GUIDE-PETITE ENFANCE-OK.indd - La Seyne-sur-Mer
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LA SEYNE PRATIQUE<br />
Guide de la petite<br />
enfance<br />
QUEL MODE D'ACCUEIL POUR VOTRE ENFANT ?<br />
LES DÉMARCHES, LES STRUCTURES, LES SERVICES
Suivez le Guide !<br />
VOUS AVEZ ENTRE LES MAINS<br />
LE PREMIER <strong>GUIDE</strong> SEYNOIS<br />
DE LA <strong>PETITE</strong> <strong>ENFANCE</strong>.<br />
Avec Isabelle Renier, mon Adjointe en<br />
charge des tout-petits, nous avons voulu<br />
présenter dans ce document pratique et<br />
clair un ensemble d'informations utiles<br />
pour vous permettre de choisir la solution<br />
la mieux adaptée à l'accueil de votre<br />
enfant.<br />
Au fil des pages, vous découvrirez les différents<br />
établissements d'accueil, qu'ils<br />
soient municipaux ou associatifs, ainsi<br />
que toutes les autres ressources qui<br />
existent dans notre commune pour accompagner<br />
le jeune enfant dans ses premiers<br />
pas.<br />
Avec nos partenaires (institutionnels,<br />
Caisse d'allocations familiales, Conseil général,<br />
et autres... ), nous souhaitons mettre<br />
en œuvre une politique qui donne toute sa<br />
place à l'enfant dans la Ville pour contribuer<br />
à son éveil et son épanouissement.<br />
Nous portons une attention toute particulière<br />
à la qualité des services dispensés<br />
mais nous nous attelons aussi au développement<br />
de l'offre d'accueil <strong>sur</strong> notre<br />
territoire pour répondre à une demande<br />
toujours en augmentation.<br />
Nous souhaitons que ce guide vous<br />
accompagne utilement et vous aide<br />
dans votre choix du mode de garde<br />
et dans vos démarches.<br />
MARC VUILLEMOT<br />
MAIRE DE LA SEYNE-SUR-MER<br />
VICE-PRÉSIDENT DE TOULON<br />
PROVENCE MÉDITERRANÉE<br />
CONSEILLER RÉGIONAL<br />
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR<br />
LA SEYNE PRATIQUE<br />
2
3 guide de la petite enfance
Sommaire<br />
QUEL MODE D'ACCUEIL POUR VOTRE ENFANT ? p. 5<br />
ACCUEIL COLLECTIF : LES CRÈCHES MULTI ACCUEIL p. 6<br />
ACCUEIL FAMILIAL : LES ASSISTANTES MATERNELLES p. 7<br />
LES ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL COLLECTIF p. 9<br />
LES CRÈCHES ET HALTES-GARDERIES MUNICIPALES p. 10<br />
• Une exigence de qualité p. 10<br />
• L’offre p. 10<br />
• Les modalités d’inscription p. 13<br />
• Les coûts p. 14<br />
LES CRÈCHES ASSOCIATIVES p. 16<br />
• L’offre p. 16<br />
• Une crèche multi-accueil gérée par la CAF du Var p. 18<br />
• Les coûts p. 18<br />
LES MICRO-CRÈCHES p. 19<br />
• L’offre p. 19<br />
• Les modalités d’inscription p. 19<br />
• Les coûts p. 20<br />
L'ACCUEIL FAMILIAL p. 21<br />
LES ASSISTANTES MATERNELLES p. 22<br />
• Les modalités d’inscription p. 22<br />
• Les coûts p. 22<br />
LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES p. 23<br />
LES AUTRES ASSOCIATIONS DE LA <strong>PETITE</strong> <strong>ENFANCE</strong> p. 25<br />
LA SEYNE PRATIQUE<br />
4
QUEL MODE D'ACCUEIL<br />
POUR VOTRE ENFANT ?<br />
Vous cherchez un lieu d’accueil pour votre enfant : crèche<br />
collective, halte-garderie, assistant(e) maternel(le) :<br />
la commune de <strong>La</strong> <strong>Seyne</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong> vous propose<br />
de les découvrir avant de faire votre choix.<br />
5 guide de la petite enfance
ACCUEIL COLLECTIF : LES CRÈCHES MULTI-ACCUEIL<br />
Les crèches multi-accueil sont des lieux de socialisation et de vie ouverts <strong>sur</strong> l’extérieur,<br />
favorisant l’éveil des enfants en stimulant leurs facultés intellectuelles et physiques.<br />
ELLES PROPOSENT :<br />
• un accueil régulier ou occasionnel ;<br />
• une souplesse de fonctionnement permettant de répondre à des besoins<br />
