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S E R V I C E D O C U M E N T A T I O N D E L ’ E H E S P
N°131 – Novembre 2015
Sommaire
Politiques sociales et de
santé
Organisation et
management des
établissements de santé
Prévention et promotion
de la santé
Inégalités sociales et de
santé
Etat de santé des
populations
Professionnels de santé
Sécurité sanitaire
Les chiffres de la santé
Concepts et outils
Quoi de neuf doc ?
S’abonner à la lettre
Politiques sociales et de santé
"Patrimoine œnologique" contre santé publique : l'Assemblée se
dirige vers un assouplissement de la loi Evin
Localtis.info, 11 novembre 2015
En septembre dernier, l'opposition avait fait adopter un amendement
assouplissant la loi Evin du 10 janvier 1991 relative à la lutte contre le
tabagisme et l'alcoolisme. Mais, après l'échec de la CMP, il semblait entendu
que l'amendement en question serait écarté par les députés.
Maitrise médicalisée des dépenses de soins et soutenabilité du
système de santé : L’Assurance maladie intensifie sa mobilisation
Cnam, dossier de presse, 15 octobre 2015, 23p.
Depuis 2005, l’Assurance Maladie établit chaque année un plan d’actions de
maitrise médicalisée des dépenses de soins de ville qui permet de tenir
l’objectif d’économies fixé dans le cadre de l’Ondam, en améliorant la
pertinence et le bon usage des soins.
Prado : pour plus de coordination et moins d'hospitalisations
Vayssette, Pascale ; in RS & T Réseaux, santé & territoire, n°64, octobre 2015,
pp.26-33.
Le premier programme Prado (programme de retour à domicile) de l'assurance
maladie a commencé à être expérimenté en 2010 pour les retours au domicile
après un accouchement par voie basse, sans complications. Depuis, le dispositif
a été élargi à d'autres situations (chirurgie orthopédique, insuffisance
cardiaque, etc.).
Le gestionnaire public en question. 2. Administration et
instrumentation
Mazouz, Bachir ; Rousseau, Anne ; Sponem, Samuel ; in Revue française de
gestion vol.41, n°251, août-septembre 2015, pp.89-164. (accès réservé Ehesp)
Ce second volet aborde plus particulièrement la manière dont les cadres
officiels de gestion et les nouveaux outils et instruments de la gestion
questionnent et transforment l'activité des gestionnaires publics.
(Voir la première partie du dossier dans le n°250/2015)
La vieillesse a besoin de devenir un sujet de sciences politiques
Moulias, Robert; Institut Montaigne ; in Gérontologie sans frontière, n° 174,
1

2ème trismestre 2015, pp.1-15.
Le regard politique actuel sur la vieillesse ne porte que sur les capacités
perdues, sur les coûts pour la société et comment y faire face. Une politique de
la vieillesse pour être porteuse de progrès de bien-être doit en finir avec cette
vision purement déficitaire de cette période de la vie.
Organisation et management des établissements de santé
Plan blanc : 300 victimes prises en charge
Santelog.com, 15 novembre 2015
Déclenché dès 22H30 dans les établissements de l’AP-HP à la suite des
attentats meurtriers du 13 novembre, il a permis de mobiliser tous les
personnels nécessaires, notamment les équipes des SAMU et les urgences dans
8 établissements parisiens.
La fabrique de la maltraitance
Chobeaux, François ; Vauchez, Jean-Marie ; in VST - Vie sociale et traitements
2015/3, n°127, pp.13-100. (accès réservé Ehesp)
La maltraitance existe bel et bien, et le mouvement de «bientraitance», avec
son flot d’outils et de procédures, ne l’endigue pas. Elle est relationnelle et
uniquement relationnelle.
Guide 2015 des pratiques vertueuses en développement durable des
établissements sanitaires et médico-sociaux
Comité pour le Développement Durable en Santé. C2DS, 2015, 96p.
L'engagement environnemental des acteurs de santé peut se décliner dans tous
les domaines : dans le traitement des déchets, notamment médicamenteux,
dans les transports, les politiques d’achats ou la construction.
Les 35 heures à l'hôpital
De Montalembert, Pierre ; in Cahiers français (les), n°389, novembredécembre
2015, pp.81-84.
Quels sont les dysfonctionnements liés à l'application des 35 heures à l'hôpital
et comment put-on y remédier ? Selon l'auteur de cet article, une renégociation
des protocoles d'accord est souhaitable.
