Un nouveau président pour une nouvelle chambre - Chambre des ...

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Un nouveau président pour une nouvelle chambre - Chambre des ...

avoir faire

LE JOURNAL d’INFORMATION dES ARTISANS

N ° 4 D É C E M B R E 2 0 1 0

Dossier

Un nouveau président

pour une nouvelle chambre

LORSQUE LA CHAMBRE S’INVESTIT, C’EST L’ARTISANAT QUI EN BÉNÉFICIE.


Infos de la chambre

Carte professionnelle nationale

Créée en 2009 par l’Assemblée Permanente des Chambres de Métiers

et de l’Artisanat et les Chambres de Métiers et de l’Artisanat, la carte

professionnelle est destinée aux chefs d’entreprises artisanales et à leurs

conjoints collaborateurs inscrits au Répertoire des Métiers. Véritable carte

d’identité des artisans, la carte professionnelle nationale leur permet de

se prévaloir d’appartenir à la « Première entreprise de France » et de se

différencier ainsi des non-professionnels, que ce soit dans leurs démarches

commerciales ou pour bénéficier des informations et accompagnements

devenus nécessaires au vu de l’évolution des marchés. Cette carte est par

ailleurs un outil de contrôle apprécié des consommateurs. Elle permet, en

effet, d’avoir la garantie que les artisans qui la détiennent sont effectivement

de vrais professionnels immatriculés au Répertoire des Métiers et reconnus

pour leurs compétences et leurs qualifications.

Gratuite et personnalisée, cette carte porte mention de nombreuses

informations : le logo de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat, l’année

d’émission, le numéro d’appel commun des Chambres de Métiers et de

l’Artisanat, la qualité éventuelle d’Artisan ou de Maître Artisan (A bleu ou

A rouge) ou de conjoint collaborateur. Le verso comporte les informations

relatives à l’artisan et à son entreprise.

La carte nationale 2011 sera directement envoyée aux artisans fin février.

Renouvelée chaque année, elle vaut attestation annuelle d’immatriculation.

Plus d’informations :

Michaël de Jaham

Tél. : 04 76 70 82 07

michael.de-jaham@cma-isere.fr

savoir faire

Journal de la Chambre

de Métiers et de l’Artisanat

de l’Isère

32, rue de New York

38026 Grenoble cedex 1

Tél. 04 76 70 82 09

www.cma-isere.fr

Directeur de la publication

Georges Burba

Rédacteur en chef

Audrey Stimamiglio

04 76 70 82 69

Département communication

04 76 70 82 69

Rédaction

Danielle Chanet

Conception

La Firma Grenoble

04 76 12 28 20

Photos

Laurent Dastrevigne,

Chambre de Métiers

et de l’Artisanat

Couverture et trombinoscope,

Jean-Sébastien Faure

Impression et routage

Les Deux Ponts - Eybens

Numéro 4 / Décembre 2010

Tirage 13 500 exemplaires

ISSN 1280-777X

Avec le soutien de nos partenaires privilégiés :

2 n www.cma-isere.fr

Paiement de la cotisation

sur la valeur ajoutée

des entreprises (CVAE)

La CVAE est la seconde composante de la contribution économique territoriale.

Elle remplace depuis 2010 la cotisation minimale de taxe professionnelle.

Sont soumises à une obligation de déclaration et sont redevables de la

CVAE les personnes physiques et sociétés qui exercent en France une

activité professionnelle non-salariée à titre habituel au 1 er janvier de l’année

d’imposition et qui réalisent un chiffre d’affaires supérieur à 152 500 euros

hors taxes. La déclaration annuelle, pour 2010, devait être déposée au

plus tard le 15 juin, ou le 30 juin pour la procédure dématérialisée. En cas

d’absence de dépôt de la déclaration, ces entreprises se verront infliger une

amende de 200 euros par salarié concerné.

Les entreprises redevables de la CVAE étaient soumises en 2010 à un

télérèglement de deux acomptes de 50 % chacun (premier acompte au

15 juin, le second au plus tard le 15 septembre). En cas d’omission du

premier acompte, les entreprises redevables pouvaient le régulariser en

même temps que le second sans qu’aucune sanction ne leur soit appliquée.

Pour le second acompte, le défaut de télépaiement entraîne une pénalité de

0,2 % du montant dû.

Compte tenu de la mise en œuvre récente de ce dispositif et des délais très

courts impartis aux entreprises, le réseau des Chambres de Métiers et de

l’Artisanat s’est rapproché du ministre du Budget et de la direction générale

des Finances publiques afin de les sensibiliser à ces difficultés.

Paiement de la taxe d’apprentissage

Les chefs d’entreprises artisanales soumis à la taxe d’apprentissage ont

jusqu’au 28 février 2011 pour la verser à un organisme collecteur tel que la

Chambre de Métiers et de l’Artisanat. Les artisans qui choisissent d’effectuer

le paiement de cette taxe auprès de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat

de l’Isère bénéficient de son aide dans les formalités à accomplir. La

Chambre établit en effet les documents et reçus à fournir à l’administration

fiscale par l’entreprise. Rappelons que cette taxe permet de financer les

dépenses nécessaires au développement de l’enseignement technologique,

professionnel et de l’apprentissage.

La taxe d’apprentissage est par ailleurs le seul impôt dont les dirigeants ont

toute liberté de choisir le ou les bénéficiaire(s). Lors du versement à la Chambre,

celle-ci respectera donc le ou les choix d’attribution exprimés par les artisans

au regard des barèmes d’habilitation des établissements désignés. Dans le

cas où les artisans ne désignent pas de bénéficiaire particulier, les artisans

élus de la Chambre de Métiers et de l’ Artisanat, réunis en commission

régionale, décident de l’affectation de cette taxe aux établissements dédiés

aux formations aux métiers de l’artisanat.

