Ecole_Org_RA1011_Par.. - Ecole Nationale Supérieure d ...

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Ressources matérielles

100 Rapport d’activité 2010-2011 Rapport d’activité 2010-2011

101


Quelques ratios et données

sur la base du compte financier 2011 (entre parenthèses : rappel compte financier 2010)

Budget de l’école

Compte financier 2011

- dépenses : 5,134 M€ dont 0,374 M€ d’amortissement

(4,582 M€) pour 1117 étudiants (1129 étudiants)

soit 4 596 €/étudiant (4 059 €/étudiant)

- dépenses de personnel et de fonctionnement :

4,760 M€ (4,267 M€) soit 4 261 €/étudiant (3 774 €/

étudiant)

° dépenses « pédagogiques » : (fournitures, services,

vacations d’enseignement) : 3,474 M€

(2,997 M€) soit 3 110 €/étudiant (2 655 €/étudiant)

Nota : les enseignants titulaires et associés sont

payés sur le budget de l’Etat.

° dépenses pour la recherche (fournitures, services,

vacations): 0,159 M€ (0,209 M€) soit 142 €/

étudiant (185 €/ étudiant)

Dépenses de l’opérateur (en milliers d’euros)

° dépenses de communication (conférences, colloques,

séminaires, publications, réception, vacations)

: 0,231 M€ (0,262 M€) soit 207 €/étudiant

(232 €/étudiant)

° dépenses en moyens généraux (fournitures,

services, logistique, administration, vacations) :

0,896 M€ (0,859 M€) soit 802 €/étudiant (761 €/

étudiant)

- dépenses d’investissement (logiciels, matériels,

mobiliers, installations générales) : 0,998 M€ (0,614

M€) soit 894 €/étudiant (544 €/ étudiant)

Ventilation des dépenses de 2011 suivant les 4 segments définis pour le contrat de performance

Personnel Fonctionnement Investissement Sous-total Amortissement Total

Enseignement 1 361,40 2 112,42 679,20 4 153,02 4 153,02

Recherche 93,94 64,94 12,69 171,57 171,57

Diffusion de la

culture architecturale 120,26 110,96 - 231,22 231,22

et urbaine

Fonctions soutien 597,05 298,82 306,31 1 202,18 374,02 1 576,20

Total 2 172,65 2 587,14 998,20 5 757,99 374,02 6 132,01

Investissement

Budget de l’État (personnels enseignants et

ATOS, titulaires et contractuels)

État des dépenses des personnels enseignants et

ATOS de 1998 à 2005

Dépenses sur les budgets Culture et Équipement

(brut + charges patronales, non compris les charges

inscrites au budget des charges communes)

Années

Ministère de

la culture

Ministère de

l’équipement

Total général

(Euros)

1998 2 705 383,15 529 581,45 3 234 964,60

1999 2 940 117,70 498 274,80 3 438 392,50

2000 3 295 341,10 502 694,30 3 798 035,40

2001 3.262.855,27 509 675,61 3 772 530,89

2002 3 281 489,09 487 798,37 3 769 287,46

2003 3 456 196,06 468 467,71 3 924 663,77

2004 3 478 338,91 433 342,61 3 911 681,52

2005 3 625 639,40 400 412,66 4 025 952,06

La baisse du budget de l’équipement et la hausse

de celui de la culture entre 1998 et 1999 s’explique

par le fait que le personnel des corps relevant du ministère

de l’équipement a eu la possibilité de se faire

détacher et intégrer au ministère de la culture et de

la communication.

Légère baisse en 2002, deux agents du Ministère de

l’équipement ont été mutés.

Augmentation en 2003 du budget de la culture, due

aux avancements d’échelons indiciaires de nombreux

enseignants (32) et de promotions changement

de grade (4).

Au cours de l’année 2004, deux agents du Ministère

de l’équipement ont réussi le concours d’agent administratif

et ont été mutés, deux agents sont partis

à la retraite. Augmentation en 2005 du budget de la

culture, due aux avancements d’échelons indiciaires

d’enseignants, d’administratifs et la prise de fonction

d’enseignants (2), de maîtres assistants associés (2)

et de personnels administratifs (3). Baisse du budget

de l’équipement, un agent a été muté, un autre était

en congé individuel de formation.

