convergence du pcg vers les normes ifrs la ventilation par ...

CONVERGENCE DU PCG VERS LES NORMES IFRS
LA VENTILATION PAR COMPOSANTS DE LA VALEUR D'ORIGINE DES IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
Le Plan comptable général (art. 322-3 - Règlement n° 2002-10 et 2003-07 du CRC) stipule qu'il est approprié de ventiler les
immobilisations corporelles en composants et de les comptabiliser chacun séparément lorsque les différents
composants :
ont des durées de vie différentes ;
ou procurent des avantages à l’entreprise selon un rythme différent, nécessitant l’utilisation de taux et de
mode d’amortissements différents ;
ou font l’objet de remplacement à intervalles réguliers.
Exemple :
La structure d'un avion et ses moteurs doivent être traités comme des actifs distincts s’ils ont des durées
d'utilisation différentes.
Méthode de détermination des composants (Avis n°2003-E du 9 juillet 2003 du Comité d’Urgence)
Il n’est pas envisageable de donner une méthode de décomposition des immobilisations par secteur d’activité avec
des durées propres à chaque composant.
En revanche, le Comité propose d’appliquer les éléments de méthodologie suivants pour déterminer de façon
générale les composants.
Il s'agit :
D'identifier les éléments principaux d’immobilisations corporelles ;
devant faire l’objet de remplacement à intervalles réguliers ;
ayant des durées d’utilisation différentes ou procurant des avantages économiques à
l’entreprise selon un rythme différent.
Étape technique
Une étude préalable doit être faite par les services techniques quant aux possibilités de ventilation des éléments
principaux en composants et aux fréquences de renouvellement.
Étape comptable
Ces données techniques doivent être rapprochées des règles de comptabilisation des actifs.
Les propositions techniques confrontées aux données historiques de remplacement ou le cas échéant de
constatation de provisions pour grosses réparations, seront le plus souvent revues pour arrêter un nombre plus
réduit de composants.
Suivant la nature de l’activité et son importance, un élément pourra être considéré comme un composant par une
entreprise ou un groupe et pas pour une autre selon l’utilisation de l’immobilisation (activité principale, activité
annexe ou autre…).
Le composant doit être significatif et doit conserver ce caractère au moment du remplacement.
PhB - 1/12

PhB - 2/12
ATTENTION !
La comptabilisation d'un composant s'effectue au sein du coût initial d'une immobilisation dès
l'entrée de l'immobilisation dans l'actif de l'entreprise.
La décomposition en plusieurs composants distincts ne modifie donc en rien le coût global de
l'immobilisation.
Mais le renouvellement d'un composant pour un montant différent de celui d'origine modifie la valeur
globale de l'immobilisation.
Pour une même immobilisation, les plans d'amortissements des composants diffèrent non seulement en
raison des durées d'utilisation différentes mais également selon le mode d'amortissement choisi pour
chacun des composants.
Les éléments d'une immobilisation (neuve ou d'occasion) qui ne seraient pas comptabilisés sous
forme de composants à l’origine lors de l’acquisition ou de la première application (alors qu’ils
étaient identifiables), seront obligatoirement comptabilisés en résultat lors du remplacement sauf si
les conditions de constatation d’un nouveau composant sont remplies (par exemple durée d’utilisation qui s’avère
plus courte pour l’élément considéré).
