Cancers professionnels - Université d'Angers

Cancers professionnels
épidémiologie, prévention, réparation
Pr. Yves Roquelaure
Laboratoire d’ergonomie et d’épidémiologie en santé au travail – Unité associée InVS – IFR 132, Angers
Avec l’aide des Pr JC Pairon (Créteil) et D. Choudat (Paris)
Cours médecine et santé au travail – DCEM - Pôle B –2007/2008

définition et situation épidémiologique
les cancers professionnels peuvent être définis comme des
cancers qui ne seraient pas survenus en l’absence d’exposition à
des facteurs de risque présents sur les lieux du travail.
En 1994 puis 2003, l’enquête SUMER a estimé à 9-10 % la
fraction exposée professionnellement à un agent cancérogène.
Les cancers thoraciques sont les plus fréquents: cancers
broncho-pulmonaires + mésothéliomes . Les cancers bronchopulmonaires
sont en tête suivi des cancers de la vessie et des
mésothéliomes .

Probabilité de décéder entre 35 et 65 ans
suivant la CSP sur la période 1982-1996 (en %)
Catégorie socio-prof. Hommes Femmes
Cadres, prof. libérales 13,0 6,5
Prof. intermédiaires 17,0 7,0
Commerçants,Ch.entreprise 18,5 7,5
Agriculteurs exploitants 15,5 8,0
Employés 23,0 8,5
Ouvriers 26,0 10,5
INSEE

Fréquence des cancers
Cancer = problème de santé publique important :
• première cause de décès chez l’homme en France
• 280 000 nouveaux cas/an (homme + femme)
150 000 décès / an
n/an
45000
40000
35000
30000
25000
20000
15000
10000
5000
0
Sein Prostate Colonrectum
Total
Homme
Femme
Poumon VADS Vessie
Incidence (année 2000) (Remontet et al, 2003)

Mortalité par cancer (année 2000, source INSERM)
n/an
35000
30000
25000
Total
Homme
Femme
20000
15000
10000
5000
0
Poumon
Colon-
Rectum
Sein Prostate Foie Pancréas VADS

90
80
70
60
50
40
30
20
10
0
%
Part des facteurs professionnels
4 %
Estimation épidémiologique
(Doll & Peto, 1981)
Tous sites Poumon Plèvre* ORL* sauf
larynx
Larynx Leucémies Vessie
→ au moins 5000 décès/an en France
Réévaluation Doll (1998, 2001) = 2 à 4 % de l’ensemble des décès par cancers ?

Fraction attribuable aux facteurs
professionnels pour certains cancers
(Institut de Veille Sanitaire, 2003)
Fraction n cas MP indemnisées
attribuable attendus RGSS en 1999
chez l’homme
(% reconnus/attendus)
Poumon 13-29% 2433-5427 458 (10-20%)
Mésothéliome 85% 537-599 310 (50-60%)
Vessie 8-10 % 625-1110 7 (0,5-1%)
Ethmoïde-sinus 25-41 % 60-102 67 (66-100%)
Leucémies 5-10 % 112-413 27 (6-25%)
Total 3707-7651 869 (10-25%)

Des cancers évitables
A partir de l’estimation des cas de certains cancers
attribuables à des facteurs professionnels, il apparaît
possible d’éviter :
• 2 000 à 6 000 cas de cancers du poumon
• 200 à 1 100 cancers de la vessie
• 100 à 400 leucémies
Source : Institut de Veille Sanitaire Mai 2003

Cancers dans les tableaux de MP
Epithéliomas primitifs de la peau
Cancer primitif : carcinome des fosses nasales, de l'ethmoïde et
des autres sinus de la face
Cancer broncho-pulmonaire primitif
Mésothéliome pleural, péritonéal ou péricardique
Autres tumeurs pleurales primitives
Cancer de vessie
Angiosarcome du foie
Carcinome hépatocellulaire
Glioblastome
Leucémies
Sarcome osseux