Par ailleurs, le Centre d’Aide à la Décision de la Chambre de Métiers et de

l’Artisanat de l’Isère, qui accompagne chaque année un millier de jeunes et

valide leur projet professionnel, peut bénéficier de la taxe d’apprentissage.

Les entreprises qui souhaitent soutenir le Centre d’Aide à la Décision de la

Chambre de Métiers et de l’Artisanat doivent préciser sur leur bordereau de

taxe « Centre d’Aide à la Décision de l’Isère-Grenoble ».

Pour payer la taxe d’apprentissage :

• soit saisir la notice de versement directement en se connectant sur :

http://taxe-online.groupe-sigma.com/scripts/WebTaxe/WebTaxe.dll/

Connexion ?soc=5310 ;

• soit télécharger la notice de versement sur www.cma-isere.fr et la retourner

par courrier accompagnée du règlement à la Chambre de Métiers et de

l’Artisanat de l’Isère.

La taxe d’apprentissage est due par les entreprises qui remplissent les

conditions suivantes : avoir au moins un salarié en 2010, être soumise

à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu au titre des bénéfices

industriels et commerciaux.

Plus d’informations :

Pôle apprentissage

Tél. : 04 76 70 82 15

apprentissage@cma-isere.fr


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Infos de la chambre

L’EIRL,

le nouveau statut d’entreprise individuelle

La création du nouveau statut d’entrepreneur individuel à responsabilité limitée

(EIRL), voté le 15 juin 2010, était très attendue du monde de l’artisanat.

L’EIRL marque en effet deux avancées majeures pour les entrepreneurs individuels.

Elle leur permet, d’une part, de mieux protéger leur patrimoine privé et, d’autre part,

de bénéficier du régime fiscal des sociétés. Six points clés pour comprendre ce

nouveau statut.

À qui s’adresse le statut d’EIRL ?

Aux entrepreneurs individuels, en

micro entreprise ou non, aux autoentrepreneurs

et aux professionnels

libéraux, désireux d’affecter

un patrimoine à leur activité

professionnelle. Les artisans peuvent

opter pour ce statut dès le début de

l’activité ou en cours d’activité.

Le patrimoine personnel

est-il protégé ?

Contrairement à la règle d’unicité

du patrimoine qui prévaut dans

l’entreprise individuelle classique,

l’EIRL limite la responsabilité de

l’entrepreneur individuel en lui

permettant de séparer son patrimoine

privé de son patrimoine professionnel.

Dans le cas de l’EIRL, le chef

d’entreprise dresse lui-même la

liste des biens qu’il choisit d’affecter

à son activité professionnelle. Ce

« patrimoine d’affectation », enregistré

au Répertoire des Métiers pour les

artisans, constitue une garantie pour

les créanciers professionnels. Seuls

ces biens seront saisissables en cas de

défaut de règlements de l’entreprise.

Autrement dit, ces biens s’apparentent

à un « capital » dans une société

traditionnelle. En cas de difficultés

professionnelles, les créanciers de

l’EIRL ne pourront pas saisir un bien

du patrimoine privé de l’entrepreneur

individuel (sa résidence principale par

exemple).

Quel est le régime fiscal de l’EIRL ?

Le régime fiscal de l’EIRL est la plus

grande innovation de cette réforme. Le

chef d’entreprise peut en effet opter :

• soit pour l’impôt sur le revenu

(IR). Il sera dans ce cas imposé à

titre personnel sur le résultat de

l’EIRL. Les cotisations sociales de

l’entrepreneur individuel sont alors

calculées sur la base de ce résultat

d’activité ;

• soit pour l’impôt sur les sociétés

(IS). Dans ce cas, l’EIRL sera imposée

sur la base de son résultat. Le chef

d’entreprise peut, dans ce cas, se verser

une rémunération déductible des

charges de l’EIRL. Cette rémunération

sera assujettie à des cotisations

sociales et imposée à l’impôt sur le

revenu (après déduction des frais

professionnels ou abattement de 10 %).

De même, l’EIRL peut lui verser des

dividendes. Ces dividendes versés

par l’EIRL sont imposables à l’impôt

sur le revenu après abattement de

40 %. À la différence de l’EURL, ils

sont également assujettis à charges

sociales si leur montant excède 10 %

du montant de la valeur du patrimoine

affecté ou du bénéfice net de l’EIRL.

Les cotisations sociales du dirigeant

seront alors calculées sur la base de

sa rémunération. Cet arbitrage entre

rémunération et dividendes autorise

une certaine optimisation fiscale.

Quelles sont les obligations

comptables ?

Toutes les EIRL doivent tenir une

comptabilité autonome, quelle que

soit la nature de leur activité. Par

ailleurs, une EIRL (sauf régime micro

ou forfait) a l’obligation de déposer

ses comptes annuels (bilan, compte

de résultat et ses annexes) au registre

auprès duquel a été effectué le dépôt

de déclaration de patrimoine. De

plus, l’affectation de nouveaux actifs

à une EIRL postérieurement à sa

création fait l’objet d’une déclaration

complémentaire.

Comment déclarer une EIRL ?

Rappelons que l’EIRL n’est qu’une

option offerte aux entreprises

individuelles. Le chef d’entreprise ne

peut donc pas créer « directement »

une EIRL. Il doit suivre les formalités

de création d’une entreprise

individuelle ou auto-entreprise

et accomplir simultanément ou

postérieurement les formalités

exigées afin d’affecter à son activité

professionnelle une partie de son

patrimoine. Il doit également opter

pour un régime d’imposition.

Comment passer de l’entreprise

individuelle (EI) à l’EIRL ?

