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T

Programme

28 ème

Congrès

national

22, 23 et 24 Octobre 2014

Toulouse

Déchets, Energie, Environnement :

quels enjeux, quels objectifs,

quelles gouvernances pour 2025


Déchets, Energie, Environnement :

quels enjeux, quels objectifs,

quelles gouvernances pour 2025

Chers amis,

Toulouse sera cette année la ville d’accueil du 28 ème congrès national d’AMORCE.

Avec désormais près de 800 adhérents, notre association est devenue le premier réseau

de collectivités et d’organismes professionnels et l’un des plus importants artisans de la

transition écologique et énergétique. AMORCE s’appuie sur l’expérience des territoires

et sur une expertise nationalement reconnue pour faire valoir le point de vue des collectivités

territoriales et de leurs partenaires locaux dans cette conjoncture particulièrement

difficile.

Suite aux élections municipales d’avril dernier, notre Congrès annuel sera cette année

l’occasion de rassembler tous les nouveaux élus en charge de la gestion de l’énergie et

des déchets.

Nous avons donc conçu ce congrès pour accompagner les nouveaux élus, mais aussi les élus

plus expérimentés, dans leur stratégie pour le mandat à venir. Il a été élaboré comme une

boîte à outils pour les décideurs locaux. La plupart des acteurs de la gestion des déchets et

de l’énergie (personnalités, ministères, associations d’élus, ONG, fédérations professionnelles,

experts…) ont accepté de participer à l’un des principaux rendez-vous de l’année.

Seront abordés les grands sujets d’actualités que sont la loi de transition énergétique, le

Plan déchets 2025 ou encore les lois de décentralisation qui impacteront directement les

politiques territoriales en matière de déchets et d’énergie.

Ce Congrès, qui sera également l’occasion de renouveler les instances de décisions de

notre association, sera comme toujours l’occasion de concilier travail et convivialité, car

si notre association est aujourd’hui devenue une institution, elle ne compte pas perdre

pour autant sa traditionnelle chaleur toujours renouvelable !

Alors tous à Toulouse !

Gilles VINCENT

Président d’AMORCE


H

JOUR 1 Mercredi 22 octobre 2014

13h00 : Accueil des participants et émargement AG

14h00 : Ouverture

Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse, Président de Toulouse Métropole

Gilles VINCENT - Président sortant d’AMORCE

14h45-16h15 : Plénière : Loi de transition énergétique et Plan déchets 2025 :

« Quelles conséquences pour les collectivités territoriales »

Animateur : Nicolas GARNIER, AMORCE

- Laurent MICHEL - DGEC

- Patricia BLANC - DGPR

- Pierre DUCRET - CDC Climat

- Bruno GENTY - FNE

- Didier IMBERT - FNADE

- Jean-Claude BONCORPS - FEDENE

16h30 : Ouverture de l’Assemblée générale annuelle

16h30-17h30 : « Séances d’informations pour les nouveaux Élus »

ou Ateliers « L’actualité d’AMORCE » :

Informations pour les Nouveaux Élus

L’élu et les Déchets : L’essentiel de ce qu’il faut savoir.

Président de séance : Alain ROUAULT - Vice-Président d’AMORCE

Montage de projet, coûts et financement du service public, collecte, traitement, prévention, recyclage,

valorisation énergétique et organique, impact environnemental…

OU

L’élu et l’Energie : L’essentiel de ce qu’il faut savoir.

Président de séance : Philippe TOSTAIN - Vice-Président d’AMORCE

Montage de projet, financement et fiscalité énergétique, maîtrise de l’énergie, lutte contre la précarité énergétique,

développement des énergies renouvelables, coordination des réseaux de distribution d’énergie.

Actualités d’AMORCE

Atelier « Actualité Déchets »

Président de séance : Thierry PHILIP - 1 er Vice-Président d’AMORCE

• Coûts, Financement et Fiscalité des déchets, Katell BRANELLEC - AMORCE

• Prévention et Collecte, Christelle RIVIERE - AMORCE

• Bilan 2014 des filières REP, Anna BACARDIT CARO - AMORCE

• Evolutions réglementaires de la valorisation organique et énergétique, Christelle HONNET - AMORCE

• Nouvel arrêté Stockage, Christelle HONNET - AMORCE

OU

Atelier « Actualité Energie - Réseaux de Chaleur »

Président de séance : Serge NOCODIE - Vice-Président d’AMORCE

• Financement et fiscalité des politiques énergétiques locales, Léonore GAGET - AMORCE

• Rénovation Thermique des Bâtiments, Léonore GAGET - AMORCE

• Développement des énergies renouvelables (éolien, bois, biogaz, solaire…), Thomas DUFFES - AMORCE