Cancer bronchopulmonaire
et origine professionnelle
Absence de « spécificité histologique »
(sauf CPC et BCME)
Absence de « spécificité clinique »
Absence de « spécificité pronostique »
Apparition retardée de plusieurs dizaines d’année

Nombre de cas de CBP reconnus dans le cadre du
régime général de la Sécurité Sociale
n
(source : CNAM-TS)
1000
900
800
700
600
500
400
300
200
100
0
889
844
602
469
294
178 202
1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002

Répartition des agents étiologiques des CBP reconnus
dans le cadre du Régime Général de la Sécurité Sociale
Année 2001
(source : CNAM-TS) - Total n=844
900
800
700
600
500
400
300
200
794
100
0
12 7 11 1 0 7 2 0 10
T30/T30bis T6 T10ter T16bis T20 bis/ter T37ter T44bis T70ter T81 Autres
Amiante RX Chrome HAP Arsenic Ni FeO C W-Co BCME CRRMP
(inhalation) alinéa 4

Cancer bronchopulmonaire : risque
attribuable aux étiologies professionnelles
Environ 25 000 nouveaux cas de CBP par an en France
Risque attribuable aux étiologies professionnelles chez l ’homme (InVS,
2003) :
13 % à 29 % en population générale (littérature internationale)
soit environ 2 500 à 5 500 cas/an en France.
Rôle majeur de l ’amiante (n de CBP attribuables chez l ’homme: 2 000
à 2 200 cas/an d ’après des fractions attribuables établies à partir de
données françaises)
20 à 25 % des sujets de plus de 60 ans ont été exposés à l’amiante au
cours de leur carrière (Iwatsubo, 1998 ; Goldberg, 2000)

Démontrées (CIRC classe 1)
Amiante (+++)
Arsenic
Béryllium
BCME/CMME
Cadmium
Etiologies des CBP
Suspectées
Brouillards d’acides forts
(SO 4 H 2 )(1)?
Gaz d’échappement diesel (2A)
Dérivés chlorés du toluène/
chlorure de benzoyle (2A)?
Chrome hexavalent 2,3,7,8 TCDD (1)?
HAP dérivés du charbon
Certains composés du nickel Chlorure de vinyle (1)?
Plutonium, radon et produits
de filiation
Silice cristalline
Profession de peintre
Formaldéhyde (2A)?
Cobalt+carbure de tungstène (2A)

Une origine difficile à déterminer
• Délai de plusieurs dizaines d’années entre
l’exposition au cancérogène et l’apparition du cancer
• Méconnaissance des expositions passées
• Sensibilité individuelle
• Facteurs de confusion: tabac ++++
Grande difficulté à établir le lien entre cancer et
exposition professionnelle
Les connaissances sont donc partielles et évolutives

L’imagerie
La radiographie pulmonaire: opacité médiastino-hilaire ou
opacité périphérique, trouble de la ventilation(atélectasie) ,
pleurésie.
L’endoscopie bronchique
Le scanner thoracique: il permet de visualiser la tumeur ,
d’étudier le médiastin à la recherche d’adénopathies, le foie et
les surrénales.
Le scanner cérébral ou l’IRM cérébrale: pour rechercher des
métastases cérébrales.
L’échographie hépatique : en cas de doute sur le scanner
thoracique.
La scintigraphie osseuse : en cas de doute clinique ou de CBPC.
La tomographie à émission de positon ou fusion scanner-petscan

Cancer bronchopulmonaire et exposition à l ’amiante
Interaction amiante - tabac
Hammond et al (1979), Isolateurs, USA
Tabac
Amiante
- +
- 1 5,2
+ 10,8 53,2
Gustavsson et al (Am J Epidemiol 2002). Etude cas-témoins en population
générale , Suède.
Amiante
- ≥ 1 f/ml x a ≥ 2,5 f/ml x a
- 1 4,2 10,2
Tabac + 21,8 28,6 43,1

CBP et exposition à l’amiante : arguments d’imputabilité
Histoire professionnelle
→ exposition cumulée estimée (cf questionnaire de repérage), chronologie
(latence).
Biométrologie
→ niveau de rétention pulmonaire
Corps asbestosiques en MO
Exposition LBA Poumon
Probable 1/ml 1000/g
Certaine 5/ml 5000/g
• Fibrose pulmonaire : marqueur de forte exposition (RX, TDM, histologie)
• Epidémiologie moléculaire, à l ’avenir?