Le dirigeant qui souhaite transformer

son EI en EIRL doit désigner son

patrimoine d’affectation et choisir

son régime d’imposition. Les

décrets d’application attendus avant

janvier 2011 devraient préciser si

la transformation d’EI en EIRL

entraînera ou non une imposition des

apports effectués. Une exonération des

droits est envisagée.

Le statut de l’EIRL sera opérationnel

à partir du 1 er janvier 2011.

Plus d’informations :

Nicolas Alussi

Tél. : 04 76 70 82 22

nicolas.alussi@cma-isere.fr


Infos de la chambre

Se former pour assurer

la pérennité de l’entreprise

La performance et la pérennité des entreprises artisanales sont de plus en plus liées

à la capacité de leurs dirigeants à améliorer leurs qualifications et compétences ou

celles de leurs conjoints ou collaborateurs. Donner aux artisans la possibilité de

réactualiser leurs connaissances ou d’en acquérir de nouvelles est l’une des missions

de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat. Son catalogue Formation 2011 vient de

paraître, il propose des formations longues et diplômantes, mais aussi des formations

courtes, adaptées à la gestion quotidienne des entreprises.

Pour Nathalie Mosa, gérante de l’entreprise APL Plomberie, se former est devenu un

atout pour son entreprise et un plaisir dont elle ne veut plus se passer.

Dans l’entreprise APL Plomberie, les

rôles sont bien établis : André Pedrajas

œuvre sur le terrain, Nathalie Mosa, sa

conjointe, a en charge la gestion administrative

et comptable de l’entreprise.

Pour autant, les choses n’ont pas toujours

été si simples.

« Au début, je me suis vite rendu compte

que je n’avais aucune notion de ce qu’était

réellement la gestion d’une entreprise.

Je faisais les choses par instinct, mais je

n’avais aucune formation et un manque

évident de compétences. J’ai donc décidé

de suivre des formations proposées par

la Chambre de Métiers et de l’Artisanat.

J’ai commencé par l’Assistant(e) de Dirigeant

d’Entreprise Artisanale (ADEA),

une formation longue et diplômante qui

aborde l’essentiel des fonctions du gérant

d’entreprise, la bureautique, la comptabilité,

le management, la communication

et la stratégie commerciale. Mon objectif

était d’une part de me sentir dans

mon élément dans les différentes tâches

que j’accomplissais dans l’entreprise, et,

d’un point de vue plus personnel, d’ac-

quérir un diplôme afin d’enrichir mon

CV. Ce fut pour moi une révélation sur le

plan des connaissances, mais aussi d’un

point de vue humain. Les femmes d’artisans,

même si elles gèrent une partie

de l’entreprise, sont souvent assimilées à

des femmes au foyer. Acquérir ces compétences

m’a donné confiance en moi.

Je trouve valorisant de savoir de quoi

on parle exactement quand on parle de

gestion d’entreprise, de plan comptable.

C’est plus complexe que ça n’en a l’air

et il faut de réelles aptitudes pour assurer

une gestion pérenne de l’entreprise.

De plus, à titre personnel, j’ai rencontré

d’autres professionnels et j’ai apprécié

ces échanges avec des personnes qui

étaient dans la même situation que moi. »

Le virus de la formation

L’engouement est tel que Nathalie Mosa

décide de se lancer dans des formations

courtes. « J’ai réalisé que grâce à la

Chambre de Métiers et de l’Artisanat,

en tant que conjointe d’artisan, j’avais la

possibilité d’accéder à de nombreuses formations

à un coût tout à fait accessible. »

Depuis un an, Nathalie Mosa s’est ainsi

formée au logiciel comptabilité Ciel qui

lui permet notamment de concevoir ses

devis et factures. Elle a également appris

comment réaliser sa comptabilité au réel

simplifié et suivi des formations à la dématérialisation

des marchés publics, à la

signature électronique ou encore à Excel

perfectionnement. « Ce qui m’intéresse

dans ces formations, c’est qu’elles sont

vraiment concrètes. Toutes les connaissances

que j’acquiers sont adaptables

quotidiennement. Pour ne citer que ces

exemples, j’ai découvert la gestion de

chantier sur logiciel Excel et suivi une

4 n www.cma-isere.fr

formation sur le coût de revient. Désormais,

avec mon mari, nous gérons

les chantiers au quotidien et calculons

si un chantier est rentable ou pas. Nous

disposons ainsi d’un véritable tableau de

bord au jour le jour. Le fait de maîtriser

les éléments qui entrent en compte

dans la gestion de l’entreprise me permet

d’échanger avec mon conjoint sur nos

contraintes réciproques. Nous avons ainsi

une vision globale de l’entreprise. Ces

formations m’aident également dans les

relations avec les partenaires, banquiers,

fournisseurs, ainsi qu’avec les salariés. Je

suis en rapport avec le Pôle formation de

la Chambre de Métiers et de l’Artisanat

et j’ai bien l’intention de suivre d’autres

formations pour rester en prise avec les

évolutions que je pourrais mettre en

place dans l’entreprise ».

Plus d’informations :

Patricia Maddalena - Tél. : 04 76 70 82 68

patricia.maddalena@cma-isere.fr

Le catalogue

Formation 2011

de la Chambre

de Métiers et

de l’Artisanat

vient de paraître.

Les formations

proposées

s’adressent aux

chefs d’entreprise,

à leurs conjoints

et à leurs salariés.

Le pôle Formation

continue est à la

disposition des

artisans pour bâtir avec eux

leur plan de formation.


