V - Agence régionale pour l'environnement (ARPE)

arpe.paca.org

V - Agence régionale pour l'environnement (ARPE)

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L’ARPE et les membres du Comité TEchnique des Démarches territoriales de Développement durable (COTEDD) composé de la DREAL, l’ADEME, la Région,

l’Agence de l’eau, le SGAR et les Départements de Provence-Alpes-Côte d’Azur ont souhaité à travers ce livret répertorier les ressources existantes en

région utiles aux collectivités pour mener une démarche territoriale de développement durable de type Agenda 21.

Ce livret identifie :

• les appuis techniques et méthodologiques

• les partenaires techniques et financiers

• des documents et sites utiles

Ce livret n’a pas la prétention d’être exhaustif.

A P P U I S T E C H N I Q U E S E T M E T H O D O L O G I Q U E S

L’Agence Régionale Pour l’Environnement et l’Ecodéveloppement Provence-Alpes-Côte d’Azur (ARPE PACA) est un syndicat mixte associant la Région Provence-Alpes-Côte

d’Azur et les Départements des Bouches-du-Rhône, des Alpes de Haute-Provence, des Haute-Alpes, du Var et de Vaucluse. Elle assure plusieurs missions d'intérêt général : information et

observation, animation de réseaux régionaux d’acteurs, innovation,accompagnement des collectivités.

Depuis 2006, avec le soutien de la Région et de la DREAL, elle appuie les collectivités dans la mise en œuvre de leur projet territorial de développement durable et Agendas 21 locaux.

Elle assure notamment :

• Un appui ponctuel permettant d’assurer un conseil direct par téléphone, internet ou rencontres ponctuelles des porteurs de projets.

• Un appui régulier proposé via un appel à candidature annuel. Dans ce cadre, l’ARPE donne les premières informations, anime des réunions de sensibilisation, fait du retour

d’expériences, met à disposition des outils et des méthodes, donne des avis techniques. L’ARPE appuie aujourd’hui une cinquantaine de collectivités.

• L’animation de 3 réseaux d’échanges pour les collectivités :

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le Réseau des Territoires Durables Provence-Alpes-Côte d’Azur composé de plus de 80 collectivités et territoires de projets permet une information des échanges sur les pratiques de

mise en œuvre d’un projet territorial de développement durable et Agenda 21 local

Contact : Audrey Michel - ARPE PACA - a.michel@arpe-paca.org

Le Réseau Provence-Alpes-Côte d’Azur “Commande publique et développement durable” concerne prés de 150 collectivités et structures publiques soumises au code des marchés

publics et qui souhaitent travailler sur l’intégration des clauses environnementales et sociales dans leurs achats.

Contact : Valérie Barre - ARPE PACA - v.barre@arpe-paca.org

Le Réseau “Zones d’activités et développement durable” Provence-Alpes-Côte d’Azur

Contact : Aurélie Ruffinatti - ARPE PACA - a.ruffinatti@arpe-paca.org

Site internet de l’ARPE > rubrique écodéveloppement : www.arpe-paca.org/infos.aspThNum=Th00000206

L’association PACA 21 est un réseau d’échanges à destination des élus qui a pour objectif de faire la promotion des collectivités engagées dans une charte de l’environnement ou un Agenda 21.

Ce réseau est composé de collectivités engagées dans ce type de démarches.

Contact : Vincent Sename, Chef du service environnement - Communauté d’agglomération du Pays d'Aix - vsename@agglo-paysdaix.fr

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P A R T E N A I R E S T E C H N I Q U E S E T F I N A N C I E R S

La Direction Régionale de l’Equipement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL), service déconcentré de l’Etat apporte son soutien à la mise en œuvre de projets développement

durable et aux Agendas 21 locaux.

Aides financières : financement d’actions exemplaires ou innovantes dans le cadre de démarche Agenda 21 local, appui à la structuration de réseaux d’acteurs autour des projets territoriaux de

développement durable (élus, entreprises, citoyens, …).

Pour plus d’informations : www.paca.ecologie.gouv.fr

Contact : Service Territoire, Evaluation, Aménagement, Logement et Connaissance (STELAC) - Tel : 04 91 00 52 46

La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur est engagée dans une démarche Agenda 21 régional qui reflète la préoccupation constante du projet régional de prendre en compte le développement

durable. Cela se traduit par des politiques fortement volontaristes qui s'appuient sur des dispositifs d’aide en faveur des collectivités, des entreprises, des associations mais aussi des particuliers dans

de nombreux domaines comme l’énergie (programme AGIR), l’économie (PRIDES, la responsabilité sociale et environnementale des entreprises), l’emploi avec le Plan régional pour l'emploi,

le Programme régional de l'économie sociale et solidaire, le soutien à une agriculture durable, l'aménagement durable des territoires, ...

