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La douane franCaise<br />
au Cœur de <strong>la</strong> Lutte contre<br />
les trafiCs de stupéfiants<br />
AGIR POUR PROTEGER<br />
Chiffres 2008
a douane française, avec un effectif de pratiquement<br />
19 000 agents, dont près de 9 000 dédiés à <strong>la</strong> surveil<strong>la</strong>nce, joue<br />
un rôle majeur en matière de lutte le trafic de drogue.<br />
Les services douaniers contribuent régulièrement, et de<br />
manière très significative, aux saisies de stupéfiants réalisées<br />
en France (80% des quantités saisies en moyenne pluriannuelle),<br />
répondant ainsi aux préoccupations des pouvoirs<br />
publics sur les dangers que fait peser ce type de trafic sur <strong>la</strong><br />
santé et <strong>la</strong> sécurité des citoyens, et en particulier des jeunes.<br />
La lutte contre les trafics illicites de stupéfiants constitue<br />
l’une des priorités d’action de <strong>la</strong> douane.<br />
En 2008, <strong>la</strong> douane a atteint un niveau historique en matière<br />
de lutte contre <strong>la</strong> fraude, et notamment contre les trafics de<br />
stupéfiants, avec un volume de produits saisis, toutes catégories<br />
confondues, en augmentation de près d’un tiers par<br />
rapport à l’année 2007.<br />
1<br />
Agir<br />
pour<br />
protéger
La douane, en première ligne<br />
dans <strong>la</strong> lutte contre les trafics<br />
de stupéfiants<br />
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .<br />
Le rôle des services douaniers, positionnés au plus près des flux de marchandises,<br />
revêt une importance accrue dans un pays comme <strong>la</strong> France qui, de par sa<br />
position géographique, est un pays de transit pour de nombreux trafics, dont celui<br />
des stupéfiants. La part importante de constatations réalisées sur le fret commercial<br />
illustre <strong>la</strong> spécificité de l’action douanière.<br />
La dimension transnationale de <strong>la</strong> criminalité organisée,<br />
et notamment du trafic illicite des stupéfiants, fait de <strong>la</strong><br />
douane un acteur majeur dans les dispositifs nationaux<br />
de lutte contre <strong>la</strong> fraude.<br />
Les contrôles en matière de trafics de stupéfiants s’effectuent dans le cadre des<br />
missions générales de surveil<strong>la</strong>nce des flux de marchandises, de personnes et des<br />
capitaux confiées à <strong>la</strong> douane, tant aux frontières extérieures de l’Union européenne<br />
que dans le cadre de <strong>la</strong> surveil<strong>la</strong>nce générale sur l’ensemble du territoire national.<br />
2<br />
Les contrôles s’effectuent<br />
dans le cadre des missions<br />
générales de surveil<strong>la</strong>nce<br />
des flux de marchandises.
Des missions centrées<br />
sur les contrôles des marchandises.<br />
L’instauration du grand marché intérieur, en 1993, a profondément modifié les modes<br />
de fonctionnement de <strong>la</strong> douane. Les douaniers ne sont plus visibles de manière<br />
permanente aux frontières de l’Union européenne mais, par leurs missions centrées<br />
sur les contrôles des marchandises, ils sont les fonctionnaires les plus proches des<br />
flux de transport qui entrent, traversent ou sortent de notre territoire.<br />
De nouvelles méthodes<br />
de travail : l’analyse de risque<br />
et le cib<strong>la</strong>ge des contrôles.<br />
La spécificité de l’action de <strong>la</strong> douane tient au fait qu’elle<br />
met en œuvre une procédure spécifique, fondée sur le<br />
code des douanes, qu’elle intervient en amont des<br />
autres administrations répressives, et que son<br />
action se concentre essentiellement sur le<br />
démantèlement des grands trafics, notamment<br />
ceux empruntant le fret commercial, qu’il soit<br />
routier, aérien, maritime et ferroviaire.<br />
La présence douanière s’est adaptée à l’évolution des<br />
modes d’acheminement des marchandises. Ainsi, les<br />
douaniers ont renforcé leurs contrôles sur les colis postaux<br />
et le fret express, flux dont le volume augmente en<br />
re<strong>la</strong>tion directe avec le développement des achats sur<br />
Internet.<br />
Cette stratégie est complétée par l’action de services douaniers spécialisés, chargés<br />
