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LA SEYNE PRATIQUE<br />

Guide de la petite<br />

enfance<br />

QUEL MODE D'ACCUEIL POUR VOTRE ENFANT ?<br />

LES DÉMARCHES, LES STRUCTURES, LES SERVICES


Suivez le Guide !<br />

VOUS AVEZ ENTRE LES MAINS<br />

LE PREMIER <strong>GUIDE</strong> SEYNOIS<br />

DE LA <strong>PETITE</strong> <strong>ENFANCE</strong>.<br />

Avec Isabelle Renier, mon Adjointe en<br />

charge des tout-petits, nous avons voulu<br />

présenter dans ce document pratique et<br />

clair un ensemble d'informations utiles<br />

pour vous permettre de choisir la solution<br />

la mieux adaptée à l'accueil de votre<br />

enfant.<br />

Au fil des pages, vous découvrirez les différents<br />

établissements d'accueil, qu'ils<br />

soient municipaux ou associatifs, ainsi<br />

que toutes les autres ressources qui<br />

existent dans notre commune pour accompagner<br />

le jeune enfant dans ses premiers<br />

pas.<br />

Avec nos partenaires (institutionnels,<br />

Caisse d'allocations familiales, Conseil général,<br />

et autres... ), nous souhaitons mettre<br />

en œuvre une politique qui donne toute sa<br />

place à l'enfant dans la Ville pour contribuer<br />

à son éveil et son épanouissement.<br />

Nous portons une attention toute particulière<br />

à la qualité des services dispensés<br />

mais nous nous attelons aussi au développement<br />

de l'offre d'accueil <strong>sur</strong> notre<br />

territoire pour répondre à une demande<br />

toujours en augmentation.<br />

Nous souhaitons que ce guide vous<br />

accompagne utilement et vous aide<br />

dans votre choix du mode de garde<br />

et dans vos démarches.<br />

MARC VUILLEMOT<br />

MAIRE DE LA SEYNE-SUR-MER<br />

VICE-PRÉSIDENT DE TOULON<br />

PROVENCE MÉDITERRANÉE<br />

CONSEILLER RÉGIONAL<br />

PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR<br />

LA SEYNE PRATIQUE<br />

2


3 guide de la petite enfance


Sommaire<br />

QUEL MODE D'ACCUEIL POUR VOTRE ENFANT ? p. 5<br />

ACCUEIL COLLECTIF : LES CRÈCHES MULTI ACCUEIL p. 6<br />

ACCUEIL FAMILIAL : LES ASSISTANTES MATERNELLES p. 7<br />

LES ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL COLLECTIF p. 9<br />

LES CRÈCHES ET HALTES-GARDERIES MUNICIPALES p. 10<br />

• Une exigence de qualité p. 10<br />

• L’offre p. 10<br />

• Les modalités d’inscription p. 13<br />

• Les coûts p. 14<br />

LES CRÈCHES ASSOCIATIVES p. 16<br />

• L’offre p. 16<br />

• Une crèche multi-accueil gérée par la CAF du Var p. 18<br />

• Les coûts p. 18<br />

LES MICRO-CRÈCHES p. 19<br />

• L’offre p. 19<br />

• Les modalités d’inscription p. 19<br />

• Les coûts p. 20<br />

L'ACCUEIL FAMILIAL p. 21<br />

LES ASSISTANTES MATERNELLES p. 22<br />

• Les modalités d’inscription p. 22<br />

• Les coûts p. 22<br />

LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES p. 23<br />

LES AUTRES ASSOCIATIONS DE LA <strong>PETITE</strong> <strong>ENFANCE</strong> p. 25<br />

LA SEYNE PRATIQUE<br />

4


QUEL MODE D'ACCUEIL<br />

POUR VOTRE ENFANT ?<br />

Vous cherchez un lieu d’accueil pour votre enfant : crèche<br />

collective, halte-garderie, assistant(e) maternel(le) :<br />

la commune de <strong>La</strong> <strong>Seyne</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong> vous propose<br />

de les découvrir avant de faire votre choix.<br />

5 guide de la petite enfance


ACCUEIL COLLECTIF : LES CRÈCHES MULTI-ACCUEIL<br />

Les crèches multi-accueil sont des lieux de socialisation et de vie ouverts <strong>sur</strong> l’extérieur,<br />

favorisant l’éveil des enfants en stimulant leurs facultés intellectuelles et physiques.<br />

