Views
4 years ago

DPA 2177 Centre de sperme porcin - Echanges nationaux ou ... - Favv

DPA 2177 Centre de sperme porcin - Echanges nationaux ou ... - Favv

141625 Le

141625 Le sperme provenant d'un centre de sperme agréé situé dans un Etat membre est accompagné d'un certificat sanitaire. Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin : 06/10/2006 A16§1 (1*) Limites : A améliorer : 0 Commentaire contrôleur Législation: Insatisfaisant : 0 % % Total : 0 0 0 Total des pondérations : 0 0 % des non-conformités : 0 Non conformité majeure : 0 Non conformité mineure : 0 dont 0 avec * Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Arrêté royal du 06/10/2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin Archivé le 15/09/2008 % 10

Commentaire contrôleur Commentaire opérateur Favorable Favorable avec remarques Non Favorable Créé .......… Signature et sceau de l'agent contrôleur Archivé le 15/09/2008

DPA 2230 Protection et bien-être des poules pondeuses en ... - Favv
DPA 2187 Protection et bien-être des volailles à l'abattoir ... - FAVV
PRI 2098 Détention/élevage de veaux (engraissement) - Bien ... - Favv
DPA 2379 Protection et bien-être des volailles abattues à l ... - Favv
Archivée le 06/05/2013 - FAVV