Pour plus d’informations www.regionpaca.fr

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Contacts :

• Pôle Développement et stratégie territoriale : - Mission SRADT /Agenda 21 Pascale Benoit - pbenoit@regionpaca.fr

- Mission de coordination des projets de territoires : Marie-Caroline Vallon - mcvallon@regionpaca.fr

• Direction de l’environnement, du développement durable et de l’agriculture, Service Energie Déchets Air et Technologies de l’Environnement Programme AGIR : Dominique Flahaut - dflahaut@regionpaca.fr

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L’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME), est un Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial. Elle appuie des opérations dans les domaines

suivants : efficacité énergétique et énergies renouvelables, lutte contre le changement climatique, protection de la qualité de l’air, gestion des déchets, management environnemental, éco-conception,

préservation des sols.

Aides financières

• Energie climat : Financement d’un plan énergie climat via un Contrat d’Objectifs Territorial (COT) pour l’animation du plan d’actions, la réalisation d’étude, l’accompagnement de la démarche

• Bâtiment : Financements dans le bâtiment des conseils d’orientation, les pré-diagnostics et les audits énergétiques, assistance HQE, les OPAH développement durable et les OPATB,

les démarches exemplaires

• Transports et déplacements : Financements des études préalables PDU, les opérations à caractère exemplaires (covoiturage, nouvelles technologies, transports combinés…)

• Urbanisme : Financement de l’Analyse Environnemental de l’Urbanisme (AEU) dans le cadre notamment d’opérations d’aménagements ou de PLU, SCOT

• Gestion des déchets : Financements d’aides à la décision et des études de faisabilité

Pour plus d’informations : www.ademe.fr/paca

Contact : Jean-Michel Graillat, Pôle Territoires et développement durable - jean-michel.graillat@ademe.fr

L’Agence de l’eau Rhône Méditerranée & Corse, établissement public apporte des aides financières aux actions contribuant à une gestion durable et concertée de l’eau.

Pour plus d’informations www.eaurmc.fr

Contact : Référente développement durable - Joëlle Hervo - Joelle.HERVO@eaurmc.fr


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L e s

D é p a r t e m e n t s

• Le Département des Alpes de Haute-Provence s'est engagé dans un Agenda 21 départemental depuis fin 2008 (Agenda 21 du Département : www.cg04.fr/index.phpid=26).

Un appel à projet est lancé régulièrement pour favoriser l’émergence de projets innovants dans le cadre de l’Agenda 21.

Contact : Christelle Poirot, Responsable de l'Agenda 21 - c.poirot@cg04.fr

Pour plus d’informations : www.cg04.fr

• Le Département des Hautes-Alpes s'est engagé dans un Agenda 21 départemental depuis fin 2008 (Agenda 21 du Département : www.cg05.fr/dyn/blog/agenda21/).

Contact : Robert Agnel, Directeur Général Adjoint en charge de l’Agenda 21 - r.agnel@cg05.fr

Marianne Bissol, Chargée de mission Agenda 21 - m.bissol@cg05.fr

Pour plus d’informations : www.cg05.fr

• Le Département des Alpes-Maritimes s’est engagé dans un plan climat territorial et un Agenda 21 en 2008.

Contact : Jean-Marc Guerin, Directeur de l'écologie et du développement durable - jmguerin@cg06.fr

Mariana Bonet, Chargée de mission Agenda 21 - mbonet@cg06.fr

Pour plus d’informations : www.cg06.fr

• Le Département des Bouches-du-Rhône a en projet de lancer un plan climat territorial.

Contact : Delphine Vitali - delphine.vitali@cg13.fr

Pour plus d’informations : www.cg13.fr

• Le Département du Var développe des actions en faveur du développement durable notamment des marchés responsables, éco-bonification des aides ...Il développe chaque année un appel à

projet intitulé “Var, terre d’innovation” pour favoriser l’émergence et la réalisation de projets innovants. En 2009, il a lancé da démarche d’Agenda 21 départemental.

Aides aux collectivités : Ecobonification et développement durable dans les investissements

www.var.fr > rubrique “Aide aux communes”

Contact : Hugues Bro, Directeur Général Adjoint en charge du développement durable

Annabelle Audibert, Chargée de mission Développement Durable - aaudibert@cg83.fr

Pour plus d’informations : www.var.fr

• Le Département de Vaucluse s’est engagé dans un Agenda 21 en 2008 suite à l'élaboration de sa charte de développement durable.