ELLES PROPOSENT :<br />

• un accueil régulier ou occasionnel ;<br />

• une souplesse de fonctionnement permettant de répondre à des besoins<br />

d’accueil diversifiés : temps complet, temps partiel... ;<br />

• l’apprentissage de la vie en société dans un environnement propice au<br />

bien-être et à l’épanouissement de votre enfant ;<br />

• le respect des besoins et du rythme de l’enfant ;<br />

• un accueil adapté : aux enfants allergiques, ayant une maladie chronique,<br />

en situation de handicap...<br />

L’offre d’accueil collectif à <strong>La</strong> <strong>Seyne</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong><br />

est aussi riche que variée. Au choix :<br />

4 CRÈCHES MUNICIPALES<br />

7 CRÈCHES ASSOCIATIVES<br />

1 CRÈCHE GEREE PAR LA CAF<br />

3 MICRO-CRÈCHES<br />

LA SEYNE PRATIQUE<br />

6


ACCUEIL FAMILIAL : LES ASSISTANTES MATERNELLES<br />

Professionnel(le)s de la Petite enfance, les assistant(e)s maternel(le)s accueillent à leur<br />

domicile jusqu'à 4 enfants généralement âgés de moins de 6 ans.<br />

LEURS POINTS FORTS :<br />

• une plus grande souplesse d'accueil ;<br />

• des horaires de garde plus flexibles (contraintes professionnelles..) ;<br />

• un mode de garde individualisé ;<br />

Plus de 200 ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S sont agréé(e)s dans le secteur<br />

de <strong>La</strong> <strong>Seyne</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>. Une vingtaine est agréée dans le secteur de Saint-Mandrier.<br />

PRIORITÉ A L’APPRENTISSAGE<br />

Tous les établissements d’accueil ont une vocation éducative. Les professionnels de la petite<br />

enfance sont en effet formés pour permettre à votre enfant un développement équilibré en lui<br />

procurant un apprentissage adapté.<br />

IMPÔTS ET DÉDUCTIONS<br />

Quel que soit le mode d’accueil que vous choisirez, vous pourrez bénéficier d'un crédit d'impôt<br />

pour frais de garde des jeunes enfants.<br />

Renseignements : www.impot.gouv.fr<br />

Conditions : le ou les enfants doivent être âgés de moins de 6 ans et être gardés à l'extérieur<br />

de leur domicile (multi-accueil, garderies, assistant(e)s maternel(le)s agréé(e)s).<br />

Exemple : Le crédit d'impôt s'élève à 50 % des sommes versées en 2010, retenues dans<br />

la limite de 2 300 € par enfant, soit un crédit d'impôt maximum de 1 150 €.<br />

7 guide de la petite enfance


LA SEYNE PRATIQUE<br />

8


LES ÉTABLISSEMENTS<br />

D’ACCUEIL COLLECTIF<br />

9 guide de la petite enfance


LES CRÈCHES ET HALTES-GARDERIES MUNICIPALES<br />

UNE EXIGENCE DE QUALITÉ<br />

<strong>La</strong> Ville gère 4 établissements multi-accueil pour les enfants de 3 mois à 4 ans.<br />

Crèches ou haltes-garderies, ces espaces d'accueil ludiques sont aménagés pour<br />

les tout-petits. Ces derniers proposent des activités d'éveil ainsi que des activités<br />

psychomotrices ou artistiques. Les échanges et liens avec les familles y sont privilégiés.<br />

"<strong>La</strong> qualité d'accueil des tout-petits<br />

est une exigence pour la Ville"<br />

L’OFFRE<br />

Les établissements municipaux accueillent votre enfant du lundi au vendredi. <strong>La</strong> fermeture de<br />

ces structures d’accueil a lieu une semaine au printemps, tout au long du mois d’août ainsi que<br />

