CCTP - Garnerans

0 PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS 

A30 

0.1 OBJET DE L'OPERATION 

A30100 

L'opération à pour objet : 

- la réhabilitation des enduits de façades de la mairie, école ainsi que la salle des fêtes attenante, 

- la réfection de la couverture isolation de la toiture 

- des petits travaux annexes à ces deux prestations. 

0.2 DOCUMENTS PREVUS POUR LA CONSULTATION 

A30300 

Les pièces constitutives du marché sont visées au C.C.A.P., elles prévalent les unes par rapport aux 

autres dans l'ordre qui y figure. 

Elles comprennent les documents prévus pour la consultation qui sont : 

. Le présent cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) 

. Les plans du Maître d'œuvre 

0.3 DECOMPOSITION EN LOTS - VARIANTES 

A30400 

Ces travaux sont répartis en lots de la manière suivante : 

00 – Généralités communes à l’ensemble des lots 

01 – Echafaudage 

02 – Découverture, bâchage, couverture, charpente 

03 – Maçonnerie 

04 – Enduits de façades 

05 – Menuiseries extérieures ALU, serrurerie 

06 – Menuiseries bois 

07 – Electricité 

08 – Plomberie 

0.4 PARTENAIRES DU PROGRAMME 

A30450 

0.4.1 MAITRE D'OUVRAGE 

A30450010 

Commune de Garnerans –56 chemin du Centre - 01140 GARNERANS 

Tél : 04.74.04.05.56 Fax : 04.74.04.02.50 

Email : garneransmairie@wanadoo.fr 

0.4.2 MAITRE D'ŒUVRE 

A30450030 

Commune de Garnerans Commune de Garnerans 

MAGNIN Jean-Pierre – Architecte – 146, Rue Saint Antoine – 71000 MACON – Tel 03 85 38 52 56 

Email : magnin.archi@wanadoo.fr 

0.4.3 BUREAU DE COORDINATION SECURITE PROTECTION DE LA SANTE 

A30450050 

COO SARL – La Platière – 01540 PERREX 

Tel 04 74 50 01 46 

Email : coo.sps@wanadoo.fr 

Commune de GARNERANS (01) – Travaux de rénovation - CCTP 

0-1

0.5 SITUATION DE L'OPERATION DANS LA REGLEMENTATION 

A30500 

0.5.1 ACCESSIBILITE AUX HANDICAPES PHYSIQUES ET PERSONNES A MOBILITE 

REDUITE 

A30500030 

Les entrepreneurs chacun pour ce qui les concerne dans leur corps d'état, devront respecter la 

réglementation en vigueur concernant l'accessibilité des ouvrages aux handicapés physique. 

Si des omissions existaient dans le présent dossier au regard de cette réglementation, l'entrepreneur 

devrait prévoir dans son offre les éléments nécessaires au respect de la réglementation et en avertir 

le maître d'œuvre. 

0.5.2 HYGIENE ET SECURITE DES CHANTIERS 

A30500060 

Il est fait obligation à tous les intervenants d'un même chantier de respecter les principes généraux 

de la prévention et : 

- de mettre en œuvre au cours des phases de conception, étude, élaboration et réalisation de 

l'ouvrage, les principes généraux de prévention énumérés ci-dessous pour mémoire, 

- de prendre en compte ces principes de prévention lors des choix architecturaux et technique, ainsi 

que l'organisation du chantier. 

a - Eviter les risques 

b - Evaluer les risques qui ne peuvent être évités 

c - Combattre les risques à la source 

d - Adapter le travail à l'homme : conception des postes de travail, choix des équipements et des 

méthodes 

e - Tenir compte de l'état de l'évolution de la technique 

f - Remplacer ce qui est dangereux par ce qui est moins dangereux 

g - Planifier la prévention en y intégrant dans un ensemble cohérant, la technique, l'organisation du 

travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants 

h - Prendre des mesures de protections collectives en leur donnant la priorité sur les mesures de 

protections individuelles 

i - Donner les instructions appropriées aux travailleurs. 

D'autre part, les entreprises auront l'obligation de tenir compte pour établir leur offre, de toutes les 

indications et sujétions contenues dans ces pièces de marché, en ce qui concerne la santé, la 

sécurité et les conditions de travail et en particulier de CCAP et le PGCSPS (établi par le 

coordonnateur SPS) quand il existe et que les travaux le justifient. 

0.5.3 TRAITEMENT DES DECHETS 

A30500070 

L’entreprise doit prévoir et assurer l’évacuation et/ou la valorisation (sur place ou ailleurs, sous 

réserve de justifications) des déchets qu’elle produit sur le chantier, conformément à l’article : « 

Gestion des déchets » de chaque lot dont elle est titulaire. 

En effet, la gestion des déchets d’un chantier favorise la sécurité des travailleurs, la propreté du site 

et la qualité des ouvrages. Cette qualité est remise en cause dès lors que l’enfouissement et le 

brûlage des déchets sont réalisés sur place. 

0.6 NORMES ET REGLEMENTS - TEXTES GENERAUX 

A30510 

Le présent document a pour objet de définir les prestations incombant à tous les lots, et de permettre 

aux entreprises consultées d'établir leur proposition, sans restriction ni réserve. 

Les études de conception, d'exécution et les travaux de réalisation de tous ouvrages de ces lots sont 

à réaliser selon les règles de l'Art et les textes en vigueur au jour de la soumission sans restrictions 

et réserves. 


0-2

0.7 SPECIFICATIONS D'ORDRE GENERAL. 

A30520 

1 - La nomenclature des travaux de chacun des lots a été analysée avec le plus grand soin possible. 

Le présent C.C.T.P. et les plans qui y sont joint ont pour but de renseigner les entrepreneurs sur la 

nature, le nombre, et, les dimensions des ouvrages à réaliser. Si ce n'était l'avis de l'entrepreneur, il 

ne pourrait toutefois se prévaloir de la brièveté, ou, de l'absence d'une prestation pendant ou après 

la période d'exécution. 

Le cadre quantitatif, lorsqu'il est inclus dans les documents d'appel à consultation, a pour but de 

faciliter aux entreprises l'approche de l'opération et de permettre une bonne comparaison des 

diverses offres parvenant au maître d'ouvrage. 

Les quantités y figurant sont la base conduisant à la détermination du prix global et forfaitaire Il 

appartient donc aux soumissionnaires de formuler leurs observations pendant la période d'étude de 

leur proposition; en tout état de cause, jamais après la remise de celle-ci. 

Ils devront dans ce laps de temps, indiquer au maître d'œuvre, toute erreur, oubli ou défaut de 

concordance entre les plans, le cahier des clauses techniques particulières - devis descriptif- et le 

cadre quantitatif (s'il lui en a été fourni un). 

L'adjudicataire disposera d'un délai de 15 jours calendaires, décompté à partir de la date de 

notification de l'acceptation de son offre, pour procéder à la vérification complète de toutes les 

quantités y figurant. 

2 - Le fait d'avoir soumissionné, suppose qu'il a obtenu tous les renseignements nécessaires à une 

parfaite réalisation de ses travaux, qu'il a visité les lieux, et, qu'il s'engage à exécuter ceux-ci dans 

les règles de l'Art; quand bien même il lui semblerait qu'ils ne sont pas parfaitement prévenus et 

définis sur les documents d'appels d'offres, et ce, sans jamais pouvoir prétendre à aucun supplément 

sur les prix convenus, qui ne serait et ne pourrait d'ailleurs être financé. 

3 - L'entrepreneur devra la vérification soigneuse de toutes les cotes portées sur les divers 

documents et s'assurer de leur concordance tant entre les divers plans qu'avec les bâtiments 

existants, s'il s'agit de rénovation ou s'il existe une mitoyenneté. 

4 - Le fait de commencer les travaux de sa compétence, implique qu'il accepte les lieux tels qu'ils 

sont. Il devra, pour éviter tout conflit avec les autres entrepreneurs, réceptionner les ouvrages sur 

lesquels il aura à travailler. S'il avait des réserves à formuler, il devra en demander l'inscription en 

P.V. au maître d'œuvre ou à l'inspecteur de travaux, avant tout commencement d'exécution de sa 

part. 

Passé ce délai, sa réclamation serait jugée irrecevable. 

5 - Suivant les règles énoncées dans les C.C.A.G. et C.C.A.P., l'entrepreneur reste responsable de 

tous les dégâts qui pourraient survenir aux ouvrages de son fait, de celui de son personnel et des 

intempéries: gel, déshydratation, etc... 

Pour pallier à ces inconvénients, il lui appartient de prendre toutes précautions utiles : 

- Protections, bâchages etc... 

- Protection contre le vol, 

qui sont implicitement contenues dans sa proposition. 

Il assurera directement ou par l'entremise d'un responsable compétent, une surveillance sérieuse de 

son chantier. 

En cas d'inconcordance entre les divers documents de consultation et d'exécution, non signalées 

avant signature du marché, c'est la pièce la plus contraignante pour l'entrepreneur qui sera retenue 

pour l'exécution. 

6 - Compte tenu de ce qui précède, si en cours de chantier il est constaté des anomalies ou 

contradictions entre les différentes pièces du marché, la solution la plus contraignante pour 

l'entreprise pourra être tenue, sans contestation possible de l'entreprise, qui devra en accepter, et 

les contraintes d'exécution et éventuellement les plus values correspondantes. 


0-3

0.8 REMISE DE LA PROPOSITION, PRESENTATION DU DEVIS ESTIMATIF 

A30530 

1. Le devis estimatif sera présenté en suivant l'ordre logique du descriptif et les articles du bordereau 

quantitatif lorsqu'il est fourni. 

Il devra remettre son prix en le décomposant article par article. 

Toute autre présentation, ou absence de détail motiverait le rejet pur et simple de la proposition. 

2. Les matériaux, éléments, ou ensembles envisagés, satisfont aux spécifications techniques et aux 

diverses normes particulières homologuées. 

Si l'entrepreneur pensait devoir proposer: soit, des matériaux différents, soit, un système constructif 

tendant à favoriser la rapidité de l'exécution, sans toutefois nuire à la qualité de la prestation, il ne 

pourrait le faire sans que les dits matériaux soient conformes aux exigences légales plus hautes 

citées. D'autre part, il devrait en tenir le maître d'œuvre informé pendant la période d'étude de sa 

proposition. 

Cette variante pourrait alors figurer en appendice de sa proposition, mais seulement en variante, 

avec un court exposé des motifs. 

Le maître d'œuvre jugera du bien fondé, et transmettra au Maître de l'ouvrage, avec tout avis 

nécessaire, pour décision. 