d’accueil diversifiés : temps complet, temps partiel... ;<br />
• l’apprentissage de la vie en société dans un environnement propice au<br />
bien-être et à l’épanouissement de votre enfant ;<br />
• le respect des besoins et du rythme de l’enfant ;<br />
• un accueil adapté : aux enfants allergiques, ayant une maladie chronique,<br />
en situation de handicap...<br />
L’offre d’accueil collectif à <strong>La</strong> <strong>Seyne</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong><br />
est aussi riche que variée. Au choix :<br />
4 CRÈCHES MUNICIPALES<br />
7 CRÈCHES ASSOCIATIVES<br />
1 CRÈCHE GEREE PAR LA CAF<br />
3 MICRO-CRÈCHES<br />
LA SEYNE PRATIQUE<br />
6
ACCUEIL FAMILIAL : LES ASSISTANTES MATERNELLES<br />
Professionnel(le)s de la Petite enfance, les assistant(e)s maternel(le)s accueillent à leur<br />
domicile jusqu'à 4 enfants généralement âgés de moins de 6 ans.<br />
LEURS POINTS FORTS :<br />
• une plus grande souplesse d'accueil ;<br />
• des horaires de garde plus flexibles (contraintes professionnelles..) ;<br />
• un mode de garde individualisé ;<br />
Plus de 200 ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S sont agréé(e)s dans le secteur<br />
de <strong>La</strong> <strong>Seyne</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>. Une vingtaine est agréée dans le secteur de Saint-Mandrier.<br />
PRIORITÉ A L’APPRENTISSAGE<br />
Tous les établissements d’accueil ont une vocation éducative. Les professionnels de la petite<br />
enfance sont en effet formés pour permettre à votre enfant un développement équilibré en lui<br />
procurant un apprentissage adapté.<br />
IMPÔTS ET DÉDUCTIONS<br />
Quel que soit le mode d’accueil que vous choisirez, vous pourrez bénéficier d'un crédit d'impôt<br />
pour frais de garde des jeunes enfants.<br />
Renseignements : www.impot.gouv.fr<br />
Conditions : le ou les enfants doivent être âgés de moins de 6 ans et être gardés à l'extérieur<br />
de leur domicile (multi-accueil, garderies, assistant(e)s maternel(le)s agréé(e)s).<br />
Exemple : Le crédit d'impôt s'élève à 50 % des sommes versées en 2010, retenues dans<br />
la limite de 2 300 € par enfant, soit un crédit d'impôt maximum de 1 150 €.<br />
7 guide de la petite enfance
LA SEYNE PRATIQUE<br />
8
LES ÉTABLISSEMENTS<br />
D’ACCUEIL COLLECTIF<br />
9 guide de la petite enfance
LES CRÈCHES ET HALTES-GARDERIES MUNICIPALES<br />
UNE EXIGENCE DE QUALITÉ<br />
<strong>La</strong> Ville gère 4 établissements multi-accueil pour les enfants de 3 mois à 4 ans.<br />
Crèches ou haltes-garderies, ces espaces d'accueil ludiques sont aménagés pour<br />
les tout-petits. Ces derniers proposent des activités d'éveil ainsi que des activités<br />
psychomotrices ou artistiques. Les échanges et liens avec les familles y sont privilégiés.<br />
"<strong>La</strong> qualité d'accueil des tout-petits<br />
est une exigence pour la Ville"<br />
L’OFFRE<br />
Les établissements municipaux accueillent votre enfant du lundi au vendredi. <strong>La</strong> fermeture de<br />
ces structures d’accueil a lieu une semaine au printemps, tout au long du mois d’août ainsi que<br />
lors des fêtes de fin d’année.<br />
Elsa Triolet<br />
(quartier Nord)<br />
Une équipe pluridisciplinaire composée d'une<br />
éducatrice de jeunes enfants, d'une monitrice<br />
éducatrice, d'auxiliaires de puériculture<br />
et d’un personnel encadrant titulaire du CAP<br />
Petite Enfance.<br />
Sous la direction de Stéphanie Messina,<br />
puéricultrice, et de son adjointe auxiliaire de<br />
puériculture.<br />
INFOS PRATIQUES<br />
Rue Charles Fourier<br />
J04 94 94 68 52<br />
Fax 04 94 29 66 42<br />
Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />
Capacité d'accueil : 44 enfants de 3 mois<br />