lors des fêtes de fin d’année.<br />

Elsa Triolet<br />

(quartier Nord)<br />

Une équipe pluridisciplinaire composée d'une<br />

éducatrice de jeunes enfants, d'une monitrice<br />

éducatrice, d'auxiliaires de puériculture<br />

et d’un personnel encadrant titulaire du CAP<br />

Petite Enfance.<br />

Sous la direction de Stéphanie Messina,<br />

puéricultrice, et de son adjointe auxiliaire de<br />

puériculture.<br />

INFOS PRATIQUES<br />

Rue Charles Fourier<br />

J04 94 94 68 52<br />

Fax 04 94 29 66 42<br />

Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />

Capacité d'accueil : 44 enfants de 3 mois<br />

à 4 ans<br />

LA SEYNE PRATIQUE<br />

10


Josette Vincent<br />

(Centre-ville)<br />

INFOS PRATIQUES<br />

Rue Emile Combes<br />

J04 94 94 73 38<br />

Fax 04 94 30 55 76<br />

Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />

Capacité d'accueil : 55 enfants<br />

de 3 mois à 4 ans<br />

Une équipe pluridisciplinaire composée<br />

de deux éducatrices de jeunes enfants,<br />

d'auxiliaires de puériculture et d’un personnel<br />

encadrant titulaire du CAP Petite Enfance.<br />

Sous la direction de Catherine Malnis,<br />

puéricultrice, et de son adjointe, infirmière.<br />

11 guide de la petite enfance


Irène Joliot Curie<br />

(quartier Ouest)<br />

INFOS PRATIQUES<br />

211, avenue Fernand Léger<br />

J04 94 94 31 84<br />

Fax 04 94 06 44 12<br />

Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />

Capacité d'accueil : 40 places pour des<br />

enfants de 3 mois à 4 ans<br />

Une équipe pluridisciplinaire composée d'une<br />

infirmière, de deux éducatrices de jeunes<br />

enfants, d'auxiliaires de puériculture et d’un<br />

personnel encadrant titulaire du CAP Petite<br />

Enfance.<br />

Sous la Direction de Madame Dominique<br />

Hertoux, éducatrice de Jeunes Enfants, et de<br />

son adjointe, auxiliaire de puériculture.<br />

Une équipe pluridisciplinaire composée d'une<br />

infirmière, d'auxiliaires de puériculture et<br />

d’un personnel encadrant titulaire du CAP<br />

Petite Enfance.<br />

Sous la direction de Madame Mantavoni, éducatrice<br />

de jeunes enfants, et de son adjointe,<br />

auxiliaire de puériculture.<br />

Le Petit Monde<br />

(Centre-Ville)<br />

INFOS PRATIQUES<br />

38, rue François Villon<br />

J04 94 46 14 86<br />

Fax 04 94 46 14 86<br />

Horaires d’ouverture : 8h00 > 17h30<br />

Capacité d'accueil : 30 places pour des<br />

enfants de 3 mois à 4 ans<br />

LA SEYNE PRATIQUE<br />

12


LES MODALITÉS D’INSCRIPTION<br />

LA FICHE DE RENSEIGNEMENTS<br />

Elle est la première étape de votre démarche d’inscription.<br />

Vous pouvez la retirer tous les jours du lundi au vendredi (de 8 heures à 17 heures) à la Mairie<br />

Sociale :<br />

Rue Ernest Renan - Direction Enfance – 2ème étage<br />

Vous pouvez aussi la télécharger <strong>sur</strong> le site de la Ville : www.la-seyne.com<br />

Cette fiche doit être remplie et retournée à la Direction Enfance<br />

accompagnée des pièces suivantes :<br />

• si l'enfant est né : livret de famille<br />

• une copie des 3 dernières fiches de salaire<br />

• une copie de la dernière déclaration de revenus ou du dernier avis d'imposition<br />

• une copie de la dernière facture attestant du domicile (eau, électricité...)<br />

• un justificatif de l'inscription au Pôle Emploi pour les personnes en recherche d'emploi<br />

• votre n° d’allocataire CAF<br />

• un justificatif de l'inscription dans un cycle d'études pour le ou les parents étudiant(s)<br />

• un justificatif de suivi de stage pour les personnes en formation<br />

• une copie du jugement de divorce attribuant l'autorité parentale.<br />

Si toutes les demandes sont étudiées, les admissions sont dans tous les cas déterminées par<br />

le nombre de places disponibles.<br />

L'ADMISSION<br />

LES COMMISSIONS<br />

Quatre Commissions d'admissions se réunissent chaque année en mars, mai, septembre et<br />

décembre. Elles peuvent se réunir davantage dans le cas où des places se libèrent.<br />

<strong>La</strong> Commission du mois de mai est déterminante puisqu’elle attribue les places d’accueil pour<br />

la rentrée de septembre.<br />

Des Commissions exceptionnelles peuvent se réunir pour répondre à des situations d'urgence.<br />