Ces matériels, ou équipements, ainsi proposés devront faire l'objet de présentation sous forme 

d'échantillons, chaque fois que les Maîtres de l'ouvrage et d'œuvre, l'exigeront. 

0.9 COORDINATION ENTRE LES DIFFERENTS CORPS D'ETAT 

A30540 

Les travaux de chaque corps d'état, seront exécutés en étroite liaison avec l'ensemble des 

entreprises. 

L'entrepreneur du lot gros-œuvre doit les traçages d'implantation et de niveaux nécessaires aux 

autres corps d'état, qu'il doit renouveler autant de fois que nécessaire. 

Il a la charge en qualité d'entrepreneur principal, des nettoyages périodiques et des enlèvements de 

gravois, dont les frais préfigureront, (pour ce qui ne le concerne pas) au compte prorata. 

S'il y avait une emprise quelconque sur la voie publique, la demande d'autorisation en serait 

préalablement déposée à la Mairie à la diligence du dit entrepreneur. 

De même en cette qualité il assurera la coordination générale du chantier sauf si le maitre de 

l'ouvrage confiait contractuellement la dite mission à un prestataire spécifique. 

Lors de son intervention ou préalablement à son intervention chaque entrepreneur qui devrait être 

retardé par un autre corps d'état devra informer celui-ci d'abord téléphoniquement et ensuite par 

courrier avec copie à l'architecte, pour que ce dernier puisse intervenir également dans les mises en 

demeure d'intervention. Tout entrepreneur n'agissant pas suivant cette démarche se verra attribuer 

les pénalités de retard suivant les modalités contractuelles, sans possibilité d'appel. 

Le maître d'œuvre attachera la plus grande importance à ce que chaque entreprise respecte les 

ouvrages des autres corps d'état, à cette fin toutes détériorations sera immédiatement reprise au 

frais de l'entreprise responsable de la détérioration. 

0.10 CHARTE ARCHITECTE / ENTREPRISES 

A30545 

Les réunions de chantier sont hebdomadaires et toutes les entreprises convoquées sont tenues d'y 

assister, du début à la fin, afin de se tenir informé de l'avancement et des modifications éventuelles. 

Il en découle que toute absence ou retard, non motivés, à une réunion de chantier seront 

immédiatement sanctionnés. 

Chaque entreprise s'engage, sans restriction ni contestation possible à intervenir immédiatement sur 

simple demande de l'architecte, pour effectuer une prestation susceptible de retarder le chantier. 

Chaque entreprise s'engage à respecter soigneusement les prestations des autres corps d'état, faute 

de quoi le montant des reprises et réparations sera immédiatement retenu sur le montant des 

sommes dues à l'entreprise ayant détérioré. 


0-4

0.11 QUALIFICATION PROFESSIONNELLE ET ETUDES TECHNIQUES SPECIFIQUES. 

A30550 

Il est demandé au soumissionnaire de justifier de ses qualifications à l'O.P.Q.C.B, ou C.I.P. pour les 

artisans et petites entreprises du bâtiment, et de références en rapport avec la nature et l'importance 

des travaux à réaliser dans ce projet. 

Les soumissionnaires ont à prévoir dans leurs prestations leurs études spécifiques qu'ils feront 

établir par un B.E.T qualifié, mais le fait d'exécuter les travaux sans rien y changer, ne les privent en 

aucune manière de leur responsabilité professionnelle personnelle. 

Sont dues cependant les études suivantes : 

Dans tous les cas, les entreprises titulaires doivent, comme étant inclus dans leur prix : 

- Les plans, documents, notes techniques, etc..... lorsqu'ils ne leurs sont pas fournis par le maître 

d'œuvre ou un bureau d'études désigné par le maître de l'ouvrage. 

- Les documents prévus à l'article 29 du C.C.A.G. 

- Les documents prévus à l'article du C.C.A.P. 

- Plans de réservations et des ouvrages à intégrer dans ceux d'un autre corps d'état. 

- Et plus généralement tout plan, schéma et document dont l'approbation préalable à toute exécution, 

serait jugée indispensable par le maître d'œuvre. 

0.12 RESERVATIONS TROUS ET SCELLEMENTS 

A30610 

Pendant la période préparation, ou, s'il n'est pas prévu une telle période, sur ordre du maître d'œuvre 

les titulaires des différents lots présenteront leurs plans de réservations. 

Le plan approuvé sera remis à tout corps d'état intéressé, ceux-ci, sans observation de leur part 

dans un délai de Dix jours et/ou dûment consigné au P.V. de chantier, restant responsables des 

indications y figurant, chacun en ce qui les concerne. 

Si les renseignements nécessaires à ces réservations n'avaient pas été communiqués en temps 

opportun, elles seront réalisées aux frais du défaillant par l'entreprise ayant réalisé l'ouvrage, et ce, 

avec une attention particulière lorsqu'il s'agit d'ouvrages porteurs, ou isolants thermiques et/ou 

phoniques. Si cela n'était pas possible le défaillant supporterait les frais entraînés, non seulement 

sur sa prestation mais aussi sur celle de tout autre corps d'état ou prestataire quelconque. 

Chaque corps d'état doit la réservation dans ses ouvrages des passages nécessaires aux autres 

prestations. 

Pour les ouvrages existants, chaque corps d'état doit les percements et les calfeutrements 

règlementaires dont il a besoin. 

Le fait d'avoir ou pas demandé une réservation de quelque nature que ce soit, impose le 

calfeutrement soigné de la réservation, après son utilisation en ménageant un retrait permettant la 

finition soignée. Ce calfeutrement sera obligatoirement dû et effectué par l'entreprise ayant fait la 

demande de la réservation. Aucune dérogation à cet article ne sera accordée. 

Pour les rénovations, réhabilitations, toutes les entreprises sans exception doivent individuellement 

leurs percements et leurs rebouchages, le gros-œuvre peut intervenir dans les structures à leur 

demande et à leur frais. 

L'architecte reste seul juge de tout conflit dans le domaine, sans contestation possible. 

0.13 TRAVAUX PARTIELS 

A30620 

Les divers travaux partiels, ou de finition, mise au point et raccords de toutes sortes réclamés par le 

maître d'œuvre, ou son représentant, aux entrepreneurs, soit en cours d'exécution, pour permettre la 

mise en chantier d'un autre corps d'état, soit en fin de chantier, devront être exécutés sans délai. 

Faute de quoi ces travaux seraient exécutés par tout autre entrepreneur au frais du défaillant. 


0-5

0.14 COMPTE-PRORATA 

A30630 

En complément des obligations de chaque entrepreneur, en vertu des divers documents contractuels 

énumérés dans le C.C.A.P., il est précisé que, sauf dérogation nettement formulée, toutes les 

prestations qui découlent de la description des ouvrages, et prescriptions techniques générales ou 

particulières y inclus les dispositions du présent titre, sont à la seule charge de l'entrepreneur 

intéressé. 

Le C.C.A.P. et son annexe, fixent les dépenses imputées à l'un ou l'autre lot, les dépenses de 

coordination et les dépenses communes de chantier ainsi que leur répartition. 

0.15 DEPLACEMENT DES INSTALLATIONS DE CHANTIER 

A30640 

Sont à charge de chaque entrepreneur: les déplacements d'installations de chantier et dépôts divers 

: matériels, magasins, bureaux, matériaux etc..... 

Ces déplacements se feront au fur et à mesure de l'avancement des travaux et des besoins des 

différents corps d'état et ou sur ordre du maître d'œuvre ou de son représentant. 


0-6

1 ECHAFAUDAGE 

A06 

1.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES 

A06000 

1.1.1 OBJET DU MARCHE 

A06000010 

Le présent document a pour objet de définir les prestations incombant au lot échafaudage, et de 

permettre aux entreprises consultées d'établir leur proposition, sans restriction ni réserve. 

1.1.2 NORMES ET REGLEMENTS APPLICABLES A L'ETANCHEITE 

A06000020 

Les études de conception et les travaux d'exécution des ouvrages de ce lot sont à réaliser selon les 

règles de l'Art et les textes en vigueur au jour de la soumission. 

1.1.3 CONSISTANCE DES TRAVAUX 

A06000030 

Outre les travaux décrits ci-après, les travaux comprennent : 

- les sujétions de chantier 

- le transport, le déchargement, le montage d’un échafaudage de pied, 

- son déplacement durant le chantier, comprenant dépose et repose par façade 

- le nettoyage de chantier en fin d’exécution. 

1.1.4 EXECUTION DES TRAVAUX 

A06000040 

Avant de commencer les travaux l’entrepreneur doit s’assurer que l’état du chantier lui permet de 

commencer le stockage puis le montage du matériel. 

Après mise en œuvre, faire effectuer un contrôle par bureau agréé de la conformité de la mise en 

œuvre, qui délivrera une attestation. Un exemplaire sera adressé au maître d’ouvrage, au SPS et à 

l’architecte. 

L’entreprise restera seule responsable des défauts de mise en œuvre. 

Les consignes de mise en œuvre devront être respectées et suivies pendant toute la durée du 

chantier. 

L’entreprise assurera directement ou par l’entremise d’un responsable compétent une surveillance 

sérieuse et permanente de son matériel et de la mise en œuvre. 

1.1.5 SPECIFICATIONS PARTICULIERES 

A06000050 

Qualité du matériel : 

Le matériel utilisé sera de bonne qualité autant de provenance que de maintenance, il ne présentera 

aucune altération susceptible de réduire sa stabilité. 

Préparation du matériel et mise en œuvre : 

L’échafaudage sera mis en œuvre suivant toutes les prescriptions du fabricant et du coordonnateur 

SPS pour maintenir une sécurité sans interruption durant le montage et l’utilisation par les autres 

corps d’état. 

Seront exigées, toutes les dispositions d’amarrage de l’échafaudage sur les façades, les 

contreventements nécessaires à assurer une parfaite stabilité et utilisation sans risque pour les 

autres entreprises. Trappes de niveaux et échelles de transferts seront rigoureusement fixées au 

plateaux de niveaux, eux-mêmes clipsés et solidarisé sur la structure. 

1.2 ECHAFAUDAGE 

A06010 

1.2.1 Mise en place et utilisation d'échafaudage 

A06010110 010 

La mise en œuvre de l'échafaudage devra respecter la règlementation en vigueur et les règles de 

sécurité, comprenant : 


1-1

- ossature métallique galvanisé avec calage au sol et fixations sur les parois verticales 

- mise à niveau par vérins sur support bois si nécessaire 

- platelage avec trappe d’accès à chaque niveau et lisses basses formant plinthes 

- garde-corps, échelles d’accès et filet de protection 

- éventail de protection sur les accès à l’immeuble 

- dépose et repose des descentes EP avec renvois d’eau extérieurs provisoires 

- dépassement de 1.00 m par rapport taux toitures 

- mise à disposition des autres corps d’état pendant toute la durée des travaux (façades, charpente 

et couverture) 

- renfort de structure pour installation de treuil de manutention 

- dépose, chargement et évacuation en fin de travaux, 

- nettoyage de remise en état des lieux 

- respect des consignes du coordonnateur SPS 

- balisage d’un périmètre de protection 

- toutes sujétions. 

