Règlement intérieur - Faculté des Sciences et Techniques ...

Version du 22/11/12
REGLES COMMUNES AU FONCTIONNEMENT
ET AU CONTROLE DES CONNAISSANCES
A LA FACULTE DES SCENCES ET TECHNIQUES
1. Dispositions générales de la Licence dans le système LMD.....................................................................2
2. Unités d’enseignement ..............................................................................................................................2
3. Règles de compensation et de progression en Licence ............................................................................2
3.1 Obtention du diplôme de Licence........................................................................................................3
3.2 Cas des AJAC (ajournés autorisés à continuer) .................................................................................3
4. Règles de compensation et de progression en Master .............................................................................4
5. Modalités du contrôle continu et assiduité.................................................................................................4
5.1 Absence aux contrôles continus..........................................................................................................4
5.2 Absence aux travaux pratiques ...........................................................................................................4
5.3 Absence aux travaux dirigés ...............................................................................................................5
5.4 Dispenses d’assiduité et ou de contrôle continu .................................................................................5
5.5 Contrôle continu intégral .....................................................................................................................5
5.6 Seconde session .................................................................................................................................5
6. Dispositions concernant le plagiat .............................................................................................................5
7. Inscription à plus de 30 ECTS par semestre .............................................................................................5
8. Étudiants effectuant une mobilité à l’étranger............................................................................................6
9. Étudiants des classes préparatoires aux grandes écoles..........................................................................6

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1. Dispositions générales de la Licence dans le système LMD
Les enseignements de Licence sont répartis sur 6 semestres (de S1 à S6). Les semestres sont
composés :
- d’unités d’enseignement d’ossatures (UEO)
- d’unités d’enseignement de parcours (UEP)
- d’unités d’enseignement de communication (UEC)
- d’unités d’enseignement libres (UEL)
- éventuellement d’unités d’ouverture au semestre 1 (UEOUV)
Chaque semestre est validé par l’attribution de 30 crédits ECTS (European Credit Transfert
System), la Licence étant obtenue à partir de 180 crédits ECTS.
L’obtention de la Licence se fait par capitalisation ou par compensation des unités
d’enseignement (UE) qui composent le parcours (ensemble cohérent d’unités d’enseignements).
Les modalités de contrôle des connaissances de chaque mention de Licence est précisée dans
un document spécifique communiqué à l’étudiant, chaque année universitaire, pour les 2 semestres
à venir.
Le calendrier universitaire est voté chaque année par le conseil d’administration de l’université.
2. Unités d’enseignement
Unités d’enseignement d’ossatures (UEO) :
Les unités d’ossature sont obligatoires. Elles ont pour finalité de permettre à l’étudiant d’acquérir les savoirs
et savoir-faire de base et regroupent les connaissances fondamentales associées à une mention.
Unités d’enseignement de parcours (UEP) :
Des parcours type, spécifiques à chaque mention de Licence, sont proposés aux étudiants. Plusieurs
parcours sont proposés par mention. Le parcours peut cependant être construit par l’étudiant en
concertation et avec l’accord de l’équipe pédagogique.
Unités d’enseignement de communication (UEC) :
Elles comprennent notamment l’exploitation de l’outil informatique, les techniques d’expression orale et/ou
écrite, les modules relatifs à l’insertion professionnelle et au moins une langue vivante. L’anglais est
obligatoire à chaque semestre.
Unités d’enseignement libres (UEL) :
Les UEL sont des enseignements non disciplinaires destinés à apporter une ouverture aux étudiants. Le
choix d’une UEL, à laquelle sont associés 2 ECTS, est obligatoire à partir du semestre 2 selon un calendrier
décidé par chaque UFR (Il n’est pas proposé d’UEL en semestre 1)
Le choix est effectué semestre par semestre dans une liste définie sur l’ensemble de l’université. L’étudiant,
après accord de l’équipe pédagogique, peut valider une UEL hors de la liste proposée (projet associatif,
stage, enseignement spécifique hors université).