de l’exploitation du renseignement, et qui utilisent de nouvelles méthodes de travail,<br />
telles que l’analyse de risque et le cib<strong>la</strong>ge des contrôles.<br />
En outre, grâce à son réseau de renseignement et sa col<strong>la</strong>boration avec ses partenaires<br />
européens, <strong>la</strong> douane permet, également, <strong>la</strong> réalisation de saisies de<br />
stupéfiants chez ses voisins européens.<br />
3<br />
Agir<br />
pour<br />
protéger
Des moyens renforcés<br />
et une coopération nationale<br />
et internationale accrue<br />
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .<br />
Pour faire face aux nouveaux trafics, <strong>la</strong> douane française<br />
a adapté ses méthodes de travail et ses moyens,<br />
et a renforcé <strong>la</strong> coopération nationale et internationale.<br />
Des moyens humains et techniques spécifiques<br />
(équipes cynophiles spécialisées, matériel de détection<br />
et d’analyse scientifique) interviennent en appui<br />
de l’action menée sur le terrain par les douaniers, en<br />
matière de lutte contre les trafics illicites de stupéfiants.<br />
De nouveaux moyens de détection, comme le détecteur<br />
de particules « Ionscan » qui permet de déceler <strong>la</strong><br />
présence de particules de stupéfiants, sont ainsi<br />
employés.<br />
Par ailleurs, <strong>la</strong> douane française s’est équipée en 2007<br />
de deux camions scanners mobiles, capables de<br />
réaliser des radioscopies de camions et de conteneurs,<br />
sur les axes routiers et autoroutiers du territoire<br />
métropolitain.<br />
Enfin, le 10 février 2008, <strong>la</strong> cellule « Cyberdouane » a<br />
été inaugurée à <strong>la</strong> direction nationale du renseignement<br />
et des enquêtes douanières (DNRED) : sa mission<br />
est de recueillir, d’enrichir et d’exploiter les renseignements<br />
permettant de lutter efficacement contre<br />
les fraudes sur Internet (importations de produits stupéfiants,<br />
contrefaçons, armes et munitions, œuvres<br />
d’art et autres marchandises issues de transactions illicites).<br />
Afin de répondre à <strong>la</strong> progression de <strong>la</strong> « cyberdélinquance<br />
» qui accompagne le développement du commerce<br />
sur internet, le ministre du Budget a porté les effectifs de « Cyberdouane » à<br />
15 agents : 8 analystes du renseignement et 7 enquêteurs douaniers contre 4 agents<br />
auparavant.<br />
4<br />
De nouveaux moyens<br />
de détection sont capables<br />
de réaliser des radioscopies<br />
de camions et conteneurs.<br />
Des équipes cynophiles<br />
spécialisées interviennent en appui<br />
de l’action menée<br />
sur le terrain.
Les « cyberdouaniers », spécialisés dans les<br />
nouvelles technologies, ont pour mission de<br />
détecter les transactions illicites sur Internet et<br />
de déclencher des contrôles ciblés ainsi que des<br />
enquêtes approfondies.<br />
« Cyberdouane » est le premier volet d’un vaste<br />
p<strong>la</strong>n initié par Éric Woerth, ministre du Budget,<br />
des Comptes publics, de <strong>la</strong> Fonction publique et<br />
de <strong>la</strong> Réforme de l’Etat, qui s’articule autour des<br />
quelques idées fortes suivantes : renforcer les<br />
moyens de contrôle ; démanteler les filières ;<br />
adapter l’arsenal juridique; développer les coopérations<br />
inter-administrations, avec les titu<strong>la</strong>ires<br />
de droits des marques, les fournisseurs<br />
d’accès Internet, les sites marchands, les établissements<br />
financiers et de paiement sur Internet,<br />
au niveau international et responsabiliser<br />
les consommateurs.<br />
Le ministre du Budget, des Comptes Publics, de <strong>la</strong> Fonction Publique et de <strong>la</strong> Réforme<br />
de l’Etat souhaite voir doubler les résultats des services douaniers dans <strong>la</strong> lutte<br />
contre les fraudes sur Internet en 2009. Son objectif est de créer un sentiment d’insécurité<br />
pour les « cyberdélinquants », mais aussi de responsabiliser les internautes<br />
qui ne doivent être « ni acteurs, ni complices, ni victimes » de <strong>la</strong> fraude sur<br />
Internet.<br />
