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N o 10/2011 - EUR-Lex - Europa

N o 10/2011 - EUR-Lex - Europa

▼B (1) (2) (3) (4) (5)

▼B (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) 83 83330 — propylhydroxypropylcellulose oui non non 84 85601 — silicates naturels (à l’exception de l’amiante) 85 85610 — silicates naturels silylés (à l’exception de l’amiante) oui non non oui non non 86 86000 — acide silicique silylé oui non non 87 86285 — dioxyde de silicium silylé oui non non 88 86880 — phénoxybenzènedisulfonate (monoalkyle ou dialkyle) de sodium oui non non 9 89 89440 — stéarates d’éthylèneglycol oui non non (2) 90 92195 — taurine, sels oui non non 91 92320 — éther de tétradécyl-polyéthylèneglycol (OE = 3-8) avec l’acide glycolique 92 93970 — bis(hexahydrophthalate) de tricyclodécanediméthanol oui non oui 15 oui non non 0,05 2011R0010 — FR — 30.12.2011 — 002.001 — 34

▼B (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) 93 95858 — cires, paraffiniques, raffinées, produites à partir de charges d’alimentation dérivées d’hydrocarbures pétroliers ou synthétiques, de faible viscosité 94 95859 — cires, raffinées, produites à partir de charges d’alimentation dérivées d’hydrocarbures pétroliers ou synthétiques, de viscosité élevée 95 95883 — huiles minérales blanches, paraffiniques, produites à partir de charges d’alimentation dérivées d’hydrocarbures pétroliers 96 95920 — farine et fibres de bois, non traitées oui non non oui non non 0,05 À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le simulant D est établi. Masse moléculaire moyenne au moins égale à 350 Da. Viscosité à 100 °C au moins égale à 2,5 cSt (2,5 × 10 -6 m 2 /s). Teneur en hydrocarbures minéraux à nombre de carbones inférieur à 25: pas plus de 40 % (m/m). oui non non Masse moléculaire moyenne au moins égale à 500 Da. Viscosité à 100 °C au moins égale à 11 cSt (11 × 10-6 m 2 /s). Teneur en hydrocarbures minéraux à nombre de carbones inférieur à 25: pas plus de 5 % (m/m). oui non non Masse moléculaire moyenne au moins égale à 480 Da. Viscosité à 100 °C au moins égale à 8,5 cSt (8,5 × 10 -6 m 2 /s). Teneur en hydrocarbures minéraux à nombre de carbones inférieur à 25: pas plus de 5 % (m/m). 2011R0010 — FR — 30.12.2011 — 002.001 — 35

(2011) 445 - EUR-Lex - Europa
RÈGLEMENT (CE) N o 81/2009 DU ... - EUR-Lex - Europa
FR - EUR-Lex - Europa
règlement (UE) n° 10/2011 de la Commission
COM(2011) 779 final - EUR-Lex - Europa
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