Éléments constitutifs (EC) :
Chaque UE peut comporter une ou plusieurs matières (éléments constitutifs), chacune faisant l’objet de
contrôle des connaissances sous forme d’écrit, et/ou de TP et/ou d’oral selon les matières, en respectant
l’obligation de contrôle continu. Est considérée comme « matière ou élément constitutif » l’intitulé qui figure
sous cette appellation dans le document « contrôle des connaissances » de chaque diplôme.
3. Règles de compensation et de progression en Licence
Le diplôme s’obtient soit par acquisition de chaque UE du parcours, soit par compensation :
o Il y a compensation entre les éléments constitutifs (EC) d’une même unité d’enseignement
(UE).
o Il y a compensation entre les diverses unités d’enseignement (UE) d’un même semestre.

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Une UE est définitivement acquise et capitalisable si la moyenne pondérée des notes obtenues à
l’ensemble des matières la composant est ≥ 10/20.
Sont également capitalisables les éléments constitutifs des UE dont une valeur en ECTS est fixée.
Les crédits ECTS afférents à une UE acquise sont automatiquement attribués à l’étudiant.
Une UE (ou élément constitutif) définitivement acquise (note ≥ 10/20) ne peut en aucun cas
être repassée.
La poursuite des études dans un nouveau semestre est de droit pour tout étudiant à qui ne manque
au maximum que la validation d’un seul semestre de son cursus (Arrêté national du 23 avril 2002).
Tout étudiant qui a validé la 1ère année et la 2ème année de Licence peut se faire délivrer le DEUG.
Le tableau suivant récapitule les règles de validation et de compensation (d’après le document « Modalités
Générales de Contrôle de Connaissances » soumis au CEVU du 19/05/2011 et adopté par le CA du
07/07/2011) :
Règles de validation de l’année en cours
Règles de passage dans l’année suivante
L1
• L1 validée
• Moyenne ≥ 10 sur l’année (compensation S1-
S2) • Validation de 1 semestre sur 2 à l’issu de la
seconde session => AJAC
L2
L3
• Moyenne ≥ 10 sur l’année (compensation S3-
S4)
• Moyenne ≥ 10 sur S1-S4 avec 1 semestre
validé par année (compensation bisannuelle)
• Moyenne ≥ 10 sur l’année (compensation S5-
S6)
• L1 validée et L2 validée
• Validation de 3 semestres sur 4 à l’issu de la
seconde session => AJAC
• L1 validée et L2 validée et L3 validée
3.1 Obtention du diplôme de Licence
A l’issue de chaque session d’examens, tout étudiant se voit délivrer le diplôme de Licence, à
condition :
o d’avoir validé les 120 ECTS des semestres 1, 2, 3 et 4 (compensation bisannuelle) ;
o d’avoir obtenu une moyenne de 10/20 pour les semestres 5 et 6 (compensation S5-S6).
Il n’y a pas de compensation sur les 6 semestres du cursus Licence.
Les mentions au diplôme de Licence sont attribuées à partir des notes de la L3.
3.2 Cas des AJAC (ajournés autorisés à continuer)
Il s’agit d’un statut dérogatoire qui permet à un étudiant redoublant de continuer à avancer dans son cursus
(Article 28 de l’arrêté du 23 avril 2002 relatif à la Licence : « La poursuite d’études dans un nouveau
semestre est de droit pour tout étudiant à qui ne manque au maximum que la validation d’un seul semestre
de son cursus »).
Un étudiant AJAC est tenu de s’inscrire aux UE non validés du semestre manquant, et de les
repasser.
Si la nouvelle note obtenue à une UE est inférieure à celle de l’année précédente, c’est la meilleure
des deux notes qui sera conservée.
Un étudiant AJAC peut éventuellement bénéficier, en cas de chevauchement de cours relevant de
semestres différents, d’une dispense d’assiduité.
Il est en outre possible, dans certains cas, de proposer aux étudiants inscrits en S3 qui
n’auraient eu que leur S1 de s’inscrire au S2 au lieu du S4.