La douane française dispose, également, d’un réseau d’attachés douaniers et officiers<br />
de liaison, en poste en Europe et dans le reste du monde, qui assurent un rôle<br />
de liaison dans différents domaines de l’activité douanière et favorisent les échanges<br />
de renseignements.<br />
Enfin, <strong>la</strong> douane s’appuie sur une très ancienne tradition de coopération internationale<br />
avec les autres douanes de l’Union européenne, mais aussi au travers de l’organisation<br />
mondiale des douanes (OMD), qui compte aujourd’hui 171 pays.<br />
L’adaptation du dispositif douanier s’est accompagnée d’un renforcement de <strong>la</strong> coopération<br />
avec les autres services répressifs nationaux dans le cadre, notamment,<br />
d’une politique interministérielle de lutte contre <strong>la</strong> drogue. Outre <strong>la</strong> participation à<br />
des réunions communes, <strong>la</strong> coordination des activités des services répressifs<br />
s’effectue principalement dans le domaine de l’échange de renseignements, de <strong>la</strong><br />
formation, de <strong>la</strong> coopération technique et scientifique, ainsi que par <strong>la</strong> réalisation<br />
d’opérations conjointes.<br />
Ainsi, les moyens de lutte contre <strong>la</strong> drogue sont en constant ajustement, afin<br />
d’enrayer des trafics en perpétuelle évolution, et d’une sophistication croissante.<br />
5<br />
Agir<br />
pour<br />
protéger
Les nouveaux produits<br />
stupéfiants et le bi<strong>la</strong>n<br />
de l’action de <strong>la</strong> douane en 2008<br />
Copyright ©2003 Microsoft Corp. et/ou ses fournisseurs. Tous droits réservés.<br />
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .<br />
Carte des principales routes de <strong>la</strong> drogue<br />
Bon à savoir : l’Observatoire français des drogues et toxicomanies (OFDT)<br />
présente chaque année les indicateurs chiffrés les plus récents et les plus<br />
pertinents pour mesurer le phénomène des drogues en France aussi bien en<br />
termes d’usage que de trafic.<br />
➥ Pour le cannabis, si les niveaux de consommation ont diminué en 2008 chez<br />
les jeunes (42,2 % des jeunes de 17 ans ont expérimenté le cannabis et 7,3 % sont<br />
des fumeurs réguliers, soit une proportion en baisse de 12,3 % depuis 2002), les<br />
interpel<strong>la</strong>tions pour usage de cannabis ont augmenté. 133 160 interpel<strong>la</strong>tions ont<br />
été réalisées en 2008.<br />
➥ Pour les autres drogues illicites (cocaïne, drogues de synthèse, héroïne), les<br />
niveaux d’expérimentation chez les jeunes des substances psychoactives illicites<br />
autres que le cannabis ont globalement augmenté entre 2000 et 2008. En revanche,<br />
l’expérimentation d’ecstasy est en recul (2,9 % en 2008, contre 3,5 % en 2005).<br />
6
En 2008, l’augmentation exceptionnelle des saisies de stupéfiants par rapport<br />
aux exercices précédents démontre l’efficacité du p<strong>la</strong>n de mobilisation de <strong>la</strong><br />
DGDDI, grâce à l’adaptation des méthodes de contrôle des vecteurs potentiels<br />
de transport de drogues, à l’utilisation de moyens modernes de détection, et<br />
au renforcement de <strong>la</strong> coopération internationale.<br />
Tous services et produits confondus, <strong>la</strong> DGDDI est à l’origine des trois quarts<br />
des quantités de drogues saisies en France. Les augmentations les plus fortes<br />
concernent le cannabis et l’héroïne, deux produits présentant des risques<br />
majeurs pour <strong>la</strong> popu<strong>la</strong>tion.<br />
Les résultats de <strong>la</strong> DGDDI pour 2008 sont en progression de plus de 50 % par<br />
rapport à 2007.<br />
En 2008, les services douaniers ont intercepté 65,7 tonnes de drogues diverses,<br />
grâce à <strong>la</strong> réalisation de 15 872 saisies ayant conduit à l’interpel<strong>la</strong>tion de<br />
17 172 personnes. Ces bons résultats de plus de 50 % en quantité par rapport à<br />
2007 traduisent l’efficacité de l’action de <strong>la</strong> douane dans ce secteur de fraude.<br />
La progression est très marquée par rapport aux deux années précédentes,<br />
pour les saisies d’héroïne (541,6 kg saisis, soit + 57,1 % par rapport à<br />