Les composants sont classés en deux catégories :
La première catégorie regroupe les dépenses de remplacement (composants faisant l’objet de
remplacement à intervalles réguliers durant la durée de vie de l’immobilisation entière) – pour cette
catégorie, la comptabilisation comme composant distinct est une obligation dès l’exercice
2005 ;
Par exemple, le Conseil national de la comptabilité (avis 2004-11) prévoit une décomposition minimale en cinq
composants pour les immeubles appartenant aux organismes sociaux :
Composants
Durées d'utilisations les plus fréquentes (marge
de + ou – 20 % si durées réelles et justifiées)
Structure et ouvrages assimilés 50 ans
Menuiseries extérieures 25 ans
Chauffage collectif ou individuel Respectivement 25 et 15 ans
Étanchéité 15 ans
Ravalement avec amélioration 15 ans
Trois composants supplémentaires peuvent être identifiés selon l'état de l'immeuble. Ils sont alors déduits
du composant "Structure et ouvrages assimilés" :
Composants
Durées d'utilisations les plus fréquentes (marge
de + ou – 20 % si durées réelles et justifiées)
Électricité 25 ans
Plomberie/sanitaire 25 ans
Ascenseurs 15 ans
La seconde catégorie regroupe les dépenses qui font l'objet de programmes pluriannuels de
grosses réparations ou de grandes révisions en application des lois, règlements ou pratiques
constantes de l'entreprise.
Du fait de la non déductibilité fiscale des amortissements de ce composant, le Plan comptable général
permet aux entreprises d'opter pour l'une des solutions suivantes :
Appliquer la méthode des composants ;
Constituer des provisions pour gros entretien ou grandes révisions.

Dépenses de première catégorie : Mettre en œuvre la méthode des composants lors du suivi
des immobilisations
Avion PIPER SEMINOLE acquis pour une valeur brute globale de 637 000 € HT le 01/07/2005
Ventilation du coût d'acquisition : Cellule : 232 000 € HT
Moteurs Lycoming l/O 360 : 240 000 € HT
Avionique : 165 000 € HT
Durées d'utilisation : Cellule : potentiel de 10 000 heures
Moteurs : potentiel de 6 000 heures
Avionique : 5 ans
Heures de vol prévues : 2 000 heures par an (maximum autorisé pour les deux équipages)
Taux d'amortissements : Cellule : 20 %
Moteurs : 33,1/3%
Avionique : 20%
Valeurs résiduelles : Cellule : 45 000 € HT
Moteurs : plus de potentiel : sans valeur
Avionique : 15 000 € HT
Comptabilisation lors de l'acquisition
Journal des OD
Date
PhB - 3/12
N° de
comptes
Noms Libellés Débit Crédit
01/07/2005 218210 PIPER SEMINOLE - Cellule 232 000,00
218220 PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming l/O 360 Acquisition 240 000,00
218230 PIPER SEMINOLE - Avionique avion PIPER 165 000,00
445620 TVA sur immobilisations – 19,6%
SEMINOLE
124 852,00
404000 Fournisseurs d'immobilisations
PIPER SEMINOLE - Cellule - Plan d'amortissement initial
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
VNC à la clôture
2005 187 000 (1) 18 700 (2) 18 700 213 300(3)
2006 187 000 37 400 (4) 56 100 175 900
2007 187 000 37 400 93 500 138 500
2008 187 000 37 400 130 900 101 100
2009 187 000 37 400 168 300 63 700
2010 187 000 18 700 187 000 45 000
(1) 232 000 – 45 000 = 187 000 € (2) 187 000 x 20% /2 = 18 700 €
(3) 232 000 – 18 700 = 213 300 € (4) 187 000 x 20% = 37 400 €
PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming l/O 360 - Plan d'amortissement initial
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
VNC à la clôture
2005 240 000 40 000 (*) 40 000 200 000
2006 240 000 80 000 120 000 120 000
2007 240 000 80 000 200 000 40 000
2008 240 000 40 000 240 000 0
(*) (240 000 / 3) /2
761 852,00

PhB - 4/12
PIPER SEMINOLE - Avionique - Plan d'amortissement initial
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
VNC à la clôture
2005 150 000 (1) 15 000 (2) 15 000 150 000(3)
2006 150 000 30 000 (4) 45 000 120 000
2007 150 000 30 000 75 000 90 000
2008 150 000 30 000 105 000 60 000
2009 150 000 30 000 135 000 30 000
2010 150 000 15 000 150 000 15 000
(1) 165 000 – 15 000 = 150 000 € (2) 150 000 x 20% /2 = 15 000 €
(3) 165 000 – 15 000 = 150 000 € (4) 150 000 x 20% = 30 000 €
Avion PIPER SEMINOLE – Renseignements au 31/12/2005
Heures de vol effectuées : 1 000 (maximum autorisé aux pilotes)
Valeurs vénales expertisées : Cellule : 215 000 €
Moteurs Lycoming l/O 360 : 200 000 €
Avionique : 150 000 €
PIPER SEMINOLE - Cellule - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2005 (*) 187 000 18 700 18 700 215 000 213 300
(*)À la clôture 2005, la valeur actuelle (215 000 €) est supérieure à la VNC initialement prévue (213 300 €) La VNC initialement prévue est
maintenue aucune modification du plan initial : seule la dotation aux amortissements est à constater.
PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming l/O 360 - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2005 (*) 240 000 40 000 40 000 200 000 200 000
(*)À la clôture 2005, la valeur actuelle (200 000 €) est égale à la VNC initialement prévue (200 000 €) La VNC initialement prévue est
maintenue aucune modification du plan initial : seule la dotation aux amortissements est à constater.
PIPER SEMINOLE - Avionique - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2005 (*) 150 000 15 000 15 000 150 000 150 000
(*)À la clôture 2005, la valeur actuelle (150 000 €) est égale à la VNC initialement prévue (150 000 €) La VNC initialement prévue est
maintenue aucune modification du plan initial : seule la dotation aux amortissements est à constater.
Comptabilisation à la clôture 2005
Journal des OD
Date
N° de
comptes
Noms Libellés Débit Crédit
31/12/2005 681120 Dotations aux amortissements sur immobilisations
corporelles
Dotations
73 700,00
281821 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Cellule PIPER
18 700,00
281822 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming
l/O 360
SEMINOLE
2005
40 000,00
281823 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Avionique
15 000,00

Avion PIPER SEMINOLE – Renseignements au 31/12/2006
Heures de vol effectuées : 2 000 (maximum autorisé aux pilotes)
Valeurs vénales expertisées : Cellule : 170 000 €
Moteurs Lycoming l/O 360 : 90 000 €
Avionique : 120 000 €
PIPER SEMINOLE - Cellule - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
PhB - 5/12
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2005 187 000 18 700 18 700 215 000 213 300
2006 (*) 187 000 37 400 56 100 170 000 + 5 900 170 000
(*) À la clôture 2006, la valeur actuelle à la clôture (170 000 €) est inférieure à la VNC initialement prévue (175 900 €).
Il faut constater une dépréciation : 175 900 – 170 000 = 5 900 €. Cette dépréciation a pour effet de porter la VNC à la clôture au niveau de
la valeur actuelle : 170 000 € (232 000 – 56 100 – 5 900).
Dotations prospectives : (170 000 -45 000) / 3,5 = 35 714 €.
PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming l/O 360 - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2005 240 000 40 000 40 000 200 000 200 000
2006 (*) 240 000 80 000 120 000 90 000 +30 000 90 000
(*)À la clôture 2006, la valeur actuelle à la clôture (90 000 €) est inférieure à VNC initialement prévue (120 000 €).
Il faut constater une dépréciation : 120 000 – 90 000 = 30 000 €. Cette dépréciation a pour effet de porter la VNC à la clôture au niveau de
la valeur actuelle : 90 000 € (240 000 –120 000 – 30 000).
Dotations prospectives : 90 000 / 1,5 = 60 000 €.
PIPER SEMINOLE - Avionique - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2005 150 000 15 000 15 000 150 000 150 000
2006 (*) 150 000 30 000 45 000 120 000 120 000
(*)À la clôture 2006, la valeur actuelle (120 000 €) est égale à la VNC initialement prévue (120 000 €) La VNC initialement prévue est
maintenue aucune modification du plan initial : seule la dotation aux amortissements est à constater.
