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ACTUALITES<br />
CROSNE INFO FÉVRIER 2009<br />
4<br />
A l’ouverture de la séance, Alain GIRARD, Maire de <strong>Crosne</strong>,<br />
propose d’observer une minute de si<strong>le</strong>nce à la mémoire de<br />
Gérard PRIET, Maire-Adjoint, décédé <strong>le</strong> 26 novembre 2008.<br />
Puis, <strong>le</strong> Conseil Municipal prend acte de l’installation de Marie-<br />
Claude GLADIEUX à la fonction de Conseillère Municipa<strong>le</strong> (voir<br />
ses premières impressions dans l'artic<strong>le</strong> "PAROLE AUX<br />
CONSEILLERS MUNICIPAUX").<br />
Après l’approbation du Procès verbal de la séance du 17<br />
novembre 2008, à l’unanimité, <strong>le</strong>s élus ont abordé l’ordre du<br />
jour du Conseil Municipal. Vous trouverez ci-après quelques-uns<br />
des sujets traités en séance publique.<br />
Monsieur <strong>le</strong> Maire a présenté une petite rétrospective de ce qui<br />
s’est passé dans la vil<strong>le</strong> depuis la dernière séance.<br />
FINANCES<br />
Le Conseil Municipal a pris acte du débat d’orientation budgétaire<br />
2009 présenté par Nelly PROVOST, Premier Maire-<br />
Adjoint, chargée des Finances et des Moyens Généraux. Au<br />
cours de ses explications, Madame PROVOST a fait part des<br />
orientations qui sont soumises à discussion dans <strong>le</strong> cadre du<br />
budget de la commune, dans <strong>le</strong>s sections de fonctionnement et<br />
d’investissement. Cette présentation est obligatoire dans <strong>le</strong><br />
cadre de la préparation du budget et avant son vote lors de la<br />
prochaine séance publique prévue <strong>le</strong> 9 février prochain.<br />
DIRECTION GENERALE<br />
Christian TOIRON, Conseil<strong>le</strong>r Municipal et Vice-Président du<br />
SIARV, a présenté à l’assemblée, la demande d’adhésion de la<br />
commune de Vil<strong>le</strong>neuve-<strong>le</strong>-Roi au SIARV. A l’unanimité, <strong>le</strong><br />
Conseil Municipal a approuvé cette demande.<br />
Alain GIRARD a sollicité <strong>le</strong> Conseil Municipal pour l’autoriser à<br />
adhérer, au nom de la commune, à l’association "Les élus de la<br />
Ligne D du RER". En effet, nombreux sont à utiliser cette ligne<br />
très régulièrement, et cette adhésion permettra d’être mieux<br />
informés des évolutions prévues, mais aussi de proposer des<br />
améliorations en vue de peser, avec l’ensemb<strong>le</strong> des élus, sur <strong>le</strong>s<br />
décideurs. Par 28 voix pour et une abstention, <strong>le</strong> Conseil<br />
Municipal autorise Monsieur <strong>le</strong> Maire à demander l’adhésion de<br />
la commune à cette association.<br />
Le Conseil Municipal a été amené à élire un Maire-Adjoint pour<br />
pourvoir au poste vacant suite au décès de Gérard PRIET. Ainsi,<br />
par 21 voix pour, 3 voix contre et 5 abstentions, Christophe<br />
CARRÈRE a été élu Maire-Adjoint et <strong>le</strong> Conseil Municipal a<br />
approuvé son classement au 6e rang des adjoints. Monsieur <strong>le</strong><br />
Maire a alors informé <strong>le</strong>s membres du Conseil Municipal qu’il<br />
donnera, par arrêté, à Monsieur CARRÈRE, délégation à la<br />
Communication et à la Démocratie Participative. Par ail<strong>le</strong>urs,<br />
Monsieur <strong>le</strong> Maire informe l’assemblée qu’il confiera la délégation<br />
des sports à Nourédine LAJAAÏTI.<br />
Le Conseil Municipal, par 26 voix pour et 3 abstentions, a désigné<br />
Madame Ar<strong>le</strong>tte DÉCOU en tant que déléguée municipa<strong>le</strong><br />
de <strong>Crosne</strong> au sein de la Communauté d’Agglomération du Val<br />
d’Yerres.<br />
Il a été proposé au Conseil Municipal de se prononcer sur un vœu<br />
à l’attention du Premier Ministre, lui demandant de bien vouloir<br />
poursuivre <strong>le</strong> processus d’élaboration du SDRIF (Schéma Directeur<br />
de la Région Î<strong>le</strong> de France), en <strong>le</strong> transmettant au Conseil d’État<br />
pour avis, tel qu’il a été adopté par l’Assemblée Régiona<strong>le</strong> en septembre<br />
2008 et tel que <strong>le</strong> prévoit la Loi. Le Conseil Municipal a<br />
adopté ce vœu par 27 voix pour et 2 voix contre.<br />
Il a été proposé au Conseil Municipal de se prononcer sur une<br />
motion au Gouvernement pour préserver et développer <strong>le</strong>s<br />