2007), de cannabis (56,5 tonnes, soit + 55 %) et de cocaïne (4 458,2 kg, soit<br />
+ 6 %).<br />
Par ailleurs, <strong>la</strong> quantité de khat interceptée augmente de 6,2 % pour atteindre<br />
3,3 tonnes.<br />
S’agissant des drogues de synthèse, l’activité des services de <strong>la</strong> DGDDI a été plus<br />
contrastée en 2008. Si les quantités de LSD interceptées ont fortement augmenté<br />
(42 189 doses, contre 3 311 doses en 2007), le volume d’ecstasy appréhendé est en<br />
recul (147 739 doses, contre 1 152 116 doses en 2007).<br />
Pour le cannabis, les saisies effectuées par les services douaniers en 2008 sont de<br />
56,5 tonnes, soit une progression de 55 % par rapport à l’année 2007. En 2008, et<br />
plus globalement, le volume des saisies enregistre une progression significative<br />
de 32,2 % par rapport à 2007 (49,7 tonnes), impactant très positivement <strong>la</strong> valeur<br />
globale de l’ensemble des produits stupéfiants saisis (+ 11,6 % par rapport à l’année<br />
précédente).<br />
Le cannabis est principalement saisi lorsqu’il remonte vers l’Europe en passant<br />
par l’Espagne et <strong>la</strong> France. La cocaïne, quant à elle, est surtout saisie dans <strong>la</strong> zone<br />
Caraïbes, où les brigades garde-côtes des douanes sont très actives, ainsi que<br />
dans les aéroports français, à l’arrivée de vols d’Amérique du Sud. Enfin, l’héroïne<br />
arrive principalement par voie terrestre par l’est de l’Europe.<br />
Les constatations réalisées en matière de produits précurseurs de drogue de<br />
1ère catégorie s’établissent dans <strong>la</strong> continuité des résultats 2007, concernant<br />
l’ensemble des vecteurs de transport (aérien, maritime, terrestre), avec des<br />
saisies plus diversifiées et qui ont conduit à l’interception de 508 kg (éphédrine et<br />
pseudo-éphrédine).<br />
7<br />
Agir<br />
pour<br />
protéger
Enfin, <strong>la</strong> douane française participe aux orientations interministérielles, notamment<br />
au p<strong>la</strong>n gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011.<br />
L’une des principales orientations de ce p<strong>la</strong>n concerne, en effet, <strong>la</strong> diminution de<br />
l’offre de produits illicites, par <strong>la</strong> mutualisation et le partage des moyens de lutte<br />
entre services en charge de l’application de <strong>la</strong> loi.<br />
Ces affaires sont le résultat cumulé de 15 872 constatations, qui ont permis<br />
l’interpel<strong>la</strong>tion de 17 172 personnes.<br />
Résine de cannabis : 53,8 tonnes<br />
Herbe de cannabis : 2,7 tonnes<br />
Cocaïne : 4,45 tonnes<br />
Héroïne : 542 kg<br />
Amphétamines : 112 kg<br />
Ecstasy : 147 739 doses<br />
Khat : 3, 27 tonnes<br />
Les saisies récentes opérées par les services douaniers français permettent de<br />
dégager les grandes tendances d’évolution par type de drogue, en distinguant les<br />
nouvelles drogues, d’autant plus dangereuses qu’elles sont d’apparence attractive,<br />
des produits plus conventionnels.<br />
Zoom sur les nouvelles tendances<br />
Kétamine (ou Special K) : ce produit provoque des effets hallucinogènes, et il peut<br />
affecter les sens, le jugement, et <strong>la</strong> coordination motrice. Le premier contact avec<br />
<strong>la</strong> kétamine est généralement involontaire, lorsqu’une dose est vendue comme<br />
une autre drogue, généralement de l’ecstasy. L’utilisation combinée avec d’autres<br />
produits, comme l’alcool, peut être dramatique (dépression respiratoire, arrêt<br />
cardiaque).<br />
8
Ecstasy : ce produit stupéfiant fait partie d’une nouvelle série de substances apparues<br />
avec l’évolution de <strong>la</strong> chimie. L’ecstasy se présente, le plus souvent, sous<br />
forme d’un comprimé attractif de couleur, ou d’une gélule de forme et de taille<br />
variables, souvent orné d’un motif. Il est courant que le nom du motif serve à<br />
désigner le « genre » d’ecstasy. L’ecstasy a des effets psychotropes à <strong>la</strong> fois stimu<strong>la</strong>nts<br />
et re<strong>la</strong>xants. Les risques encourus sont d’ordre somatique, neurologique<br />
et psychique. La toxicité peut intervenir dès <strong>la</strong> première prise.<br />
