État général des fonds - Archives nationales

H 1 *1588 40 . Affaires extraordinaires de la généralité d'Orléans. 1689-1699.
H 1 1588 44 . Documents sur la généralité de Rouen. 1700-1712.
H 1 1588 45 . Documents relatifs aux affaires extraordinaires de la généralité de Tours.
1700-1712 59 .
H 1 *1588 47 . Statistique financière et économique des diverses généralités ; reliée aux
armes royales.XVIII e s.
H 1 *1588 48 . Rôle des capitaines d'armes et des compagnies de marine au
département de Dunkerque. S d. [début XVIII e s.].
H 1 *1588 49 . Mémoire concernant la douane de Lyon, celle de Valence et l'imposition
foraine. S d.[fin XVII e s.].
H 1 *1588 50 . Mémoires sur la généralité de Metz, par Turgot, intendant de la généralité,
tome I. Fin XVII e s.
H 1 1589 1 à 1603. Assemblées provinciales et commissions intermédiaires
(réglementation ; travaux publics, milices et milices garde-côtes ; correspondances).
1705-1791.
H 1 *1604 à 1608. Assemblées provinciales (enregistrement des correspondances ;
arrêts du Conseil et règlements ; registres des affaires particulières). 1787-1789.
H 1 1609 à 1611. Idem (affaires diverses). 1776-1790.
H 1 1612 à 1623. Requêtes diverses, dans l'ordre alphabétique des localités. [1108]
1539-1790.
H 1 1624 à 1627. Mémoires et correspondances sur l'agriculture. 1761-1788.
H 1 1628 à 1633. Confirmation des privilèges des villes et des corporations et
établissements charitables. 1298-1788.
H 1 1634. Remboursement d'offices du Parlement de Paris. 1757.
H 1 1635 à 1637. Condamnations solidaires : documents généraux et dossiers
particuliers. 1760-1790.
H 1 1638. Affaires diverses de plusieurs municipalités du Sud-Ouest de la France :
Bordeaux, Toulouse, Sarlat, Nérac, Aiguillon, Agen, etc., chambre de commerce de
Bayonne. 1766-1790.
H 1 1639 à 1642. Mémoires divers : sur les mariages des protestants et les mariages
mixtes, spécialement en Alsace, 1763-1787 ; sur les biens des collèges, les
administrations provinciales, les vingtièmes, le Bassigny, le Barrois et la mouvance
des quarante villages, XVIII e s. ; sur les Juifs en Alsace et en Lorraine, 1743-1784 ;
état du bois à brûler vendu à Paris (1777-1778), mémoire sur l'état civil (1776),
affaire du Collier.
H 1 1643 à 1650. Affaires et procédures diverses : loueurs de carrosses de Paris et
ferme de la poste du royaume, 1666-1780 ; épizootie en Languedoc ; mines de
Montjean et fours à chaux de Châteaupanne en Anjou, 1720-1785 ; abbaye d'Orval
(lettres patentes de Charles Quint, 1529), procès de Dupleix, échanges de domaines,
59 Sur les affaires extraordinaires de plusieurs généralités, voir aussi K 360, KK 887 et 891, ainsi que divers
documents répartis dans les cartons compris entre K 1142 et 1221