(CBP associé à silicose). Pas de tableau pour le CBP associé à une
pneumoconiose du houilleur.
CBP et exposition à la silice cristalline
Classement de la silice cristalline dans le groupe 1 du CIRC en 1996
Excès de risque de CBP identifié dans plusieurs secteurs d ’activité
professionnelle exposant à la silice cristalline
Excès de risque plus important et reproductible dans les groupes
atteints de silicose (absence d ’excès dans la pneumoconiose du
mineur de charbon) . RR (CBP si silicose) : 1,3 à 7
Silice cristalline : pouvoir cancérogène respiratoire démontré chez le
rat
Tableau de maladie professionnelle dans le RGSS en 2003

CBP et exposition aux émissions de moteurs Diesel
Excès de risque de CBP (Lipsett et Campleman, Am J Publ Health,
1999)
RR méta-analyse = 1,33 [IC95 % 1,21-1,46]
Etude cas-témoins en Allemagne (Brüske-Hohlfeld et al, Am J Ind
Med, 1999)
3500 cas, 3500 témoins
OR (Diesel) = 1,43 [IC 95 % : 1,23-1,67]
OR (tracteurs Diesel, expo > 30 ans) = 6,81 [IC95 % : 1,17-39,51]

AUTRES PATHOLOGIES LIEES A L’AMIANTE
Silicates fibreux
chrysotile
crocidolites
...
D.Choudat 2001

D.Choudat 2001
Fibres d’amiante

LES UTILISATIONS-LES EXPOSITIONS
Extraction
Construction
amiante-ciment
revêtements de sol
calorifugeage
cloisons coupe-feu
faux-plafonds
flocage amiante ...
D.Choudat 2001

LES UTILISATIONS-LES EXPOSITIONS
Extraction
Construction
Construction navale
calorifugeage
isolation, étanchéité,
cloisons coupe-feu ...
D.Choudat 2001

LES UTILISATIONS-LES EXPOSITIONS
Extraction
Construction
Construction navale
Textile
tissus
tresses, joints ...
D.Choudat 2001

LES UTILISATIONS-LES EXPOSITIONS
Extraction
Construction
Construction navale
Textile
Autres utilisations
fours
matériels de friction
verrerie ...
D.Choudat 2001

asbestose
Fibrose interstitielle prédominant aux bases
résultant d’expositions intenses, prolongées
dose seuil pour son apparition
apparition retardée, découverte radiologique
crépitants
évolution lente, sans amélioration
non favorisée par le tabagisme
D.Choudat 2001

D.Choudat 2001
Corps asbestosique

D.Choudat 2001

D.Choudat 2001

plaques pleurales
Plaques fibro hyalines,
Pariétales ou viscérales,
Apparition retardée,
Asymptomatique, découverte radiologique
Evolution lente (bénigne), calcification,
Marqueur de l’exposition à l’amiante
D.Choudat 2001

D.Choudat 2001

D.Choudat 2001

mésothéliomes
Cancer primitif de la plèvre, du péritoine
se manifeste par une pleurésie
d’apparition retardée
évolution loco-régionale puis métastases
non favorisé par le tabagisme
D.Choudat 2001

Mésothéliome pleural
Tumeur quasi spécifique d ’une exposition antérieure à
l ’amiante
Aucun rôle du tabac
Rôle des expositions professionnelles +++
Rôle des expositions environnementales
femmes résidant dans les régions des mines de chrysotile,
Québec : SMR cancer pleural = 7,6 [3,0-15,7] (Camus et al, 1998)
Rôle des expositions domestiques

3500
Nombre de décès annuel par mésothéliome chez l ’homme
3000
2500
2000
année
1500
1000
500
0
D ’après Peto, Lancet 1995
Importations annuelles d’amiante en Grande-Bretagne (milliers de tonnes)