État des dépenses des personnels enseignants et

ATOS de 2006 à 2011

Dépenses sur les budgets Culture et Équipement

(brut + charges patronales, y compris les charges

inscrites au budget des charges communes)

Années

Ministère de

la culture

Ministère de

l’équipement

Total général

(Euros)

2006 5 391 072,33 429 530,56 5 884 400,96

2007 5 495 419,57 529 970,11 6 025 389,68

2008 5 673 334,00 394 246,00 6 067 580,00

2009 5 823 775,00 394 246,41 6 218 021,41

2010 5 988 383,00 327 145,63 6 315 528,63

2011 6 155 249,00 280 277,00 6 435 526,00

Budget école 2011 + budget de personnel État

Le budget global est de 12 567 568 €, soit 11 251 €/

étudiant.

Amortissement

Personnel

Fonctionnement

Dépenses 2011

102 Rapport d’activité 2010-2011 Rapport d’activité 2010-2011

103


Gestion financière et comptable

Six personnes correspondant à 5 emplois temps

plein ont la charge de la gestion financière et comptable

de l’établissement y compris l’Agent Comptable,

dernier intervenant dans la chaîne financière

qui a pour mission d’assurer le paiement de l’ensemble

des dépenses, et est chargé du recouvrement

des recettes, de la tenue des comptes, de la

gestion de la trésorerie et enfin tenir à disposition des

organes de contrôle et de la tutelle les informations

et justifications demandées régulièrement.

En toute fin d’année 2000, un nouveau progiciel de

gestion budgétaire et comptable a été mis en exploitation.

Il a remplacé l’ancien progiciel pour le suivi du

budget de l’exercice 2001. Début 2003, le module «

marchés publics » a été installé et permet la ventilation

des dépenses par famille de produits dans le

respect du nouveau code des marchés publics.

Fin 2004, le service financier a acquis un nouveau

serveur permettant un traitement des données

comptables plus rapide.

Au cours des deux années 2008 et 2009 les activités

de gestion comptable et financière ont concerné des

masses budgétaires annuelles, respectivement de

4,19 millions d’euros et 5,10 millions d’euros (dont

0,210 millions au titre des amortissements des biens

immobilisés).

Depuis 2007, le budget est voté par enveloppe :

- personnel

- fonctionnement

- investissement

En 2008 mise en place des groupes de compte (fonctionnement,

personnel, investissement) ce qui permet

d’effectuer des virements ordonnateur au sein

d’une même enveloppe correspondant au chapitre.

En 2009, réorganisation du service financier et comptable

au sein du nouvel établissement.

En 2010 mise en place du paiement par carte bancaire

des droits d’inscriptions.

Au budget final (DM1)pour l’exercice 2011, les crédits budgétaires en fonctionnement se sont répartis entre les

divers secteurs d’activité selon le tableau ci-après :

Laboratoires de recherche 3° cycles (hors cursus)

Ecole

Total

IPRAUS LEU DSA Ecole doctorale

4 713 027 189 252 3 000 235 203 10 000 5 150 482

4 713 027 192 252 245 203 5 150 482

Engagements comptables Engagements juridiques

Mandats, Ordres de Paiement,

Reversements, Réimputations

2000 228 2 443 - 1 783 -

2001 143 - 37,28% 1 981 - 18,9 % 1 792 + 0,5 %

2002 146 + 2,09% 2 348 +18,5 % 1 698 - 5,2 %

2003 165 + 11,30% 2 403 + 2,3 % 1 931 +13,7 %

2004 97 - 41,21% 2 255 - 6,2 % 1 789 - 7,4 %

2005 98 + 1 % 1 828 - 18,9 % 1 487 - 6,9 %

2006 105 + 7 % 2 000 + 9,0 % 1 809 + 21,0 %

2007 77 - 27% 1 996 - 0,2 % 1 807 - 0,0 %

Engagements comptables et juridiques

2008 1 531 1 700 - 5,9 %

2009 1 737 2 006 + 18,0 %

2010 2 239 2 204 + 15,63 %

2011 2 237 2 182 -1,00 %

Le tableau ci-dessus présente quelques indicateurs caractérisant les activités du service. Il s’agit des actes élaborés

dans les différentes phases de l’exécution des dépenses budgétaires. A partir de 2004 il n’a plus été fait

d’engagements comptables spécifiques pour les comptes 6256 (missions) et 6257 (réceptions). En 2005, les

factures ont été regroupées dans la mesure du possible afin d’effectuer un seul mandat. Ce dispositif a été abandonné

en 2006. A partir de 2007, il n’a plus été fait d’engagements comptables spécifiques pour les comptes 20

et 21 (investissement). Depuis 2008 mise en place des engagements comptables et engagements juridiques

concomitants. Les factures sont regroupées au maximun par fournisseurs. En 2009, l’activité du service a augmenté

dû au déménagement, + 13% de bons de commandes établis et + 18 % de mandats, ordres de paiement,

reversement, réimputation effectué. Depuis notre installation dans la nouvelle école l’activité du service financier

ne cesse de progresser, + 32,64 % de bon de commande, + 19,49 % de mandats, ordres de paiement, reversement,

réimputation. .Stabilisation depuis 2010 du nombre de bon de commande ainsi que des mandats, ordres

de paiements, de reversements et de réimputation.