Comptabilisation à la clôture 2006
Journal des OD
Date
N° de
comptes
Noms Libellés Débit Crédit
31/12/2006 681620 Dotations aux dépréciations des immobilisations
corporelles
Dépréciations 35 900,00
291821 Dépréciations - PIPER SEMINOLE - Cellule
PIPER
SEMINOLE
5 900,00
2006
30 000,00
291822 Dépréciations - PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming l/O
360
31/12/2006 681120 Dotations aux amortissements sur immobilisations
corporelles
Dotations
147 400,00
281821 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Cellule PIPER
37 400,00
281822 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming
l/O 360
SEMINOLE
2006
80 000,00
281823 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Avionique
30 000,00

Avion PIPER SEMINOLE – Renseignements au 31/12/2007
Heures de vol effectuées : 2 000 (maximum autorisé aux pilotes)
Valeurs vénales expertisées : Cellule : 145 000 €
Moteurs Lycoming l/O 360 : 40 000 €
Avionique : 80 000 €
PIPER SEMINOLE - Cellule - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
PhB - 6/12
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2005 187 000 18 700 18 700 215 000 213 300
2006 187 000 37 400 56 100 170 000 + 5 900 170 000
2007 (*) 125 000 35 714 91 814 145 000 - 4 214 138 500
(*) À la clôture 2007, la valeur actuelle (145 000 €) est supérieure à la VNC initialement prévue (138 500 €) La VNC initialement prévue est
maintenue reprise sur dépréciation
232 000 – 91 814 – dépréciation = 138 500. D'où dépréciation = 1 686 €.
Il faut constater une reprise sur dépréciation de : 5 900 – 1 686 = 4 214 €.
Dotations prospectives : (138 500 - 45 000) / 2,5 = 37 400 €.
PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming l/O 360 - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2005 240 000 40 000 40 000 200 000 200 000
2006 240 000 80 000 120 000 90 000 + 30 000 90 000
2007 (*) 90 000 60 000 180 000 40 000 - 10 000 40 000
(*)À la clôture 2007, la valeur actuelle à la clôture (40 000 €) est égale à VNC initialement prévue (40 000 €) La VNC initialement prévue est
maintenue reprise sur dépréciation.
240 000 – 180 000 – dépréciation = 40 000. D'où dépréciation = 20 000 €.
Il faut constater une reprise sur dépréciation de : 30 000 – 20 000 = 10 000 €.
PIPER SEMINOLE - Avionique - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2005 150 000 15 000 15 000 150 000 150 000
2006 150 000 30 000 45 000 120 000 120 000
2007 (*) 150 000 30 000 75 000 80 000 + 10 000 80 000
(*)À la clôture 2007, la valeur actuelle (80 000 €) est inférieure à la VNC initialement prévue (90 000 €) Il faut constater une dépréciation :
90 000 – 80 000 = 10 000 €. Cette dépréciation a pour effet de porter la VNC à la clôture au niveau de la valeur actuelle : 80 000 € (165 000 –
75 000 – 10 000).
Dotations prospectives : (80 000 – 15 000) / 2,5 = 26 000 €.

