Programme - Grerca - Université de Rennes 1

GRERCA
(Groupe de Recherche Européen sur
la Responsabilité Civile en Assurances)
La responsabilité médicale et accidents médicaux
Louvain-la-Neuve, les 13 et 14 septembre 2013
Vendredi 13 septembre 2013
09h00 Introduction
09h15 L’obligation de soins du médecin
Présentation générale des systèmes nationaux
Rapporteur de synthèse : Aline Vignon-Barrault, Maître de conférences à l’Université de Tours
France : Suzanne Carval, Professeur à l’Université de Rouen
Belgique : Pascal Ancel, Professeur à l’Université de Luxembourg
Espagne : Victoria Picatoste, Professeur associé à l’Université de Vigo
Italie : Vincenzo Zeno-Zencovich, Professeur à l’Université de Rome 3
Suisse : Guillaume Etier, Avocat, Docteur en droit, Université de Genève
Allemagne : Jonas Knetsch, Maître de conférences à l’Université de Paris II
Angleterre : Simon Taylor, Maître de conférences à l’Université de Paris VII Diderot
10h45 – 11h00 : Pause-café
11h00 L’obligation d’information du médecin et le consentement éclairé du patient
Présentation générale des systèmes nationaux
Rapporteurs de synthèse : Philippe Pierre, Professeur à l’Université de Rennes 1 et
Cristina Corgas, Maître de conférences à l’Université de Rennes 1
France : Olivier Gout et Stéphanie Porchy-Simon, Professeurs à l’Université de Lyon 3
Belgique : Vincent Callewaert, Maître de conférences invité à l’Université catholique de Louvain
Espagne : Sonia Martin, Professeur à l’Université de Cantabria
Italie : Valerio Forti, Maître de conférences à l’Université de Poitiers
Suisse : Sabrina Burgat, Chargée d’enseignement à l’Université de Neuchâtel
Allemagne : Oliver Berg, Université de Lorraine
Angleterre : Simon Taylor, Maître de conférences à l’Université de Paris VII Diderot
Roumanie : Marius Scheaua, Avocat, membre du barreau de Bucarest
12h30 -14h00 : Déjeuner
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14h00 Les infections nosocomiales
Présentation générale des systèmes nationaux
Rapporteur de synthèse :
Bernard Dubuisson, Professeur à l’Université catholique de Louvain
France :
Belgique :
Espagne :
Italie :
Allemagne :
Angleterre :
Julien Bourdoiseau, Maître de conférences à l’Université de Tours
Bertrand De Coninck, Maître de conférences invité à l’Université catholique de Louvain
Javier Lete, Professeur à l’Université de Santiago de Compostela
Valerio Forti, Maître de conférences à l’Université de Poitiers
Oliver Berg, Université de Lorraine
Stathis Banakas, Professeur à l’Université de Norwich
15h30 – 15h45 : Pause-café
15h45 La Responsabilité du fait des produits de la santé
Présentation générale des systèmes nationaux
Rapporteur de synthèse :
Philippe Brun, Professeur à l’Université de Savoie
France : Elsa Berry, Maître de conférences à l’Université de Poitiers
Belgique : Catherine Delforge, Professeur à l’Université Saint-Louis - Bruxelles à Bruxelles
et Laura Jacqmin, assistant à l’Université Saint-Louis –Bruxelles à Bruxelles
Espagne : Javier Lete, Professeur à l’Université Santiago de Compostela
Italie : Vincenzo Zeno-Zencovich, Professeur à l’Université de Rome 3
Suisse : Corinne Widmer, Professeur à l’Université de Bâle
18h00 : Fin des travaux
Dîner : Visite du Musée Hergé et dîner au « Petit vingtième »
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Samedi 14 septembre 2013
09h00 L’aléa thérapeutique et les régimes spéciaux d’indemnisation
Présentation générale des systèmes nationaux
Rapporteur de synthèse :
Mireille Bacache, Professeur à l’Université de Paris V René Descartes
France : Laurence Clerc-Renaud, Maître de conférences à l’Université de Savoie
Belgique : Geneviève Schamps, Professeur à l’Université catholique de Louvain
Italie : Vincenzo Zeno-Zencovich, Professeur à l’Université de Rome 3
Suisse : Olivier Guillod, Professeur à l’Université de Neuchâtel
Allemagne : Jonas Knetsch, Maître de conférences à l’Université de Paris II
Angleterre : Simon Taylor, Maître de conférences à l’Université de Paris VII Diderot
10h30 – 10h45 : Pause-café
10h45 Causalité incertaine et vraisemblance en matière de responsabilité médicale
Présentation générale des systèmes nationaux
Rapporteur de synthèse :
Bénédict Winiger, Professeur à l’Université de Genève
France : Véronique Wester-Ouisse, Maître de conférences à l’Université de Rennes 1
Belgique : Nicolas Estienne, Assistant à l’Université catholique de Louvain
Espagne : Marta Madriñán, Professeur à l’Université de Santiago de Compostela
Italie : Valerio Forti, Maître de conférences à l’Université de Poitiers
Allemagne : Jonas Knetsch, Maître de conférences à l’Université de Paris II
Angleterre : Simon Taylor, Maître de conférences à l’Université de Paris VII Diderot
et Stathis Banakas, Professeur à l’Université de Norwich
12h15 Clôture de la conférence et déjeuner
16h - 18h Visite de la Brasserie Dubuisson à Tournai (Activité à confirmer selon le nombre de participant)
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