L'hôpital au rapport 2015. Dossier
De Montalembert, Pierre ; Spinhirny, Frédéric ; Baguet, Florence ; et al. ; in
Gestions hospitalières, n° 549, octobre 2015, pp.482-512.
Pour la troisième année consécutive, Gestion hospitalières consacre un dossier
spécial aux rapports parus durant l'année sur le monde de la santé.
Le contentieux de la tarification sanitaire et sociale (2014-2015)
Jean-Luc Matt, Revue de droit sanitaire et social RDSS, n° 5, septembreoctobre
2015, pp. 915-926. (accès réservé Ehesp)
Cet article rend compte, de manière thématique (en traitant successivement de
la compétence juridictionnelle, des règles contentieuses et des règles de
tarification) de la quinzaine d'arrêts importants qui ont marqué la
jurisprudence sur les 38 arrêts rendus par la Cour de 2014 à mi-2015.
Les EHPAD, entre liberté d’aller et venir et sécurité des résidents
Aurore, Catherine ; in Revue générale de droit médical, n°56, septembre 2015,
pp.129-143. (accès réservé Ehesp)
L'équilibre à trouver entre la liberté d’aller et venir et la sécurité des résidents
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en EHPAD est un objectif périlleux que s’efforcent d’atteindre les gestionnaires
des établissements d’hébergement des personnes âgées dépendantes.
« Avec les autres ». La vie relationnelle et sociale, enjeu pour la
qualité de vie
Les cahiers de l’Actif, n°470-471, juillet-août 2015, pp.3-161.
Compte-tenu de la singularité des publics accueillis en MAS et FAM, comment
les équipes soutiennent-elles, au travers des activités et accompagnements
personnalisés, la vie relationnelle et sociale des personnes accueillies ?
Développement et fonctionnement des maisons de santé pluriprofessionnelles
dans la région Rhône-Alpes
Marchand, Olivier ; Seigneurin, Arnaud ; Chermand, Dania ; et al. in Santé
Publique, vol.27, n°4, juillet-août 2015, pp.539-546. (accès réservé Ehesp)
L’objectif de cette étude était d’établir un état des lieux de l’implantation des
maisons de santé pluri-professionnelles (MSP) dans la région Rhône-Alpes et
d’examiner leur organisation et leur fonctionnement.
Prévention et promotion de la santé
Médicalisation de la société : trop ou pas assez ?
De Bourguignon, Claude ; in Médecine. De la médecine factuelle à nos
pratiques, vol. 11, n°7, septembre 2015, pp. 292-293.
Une juste médicalisation de notre société passe logiquement par une
sensibilisation de tous aux problèmes de santé par l’éducation et la prévention
des pathologies les plus fréquentes et les plus onéreuses rendant ainsi les
assurés sociaux encore plus acteurs de leur santé.
Les interventions efficaces en prévention des problèmes de santé
liés à l’exposition aux ultraviolets naturels : une synthèse de
littérature
Nguyen Thanh, Viêt ; Clément , Juliette ; Haroutunian, Laetitia ; et al. in
Santé Publique, Vol. 27, n°4, juillet-août 2015, pp. 471-480. (accès réservé
Ehesp)
Ce travail a permis d’identifier un grand nombre d’interventions prometteuses.
Parmi elles, on peut citer des actions visant à aménager des zones d’ombre
dans les lieux fréquentés par un public jeune ; des actions d’éducation pour la
santé en milieu scolaire ou universitaire.
Inégalités sociales et de santé
Ségrégation professionnelle et écarts de salaires femmes-hommes
Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et de l’égalité
sociale, in Dares Analyses, n°82, novembre 2015, 12p.
En 2012, le salaire horaire net des femmes était inférieur de 16,3 % en moyenne
à celui des hommes. Cela reflète à la fois des écarts de salaire au sein de chaque
famille professionnelle, mais aussi d’importantes différences de salaires entre
métiers.
Les territoires qui gagnent... et les autres
Vincent Grimaud, Sandra Moati, Cahiers français (les), n°389, novembredécembre
2015, pp.53-70.
Souvent résumées à une opposition entre des métropoles qui vont bien et une
France périphérique à la traîne, les fractures françaises sont plus complexes,
3

mais elles sont réelles. La France redécoupée se portera-t-elle mieux ?