à 4 ans<br />
LA SEYNE PRATIQUE<br />
10
Josette Vincent<br />
(Centre-ville)<br />
INFOS PRATIQUES<br />
Rue Emile Combes<br />
J04 94 94 73 38<br />
Fax 04 94 30 55 76<br />
Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />
Capacité d'accueil : 55 enfants<br />
de 3 mois à 4 ans<br />
Une équipe pluridisciplinaire composée<br />
de deux éducatrices de jeunes enfants,<br />
d'auxiliaires de puériculture et d’un personnel<br />
encadrant titulaire du CAP Petite Enfance.<br />
Sous la direction de Catherine Malnis,<br />
puéricultrice, et de son adjointe, infirmière.<br />
11 guide de la petite enfance
Irène Joliot Curie<br />
(quartier Ouest)<br />
INFOS PRATIQUES<br />
211, avenue Fernand Léger<br />
J04 94 94 31 84<br />
Fax 04 94 06 44 12<br />
Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />
Capacité d'accueil : 40 places pour des<br />
enfants de 3 mois à 4 ans<br />
Une équipe pluridisciplinaire composée d'une<br />
infirmière, de deux éducatrices de jeunes<br />
enfants, d'auxiliaires de puériculture et d’un<br />
personnel encadrant titulaire du CAP Petite<br />
Enfance.<br />
Sous la Direction de Madame Dominique<br />
Hertoux, éducatrice de Jeunes Enfants, et de<br />
son adjointe, auxiliaire de puériculture.<br />
Une équipe pluridisciplinaire composée d'une<br />
infirmière, d'auxiliaires de puériculture et<br />
d’un personnel encadrant titulaire du CAP<br />
Petite Enfance.<br />
Sous la direction de Madame Mantavoni, éducatrice<br />
de jeunes enfants, et de son adjointe,<br />
auxiliaire de puériculture.<br />
Le Petit Monde<br />
(Centre-Ville)<br />
INFOS PRATIQUES<br />
38, rue François Villon<br />
J04 94 46 14 86<br />
Fax 04 94 46 14 86<br />
Horaires d’ouverture : 8h00 > 17h30<br />
Capacité d'accueil : 30 places pour des<br />
enfants de 3 mois à 4 ans<br />
LA SEYNE PRATIQUE<br />
12
LES MODALITÉS D’INSCRIPTION<br />
LA FICHE DE RENSEIGNEMENTS<br />
Elle est la première étape de votre démarche d’inscription.<br />
Vous pouvez la retirer tous les jours du lundi au vendredi (de 8 heures à 17 heures) à la Mairie<br />
Sociale :<br />
Rue Ernest Renan - Direction Enfance – 2ème étage<br />
Vous pouvez aussi la télécharger <strong>sur</strong> le site de la Ville : www.la-seyne.com<br />
Cette fiche doit être remplie et retournée à la Direction Enfance<br />
accompagnée des pièces suivantes :<br />
• si l'enfant est né : livret de famille<br />
• une copie des 3 dernières fiches de salaire<br />
• une copie de la dernière déclaration de revenus ou du dernier avis d'imposition<br />
• une copie de la dernière facture attestant du domicile (eau, électricité...)<br />
• un justificatif de l'inscription au Pôle Emploi pour les personnes en recherche d'emploi<br />
• votre n° d’allocataire CAF<br />
• un justificatif de l'inscription dans un cycle d'études pour le ou les parents étudiant(s)<br />
• un justificatif de suivi de stage pour les personnes en formation<br />
• une copie du jugement de divorce attribuant l'autorité parentale.<br />
Si toutes les demandes sont étudiées, les admissions sont dans tous les cas déterminées par<br />
le nombre de places disponibles.<br />
L'ADMISSION<br />
LES COMMISSIONS<br />
Quatre Commissions d'admissions se réunissent chaque année en mars, mai, septembre et<br />
décembre. Elles peuvent se réunir davantage dans le cas où des places se libèrent.<br />
<strong>La</strong> Commission du mois de mai est déterminante puisqu’elle attribue les places d’accueil pour<br />
la rentrée de septembre.<br />
Des Commissions exceptionnelles peuvent se réunir pour répondre à des situations d'urgence.<br />
Composition de la commission :<br />
• Isabelle Renier, Adjointe au Maire à la Petite enfance<br />
• <strong>La</strong> responsable de la Direction de l’Enfance<br />