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4. Règles de compensation et de progression en Master
Le tableau suivant récapitule les règles de validation et de compensation (d’après le document « Modalités
Générales de Contrôle de Connaissances » soumis au CEVU du 19/05/2011 et adopté par le CA du
07/07/2011) :
M1
M2
Règles de validation de l’année en cours
• Moyenne ≥ 10 sur l’année (compensation S1-
S2)
• Moyenne ≥ 10 sur l’année (compensation S3-
S4 sauf si le stage représente la totalité d’un
semestre)
Règles de passage dans l’année suivante
• M1 validé (ou par validation des acquis)
• Avis favorable de la commission d’admission
• M1 validé et M2 validé
Le Master sera délivré aux étudiants qui ont validé la 1ère année de Master et la 2ème année de
Master.
Les mentions au diplôme de Master sont attribuées à partir des notes de S3 et S4.
5. Modalités du contrôle continu et assiduité
Le contrôle continu (CC) est obligatoire, excepté lorsque les modalités pédagogiques de l’UE ne le
permettent pas (ex : enseignement constitué uniquement de cours magistraux, enseignement à
distance, etc.).
Le contrôle continu est constitué d’au moins 2 notes par UE ou discipline enseignée.
Sauf exception, les notes des épreuves de CC devront être communiquées avant la dernière
épreuve.
L’anonymat des copies doit être respecté pour toute épreuve écrite de durée supérieure ou
égale à 1h.
Les étudiants apportant la preuve d’une difficulté particulière (handicap, maladie) peuvent bénéficier,
après étude du dossier par le service de médecine préventive, d’épreuves aménagées selon le «
tiers-temps ».
L’utilisation des téléphones portables, matériels de communication et de tous écouteurs est
formellement interdite pendant les épreuves.
5.1 Absence aux contrôles continus
Un étudiant absent à un contrôle continu, doit en informer par écrit l’enseignant et le service de la
scolarité dans les quarante-huit heures.
L’absence non justifiée à un contrôle continu écrit entraîne l’attribution de la note zéro.
En cas d’absence justifiée à un contrôle continu, l’étudiant prend contact avec l’enseignant
responsable de l’UE dans les 15 jours suivant la fin de son absence. L’enseignant organisera un
contrôle de rattrapage. En cas de nouvelle absence, même justifiée, de la part de l’étudiant à ce
contrôle de rattrapage, il ne sera pas organisé de nouvelle session et la note 0/20 est
automatiquement affectée à l’UE.
5.2 Absence aux travaux pratiques
La présence aux travaux pratiques (TP) est obligatoire.
Un étudiant absent à un TP doit fournir un justificatif à l’enseignant et au service de la scolarité
durant la semaine qui suit son absence.
Il appartient à l’enseignant responsable des TP de juger si la séance doit être rattrapée.
Pour les TP de chacun des six semestres de Licence, si le nombre d’absences non justifiées
dépasse le seuil minimal fixé par chaque responsable de TP, la note zéro peut être attribuée à
l’étudiant.

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5.3 Absence aux travaux dirigés
La présence aux travaux dirigés (TD) est obligatoire.
Les étudiants doivent parapher la feuille d’émargement qui leur est présentée.
En cas d’absence injustifiée à un TD au cours duquel l’enseignant organise un contrôle continu
(prévu ou non), la note 0 est affectée à l’étudiant absent.
5.4 Dispenses d’assiduité et ou de contrôle continu
Les étudiants apportant la preuve qu’il leur est impossible de suivre normalement les séances de travaux
dirigés et ou de travaux pratiques (étudiants salariés), peuvent solliciter une dispense au service de la
scolarité au début de chaque semestre. Les modalités de contrôle seront à préciser sur le document de
dispense.
5.5 Contrôle continu intégral
Le contrôle continu intégral (CCI) doit être, implique l’organisation de contrôles réguliers et variés.
Le CCI doit être voté en CEVU sur projet pédagogique et évalué chaque année.
Le CCI implique l’organisation de contrôles réguliers et variés.
Le CCI n’implique pas l’organisation d’une seconde session.
Les contraintes des étudiants engagés dans la vie active devront être prises en compte.
5.6 Seconde session
Une deuxième session est organisée (hors CCI) pour les semestres pairs et/ou impairs, y compris pour les
Master.
Les étudiants n’ayant pas validé leur semestre à la première session n’ont pas obligation de
repasser en 2ème session toutes les épreuves auxquelles ils n’ont pas eu la moyenne.