• Relance des réseaux de chaleur, Jessica RACITI - AMORCE

• Distribution d’énergie, Thomas DUFFES - AMORCE

17h30-18H00 : Pause

18h00 : Poursuite de l’Assemblée Générale Ordinaire


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JOUR 2 Jeudi 23 octobre 2014

8h45-10h30 : Ateliers « Comment évaluer la gestion des déchets

et de l’énergie d’une collectivité territoriale »

Evaluer sa politique Déchets

Président de Séance : Philippe RAPENEAU - Vice-Président d’AMORCE

• Comment évaluer la qualité de la collecte

Capucine GAUTHIER - FNADE

• Comment se situer en matière de performance de prévention et de valorisation

Nicolas ROUSSAT - AMORCE

• Evaluer les impacts environnementaux et sociaux

Un représentant - SIOM de la Vallée de Chevreuse

OU

Evaluer sa politique Energie

Président de Séance : Philippe TOSTAIN - Vice-Président d’AMORCE

• Plan d’action patrimonial : Quelle efficacité des actions

Pierre Crépaux - Ville de Lorient

• Qu’est ce qu’un « bon PCET » Quels outils pour l’évaluer

Frédérick MABILLE - Dunkerque Grand Littoral (labellisée Citergie Gold)

• Comment évaluer la performance de son réseau de chaleur

Philippe DEVERS - Ville de Nîmes

10h30-10h45 : Pause

10h45-12h30 : Ateliers

Déchets : « Vers une maîtrise durable des coûts et du financement

du service public de la gestion des déchets »

Président de Séance : Patrice de FOUCAUD, Vice-Président d’AMORCE

Grand Témoin : Aude Andrup, ADEME

• Evaluer et comparer les coûts de collecte et de traitement

Emmanuel DEBATY - Reims Metropole

• Moderniser le financement du service de gestion des déchets

Patrick Scheurer - SICTOM Lombric

• Etre performant en matière de recettes de valorisation (matériaux, composts, énergies)

Bruno Grué - SETOM de l’Eure

OU

Energie : « Comment financer une politique de transition énergétique territoriale »

Président de Séance : Michel MAYA, Administrateur d’AMORCE

Animateur : Emmanuel GOY - AMORCE

• Introduction : Efficacité des dispositifs nationaux de soutien à la MDE et aux ENR et conséquences

sur les stratégies locales

Thomas DUFFES - AMORCE

• Mobiliser des ressources financières dans une DSP Distribution d’énergie

Jean Patrick MASSON - Grand Dijon

• Utiliser les ressources des dispositifs électriques (FACE, Tarif d’achat, TCFE, Redevances

de concession)

Un représentant d’un Syndicat d’énergies

• Valoriser les certificats d’économies d’énergie

Ludovic ENTEMEYER - Grand Nancy

• Financer la rénovation thermique

Vincent PIBOULEU - Régie Picarde du Service Public de l’efficacité énergétique

12h30-14h00 : Déjeuner


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JOUR 2

Jeudi 23 octobre 2014 - suite

14h00-15h45 : Visites techniques OU Ateliers OU Club OU Forums

14h00 : Départ des Visites techniques

• Déchet : Centre de tri et déchèterie professionnelle

Le Centre de tri s’étend sur 5500 m 2 de bâtiments, sa capacité d’accueil est de 20 000 tonnes d’emballages par an.

Créé en 2003 et exploité en régie, il vient de subir des travaux récents de mise en place d’un tri automatique des gros

cartons. L’aménagement prochain du parcours de visite permettra également d’avoir une meilleure compréhension

des process et une sensibilisation aux gestes de tri. La déchèterie a été créée en 2014 pour répondre aux attentes des

commerçants et artisans. Elle est située à moins de six kilomètres du centre de Toulouse, son quai circulaire, son double

pont bascule, et son système informatique de gestion permettent d’accueillir jusqu’à 350 entrées par jour. La plupart

des flux de déchets y sont acceptés y compris à terme en quantité limitée, les déchets dangereux professionnels.

• Déchet / Réseaux de Chaleur : Usine de Valorisation énergétique - SETMI

L’usine traite plus de 270 000 tonnes de déchets par an et produit de l’énergie à partir de ces déchets. L’énergie récupérée

sous forme de vapeur par les quatre chaudières permet d’alimenter un réseau de chauffage urbain desservant l’équivalent

de 10 000 logements et de produire de l’électricité. Un parcours de visite pédagogique original comprenant une animation

interactive et divers points de vue sur l’usine permet de bien appréhender le déroulement des process.

• Energie / Réseau de Chaleur : Solaire thermique et supercalculateur

Réseau de chaleur EnR au sein de l’éco-quartier de Vidailhan avec une chaufferie biomasse couplée à du solaire

thermique. Puis au sein de l’Espace Clément Ader, visite du supercalculateur de Météo France où la chaleur récupérée

alimentera une boucle d’eau tempérée sur la ZAC Montaudran Aérospace, elle même connectée à un réseau de chaleur

biomasse de plus de 20 km.