Les élections de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Isère se

sont déroulées du 29 septembre au 13 octobre 2010. Lors de ce scrutin

particulier puisqu’il scellait la fusion des Chambres de Métiers de Grenoble

et de Vienne, 35 artisans (19 du Sud-Isère et 16 du Nord-Isère) ont été

élus pour siéger à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Isère et,

parmi eux, les 11 qui siègeront à la Chambre Régionale de Métiers et de

l’Artisanat Rhône-Alpes. Réunis en Assemblée générale constitutive le 2

novembre 2010 et en présence d’Eric Le Douaron, Préfet de l’Isère, ces 35

administrateurs ont élu Georges Burba, président de la Chambre de Métiers

et de l’Artisanat de l’Isère, ainsi que les membres du Bureau.

5 n www.cma-isere.fr

Dossier

Naissance de la

Chambre de Métiers et

de l’Artisanat de l’Isère

Georges Burba et Eric Le Douaron,

Préfet de l’Isère

Georges Burba, nouveau président

de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Isère

répond aux questions de Savoir-Faire.

Savoir-Faire - Comment définiriez-vous l’équipe qui

constitue le Bureau de la Chambre et qui va travailler à

vos côtés tout au long de ce mandat ?

Georges Burba - Michel Guillot, mon premier Vice-président,

est président des taxis isérois, Francis Cotte, deuxième

Vice-président, est président des boulangers de l’Isère et

tous deux sont très impliqués au niveau de leur syndicat

mais également de la Chambre puisqu’ils sont élus depuis

1999. Florence Delattre, troisième Vice-président, est fleuriste

et présidente d’une union commerciale du Nord-Isère.

À leur image, tous les membres du Bureau sont des artisans

engagés dans leur organisation professionnelle, déterminés

à représenter au mieux les intérêts de tous les artisans de

l’Isère et motivés par le défi de réussir la fusion des deux

chambres. Ils sont représentatifs de tous les secteurs d’activité

– alimentaire, bâtiment, fabrication et services – et de

tout le territoire de l’Isère. Cette équipe est jeune puisque la

moyenne d’âge est de 52 ans et constituée de deux femmes

et de dix hommes dynamiques. Ils illustrent une vision entrepreneuriale

de l’artisanat, un artisanat ouvert et progressiste

prêt à s’approprier les notions d’évolution et d’innovation

qui permettront aux entreprises de faire face à tous les

défis qui se présentent à elles.


Dossier

S.-F. - Quel est votre état d’esprit

pour cette mandature particulière

puisqu’elle débute par la fusion des

Chambres du Nord et du Sud-Isère

et par la naissance de la Chambre de

Métiers et de l’Artisanat de l’Isère ?

G.B. - Il est clair que nous aurions dû

travailler à la fusion et régler les aspects

matériels depuis deux ans. Cela n’a pu

se faire, la Chambre de Vienne étant,

pour des raisons sans doute légitimes,

réticente à accepter cette fusion. Nous

allons donc nous mettre au travail en

veillant à ce que tout se passe sereinement,

notamment en ce qui concerne

le personnel. Mais il est impératif d’affirmer

aujourd’hui que j’ai été élu pour

représenter les 22 000 entreprises artisanales

de l’Isère, sans distinction entre

Nord et Sud. La proximité de service aux

entreprises artisanales a toujours été le

credo des Chambres de Métiers et il n’est

pas question de remettre cette notion en

question.

S.-F. - Quels sont vos projets ?

G. B. - Je n’ai pas l’intention de faire table

rase des actions remarquables qui ont

été menées par le passé. Je m’attacherai

à combattre toutes les formes de concur-

Georges Burba : portrait

Né en 1948 à Masserano, en Italie, Georges Burba arrive en

France avec sa famille à l’âge de neuf ans. Après son certificat

d’études, il obtient un CAP plâtrier-peintre. Il décroche un Brevet

de Maîtrise et crée sa première

entreprise dès son retour du service

militaire. En 1979, changement

de cap, on lui propose un poste

d’enseignant au lycée technique

du bâtiment de Sassenage.

« J’ai donc passé le concours

d’entrée de l’ENNA (École Normale

Nationale d’Apprentissage) et

suivi l’enseignement pendant un

an avant d’enseigner moi-même

à Sassenage et ce jusqu’en

1993. J’étais passionné d’escalade, et j’avais créé une formation

Travaux acrobatiques. C’est dans ce cadre que j’ai rencontré

le dirigeant de l’entreprise Guy Barnéoud qui cherchait un

repreneur. J’ai donc quitté l’enseignement et me suis à nouveau

lancé dans l’aventure de l’entreprise artisanale. » Installée à Rives

et spécialisée dans l’étanchéité et la maçonnerie des bâtiments

industriels, l’entreprise ETRA dirigée par Georges Burba compte

rence déloyale, à commencer par le statut

d’auto-entrepreneur qui nous est imposé

et qui constitue une forme de légalisation

du travail au noir. Par ailleurs, en tant que

chef d’entreprise artisanale, je connais

les difficultés auxquelles les artisans

ont à faire face. La Chambre de Métiers

et de l’Artisanat de l’Isère doit être plus

interventionniste et les défendre auprès

du RSI, de l’URSSAF, des banques. Ces

dernières doivent davantage soutenir les

investissements et les financements des

entreprises. Les chefs d’entreprise doivent

davantage encore connaître l’aide

que la Chambre peut leur apporter en

matière administrative, technique ou

encore juridique. Nous veillerons à leur

transmettre l’information qui leur permettra

d’être à la pointe en matière de

normes nouvelles, que ce soit dans le domaine

de l’éco construction, de normes

alimentaires ou environnementales. Nous

réfléchirons également au moyen de valoriser

davantage le savoir-faire artisanal

auprès du grand public, peut-être par le

biais d’un label. La formation des artisans

aux métiers de demain sera également au

cœur de notre action, elle détermine la

pérennité de nos entreprises.