Démarche DD du département : www.vaucluse.fr/173-environnement-developpement-durable-departement-vaucluse-cg84.htm

Contacts : Catherine Utrera, Directrice de l’Aménagement du Territoire, du Logement et du Foncier

Emilie Quignon, Direction de l’Aménagement du Territoire, du Logement et du Foncier, Chargée de mission prospective et territoires - emilie.quignon@cg84.fr

Pour plus d’informations : www.vaucluse.fr

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Le COmité TEchnique des Démarches territoriales de Développement durable (COTEDD) est composé de la DREAL, l’ADEME, la Région, l’Agence de l’eau, le SGAR,

les Départements. Le secrétariat général est assuré par l’ARPE PACA. Il se réunit tous les 2 mois et permet d’articuler les différentes actions des partenaires avec 4 objectifs principaux :

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• La sensibilisation et l’accompagnement des démarches territoriales de développement durable

• La capitalisation la valorisation et la diffusion des pratiques

• L’incitation à la prise en compte du développement durable dans les politiques publiques en Région

• La préparation à la programmation des opérations relatives au volet démarches territoriales de développement durable du CPER 2007-2013

Contacts :

• Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement - STELAC - Tel : 04 91 00 52 46

• Audrey Michel - ARPE PACA - a.michel@arpe-paca.org


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O U T I L S P O U R D E S P R A T I Q U E S D E D E V E L O P P E M E N T D U R A B L E

T h è m e p a r t h è m e …

Cette liste d’outils n’est pas exhaustive. Les outils répertoriés sont classés par thème d’actions de la collectivité et correspondent aux demandes les plus fréquentes dans le cadre de la mise en œuvre

de démarches territoriales de développement durable type Agenda 21 local.

Pour chaque thème, nous avons identifié : • des documents utiles pour les collectivités facilement accessibles et gratuits

• des sites internet utiles

• des appuis techniques et financiers

Les sites internet et les appuis permettent de compléter les premiers documents cités soit à travers des sites ressources soit en contactant des structures d’appui.

Thèmes abordés :

Rubrique démarche globale

1. Agenda 21 local et projet territorial de développement durable

2. Concertation

3. Education au développement durable et Agenda 21 scolaire

4. Energie climat

Rubrique exemplarité de la collectivité

5. Ecoresponsabilité

6. Commande publique responsable

7. Eco-manifestation et éco-communication

8. Solidarité internationale

Rubrique aménagement durable

9. Urbanisme durable

10. Bâtiment et quartiers durables

11. Zones d’activités et développement durable

12. Biodiversité/aménagements des milieux naturels

Rubrique économie responsable

13. Economie sociale et solidaire

14. Tourisme durable

15. Agriculture durable

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R U B R I Q U E D E M A R C H E G L O B A L E

Agenda 21 local et projet territorial de développement durable

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Documents utiles

Le cadre national de référence pour les démarches territoriales de développement durable et les Agendas 21 locaux

www.ecologie.gouv.fr/-Cadre-de-reference-.html

Reconnaissance des projets territoriaux de développement durable “Agenda 21 local”

www.ecologie.gouv.fr/-Appel-a-reconnaissance-.html

Guide “Retours d’expériences d’Agenda 21” et livret de sensibilisation des élus “Action ! Réalisez votre politique de

développement durable” - Réseau des Agences Régionales de l’Energie et de l’environnement - 2007

www.arpe-paca.org, rubrique Ecodéveloppement

Mettre en pratique le développement durable : Argumentaire pour les communautés de communes

MairieConseils/UNCPIE - juillet 2008

www.cpie.fr/images/argumentaireDDT.pdf

Référentiel pour l’évaluation des projets territoriaux de développement durable - MEEDAT - 2009

www.arpe-paca.org, rubrique Ecodéveloppement

Exemples d’Agendas 21 (diagnostic et plan d’action) accessibles en 2 clics :

• Commune du Sequestre (1 700 hab)

• Commune de Colomiers (33 000 hab)

www.lesequestre.fr/pageLibre0001025d.html

www.territoires-durables.fr/agenda21Detail.asppk_agenda21=38

• Communauté d’Agglomération Angers Loire Métropole

www.angersloiremetropole.fr/projets_et_competences/developpement_durable/

lagenda_21_dangers_loire_metropole/index.html

• Pays Val d’Adour

www.territoires-durables.fr/agenda21Detail.asppk_agenda21=48

• Département de Gironde

www.cg33.fr/cg33/jcms/c_11795/agenda-21-de-la-gironde-le-programme-d-actionshlText=

