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RAA 213 - Préfecture de la Côte-d'Or

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Docteur PELLETIER

Docteur PELLETIER Jean-Louis ou son suppléant PETIT PERRIN Dominique, pour le collège 3 (autres spécialités). - Cinq représentants enseignants titulaires ou associés de cinq disciplines différentes dont un enseignant responsable dedecine générale : Professeur GIROUD Maurice ou son suppléant Professeur MAILLEFERT Jean-François, pour la discipline des spécialités médicales, Professeur CREUZOT-GARCHER Catherine ou son suppléant Professeur BAULOT Emmanuel, pour les spécialités chirurgicales, Docteur BEIS Jean-Noël ou son suppléant Docteur MOREL Gilles, pour la discipline médecine générale, Professeur BONIN Bernard ou son suppléant Docteur TROJAK Benoît, pour la discipline psychiatrie, Professeur DOUVIER Serge ou son suppléant Professeur SAGOT Bernard, pour la discipline gynécologie-obstétrique. - Deux représentants des internes affectés dans la subdivision dont un représentant des internes en médecine générale : MIREK Sébastien ou son suppléant LELONG Thibault, BOULESTEIN Guillaume ou son suppléant DAISEY Antoine. - Un directeur d’un centre hospitalier de la subdivision : HERMAN Jean-Marc du centre hospitalier de Paray le Monial ou son suppléant TASSO Jean- Paul du centre hospitalier de Mâcon. - Un directeur d’un centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de la subdivision : BUZENS Yves du centre hospitalier spécialisé d’Auxerre ou son suppléant HIE Francelyne du centre hospitalier spécialisé de la Charité sur Loire. - Un directeur d’un établissement de santé privé de la subdivision : - CARBONEL Philippe de l’hôpital privé Sainte Marie à Chalon sur Saône ou son suppléant DESMARQUOY Bruno de la clinique mutualiste Bénigne Joly à Talant. Avec voix consultative : Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi ou son représentant pour ce qui concerne le diplôme d’études spécialisées dedecine du travail. - les coordonnateurs interrégionaux, - les coordonnateurs locaux, - les représentants des internes de la commission d’évaluation des besoins. Article 2 : La durée du mandat des membres de la commission est de cinq années, renouvelable, à l’exception des représentants des internes en activité, qui sont nommés pour une durée d’une année renouvelable, sous réserve de leur maintien sous le statut au titre duquel ils sont désignés. Article 3 : Le directeur de l’offre de soins et l’autonomie de l’agence régionale de santé de Bourgogne est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au recueil des actes administratifs de la région Bourgogne. Fait à Dijon, le 17 mars 2011 La directrice générale de l’agence régionale de santé de Bourgogne, Monique CAVALIER 82

Arrêté n° DOSA/PPS/11-46 fixant la composition de la commission de subdivision en vue de l’agrément des terrains de stage pour la formation du troisième cycle des études médicales La Directrice Générale de l’A.R.S. de Bourgogne Vu le code de l’éducation, Vu le code de la santé publique, Vu le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 modifié relatif à l’organisation du troisième cycle des études médicales, Vu l’arrêté ministériel du 4 février 2011 relatif à la commission de subdivision et à la commission d’évaluations des besoins de formation du troisième cycle des études dedecine, Considérant les désignations transmises par les différentes instances représentatives, ARRETE Article 1 : Les membres dont les noms suivent sont nommés pour siéger au sein de la commission de subdivision statuant en formation en vue de l’agrément des terrains de stage pour la formation du 3 ème cycle des études médicales : Le Directeur de l’unité de formation et de recherche dedecine de Bourgogne ou son représentant, Président, La Directrice générale de l’agence régionale de santé de Bourgogne ou son représentant Le Directeur général du centre hospitalier universitaire de Dijon ou son représentant, - Deux enseignants dont un dedecine générale : Professeur GIROUD Maurice ou son suppléant Professeur MAILLEFERT Jean-François (spécialités médicales), Docteur BEIS Jean-Noël ou son suppléant Docteur MOREL Gilles (médecine générale). - Deux représentants des internes affectés dans la subdivision dont un représentant des internes en médecine générale : MIREK Sébastien ou son suppléant en cours de désignation, BOULESTEIN Guillaume ou son suppléant DAISEY Antoine. Avec voix consultative : - les coordonnateurs interrégionaux, - les coordonnateurs locaux. Article 2 : La durée du mandat des membres de la commission est de cinq années, renouvelable, à l’exception des représentants des internes en activité, qui sont nommés pour une durée d’une année renouvelable, sous réserve de leur maintien sous le statut au titre duquel ils sont désignés. Article 3 : Le directeur de l’offre de soins et l’autonomie de l’A.R.S. de Bourgogne et le directeur de l’U.F.R. de 83

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