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Réunion du 13 mars 2009

Réunion du 13 mars 2009

ETUDE DE DEVIS : •

ETUDE DE DEVIS : • Travaux en forêt – devis ONF : Le conseil approuve à l’unanimité le devis de l’ONF d’un montant de 1580€. • Arrachage de haie - Chemin de la Vouivre : étude reportée. • Panneaux de rues : Les signaux Girod sont retenus pour compléter les pancartes des rues et des numéros, pour un devis de 1189.29€ HT, afin d’avoir les mêmes panneaux que l’existant. • Travaux électricité : étude reportée. • Extincteurs de la chapelle : L’entreprise Feuvrier envoie un devis de 199.02€ HT pour 2 extincteurs et un panneau informant de la vanne de fermeture du gaz. Le conseil approuve à l’unanimité. • Détecteurs de monoxyde de carbone : L’entreprise Feuvrier, qui ne gère pas les bâtiments de 5 ème catégorie (recevant du public), a établi un dossier qui sera envoyé à une entreprise spécialisée dans ce type de bâtiment. • Pont du Rondey : Les scellements des barrières n’ayant pas été prévus dans les devis, il sera demandé à M. Tillier de les assurer. Le devis de l’entreprise Noël a été réactualisé pour la somme de 2686.75€ HT. La partie de gauche sera également refaite pour la somme de 365€ HT. TRAVAUX DES EQUIPES D’EMPLOIS VERTS : La communauté de communes du bassin lédonien (CCBL) nous propose les compétences de l’entreprise AGATE Paysage pour l’entretien des boisements et des berges des rivières, des chemins de randonnée, du patrimoine. Une réunion est prévue avec cette entreprise le 25 mars en mairie. SUBVENTIONS COMMUNALES 2009 : Le conseil définit le montant des subventions accordées cette année en vue du vote de son budget. Il privilégie les subventions aux associations locales. TRAVAUX D’INVESTISSEMENT 2009 : Toujours pour le budget 2009, le conseil définit les travaux d’investissements. COMPTE RENDU DES REUNIONS EXTERIEURES ET COMMISSIONS : o o 18/02 : L. PICARD participe à la commission environnement de la CCBL. 11/03 : J.C. BAUD participe à la réunion des élus avec le conseiller général M. C. PERNY. o 11/03 : J.C. BAUD participe à la réunion du SIAAL : les travaux d’assainissement du quartier du moulin sont à l’ordre du jour. o 12/03 : J.C. LIMAT participe à la commission finances de la CCBL.

QUESTIONS DIVERSES - Exercices de sécurité civile : La préfecture nous informe que des exercices pour la sécurité civile avec simulation seront effectués prochainement sur divers sites du département. - Plan d’actions de sécurité routière : La préfecture communique son plan d’actions pour limiter les accidents, surtout des jeunes. Des détections non seulement d’alcoolémie mais aussi de denrées illicites ou médicamenteuses seront effectuées. INFORMATIONS DIVERSES Cérémonie à la stèle de Saint Georges le samedi 25/04/2009 à 17h. Recherche de M. R. GUINARD. Cette personne a envoyé un courrier à la mairie pour des demandes de renseignements, cette lettre est transmise à la commission information. Croix de mission – rue du Calvaire : l’entreprise Marbrerie Bletteranoise qui avait réparé la croix fin 2007 a été contactée. Nous attendons son avis sur l’incident. Contestation CU n°8 : le conseil transmet le courrier de M. et MME GILHARD au service de l’urbanisme de l’Equipement. Lettre des habitants du lotissement « Meix des Claviers » : Les habitants de ce lotissement s’inquiètent des travaux de voirie de leur rue : la CCBL, ayant la compétence des voiries, a programmé les travaux pour 2009. Le conseil du 13/02/09 a délibéré sur le devis de la CCBL pour les trottoirs. INDEMNITE AU PERSONNEL TITULAIRE : Le conseil décide d’octroyer une prime annuelle à MME BROISSIAT J. et à MME DURIER J. sur la base de l’Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT). Il sera appliqué un coefficient multiplicateur 2 (article 4 du décret) au montant de référence annuel fixé à : (montants à compter du 1/03/2008) - 442.16 euros pour les agents de catégorie C rémunérés en échelle 3 - 462.21 euros pour les agents de catégorie C rémunérés en échelle 5 URBANISME : Pas d’opposition à la demande de M. Pierre ABRIEL, 4 rue des Bois de Reine, pour la modification et la création d’ouvertures en façade Nord – DP N° 18/08. Prochaine réunion le 27 mars 2009. Frébuans, le 19 mars 2009 La secrétaire, Le Maire, D. MACLE J.C. BAUD

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