Rapport d'activités 2005 - Fiscus.fgov.be

Chapitre I - L’administration change: les avancées en 2005
3.1.4. Projet ESF I&R Réglementation et Méthodes de travail
Le projet ESF I&R Réglementation et Méthodes de travail a déjà
débuté en 2004. Il poursuit les buts suivants:
➠ Faire connaître en temps opportun, aux différents projets
Coperfin, les modifications et les évolutions légales
➠ Leur offrir un soutien juridique
➠ Réaliser les modifications réglementaires nécessaires afin d’offrir
une base légale à la nouvelle structure Coperfin et aux méthodes
de travail.
En 2005, le projet a continué. Depuis la deuxième moitié de 2005, les
activités ont augmenté. Les premiers résultats de Coperfin ont été
examinés. Ceux-ci sont en relation avec le module TVA et Recouvrement
du programme Traitement intégré.
Pour ce projet, un groupe de travail a été constitué, composé de
représentants des différentes matières, issus aussi bien de l’AFER, de
l’AAF que de l’Arec. Pour les D&A, un groupe de projet à part a été
constitué pour le « paperless douane ». Au total, le groupe de travail
se compose de 14 personnes. Ce groupe coordonne et dirige. Les
différents membres travaillent sur les expertises du service dont ils
sont les représentants.
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3.1.5. Projet Gestion des connaissances
Toutes les informations et la documentation relatives aux connaissances
qui sont pertinentes pour les fonctionnaires doivent être
organisées, traitées et mises à disposition de manière à ce que, d’une
part, les connaissances soient préservées et transmises au sein du
service public et d’autre part, que le fonctionnaire soit soutenu dans
l’exercice efficace de sa mission. Le tout repose sur une banque de
données de connaissances complète et unique.
Cette future banque de données de connaissances doit, sur le plan
fiscal, être conçue quant au contenu sur base du processus « Information
». Les services de staff ESF (ESF I&R et ESF Doc. Pat. collaboreront
dans ce sens) mettront directement par ce biais toutes les connaissances
fondamentales (réglementation, commentaires, instructions,
questions parlementaires, jurisprudence, études, ...) à la disposition
de tous les fonctionnaires du SPF Finances. Ces informations électroniques
seront complètes, mises à jour et accessibles à tout moment.
Projets en relation avec les futurs services de staff