6 n www.cma-isere.fr

Résultats

des élections

Dans le département de l’Isère

23 169 artisans étaient invités à

voter lors de ces élections 2010.

Le taux de participation de ces

élections a été de 19,77 % soit

le taux le plus fort de la Région

Rhône-Alpes.

Sur les 4 493 votes enregistrés

les listes ont obtenu :

• 1 635 votes :

« Artisans de notre avenir »

(22 sièges)

• 1 465 votes :

« Les artisans, une force pour

l’Isère » (8 sièges)

• 985 votes :

« Artisans solidaires » (5 sièges)

• 408 votes ont été déclarés nuls.

aujourd’hui 18 salariés. « Mes enfants, Mylène et Laurent, et

mon gendre travaillent au sein de l’entreprise, ce qui me permet

aujourd’hui d’être disponible pour mes nouvelles fonctions à la

Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Isère. » Grand-père

de cinq petits-enfants, Georges Burba prône les valeurs de la

famille, la tolérance et le respect des différences.

Un homme engagé

Le premier président de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat

de l’Isère aime et revendique l’engagement et l’a prouvé tout

au long de sa vie. On retiendra notamment ses deux mandats

à Renage où il fut conseiller municipal puis adjoint aux travaux,

son implication au sein de la Fédération française du bâtiment et

du Conseil de l’artisanat Rhône-Alpes. Il est également président

de la commission paritaire BTP, responsable Isère du Conseil de

l’artisanat Rhône-Alpes et administrateur au RSI. Enfin, Georges

Burba a été élu à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de

Grenoble en 1999 et 2005, d’abord comme administrateur, puis

au Bureau. Il connaît donc tous les rouages de l’établissement

consulaire qu’il va présider. Si l’homme a des convictions, il

affirme également privilégier le dialogue avant toute décision.


Élus du Conseil d’Administration

Georges

BURBA

Président

Maçon

Rives

Monique

IOVINI

1 er Secrétaire adjoint

Métallier

Renage

Christian

ROSTAING

Plâtrier Peintre

Vernioz

Joël

DOUILLET

Imprimeur

Tullins

Michel

SAINQUENTIN

Photographe

La Tour du Pin

Michel-Philippe

GUILLOT

1 er Vice président

Taxi

Le Pont de Claix

Jacques

BENABDELHADI

2 e Secrétaire adjoint

Imprimeur

St Clair de la Tour

Christian

FERRARI

Plombier Chauffagiste

Septeme

Florence

DROIN

Restauratrice

de tableaux

La Tronche

Armand

TEODOSIO

Plombier Chauffagiste

Brié et Angonnes

Francis

COTTE

2 e Vice président

Boulanger

La Mure

Joseph

LASTELLA

3 e Secrétaire adjoint

Taxi

St Egrève

Pierre

Balme-Blanchon

Menuisier

Lans en Vercors

Jacques

FAVRE

Taxi

St Ismier

Roger

THOLIN

Pâtissier Chocolatier

Vaulx Milieu

Florence

DELATTRE

3 e Vice président

Fleuriste

St Ondras

Pierre

PATRONCINI

4 e Secrétaire adjoint

Electricien

Tullins

Martine

BERENGUEL

Esthéticienne

Montbonnot St Martin

Gil

GENTAZ

Coiffeur

Champier

Jean-François

TORREGROSA

Chauffagiste

Montbonnot St Martin

Elus du Bureau de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Isère (CMAI)

Elus siégeant à la Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat Rhône-Alpes (CRMA)

Membres du Conseil d’administration de la CMAI

7 n www.cma-isere.fr

Philippe

TIERSEN

Trésorier

Electricien

St Egrève

Patrick

LAGIER

5 e Secrétaire adjoint

Maçon - Monestier

de Clermont

Daniel

BESESTY

Charcutier Traiteur

St Jean de Bournay

Marie-Christine

GIMENEZ

Coiffeuse

Morestel

Sylvie

VARESIO

Horlogère Bijoutière

La Côte St André

Stéphane

RIVELON

Trésorier adjoint

Traiteur

Dolomieu

Serge

LAMBERT

Charpentier

Colombe

Patricia

BLANC

Pâtissière

Fitilieu

Pierre

POLLARD

Horloger Bijoutier

Bourgoin-Jallieu

Fabien

DI ROCCO

Boulanger

Beaurepaire

Dossier

Jean-François

CLAPPAZ

Secrétaire

Mécanique

Meylan

Emilie

DE BARROS

Vitrière

St Martin d’Hères

Arnaud

BRUN-COSME

Micro Mécanique

Fontaine

François

RODRIGUEZ

Pâtissier Chocolatier

Fontaine

Félix

VERRELLI

Carrossier

Janneyrias


Dossier

Le mode de fonctionnement de la Chambre

de Métiers et de l’Artisanat de l’Isère

La fusion des Chambres du Nord et du Sud-Isère publiée le 2 août 2010 au Journal

Officiel a été entérinée le 2 novembre 2010. Elle donne naissance à la nouvelle Chambre

de Métiers et de l’Artisanat de l’Isère.

Cette fusion a été initiée en 2008 dans le cadre de la réforme

des Chambres de Métiers prévue par la Révision générale des

politiques publiques. L’objectif du texte : une mutualisation

des ressources et de certaines fonctions par le biais de la

régionalisation des Chambres pour se diriger à terme vers 22

chambres régionales, à la place des 128 chambres actuelles.

Cette mutualisation devrait leur permettre d’accroître leur

efficacité et d’offrir aux artisans des services de qualité sur tout

le territoire.