3000000

2500000

2000000

1500000

1000000

500000

0

Investissement

Loyers

+ Charges locatives

Charges

de personnel

Autres dépenses

de fonctionnement

2009

1 366 593,07 810 223,17 1 590 608,49 2 076 877,65

2010

613 665,84

9 990,45 2 004 887,03 2 567 553,27

2011 998 211,58

6 107,58 2 172 658,93 2 955 063,50

Ce graphique décrit par ailleurs, l’évolution des dépenses budgétaires entre 2010 et 2011.

Les données résultent des comptes financiers.

104 Rapport d’activité 2010-2011 Rapport d’activité 2010-2011

105


Moyens de fonctionnement

Pour ce qui concerne le suivi et l’exécution des recettes,

outre la gestion des diverses subventions, le

service financier et comptable a en charge la diffusion

des polycopiés, des rouleaux de papier pour les

traceurs et des cartes de photocopies aux étudiants

ainsi que la gestion des versements de la taxe d’apprentissage

par les entreprises donatrices.

Ventes de polycopiés, rouleaux de papier et

cartes de photocopies

Le produit des ventes de polycopiés, des rouleaux

de papier et des cartes de photocopies aux étudiants

a contribué aux recettes budgétaires à hauteur

de 19.243 € en 2000, de 10.912 € en 2001, de

13 691 € en 2002, de 15 400 € en 2003, 24 851 € en

2004, 26 585 € en 2005, 26 523 € en 2006 et 27 940

€ en 2007. Depuis mai 2008, la rue Piat étant équipée

d’un appareil de paiement pour le tirage de plan

le service financier ne s’occupe plus de la vente des

rouleaux de papier pour traceur.

La diffusion des polycopiés étant gratuite, elle est

faite par les enseignants.

Pour 2008 le produit des ventes de cartes de photocopies

et de reproduction de livres s’élève à 27 591

€, pour 2009 à 23 885 €, pour 2010 à 31 568 €, pour

2011 à 27 765 €.

Afin de limiter le gaspillage de papier, l’école a installé

des appareils de paiements pour le tirage de plans

et photocopies. Les dépenses de papiers sont passées

de 26 807 € (2003) à 14 739 € (- 45%) en 2004.

Les dépenses pour l’achat de rouleaux de papiers

pour les traceurs restent assez stables malgré un

nombre plus important de traceurs soit 10 au total

pour 2010, 4 523 € en 2005, 5 299 € en 2006, 5 082

€ en 2007, 4 474 € en 2008, 5 897 € en 2009, 5 335

€ en 2010. En 2011 le nombre de traceurs est de 8

et la consommation de rouleaux de papier s’élève à

4 520 €.

Pour le papier des photocopieurs, les dépenses sont

fluctuantes, 8 679 € en 2005, 9 269 € en 2006, 9 333

€ en 2007, 5 928 € en 2008, 7 283 € en 2009, 5 700 €

en 2010, 10 888 € en 2011 car la majorité dee tirages

se sont faits en interne.

La taxe d’apprentissage

Le soutien des entreprises aux actions d’enseignement

de l’école par le biais des versements de taxe

d’apprentissage a atteint 64 244,41 € en 2011 soit +

12 % par rapport à 2010.

2000 28 703,84 €

2001 19 369,98 €

2002 15 226,20 €

2003 17 202,92€

2004 21 767,10€

2005 26 439,67€

2006 32 066,07€

2007 43 724,55€

2008 44 371,85€

2009 43 486,33€

2010 57 357,37€

2011 64 244,41 €

Pour cette dernière année, 128 entreprises ont réservé

leur soutien à l’école nationale supérieure

d’architecture de Paris-Belleville par l’intermédiaire

d’organismes collecteurs tels que les « Chambres de

Commerce & d’Industrie », les « Chambres des Métiers

», ou les « Associations & Groupements Interprofessionnels.

L’utilisation de la taxe d’apprentissage

permet chaque année de développer sa recherche

sur l’architecture, de maintenir le haut niveau des logiciels

et équipements pédagogiques, d’enrichir la

bibliothèque mais également d’assurer une aide aux

étudiants pour les voyages pédagogiques, en France

et dans le monde.

Gestion des travaux d’aménagement

et d’entretien - 2010-2011

Le service est composé de 2 personnes à plein

temps et fait appel à des sociétés de maintenance

(électricité, courant faible, CVC, ascenseurs…) et de

travaux (revêtements, cloisonnements…).