Composition de la commission :<br />

• Isabelle Renier, Adjointe au Maire à la Petite enfance<br />

• <strong>La</strong> responsable de la Direction de l’Enfance<br />

• Les quatre directrices des structures municipales<br />

Quelques critères d'admission :<br />

• habiter ou travailler dans la Commune,<br />

• parent isolé à la recherche d'un emploi,<br />

• un parent ou les deux parents travaille(nt) ou ont un projet d'insertion ou de formation<br />

13 guide de la petite enfance


<strong>La</strong> décision définitive est notifiée par courrier.<br />

Les demandes en attente restent valables tant qu'elles ne sont pas satisfaites, sous réserve<br />

qu'elles soient confirmées deux mois avant chaque commission par email (enfance@la-seyne.<br />

com) ou par courrier auprès de la Direction de l'Enfance.<br />

LES COÛTS<br />

L'ACCUEIL RÉGULIER EN CRÈCHE<br />

Vous avez besoin de faire garder votre enfant un nombre de jours et d'heures durant une<br />

période bien définie dans l'année.<br />

Cet accueil fait l'objet d'un contrat entre vous parent(s) et la Commune. Toutes les heures<br />

prévues <strong>sur</strong> la période du contrat sont comptabilisées pour ensuite être divisées par le nombre<br />

de mois de fréquentation de l'enfant. Cette mensualisation vous permet d'avoir des montants<br />

de factures identiques.<br />

Le calcul est fait par la Direction de l'Enfance au moment de la signature du contrat. Une<br />

simulation peut être faite au moment du dépôt de la FICHE DE RENSEIGNEMENTS, à votre<br />

demande.<br />

L'ACCUEIL OCCASIONNEL EN HALTE GARDERIE<br />

Vous avez besoin, occasionnellement, de faire garder votre enfant. Cet accueil vous sera<br />

facturé à l'heure en fonction du nombre d'heures réservé à l'avance.<br />

EN PRATIQUE<br />

Vous avez besoin, occasionnellement, de faire garder votre enfant. Cet accueil vous sera<br />

facturé à l'heure en fonction du nombre d'heures réservé à l'avance.<br />

Exemple :<br />

• Vous êtes un couple avec un enfant, vous gagnez 2 400€ /mois<br />

Votre tarif horaire est : 2 400 € * 0,06 %, soit 1,44 € de l'heure<br />

• Vous êtes un couple avec deux enfants, vous gagnez 3 600 €/mois<br />

Votre tarif horaire est : 3 600 € * 0,05 % , soit 1,80 € de l'heure<br />

BARÈME<br />

Le taux d'effort se décline en fonction du type d'accueil et du nombre d'enfants en charge de la<br />

famille, il est calculé <strong>sur</strong> une base horaire :<br />

Nombre d'enfants à charge 1 2 3 4 À 7 8 À 10<br />

Taux d'effort par heure facturée<br />

en accueil collectif 0,06% 0,05% 0,04% 0,03% 0,02%<br />

LA SEYNE PRATIQUE<br />

14


MODES DE PAIEMENT<br />

Vous avez la possibilité de régler les frais de garde de votre enfant<br />

auprès des bureaux du Guichet Unique :<br />

Rez-de-chaussée de la Mairie Sociale, rue Ernest Renan<br />

Rez-de-chaussée de la Direction de la Culture et du Patrimoine, place Martel Esprit<br />

Ecole Léo <strong>La</strong>grange, 430, avenue Verlaque et école Malsert 1, rue <strong>La</strong>fontaine<br />

Vous pouvez régler :<br />

• en espèces<br />

• par chèque bancaire ou chèque emploi service universel (CESU)<br />

directement au Guichet Unique<br />

• en envoyant un chèque bancaire ou CESU par courrier<br />

• par prélèvement automatique (RIB obligatoire)<br />

15 guide de la petite enfance


LES CRÈCHES ASSOCIATIVES<br />

Il existe 7 crèches associatives <strong>sur</strong> la Commune de <strong>La</strong> <strong>Seyne</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>.<br />