Localisation : 

- en coordination avec les lots façades, charpente et couverture, sera monté et 

démonté pour suivre l'exécution des travaux, compris démontage, déplacement 

et remontage. 


1-2

2 DECOUVERTURE, BACHAGE, COUVERTURE, CHARPENTE 

A03 


A03000 


A03000010 

Le présent document a pour objet de définir les prestations incombant au lot charpante, et de 


2.1.2 NORMES ET REGLEMENTS APPLICABLES A LA CHARPENTE BOIS 

A03000020 

Les études de conception et les travaux d'exécution des ouvrages de ce lot sont à réaliser selon les 

règles de l'Art et les textes en vigueur au jour de la soumission. 

2.2 CHARPENTE BOIS 

A03010 

2.2.1 REVISION VERIFICATION DE CHARPENTE. 

A03010150 

2.2.1.1 Révision de charpente. 

A03010150 010 

Comprend la vérification dela planéité de la charpente, pour permette la mise en œuvre de l'isolation 

par panneaux KNAUF, épaisseur 80 mm 


- toute surface de couverture du bâtiment mairie-école, compris bâtiment 

extension pour sanitaires 

2.2.1.2 Complément pour forget 

A03010150 020 

La prestation comprend le raccourcissement des chevrons de forget sur 0.15 m de long avec coupe 

parfaitement dressée sur toute la longueur du rampant, et en doublement des chevrons coulés sur 

les chevrons en place avec découpe en doucine à l’extrémité de chevrons rapportés pour 

compensera la hauteur des panneaux isolant de 80 mm d’épaisseur. 

La volige en place des forgets sera maintenue et inchangée. Les chevrons rapportés auront 0.70 cm 

de longueur pur s’interrompre sur une lisse continue en bois fermant l’extrémité des panneaux 

isolants, compris toutes sujétions. Chiffré au ml de forget. 

Des éléments bois de fermeture seront disposés entre chevrons de manière à permettre la 

ventilation et éviter les intrusions de volatiles 

Nota : tous les bois utilisés seront traités avant mise en œuvre : insecticide / fongicide / antithermites, 

par injection sous pression en usine 


- périphérie complète du bâtiment mairie-école sans extension sanitaires 

2.2.2 PANNEAUX SOUS TOITURE AGGLO ET ISOLANT THERMIQUE 

A03010820 

De type KNAUF ou similaire, mousse de polyuréthane ITE toiture Thane Sarling avec contre liteaux 

dans le sens des rampants et liteaux prévus au lot couverture d’un autre article. Certificat Acermi 

réaction au feu euro classe F 

R = (m²K/W) 

U : 0.27 (W/m²K) 

Nota : les films pare pluie et pare vapeur sont prévus à un autre article du présent lot. 

2.2.2.1 Panneaux CTB-H 16 mm + 80 mm polyuréthanne 

A03010820 030 


- couverture mairie-école 


2-1

2.2.3 TRAVAUX DIVERS 

A03050 

2.2.3.1 POUR MAINTENANCE 

A03050010 

2.2.3.1.1 Crochets d'ancrage 

A03050010 010 

Crochet sous pattes pour maintenance des couvertures, fabrication suivant normes NF EN 517, testé 

et agréé par EIF. Plis sur pattes exécutés par pince spéciale aux cotes du littelage. 

Fixation par axe traversant DIMOS ou trois pointes crantées DIMOS réf des crochets 030316 ou 

030317 ou similaire. 

Comprenant obligatoirement, une fixation pour ligne de vie, un crochet pour échelle, un passage 

pour corde de harnais de sécurité, un ancrage d'échafaudage. 

2.3 COUVERTURE 

A05 

Nota : 

Ces crochets seront escamotables sous tuile en dehors des interventions. Ils seront repérables par 

une couleur de tuile différenciée des autres, à chaque crochet. 

La ligne de vis en câble inox sera laissée au maître d’ouvrage pour être mise en œuvre en début de 

chaque intervention de maintenance. 

La ligne de vis sera de type sécurifil R de chez SOMAIN, comprenant des amortisseurs d’énergie, 

les supports intermédiaires en alu, les câbles inox, les fixations d’extrémité et les tendeurs. 

Compris toutes sujétions de fourniture et pose. 


- en faîtage de couverture de part et d'autres des rampants 

- en milieu des rampants 

2.3.1 COUVERTURE EN TUILES - FILM SOUS-TOITURE 

A05010 

2.3.1.1 Film sous toiture "DÖRKEN" 

A05010010 

2.3.1.1.1 Film sous toiture, DELTA VENT N 

A05010010 010 

Pour toiture non ventilée entièrement isolée 


- toiture complète de la mairie école. Le film sera déroulé perpendiculairement à 

la pente avec recouvrement des lés dans le sens de l'écoulement de l'eau. 

Premier lé posé en bas de pente avec recouvrement de la gouttière pendante. 

Toiture de l'extension ouest sanitaires pouvant être déduite en option. 

2.3.1.1.2 Film sous toiture DELTA FOL WS 

A05010010 020 

Pour toiture non ventilée servant de pare vapeur en sous-face de l’isolant KNAUF. 


- dito article précédent 

2.3.1.2 COUVERTURE EN TUILES A EMBOITEMENT 

A05010310 

Les tuiles employées seront de qualité, composées d'une pâte homogène d'argile, exemptes 

d'impuretés. 

Elles seront de couleur uniforme, dures, sonores au choc, imperméables, inattaquables aux acides, 

leur surface sera lisse. Elles seront de type à emboîtement, grand moule, fortement galbée, de 

provenance des établissements IMERYS TOITURE et placées à raison de 10 à 11 au m2 en raison 

du pureau à déterminer en fonction du site, de l'exposition, pente et longueur du rampant. 

La forme sera constituée par des liteaux carrés de 25/25 mm ou 30/30 mm fixés par un clou par 

chevron, perpendiculairement à la ligne de la plus grande pente. Elle sera complétée par un 

voligeage jointif au droit des pénétrations de toits, noues, rives et autres incidents de toitures. 


2-2

En bas de pente il sera mis en œuvre une chanlate de compensation de l’épaisseur de la tuile 

utilisée. 

Au contact avec les saillies des murs de maçonnerie, elles reposeront sur une forme au mortier. 

L'écart de feu au droit des cheminées sera respecté. 

Pour les pentes de combles inférieures à 1,75 m par m, le tenon de la tuile reposera sur le liteau, 

pour les pentes supérieures elles seront clouées ou pannetonnées. 

Cette prestation sera conforme aux règles du D.T.U 40.21 et à la norme P 31 301. Elle comprend en 

complément la fourniture et la pose de pièces spéciales: 

- Tuiles à douille et lanterne pour les sorties de ventilation de chutes et de VMC; 

- Tuiles chatières en nombre suffisant pour garantir la parfaite ventilation de la sous-face de toiture 

1 pour 25 m2 et au minimum de 2 en bas de pente et 1 en haut de pente. 

2.3.1.2.1 Tuile double emboîtement double recouvrement - 10 unités au m² 

A05010310 015 

Tuile vieillie, nuancé, fond rouge. De type DELTA 10 de chez IMERYS toiture. 

La pente de couverture est de 50 %. 

Elle sera posée sur des panneaux isolants de couverture de type KNAUF Thane Sarbing avec contre 

liteaux dans le sens du rampant. Prévu à un autre article du présent lot. 

Prévu la pose du contre littelage. 


- toute surface de couverture de la mairie-école, y compris bâtiment sanitaire. 

2.3.1.3 FAITAGE ET ARETIERS POUR TUILES A EMBOITEMENT 

A05010320 

Les rives hautes des pans de toit sous faîtières seront réalisées avec des tuiles spéciales sousfaîtières. 

La ligne faîtière sera en éléments de terre-cuite à bourrelet de même provenance et adaptés au type 

de tuiles préconisées et scellée au mortier (avec ou sans garnissage de tuileaux). 

L'arêtier sera composé de tuiles tranchées et scellées au mortier, puis traité avec faîtière comme cidessus. 

Le recouvrement se fera dans le sens opposé aux vents dominants. Les pièces en about seront 

fermées. 

On veillera lors des scellements ou garnissages au mortier à ne pas salir les tuileaux ou la 

couverture des pentes. 

2.3.1.3.1 Faîtage et scellement au ciment 

A05010320 010 

Faîtage de même provenance et même couleur que la tuile de couvert. 


- bâtiment mairie-école, compris extension sanitaires. 

2.3.1.3.2 Arêtier, scellement, tranchis 

A05010320 020 

Arêtier de même provenance et même couleur que la tuile de couvert. La prestation comprend deux 

tranchis par ml d'arêtier et les scellements au mortier teinté. 


- en extrémités nord et sud de la couverture du bâtiment mairie-école 

- en pignon de l'extension pour sanitaires ouest de l'école 

2.3.1.3.3 Embout de faitage pour tuiles à emboitement 

A05010320 030 

Embout de même nature et de même couleur que les tuiles d'arêtier 


2-3


- sur croupe à chaque extrémité du bâtiment mairie-école 

- sur croupe en pignon ouest du bâtiment sanitaires de l'école 

2.3.1.3.4 Raccord trois ou quatre voies pour tuiles à emboitement 

A05010320 040 


- en pignon nord et sud du bâtiment mairie-école 

- en pignon du bâtiment extension des sanitaires de l'école 

2.3.1.4 NOUES POUR TUILES A EMBOITEMENT 

A05010330 

En fond de noue et sur un voligeage pour fonçure prévue au présent lot sera placée une feuille de 

zinc ou de métal et dont le développement sera fonction de la pente et de l'eau à évacuer. Les rives 

se relèveront sur des liteaux. 

Les tuiles débordantes seront tranchées et le 1 rang recouvrira la noue de 10 cm minimum. 

2.3.1.4.1 Noue compris fonçure zinc, tranchis et scellement 

A05010330 020 


- à la rencontre du toit principal du bâtiment mairie-école et du toit de 

l'extension pour sanitaires, compris fonçures zinc en développé, tranchis de 

tuile sur les deux rampants et toutes sujétions 

- au droit de la surélévation du fronton œil de bœuf au droit de la porte d'entrée 

2.3.1.5 ACCESSOIRES POUR TUILES A EMBOITEMENT 

A05010350 

2.3.1.5.1 Tuile chatière 

A05010350 010 

Le modèle retenu conviendra aux tuiles des rampants, il sera de même ton de même provenance et 

de même fabrication. 