Concrètement, elle a pour effets une nouvelle organisation

des services administratifs et une affectation différente des

moyens pour une efficacité accrue des services aux artisans.

Le décret d’application de la réforme des Chambres de Métiers

et de l’Artisanat devrait à terme fixer les missions qui sont

obligatoirement mutualisées au niveau régional. Pour l’heure, et

en attendant ce décret, seules les trois commissions Finances,

Prévention des conflits d’intérêt et Marchés, indispensables au

fonctionnement de la Chambre de l’Isère, sont d’ores et déjà

constituées.

Une nouvelle entité au service

de 22 000 entreprises artisanales

La nouvelle entité Chambre de Métiers et de l’Artisanat de

l’Isère est désormais la deuxième de la région Rhône-Alpes,

après celle du Rhône, en nombre d’artisans et la première par la

structure. Elle représente aujourd’hui 22 000 entreprises (10 %

alimentation, 17 % production, 44 % bâtiment et 29 % services)

et 44 600 salariés au 1er janvier 2010.

29%

10%

17%

44%

Répartition des des 22 22 000 000

entreprises artisanales

en en Isère par par secteur

d’activité

Alimentation

Production

Bâtiment

Services

8 n www.cma-isere.fr

Trois sites, une proximité d’action

La Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Isère reste

l’interlocuteur privilégié des artisans isérois. Elle assure la

permanence d’un service de proximité grâce à ses trois sites :

• Grenoble, siège de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat

de l’Isère. Le futur siège verra le jour en 2011 sur la Zac

Bouchayer-Viallet et sera construit selon une démarche Qualité

environnementale du bâtiment. La construction de ce futur siège

est inscrite dans la nouvelle charte du Plan climat de la Métro.

• Vienne, site de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de

l’Isère qui assure la proximité des services avec les artisans du

Nord Isère.

• Bourgoin-Jallieu, site qui héberge l’EFMA (Espace Formation

des Métiers et de l’Artisanat), seul CFA (Centre de Formation

d’Apprentis) de Rhône-Alpes intégré à une Chambre de Métiers

et de l’Artisanat. 1 050 jeunes apprentis y sont formés. Ces

jeunes préparent la relève et assurent aux entreprises artisanales

l’assurance d’une main-d’oeuvre qualifiée dans les secteurs

de l’alimentation, la restauration, l’automobile, la coiffure ou la

vente. Ce CFA forme les apprentis en CAP, BEP, MC, BTM, BP,

BAC Pro.

Au total, 154 collaborateurs travaillent à la Chambre de

Métiers et de l’Artisanat de l’Isère.

des élus au niveau régional

L’Assemblée de la Chambre Régionale de Métiers et de

l’Artisanat Rhône-Alpes est constituée de 88 élus représentant

les huit départements de la Région.

Parmi les 35 élus à la Chambre de Métiers et de l’artisanat de

l’Isère, 11 ont également été élus à la Chambre régionale où ils

représentent les intérêts des artisans de l’Isère. Comme les élus

de la Chambre de l’Isère, ces membres sont élus pour cinq ans.

Ils sont rééligibles et sont renouvelés intégralement.

Leur mission

Les stratégies d’actions et les financements des Chambres

départementales étant décidés au niveau régional, les élus isérois

devront, au sein de l’Assemblée de la Chambre Régionale de

Métiers et de l’Artisanat Rhône-Alpes, faire preuve de vigilance et

être force de proposition en matière de politiques économiques

et de formation. Il leur revient d’agir pour assurer l’avenir des

activités artisanales dans le département et pour que les artisans

puissent développer leurs entreprises.


Trophée Artinov

Quatre entreprises iséroises lauréates

9 n www.cma-isere.fr

Infos de la chambre

Symbole d’un artisanat novateur, dynamique et apte à l’évolution technologique, le trophée

Artinov a été décerné le 16 novembre dernier à quatre entreprises iséroises. Ce trophée

récompense les capacités d’adaptation et l’esprit innovant qui caractérisent les chefs

de ces entreprises artisanales. Outre la reconnaissance de leur capacité à progresser en

développant des projets technologiques, il apporte aux lauréats une médiatisation et une

notoriété régionale essentielles pour le développement de leur activité.

Catégorie Métier

Altibox

Casque communiquant pour aires

de jeux indoor IN’VERTIGO

Créée en 2008 par Julien André et Bruno

Laval, l’entreprise Altibox, basée à Huez,

conçoit, met en œuvre et exploite des

loisirs acrobatiques basés sur l’assemblage

de bois, de cordages, de câbles et de pièces

métalliques. L’entreprise a développé le

projet In’Vertigo qui lui vaut d’être lauréate

du concours Artinov 2010.

« Il s’agit d’un parcours aventure indoor

suspendu au plafond. Les jeux sont des

tyroliennes, des ponts népalais ou encore des

murs d’escalade. Notre innovation réside dans

le système de protection collective des usagers.

Un filet tendu est destiné à réceptionner les

utilisateurs. Dans In’Vertigo, la chute fait partie

du jeu et l’utilisation des baudriers et longes de

sécurité est ici caduque. De plus, un casque équipé

d’un système électronique permet l’envoi et la

réception d’informations audio. Ces informations

rendent possible la mise en place d’animations

de type courses par équipe. Nous proposons ainsi

une solution globale d’animation. In’Vertigo

intéresse en priorité les magasins qui reçoivent

des enfants ou des adolescents, mais aussi les

centres commerciaux et les stations de montagne

pour lesquels ce principe de parcours aventure

indoor constitue une formidable animation.

Nous visons également les clients indépendants,

gestionnaires de centres sportifs ou ludiques

pour lesquels In’Vertigo vient en complément

d’autres activités. Le produit est déjà diffusé

en France et son exportation devrait suivre

puisqu’il répond aux normes européennes. Le

casque équipé d’électronique est une nouveauté.