Mésothéliome pleural
Augmentation d ’incidence prévue dans les pays
industrialisés
Peto, 1995 : pic de mortalité UK prévu vers 2020 (3000
décès/an).
Peto, 1999 : doublement du nombre annuel de décès par
mésothéliome en Europe de l ’Ouest entre 1998 et 2018
(5000 cas → 9000 cas)
En France : à partir des statistiques de mortalité 1950-
1995, 20 000 cas attendus chez l ’homme, 2900 cas
attendus chez la femme entre 1996 et 2020 (Gilg Soit Ilg,
1998)

Programme National de Surveillance du Mésothéliome -
Estimation de l ’incidence nationale
17 départements, 11 millions d ’habitants, 19 % population française
Extrapolation France entière à partir de divers scenarii (ratio I/M)
Gilg Soit Ilg (BEH 2003, 40 : 185-187)
• Année 1998
femmes = 127 à 181 cas (selon scénario)
hommes = 533 à 629 cas
total: 660 à 810 cas
• Année 1999
femmes = 170 à 227 cas
hommes = 430 à 581 cas
total: 600 à 808 cas
• projection 2000: 200 cas (femmes) + 617 cas (hommes)
étude complémentaire en cours pour mieux estimer le ratio I/M

Mésothéliome pleural
Procédure diagnostique :
- thoracoscopie = examen de référence +++
- biopsies multiples (n=10)
- immunohistochimie incontournable
- recours à un panel d ’anatomopathologistes
spécialisés (Mésopath)
- biométrologie (quantification des corps asbestosiques
dans LBA ou poumon): en général inutile

D.Choudat 2001

Le mésothéliome

Le mésothéliome

Cancers des cavités naso-sinusiennes
(Agriculteurs ? Coiffeurs ? Conducteurs d ’engins ? Conserverie ? Construction ?
Cuisiniers ? Fabrication isopropanol ? Industrie alimentaire ? Industrie du
caoutchouc ? Mine de charbon ? Soudeurs ? Travail des métaux ?)
Etiologies démontrées Etiologies suspectées
Poussières de bois
Formaldéhyde
Certains composés du nickel
Radium
Chlorophénols
Colles ?
Huiles de coupe ?
Peintures ?
Groupes professionnels suspectés
Industrie textile
Travail sur cuir
Nombreux autres groupes avec excès parfois retrouvé

Cancers nasosinusiens
Ethmoïde = siège initial le plus fréquent des adénocarcinomes
Exposition au bois identifiée dans plus de 80 % des cas
Symptômes révélateurs :
• le plus souvent unilatéraux
• rhinorrhée purulente et/ou sanglante
• obstruction nasale
• polype réactionnel
• épistaxis
• bourgeon tumoral au méat narinaire
• douleurs : tardives en général (névralgie faciale)
• signes d ’extension locale : diplopie, exophtalmie,
déformation nasoorbitaire
Importance de l’examen tomodensitométrique +++
(destruction des parois osseuses)
IRM : évaluation de l ’extension méningo-encéphalique
Examen endoscopique ORL +++

Cancers nasosinusiens et poussières de bois
Type histologique
adénocarcinome +++
OR [IC 95 %]
• hommes 13,5 [9,0-20,0]
• femmes 2,8 [0,8-10,3]
pas d ’association démontrée pour les carcinomes épidermoïdes (OR=0,8 chez
l ’homme, 1,2 chez la femme ; relation durée-effet chez la femme)
Professions/paramètres d ’ exposition
⌧ ébénistes, fabrication de meubles 41,1 [24,5-68,7]
⌧ bûcherons
⌧ travailleurs forestiers
⌧ fabrication de pâte à papier
Relation niveau d ’exposition/effet et durée d ’exposition/effet pour
l ’adénocarcinome (l ’OR atteint des valeurs > 40 pour les classes les plus élevées)
ns
ns
ns