Structures agréées par la Protection Maternelle et Infantile du Conseil Général (PMI),<br />

elles sont ouvertes du lundi au vendredi et gérées par des associations.<br />

L’OFFRE<br />

<strong>La</strong> Moufletterie<br />

INFOS PRATIQUES<br />

11, rue Beaussier<br />

J04 94 87 20 84<br />

Horaires d’ouverture : 8h15 > 12h<br />

et 13h45 > 17h30<br />

Capacité d'accueil : 20 places<br />

enfants de 3 mois à 4 ans<br />

Contact : Mme Arheix<br />

Les Comptines<br />

INFOS PRATIQUES<br />

135, avenue Général de Gaulle<br />

J04 94 30 78 03<br />

directioncomptines@aliceadsl.fr<br />

Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h<br />

Capacité d'accueil : 40 places<br />

enfants de 3 mois à 4 ans<br />

Contact : Mme Rigal<br />

<strong>La</strong> Farandole<br />

INFOS PRATIQUES<br />

Le Suffren - 12, avenue Général Carmille<br />

J04 94 30 72 99<br />

www.lafarandole.fr<br />

Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />

Capacité d'accueil : 41 places - enfants<br />

de 3 mois à 4 ans<br />

Contact : Mme Gelinot<br />

L'île Aux Enfants 1<br />

INFOS PRATIQUES<br />

1443, avenue Auguste Renoir<br />

J04 94 94 36 21<br />

delcroixalain@yahoo.fr<br />

Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />

Capacité d'accueil : 21 places<br />

enfants de 3 mois à 4 ans<br />

Contact : Mme Ragiot<br />

LA SEYNE PRATIQUE<br />

16


L'île Aux Enfants 2<br />

INFOS PRATIQUES<br />

Lot. Le José – rue de Luxembourg - ZAC<br />

Jean Monnet<br />

J04 94 06 14 27<br />

delcroixalain@yahoo.fr<br />

Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />

Capacité d'accueil : 35 places - enfants<br />

de 3 mois à 4 ans<br />

Personne à contacter : Mme Pauck<br />

L'île Aux Enfants 3<br />

INFOS PRATIQUES<br />

1443, avenue Auguste Renoir – Campagne<br />

Rey<br />

J04 94 24 97 37<br />

delcroixalain@yahoo.fr<br />

Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />

Capacité d'accueil : 35 places - enfants<br />

de 3 mois à 4 ans<br />

Contact : Mme Gstalder<br />

17 guide de la petite enfance


UNE CRÈCHE MULTI-ACCUEIL GÉRÉE PAR LA CAF DU VAR<br />

Les Colombes<br />

INFOS PRATIQUES<br />

Le Vendémiaire - Rue Le Corbusier<br />

J04 94 30 61 81<br />

Horaires d’ouverture : 7h30 > 17h30<br />

Capacité d'accueil : 37 places - enfants de 3 mois à 4 ans<br />

Contact : Mme Bourguignon<br />

Ouverte du lundi au vendredi.<br />

LES MODALITÉS D’INSCRIPTION<br />

L’inscription se fait directement auprès des structures selon les critères qu’elles ont fixés et en<br />

fonction des places disponibles.<br />

LES COÛTS<br />

EN PRATIQUE<br />

Ces structures sont soumises aux mêmes règles que les structures municipales. <strong>La</strong> participation<br />

financière, définie par la CAF, est calculée en fonction des revenus du foyer et du nombre<br />

d'enfants à charge.<br />

Exemple :<br />

• Vous êtes un couple avec un enfant, vous gagnez 2 400€ /mois<br />

Votre tarif horaire est : 2 400 € * 0,05%, soit 1,20 € de l'heure<br />

• Vous êtes un couple avec deux enfants, vous gagnez 3 600 €/mois<br />

Votre tarif horaire est : 3 600 € * 0,03% , soit 1,08 € de l'heure<br />

BARÈME<br />

Le taux d'effort est calculé <strong>sur</strong> une base horaire :<br />

Nombre d'enfants à charge 1 2 3 4 À 7 8 À 10<br />

Taux d'effort par heure facturée<br />

en accueil collectif 0,06% 0,05% 0,04% 0,03% 0,02%<br />

RENDEZ-VOUS EN LIGNE<br />

Sur le site de la CAF : www.caf.fr ou <strong>sur</strong> www.mon-enfant.fr. Vous y trouverez un simulateur<br />

qui vous permettra de calculer vos frais de garde pour les structures associatives bénéficiant<br />

de la PSU (Prestation de service unique). Dans ce cas, vous ne réglez que la partie à votre<br />

charge, la CAF versant directement sa participation à la structure.<br />

LA SEYNE PRATIQUE<br />

18


LES MICRO CRÈCHES<br />

Elles peuvent accueillir au maximum 10 enfants. Leur fonctionnement est en grande partie<br />

soumis aux mêmes règles que les établissements d'accueil collectifs.<br />

Il existe 3 micro-crèches <strong>sur</strong> la Commune de <strong>La</strong> <strong>Seyne</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>.<br />