• Les quatre directrices des structures municipales<br />
Quelques critères d'admission :<br />
• habiter ou travailler dans la Commune,<br />
• parent isolé à la recherche d'un emploi,<br />
• un parent ou les deux parents travaille(nt) ou ont un projet d'insertion ou de formation<br />
13 guide de la petite enfance
<strong>La</strong> décision définitive est notifiée par courrier.<br />
Les demandes en attente restent valables tant qu'elles ne sont pas satisfaites, sous réserve<br />
qu'elles soient confirmées deux mois avant chaque commission par email (enfance@la-seyne.<br />
com) ou par courrier auprès de la Direction de l'Enfance.<br />
LES COÛTS<br />
L'ACCUEIL RÉGULIER EN CRÈCHE<br />
Vous avez besoin de faire garder votre enfant un nombre de jours et d'heures durant une<br />
période bien définie dans l'année.<br />
Cet accueil fait l'objet d'un contrat entre vous parent(s) et la Commune. Toutes les heures<br />
prévues <strong>sur</strong> la période du contrat sont comptabilisées pour ensuite être divisées par le nombre<br />
de mois de fréquentation de l'enfant. Cette mensualisation vous permet d'avoir des montants<br />
de factures identiques.<br />
Le calcul est fait par la Direction de l'Enfance au moment de la signature du contrat. Une<br />
simulation peut être faite au moment du dépôt de la FICHE DE RENSEIGNEMENTS, à votre<br />
demande.<br />
L'ACCUEIL OCCASIONNEL EN HALTE GARDERIE<br />
Vous avez besoin, occasionnellement, de faire garder votre enfant. Cet accueil vous sera<br />
facturé à l'heure en fonction du nombre d'heures réservé à l'avance.<br />
EN PRATIQUE<br />
Vous avez besoin, occasionnellement, de faire garder votre enfant. Cet accueil vous sera<br />
facturé à l'heure en fonction du nombre d'heures réservé à l'avance.<br />
Exemple :<br />
• Vous êtes un couple avec un enfant, vous gagnez 2 400€ /mois<br />
Votre tarif horaire est : 2 400 € * 0,06 %, soit 1,44 € de l'heure<br />
• Vous êtes un couple avec deux enfants, vous gagnez 3 600 €/mois<br />
Votre tarif horaire est : 3 600 € * 0,05 % , soit 1,80 € de l'heure<br />
BARÈME<br />
Le taux d'effort se décline en fonction du type d'accueil et du nombre d'enfants en charge de la<br />
famille, il est calculé <strong>sur</strong> une base horaire :<br />
Nombre d'enfants à charge 1 2 3 4 À 7 8 À 10<br />
Taux d'effort par heure facturée<br />
en accueil collectif 0,06% 0,05% 0,04% 0,03% 0,02%<br />
LA SEYNE PRATIQUE<br />
14
MODES DE PAIEMENT<br />
Vous avez la possibilité de régler les frais de garde de votre enfant<br />
auprès des bureaux du Guichet Unique :<br />
Rez-de-chaussée de la Mairie Sociale, rue Ernest Renan<br />
Rez-de-chaussée de la Direction de la Culture et du Patrimoine, place Martel Esprit<br />
Ecole Léo <strong>La</strong>grange, 430, avenue Verlaque et école Malsert 1, rue <strong>La</strong>fontaine<br />
Vous pouvez régler :<br />
• en espèces<br />
• par chèque bancaire ou chèque emploi service universel (CESU)<br />
directement au Guichet Unique<br />
• en envoyant un chèque bancaire ou CESU par courrier<br />
• par prélèvement automatique (RIB obligatoire)<br />
15 guide de la petite enfance
LES CRÈCHES ASSOCIATIVES<br />
Il existe 7 crèches associatives <strong>sur</strong> la Commune de <strong>La</strong> <strong>Seyne</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>.<br />
Structures agréées par la Protection Maternelle et Infantile du Conseil Général (PMI),<br />
elles sont ouvertes du lundi au vendredi et gérées par des associations.<br />
L’OFFRE<br />
<strong>La</strong> Moufletterie<br />
INFOS PRATIQUES<br />
11, rue Beaussier<br />
J04 94 87 20 84<br />
Horaires d’ouverture : 8h15 > 12h<br />
et 13h45 > 17h30<br />
Capacité d'accueil : 20 places<br />