Cancers nasosinusiens et dérivés du chrome et
du nickel
Excès de cancers nasosinusiens démontré chez les
ouvriers du raffinage du nickel
Rôle du chrome hexavalent : controversé
Secteurs : soudage sur acier inoxydable, peinture du pistolet
(niveaux faibles d ’exposition)
Association entre exposition au chrome/chromates et cancer
nasosinusien inconstamment retrouvée

Réparation des cancers nasosinusiens
Tableaux de maladies professionnelles : cancer primitif de l ’ethmoïde
et des sinus de la face (« cavités nasale s » pour les chromates)
TRG 10ter DPC 30 ans
TRG 37ter DPC 40 ans
Fabrication, manipulation et
conditionnement de acide
chromique, chromates et
bichromates alcalins, fabrication du
chromate de zinc
Opérations de grillage des mattes
de nickel (raffinage du nickel)
TRG 47B DPC 30 ans Travaux exposant à
TRA 36C
l ’inhalation des poussières de bois
(notamment : usinage, sciage,
fraisage, rabotage, perçage,
ponçage ; travaux dans ces locaux)
A noter : pas de mention de type histologique particulier

Clinique
Cancer de vessie
hématurie +++ macroscopique (60 à 80 %)
signes d ’irritation vésicale (30 %), signes d ’extension
secondaire (plus rares)
Examens complémentaires (en dehors du bilan
d ’extension)
cytologie urinaire (dépistage dans population à risque)
cytoscopie + biopsies +++
→ grade (G1/G2/G3), degré d ’infiltration tumorale
Histologie la plus fréquente = tumeurs urothéliales
= paramalphighiennes
= à cellules transitionnelles (90 à 95 %)

T. superficielle T. infiltrante T. métastatique
Mode de Ta T1 CIS T2 T3 T4/M +
présentation
40 % 30 % 1,5 % 20 % 7 %
Urothélium
Lamina propria
Muscle
Récidive
Dissémination
intra-épithéliale
progression M +

Cancer de vessie
Facteurs pronostiques
stade (Ta/T1 > autres)
grade (G1 > G2 G3)
multifocalité (unique > multiple)
taille (< 3 cm)
anomalies urothéliales (absence/existence de CIS,
dysplasie à distance de la tumeur)
localisation (trigone)
Récidive +++

Cancer de vessie
Etiologies démontrées
Certaines amines
aromatiques (benzidine,
4 aminodiphényle,
2 naphtylamine)
Etiologies suspectées
Huiles et graisses industrielles
Fumées de soudure ?
Poussières d ’oxydes métalliques ?
Solvants chlorés ?
Groupes professionnels
démontrés
Industrie des colorants
Industrie du caoutchouc
Fabrication de l ’auramine
Fabrication de l ’aluminium
par électrolyse
Groupes professionnels
suspectés
Utilisation de fluides de coupe
(travail des métaux)
Autres: aviation ? dirigeants?
industrie chimique ? mines ?
peintres? tannage ? vente ?
viticulteurs ?

Hémopathies malignes
Distinguer
leucémies
• leucémie aiguë myéloïde (LAM)
• leucémie aiguë lymphoïde (LAL)
• leucémie myéloïde chronique (LMC)
• leucémie lymphoïde chronique (LLC)
• leucémie à tricholeucocytes
• syndromes myélodysplasiques (évolution fréquente vers LAM)
syndromes myéloprolifératifs (autres que LMC) : maladie de
Vaquez, thrombocytémie essentielle, splénomégalie myéloïde
lymphomes
• maladie de Hodgkin
• lymphomes non hodgkiniens
myélomes

Leucémies aiguës
Leucémies : diagnostic
signes d ’insuffisance médullaire (anémie, thrombopénie →
hémorragies, neutropénie → infections)
souvent syndrome tumoral dans les LAL
diagnostic : myélogramme (blastes ++)
leucémies chroniques
LMC : splénomégalie ++, hyperleucocytose ++ (↑ PNN),
chromosome Philadelphie (t9, 22)
LLC : hyperlymphocytose sanguine et médullaire (L B )
leucémies à tricholeucocytes
splénomégalie + pancytopénie
syndrome myélodysplasique
cytopénie sanguine + moelle riche avec souvent anomalies
morphologiques + excès de blastes (5 à 30 %)