Comptabilisation à la clôture 2007
Journal des OD
Date
PhB - 7/12
N° de
comptes
Noms Libellés Débit Crédit
31/12/2007 681620 Dotations aux dépréciations des immobilisations
corporelles
291823 Dépréciations - PIPER SEMINOLE - Avionique
Dépréciations
PIPER
SEMINOLE
2007
10 000,00
31/12/2007 291821 Dépréciations - PIPER SEMINOLE - Cellule Dépréciations 4 214,00
291822 Dépréciations - PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming l/O
360
781620 Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles
281823 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Avionique
PIPER
SEMINOLE
2007
10 000,00
10 000,00
14 214,00
31/12/2007 681120 Dotations aux amortissements sur immobilisations
Dotations 125 714,00
corporelles
PIPER
281821
281822
Amortissements - PIPER SEMINOLE - Cellule
Amortissements - PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming
l/O 360
SEMINOLE
2007
35 714,00
60 000,00
Avion PIPER SEMINOLE – Renseignements au 01/07/2008
Nouveaux moteurs (échange standard) le 01/07/2008 : Moteurs Lycoming l/O 360
Durée d'utilisation : potentiel de 6 000 heures
Taux d'amortissement : 33,1/3%
Coût d’acquisition : 113 000 €
Valeur résiduelle : 20 000 €
PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming l/O 360 - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
30 000,00
VNC à la clôture
2005 240 000 40 000 40 000 200 000 200 000
2006 240 000 80 000 120 000 90 000 + 30 000 90 000
2007 90 000 60 000 180 000 40 000 - 10 000 40 000
2008 40 000 40 000 220 000 0 0
Comptabilisation lors de l'échange des moteurs
Journal des OD
Date
N° de
comptes
Dépréciation 20 000
Noms Libellés Débit Crédit
01/07/2008 681120 Dotations aux amortissements sur immobilisations
corporelles
281822 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming
l/O 360
01/07/2008 281822 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming
l/O 360
291822 Dépréciations - PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming l/O
360
218220 PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming l/O 360
Dotation
PIPER
SEMINOLE
moteurs 2008
PIPER
SEMINOLE
sortie d'actif
des moteurs
d'origine
40 000,00
220 000,00
20 000,00
01/07/2008 218220 PIPER SEMINOLE – Moteurs Lycoming l/O 360 PIPER
113 000,00
445620
404000
TVA sur immobilisations – 19,6%
Fournisseurs d'immobilisations
SEMINOLE
moteurs en
échange
standard
22 148,00
40 000,00
240 000,00
135 148,00

PhB - 8/12
Nouvelle valeur brute globale du PIPER SEMINOLE à compter du 01/07/2008
Composant Cellule 232 000,00
Composant Moteurs 113 000,00
Composant Avionique 165 000,00
Total 510 000,00
Avion PIPER SEMINOLE – Renseignements au 31/12/2008
Heures de vol effectuées : 2 000 (maximum autorisé aux pilotes)
Valeurs vénales expertisées : Cellule : 101 000 €
Nouveaux Moteurs Lycoming l/O 360 : 98 000 €
Avionique : 60 000 €
PIPER SEMINOLE - Cellule - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2005 187 000 18 700 18 700 215 000 213 300
2006 187 000 37 400 56 100 170 000 + 5 900 170 000
2007 125 000 35 714 91 814 145 000 - 4 214 138 500
2008 (*) 93 500 37 400 129 214 101 000 101 100
(*) À la clôture 2008, la valeur actuelle (101 000 €) est supérieure à la VNC initialement prévue (101 100 €). Cette différence étant très peu
significative (100 €), la VNC initialement prévue est maintenue au bilan.
Dotations prospectives : (101 100 - 45 000) / 1,5 = 37 400 €.
PIPER SEMINOLE –Nouveaux moteurs Lycoming l/O 360 - Plan d'amortissement initial
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
VNC à la clôture
2008 93 000 (1) 15 500 (2) 15 500 97 500
2009 93 000 31 000 46 500 66 500
2010 93 000 31 000 77 500 35 500
2011 93 000 15 500 93 000 20 000
(1) 113 000 – 20 000 = 93 000 € (2) (93 000 / 3) / 2 = 15 500 €
PIPER SEMINOLE – Nouveaux moteurs Lycoming l/O 360
Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2008 93 000 15 500 15 500 98 000 97 500
(*) À la clôture 2008, la valeur actuelle (98 000 €) est supérieure à la VNC initialement prévue (97 500 €) La VNC initialement prévue est
maintenue.