S’ils ne se présentent pas, la note de session 1 est maintenue et conservée pour la session 2.
S’ils se présentent, la meilleure des 2 notes est prise en compte.
Les TP et les oraux sont notés en contrôle continu, la note est acquise pour les 2 sessions.
Les UE capitalisées ne peuvent pas être repassées en 2ème session.
6. Dispositions concernant le plagiat
Les usagers s’engagent à respecter les valeurs déontologiques communément admises dans la recherche
et dans l’enseignement supérieur. Ils s’engagent en particulier à citer leurs sources et à ne pas utiliser de
documents existants (littérature, internet, etc.), même en langue étrangère, au delà d’un but d’exemple,
d’illustration ou de parodie explicitement signalé par des guillemets pour les textes et par une légende pour
les figures.
Les apports d’éléments préexistants ne doivent pas excéder une proportion faible (moins de 20 % en
longueur) des documents produits (articles, devoirs, mémoires, rapports, livres, etc.) et avoir obtenu une
autorisation explicite de leurs auteurs ou « ayant droits » dans le cadre d’ouvrages destinés à une large
diffusion.
Le responsable apprécie la proportion de plagiat en lien avec l’équipe pédagogique ou de recherche, et peut
traduire l’usager concerné en commission disciplinaire qui décidera d’une éventuelle sanction au vu des
éléments fournis.
7. Inscription à plus de 30 ECTS par semestre
Un étudiant peut s’inscrire à plus de 30 crédits par semestre. Il devra préalablement recueillir l’accord de
l’équipe de formation. Il devra également définir, au moment de l’inscription pédagogique, quelles sont les
UE associées aux 30 ECTS qui permettront de valider son semestre ; les UE supplémentaires n’apporteront

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aucun bonus pour la validation du semestre en cours mais pourront être utilisées pour valider les semestres
ultérieurs.
(Adopté au CEVU le 13/04/06 et au CA de l’université le 19/04/06)
8. Étudiants effectuant une mobilité à l’étranger
Lorsqu’un étudiant inscrit à l’université du Maine effectue une mobilité dans le cadre de partenariats
institutionnels conclus avec d’autres établissements européens ou internationaux, il est défini les règles
suivantes :
Les programmes d’études sont définis conjointement au préalable entre l’étudiant et les
responsables des programmes internationaux des deux établissements partenaires, selon un
document écrit déposé à la scolarité de l’université d’origine.
Les modalités de contrôles des connaissances sont celles appliquées dans l’établissement ou
l’étudiant effectue sa mobilité.
La validation par l’université du Maine d’un ou plusieurs semestres, et/ou du diplôme de DEUG,
et/ou de Licence, se fait par application des règles de compensation pratiquées à l’université du
Maine.
9. Étudiants des classes préparatoires aux grandes écoles
Pour les étudiants ayant une inscription principale dans une classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE)
d’un des lycées ayant signé une convention avec l’Université du Maine, et ayant de plus une double
inscription dans l’une des mentions de la Licence sciences et technologies de l’UFR sciences, les
dispositions suivantes sont adoptées :
Pour les étudiants qui se réorientent en fin d’année vers un cursus de l’UFR sciences, un examen
de leur dossier est fait par la commission de validation d’études composée d’enseignants de
l’UFR sciences et d’enseignants de CPGE. Le cas échéant une équivalence peut leur être proposée.
Pour les étudiants qui se réorientent au cours du premier semestre de l’année universitaire vers un
cursus de l’UFR sciences, en fonction de leur date d’arrivée, le jury pourra décider de neutraliser les
notes manquantes aux contrôles continus correspondants et prendra en compte dans la mesure du
possible les notes obtenues en classe préparatoire (en particulier TP).
Pour les étudiants qui se réorientent au cours du second semestre vers un cursus de l’UFR
sciences, le jury pourra décider de neutraliser les notes manquantes aux contrôles continus
correspondants du second semestre et prendra en compte dans la mesure du possible les notes
obtenues en classe préparatoire (en particulier TP). Les épreuves du premier semestre doivent être
intégralement repassées au cours de la seconde session.