enfants de 3 mois à 4 ans<br />
Contact : Mme Arheix<br />
Les Comptines<br />
INFOS PRATIQUES<br />
135, avenue Général de Gaulle<br />
J04 94 30 78 03<br />
directioncomptines@aliceadsl.fr<br />
Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h<br />
Capacité d'accueil : 40 places<br />
enfants de 3 mois à 4 ans<br />
Contact : Mme Rigal<br />
<strong>La</strong> Farandole<br />
INFOS PRATIQUES<br />
Le Suffren - 12, avenue Général Carmille<br />
J04 94 30 72 99<br />
www.lafarandole.fr<br />
Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />
Capacité d'accueil : 41 places - enfants<br />
de 3 mois à 4 ans<br />
Contact : Mme Gelinot<br />
L'île Aux Enfants 1<br />
INFOS PRATIQUES<br />
1443, avenue Auguste Renoir<br />
J04 94 94 36 21<br />
delcroixalain@yahoo.fr<br />
Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />
Capacité d'accueil : 21 places<br />
enfants de 3 mois à 4 ans<br />
Contact : Mme Ragiot<br />
LA SEYNE PRATIQUE<br />
16
L'île Aux Enfants 2<br />
INFOS PRATIQUES<br />
Lot. Le José – rue de Luxembourg - ZAC<br />
Jean Monnet<br />
J04 94 06 14 27<br />
delcroixalain@yahoo.fr<br />
Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />
Capacité d'accueil : 35 places - enfants<br />
de 3 mois à 4 ans<br />
Personne à contacter : Mme Pauck<br />
L'île Aux Enfants 3<br />
INFOS PRATIQUES<br />
1443, avenue Auguste Renoir – Campagne<br />
Rey<br />
J04 94 24 97 37<br />
delcroixalain@yahoo.fr<br />
Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />
Capacité d'accueil : 35 places - enfants<br />
de 3 mois à 4 ans<br />
Contact : Mme Gstalder<br />
17 guide de la petite enfance
UNE CRÈCHE MULTI-ACCUEIL GÉRÉE PAR LA CAF DU VAR<br />
Les Colombes<br />
INFOS PRATIQUES<br />
Le Vendémiaire - Rue Le Corbusier<br />
J04 94 30 61 81<br />
Horaires d’ouverture : 7h30 > 17h30<br />
Capacité d'accueil : 37 places - enfants de 3 mois à 4 ans<br />
Contact : Mme Bourguignon<br />
Ouverte du lundi au vendredi.<br />
LES MODALITÉS D’INSCRIPTION<br />
L’inscription se fait directement auprès des structures selon les critères qu’elles ont fixés et en<br />
fonction des places disponibles.<br />
LES COÛTS<br />
EN PRATIQUE<br />
Ces structures sont soumises aux mêmes règles que les structures municipales. <strong>La</strong> participation<br />
financière, définie par la CAF, est calculée en fonction des revenus du foyer et du nombre<br />
d'enfants à charge.<br />
Exemple :<br />
• Vous êtes un couple avec un enfant, vous gagnez 2 400€ /mois<br />
Votre tarif horaire est : 2 400 € * 0,05%, soit 1,20 € de l'heure<br />
• Vous êtes un couple avec deux enfants, vous gagnez 3 600 €/mois<br />
Votre tarif horaire est : 3 600 € * 0,03% , soit 1,08 € de l'heure<br />
BARÈME<br />
Le taux d'effort est calculé <strong>sur</strong> une base horaire :<br />
Nombre d'enfants à charge 1 2 3 4 À 7 8 À 10<br />
Taux d'effort par heure facturée<br />
en accueil collectif 0,06% 0,05% 0,04% 0,03% 0,02%<br />
RENDEZ-VOUS EN LIGNE<br />
Sur le site de la CAF : www.caf.fr ou <strong>sur</strong> www.mon-enfant.fr. Vous y trouverez un simulateur<br />
qui vous permettra de calculer vos frais de garde pour les structures associatives bénéficiant<br />
de la PSU (Prestation de service unique). Dans ce cas, vous ne réglez que la partie à votre<br />
charge, la CAF versant directement sa participation à la structure.<br />
LA SEYNE PRATIQUE<br />
18
LES MICRO CRÈCHES<br />
Elles peuvent accueillir au maximum 10 enfants. Leur fonctionnement est en grande partie<br />
soumis aux mêmes règles que les établissements d'accueil collectifs.<br />
Il existe 3 micro-crèches <strong>sur</strong> la Commune de <strong>La</strong> <strong>Seyne</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>.<br />
LES MODALITÉS D’INSCRIPTION<br />