La ventilation totale des orifices de passage d'air dans le cas des combles sans écran sera au moins 

égale à 1/5000° de la surface de couverture projeté e horizontalement. 

La surface totale de orifices de passage d'air sera au moins égale à 1/3000° de la surface projetée 

sur un plan horizontal lorsque la couverture comportera un écran en sous-toiture. 

Lorsque les entrées d'air seront assurées de façon linéaire vers l'égout et les sorties disposées par 

points vers les faitières, les surfaces cumulées seront égales à 1/6000° de la surface en partie haute . 

Prévoir une ligne de chatières à mi longueur, lorsque la longueur du rampant sera supériuere à 8.00 

m. 


- couverture principale de la mairie école et de l'extension pour sanitaire. 

2.3.1.5.2 Tuile à douille 

A05010350 020 

Adaptée aux tuiles de couvert, même teinte et même fabrication. 


- sur les évents de chutes au droit des sanitaires de la couverture de la mairie 

école et extension sanitaires. 

2.3.1.5.3 Lanterne 

A05010350 030 

2.3.2 ZINGUERIE E.P 

A05070 


- pour sortie VMC de la mairie-école compris sanitaires 

2.3.2.1 GOUTTIERE PENDANTE 1/2 RONDE 

A05070310 

Les bouts de la gouttière seront fixés par croisure dans le sens d'écoulement de l'eau et soudés. 

Cette gouttière sera posée sur des crochets par tronçons de 2 m assemblés entre eux. Ces crochets 

seront galvanisés et posés à raison d'un par chevron et/ou avec espacement maximum de 0,50 m. 


2-4

En partie basse de la pente on adjoindra un moignon d'un diamètre égal au 1/3 de la section 

développée. 

Conformément au tableau 2 du 4 de la NF P 36-201 les gouttières seront recoupées chaque 12 m 

par un joint de dilatation à bande souple de type VM 26 des établissement "VIEILLE- MONTAGNE". 

Compte tenu de la surface de toiture, cette gouttière aura un développement déterminée par 

application du DTU 60.11, en fonction de la surface en plan de la toiture, ou portion de toiture, 

desservie et des pentes données aux conduits. 

2.3.2.1.1 Gouttière 1/2 ronde de 0,33 en zinc nº 14 

A05070310 040 


- en périphérie de la toiture du bâtiment mairie-école et de l'extension sanitaires 

2.3.2.1.2 Coudes n° 14 

A05070310 050 

Exécutés en raccordement des naissances et des descentes. 

A05070310 050014 


- à chaque escentes EP du bâtiment mairie/école y compris extension (2 par 

descente) 

2.3.2.1.3 FONDS 

A05070310 060 

Exécutés en fermeture des extrémités des chéneaux, ils comporteront une façon de trop plein pour 

éviter les débordements longitudinaux. 

2.3.2.1.3.1 Fonds en zinc n° 14 

A05070310 060014 


- toiture mairie-école compris extension sanitaires pour dilatation des 

gouttières pendantes compris façonnage et mise en œuvre 

2.3.2.1.4 NAISSANCES 

A05070310 070 

Suivant plans pour évacuation des gouttières pendantes au droit des descentes, compris toutes 

sujétions. 

2.3.2.1.4.1 Naissances en zinc n° 14 

A05070310 070014 


- à chaque descente EP de la toiture bâtiment mairie-école 

2.3.2.1.5 EQUERRE 

A05070310 080 

2.3.2.1.5.1 En zinc n° 14 

A05070310 080014 


- à chaque changement de direction des gouttières pendantes, y compris au 

droit des retours pour bâtiment des sanitaires de l'école 

2.3.2.2 TUYAUX DE DESCENTE 

A05070410 

Les tuyaux des descentes extérieures seront en zinc laminé posés à la verticale par emboîtement, 

soudé ou non, avec joints au plomb, isolés des murs de façade de 2 cm au moins. 

Si les tuyaux comportaient une soudure longitudinale, celle-ci serait placée sur le côté. 

En cas de traversée dans les réservations balcons ou saillies, le tube serait isolé par un manchon en 

plomb. 

Les tuyaux seront fixés par colliers à deux boulons, à scellement ou à visser dans trou chevillé, à 

raison d'un par élément de 1 m. 

Si le tuyau est raccordé directement à la canalisation de sol il sera placé une crapaudine en tête. 

2.3.2.2.1 Tuyaux descente diam. 100 en zinc nº 14 

A05070410 070 


- pour les six descentes du bâtiment mairie-école, façades Est et Ouest, 

compris dévoiement sous forget. 


2-5

2.3.2.3 DAUPHIN EN FONTE 

A05070420 

En pied de descente sera placé un dauphin en fonte, raccordé au réseau de sol et de diamètre 

correspondant aux tuyaux de descente. 

2.3.2.3.1 Dauphin droit en fonte diamètre 100, longueur 2.00 m 

A05070420 005 


- en pied de chaque descente EP du bâtiment mairie-école 

2.3.2.4 ENTOURAGE DE CHEMINEE 

A05070510 

Les souches en toitures seront entourées par un abergement en zinc de 0.65 mm. d'épaisseur 

constitué d'éléments préformés et adaptés au type de couverture à réaliser. Il comprend : 

- 1 partie arrière formant renvoi d'eau; 

- 2 couloirs latéraux adaptés au format des éléments de couverture 

- 1 partie basse garantissant l'étanchéité et le libre écoulement des eaux; 

- 1 bande d'engravure avec ourlet retroussé et jonction aux relevés des autres accessoires 

- 1 bande soline et un solin au mortier de chaux. 

2.3.2.4.1 Entourage de conduit toiture (jusqu'à 0.50 dév) 

A05070510 010 


- souche de cheminée 

- souche pour sirène 

2.3.3 TRAVAUX SUR EXISTANT - RENOVATION - DEMOLITION 

A05100 

2.3.3.1 Bâchage de protection 

A05100010 005 

Fourniture et mise en œuvre de bâchage pendant toute la durée des travaux de charpente et 

couverture, compris pose et dépose si nécessaire. 

2.3.3.2 Dressement de charpente 

A05100010 010010 

La prestation comprend la mise en œuvre préalable de toutes les sécurités nécessaires à la sécurité 

des personnes, 

Avant tout travaux de réfection de couverture existante, l’entreprise devra effectuer un diagnostic de 

charpente et établir son prix pour un dressement des éléments support de couverture afin que 

chaque rampant présente une surface parfaitement plane du faîtage à la rive d’égout. Compris 

toutes sujétions de fourniture et pose. 


- couverture de la mairie-école y compris extension ouest sanitaires 

2.3.3.3 Dépose de couverture 

A05100010 010020 

Dépose, démontage avec soin de couverture de toute nature, compris descente des matériaux, 

chargement et évacuation aux décharges publiques autorisées. Compris toutes sujétions 


- totalité de la toiture mairie-école, compris extension ouest sanitaires. 

2.3.3.4 Dépose de zinguerie et descentes EP 

A05100010 020 

La prestation comprend la dépose des gouttières pendantes, des descentes, des dauphins, leur 

chargement et leur évacuation. 

Compris toutes sujétions, forfait pour l'ensemble. 


- toute la zinguerie du bâtiment mairie-école + extension sanitaires 


2-6

2.3.4 NETTOYAGE 

A05200 

2.3.4.1 Nettoyage de la couverture 

A05200010 010 

La prestation consiste à nettoyer au balai rigide toutes les tuiles de couvert, d’une couverture 

ancienne en bon état. 

La prestation sera achevée par une pulvérisation d’eau chlorée à 20 % sur toute la surface de la 

couverture. 

Compris toutes sujétions en bénéficiant de l’échafaudage mise en œuvre par une autre entreprise. 


- toute surface salle des fêtes 

- toute surface bâtiment annexe 


2-7

3 MACONNERIE 

A01 


A01000 

3.1.1 OBJET DU PRESENT LOT 

A01000110 

Le présent document a pour objet de définir les prestations incombant au lot maçonnerie, et de 

permettre aux entreprises consultées d'établir leur proposition, sans réserve ni restriction. 

3.1.2 NORMES ET REGLEMENTS APPLICABLES AU GROS-OEUVRE 

A01000120 

Les études de conception et les travaux d'exécution des ouvrages du présent lot sont à réaliser selon 

les règles de l'Art et les textes en vigueur au jour de la soumission. 

3.1.3 INSTALLATION DE CHANTIER 

A01000220 

L'entrepreneur du présent lot aura à sa charge : 

- La clôture de chantier par palissade de 2.50 m de hauteur au moins, avec portail et portillon 

d'accès, la signalisation routière avec panneaux réglementaires en amont et en aval du chantier et 

avec balisages lumineux au droit du chantier. 

Ces installations seront effectuées dès l'ouverture du chantier et sur ordre du maître d'œuvre ou de 

son représentant. 

3.1.3.1 Installation pour petit chantier 

A01000220 010 

Installation simplifiée pour pavillon ou petit chantier. Forfait pour l'installation complète de chantier 

3.1.4 PANNEAU DE CHANTIER 

A01000230 

La publicité d'autorisation de construire sur le chantier sera assurée par le titulaire du présent lot 

pour sa partie réglementaire, d'une part, et pour ses compléments, d'autre part, de la manière 

suivante : 

Succédant aux mentions de publicité réglementaire où la ville et/ou le maître de l'ouvrage figureront 

en gros caractères il sera fait état de manière exhaustive, des différentes sources de financement de 

l'opération, sauf avis contraire du maître de l'ouvrage. 

Ensuite, figureront les Noms et coordonnées de l'ensemble des intervenants : Maître d'Œuvre, et 

techniciens participant à l'opération, suivis de la liste des lots, dans leur ordre croissant, avec les 

Noms et les coordonnées des entreprises titulaires des marchés, accompagnés de ceux de leurs 

sous-traitants éventuels. 

Ce panneau de dimensions de 2.50 m. X 3.20 m. environ sera implanté de façon à être parfaitement 

lisible depuis le domaine public et maintenu en état pendant toute la durée du chantier, la dépose 

n'en sera effectuée que sur ordre de l'Architecte. 

3.1.4.1 Panneau de chantier simplifié 

A01000230 010 

Panneau de signalisation et d'information règlementaire simplifié pour pavillon ou petit chantier 

3.2 TERRASSEMENTS 

A01010 

3.2.1 FOUILLES EN RIGOLES, TRANCHEES OU TROUS POUR FONDATIONS 

A01010310 

Les fouilles en rigoles, tranchées ou trous pour creusement de semelles filantes ou isolées seront 

exécutées dans la mesure du possible à la pelle à godets et dressées horizontalement sauf dans le 

cas où il est prévu un assainissement, lequel sera facilité par une pente égale ou supérieure à 2 %. 