Autres dénominations : XTC, pilule d’amour, snow-balls, Adam, Eve, yellow<br />
sunshine.<br />
Tendances pour l’ecstasy en 2008 (147 739 doses : - 87,2 %)<br />
On constate pour 2008 une nette régression des quantités d’ecstasy saisies<br />
(147 739 contre 1 152 116 doses en 2007).<br />
Ce résultat s’explique, d’une part, par <strong>la</strong> forte diminution du nombre d’affaires<br />
de plus de 20 000 doses (3 contre 7 en 2007), et, d’autre part, par l’absence de<br />
contentieux de plus de 100 000 doses.<br />
Les plus importantes saisies ont été réalisées<br />
dans le nord de <strong>la</strong> France. 65 % de<br />
l’ecstasy saisie provenait des pays du<br />
Benelux. S’agissant du mode d’acheminement,<br />
<strong>la</strong> voie routière continue d’être<br />
essentiellement utilisée (78,2 %), et plus<br />
particulièrement les véhicules de tourisme.<br />
Le vecteur ferroviaire a été<br />
davantage utilisé (21,3 % contre 4,8 % en<br />
2007) au détriment de <strong>la</strong> voie aérienne.<br />
9<br />
En 2008, l’Espagne est devenu le<br />
premier pays de destination de cette<br />
drogue et représente 59 % du<br />
volume global appréhendé, devant<br />
<strong>la</strong> France (24,4 %) et le Royaume-<br />
Uni (10,8 %).<br />
La voie routière<br />
continue d'être utilisée<br />
par les véhicules de tourisme.<br />
Agir<br />
pour<br />
protéger
GAMMA OH ou GHB, connu sous de nombreuses appel<strong>la</strong>tions, dont <strong>la</strong> plus courante<br />
est <strong>la</strong> « drogue du violeur ». C<strong>la</strong>ssée en 1999 dans <strong>la</strong> liste des stupéfiants,<br />
elle se présente en fine poudre b<strong>la</strong>nche cristalline et provoque amnésies, voire<br />
comas.<br />
LSD (acide lysergique diethy<strong>la</strong>mine) : produit synthétique obtenu à partir de<br />
l’acide lysergique, alcaloïde que l’on trouve dans l’ergot de seigle parasité par un<br />
champignon. Le LSD pur est une poudre b<strong>la</strong>nche, cristalline, qui se dissout dans<br />
l’eau. Il est vendu sous forme de petits carrés de papier buvard, de boulettes de<br />
poudre miniatures, ou de pastilles gé<strong>la</strong>tineuses. Des personnages de bandes<br />
dessinées sont parfois imprimés sur le papier buvard.<br />
Autres dénominations : lucy, acide, ou nom de l’impression figurant sur son support<br />
papier.<br />
Les effets physiques potentiels<br />
du LSD comprennent engourdissement,<br />
battements de cœur accélérés,<br />
coordination réduite, frissons,<br />
nausées, tremblements, visions colorées.<br />
Les conséquences à long terme peuvent<br />
persister pendant plusieurs années.<br />
11
Amphétamines (ou produits de type amphétamine) : produit de synthèse entrant<br />
dans <strong>la</strong> composition de nombreux médicaments, les amphétamines sont des psycho-stimu<strong>la</strong>nts<br />
de synthèse, puissants et coupe-faim. Se présentant sous forme<br />
de poudre, cachets, capsules, leur absorption provoque un « f<strong>la</strong>sh » comparable à<br />
celui consécutif à une prise d’héroïne, suivi d’une euphorie avec excitation idéomotrice,<br />
état d’anxiété, délire paranoïaque.<br />
Autres dénominations : speed, ice, crystal, yaba, shabu.<br />
Tendances pour les amphétamines (111,7 kg : - 57,7 %)<br />
La quantité globale d’amphétamines saisie a connu une diminution de 58 % par<br />
rapport à l’année précédente. Cette baisse s’explique par l’absence d’affaires<br />
exceptionnelles telles que celles qui avaient été réalisées en 2007.<br />
L’origine des amphétamines n’a pu être établie que pour 40 % des produits<br />
saisis et s’avère brésilienne pour plus d’un tiers d’entre eux. Le mode<br />
d’acheminement des quantités appréhendées est quasi exclusivement routier,<br />
et les principales quantités ont été interceptées dans le Nord de <strong>la</strong> France.<br />
Poppers : vasodi<strong>la</strong>tateurs prescrits en cardiologie, ils sont également utilisés dans<br />
un but aphrodisiaque et ils créent, en raison d’un sentiment éphémère de toute<br />
puissance, un état de dépendance tout autant physique que psychologique.<br />
En 2008, 112 kg d’amphétamines<br />
ont été interceptés<br />
par les douaniers.<br />
11<br />