L’inscription se fait directement auprès des structures selon les critères qu’elles ont fixés et en<br />
fonction des places disponibles.<br />
L’OFFRE<br />
Nouvel Horizon<br />
INFOS PRATIQUES<br />
Le Fructidor A5 - Avenue Jean Bartolini<br />
J04 94 10 90 75<br />
contact@nouvelhorizon83.fr<br />
Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />
Capacité d'accueil : 10 places - enfants<br />
de 3 mois à 4 ans<br />
Contact : Monsieur Guyon<br />
Les Bisounours<br />
INFOS PRATIQUES<br />
1177, avenue Auguste Renoir<br />
J04 94 8 74 20<br />
Horaires d’ouverture : 7h30 > 17h30<br />
Capacité d'accueil : 10 places - enfants<br />
de 3 mois à 6 ans<br />
Contact : Madame Bemer<br />
LA MAISON DES PITCHOUNS<br />
INFOS PRATIQUES<br />
695, avenue Esprit Armando<br />
J04 94 05 86 21<br />
Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />
Capacité d'accueil : 10 places - enfants<br />
de 3 mois à 4 ans<br />
Contact : Madame Patentreger<br />
Les micro-crèches accueillent les enfants<br />
du lundi au vendredi.<br />
19 guide de la petite enfance
LES COÛTS<br />
Les coûts varient d’une structure à une autre.<br />
NOUVEL HORIZON<br />
Cette micro-crèche est soumise aux mêmes règles que les structures municipales et associatives.<br />
<strong>La</strong> participation financière, définie par la CAF, est calculée en fonction des revenus du<br />
foyer et du nombre d'enfants à charge (mode PSU).<br />
Exemple :<br />
• Vous êtes un couple avec un enfant, vous gagnez 1 800€ /mois<br />
Votre tarif horaire est : 1 800 € * 0,05 %, soit 0,90 € de l'heure<br />
• Vous êtes un couple avec trois enfants, vous gagnez 3 600 €/mois<br />
Votre tarif horaire est : 3 600 € * 0,03 % , soit 1,08 € de l'heure<br />
BARÈME<br />
Le taux d'effort est calculé <strong>sur</strong> une base horaire :<br />
Nombre d'enfants à charge 1 2 3 4 À 7<br />
Taux d'effort par heure facturée<br />
en accueil parental, micro-crèches 0,05% 0,04% 0,03% 0,02%<br />
LA MAISON DES PITCHOUNS ET LES BISOUNOURS<br />
Dans le cas de ces deux établissements, c’est la structure qui détermine le prix de l'heure.<br />
Vous faites l'avance des frais de garde.<br />
Le complément de libre choix du mode de garde de la prestation d'accueil du jeune enfant<br />
(Paje) vous sera versé directement par la CAF sous certaines conditions.<br />
<strong>La</strong> Paje varie en fonction de l'âge de votre enfant et de vos ressources. Vous devez faire garder<br />
au moins 16 heures votre enfant par mois,<br />
Exemple :<br />
• Vous êtes salarié(es), commerçant(s) ou profession libérale, vous avez 1 enfant<br />
de moins de 3 ans et vos ressources sont inférieures à 20 281 euros<br />
Le montant mensuel de la prise en charge Paje sera de 678,32 euros.<br />
• Vous êtes salarié(es), commerçant(s) ou profession libérale, vous avez 2 enfants<br />
et vos ressources sont inférieures à 23 350 euros<br />
Avec un enfant de moins de 3 ans, le montant mensuel de la prise en charge de la<br />
Paje sera de 678,32 €.<br />
Avec un enfant âgé de 3 à 6 ans, il sera de 339,16 €/mois<br />
RENDEZ-VOUS EN LIGNE<br />
Sur www.vosdroits.service-public.fr. Vous y trouverez tous les renseignements concernant les<br />
aides de la Paje (principe, conditions, comment faire la demande, versement, majoration...)<br />
Vous pouvez aussi faire une simulation de vos droits à la Paje à partir du site de la CAF www.caf.fr.<br />
LA SEYNE PRATIQUE<br />
20
L’ACCUEIL FAMILIAL<br />
21 guide de la petite enfance
LES ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S<br />
Ce sont des professionnel(les) de la Petite Enfance, pouvant accueillir à leur domicile jusqu'à<br />
4 enfants généralement âgés de moins de 6 ans.<br />
Avant d'accueillir un enfant, elles (ils) doivent obligatoirement avoir été agréé(e)s par<br />