3-1

Les parois des fouilles devront être stables, un léger fruit sera éventuellement prévu. Il sera admis 

une tolérance de 0,05 m de surprofondeur et un excès d'implantation de 0,10 m. 

Dans le cas ou surprofondeur, écarts d'implantation dépasseraient les limites indiquées plus hauts, 

l'entrepreneur serait tenu de remblayer ou de combler par du béton, sans supplément de prix. 

Si au creusement apparaissait de l'eau avec + de 0.10 de hauteur, il y aurait lieu de blinder ou 

d'étayer. 

L'arasement des parois et des fonds, sera exécuté soit à la main, soit par tout autre moyen évitant 

l'ameublissement du terrain. 

3.2.1.1 MANUELLES, RIGOLES, TRANCHEES ET TROUS 

A01010310 020 

A01010310 020010 

3.2.1.1.1 Terrain dur 

A01010310 020010 040 


- la prestation comprend une excavation de terre contre le mur de la mairie au 

droit de la porte d'entrée et de chaque côté pour incorporer des projecteurs de 

façade noyés au sol. Compris toutes sujétions pour terrassement et remblais. 

Evacuation des excédents. 

3.3 FONDATIONS 

A01020 

3.3.1 SEMELLES ISOLEES EN GROS BETON 

A01020030 

Massif profondeur 0.60 – Largeur 0.60 – Longueur 0.60 m 

Compris incorporation de projecteurs encastrés et alimentation électrique, fournis par l’électricien. 

Toutes sujétions pour arasement supérieur lissé, soigné, avec pente vers l’extérieur. 

Compté à l’unité avec remblai et couche de gravillon de rivière de 0.10 m d’épaisseur sur 1.00 m x 

1.00 m. 

La prestation comprend également la découpe soignée de l’enrobé sur 1.00 m x 1.00 m de chaque 

côté de la porte d’entrée. 

Forfait par massif. 

3.3.1.1 Dosé à 250 kg CPJ 45 

A01020030 040 


- devant mairie 

3.4 MACONNERIES EN ELEVATION 

A01040 

3.4.1 SEUILS EN CIMENT LISSE 

A01040370 

Les seuils comporteront un rejingot en partie supérieure. 

Les seuils des portes et portes-fenêtres seront en ciment dosé à 450 kg de C.P.J. moulé, passés à la 

boucharde, avec forme de nez extérieur tirée au fer et arrondie. 

Toutes les faces vues seront ragréées, les coffrages, aciers de liaisons et travaux complémentaires 

nécessaires à la finition seront compris dans l'offre de l'entreprise 

3.4.1.1 Au ciment lissé ordinaire 

A01040370 010 

Exécution d'un seuil en ciment après ouverture d'une baie dans mur extérieur. 

La prestation comprend l’excavation au droit du seuil sur 0.20 x 0.40 m pour permettre l’exécution 

soignée du seuil avant pente sur l’extérieure, compris toutes sujétions. 


- après ouverture d'une baie porte fenêtre sur extérieur, par jumelage de 2 

fenêtres existantes. Seuil permettant la mise en œuvre d'une porte fenêtre 

aluminium s'ouvrant vers l'extérieur. Compris toutes sujétions. 


3-2

3.5 ELEMENTS PORTEURS EN BA 

A01050 

3.5.1 LINTEAUX 

A01050070 

Compris béton, coffrage, armatures et planelles isolée de protection thermique du linteau de 

remplacement, pour obtenir une porte fenêtre sur l’ensemble. 

Dimensions finies du linteau : 

- longueur 3.90 m 

- hauteur 0.40 m 

- épaisseur 0.50 m compris planelle. 

Forfait pour le percement des deux linteaux existants et la confection du linteau de remplacement et 

le nettoyage. 

3.5.1.1 Droits coulés en place - Tout compris, cotes Hors-œuvre 

A01050070 020 


- façade sud de la salle des fêtes 

3.6 DEMOLITION - DECOUPE - RENOVATION 

A01085 

3.6.1 CREATION DE BAIE 

A01085010 

3.6.1.1 Création de baie extérieure 

A01085010 020 

3.6.1.1.1 Percement d’une baie dans mur de façade 

A01085010 020010 

La création de baie comprend : 

A01085010 020010 001 

- les ouvrages préparatoires et tracées, coupes ou sciage au disque diamanté, les démolitions pour 

adaptation aux nouvelles dimensions, suivant plans, 

- les percements préliminaires et les étaiements adaptés à la nature des modifications compris 

toutes sujétions, 

- la création de linteau en profilés métalliques moisés ou béton armé, jambages, appuis ou seuil 

suivant le type de baie envisagée (jambages et linteaux comptés séparément) 

- la dépose des deux baies existantes 

- compris évacuation des gravois de démolition. 

Pour les baies de grande dimension la prestation comprendra l'étude préliminaire de 

dimensionnement des ouvrages avec prise en compte des sujétions de reprise de maçonneries 

limitrophes et tous ouvrages de confortement éventuel garantissant la stabilité de l'ensemble. 

Dimensions finies: hauteur 2.10 m - Largeur : 3.20 m 

Epaisseur de la maçonnerie : 0.50 m 

Nota : 

Le linteau est prévu à un autre article du présent lot. 

La prestation consiste en la démolition du trumeau central et des deux allèges latérales, compris 

évacuation et chargements des gravois. 

Sera prévu la finition soignée en enduit ciment des surfaces restantes apparentes, du linteau et des 

deux jambages latéraux. 

Compris toutes sujétions. 


- façade sud de la salle des fêtes 


3-3

4 ENDUITS DE FACADE 

A27 


A27000 

4.1.1 OBJET DU PRESENT LOT 

A27000010 

Le présent document à pour objet de définir les prestations incombant au présent lot et de permettre 

aux entreprises consultées d'établir leur proposition sans réserve ni restriction. 

4.1.2 NORMES ET REGLEMENTS APPLICABLES AUX ENDUITS ET RAVALEMENTS 

DE FACADES 

A27000020 

La règlementation et texte en vigueur au jour de la soumission devront être respectés. 


A27000030 

Outre les travaux décrits au devis descriptif, les travaux comprennent : 

- les sujétions de chantier, 

- la réception et l’utilisation de l’échafaudage élevé par un autre corps d’état 

- la protection des toitures, des menuiseries et abords 

- le nettoyage complet du chantier après la prestation, 

- la fourniture de tous les échantillons demandés par le Maître d'œuvre, y compris les façons de 

mélange et ce, jusqu'à l'obtention des teintes demandées par l'architecte. 

4.1.4 EXECUTION DES TRAVAUX 

A27000040 

Avant de commencer les travaux, l'entrepreneur doit s'assurer que l'état du chantier lui permet de 

commencer les travaux. 

S'il constate que cet état ne lui permet pas, il doit en aviser par écrit le maître d'œuvre. 

Les supports seront réceptionnés par l'entreprise qui, par la suite, sera seule responsable de ces 

surfaces. 

Aucune surface ne pourra être enduite avant accord de l'architecte sur présentation des échantillons 

témoins. 

La vérification de supports s'effectuera 15 jours au moins avant le début de l'intervention de façon à 

ce que la date du début de l'intervention soit respectée sans contestation possible, dans le délai de 

15 jours le support doit être rendus dans des conditions satisfaisantes pour permettre l'exécution des 

prestations prévues au présent lot, 

4.1.5 RECEPTION DES OUVRAGES 

A27000070 

Avant toute intervention l'entreprise du présent lot doit provoquer une réception des supports en 

présence de l'architecte et de l'entreprise de gros-œuvre. 

La réception des ouvrages n'est prononcée que s'ils satisfont en tous points aux prescriptions du 

présent CCTP. 

4.1.6 NETTOYAGE DE CHANTIER 

A27000080 

L'entreprise du présent lot doit le nettoyage de finition aux abords du bâtiment après son 

intervention. En complément de toutes les protections d'ouvrages nécessaires et obligatoires, il 

devra l'élimination de toutes projections sur ouvrages annexes sans détérioration de ceux-ci (verre, 

peinture sur menuiseries, couverture, etc…) Toutes détériorations par manque de protection seront 

imputées à l'entreprise du présent lot. 

4.1.7 PRESCRIPTIONS PARTICULIERES 

A27000110 

Qualité des liants 

------------------------ 


4-1

Les liants utilisés ne seront ni éventés, ni mottés, c'est à dire qu'ils ne contiendront aucun grumeau 

ne pouvant s'émietter sous la pression des doigts. Ils seront stockés à l'abri des intempéries et de 

l'humidité. 

Préparation des supports 

----------------------------------- 

Le support aura une surface nette, propre, exempt d'impuretés, telles que poussière, peinture, plâtre, 

salpêtre, suie, huile, etc… rugueuse, de telle sorte qu'elle permette un accrochage et une adhérence 

parfaite de l'enduit. Au cas ou cette dernière condition ne serait pas remplie, il y aura lieu de piquer, 

boucharder ou brosser le subjectile. 

Le support sera au préalable humidifié à refus, en plusieurs fois et à un quart d'heure d'intervalle. La 

face à enduire devant être humidifiée en profondeur et ressuyée en surface. 

Dans le cas où le support présenterait des inégalités importantes ne permettant pas la mise en 

œuvre directe de l'enduit, il sera précédé à un redressement en surcharge ou renformis, si elles ne 

dépassent pas 0.03 m. De 0.03 m à 0.05 m la surcharge sera armée, au dessus de 0.05 m il sera 

exécuté un ouvrage de redressement en maçonnerie. 

Dans tous les cas, le support devra avoir terminé la plus grosse partie de son retrait. La mise hors 

d'eau de la construction étant réalisée avant tout commencement des travaux. 

Dans le cas de maçonneries anciennes, il y aura lieu de vérifier que tous les éléments sont 

parfaitement scellés et au cas où certains d'entre eux ne le seraient pas leurs joints seront refouillés 

et repris. 

Exécution des enduits 

------------------------------- 

L'enduit sera constitué par : 

- un gobetis ou couche d'accrochage ou de rattrapage formant corps de l'enduit, passé en une ou 

deux couches suivant les cas, 

- une couche de finition donnant l'aspect de l'enduit fini et parachevant l'imperméabilisation. La 

couche de finition pourra éventuellement être remplacée ou recouverte par un enduit "décoratif" 

- le mortier ne pourra en aucun cas être rabattu, 

- l'exécution des enduit ne pourra s'effectuer lorsqu'il y aura menace de gelée en principe à 

température inférieure à + 5° C et lorsque les supp orts seront gelés, surchauffés ou desséchés par 

vent sec 

- après autorisations du maitre d'œuvre, certaines dispositions permettant de pallier à ces 

inconvénients pourront être prises et notamment : le chauffage des granulats ou l'emploi d'adjuvent 

par temps de gel, la protection des supports contre la surchauffe, l'humification dans la masse des 

supports desséchés, la préservation des enduits contre le soleil ou les vents secs par opposition 

d'écrans humidités. 

