La Mémoire du Droit - Librairie La Memoire du Droit

LIBRAIRIE LA MÉMOIRE DU DROIT
86. PortaLiS (Jean-Étienne-Marie), orGaniSation DeS cULteS:
Discours du citoyen PortaLiS, orateur du Gouvernement, au corps législatif.
Projet de loi.
convention entre le Gouvernement français et le Pape.
articles organiques de la convention.
articles organiques des cultes protestans.
rapport du citoyen PortaLiS sur les articles organiques de la convention.
rapport du citoyen PortaLiS sur les articles organiques des cultes protestans
Paris, imprimerie de la République An X (1801), in-8, couv. papier muette récente collée, massicoté un peu court, très
bon état, 64-8-12-7-22-3 p.
Édition originale pour cet ensemble de discours de Portalis et de pièces sur l’organisation du culte
qui se révèle d’un caractère singulier. Edmond de Pressensé, dans L’église et la Révolution française
(Paris, Meyrueis & Dantu, 1864) effectue une analyse ligne par ligne du « fameux » discours de Portalis
sur l’organisation des cultes et résume ainsi celui-ci: « Portalis […] se chargea, dans un discours
admirable de forme, de graver sur le bronze les maximes de ce despotisme mitigé qui allait peser sur
la conscience d’un poids si lourd. C’est dans ces pages nerveuses et précises, expression fidèle de la
volonté énergique qui entendait personnifier la France que l’on peut apprendre à quel point la cause
de la religion est solidaire de celle de la liberté; tout ce qui blesse la seconde, dans ces paroles hautaines,
offense également la première; tout ce qui est retranché à la liberté est enlevé à la dignité de
la religion. Au fond le discours de Portalis reproduit, mais d’une manière grave et magistrale, la pensée
qui avait jailli des paroles saccadées et parfois emportées du Premier consul. C’est la théorie
savante et la justification éloquente des boutades originales du Général Bonaparte ». Le discours se
termine par un hommage à la liberté d’un lyrisme absolu.
(Réf. 27792) Prix 300 €
87. PotHier (robert-Joseph), ŒUVreS De PotHier en SePt VoLUMeS: t. 1 à 4: traitÉS SUr
DiFFÉrenteS MatiÈreS De Droit ciViL aPPLiQUÉeS À L’USaGe DU BarreaU et De JUriSPrUDence
FranÇoiSe, seconde éd. revue (1781); t. 5 à 7: ŒUVreS PoStHUMeS DÉDiÉeS À
MonSeiGneUr Le GarDe DeS SceaUX De France (1777 - 1778)
Paris / Orléans, Debure l’Aîné et J. M. Rouzeau-Montaut / Julien-Jean Massot et Pierre-Théophile Barrois 1781 / 1777-
1778, 7 vol. in-4, pl. veau raciné brun, tit. et tom. sur pc. bordeaux, dentelles, fleurons et filets encadrants dorés sur dos
à 5 nerfs, tr. rouges, sur les coupes roulettes et peignes dorés sur les coiffes, qq. bandeaux et lettrines, hors-texte portraits
de l’auteur au t. I de droit civil et celui de Armand Thomas Hue, Marquis de Miromesnil au 1er t. des œuvres posthumes,
20 ff. sur papier bleu du t. I de droit civil, (plats lég. frottés, 3 coiffes de tête et 1 de queue. lég. accidentées, tom. du
dernier t. lég. effacée, coins émoussés avec ptt mq., ff. du portrait lég. détaché, tr. sup. des 2 premiers t. lég. blanchies
avec qq. mouillures en marge sup.), bon état.
Si on attribue le travail de « gestation » du Code civil à Portalis, Pothier est sans conteste l’auteur
qui a le plus influencé ces rédacteurs. En effet, on retrouve dans chaque partie de ses traités des passages
entiers repris presque mot pour mot dans les codes de 1804 [civil], 1806 [procédure civile],
1807 [commerce] et dans une moindre mesure dans celui de 1810 [pénal].
Dans son approche, Pothier est le premier auteur à avoir, de la manière la plus générale, pris le parti
d’écarter les principes du droit romain de la fondation du droit des obligations: « Les principes du
droit romain sur les différentes espèces de pactes et sur la distinction des contrats et des simples pactes
n’étant pas fondés sur le droit naturel, et étant très éloignés de sa simplicité, ne sont pas admis dans
notre droit » (p. 7). Outre les apports connus au droit des obligations contenus dans ce texte, on peut
souligner quelques passages moins fréquemment cités comme celui qui contient (par. 91 ss.) les
« règles pour l’interprétation des conventions » qui constitue en une dizaine de p. une précieuse analyse
des 12 méthodes d’interprétation retenues par l’auteur.
(Réf. 35261) Prix 2500 €
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