Agenda+21&hlText=Agenda+21&hlText=Agenda+21

Sites internet utiles

Ressources sur les Agendas 21 sur le site du Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, et du Développement

durable et de la Mer

www.ecologie.gouv.fr/-Agendas-21-locaux-.html

Banque de données nationale en ligne des Agendas 21 locaux et des pratiques territoriales de développement

durable

www.observatoire-territoires-durables.org

Ressources sur les Agendas 21 et pratiques de développement durable en région Provence-Alpes-Côte d’Azur

www.arpe-paca.org/infos.aspThNum=Th00000259

Ressources sur les Agendas 21 en Midi Pyrénées - Réseau territoires Durables en Midi-Pyrénées

www.territoiresdurables.fr > réseau territoires durables de Midi-Pyrénées

Ressources sur les Agendas 21 en Rhône Alpes

www.ddrhonealpesraee.org > site portail de Rhonalpénergie

Ressources sur le développement territorial - Association ETD, centre national de ressources sur le

développement territorial

www.projetdeterritoire.com

Ressources sur le développement durable - Comité 21, association française pour l’environnement et le

développement durable

www.comite21.org

Appuis techniques et financiers

ARPE PACA > Unité Ecodéveloppement et projets territoriaux

Mission d’appui à la mise en œuvre des Agendas 21 locaux et Réseau Territoires Durables

www.arpe-paca.org/infos.aspThNum=Th00000259

Contact : ARPE – Unité “Ecodéveloppement et projets territoriaux”

Audrey Michel - a.michel@arpe-paca.org - Tel : 04 42 90 90 60

Réseau régional “Territoires Durables” Provence-Alpes-Côte d’Azur animé par l’ARPE PACA

Ce réseau est composé de plus de 80 collectivités Le réseau permet d’avoir de l’information régulière, de bénéficier d’ateliers

d’échanges et de retours d’expériences.

Contact : Audrey Michel - a.michel@arpe-paca.org

Région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Financement de l’ingénierie pour la réalisation d’Agenda 21 des pays

Contact : Marie Caroline Vallon - mcvallon@regionpaca.fr

Direction Régionale de l’Environnement, Aménagement et du Logement (DREAL)

Aides financières pour des actions innovantes d’Agenda 21

Contact : Service Territoire, Evaluation, Aménagement, Logement et Connaissance (STELAC) - Tel : 04 91 00 52 46


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Concertation

Education au développement durable / Agenda 21 scolaires

Documents utiles

Compte rendu de l’Atelier 1”Diagnostic partagé et mobilisation des acteurs dans un projet territorial de développement

durable Quels principes Quels outils” - Réseau territoires Durables PACA - 5 mai 2009 :

www.arpe-paca, rubrique Ecodéveloppement

Guide “La concertation, cœur du développement durable, bonnes pratiques à l’usages des collectivités territoriales”,

Rhône Alpes Energie Environnement, février 2006

www.raee.org/administration/publis/upload_doc/20060405023006.pdf

Outil de concertation pour les villes moyennes en Midi-Pyrénées - Rapport de mission bilan des méthodes existantes

et orientations en matière d’agenda 21 local -mars 2001-ARPE Midi-Pyrénées-Cabinet ADAGE Environnement/ Blanchet Conseil

www.territoires-durables.fr/upload/pagesEdito/fichiers/OUTILS_CONCERTATION.pdf

La concertation pour les démarches de PLU et d'Agenda 21 local, 5 février 2003, Issy-les-Moulineaux,

http://www.areneidf.org/territoires/docdurables.html

Fiche-ressources sur les films, documentaires, dessins animés, pièces de théâtre et spectacles vivants pouvant servir de

support pour des sensibilisations au développement durable ou pour ouvrir des débats avec vos publics.

www.cerdd.org/spip.phparticle2648

Sites internet utiles

Fiches expériences (extraites du guide), sur le site de l’association Rhonalpénergie

www.raee.org/administration/publis/upload_doc/20060405023302.pdf

Site portail d’informations sur le dialogue territorial et échanges d'expériences

www.comedie.org

Documents utiles

Recensement des actions d’éducation à l’environnement en Provence-Alpes-Côte d’Azur - Région PACA - 2008

www.regionpaca.fr/index.phpid=11604

Boîte à outils pour les animateurs d’Agenda 21 scolaire

www.comite21.org/nos-actions/education-developpement-durable/agenda1-scolaires/outils.html

Guide méthodologique Agenda 21 scolaires - ville d’Angers

www.angers.fr/angers-21/developpement-durable/pour-sinformer/guide-methodologique-agenda-21-scolaire/index.html

Outil d’aide à la mise en place d’Agenda 21 d’établissement pour les collèges alsaciens - 2008

www.comite21.org/docs/education/agenda-21-scolaires/outils/2009/guide-collegesagenda21alsaciens2008.pdf