- l'humification des enduits en cours de durcissement ne sera pas opérée par temps sec et chaud de 

jour, elle devra s'effectuer le matin, à moins que la température de l'eau d'humification n'ait été 

portée à la température voisine de celle de l'enduit, c'est à dire aux environ de 50° C. 

- l'humidification par temps chaud et sec pourra être remplacée par la pulvérisation à la surface de 

l'enduit, dans l'heure qui suivra la mise en œuvre, d'une solution ou d'une émulsion résineuse ou 

"curing-compound" 

- lorsqu'il y aura risque de microfissuration de l'enduit, celui-ci pourra après humectation, être repris à 

la taloche deux heures après sa mise en œuvre. 

- la couche de finition ne pourra en aucun cas être exécutée par projection d'eau ou de ciment sec, le 

lissage ne pourra s'effectuer sur mortier frais. 

Exécution des joints de reprise : calpinage 

------------------------------------------------------------ 

Lorsqu'il sera nécessaire d'exécuter des reprises de la couche de finition, celles-ci s'effectueront soit 

sur une ligne de joints soit en un lieu où la reprise ne se fera que par un joint bakélite. Les joints de 

structure intéresseront la totalité de l'épaisseur de l'enduit. 

Qualité des mortiers finis 

---------------------------------- 

ils présenteront des surfaces régulières, soignées, planes, sans flaches ou bosses, exemptes de 

soufflures, gerçures, cloques, fissures, la mise en place des joints doit avoir un aspect final décoratif. 


4-2

4.2 ENDUITS 

A27010 

Les arrêtes et les joints seront nets, rectilignes, exempts d'écornures, épaufrures, fissures, etc... 

L'adhérence des enduits au support sera de 3 kg/cm2 au moins à 28 jours. Aucune partie ne devra 

sonner creux sous le choc du marteau. 

Leur planitude sera telle qu'une règle de 2 m promenée en tous sens ne fasse pas apparaître de 

différence supérieure à 0.005 m, la tolérance de verticalité sera de 0.01 m par hauteur de 3 m. 

Qualité d'étanchéité 

---------------------------- 

L'entreprise devra remettre après exécution de ses enduits, une garantie décennale destinée à 

couvrir : 

- les dommages affectant les produits mis en œuvre, 

- les conséquences corporelles, matérielles et immatérielles des sinistres. 

4.2.1 UTILISATION ET INSTALLATION D'ECHAFAUDAGE 

A27010010 

Seule l'utilisation et son maintien en sécurité pendant les interventions durant tout le chantier, seront 

comptabilisés. Le montage, démontage et déplacement sont effectués par une entreprise 

spécialisée, lot échafaudage. 

4.2.2 ENDUIT 

A27010020 

4.2.2.1 Enduit finition grattée 

A27010020 010 

L'exécution comprendra, suivant système ALPHA RISS STOP SUPER classe D3 OU I4 la norme 

NFP 84.403. 

Travaux préparatoires de type : 

- ragréage 

- égrenage, brossage, époussetage 

- traitement des fissures selon cahier des charges du fabricant. 

Travaux d’apprêt : 

- 1 couche fixateur RISS STOP SUPER 

Travaux de finition : 

- 1 couche LAPHA RS SUPER 1000 g/m² + toile Reemay 

- 2 couches ALPHA RS SUPER 2 x 350 g/m². 

La finition sera grattée. 

Une garantie de 10 ans, écrite, sera accordée par le fabricant et remise au maître d’ouvrage en fin 

de travaux. 

Eléments d’ouvrage : murs de façades et pignons, voiles de balcons, tableaux d’ouvertures des 

baies, support en enduit ciment béton, sous face de balcon. 

Ces travaux comprennent toutes sujétions, y compris petits raccords sur détériorations partielles 


- façades écoles 

- façades mairie 

- façades extérieures et intérieures préau 

- façades salle des gaies 

- façades murs de clôture, deux faces 

- sanitaires ouest 

4.2.2.2 Enduit finition lissée en tableau 

A27010020 020 

A l'identique des enduits de façades mais avec finition lissée compris retour sur façade en 20 cm 


4-3


- préau 

- salle des fêtes 

- toutes baies sans jambage et linteau en pierre 

4.2.2.3 Plus value enduit lissé à base d'hydrofuge sur enduit de façade 

A27010020 030 

En remplacement de l’enduit gratté sera exécuté un enduit lissé avec incorporation d’hydrofuge de 

masse, exécution sur 0.60 m de haut. 


- salle des fêtes 

- soubassement préau 

- murs mairie et école 

- murs salle des fêtes 

- mur de clôture 

4.2.3 TRAVAUX DE RAVALEMENT 

A27010080 

4.2.3.1 Décroutage, rejointoiement, reprises et préparations 

A27010080 010 

A exécuter suivant DTU en vigueur. 

L'entrepreneur se sera assuré au préalable que ses travaux ne risquent de subir aucun dommage en 

cours d'exécution. 

L'entrepreneur sera tenu de signaler les ouvrages présentant un manque de résistance ou une 

stabilité insuffisante : armatures apparentes, scellements branlants, parties métalliques oxydées, 

bois vermoulus, etc... 

Suivant indications particulières du Maître d'œuvre le ravalement préparatoire pourra être exécuté 

avec les moyens suivants : 

- à la brosse de chiendent 

- à la brosse métallique 

- au chemin de fer 

- au jet sous pression 

- à la vapeur d'eau. 

Le nettoyage des joints se fera en même temps que le ravalement si le mortier est à base de liant 

hydraulique et par brossage à sec si le bourrage a été exécuté au plâtre. 

Le creux des joints sera refouillé sur une profondeur telle que l'on arrive au plâtre ou au mortier sain. 

Les joints en relief seront sonnés afin d'obtenir une bonne adhérence. 

Dans le mesure du possible le rejointoiement s'effectuera avec le même matériau que celui 

constituant l'ancien joint. Dans tous les cas les surfaces de reprises seront soigneusement 

humidifiées. Pour le rejointoiement au plâtre il pourra être réalisé au plâtre à modeler suivant 

prescriptions du fabriquant. Le rebouchage des trous sera exécuté par plaquette rapportée, par 

remplacement d'une assise ou par raccord au ciment pierre. 

Le ravalement de finition pourra s'effectuer par ponçage mécanique ou ponçage léger en fonction de 

la nature des surfaces à traiter et sur indications du maître d'œuvre. 

Le nettoyage au moyen de jet sous pression des façades en briques apparentes montées avec joints 

verticaux est interdit. 

Le ravalement des parties béton sera exécuté par brossage ou jet de sable à sec. Le ravalement des 

façades enduites se fera après s'être assuré que l'enduit adhère sur son support d'une manière 

satisfaisante. Le décroutage éventuel sera exécuté par hachage complet de la surface. Les bords 

des zones traitées devront être francs et nettoyés avec raccords avec les enduits laissés en place. 

Pour les enduits au plâtre ou au mortier de plâtre, la réfection sera exécutée au moyen d'enduits 

spéciaux et dans le cas de grandes surfaces suivant les prescriptions indiquées par le cahier des 

charges applicable aux travaux de plâtrerie. 


4-4

Pour les enduits aux mortiers de liants hydraulique talochés, les travaux seront exécutés 

conformément aux prescriptions du cahier des charges d'enduits extérieurs après avoir repiqué 

toutes les parties défectueuses. 

4.2.3.1.1 Nettoyage, sablage, avec nettoyeur haute pression 

A27010080 010030 

Compris protection des menuiseries et vitrages et éléments à proximité, toutes sujétions comprises. 

La prestation comprend la dépose des volets si nécessaire. 


- tableaux et linteaux de toutes les baies avec embrasures en pierre du 

bâtiment mairie-école, compris jambages d'accès à la cour de la mairie-école 

depuis la rue et jambages des baies du préau. 

4.2.3.2 Peinture extérieure sur maçonnerie 

A27010080 020 

4.2.3.2.1 Peinture pliolithe 2 couches en tableaux 

A27010080 020020 

Peinture sur ciment non peint (classe D2 norme NFP 84.403) 

Système pliolite solvant 

Travaux préparatoires : 

- réfection des joints de dilatation et pose d’un couvre joint 

- lavage haute pression 

- petits travaux de maçonnerie si nécessaire 


- 1 couche AKTIVATOR 


- 2 couches DIWALIET 

Cette prestation bénéficiera d’une garantie de 5 ans de la part du fabricant, et confirmée par écrit à 

remettre le jour de la réception. 


Appuis de baies : 

- salle des fêtes et bâtiment annexe 

- extension sanitaires 

4.2.4 TRAVAUX DIVERS 

A27010090 

4.2.4.1 Peinture sur menuiseries bois peints 

A27010090 010 


- lessivage, rebouchage, ponçage 

- révision des solins de mastic 

- rebouchage des assemblages au componex HR 

- révision es clouages des lames de bardage et couvre joints 


- 1 couche RUBBSOL BL PRIMER en retouche 


- 2 couches RUBBSOL BL SATIN 


- bandes de rives 

- forget de toiture et éléments de charpente 

- saillants et menuiseries des baies, face extérieure 

- garde corps 1er et 2ème étage de l'extension sanitaires 

- volets des façades 


4-5

- sous face préau non compris, sauf forgets périphériques 

- garde corps extension sanitaires, retour sud 

- planche de rive pignons préau et salle des fêtes 

Tous les bâtiments sont concernés 

4.2.4.2 Peinture sur métal 

A27010090 030 

Pour les éléments d’ouvrage acier et métaux ferreux. 


- lessivage, grattage, brossage métallique des zones corrodées 


- retouche des parties rouillées, brossées avec METACOAT P 104 

- 1 couche générale supplémentaire 

Travaux finition : 

- 2 couches RUBBOL Az 


- tous les dauphins des descentes EP pour préau, mairie-école plus sanitaires, 

salle des fêtes et bâtiment annexe 

- grille métalliques de la cour de l'école et de la mairie, compris portes et portail 


4-6

5 MENUISERIES EXTERIEURES ALU - METALLERIE 

A08 


A08000 


A08000010 

Le présent document a pour objet de définir les prestations incombant au lot menuiseries aluminium, 

et de permettre aux entreprises consultées d'établir leur proposition. 