réseaux d’aide spécialisée aux élèves en difficultés (RASED),<br />
ECHOS DU COMPTE-RENDU<br />
DU CONSEIL MUNICIPAL<br />
DU LUNDI 15 DECEMBRE 2008<br />
dont la suppression est envisagée. A l’unanimité, <strong>le</strong> Conseil<br />
Municipal approuve cette motion.<br />
JEUNESSE ET SPORTS<br />
Dans <strong>le</strong> cadre du fonctionnement des cours d’éducation physique<br />
du Collège Bel<strong>le</strong>vue, <strong>le</strong>s installations sportives de la vil<strong>le</strong> (<strong>le</strong> Stade<br />
Henri Hurt et <strong>le</strong> Gymnase La Pa<strong>le</strong>stre) sont mises à disposition<br />
des enseignants et des collégiens. Une participation aux frais est<br />
allouée à la commune et <strong>le</strong>s conditions d’utilisation des équipements<br />
sportifs sont fixées par une convention d’utilisation. Le<br />
Conseil Municipal, à l’unanimité, a autorisé Monsieur <strong>le</strong> Maire à<br />
signer l’avenant n°5 à ladite convention.<br />
URBANISME<br />
Monsieur <strong>le</strong> Maire a informé l’assemblée que <strong>le</strong> Conseil Général<br />
de l’Essonne envisage la création d’un giratoire sur <strong>le</strong> RD 32<br />
afin de fluidifier <strong>le</strong> trafic pour l’accès à l’hôpital de Vil<strong>le</strong>neuve<br />
St. Georges et réduire la vitesse, parfois excessive, de certains<br />
véhicu<strong>le</strong>s. Pour cela, la commune est amenée à préempter <strong>le</strong><br />
terrain de Madame AMAT, situé au 26 Avenue de la<br />
République. Le Conseil Municipal, par 26 voix pour, 2 voix<br />
contre et 1 abstention, a autorisé Monsieur <strong>le</strong> Maire à préempter<br />
ce bien, au prix fixé par <strong>le</strong>s domaines soit 350 000 € et<br />
à signer <strong>le</strong>s actes authentiques à venir.<br />
Monsieur <strong>le</strong> Maire sollicite <strong>le</strong> Conseil Municipal pour l’autoriser<br />
à signer <strong>le</strong>s actes authentiques correspondants à la rétrocession<br />
par la société BOUYGUES de la partie de voie comprise<br />
entre la 3 e zone d’activité et la Rue des Investisseurs. A l’unanimité,<br />
<strong>le</strong> Conseil Municipal a autorisé Monsieur <strong>le</strong> Maire à<br />
signer <strong>le</strong>s actes.<br />
SERVICES TECHNIQUES<br />
Le Conseil Municipal, après avoir entendu <strong>le</strong> rapport de Jean-<br />
Michel RICHARD, Maire-Adjoint chargé des travaux, et à l’unanimité,<br />
a autorisé Monsieur <strong>le</strong> Maire à présenter un dossier de<br />
demande de Dotation Globa<strong>le</strong> d'Equipement relative à l’acquisition<br />
de systèmes de vidéosurveillance (dit aussi vidéo protection)<br />
pour <strong>le</strong> Square <strong>Crosne</strong> So<strong>le</strong>il et <strong>le</strong> Petit Bois pour un montant<br />
total de 86 737,99 € HT.<br />
Le Conseil Municipal a autorisé, à l’unanimité, Monsieur <strong>le</strong><br />
Maire à engager une procédure de consultation, sous la forme<br />
d'un appel d'offres ouvert et à signer <strong>le</strong> nouveau marché à bons<br />
de commande pour <strong>le</strong>s travaux et l'entretien de l’éclairage<br />
public et de signalisation tricolore.<br />
Sur proposition d’Anne-Lise POLLONO, Conseillère Municipa<strong>le</strong><br />
déléguée au Commerce, il a été demandé au Conseil Municipal<br />
d’autoriser Monsieur <strong>le</strong> Maire à signer l’avenant n°1 au traité<br />
d’exploitation du marché de <strong>Crosne</strong> avec Les Fils de Madame<br />
GERAUD. Cette proposition, pour poursuivre <strong>le</strong> contrat pendant<br />
3 mois, dans l’attente de la réf<strong>le</strong>xion menée sur <strong>le</strong>s besoins<br />
futurs. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a autorisé Monsieur<br />
<strong>le</strong> Maire à signer cet avenant.<br />
Avant de clôturer <strong>le</strong>s travaux, Monsieur <strong>le</strong> Maire, comme à l’accoutumée,<br />
donne la paro<strong>le</strong> au public qui souhaite s’exprimer ou<br />
poser une question.<br />
Prochain Conseil Municipal<br />
Lundi 9 février 2009<br />
Vous pouvez consulter <strong>le</strong> procès-verbal du<br />
Conseil Municipal<br />
sur <strong>le</strong>s panneaux administratifs<br />
Et sur <strong>le</strong> site de la vil<strong>le</strong> www.vil<strong>le</strong>-de-crosne.fr