Saisie de produits<br />
anabolisants<br />
Agir<br />
pour<br />
protéger
Khat : feuilles tirées d’un arbuste poussant en Afrique orientale et dans <strong>la</strong> péninsule<br />
arabique, il est utilisé comme stimu<strong>la</strong>nt nerveux. Il se présente sous forme<br />
de bottes enveloppées dans une grande feuille de bananier pour conserver l’humidité.<br />
Le principe actif est le cathinone (alcaloïde) contenu dans les feuilles.<br />
Autres dénominations : thé des Abyssins ou d’Arabie, crank, super speed, bathlub<br />
speed.<br />
Tendances pour le khat en 2008 (3 279,34 kg : + 6,2 %)<br />
En 2008, les quantités de khat appréhendées progressent de 6,2 % par rapport<br />
à l’année précédente (3 279,3 kg contre 3 088,8 kg). Ce résultat s’explique<br />
par une hausse du nombre d’affaires contentieuses supérieures à 100 kg (14<br />
contre 11 l’année précédente), dont 3 dépassant les 300 kg. Les quantités<br />
de ce produit provenant des pays producteurs (Ethiopie et Djibouti) ainsi que<br />
des Pays-Bas sont en baisse. Par contre, on constate un accroissement des<br />
volumes en provenance du Royaume-Uni (719 kg contre 417,36 kg en 2007) et<br />
de <strong>la</strong> Belgique (601,71 kg contre 21,8 kg en 2007).<br />
En matière d’acheminement de <strong>la</strong> drogue, le vecteur routier demeure<br />
majoritairement utilisé (60 %) devant le mode aérien (12,4 %). Le khat a été<br />
appréhendé essentiellement dans l’est de <strong>la</strong> France (36,7 % des quantités<br />
totales) et en région parisienne (31,6 %).<br />
Crack : stimu<strong>la</strong>nt fabriqué à base de cocaïne non raffinée, coupée avec de l’ammoniaque,<br />
du bicarbonate de soude ou de l’éther. Il se présente sous forme de<br />
petits cristaux b<strong>la</strong>ncs, légèrement teintés, qui se fument.<br />
Sa dangerosité tient à son passage immédiat dans le cerveau. Le crack est <strong>la</strong><br />
drogue <strong>la</strong> plus puissante sur le marché. Il provoque des troubles plus graves que<br />
ceux générés par l’héroïne. Autre dénomination : caillou.<br />
3 270 kg de khat ont été saisis<br />
en 2008.<br />
Le crack est <strong>la</strong> drogue<br />
<strong>la</strong> plus nocive sur le marché.<br />
12<br />
12
Les drogues conventionnelles<br />
Le cannabis est <strong>la</strong> drogue illicite, d’origine végétale, <strong>la</strong> plus produite et <strong>la</strong> plus<br />
sujette aux trafics dans le monde entier. Il est consommé sous forme d’herbe<br />
(marijuana, ganja, etc.) ou de résine (haschisch, shit, etc.). Appelé aussi chanvre<br />
indien, le cannabis contient une substance psychoactive qui se concentre dans le<br />
cerveau, et qui modifie <strong>la</strong> perception et les sensations. Le cannabis est fumé, <strong>la</strong><br />
plupart du temps. Plus rarement, il est consommé sous forme de gâteau « space<br />
cake », ou d’infusion.<br />
La résine de cannabis est obtenue à partir des feuilles et fleurs séchées, le mé<strong>la</strong>nge<br />
étant amalgamé, puis pressé en p<strong>la</strong>quettes rigides de couleur plus ou moins brunâtre.<br />
La résine contient une substance provoquant un état d’ivresse ou, en quantités<br />
plus importantes, des hallucinations, ou des modifications de <strong>la</strong> perception. Elle<br />
est présentée en « barrettes », enveloppées dans du papier d’aluminium ou de<br />
cellophane.<br />
Autres dénominations : haschisch, shit.<br />
13<br />
Le cannabis, d’origine végétale,<br />
est <strong>la</strong> drogue illicite <strong>la</strong> plus sujette<br />
aux trafics dans le monde entier.<br />
Agir<br />
pour<br />
protéger
Tendances pour <strong>la</strong> résine de cannabis en 2008<br />
La résine de cannabis en provenance du Maroc via <strong>la</strong> péninsule ibérique représente<br />
75,3 % des quantités totales appréhendées. Les quantités de résine en<br />
provenance des Pays-Bas sont en très forte augmentation (2 115,1 kg contre<br />
244,6 kg en 2007).<br />
La résine de cannabis saisie reste majoritairement acheminée par <strong>la</strong> voie routière.<br />
Les quantités saisies dans le fret commercial augmentent (65,3 % du<br />
volume total appréhendé contre 34,6 % en 2007).<br />