14h00-15h45 : Ateliers libres « Les élus parlent aux élus »

Partage d’expériences et de connaissances entre élus sur les thématiques choisies par les participants

OU

14h00-15h45 : Club ultramarins et insulaires - Déchets

OU

14h00-15h45 : Forums : Déchets ou Energie

16h00-18h00 : Plénière : « Quelle évolution des marchés publics et des délégations

de services publics dans les domaines des déchets et de l’énergie »

Grands Témoins : Messaoud BENFAID, Administrateur d’AMORCE - Dalkia

Michel VALACHE - FNADE

Animateur : Lauriane BIRÉ - AMORCE

Le paquet marché public européen : Quelles conséquences pour la commande

publique en France

• Jérôme LÉPÉE - ADAMAS

Comment réussir la conclusion d’un marché public ou d’une délégation

de service public

• Le point de vue d’un assistant à maîtrise d’ouvrage

Cécile SILVA - GIRUS

• Retour d’expérience : Marché public et gestion des déchets

Christian DEBIESSE - Grand Lyon

• Retour d’expérience DSP et énergie

Arnaud BRUNEL - SIPPEREC

20h00 :

SOIRÉE DE GALA

Au sein du Capitole.

Dîner «Salle des Illustres»


H

JOUR 3 Vendredi 24 octobre 2014

8h45-11h00 : Ateliers

Déchets : « Vers une stratégie territoriale d’économie circulaire »

Président de Séance : Alain Rouault - Vice-Président d’AMORCE

• Plan prévention des déchets : Des mesures symboliques aux mesures efficaces

Marie NEUSCHWANDER - Rennes Métropoles

• Optimiser son service de collecte en fonction des spécificités de son territoire

Soizic LEYGONIE - CAP Atlantique

• Quelle évolution pour la valorisation organique et quel avenir pour la valorisation énergétique

Christophe MEZIERE - SYMEVAD unité de « Tri Valorisation Matière et Energie »

et Laurent BATTUT - VALTOM

Energie : « Une organisation locale multi-acteurs de la transition énergétique »

Président de Séance : Serge NOCODIE - Vice-Président d’AMORCE

Grand Témoin : Elise BOURMEAU - FEDENE

• Territoires à énergie positive : Utopie ou réalité

Julien FRAT - Pays Albigeois Bastides

• Comment mettre en œuvre une politique territoriale ambitieuse de rénovation thermique

Premier retour d’expérience d’une plateforme territoriale

• Vers une véritable coordination des réseaux d’énergie

Eymeric LEFORT - Grand Lyon

11h00-11h15 : Pause

11h15-12h30 : Plénière : « Déchets, Energie et Economie circulaire :

Vers une réorganisation des territoires »

• Conséquences des lois de décentralisation en matière de déchets et d’énergie

• Les enjeux de la loi de transition énergétique

• Financement de la décentralisation et économie circulaire

Animateur : Nicolas GARNIER - AMORCE

- Jean-Luc MOUDENC - AMGVF - ACUF

- Charles-Eric LEMAIGNEN - ADCF*

- Claudy LEBRETON - ADF*

- Martin MALVY - ARF *

- Serge MORVAN - DGCL

12h30 : Clôture

Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse, Président de Toulouse Métropole

Ségolène ROYAL - Ministre de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie*

13h00-14h15 : Déjeuner

14h30 : Visite touristique

• Toulouse « Ballade du Patrimoine » (2h00)

• Airbus (1h30)

*sous réserve


En pratique…

Lieu du congrès :

Centre de Congrès

pierre baudis

11 Esplanade Compans Caffarelli - Toulouse

bulletin d’inscription

Utiliser un bulletin par personne • photocopie acceptée

A retourner à AMORCE avant le 13 octobre 2014

18 rue Gabriel Péri - CS 20102 - 69100 Villeurbanne

Fax : 04 72 74 03 32 • Tél. : 04 72 74 09 77 • congres@amorce.asso.fr

Nom : ....................................................................................................................................

Prénom : .............................................................................................................................

Fonction : ............................................................................................................................

Collectivité ou Organisme : .....................................................................................

N° SIRET : ...........................................................................................................................

Adresse : ..............................................................................................................................

Date limite d’inscription avant

surfacturation :

Lundi 13 octobre 2014

Hébergement :

Liste des hôtels sur www.amorce.asso.fr

Conditions :

• Pour les collectivités et administrations, la signature

de l’autorité compétente (accompagnée du

nom et de la fonction) sur le bulletin d’inscription

fait office de bon de commande.