La "jungle" de Calais majoritairement située en zone Seveso
Lemonde.fr, 20 octobre 2015
Le camp formé début 2015 suite à la volonté de la mairie de déplacer les
migrants du centre-ville, se trouve exposé à des risques "moyennement" et
"faiblement" élevés en raison de sa proximité immédiate avec deux usines
chimiques, distantes d'environ 300 mètres.
Les chiffres clés de la pauvreté et de l’exclusion sociale
Cnle, octobre 2015, 81p.
Le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion
sociale publie son recueil de données 2015. Au sein de l’Europe, le seuil de
pauvreté est à présent fixé à 60 % du niveau de vie médian. La France utilise
donc le seuil de 60 % du niveau de vie médian, mais elle publie aussi des taux
de pauvreté selon d’autres seuils (40 %, 50 % ou 70 %).
Social mobility and health in European countries: Does welfare
regime type matter?
Campos-Matos, Ines ; Kawachi, Ichiro ; in Social Science & Medicine, n°142,
October 2015, pp. 241-248 (accès réservé Ehesp)
Despite sustained efforts put in effect across European countries, health
inequalities persist as an important public health challenge. A range of policy
solutions has been tried, but so far with relatively little impact. Social mobility
has been identified as an important driver of health inequalities.
Précarité. Une clinique paradoxale du besoin et de l’isolement
Le Run, Jean-Louis ; in Enfances & Psy, 3/2015, n°67, pp.6-168 (accès réservé
Ehesp)
Des enfants parfois très jeunes et des adolescents vivent dans la précarité, aux
marges de notre société. Quel impact aura l'expérience de la précarité sur leur
santé, leur socialisation, leur développement, la construction de leur
personnalité ?
L’accès aux soins
UNCCAS - Union Nationale des Centres Communaux d’Action Sociale,
septembre 2015, 36p.
Ce guide pratique témoigne ainsi des multiples actions menées par les CCAS en
matière d’accès aux soins. Il illustre la façon dont les CCAS contribuent à
l’effectivité du droit aux soins et à la santé, sur l’ensemble des territoires.
Etat de santé des populations
Panorama de la santé 2015. Les indicateurs de l’OCDE
OCDE, 2015, 226p.
Ce document présente des comparaisons internationales de l’état de santé
des populations et des performances des systèmes de santé dans les pays de
l'OCDE, les pays candidats et certains grands pays émergents. L’édition 2015
contient deux nouveautés : une série d’indicateurs relatifs à la santé et aux
systèmes de santé dans les pays de et un chapitre spécial consacré à l’évolution
récente des dépenses pharmaceutiques.
Les perturbateurs endocriniens : dossier d’information
Inserm, Barouki, Robert ; Jegou, Bernard ; Bourguet, William, et al. octobre
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2015
Les perturbateurs endocriniens regroupent une vaste famille de composés
capables d'interagir avec le système hormonal, et notamment avec notre
métabolisme ou nos fonctions reproductrices. Leur étude représente un enjeu
majeur pour la recherche, le corps médical et les pouvoirs publics car les
sources d'exposition sont nombreuses et difficiles à maîtriser.
Les bénéfices de l’activité physique chez les plus de 50 ans. Revue
bibliographique
BEH, n°30-31, 6 octobre 2015, 7p.
Cet article focalise sur les bénéfices de la pratique d’une activité physique sur
les systèmes cardiovasculaire, locomoteur, neurocognitif et immunitaire, et sur
leurs conséquences sur la qualité et l’espérance de vie.
Surpoids et course à la minceur
Troude-Chastenet, Patrick ; in Etudes. Revue de culture contemporaine,
octobre 2015, pp.29-41 (accès réservé Ehesp)
L’individu moderne est soumis à des injonctions contradictoires : alors que le
capitalisme consumériste invite les riches à s’adonner aux plaisirs de la bonne
chère tout en condamnant les pauvres à une alimentation industrielle riche en
graisses, sucre et sel, la société technicienne inculque à tous ses membres une
éthique ascétique fondée sur la course à la minceur.
Les risques de décès un an après un accident vasculaire cérébral
Études et résultats, n°939, octobre 2015, 6p.
Pour tous les types d’AVC, les pathologies chroniques augmentent de façon
notable la mortalité à un an, et leur poids comme cause initiale de décès
augmente au fil du temps. L’analyse multivariée montre une meilleure survie
pour les patients ayant bénéficié d’un passage en lit de soins intensifs.