La résine de cannabis était destinée quasi exclusivement aux pays de l’Union<br />
européenne, et notamment aux Pays-Bas (29,3 % du volume total intercepté), à<br />
<strong>la</strong> France (19,9 %), au Royaume-Uni (14 %) et à l’Italie (5,9 %).<br />
L’herbe de cannabis : feuilles, tiges et graines de cannabis broyées, avec l’apparence<br />
du tabac. Ses effets nocifs touchent le cerveau et peuvent déclencher des<br />
pathologies cardiaques et pulmonaires.<br />
Autres dénominations : marijuana, kif, ganja, bhang, maria, etc.<br />
La cocaïne : sous forme de poudre cristalline b<strong>la</strong>nche, <strong>la</strong> cocaïne est extraite de <strong>la</strong><br />
feuille du cocaïer. Depuis les années 1930, <strong>la</strong> consommation de cocaïne s’est<br />
progressivement répandue, notamment sous l’impulsion des cartels sud-américains.<br />
Autres dénominations : coke, neige.<br />
C’est dans le fret commercial que l’essentiel<br />
des saisies de cannabis est effectué.<br />
14
La cocaïne (4 458,2 kg : + 6,1 %) :<br />
un résultat sans précédent depuis les 20 dernières années<br />
Par rapport à 2007, les quantités saisies, plus de 4,4 tonnes, connaissent une<br />
augmentation de 6,1 %. Il s’agit d’un résultat sans précèdent obtenu par <strong>la</strong><br />
douane pour ce produit depuis ces vingt dernières années.<br />
La saisie <strong>la</strong> plus importante portant sur 1 072 kg a été réalisée le 4 août<br />
2008 suite à l’arraisonnement et au contrôle du voilier « SENEKA ». Il s’agit<br />
de <strong>la</strong> seconde prise <strong>la</strong> plus importante réalisée par <strong>la</strong> douane sur le vecteur<br />
maritime après celle de 1 194 kg opérée à Brest en décembre 2001.<br />
La répartition par vecteur est <strong>la</strong> suivante :<br />
- voie maritime : 2 161 kg (1 623 en 2007) ;<br />
- aéroports : 1 036 kg contre (1 312 en 2007) ;<br />
- moyens de transport routiers : 644 kg (650 kg en 2007).<br />
Quant aux pays de provenance, <strong>la</strong> part des pays d’Amérique du Sud est<br />
prépondérante, plus particulièrement <strong>la</strong> Colombie, le Brésil et le département de<br />
<strong>la</strong> Guyane. Les quantités de cocaïne interceptées étaient destinées essentiellement<br />
aux pays du continent européen (54,5 %).<br />
15<br />
Les quantités<br />
les plus importantes<br />
de cocaïne ont été saisies<br />
à Roissy, à Orly,<br />
aux Antilles et en Guyane.<br />
Agir<br />
pour<br />
protéger
L’héroïne : drogue issue de <strong>la</strong> morphine, qui est extraite de l’opium, elle est<br />
secrétée par <strong>la</strong> fleur de pavot. Elle se présente en une fine poudre de couleur<br />
b<strong>la</strong>nche à jaunâtre pour <strong>la</strong> plus raffinée, ou granulés marron c<strong>la</strong>ir à roux, voire<br />
rosés ou grisés, pour une moins bonne qualité (chinese heroïne). L’héroïne<br />
dégage une forte odeur de vinaigre.<br />
Autres dénominations : horse, brown sugar, b<strong>la</strong>nche.<br />
L’héroïne (541,6 kg saisis : + 57,1 %) :<br />
une progression très significative en 2008<br />
La quantité totale d’héroïne appréhendée en 2008, 541,6 kg, a connu une<br />
augmentation de 57,1 % par rapport à 2007 où 344,7 kg avaient été interceptés.<br />
Cette progression est surtout due à l’augmentation du nombre d’affaires<br />
excédant 20 kg (8 en 2008 contre 5 en 2007).<br />
L’héroïne saisie provenait principalement d’Europe du Nord, à savoir des<br />
Pays-Bas (52,9 % des quantités appréhendées) et de <strong>la</strong> Belgique (16,6 %). Le<br />
volume total d’héroïne en provenance d’Italie a fortement augmenté, passant à<br />
35,7 kg contre 16 gr en 2007.<br />
L’acheminement de l’héroïne s’est effectué quasi exclusivement par <strong>la</strong> voie<br />
routière (87,2 %).<br />
Les pays de l’Union européenne sont les destinataires principaux de l’héroïne<br />
et voient leur part progresser (79 % des quantités saisies contre 73,4 % en<br />
2007), notamment <strong>la</strong> France (48,3 % contre 35,4 % en 2006) et le Royaume-Uni<br />
(25,8 % contre 19,6 % en 2006).<br />
Héroïne en crème<br />
16<br />
La quasi-totalité<br />
de l’héroïne<br />
saisie en 2008 est<br />
destinée à l’Union<br />
européenne.
