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Rapport d'activités 2003

Rapport d'activités 2003

3 activités de

3 activités de contrôle partie 208 5.1.4. Denrées alimentaires Les contrôles qui doivent être eff ectués sur les denrées alimentaires importées de pays tiers ont été arrêtés dans une série de décisions. Les contrôles se composent d’un contrôle documentaire systématique et d’un contrôle physique par sondage, qui consiste à faire eff ectuer une analyse visant à rechercher la présence d’afl atoxine B1 et de la somme des afl atoxines B1, B2, G1 et G2. En 2003 ont été présentés à Anvers, Gand et Zaventem 825 envois relevant de la réglementation desdites décisions. 71 envois (9 %) ont été soumis à une analyse. Dans 4 des envois analysés, la norme légale pour les afl atoxines était dépassée, avec pour conséquence le refus de ces envois. Un cinquième envoi a été refusé parce que les documents nécessaires faisaient défaut. Le plus grand nombre d’envois enregistrés concerne les noisettes et produits dérivés (482) en provenance de Turquie uniquement, suivis des noix provenant principalement des Etats-Unis et de l’Argentine. Les amandes en provenance des Etats-Unis arrivent en troisième position (voir tableau). Tableau 3.114 : Nature des envois des denrées alimentaires Nature Provenance Nombre d’envois Refusés Noix Noix du Brésil Pistaches Argentine 62 0 Chine 9 0 Egypte 3 0 Turquie 2 0 USA 68 0 Bolivie 14 0 Brésil 4 1 Turquie 10 1 USA 63 0 Noisettes Turquie 472 3 Pâte de noisettes Turquie 10 0 Figues séchées Turquie 5 0 Amandes USA 103 0 Total 825 5

5.2. RASFF 5.2.1. Généralités Le « Rapid Alert System for Feed and Food » (RASFF) est un réseau qui a été développé dans le but de mettre une méthode effi cace à la disposition des autorités de contrôle en vue d’échanger des informations concernant les risques potentiels dans la chaîne alimentaire ainsi que les mesures adéquates à prendre. Outre les membres de l’Union européenne, les autres parties concernées sont les pays de l’Espace Economique Européen (Liechtenstein, Norvège, Islande), la Commission européenne et l’Autorité européenne de Sécurité alimentaire. Chaque membre du réseau qui reçoit des informations concernant l’existence d’un risque sérieux susceptible de nuire à la santé publique de façon directe ou indirecte doit en informer sans délai la Commission européenne via le RASFF. La Commission européenne assure la diff usion de l’information aux autres membres du réseau. Via le RASFF, les éléments suivants doivent être immédiatement notifi és à la Commission : ● toute mesure prise par les membres et visant à limiter la commercialisation ou à imposer le rappel de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux afi n de protéger la santé publique ; ● toute recommandation ou accord conclu avec le secteur concernant la prévention, la restriction ou la mise sur le marché ou l’utilisation sous certaines conditions de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux constituant potentiellement un risque grave pour la santé publique ; ● tout refus d’un lot, d’un conteneur ou d’une cargaison de denrées alimentaires ou d’aliments pour animaux dans un poste d’inspection frontalier à l’intérieur de l’UE, parce que l’envoi menace de façon directe ou indirecte la santé publique. On distingue 2 types de notifi cations : ● Les notifi cations d’alerte : Les produits à risques ont déjà été mis sur le marché, et une action directe est par conséquent requise. Les produits sont rappelés et tous les membres du réseau sont invités à vérifi er si les produits sont éventuellement parvenus sur leur marché. ● Notifi cations d’information : les produits à risques n’ont pas encore atteint le marché, ou toutes les mesures nécessaires ont déjà été prises (ex. le lot entier a pu être intercepté ou rappelé; l’envoi a été refusé aux frontières externes de l’UE). Cette distinction permet aux diff érents membres du réseau d’évaluer plus simplement la gravité du risque. 209

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