5.2 MENUISERIES ALUMINIUM 

A08020 

5.2.1 DISPOSITIONS COMMUNES AUX MENUISERIES ALUMINIUM 

A08020000 

I.- PROFILES : 

Ces profils seront laqués teinte RAL au choix de l'architecte, le laquage étant réalisé par 

pulvérisation, sous haute tension, d'une poudre pigmentée à base de polyester. La couche finie aura 

une épaisseur moyenne de 60 à 80 microns. La polymérisation sera assurée par passage au four à 

une température de 180 pendant 15 minutes. Ce laquage devra être effectué dans un atelier 

industriel bénéficiant du label "QUALICOAT". 

Le calcul de dimensionnement des ouvrages est à la charge du titulaire du présent lot. Il tient 

compte, notamment des dimensions des baies dans lesquelles ces châssis s'inscrivent, du site et 

des expositions particulières qui y sont liées, de même que de l'altitude et donc des niveaux où sont 

posées les ouvrages. 

L'entrepreneur devra intégrer les raidisseurs éventuels découlant de ces calculs si les profils utilisés 

s'avèrent trop faibles en résistance mécanique. De même il faudra tenir compte de la dilatation de 

l'aluminium, la composition des ouvrages prévoira le, ou les, joint de dilatation aux points de liaison 

au mouvement relatif, dans les axes verticaux et horizontaux. 

II.- JOINTS - ETANCHEITE: 

Tous les joints seront en E.P.D.M. - Ethylène-Propylène-Dième-Monomère - conformes à la Norme 

NF P 85.301. 

Les angles de joints de vitrages seront assemblés à l'aide d'une colle cyanocrylate. Les joints 

d'étanchéité centraux entre dormant et vantail seront quant à eux assemblés et collés avec des 

angles de joints préformés. 

L'étanchéité des dormants avec les ouvrages de maçonnerie sera doublement garantie par fond de 

joint et joint mastic élastomère neutre à l'égard de l'aluminium et de ses revêtements. Les produits et 

leur mode de pose seront conformes aux règles S.N.J.F., et aux prescriptions du fabricant. 

Il est rappelé que l'étanchéité sur enduit est proscrite à cause de l'absence de garantie sur la nonfissuration 

de ce dernier. 

En partie basse de dormants des précautions particulières seront prises pour assurer une étanchéité 

continue entre les joints horizontaux et verticaux. 

III.- ASSEMBLAGES - QUINCAILLERIE - VISSERIE - FIXATIONS : 

Les assemblages se feront au moyen d'équerres à pions, qui permettent le rapprochement des 

coupes d'onglet, soit par vissage ou sertissage, et obligatoirement collés avec colle structurable bicomposants 

selon les préconisations du fabricant. 

Tous les assemblages seront réalisés par coupe d'onglet à l'exception des pare-closes et tapées qui 

le seront en coupe droite, & fixées par clipsage, vissage ou flipot suivant nature et profil. 

Toute la visserie, clips, rivets, qui seront employés par l'entrepreneur seront exclusivement en acier 

inoxydable austénitique ou chrome-nickel, selon norme NF, Z2 CN 18-10. 

Les quincailleries seront obligatoirement celles préconisées par le fabricant et adaptées au type 

d'ouvrant et aux dimensions des vantaux, traitées dans le même ton que les profils, les paumelles 

seront aussi en aluminium avec axe en acier inoxydable et rondelle en polyamide graphité, toutes les 

pièces complémentaires seront aussi en aluminium ou en zamak. 

Les fixations seront déterminées en nombre et dimensions suivant calculs. Elles seront de type 

préconisées par le fabricant et de nature adaptée aux éléments constituant les parois porteuses. 


5-1

Les distances minimales de perçages, par rapport aux angles de ces parois, seront respectées. 

IV.- DORMANTS : 

Les cadres dormants constitués par les profilés tubulaires assemblés avec couvre-joint incorporé, 

recevront en outre, un joint de forme tubulaire EPDM à leur périphérie dans une rainure appropriée. 

Ils seront équipés soit de vérins de réglage, soit de pattes à scellement, très rigides, en tôle d'acier 

zinguée Z 275 , avec gousset de renfort, glissées dans les rainures de profils à l'aide de contreplaques, 

qui permettront un réglage dans les 3 dimensions même après scellement au gros-oeuvre. 

Nombre de fixation conforme au DTU 37.1 

Il sera rajouté un joint à lèvre, dans la rainure périmétrale, qui aura pour but de former chambre de 

décompression et d'assurer une double barrière à l'air et à l'eau. Ce dormant comportera sur toute sa 

largeur, une pièce d'appui rejetant les eaux de pluie vers l'extérieur au moyen de trous oblongs, 

obturés par un déflecteur à clapet anti-refoulement. 

La pièce d'appui aura vers l'intérieur, une gorge assurant sa récupération pour l'eau de 

condensation, et la section sera 18 x 5 mm. 

Ces dormants recevront, en l'absence de précadre, soit coté intérieur, soit coté extérieur, des tapées 

d'isolation rattrapant l'épaisseur de doublages isolants, fixées par clipsage avec interposition d'un 

joint d'étanchéité au mastic plastique polymérisable, réalisé à la pompe. 

En finition jonc d'habillage intérieur clipsé à la périphérie du dormant. 

V.- OUVRANTS : 

La partie ouvrante sera un contre-profil tubulaire, simple ou composé, suivant le type d'ouvrant qui 

est déterminé conformément aux articles descriptifs qui suivent. 

Les traverses basses des vantaux ouvrants comporteront sur leur longueur un rejet d'eau saillant 

évitant toute pénétration d'eau. La feuillure basse sera drainée en conformité avec la norme NF P 

24.301. L'assemblage de l'ouvrant sera réalisé au moyen des mêmes équerres que celles prévues 

au dormant. 

VI.- VITRAGES : 

La pose des vitrages sera effectuée au moyen de parecloses aluminium, soit par clipsage direct sur 

les profils si la conception de ces deux ouvrages le permet, soit à l'aide de clips inoxydables 

rapportés positionnés dans les profilés de l'ouvrant. L'espacement de ceux-ci devra correspondre à 

celui préconisé par le fournisseur. 

Ces vitrages seront maintenus par joints EPDM glissés dans une rainure appropriée des parcloses. 

Leur calage sera effectué conformément aux règles du D.T.U.par joint spécial disposé dans les 

rainures des profilés montants et de traverses, avec utilisation de cales pour le maintien du vitrage. 

D'autre part, tous les châssis répondront aux classifications d'essais conformes CERFF annoncées 

par le fournisseur. 

Ils recevront, en outre, en protection provisoire un film polyéthylène pelable maintenu en état jusqu'à 

la réception. 

5.2.2 CHASSIS AVEC OUVRANT A LA FRANÇAISE 

A08020220 

Ensembles constitués suivant les dispositions communes aux menuiseries aluminium, profils 

adaptés pour ouvrant à la française de type à fleur (OU) à recouvrement. 

Les éléments de rotation seront des paumelles en aluminium, tenues aux montants ouvrants et 

dormants. Leur fixation se fera par pincement et permettra un réglage de la hauteur des vantaux 

après pose. Ce type de paumelle permettra la dépose des châssis par une simple translation 

verticale. 

La fermeture des ouvrants se fera par crémone à levier et fourches. Ces fourches actionneront une 

tige de crémone dont le déplacement vertical se fera dans une rainure de l'ouvrant. Le verrouillage 


5-2

sera assuré par blocage de la tige de crémone munie d'embouts plastique, dans une gâche réglable, 

fixée sur les traverses hautes & basses du dormant et par un 3 point sur le montant dormant. 

Pour les croisées et portes-croisées : 

Les ouvrants auront pour le vantail semi-fixe, une battue centrale équipée d'un joint à lèvre + joint 

tubulaire. La battue sera tronçonnée en coupe franche. L'étanchéité au niveau du croisement des 

vantaux sera effectuée par 2 cache-extrémités en polyamide, de forme adaptée venant s'emboîter 

dans le profilé de la battue, ceci afin de permettre la continuité de l'étanchéité par joint tubulaire et 

central sur tout le périmètre. 

5.2.2.1 Fenêtre ou porte fenêtre aluminium laqué à 2 vantaux 

A08020220 020 

5.2.2.1.1 Dimensions : 3.20 m de large x 2.10 m de haut 

A08020220 020001 

Ensemble comprenant : 

- 2 châssis fixe latéraux largeur 0.60 m chacun 

- 1 porte fenêtre double largeur de 2 x 1.00 

(Dimensions totales : 3.20 x 2.10 m de haut) 

- ouverture sur l’extérieur 

- remplissage double vitrage stadip 55.2 par face, remplissage argon, toute hauteur 

- fermeture trois oints sur clé de sécurité 

- ferme porte de type DORMA à bras coulissants sur les deux vantaux ouvrants 

- poignée de manutention toute hauteur sur chaque face 

- 3 paumelles sur chaque vantail 

Compris toutes sujétions, couleur au choix du maître d’ouvrage, forfait pour l’ensemble. 


- façade sud salle des fêtes 


5-3

6 MENUISERIE BOIS 

A07 


A07000 


A07000010 

Le présent document a pour objet de définir les prestations incombant au lot menuiseries bois et de 


6.1.2 NORMES ET REGLEMENTS APPLICABLES AUX MENUISERIES BOIS 

A07000020 



6.2 FERMETURES EXTERIEURES 

A07050 

6.2.1 VOLETS-PERSIENNES 

A07050120 

Ils seront constitués par un bâti comprenant deux montants, une traverse haute, une traverse basse 

et en fonction de la hauteur, une traverse intermédiaire en bois exotique ou en sapin du Nord qualité 

II menuiserie de 28 m/m d'épaisseur. 

Les panneaux centraux seront remplacés par des lames d'essence de bois identiques au bâti, 

posées horizontalement et inclinées à 45 vers l'extérieur ; elles auront une section prismatique, 

affleureront avec le bâti, leurs extrémités étant logées dans des rainures obliques pratiquées dans 

les montants et fixées par des tourillons. 

La fixation se fera sur paumelles. 

Le battement pour les volets à 2 vantaux, se fera au milieu à feuillure, avec baguette sur le joint. Ils 

se logeront en position fermée, soit dans l'encadrement de la baie, soit dans les feuillures prévues 

dans la maçonnerie. 

La prestation consiste à fournir et poser des volets persiennés identiques aux volets existants sur la 

façade, compris quincaillerie, gongs, crémone de condamnation, espagnolette d’immobilisation des 

vantaux ouvert et pentures. 