Gestion et réalisation en interne

- réfection et adaptation du mobilier existant (excimaises

« Nancy », mobilier Aalto, casiers d’étudiants…)

- réalisation de mobiliers et équipements sur-mesure

pour le rangement (ex- stock expo, atelier multimédia,

atelier photo, vide sanitaire B et D-1…)

- création de mobiliers sur-mesure (ex- meubles à

roulettes pour service des études, plateaux à roulettes

pour manutention, socles pour maquettes,

petit mobilier pour audiovisuel…)

- travaux d’aménagement spécifiques (ex- modification

d’un placard intégré existant pour intégration

fontaine à eau, création d’une marche et gardes

corps pour l’accès terrasse du studio F6…)

- petits travaux d’entretien divers en serrurerie,

plomberie, menuiserie et peinture

Gestion interne et réalisation par des prestataires

extérieurs

- travaux dans le cadre de la mise en sécurité des

personnes et des bâtiments (ex- adjonction de

système antidérapant sur les platelages bois des

terrasses de la cour plantée, remplacement du

platelage bois de la coursive extérieure du bât.B

au niv. 3, réfection d’étanchéité du palier extérieur

liant la terrasse de la cafétéria et le bâtiment E…)

- travaux d’extension des installations électriques

(ex- adjonction d’éclairage dans la grande galerie

d’exposition, dans l’amphithéâtre Bernard Huet,

sur la façade extérieure du bâtiment F…)

- travaux d’extension des installations CVC (ex- adjonction

de ventilo convecteur et raccordement au

groupe froid des bureaux communication et RI…)

- travaux divers de revêtement (ex- mise en place

d’un revêtement acoustique dans la salle des enseignants,

remise en peinture des espaces d’accueil

et d’exposition, peinture de la totalité des

murs intérieurs et boiseries de «l’Imprimerie» au

46bld de la villette…)

- travaux et prestations divers d’entretien et de

maintenance

Gestion des ressources informatiques

La progression du parc informatique dédié à la pédagogie

est de 42% soit 114 postes supplémentaires

pour un total de 385 ordinateurs ; rapporté au

nombre d’inscrits, cela équivaut à 1 ordinateur fixe

pour 3 étudiants.

Le studio E1 a été équipé pour les cours de géométrie

de 60 postes puis des travaux d’aménagement

(tables) des 144 emplacements de travail des studios

E0 et E1 ont été réalisés pour l’intégration des postes

informatiques.

La mémoire vive des 48 unités centrales des salles

de cours du niveau 1 du bâtiment F a été augmentée

ainsi que la mise en place d’une imprimante laser de

groupe.

La consolidation des traceurs effectuée en 2010 permet

d’exploiter une gamme homogène de 8 traceurs

grands formats.

Les licences des logiciels de la suite Autodesk 2010

dont AutoCAD 2010, Revit 2010 et 3DS Max sont

maintenus à 350 alors que celles d’ArcGIS (cartographie

SIG) ont été étendues à 62 licences. Les

applications ArchiCAD 13 (90 licences), SketchUP

Pro 7.1 (200 lic.), Rhinoceros 4 (30 lic.) se joignent

à l’offre des logiciels de dessin et de rendu. La suite

graphique Adobe CS5 est disponible sur les stations

des salles de cours. Un PC, un scanner et une imprimante

ont été affectés à la matériauthèque.

Au labo vidéo, le renouvellement du tiers des iMAC

a permis la mise à disposition de FinalCut Studio v.3

(montage vidéo).

Une passerelle de réseau privé virtuel a été mise en

place permettant l’accès au réseau informatique interne

(administratifs) depuis l’internet.

L’effectif du service est de 6 personnes à plein temps.

106 Rapport d’activité 2010-2011 Rapport d’activité 2010-2011

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Directeur de la publication Jean Pierre Bobenriether, directeur

Comité de rédaction Florence Ibarra, directrice adjointe / Agnès Beauvallet, responsable des

ressources humaines et moyens de fonctionnement / Christine Belmonte, responsable du doctorat

/ Denis Joudelat, responsable de la bibliothèque / Reine Fingerhut, responsable des

formations post-master / Murièle Fréchède, directrice des études / Catherine Karoubi, responsable

su service financier / Nathalie Lancret, directrice de l’Umr Ausser / Hang Le Minh,

responsable administrative et financière de l’Ipraus / Patrick Pochet, responsable du service

informatique.

Crédits photos Didier Gauducheau

Conception et réalisation graphique Marion Merliaud

Impression Damien Narfin (ensa-PB)

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