le Conseil général, après avis des services de la P.M.I. (Protection Maternelle et Infantile).<br />
Cet agrément leur reconnaît un statut professionnel.<br />
LES MODALITÉS D’INSCRIPTION<br />
A vous de prendre directement contact avec l'Assistant(e) maternel(le) de votre choix.<br />
<strong>La</strong> liste nominative des Assistantes Maternelles est à votre disposition à la Direction<br />
de l'Enfance (envoi possible par email) ou au Relais d'Assistantes Maternelles (RAM).<br />
LES COÛTS<br />
L'Assistante Maternelle détermine le prix de l'heure, les indemnités d'entretien et de repas.<br />
Elle devient votre salarié(e). Un contrat de travail est obligatoire et imposé par la Convention<br />
collective des assistantes maternelles.<br />
Il n'y a pas de tarif officiel mais il existe un minima. <strong>La</strong> rémunération ne doit pas excéder,<br />
par enfant et par jour de garde, 5 fois la valeur du SMIC horaire, soit 46,10 €.<br />
Le complément de libre choix du mode de garde de la prestation d'accueil du jeune enfant<br />
(Paje) vous sera versé directement par la CAF sous certaines conditions. Il varie en fonction<br />
de l'âge de votre enfant et de vos ressources. Vous devez faire garder votre enfant au moins<br />
16 heures par mois.<br />
<strong>La</strong> CAF prend en charge la totalité des cotisations sociales pour chaque enfant gardé.<br />
RENDEZ-VOUS EN LIGNE<br />
Sur www.vosdroits.service-public.fr : vous trouverez tous les renseignements concernant<br />
les aides de la Paje (principes, conditions, démarches d’inscription, versement, majoration...)<br />
Vous pouvez également faire une simulation de vos droits à la Paje à partir du site de la CAF<br />
www.caf.fr<br />
LA SEYNE PRATIQUE<br />
22
LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES (R.A.M.)<br />
Le R.A.M. est un lieu d'information, de rencontres et d'échanges au service des parents,<br />
des assistant(e)s maternel(le)s et de tous les professionnels de la petite enfance.<br />
Parents ou futurs parents peuvent y recevoir gratuitement des conseils et des informations<br />
<strong>sur</strong> l'ensemble des modes d'accueil.<br />
Le R.A.M. apporte aux assistant(e)s maternel(le)s un soutien et un accompagnement quotidien<br />
en leur donnant la possibilité de se rencontrer et d'échanger leurs expériences<br />
A la <strong>Seyne</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>, il existe un R.A.M. situé au 135, avenue Général de Gaulle<br />
Crèche Les Comptines : 04 94 63 13 80 – relais@comptines.org<br />
A votre disposition dans ce R.A.M, 2 Pôles :<br />
• Administratif : ouvert de 8h à 16h – accueil téléphonique et physique.<br />
• Educatif : des ateliers pédagogiques sont proposés aux enfants accompagnés<br />
des assistant(e)s maternel(le)s. Tous les jours de 9h à 11h sauf le mercredi.<br />
23 guide de la petite enfance
attente photo<br />
LA SEYNE PRATIQUE<br />
24
LES AUTRES<br />
ASSOCIATIONS<br />
DE LA <strong>PETITE</strong> <strong>ENFANCE</strong><br />
25 guide de la petite enfance
ASSOCIATION LE MOULIN<br />
À PAROLES<br />
Siège social : <strong>La</strong> Ginesta – Rue Eugène Pottier<br />
J04 94 94 03 74<br />
Lieu d'accueil : Square Gueirard - bd Stalingrad<br />
Le Moulin à paroles fonctionne selon les<br />
modalités définies par Françoise Dolto dans<br />
le cadre de <strong>La</strong> Maison Verte. Cette association<br />
propose un espace d'accueil, d'échanges<br />
et de détente pour les enfants de 0 à 4 ans<br />
accompagnés d'un adulte. C'est un espace<br />
d'accueil gratuit et sans inscription préalable<br />
ouvert aux parents, assistant(e)s maternel(le)s<br />
et femmes enceintes.<br />
Fermeture en juillet et août et une semaine<br />