Handicap, passage à l’âge adulte et vulnérabilités
Agora débats/jeunesses, 2015/3, n°71, 162p. (accès réservé Ehesp)
L’ambition de ce numéro est d’étudier les conditions de transition vers l’âge
adulte des jeunes adultes handicapés et de cerner les dynamiques de
vulnérabilisation qui participent au processus de production du handicap, dix
ans après la promulgation de la loi du 11 février 2005.
La dénutrition de la personne âgée
Badu, Luciana ; Lepoutre, Bruno ; in Médecine. De la médecine factuelle à nos
pratiques, septembre 2015, pp. 310-314.
La dénutrition est en augmentation dans les populations de personnes âgées.
Sa prévalence actuelle en France, en ville, varie de 4 à 10 % ; en institution de
15 à 38 % en moyenne ; à l'hôpital, que ce soit pour des courts séjours ou des
séjours de soins de suite, elle oscille entre 30 et 70 %.
Santé des étudiants 2015
Emevia, septembre 2015, 31 pages
Ce baromètre a pour objectif de mesurer leur consommation d’alcool, tabac, de
cannabis et de drogues dures ; cerner la perception par l’étudiant de sa santé et
de son moral, dégager les besoins d’informations et d’accompagnement en
matière de santé.
Morbidité et mortalité des infections à bactéries multi-résistantes
aux antibiotiques en France en 2012
Rapport de l'Institut de veille sanitaire, juin 2015. 21p.
5

La résistance aux antibiotiques est une préoccupation de santé publique
majeure et l’objectif de cette étude était d'estimer le poids en santé publique
des infections à bactéries multi-résistantes (BMR) en France.
Professionnels de santé
Les déserts médicaux, une réalité à laquelle font face les patients
66millionsd’impatients.org, 10 novembre 2015
La désertification de l’offre de soins que connaissent certains de nos territoires
suit une tendance inquiétante depuis plusieurs années. Et la situation ne
semble pas s’arranger…
Dossier : les professions de santé
Tabuteau, Didier ; Laurent, Dominique ; Roynier, céline ; in Les Tribunes de la
santé, 3/2015, n°48, pp.23-105. (accès réservé Ehesp)
Depuis longtemps les professions de santé sont confrontées à des mutations
considérables : évolutions de la connaissance, vicissitudes du contexte
économique, nouvelles attentes des malades, exigences croissantes des
réglementations, les ont soumises à des remises en cause fréquentes et, parfois,
ressenties comme menaçantes.
7 860 étudiants en médecine affectés à l’issue des épreuves
classantes nationales en 2014
Études et résultats n°937, octobre 2015, 6p.
À l’issue des épreuves classantes nationales (ECN) de 2014, 7 860 étudiants ont
été affectés à un poste d’interne. Parmi eux, 7 755 sont entrés pour la première
fois en troisième cycle des études médicales. Parmi les postes ouverts, 96 % ont
été pourvus, seuls 330 postes sont restés vacants. La médecine générale a
notamment pourvu 94 % de ses postes, soit à peine moins qu’en 2013 (95 %).
L’attractivité de l’exercice médical à l’hôpital public : 57
propositions pour donner envie aux jeunes médecins d’exercer à
l’hôpital public et à leurs aînés d’y rester
Le Menn, Jacky ; Chalvin, Paul ; Rapport de mission, juin 2015, 274p.
La concurrence joue à plein pour le recrutement des médecins hospitaliers.
Une politique d’attractivité doit répondre aux attentes des praticiens se
destinant au service public hospitalier : qualité de l’outil de travail, travail en
équipe, autonomie professionnelle, équité de traitement, attachement au
service public.
Sécurité sanitaire
Retour sur le premier colloque sur la sécurité des systèmes
d’information dans les établissements sanitaires et médico-sociaux
Esante.gouv.fr, 21 octobre 2015
Au programme : des témoignages et des tables rondes sur des thématiques
comme les attaques virtuelles, l’interconnexion croissante des systèmes
d’information, la garantie d’accès et de la confidentialité des données de santé,
la politique générale de sécurité des systèmes d’information de santé (PGSSI-S)
et les référentiels de sécurité.