LES MODALITÉS D’INSCRIPTION<br />

L’inscription se fait directement auprès des structures selon les critères qu’elles ont fixés et en<br />

fonction des places disponibles.<br />

L’OFFRE<br />

Nouvel Horizon<br />

INFOS PRATIQUES<br />

Le Fructidor A5 - Avenue Jean Bartolini<br />

J04 94 10 90 75<br />

contact@nouvelhorizon83.fr<br />

Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />

Capacité d'accueil : 10 places - enfants<br />

de 3 mois à 4 ans<br />

Contact : Monsieur Guyon<br />

Les Bisounours<br />

INFOS PRATIQUES<br />

1177, avenue Auguste Renoir<br />

J04 94 8 74 20<br />

Horaires d’ouverture : 7h30 > 17h30<br />

Capacité d'accueil : 10 places - enfants<br />

de 3 mois à 6 ans<br />

Contact : Madame Bemer<br />

LA MAISON DES PITCHOUNS<br />

INFOS PRATIQUES<br />

695, avenue Esprit Armando<br />

J04 94 05 86 21<br />

Horaires d’ouverture : 7h30 > 18h30<br />

Capacité d'accueil : 10 places - enfants<br />

de 3 mois à 4 ans<br />

Contact : Madame Patentreger<br />

Les micro-crèches accueillent les enfants<br />

du lundi au vendredi.<br />

19 guide de la petite enfance


LES COÛTS<br />

Les coûts varient d’une structure à une autre.<br />

NOUVEL HORIZON<br />

Cette micro-crèche est soumise aux mêmes règles que les structures municipales et associatives.<br />

<strong>La</strong> participation financière, définie par la CAF, est calculée en fonction des revenus du<br />

foyer et du nombre d'enfants à charge (mode PSU).<br />

Exemple :<br />

• Vous êtes un couple avec un enfant, vous gagnez 1 800€ /mois<br />

Votre tarif horaire est : 1 800 € * 0,05 %, soit 0,90 € de l'heure<br />

• Vous êtes un couple avec trois enfants, vous gagnez 3 600 €/mois<br />

Votre tarif horaire est : 3 600 € * 0,03 % , soit 1,08 € de l'heure<br />

BARÈME<br />

Le taux d'effort est calculé <strong>sur</strong> une base horaire :<br />

Nombre d'enfants à charge 1 2 3 4 À 7<br />

Taux d'effort par heure facturée<br />

en accueil parental, micro-crèches 0,05% 0,04% 0,03% 0,02%<br />

LA MAISON DES PITCHOUNS ET LES BISOUNOURS<br />

Dans le cas de ces deux établissements, c’est la structure qui détermine le prix de l'heure.<br />

Vous faites l'avance des frais de garde.<br />

Le complément de libre choix du mode de garde de la prestation d'accueil du jeune enfant<br />

(Paje) vous sera versé directement par la CAF sous certaines conditions.<br />

<strong>La</strong> Paje varie en fonction de l'âge de votre enfant et de vos ressources. Vous devez faire garder<br />

au moins 16 heures votre enfant par mois,<br />

Exemple :<br />

• Vous êtes salarié(es), commerçant(s) ou profession libérale, vous avez 1 enfant<br />

de moins de 3 ans et vos ressources sont inférieures à 20 281 euros<br />

Le montant mensuel de la prise en charge Paje sera de 678,32 euros.<br />

• Vous êtes salarié(es), commerçant(s) ou profession libérale, vous avez 2 enfants<br />

et vos ressources sont inférieures à 23 350 euros<br />

Avec un enfant de moins de 3 ans, le montant mensuel de la prise en charge de la<br />

Paje sera de 678,32 €.<br />

Avec un enfant âgé de 3 à 6 ans, il sera de 339,16 €/mois<br />

RENDEZ-VOUS EN LIGNE<br />

Sur www.vosdroits.service-public.fr. Vous y trouverez tous les renseignements concernant les<br />

aides de la Paje (principe, conditions, comment faire la demande, versement, majoration...)<br />

Vous pouvez aussi faire une simulation de vos droits à la Paje à partir du site de la CAF www.caf.fr.<br />

LA SEYNE PRATIQUE<br />

20


L’ACCUEIL FAMILIAL<br />

21 guide de la petite enfance


LES ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S<br />

Ce sont des professionnel(les) de la Petite Enfance, pouvant accueillir à leur domicile jusqu'à<br />