PIPER SEMINOLE - Avionique - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2005 150 000 15 000 15 000 150 000 150 000
2006 150 000 30 000 45 000 120 000 120 000
2007 150 000 30 000 75 000 80 000 + 10 000 80 000
2008 (*) 65 000 26 000 101 000 60 000 - 6 000 60 000
(*) À la clôture 2008, la valeur actuelle (60 000 €) est égale à la VNC initialement prévue (60 000 €) La VNC initialement prévue est
maintenue reprise sur dépréciation
165 000 – 101 000 – dépréciation = 60 000. D'où dépréciation = 4 000 €. Il faut constater une reprise sur dépréciation de :
10 000 – 4 000 = 6 000 € Dotations prospectives : (60 000 - 15 000) / 1,5 = 30 000 €.

Comptabilisation à la clôture 2008
Journal des OD
Date
PhB - 9/12
N° de
comptes
Noms Libellés Débit Crédit
31/12/2008 291823 Dépréciations - PIPER SEMINOLE - Avionique Dépréciations 6 000,00
781620 Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles
PIPER
SEMINOLE
2008
281823 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Avionique
6 000,00
31/12/2008 681120 Dotations aux amortissements sur immobilisations
corporelles
Dotations
78 900,00
281821 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Cellule PIPER
37 400,00
281822 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming
l/O 360
SEMINOLE
2008
15 500,00
Avion PIPER SEMINOLE – Renseignements au 31/12/2009
Heures de vol effectuées : 2 000 (maximum autorisé aux pilotes)
Valeurs vénales expertisées : Cellule : 64 000 €
Nouveaux Moteurs Lycoming l/O 360 : 67 000 €
Avionique : 30 000 €
PIPER SEMINOLE - Cellule - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
26 000,00
VNC à la clôture
2005 187 000 18 700 18 700 215 000 213 300
2006 187 000 37 400 56 100 170 000 + 5 900 170 000
2007 125 000 35 714 91 814 145 000 - 4 214 138 500
2008 93 500 37 400 129 214 101 000 101 100
2009 (*) 56 100 37 400 166 614 64 000 63 700
(*) À la clôture 2009, la valeur actuelle (64 000 €) est supérieure à la VNC initialement prévue (63 700 €). Cette différence étant très peu
significative (300 €), la VNC initialement prévue est maintenue au bilan.
Dotation prospective : 63 700 - 45 000 = 18 700 €.
PIPER SEMINOLE – Nouveaux moteurs Lycoming l/O 360
Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2008 93 000 15 500 15 500 98 000 97 500
2009 (*) 93 000 31 000 46 500 67 000 66 500
(*) À la clôture 2009, la valeur actuelle (67 000 €) est supérieure à la VNC initialement prévue (66 500 €) La VNC initialement prévue est
maintenue.
PIPER SEMINOLE - Avionique - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2005 150 000 15 000 15 000 150 000 150 000
2006 150 000 30 000 45 000 120 000 120 000
2007 150 000 30 000 75 000 80 000 + 10 000 80 000
2008 65 000 26 000 101 000 60 000 - 6 000 60 000
2009 (*) 45 000 30 000 131 000 30 000 30 000
(*)À la clôture 2009, la valeur actuelle à la clôture (30 000 €) est égale à VNC initialement prévue (30 000 €) La VNC initialement prévue est
maintenue.

