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Archivée le 02/05/2013 - FAVV

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9. Etage: oui/non 10.

9. Etage: oui/non 10. Surface de chargement totale pour les animaux en m²: 11. Présence de plateformes élévatrices sur le camion: oui/non 12. Sur la remorque: oui/non Limites : A améliorer : 0 Insatisfaisant : 0 % Total : 0 0 0 Total des pondérations : 0 0 % des non-conformités : 0 % Non conformité majeure : 0 Non conformité mineure : 0 dont 0 avec * Commentaire contrôleur 2. Exigences préalables pour la réalisation de l'inspection 1. Le moyen de transport est présenté à l'état nettoyé. Si les animaux sont transportés dans des conteneurs, ceux-ci, ainsi que les accessoires, sont mis à disposition pour l'inspection. Arrêté royal : 09/07/1999 A 13 (1*) % Archivée le 02/05/2013 0

Limites : A améliorer : 0 Insatisfaisant : 0 % Total : 0 0 0 Total des pondérations : 0 0 % des non-conformités : 0 % Non conformité majeure : 0 Non conformité mineure : 0 dont 0 avec * Commentaire contrôleur 3. Infrastructure % 3.1. Dispositions générales pour les moyens de transport (voyage de courte et de longue durée) 1. 2. 3. 4. 5. Le moyen de transport est construit et entretenu de telle sorte que des blessures et des souffrances inutiles sont évitées et que la sécurité de l'animal est garantie. Règlement européen : 1/2005 B1H2P1.1a (2*) Le moyen de transport offre une protection contre les mauvaises conditions climatiques, il est pourvu d'un toit ou offre la possibilité de fixer une bâche. La bâche est disponible lors de l'inspection. Règlement européen : 1/2005 B1H2P1.1b (2*) Le moyen de transport peut facilement être nettoyé et désinfecté. Règlement européen : 1/2005 B1H2P1.1c (2*) Archivée le 02/05/2013 Les animaux ne peuvent s'échapper ou tomber du moyen de transport et ceci aussi bien lors de l'arrêt que lors du mouvement du moyen de transport. Règlement européen : 1/2005 B1H2P1.1d (2*) Il y a suffisamment d'orifices d'aération réglables dans le moyen de transport. Règlement européen : 001/2005 B1H2 1.1.E (2*) 10 10 10 10 10

Fr-05-02-2013 - Algérie news quotidien national d'information
Fr-02-05-2013 - Algérie news quotidien national d'information
Archivée le 06/05/2013 - FAVV
DPA 2230 Protection et bien-être des poules pondeuses en ... - Favv
DPA 2187 Protection et bien-être des volailles à l'abattoir ... - FAVV
PRI 2098 Détention/élevage de veaux (engraissement) - Bien ... - Favv
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DPA 2379 Protection et bien-être des volailles abattues à l ... - Favv
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FAQ du reglement 183/2005 - Favv
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Réunion du 08/11/2011 - Favv
CQ Crouin 02/05/2013 - Ville de Cognac
Mise à jour le 05/02/2013 - NFBJJ