4 enfants généralement âgés de moins de 6 ans.<br />

Avant d'accueillir un enfant, elles (ils) doivent obligatoirement avoir été agréé(e)s par<br />

le Conseil général, après avis des services de la P.M.I. (Protection Maternelle et Infantile).<br />

Cet agrément leur reconnaît un statut professionnel.<br />

LES MODALITÉS D’INSCRIPTION<br />

A vous de prendre directement contact avec l'Assistant(e) maternel(le) de votre choix.<br />

<strong>La</strong> liste nominative des Assistantes Maternelles est à votre disposition à la Direction<br />

de l'Enfance (envoi possible par email) ou au Relais d'Assistantes Maternelles (RAM).<br />

LES COÛTS<br />

L'Assistante Maternelle détermine le prix de l'heure, les indemnités d'entretien et de repas.<br />

Elle devient votre salarié(e). Un contrat de travail est obligatoire et imposé par la Convention<br />

collective des assistantes maternelles.<br />

Il n'y a pas de tarif officiel mais il existe un minima. <strong>La</strong> rémunération ne doit pas excéder,<br />

par enfant et par jour de garde, 5 fois la valeur du SMIC horaire, soit 46,10 €.<br />

Le complément de libre choix du mode de garde de la prestation d'accueil du jeune enfant<br />

(Paje) vous sera versé directement par la CAF sous certaines conditions. Il varie en fonction<br />

de l'âge de votre enfant et de vos ressources. Vous devez faire garder votre enfant au moins<br />

16 heures par mois.<br />

<strong>La</strong> CAF prend en charge la totalité des cotisations sociales pour chaque enfant gardé.<br />

RENDEZ-VOUS EN LIGNE<br />

Sur www.vosdroits.service-public.fr : vous trouverez tous les renseignements concernant<br />

les aides de la Paje (principes, conditions, démarches d’inscription, versement, majoration...)<br />

Vous pouvez également faire une simulation de vos droits à la Paje à partir du site de la CAF<br />

www.caf.fr<br />

LA SEYNE PRATIQUE<br />

22


LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES (R.A.M.)<br />

Le R.A.M. est un lieu d'information, de rencontres et d'échanges au service des parents,<br />

des assistant(e)s maternel(le)s et de tous les professionnels de la petite enfance.<br />

Parents ou futurs parents peuvent y recevoir gratuitement des conseils et des informations<br />

<strong>sur</strong> l'ensemble des modes d'accueil.<br />

Le R.A.M. apporte aux assistant(e)s maternel(le)s un soutien et un accompagnement quotidien<br />

en leur donnant la possibilité de se rencontrer et d'échanger leurs expériences<br />

A la <strong>Seyne</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>, il existe un R.A.M. situé au 135, avenue Général de Gaulle<br />

Crèche Les Comptines : 04 94 63 13 80 – relais@comptines.org<br />

A votre disposition dans ce R.A.M, 2 Pôles :<br />

• Administratif : ouvert de 8h à 16h – accueil téléphonique et physique.<br />

• Educatif : des ateliers pédagogiques sont proposés aux enfants accompagnés<br />

des assistant(e)s maternel(le)s. Tous les jours de 9h à 11h sauf le mercredi.<br />