Comptabilisation à la clôture 2009
Journal des OD
Date
PhB - 10/12
N° de
comptes
Noms Libellés Débit Crédit
31/12/2009 681120 Dotations aux amortissements sur immobilisations
corporelles
Dotations
98 400,00
281821 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Cellule PIPER
37 400,00
281822 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming
l/O 360
SEMINOLE
2009
31 000,00
281823 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Avionique
Avion PIPER SEMINOLE – Renseignements au 30/06/2010
Heures de vol effectuées : 1 000 (fin du potentiel cellule)
Valeurs vénales expertisées : Cellule : 45 000 €
Nouveaux Moteurs Lycoming l/O 360 : 32 000 €
Avionique : 15 000 €
Cession de l’avion PIPER SEMINOLE le 30/06/2010 pour les valeurs résiduelles prévues
Comptabilisation à la cession le 30/06/2010
Journal des OD
Date
N° de
comptes
30 000,00
Noms Libellés Débit Crédit
30/06/2010 462000 Créances sur cessions d’immobilisations 95 680,00
445710 TVA collectée – 19,6% 15 680,00
775210 Produits des cessions d’immobilisations corporelles - PIPER
SEMINOLE - Cellule
775220 Produits des cessions d’immobilisations corporelles - PIPER
SEMINOLE - Moteurs Lycoming l/O 360
775230 Produits des cessions d’immobilisations corporelles - PIPER
SEMINOLE - Avionique
Cession PIPER
SEMINOLE
PIPER SEMINOLE - Cellule - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
45 000,00
20 000,00
15 000,00
VNC à la clôture
2005 187 000 18 700 18 700 215 000 213 300
2006 187 000 37 400 56 100 170 000 + 5 900 170 000
2007 125 000 35 714 91 814 145 000 - 4 214 138 500
2008 93 500 37 400 129 214 101 000 101 100
2009 56 100 37 400 166 614 64 000 63 700
2010 18 700 18 700 185 314 45 000 45 000
PIPER SEMINOLE – Nouveaux moteurs Lycoming l/O 360
Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Dépréciation 1 686
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2008 93 000 15 500 15 500 98 000 97 500
2009 93 000 31 000 46 500 67 000 66 500
2010 93 000 15 500 62 000 32 000 31 000

PIPER SEMINOLE - Avionique - Tableau définitif des amortissements et des dépréciations
Exercices
PhB - 11/12
Base
d'amortissement
Dotations aux
amortissements
Cumul des
amortissements
Valeur actuelle
à la clôture
Dépréciation (+)
Reprise (-)
VNC à la clôture
2005 150 000 15 000 15 000 150 000 150 000
2006 150 000 30 000 45 000 120 000 120 000
2007 150 000 30 000 75 000 80 000 + 10 000 80 000
2008 65 000 26 000 101 000 60 000 - 6 000 60 000
2009 45 000 30 000 131 000 30 000 30 000
2010 15 000 15 000 146 000 15 000 15 000
PIPER SEMINOLE - Tableau récapitulatif des amortissements et des dépréciations
Exercices
Base
d'amortis
sement
Dépréciation 4 000
Composant Cellule Composant Moteurs Composant Avionique
Amortis
sements
Dépré
ciations
Base
d'amortis
sement
Amortis
sements
Dépré
ciations
Base
d'amortis
sement
Amortis
sements
2005 187 000 18 700 240 000 40 000 150 000 15 000
2006 187 000 37 400 + 5 900 240 000 80 000 + 30 000 150 000 30 000
Dépré
ciations
2007 125 000 35 714 - 4 214 90 000 60 000 - 10 000 150 000 30 000 + 10 000
2008 93 500 37 400 40 000 40 000 65 000 26 000 - 6 000
Totaux 220 000 20 000
2008 93 000 15 500
2009 56 100 37 400 93 000 31 000 45 000 30 000
2010 18 700 18 700 93 000 15 500 15 000 15 000
Totaux 185 314 1 686 Totaux 62 000 0 Totaux 146 000 4 000
Comptabilisation à la cession le 30/06/2010
Journal des OD
Date
N° de
comptes
Noms Libellés Débit Crédit
30/06/2010 681120 Dotations aux amortissements sur immobilisations
corporelles
Dotations
49 200,00
281821
281822
Amortissements - PIPER SEMINOLE - Cellule
Amortissements - PIPER SEMINOLE - Moteurs
PIPER
SEMINOLE
2010
18 700,00
15 500,00
281823 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Avionique
15 000,00
