La Mémoire du Droit - Librairie La Memoire du Droit

LIBRAIRIE LA MÉMOIRE DU DROIT
20. [code civil], JoUanneaU, L., c. et SoLon, DiScUSSionS DU coDe ciViL DanS Le conSeiL
D’État précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées
dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d’appel: sur le Plan donné par M. re-
GnaUD (de Saint Jean-d’angély) […]
Paris, Demonville An XIII (1805), 2 vol. in-4, pl. veau fauve raciné style Empire, tit. et tom. sur pc. bordeaux et noires,
motifs, fleurons, dentelles, filets et peignes dorés sur dos lisses, roulettes dorées sur les coupes, tr. mouchetées rouges,
(qq. épidermures sur les 2 e de couv.), bel exemplaire avec intérieur très frais, VIII-648 / 870 p.
Cet ouvrage représente, à plus d’un titre, l’un des meilleurs recueils de discussions du Code civil
devant le Conseil d’État. Et il faut admettre que la première phrase de l’avertissement constitue autant
la colonne vertébrale de l’ouvrage qu’une vérité absolue dans l’élaboration des règles de droit: « Les
discussions qui ont précédé l’émission d’une Loi, sont sans doute le meilleur commentaire qu’on en
puisse offrir ». (Dupin, réf. 1858)
(Réf. 35295) Prix 800 €
21. [code], coDe criMineL et correctionneL, oU recUeiL cHronoLoGiQUe DeS LoiS,
DÉcretS, arrÊtÉS et inStrUctionS SUr La LÉGiSLation criMineLLe et correctionneLLe
DePUiS 1790 JUSQUeS et coMPriS L’an Xiii, aVec taBLeS cHronoLoGiQUe et aL-
PHaBÉtiQUe DeS MatiÈreS
Paris, Rondonneau An XIII - 1805, 2 vol. in-8, plein veau brun marbré, tit. doré sur dos lisse orné de peignes et motifs
géométriques dorés, élégantes roulettes dorées aux plats et aux coupes, tr. mouchetées, 1 ff. intercalaire manuscrit avec
mention des « lois omises par Rondonneau », (coins fortement émoussés avec ptt mq., cuir lég. frotté, 1 trou de vers
non traversant en mors, 1 mouillure claire sur 3 ff., charnières marquées), bon état général, XVI-366 / XVI-375 p.
Recueil très intéressant fait par le célèbre éditeur Rondonneau qui avait ouvert en 1802 un « dépôt
des lois », c’est-à-dire un cabinet de lecture dans les matières juridiques qui était probablement le
mieux achalandé de Paris. Les volumes qu’il présente ici contiennent l’ensemble des textes révolutionnaires
(lois, décrets, arrêtés, avis du Conseil d’État) en matière criminelle, et cela avant l’adoption
du Code de 1807. C’est donc un précieux témoignage sur le droit pénal anténapoléonien.
(Réf. 35321) Prix 300 €
22. coMBeS (Pierre de), recUeiL tirÉ DeS ProcÉDUreS ciViLeS FaiteS en L’oFFiciaLitÉ
De PariS et aUtreS oFFiciaLiteZ DU roYaUMe. contenant Les actes et Procedures qui peuvent
estre faits dans la Juridiction civile contentieuse & dans la Juridiction volontaire & gratuite des archevêques
& evêques. La manière de proceder devant les officiaux, sur des demandes en execution ou en resolution
de promesses de Mariages, & sur des demandes en debouté d’opposition. La manière de procéder sur des
demandes en nullité de Mariage pour causes de clandestinité, & autres nullitez & empêchemens canoniques
en plusieurs cas, & dans un grand nombre d’especes. Les matieres personnelles dont les Juges d’eglise
connoissent, soit contre les clercs, soit contre les Laîques, où il est parlé des affaires de Fabriques & de chapitres,
des Dixmes & des Benefices. La manière de proceder devant les officiaux, Metropolitain & Primatial,
& devant les commissaires du Saint Siège, sur les appellations qui y sont portées, & les Procedures necessaires
pour parvenir à la taxe des dépens: ensemble la plupart des incidens qui se peuvent rencontrer dans
le cours desdites Procedures. La maniere de conclure & de juger: le tout conformement aux Saints canons,
aux edits, ordonnances & Declarations de Sa Majesté, & à la Jurisprudence d’apresent.
Paris, Nicolas Le Gras / Louis Josse 1705, in-folio, pl. veau brun, tit. doré sur pc. dorée, dos à 6 nerfs ornés de dentelles
dorées et de caissons avec filets encadrant et fleurons dorés, tr. rouge, dentelle dorée sur coupes, tit. bicolore, bandeaux
et lettrines, impression en double colonne, (épidermures sur les plats, 1 mors fendu sur près de 34 cm et 1 autre sur
8 cm, pc de tit. éraflée), intérieur très frais, [6 ff.]-796 col.-XLIV col.- [7 ff.]-888 col.-CCXII- [10 ff.].
Grand processualiste tant criminel (Recueil tiré des procédures criminelles faites par plusieurs officiaux
et autres juges du royaume, Paris L. Josse, 1701) que civil du tout début xvIII e , Pierre de Combes
nous livre, sous forme de synthèse, une sélection des décisions les plus intéressantes sur le plan de la
procédure. Si bien qu’on y recense quelques cas rarement évoqués dans d’autres recueils de l’époque.
Rare.
Dupin, réf. 2863; BNF, cote Tolbiac E- 300; Manque à Cujas.
(Réf. 33452) Prix 900 €
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