durant les vacances d'hiver et de printemps.<br />
ASSOCIATION VIVRE EN<br />
FAMILLE ET ACTIONS DE<br />
SOUTIEN À LA FONCTION<br />
PARENTALE ET MÉDIATIQUE<br />
Siège social : 24 rue Beaussier<br />
J04 94 06 67 34 – vivre-en-famille@wanadoo.fr<br />
Vivre en Famille s’engage pour le maintien,<br />
la restauration et la reconstruction du lien<br />
familial et social dans un souci de prévention<br />
des troubles de l'enfant et des conflits<br />
familiaux aggravés. Diverses méthodes et<br />
approches sont proposées aux familles :<br />
accompagnement individualisé, mise en<br />
réseau, remédiation professionnelle, animation<br />
de groupes de paroles entre parents, soutien<br />
aux professionnels de la Petite Enfance,<br />
consultation familiale.<br />
ASSOCIATION RÊVE LUNE<br />
Siège social : 9 rue Diderot<br />
J04 94 87 30 32. - reve.lune@wanadoo.fr<br />
L’association a pour objectif de promouvoir la<br />
diffusion de spectacles « jeune public » dans<br />
divers lieux de la commune (enfants de 4 à<br />
11 ans et familles) et d'animer des ateliers<br />
d'éveil musical (enfants de 1 an et demi à 7 ans<br />
avec leur famille). Ces ateliers proposent une<br />
approche vivante de la musique par le biais de<br />
l'écoute, du jeu et de la créativité.<br />
ASSOCIATION GRANDIR<br />
ENSEMBLE<br />
Siège social : Campagne Pomet –<br />
114, chemin de la Farlède<br />
L’association a pour but de favoriser<br />
les échanges professionnels entre les<br />
assistant(e)s maternel(le)s de la commune et<br />
les parents afin d'améliorer l'information et<br />
le dialogue, de proposer des offres de garde<br />
ainsi que des conseils pratiques.<br />
LA SEYNE PRATIQUE<br />
26
LE MONTANT D'ALLOCATION MENSUELLE<br />
* modulable en fonction des ressources,<br />
le nombre d'enfants et l’âge de l’enfant (à<br />
mi-tarif quand les enfants seront scolarisés),<br />
et le statut de la personne employée par<br />
l’association ou l’entreprise.<br />
Pour l’assistante maternelle ou garde à<br />
domicile en direct :<br />
Pour des revenus 2010 inférieurs à 20 079 €<br />
(avec 1 enfant à charge) ; 23 118 € (avec 2<br />
enfants à charge), le montant de la prise en<br />
charge est de 678,32 € si l'enfant a moins de<br />
3 ans et 339,19 € si l'enfant a de 3 à 6 ans.<br />
Pour des revenus 2010 ne dépassant pas<br />
44 621 € (avec 1 enfant à charge) ; 51 374 €<br />
(avec 2 enfants à charge) ; le montant de<br />
la prise en charge est de 565,27 € si l'enfant<br />
a moins de 3 ans et 282,64 € si l'enfant a de<br />
3 à 6 ans.<br />
Pour des revenus 2010 supérieurs à<br />
44 621€ (avec 1 enfant à charge) ; 51 374€<br />
(avec 2 enfants à charge), le montant de la<br />
prise en charge est de 452,22 € si l'enfant<br />
a moins de 3 ans et 226,12 € si l'enfant a<br />
de 3 à 6 ans.<br />
Prise en charge des cotisations<br />
Dans le cas d'une assistante maternelle<br />
agréée, la prise en charge des cotisations<br />
sociales pour chaque enfant gardé est totale.<br />
Dans le cas d'une garde à domicile, la prise<br />
en charge est de 50% des cotisations dans<br />
la limite de 408 € par mois jusqu'au 3 ème<br />
anniversaire de l'enfant, puis de 204 €<br />
par mois pour un enfant de 3 à 6 ans.<br />
Il est possible sous certaines conditions<br />
de cumuler différents compléments<br />
Pour en savoir plus : Montants PAJE 2011<br />
Magicmaman.com<br />
27 guide de la petite enfance
DIRECTION DE L'<strong>ENFANCE</strong><br />
Secteur petite enfance<br />
Mairie sociale - 1, rue Ernest Renan 83500 <strong>La</strong> <strong>Seyne</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong><br />
Tél. 04 94 06 97 92<br />
www.la-seyne.fr<br />
LA SEYNE PRATIQUE<br />
28<br />
ANATOME - MAI 2012