6.2.1.1 Dimensions : 0.85 m x 0.85 m de haut - 2 vantaux 

A07050120 010 


- façade ouest 2ème étage 

6.2.1.2 Dimensions : 1.05 m x 1.55 m de haut - 2 vantaux 

A07050130 010 


- façade ouest, partie nord 1er étage 

6.2.1.3 Dimensions : 0.53 m x 1.55 m de haut - 1 vantail 

A07050140 010 


- façade est 1er étage, partie sud derrière baie (remplacement d'un vantail 

absent) 

6.2.1.4 Dimensions 0.45 x 0.85 de haut - 1 vantail 

A07050150 010 


- façade ouest 2ème étage, partie nord 


6-1

6.3 TRAVAUX SUR EXISTANT 

A07070 

6.3.1 Treillage de façade 

A07070100 010 

Constitué en bois traité imputrescible, section des bois 27 x 27 mm et 27 x 54 mm, assemblés 

suivant détail joint. 

Destiné à accrocher des végétaux pour les faire courir en façade de chaque côté et au dessus de la 

porte d’entrée de la mairie. Dimensions 1.30 m de haut et 6.00 m de long, axé sur la porte d’entrée. 

Cette maille sera solidarisée au mur par tirefonds inox qui la détachera du mur de 10 cm minimum. 

Compris toutes sujétions de fourniture et pose suivant détail. 

Forfait pour l’ensemble (7.80 m²) 


- façade mairie 

6.3.2 Diagnostic 

A07070200 010 

La prestation consiste à établir un état des lieux de toutes les fermetures du bâtiment mairie-école, 

tous niveaux, toutes baies, d'en établir un constat et de transmettre au maître d'ouvrage une 

proposition de mise en état. 


- tout le bâtiment mairie-école 

6.3.3 Remise en état 

A07070300 010 

L'entreprise chiffrera à ce poste toutes les sujétions de réparation des fermetures du bâtiment mairie 

école, pour un fonctionnement normal et quotidien des persiennes. 

Dans cette prestation sera incluse la fourniture et mise en œuvre de tous les volets, sans exception 

d’un cordon aiguillé dissuasif pour tous les volatils. 

Compris toutes sujétions de fourniture et pose, forfait pour l’ensemble, tous niveaux, toutes façades 

mairie-école, forfait pour l’ensemble. 


- bâtiment mairie-école 


6-2

7 ELECTRICITE 

A09 


A09000 


A09000010 

Le présent document a pour objet de définir les prestations incombant au lot électricité, et de 


7.1.2 NORMES ET REGLEMENTS APPLICABLES A L'ELECTRICITE 

A09000020 



7.2 CONSISTANCE DES TRAVAUX 

A09010 

Les travaux consistent : 

- à mettre un câble à disposition à proximité de l’œil de bœuf situé au 2ème étage, au dessus de la 

porte d’entrée pour alimentation d’une horloge électrique 

- à déposer deux spots situés sous forget au dessus de la porte d’entrée mairie 

- à fournir et pose un câble pour alimentation de deux projecteurs étanches et anti-vandalisme situés 

de chaque côté de la porte d’accès de la mairie 

- à fournir et poser deux projecteurs au sol dans les massifs béton mis en œuvre par le maçon et en 

coordination avec le présent lot 

- à raccorder sur la programmation l’alimentation du goutte à goutte d’arrosage en façade accès 

mairie. 

7.2.1 Câble d'alimentation pour horloge 

A09010410 020 

Câble indépendant ayant pour origine l'armoire générale de protection de la mairie et pour extrémité 

une attente dans le local machinerie d'ascenseur situé en combles au droit de l’œil de bœuf au 

dessus de la porte d'accès mairie. Le câble aura un minimum de 2 m de mu pour permettre son 

raccordement 


- localisation suivant plan, toutes sujétions de fourniture et mise en œuvre 

7.2.2 Dépose de luminaires 

A09010410 030 

La prestation consiste en la suppression de deux spots situés sous forget au droit et au dessus de la 

porte d'entrée mairie. Sera due au titre de la prestation la neutralisation des alimentations pour ne 

pas laisser des câbles sous tension. Toutes sujétions comprises. Forfait pour l'ensemble. 

7.2.3 Alimentation de luminaires étanches 

A09010410 040 

La prestation comprend : 

- le raccordement des câbles d’alimentation de chaque luminaire sur l’armoire générale de protection 

- le déroulement des câbles depuis l’armoire pour arriver dans les deux jardinières latérales à la 

porte d’entrée au droit des massifs béton mis en œuvre au lot maçonnerie 

- le percement de la façade pour sortir les câbles dan les jardinières 

- les raccordements des câbles sur les projecteurs étanches 

- la remise en état et le nettoyage en fin d’intervention 

Compris toutes sujétions, forfait pour la prestation 


- localisation suivant plans 

7.2.4 Fourniture et pose de luminaires 

A09010410 050 

Projecteurs encastrés au sol de type BEGA en acier inoxydable et fonte d'aluminium. 

Profondeur d’encastrement 120/160 mm 

Résistance mécanique élevé. Indice de protection IP 67 


7-1

Luminaire d’orientation à répartition lumineuse asymétrique. 

A fixer sur massifs de fondation en coordination avec le lot maçonnerie. Ils seront équipés d’un verre 

antidérapant. 

Référence 8610 – 70 Watts RX 75 de chez BEGA 

Compris fourniture et pose avec raccordement en ordre de marche. 


- devant mairie 


7-2

8 PLOMBERIE 

A11 


A11000 


A11000010 

Le présent document a pour objet de définir les prestations incombant au lot plomberie, et de 


8.1.2 SPECIFICATIONS PARTICULIERES A LA PLOMBERIE SANITAIRE 

A11000050 

1. Quelles que soient les directives données pour le choix des moyens, l'entrepreneur de ce lot est 

tenu de garantir sous son entière responsabilité tous les résultats, imposés ou non, qui n'auraient 

pas fait l'objet de réserves de sa part. 

Le fait d'exécuter, sans rien y changer, les prescriptions des documents remis, le fait d'utiliser tout ou 

partie d'éventuelles installations anciennes, impliquent l'adhésion et soumettent à la responsabilité 

de l'entrepreneur, la totalité des installations. 

L'entrepreneur devra en plus des travaux décrits : 

- Les démarches nécessaires auprès de la société fermière des eaux, 

- L'aide éventuelle au Maître de l'ouvrage pour des démarches auxquelles l'administration le 

soumettrait. 

- Les éventuels percements ou calfeutrements qu'il n'aurait pas demandés en temps voulu au 

maçon et au plâtrier, pendant que ceux-ci se trouvaient sur le chantier. 

Avant tout début d'exécution, l'entrepreneur adressera en double exemplaire, au Maître d'Oeuvre, 

des plans d'exécution, précis, établis par lui ou par un B.E.T sous sa propre responsabilité. 

Après examen, le Maître d'Œuvre retournerait une série de ces plans acceptée et accompagnée de 

ses remarques éventuelles. 

Cette approbation ne diminuera en rien la responsabilité de l'entrepreneur, en ce qui concerne la 

stabilité, la tenue et les aspects qualitatifs des ouvrages. 

2. Tout le matériel utilisé sera neuf et de première qualité, il devra porter la marque N.F chaque fois 

que la réglementation ou la prescription en prévoit l'attribution. 

A la fin des montages, il est procédé, quel que soit l'état de la finition de la construction et en 

présence du Maître de l'ouvrage, à une réception visant la bonne réalisation des installations et 

consistant aux essais de pression et en des essais de fonctionnement. 

Cette réception fera l'objet d'un P.V. signé sur place entre les deux parties. 

Il est rappelé que les marques des matériels retenues dans le cadre du marché approuvé, ne 

pourront être changées sous aucun prétexte. Les matériels nommément désignés dans le descriptif 

faisant suite devront obligatoirement figurer en solution de base dans la proposition. 

3. Les travaux à la charge de l'entrepreneur comprennent : 

- L'alimentation en eau froide depuis un compteur installé, soit en limite de propriété, soit en pied 

de l'immeuble. 

- La fourniture et la pose de fourreaux aux traversées de murs porteurs ou de planchers béton, 

- La mise en peinture de protection antirouille des pièces ou parties métalliques fabriquées en 

atelier, 

- Le repérage, au moyen de plaquettes signalétiques, s'il y a lieu, de circuits, vannes ou robinets, 

- La main d'œuvre et les fournitures nécessaires aux essais de bon fonctionnement et d'étanchéité, 

- Les essais de réception 

- L'enlèvement de débris, gravois etc... 

- Le calorifugeage de canalisations en parcours dans les locaux non chauffés et en plénums, 

- La désinfection des réseaux, avant leur livraison, 

- Le remplacement de matériel défectueux pendant la période de garantie. 

Les travaux de ce lot ne comprennent pas : 

- La fourniture et la pose du compteur d'eau, 


8-1

- L'habillage éventuel des baignoires, ou receveurs, sauf mentions spécifiques au cours de la 

description des ouvrages, 

- Les réseaux d'évacuation enterrés intérieurs E.U, ou E.P (lot Maçonnerie), sauf les 

branchements, 

- Les raccords d'étanchéité en toiture ou terrasse, de ventilations de chutes, sauf mention 

expresse, 

- La peinture définitive des canalisations apparentes, 

- Le traitement éventuel de l'eau et la surpression, si aucun appareillage spécial n'est prévu au 

marché. 


A11000055 

La prestation consiste à : 

- mettre en œuvre des canalisations d’alimentation d’arrosage en eau des jardinières suspendues en 

allège des baies du 1er étage. Alimentation toute à goutte sur programmation horaire 

- mettre en œuvre des canalisations d’alimentation d’arrosage en eau des deux jardinières au sol, 

latérales à la porte d’entrée de la mairie. 

L’origine des canalisations sera la cuve de récupération des eaux de pluie située en buanderie de la 

cuisine de la cantine. De traverser la cantine en plafond suspendus, de monter au 1er étage pour 

arriver en allège des trois baies concernées, pour alimenter les trois bas à fleurs suspendus. 

Une seconde alimentation sera parallèle en plafond et descendra à l’intérieur de la façade du rez de 

chaussée et alimentera sur la même programmation les plantations latérales à la porte d’entrée en 

rez de chaussée. 

Seront compris au présent article : 

- le raccordement sur la vue et sur la programmation 

- le percement des maçonneries pour des canalisations dissimulées 

- la dépose et repose du plafond modulaire suspendu de la cuisine 

- le système de purge des canalisations pour éviter le gel 

- les tranchées manuelles en rez de chaussée pour enterrer le système de goutte à goutte à 

proximité des plantations. 


- suivant plans compris toute sujétion, forfait pour la prestation 


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CCTP - Garnerans

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