Question vaccinations... Dossier
Jean-Pierre Lellouche, Dominique Le Houezec, Isabelle Canil, et al., Pratiques -
Les cahiers de la médecine utopiques (lettre du smg), n° 71, octobre 2015,
pp.11-94.
6

Comment prescrire un vaccin, lorsque le rapport bénéfice risque n'est ni
clairement établi, ni même posé de façon transparente? Comment réfléchir aux
effets secondaires avérés ou suspectés du vaccin ou de son adjuvant en
l'absence d'études et recherches indépendantes?
Le bon usage du médicament
Perroy, Anne-Catherine ; in Revue générale de droit médical, n°56, septembre
2015, pp.175-191 (accès réservé Ehesp)
Présentant des enjeux tant sanitaires qu'économiques, le bon usage relève de la
compétence de plusieurs autorités et son respect pèse sur les différents acteurs
intervenant dans le système de soins : industrie pharmaceutique,
professionnels et établissements de santé.
Les chiffres de la santé
4,2 millions de prestations d’aide sociale attribuées par les
départements en 2014
Drees, in Études et résultats, n°942, novembre 2015, 6p.
Fin 2014, les départements ont attribué 4,2 millions de prestations au titre de
l’aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l’enfance ou à
l’insertion. En un an, ce nombre a augmenté de 3 %.
Parcours de soins du patient français : des mots à la réalité
Ipsos.fr, 23 octobre 2015
Résultats de la première enquête réalisée par Ipsos pour MSD France,
autour du parcours de soins vu par le grand public et en regards croisés avec les
professionnels de santé. Plus de 1000 personnes et 500 professionnels de santé
ont été interrogés pour cette enquête (spécialistes, médecins généralistes,
infirmières, pharmaciens).
Building understanding of environmental health: a communication
toolkit
Frame Works Institute, 2015
This toolkit, sponsored by the American Public Health Association with
support from the Centers for Disease Control and Prevention, is designed to
help environmental health professionals to frame environmental health and
related issues as important policy fields and matters of public concern.
Concepts et outils
Climate change and health: video
Lancet “Commission on health and Climate”,
June 2015, 3:07
How can we transform climate change from a threat to an opportunity to
improve global health? The 2015 Lancet Commission on Health and Climate
Change maps out the impacts of climate change, and the necessary policy
responses, to ensure the highest attainable standards of health for populations
worldwide.
Related links
Parler de l’alcoolisme… de son père…de sa mère…de son frère…
Réseau dépendance Bruxelles-Est, 2015
Ce site s’adresse aux enfants dont l’un des parents est ou a été dépendant à
l’alcool. Ils trouveront ici des réponses aux questions qu'ils se posent, des
réflexions p our comprendre ce qu'ils vivent et des pistes pour savoir comment
réagir.
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Guide pratique pour une communication publique sans stéréotype
de sexe
Haut Conseil à l’Egalité entre les femmes et les hommes, novembre 2015, 36p.
représentations auxquelles les citoyen.ne.s sont constamment exposé.e.s
renforcent les stéréotypes de sexe et les inégalités entre les femmes et les
hommes. Pour renverser cette tendance, l’Etat et les collectivités territoriales se
doivent d’être exemplaires, notamment via l’utilisation de l’argent public
destiné à la communication.
Quoi de neuf doc ?
Bibliographie Irdes : La prise en charge des accidents
du travail et l’organisation de la médecine du travail
en France
Pôle documentation de l'Irdes, octobre 2015, 139p.
La science de la pathologie professionnelle et de la physiologie au travail se
développe dans l’entre-deux guerres. Celle-ci insiste sur la pertinence d’une
médecine du travail préventive.
Violence et agressivité dans les soins. Bibliographie, novembre 2015
Consulter la biblio sur le site ascodocpsy
La violence est un phénomène de société complexe qui
s'inscrit désormais durablement dans l'environnement
sanitaire et social. Face au manque de données scientifiques
fiables, il devient urgent à la fois d'en comprendre les causes
et de mieux analyser les circonstances dans
lesquelles elle survient.
25 vidéos pour mieux comprendre la culture numérique
Consulter les videos sur Youtube
Ces petites vidéos didactiques très courtes proposent d’aborder des outils et
services afin de mieux faire comprendre aux néophytes ce qu’est le numérique
aujourd’hui. Ces vidéos sont classées les 4 thématiques suivantes : internet, les
réseaux sociaux, la communication digitale, les nouvelles tendances digitales.
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