Etiologies démontrées
benzène
travailleurs du cuir et
chaussure
rotogravure
industrie du caoutchouc
chimie, pétrochimie
peintres
industrie automobile
mécaniciens
pompistes
industrie des plastiques
oxyde d ’éthylène
radiations ionisantes
radiologues
industrie nucléaire
Leucémies
Etiologies suspectées
butadiène (industrie du butadiènestyrène)
CEM
éthers de glycol ?
Groupes professionnels
agriculteurs (pesticides évoqués)
éleveurs (virus évoqués)
enseignants
métiers de santé (cytostatiques)
métiers des pompes funèbres
anatomopathologistes ?
(formaldéhyde)
chimistes ? travailleurs du bois ?

Evaluation des expositions aux
cancérogènes (rôle du médecin de soins)
1ère phase : reconstitution du calendrier professionnel
2ème phase : repérage et quantification de l ’exposition
de chaque emploi
3ème phase : synthèse de l’évaluation de l ’exposition
pour un sujet donné sur l’ensemble de sa carrière
professionnelle

uestionnaire de repérage des expositions professionnelles
chez les sujets atteints de cancer bronchique primitif
Accessible en ligne sur le site de la SPLF www.splf.org/bbo/exposition/KBP/questCMP.pdf
Diffusion: Ligue Nationale contre le Cancer

Une action prioritaire
Supprimer ou, à défaut, réduire au plus bas les facteurs
de risque de cancer professionnels, avérés ou possibles.
Maladies d’aujourd’hui, expositions d’hier.
Expositions d’aujourd’hui, maladies de demain ?

Les agents cancérogènes professionnels
LE CIRC: le centre international de recherche sur le cancer
procède à l’évaluation qualitative du pouvoir cancérogène de
substances , mélanges de substances ou situations d’exposition à
partir des données épidémiologiques et expérimentales publiées
.
Il procède à leur classement en fonction de leur cancérogènicité:
1 : cancérogène pour l’homme 2A
: probablement cancérogène pour l’homme 2B : peut
être cancérogène pour l’homme 3 : inclassable
4 : probablement non cancérogène

Substances cancérogènes de l’Union Européenne et
obligations réglementaires
Evaluation
globale de la
cancérogénicité
Catégorie 1
Catégorie 2
Catégorie 3
Phrase de
risque
R45 (peut
causer le
cancer)
ou
R49 (peut
causer le
cancer par
inhalation)
R40 (effet
cancérogène
suspectépreuves
insuffisantes)
Symbole/
indication
de danger
Seuil de
concentration
dans
préparation
T 0,1 %
Xn 1 %
Autres obligations
-mise sur le marché et
importation à destination du
public interdite (sauf rares
exceptions)
"réservé aux utilisateurs
professionnels. Attention.
Eviter l'exposition. Se
procurer des instructions
spéciales avant utilisation".

Substances mutagènes /toxiques pour la reproduction de
l’Union Européenne et obligations réglementaires
Mutagènes
Catégorie 1
Catégorie 2
R46 : peut causer des
altérations génétiques
héréditaires
T
Toxiques
pour la
reproduction
Catégorie 3
Catégorie 1
Catégorie 2
Catégorie 3
R68 : possibilité
d’effets irréversibles
R60 et/ou R61 : peut
altérer la fertilité et/ou
risque pendant la
grossesse d’effets
néfastes pour l’enfant
R62 et/ou R63 : risque
possible d’altération de
la fertilité et/ou risque
possible pendant la
grossesse d’effets
néfastes pour l’enfant
Xn
T
Xn

Surveillance médicale individuelle
Objectifs
Pendant la période d ’activité avec exposition potentielle:
évaluation de l’exposition (interrogatoire, biométrologie pour certains agents +++)
détermination de l’ « aptitude »?
Surveillance post-exposition
dépistage des affections cancéreuses
réinsertion des salariés atteints de cancers
Surveillance post-professionnelle