Le trophée Artinov nous permet de diffuser ce

positionnement innovant auprès de nos clients

ou futurs clients. Cette récompense nous permet

également de nous crédibiliser auprès de nos

clients ou prospects. L’année dernière, nous avons

été finalistes du concours et avons reçu le film en

version courte. Nous nous sommes rendu compte

que commercialement cet outil avait un véritable

impact et nous sommes ravis de disposer grâce à

ce nouveau prix d’un film plus long. »

Catégorie Procédé de production

Biscru

Crackers bio

Serge de Thaey est un professionnel de la

restauration biologique. Lors d’un voyage

au Québec, il découvre le principe de

l’alimentation crue. De retour en France,

il réalise ses premières galettes sans

cuisson qu’il fait découvrir aux visiteurs

du centre écologique Terre vivante. Il a

animé de nombreux stages de cuisine bio

et végétarienne pour les particuliers et les

professionnels, en France et au Québec, et

a participé à la mise en place des premiers

repas bio en cantines scolaires en Isère. En

2008, il crée l’entreprise Biscru et se lance

dans la commercialisation de ces craquelins.

« Notre créneau est l’alimentation vivante. Les

crackers Biscru sont fabriqués uniquement à

base de graines oléagineuses (sarrasin, tournesol,

lin, psyllium) que nous faisons prégermer et que

nous amalgamons avec des légumes et des fruits

pour obtenir un aliment complet. Grâce à la

déshydratation à 40 °C, nous préservons toutes

les qualités nutritives et gustatives des graines,

légumes et fruits entrant dans la composition des

crackers. Nous utilisons des ingrédients 100 %

bio, sans farine, œuf, graisse, cuisson ou friture.

Nous avons à ce jour développé une gamme de

six crackers. »

Biscru réalise 70 % de son chiffre d’affaires

à l’export dans une douzaine de pays

européens et au Canada. « Les professionnels

du bassin grenoblois ne perçoivent pas toujours

l’aspect innovant de nos produits. Je suis donc

enchanté d’avoir reçu le trophée Artinov. Le

jury de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat,

composé de professionnels, reconnaît ainsi

l’innovation de notre procédé. Ce prix va

permettre à mon entreprise d’être plus connue

localement et peut-être de tisser des partenariats

avec des entreprises locales. Je pense par ailleurs

que le film offert par la Chambre de Métiers et

de l’Artisanat est un outil de communication

précieux que l’entreprise n’aurait pas eu les

moyens de s’offrir ! »


Infos de la chambre

Catégorie Technologie

2 ES - Énergies

Économies Systèmes

Kiosun, kiosque solaire autonome

L’entreprise 2ES, spécialisée dans les

énergies renouvelables, a été créée en

1993 par Jean-Robert Denche. Basée au

Versoud, l’entreprise conçoit et réalise

des installations de production d’énergies

renouvelables – solaires thermiques,

photovoltaïques, chaudières bois et

centrales hydroélectriques. L’entreprise

compte à ce jour treize salariés et vient

de recevoir le trophée Artinov pour son

projet KioSun.

« Il s’agit d’un kiosque coiffé d’une coupole

photovoltaïque de 50 m 2 , de 8 m de diamètre.

Ce produit, issu de plusieurs projets de

recherche, a été conçu pour répondre à la

demande des collectivités, des restaurateurs,

souhaitant disposer d’un lieu de réception

convivial et abrité. Il peut être installé sur

une place publique ou trouve naturellement

sa place dans les lieux touristiques, stations

de sports d’hiver, plages, etc. Le KioSun

a la particularité d’être composé d’une

Au total, 16 entreprises

iséroises ont été

sélectionnées par le

jury, composé d’artisans

qualifiés, de partenaires et

d’acteurs technologiques

locaux, qui a eu la délicate

tâche de désigner quatre

lauréats. Ils ont cependant

salué l’esprit d’innovation

de toutes les entreprises

participantes :

coupole de panneaux photovoltaïques et

de verres cintrés garantissant l’étanchéité.

Sa conception l’inscrit parfaitement dans

le développement durable. Les panneaux

qui composent la coupole créent en effet de

l’électricité gratuitement et produisent 3 500

à 4 500 kWh par an, en fonction de la

localisation géographique du kiosque. Cette

énergie peut être utilisée en instantané par

le biais de leds, de bornes informatiques et

wifi, de matériels pour équiper un bar ou être

injectée sur le réseau public et ainsi vendue. »

Le KioSun peut également être équipé

d’un récupérateur d’eau de pluie,

d’un plancher et peut être totalement

fermé. Le KioSun se compose de produits

français assemblés grâce au savoir-faire

de l’entreprise.

« La conseillère de la Chambre de Métiers

et de l’Artisanat qui nous accompagne dans

notre démarche innovante nous a encouragés à

participer au concours Artinov. Nous espérons

que ce trophée va nous aider à faire connaître

notre produit par les articles de presse, mais

aussi grâce au film qui nous est offert et

qui constitue un atout dans notre action

commerciale. »

Catégorie Produit

Hulltimo

Nettoyeur de coque de bateaux

Installée à Saint-Quentin-Fallavier,

l’entreprise Hulltimo est une jeune

société créée en février 2010. Eric Tardy

est l’un des quatre associés.