• Pour les professionnels, le règlement doit IM-

PÉRATIVEMENT être envoyé à AMORCE avant

la date limite d’inscription (à titre exceptionnel, une

facture pro-forma peut être fournie pour vos services

comptables) et joint au bulletin d’inscription dûment

complété. Sinon l’accès à la manifestation

sera refusé.

• Toute personne s’inscrivant après la date

limite sera surfacturée de 30%.

• AMORCE n’est pas agréée organisme de formation

: Aucune convention de formation

ne pourra être délivrée.

• Les inscriptions se font uniquement via le bulletin

d’inscription : Aucune inscription ne sera enregistrée

par téléphone.

Annulation :

Toute annulation doit être faite par écrit et

doit nous parvenir au plus tard le mercredi

15/10/2014.

Dans le cas contraire, pour les professionnels

aucun remboursement ne pourra être effectué,

et pour les collectivités ou administrations le

montant total sera facturé.

Facture :

• Pour les collectivités et administrations, la

facture sera envoyée après la manifestation.

• Pour les professionnels, la facture acquittée sera

envoyée après encaissement du règlement.

Code Postal : .............................. Ville : .....................................................................

Courriel : ..............................................................................................................................

Téléphone : ........................................................................................................................

J’ai pris connaissance des conditions du congrès

et je m’inscris :

(1 seul choix possible) (1 seul choix possible)

n le mercredi 22 octobre 2014

Aux ateliers à 16h30 :

n Informations nouveaux élus «Déchets»

n Informations nouveaux élus «Energie - Réseaux de Chaleur»

n Atelier Déchets «Actualité d’AMORCE»

n Atelier Energie et Réseaux de Chaleur «Actualité d’AMORCE»

n le jeudi 23 octobre 2014

Aux ateliers à 8h45 :

n Evaluer sa politique «Déchets»

OU n Evaluer sa politique «Energie»

Aux ateliers à 10h45 :

n Atelier Déchets «Vers une maitrise durable des coûts et du financement

du service public de la gestion des déchets»

OU n Atelier Energie «Comment financer une politique de transition énergétique

territoriale »

A une visite technique, ou ateliers, ou club, ou forums à 14h00 :

n Visite Déchets «Centre de tri et déchèterie professionnelle»

n Visite déchets / réseaux de chaleur « Usine de valorisation énergétique»

n Visite énergie / réseaux de chaleur «Solaire thermique et récupération de chaleur»

n Ateliers libres «Les Elus parlent aux Elus»

n Club des ultramarins ou insulaires Déchets

n Forums : n Déchets OU n Energie

A la soirée de gala, à 20h00 : n Oui n Non

(inscription uniquement pour le participant, les accompagnants pourront y

participer en s’inscrivant à la journée accompagnant)

Journée Accompagnant : Consultez le programme !

T.S.V.P.

H


n le vendredi 24 octobre 2014

Aux ateliers à 8h45 :

n Atelier Déchets «Vers une stratégie territoriale d’économie circulaire»

n Atelier Energie «Une organisation locale multi-acteurs de la transition

énergétique»

n A la visite touristique de Toulouse à 14h30 :

n Visite «Ballade du Patrimoine»

n Airbus

Frais de participation :

• Adhérent AMORCE N°................................................. 300€*

• Non adhérent : ............................................................ 500€*

* Prix en Euros net de taxe, établissement non assujetti à la TVA. Ce prix comprend la

participation aux 3 journées, les déjeuners et les pauses. Le transport et l’hébergement

sont aux frais des participants.

s!

Toute inscription effectuée après le 13/10 sera surfacturée de 30 %.

Les conditions de règlement, d’annulation et de facturation figurent

au dos de ce bulletin.

Mode de règlement :

n par mandat administratif (Inscrire comme libellé «CONG14»)

n par virement à l’ordre d’AMORCE (Inscrire comme libellé «CONG14»)

n par chèque bancaire ou postal joint à l’ordre d’AMORCE

CONTACT

& INSCRIPTIONS :

AMORCE

Audrey BERNARDI

18 rue Gabriel Péri

69100 VILLEURBANNE

congres@amorce.asso.fr

Tél : 04 72 74 09 77

Fax : 04 72 74 03 32

www.amorce.asso.fr

Domiciliation : CREDIT COOP LYON PART DIEU

RIB : 42559 00091 41020029877 10

IBAN (SEPA) : FR76 4255 9000 9141 0200 2987 710

BIC : CCOPFRPPXXX

N° SIRET : 347 762 114 000 44

Compensation carbone :

AMORCE s’engage !

28 ème

Congrès

national

Signature de l’autorité compétente et cachet de l’organisme (obligatoires)

22, 23 et 24 Octobre 2014

Toulouse

conception • réalisation graphique : éric achard

ea.studio@free.fr • 06 80 21 90 43

Fait le : ................................................ A : ........................................................

Imprimé sur papier 100% recyclé

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