Les produits précurseurs : On appelle « précurseurs » chimiques des substances<br />
utilisées dans <strong>la</strong> fabrication illicite de stupéfiants. Le détournement frauduleux de<br />
ces substances, pour leur utilisation par des <strong>la</strong>boratoires c<strong>la</strong>ndestins, permet<br />
d’alimenter <strong>la</strong> production et le trafic de drogues de synthèse comme l’ecstasy ou<br />
<strong>la</strong> métamphétamine, couramment appelée «Ice» ou «Cristal».<br />
Tendances pour les précurseurs chimiques en 2008<br />
La douane a saisi en 2008 plus de 500 kg de pseudoéphédrine et d’éphédrine.<br />
Ces quantités auraient permis <strong>la</strong> production de 2,7 millions de doses de<br />
métamphétamine destinées à <strong>la</strong> revente aux consommateurs.<br />
L’année 2008 a été marquée par un diversification des modes de transport pour<br />
le détournement des précurseurs chimiques : transit routier, transbordement<br />
maritime et aérien.<br />
Principalement destinée au marché américain, <strong>la</strong> méthamphétamine est un<br />
psycho-stimu<strong>la</strong>nt particulièrement dangereux entraînant une dépendance<br />
très forte. Ce produit est le second stupéfiant de synthèse le plus consommé<br />
dans le monde après l’ecstasy. Il commence à apparaître également en France.<br />
La surveil<strong>la</strong>nce du commerce de ces produits<br />
précurseurs, qui relève de <strong>la</strong> compétence<br />
communautaire, s’exerce au travers d’un ensemble<br />
de règlements et directives régissant aussi bien<br />
leur fabrication et leur mise sur le marché que les<br />
échanges avec les pays tiers. La mise en œuvre de<br />
cette réglementation passe ainsi par le renforcement<br />
de <strong>la</strong> coopération nationale et internationale,<br />
mais aussi par <strong>la</strong> vigi<strong>la</strong>nce et <strong>la</strong> col<strong>la</strong>boration des<br />
acteurs industriels des secteurs pharmaceutiques et<br />
chimiques.<br />
17<br />
Saisie par <strong>la</strong> douane<br />
de précurseurs<br />
chimiques<br />
La MNCPC (mission nationale de contrôle des précurseurs<br />
chimiques) dispose de <strong>la</strong>rges attributions en matière de contrôle des précurseurs<br />
de stupéfiants, tant sur le p<strong>la</strong>n national (re<strong>la</strong>tions avec les industriels, surveil<strong>la</strong>nce<br />
des échanges extérieurs, coordination des services administratifs<br />
compétents) qu’international (contacts avec les administrations étrangères, représentation<br />
de <strong>la</strong> France dans les institutions européennes et internationales).<br />
Agir<br />
pour<br />
protéger
Drogues Info Service : 0 800 23 13 13<br />
7j/7 appel anonyme et gratuit depuis un poste fixe<br />
Depuis un portable 01 70 23 13 13<br />
Coût d’une communication ordinaire<br />
18
Écoute cannabis : 0 811 91 20 20<br />
7j/7 de 8h à 20h, anonyme<br />
Coût d’une communication locale, depuis un poste fixe<br />
19<br />
Agir<br />
pour<br />
protéger
http://www.drogues.gouv.fr<br />
http://www.drogues-dependance.fr<br />
Pour toute information complémentaire, vous pouvez aussi contacter<br />
Infos <strong>Douane</strong> Service :<br />
ids@douane.finances.gouv.fr<br />
21<br />
Numéro Azur<br />
COULEURS :<br />
Prune : Pantone 242 c (Q=C10+M100+J0/N50)<br />
Bleu : Pantone 284 c (Q=C55+M20+J0+N0)<br />
0 811 204 444
La douane franCaise<br />
au Cœur de <strong>la</strong> Lutte contre<br />
les trafiCs de stupéfiants<br />
AGIR POUR PROTEGER<br />
Chiffres 2008<br />
Direction générale des COULEURS douanes : et droits indirects<br />
Prune : Pantone 242 c (Q=C10+M100+J0/N50)<br />
Bleu : Pantone 284 c (Q=C55+M20+J0+N0)<br />
Numéro Azur<br />
Bureau de l’Information et de <strong>la</strong> Communication<br />
0 811 204 444<br />
11, rue des deux Communes – 93558 Montreuil Cedex – http://www.douane.gouv.fr<br />
Octobre 2009