« Cette entreprise est née d’une innovation

pour entretenir les carènes de bateau en

immersion, un robot de nettoyage autonome,

dont nous avons racheté le brevet. Mes

associés et moi-même venons d’horizons

divers et complémentaires. Suite à une étude

marketing et une étude de marché, nous nous

Catégorie « Métier »

Apam Chaudronnerie

Pierre Magnin à Cessieu

Tél. : 04 74 80 61 52

Gonzalez

Eric Sallembien à Grenoble

www.glacier-gonzalez.com

Le Quand Quand

Emmanuelle Robert-Pittalis à Vienne

www.emieduquandquand.over-blog.com

WRC

William Vallet à St-Hilaire de la Côte

Tél. : 06 28 06 59 45

Catégorie « Produit »

Ateliers du Fontanil

Lazaro Torregrosa au Fontanil-Cornillon

www.ateliersdufontanil.com

IDEAT : Robert Ronse au Bourg d’Oisans

Tél. : 04 76 80 18 19

sommes lancés dans l’aventure de la création

d’entreprise. Aujourd’hui, nous développons

ce robot autonome qui permet d’entretenir les

coques de bateau de plaisance sans les sortir

de l’eau, ce qui constitue une réelle innovation

dans le monde de la plaisance. Nous nous

positionnons sur un marché de niche et le

choix du nom de la société – hull signifiant

“coque” en anglais – doit nous permettre de

nous développer à l’international, les trois

quarts de la flotte mondiale étant détenus par

les États-Unis. »

Le robot Hulltimo Pro, récompensé par

le jury Artinov, est piloté manuellement

avec une assistance électronique et

effectue l’entretien régulier complet de

la coque. À terme, il sera entièrement

automatique. Grâce à son réceptacle

intégré de récupération de tous les

débris, il a une vocation écologique et

s’inscrit à ce titre dans la législation

instaurée par le Grenelle de la mer. Son

utilisation régulière permet notamment

de diminuer l’utilisation d’antifouling.

« Le trophée Artinov nous apporte un gain de

crédibilité et de la renommée en région Rhône-

Alpes. Il va nous permettre également d’entrer

plus aisément en contact avec des industriels

qui pourraient devenir des partenaires pour

la fabrication du robot. »

Menuiserie Ebénisterie Bonin

Jean-Pierre Bonin à Doissin

Tél. : 04 74 92 33 18

NSF Colors

Sylvain Gay-Mery et Nicolas Martinez

à Chatte – www.nsf-colors.com

Catégorie « Procédé

de fabrication »

Bayle : Dominique Bayle à Champagnier

Tél. : 04 76 98 49 45

Ciccapack : Cyril Ciccarelli à Heyrieux

www.ciccapack.com

Catégorie « Technologie /

Haute technologie »

Atim : Francis Raimbert à Villard de Lans

www.atim.com

Surtec : Patrick Chaverot à champ sur Drac

www.surtec.fr


Budget de la « Sécu » :

une nouvelle taxe qui va

peser sur les ménages

Au mois de septembre, le gouvernement

a présenté un nouveau plan d’économies

sur les dépenses d’assurance maladie pour

2011. Avec, au cœur du dispositif, une taxe

de 3,5 % sur l’ensemble des contrats de

complémentaire santé…

Un coup dur pour les contrats

solidaires et responsables

Pour tenter de combler quelque peu le fameux « trou de la Sécu », les pouvoirs

publics ont annoncé qu’ils allaient soumettre à la taxe sur les conventions

d’assurance les contrats solidaires et responsables, qui en étaient jusqu’alors

exonérés.

Ces contrats interdisent une sélection ou une tarification en fonction de

l’état de santé, incitant les assurés à respecter le dispositif du « médecin

traitant » pour favoriser la coordination des soins et, donc, une prise en

charge de meilleure qualité pour tous. Pour les encourager, les pouvoirs

publics les avaient totalement exonérés de la taxe de 7 % sur les conventions

d’assurance. Si bien qu’aujourd’hui, la quasi-totalité (98 %) des garanties

complémentaire santé est « solidaire et responsable ».

En taxant à partir de 2011 ces garanties au taux de 3,5 %, le gouvernement

va obliger les organismes complémentaires à en répercuter le coût sur les

assurés eux-mêmes.

D’autres mesures s’ajoutent à cette taxe : baisse du remboursement par le

régime obligatoire des médicaments à vignette bleue, moindre prise en charge

du transport des patients en affection de longue durée (ALD), encadrement

des prescriptions de kinésithérapie et réduction des tarifs des radiologues et

des laboratoires d’analyse.

Pour ses adhérents, APTI a mis au point

divinea, une offre attractive et innovante !

Afin de garantir le meilleur accès possible aux soins pour ses adhérents

tout en préservant leur pouvoir d’achat, APTI adapte la complémentaire

santé au monde d’aujourd’hui : avec Divinea, elle propose une garantie

innovante, qui offre des privilèges particuliers aux travailleurs indépendants,

comme par exemple une réduction de 15 % sur les cotisations, ainsi qu’une

déduction dans le cadre de la loi Madelin. Par ailleurs, Divinea peut vous faire

économiser encore 15 % supplémentaires sur la cotisation si vous choisissez

l’option responsable : la seule contrepartie de cette réduction est d’accepter

le principe d’être facturé de 2 e pour chaque utilisation du tiers payant. Plutôt

sympa, non ?

Enfin, avec Divinea, des packs optionnels « bien-être » (remboursement

des médecines naturelles dites douces et de l’automédication) et « optique/

dentaire » vous permettent de personnaliser entièrement la façon dont vous

voulez vous soigner. C’est ça, le savoir-faire d’APTI, association fondée en

1972 par des artisans de l’Isère au service d’autres artisans…

Et si on prenait rendez-vous pour discuter ensemble de la meilleure formule

pour prendre soin de votre santé ?

Plus d’informations : APTI

(Association de prévoyance des Travailleurs Indépendants)

Tél. : 04 76 05 65 74

11 n www.cma-isere.fr

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les artisans.

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