30/06/2010 281821 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Cellule 185 314,00
281822 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming
l/O 360
62 000,00
281823 Amortissements - PIPER SEMINOLE - Avionique 146 000,00
291821 Dépréciations - PIPER SEMINOLE - Cellule 1 686,00
291823 Dépréciations - PIPER SEMINOLE - Avionique 4 000,00
675210 Valeurs comptables des éléments d’actif cédés -
immobilisations corporelles - PIPER SEMINOLE - Cellule
675220 Valeurs comptables des éléments d’actif cédés -
immobilisations corporelles - PIPER SEMINOLE - Moteurs
Lycoming l/O 360
675230 Valeurs comptables des éléments d’actif cédés -
immobilisations corporelles - PIPER SEMINOLE - Avionique
45 000,00
51 000,00
15 000,00
218210 PIPER SEMINOLE - Cellule 232 000,00
218220 PIPER SEMINOLE - Moteurs Lycoming l/O 360 113 000,00
218230 PIPER SEMINOLE - Avionique
Sortie d’actif
PIPER
SEMINOLE et
résultat de
cession
Influence sur le résultat exceptionnel 2010 (conséquence de la sous estimation de la valeur résiduelle des moteurs)
Produits des cessions d’éléments d’actif : 80 000 €
Valeurs comptables des éléments d’actifs cédés : 111 000 €
- 31 000 €
165 000,00
Dépenses de seconde catégorie : choisir entre les provisions pour gros entretien et grandes
révisions et la méthode des composants

Ces dépenses ont pour objet de vérifier le bon fonctionnement des installations et d’y effectuer un entretien sans
prolonger leurs durées de vie initiales.
Il ne s’agit en aucun cas de dépenses de remplacement d’une partie importante d’immobilisation qui doivent faire
l’objet d’une entrée à l’actif en tant que composant si leur durée d’utilisation est différente de la structure (toitures,
ascenseurs…).
L’entreprise choisit soit :
De constituer des provisions pour gros entretien et grandes révisions Les provisions doivent
être évaluées sur le coût estimé des futures interventions.
Ce coût doit être réparti sur la période qui sépare les interventions par l'intermédiaire du compte 1572 –
Provisions pour gros entretien et grandes révisions. Ce qui a pour conséquence de concentrer la charge
sur cette période.
Comme par le passé, lorsque l'entretien sera réalisé, le coût hors taxes sera constaté en charges et la
provision est virée au crédit du compte de résultat.
D’appliquer la méthode des composants le coût de l’entretien ou de la réparation doit être évalué à
la date d’entrée dans l’actif de l’immobilisation. Ce qui a pour conséquence de mieux linéariser la
dépense.
Si les opérations de gros entretien et grandes révisions imposent un arrêt de l’activité pour les
immobilisations concernées, le coût du composant comprend l’ensemble des coûts qui seront engagés de
la date de l’arrêt d’activité jusqu’à la remise en fonctionnement.
PhB - 12/12
ATTENTION !
Certaines dépenses, qui ne sont pas directement affectables au coût d'acquisition ou de production d'une
immobilisation, ne peuvent en aucun cas être intégrées au coût du composant "gros entretien et grandes
révisions" :
Coûts administratifs et autres frais généraux (sauf les coûts de structure qui relèvent
expressément du composant) ;
Des frais de formation du personnel ;
Des pertes d'exploitation nées de l'entretien ou à la révision du composant ;
Des coûts de réinstallation ou de réorganisation d'une partie ou de la totalité de l'activité de
l'entreprise.
Le composant "gros entretien et grandes révisions" doit commencer à être amorti sur la base de sa
propre durée de vie dès l'entrée de l'immobilisation dans l'actif.
Le coût du gros entretien ou de la grande révision sera comptabilisé comme un composant de
l'immobilisation lorsque la dépense sera engagée. La valeur nette comptable de l'ancien composant
sera alors comptabilisée en charge.
À suivre…