23 guide de la petite enfance


attente photo<br />

LA SEYNE PRATIQUE<br />

24


LES AUTRES<br />

ASSOCIATIONS<br />

DE LA <strong>PETITE</strong> <strong>ENFANCE</strong><br />

25 guide de la petite enfance


ASSOCIATION LE MOULIN<br />

À PAROLES<br />

Siège social : <strong>La</strong> Ginesta – Rue Eugène Pottier<br />

J04 94 94 03 74<br />

Lieu d'accueil : Square Gueirard - bd Stalingrad<br />

Le Moulin à paroles fonctionne selon les<br />

modalités définies par Françoise Dolto dans<br />

le cadre de <strong>La</strong> Maison Verte. Cette association<br />

propose un espace d'accueil, d'échanges<br />

et de détente pour les enfants de 0 à 4 ans<br />

accompagnés d'un adulte. C'est un espace<br />

d'accueil gratuit et sans inscription préalable<br />

ouvert aux parents, assistant(e)s maternel(le)s<br />

et femmes enceintes.<br />

Fermeture en juillet et août et une semaine<br />

durant les vacances d'hiver et de printemps.<br />

ASSOCIATION VIVRE EN<br />

FAMILLE ET ACTIONS DE<br />

SOUTIEN À LA FONCTION<br />

PARENTALE ET MÉDIATIQUE<br />

Siège social : 24 rue Beaussier<br />

J04 94 06 67 34 – vivre-en-famille@wanadoo.fr<br />

Vivre en Famille s’engage pour le maintien,<br />

la restauration et la reconstruction du lien<br />

familial et social dans un souci de prévention<br />

des troubles de l'enfant et des conflits<br />

familiaux aggravés. Diverses méthodes et<br />

approches sont proposées aux familles :<br />

accompagnement individualisé, mise en<br />

réseau, remédiation professionnelle, animation<br />

de groupes de paroles entre parents, soutien<br />

aux professionnels de la Petite Enfance,<br />

consultation familiale.<br />

ASSOCIATION RÊVE LUNE<br />

Siège social : 9 rue Diderot<br />

J04 94 87 30 32. - reve.lune@wanadoo.fr<br />

L’association a pour objectif de promouvoir la<br />

diffusion de spectacles « jeune public » dans<br />

divers lieux de la commune (enfants de 4 à<br />

11 ans et familles) et d'animer des ateliers<br />

d'éveil musical (enfants de 1 an et demi à 7 ans<br />

avec leur famille). Ces ateliers proposent une<br />

approche vivante de la musique par le biais de<br />

l'écoute, du jeu et de la créativité.<br />

ASSOCIATION GRANDIR<br />

ENSEMBLE<br />

Siège social : Campagne Pomet –<br />

114, chemin de la Farlède<br />

L’association a pour but de favoriser<br />

les échanges professionnels entre les<br />

assistant(e)s maternel(le)s de la commune et<br />

les parents afin d'améliorer l'information et<br />

le dialogue, de proposer des offres de garde<br />

ainsi que des conseils pratiques.<br />

LA SEYNE PRATIQUE<br />

26


LE MONTANT D'ALLOCATION MENSUELLE<br />

* modulable en fonction des ressources,<br />

le nombre d'enfants et l’âge de l’enfant (à<br />

mi-tarif quand les enfants seront scolarisés),<br />

et le statut de la personne employée par<br />

l’association ou l’entreprise.<br />

Pour l’assistante maternelle ou garde à<br />

domicile en direct :<br />

Pour des revenus 2010 inférieurs à 20 079 €<br />

(avec 1 enfant à charge) ; 23 118 € (avec 2<br />

enfants à charge), le montant de la prise en<br />

charge est de 678,32 € si l'enfant a moins de<br />

3 ans et 339,19 € si l'enfant a de 3 à 6 ans.<br />

Pour des revenus 2010 ne dépassant pas<br />

44 621 € (avec 1 enfant à charge) ; 51 374 €<br />

(avec 2 enfants à charge) ; le montant de<br />

la prise en charge est de 565,27 € si l'enfant<br />

a moins de 3 ans et 282,64 € si l'enfant a de<br />

3 à 6 ans.<br />

Pour des revenus 2010 supérieurs à<br />

44 621€ (avec 1 enfant à charge) ; 51 374€<br />

(avec 2 enfants à charge), le montant de la<br />

prise en charge est de 452,22 € si l'enfant<br />

a moins de 3 ans et 226,12 € si l'enfant a<br />

de 3 à 6 ans.<br />

Prise en charge des cotisations<br />

Dans le cas d'une assistante maternelle<br />

agréée, la prise en charge des cotisations<br />

sociales pour chaque enfant gardé est totale.<br />

Dans le cas d'une garde à domicile, la prise<br />

en charge est de 50% des cotisations dans<br />

la limite de 408 € par mois jusqu'au 3 ème<br />

anniversaire de l'enfant, puis de 204 €<br />

par mois pour un enfant de 3 à 6 ans.<br />

Il est possible sous certaines conditions<br />

de cumuler différents compléments<br />

Pour en savoir plus : Montants PAJE 2011<br />

Magicmaman.com<br />

27 guide de la petite enfance


DIRECTION DE L'<strong>ENFANCE</strong><br />

Secteur petite enfance<br />

Mairie sociale - 1, rue Ernest Renan 83500 <strong>La</strong> <strong>Seyne</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong><br />

Tél. 04 94 06 97 92<br />

www.la-seyne.fr<br />

LA SEYNE PRATIQUE<br />

28<br />

ANATOME - MAI 2012

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