Réglementation du risque cancérogène en milieu professionnel
Surveillance post-professionnelle
Arrêté du 28 février 1995
Attestation d ’exposition. Modalités d ’examen. Sont visés :
- amiante - amines aromatiques
- arsenic - BCME
- benzène - chlorure de vinyle
- chrome - poussière de bois
- rayonnements ionisants - huiles minérales dérivées du pétrole
- oxydes de fer (mines) - nickel (grillage des mattes)
- nitrosoguanidine

OUI
RECONNAISSANCE EN MP
SALARIE ?
NON
CRRMP (alinéa a 4)
TABLEAU 30, 30bis? Refus (sauf IPP > 25 %)
Maladie +
Délai +
Exposition +
Présomption
d’origine
acceptation (3 mois)
Maladie +
Délai +/-
Exposition n +/-
CRRMP (alinéa a 3)
acceptation ou refus

Cancers dans les tableaux de MP
Epithéliomas primitifs de la peau
Cancer primitif : carcinome des fosses nasales, de l'ethmoïde et
des autres sinus de la face
Cancer broncho-pulmonaire primitif
Mésothéliome pleural, péritonéal ou péricardique
Autres tumeurs pleurales primitives
Cancer de vessie
Angiosarcome du foie
Carcinome hépatocellulaire
Glioblastome
Leucémies
Sarcome osseux

SYSTEME COMPLEMENTAIRE DE RECONNAISSANCE DES MP
COMITÉ RÉGIONAL DE RECONNAISSANCE
DES MALADIES PROFESSIONNELLES
1° cas : une ou plusieurs conditions d'un tableau existant (R.G. et
R.A.) ne sont pas remplies s’il est établi que la maladie est
directement causée par le travail habituel de la victime (alinéa 3).
. délai de prise en charge
. durée d'exposition
. liste limitative des travaux
2° cas : une maladie non désignée dans un tableau lorsqu'il est
établi qu'elle est essentiellement et directement causée par le
travail de la victime et qu'elle entraîne (alinéa 4):
. le décès
. une incapacité partielle permanente ≥ 25 % (pour la seule maladie suspectée)

Fond d’indemnisation des victimes de l’amiante
(FIVA)
Meilleure prise en charge des dommages
Pathologies professionnelles
Pathologies non professionnelles (artisans, exposition
environnementale …)
Formulaire de demande:
0 800 500 200
www.fiva.fr

La déclaration
Renseignements administratifs
Informations sur l’exposition
Certificat médical
D.Choudat 2002

L’exposition n’a pas à être prouvée
- pour les patients reconnus atteints d'une maladie
professionnelle liée à l'amiante ;
- pour les sujets atteints de mésothéliome malin primitif
de la plèvre, du péritoine, du péricarde ou d'autres
tumeurs pleurales primitives ; de plaques calcifiées ou
non, péricardiques ou pleurales, unilatérales ou
bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen
tomodensitométrique (arrêté du 5 mai 2002)
D.Choudat 2002

Dans les autres cas
(maladies non professionnelles, pathologies
autres que mésothéliome et plaques pleurales)
La causalité entre l’exposition et la maladie du
patient est appréciée par la Commission
d’examen des circonstances d’exposition à
l’amiante (CECEA )
D.Choudat 2003

Moyenne d’indemnisation par pathologie
(en euros)
Asbestose : 38 100
Plaques pleurales : 20 676
Autres lésions pleurales : 19 132
Mésothéliomes : 134 263
Cancers broncho-pulmonaires : 121 288
Toutes pathologies confondues : 50 763
A. Bergeret 2003

Quelques chiffres (budget)
Fonds cumulés alloués au FIVA de 2001 à 2003 : 886
millions d’euros
Budget 2003 :
CNAM AT/MP 190 millions d’euros
Loi de finances 40 millions d’euros
A. Bergeret 2003