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Annuaire en ligne des associations environnement en Provence-Alpes-Côte d’Azur

www.arpe-paca.org > rubrique associations environnement

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Site internet utile

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Outils et expériences d’Agenda 21 scolaires - Comité 21

www.comite21.org/nos-actions/education-developpement-durable/agenda-21-scolaires/outils.html

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Appuis techniques

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GRAINE PACA, Réseau régional pour l’éducation à l’environnement Provence-Alpes-Côte d’Azur

www.grainepaca.org/papyrus.php

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Plateforme régionale de concertation sur l’Education à l’Environnement et au Développement Durable

Provence-Alpes-Côte d’Azur.

http://plateforme.grainepaca.org/wiki-public/wakka.phpwiki=AccueiL

Exemples de Charte de la concertation

• Charte de Toulouse

www.observatoire-territoires-durables.org/IMG/pdf/CharteDeLaConcertation-_Toulouse-_A21.pdf

• Charte du Grand Lyon

www.grandlyon.com/charte-de-la-participation.1376.0.html

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Energie/Plan climat territorial

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Documents utiles

Comptes rendus et présentations des ateliers des 19 es Rencontres “Energie et développement des territoires” : Mise en

œuvre d’un plan Climat / PLU et efficacité énergétique / Bâtiment durable étape par étape / Energies renouvelables,

développement des territoires et contreverses environnementales

www.arpe-paca.org > rubrique Rencontres régionales de l’environnement

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Tableau des acteurs et des financements “Energie” en Provence-Alpes-Côte d’Azur

www.arpe-paca.org > rubrique Ecodéveloppement et projets territoriaux

Construire et mettre en œuvre un plan climat territorial - Guide méthodologique - ADEME 2009

www2.ademe.fr/servlet/getDocsort=-1&cid=96&m=3&id=61443&ref=&nocache=yes&p1=111

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Appuis techniques et financiers

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Le dispositif AGIR - Engagé en 2007 par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, ce dispositif a pour objectif de

développer la réalisation de projets exemplaires en matière d’économie d’énergie et de développement des

énergies renouvelables afin de lutter contre le changement climatique.

www.regionpaca.fr/index.phpid=3517

contact : Service énergie, déchets, air et technologies de l'environnement : 04 88 10 76 90

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Offres aux collectivités, publications et liens utiles de l’ADEME

www2.ademe.fr/servlet/KBaseShowsort=-1&cid=96&m=3&catid=23373

ADEME PACA - Jean Michel Graillat - jean-michel.graillat@ademe.fr

18 Espaces-Info-Energie en région Provence-Alpes-Côte d’Azur

www.ademe.fr/particuliers/PIE/InfoEnergie_Affiche.aspREGION=PR

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Des exemples :

Energie - en savoir plus : fiches retours d’expériences sur l’éclairage public, les bâtiments, les piscines.. - Région Provence

Alpes Côte d’Azur

www.regionpaca.fr/index.phpid=3499modid=73

Energies renouvelables :

• Manosque (04) a développpé une ferme photovoltaïque sur une ancienne décharge.

• Saint-Martin-de-Crau (13) a mis en place 9 éoliennes sur son territoire en concertation avec la population et les

associations.

Sites internet utiles

Echanges d'expériences et outils méthodologiques. Energie-Cités est l’association des autorités locales européennes pour

une politique énergétique locale durable

www.energie-cites.eu/Convention-des-maires

Réseau Action Climat France

Boîte à outils Energie Climat

www.rac-f.org

http://observatoire-territoires-durables.org/spip.phparticle833

Plan Energie et Plan climat territorial :

• 17 communes ont développé des plans énergie dans le cadre des villes lauréates.

• La CUNCA lance son plan climat territorial, démarche obligatoire dès 2012 pour les communes de plus de 50 000

habitants.

Eclairage :

• La commune d’Estoublon (04) a travaillé sur l’efficacité énergétique de son éclairage public, soit environ 40% de

réduction et une sensibilisation de la population.

Pour plus d’informations : www.arpe-paca.org > 19 es Rencontres > comptes rendus des conférences

Saint Martin de Crau

Manosque


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R U B R I Q U E E X E M P L A R I T E D E L A C O L L E C T I V I T E

Ecoresponsabilité

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Documents utiles

Guide des collectivités écoresponsables - ADEME / AMF - 2008

www.ecoresponsabilite.environnement.gouv.fr/index.php

Guides de l’écoagent

• Petit guide d'un agent pas comme les autres face à ses écoresponsabilités au bureau

• Guide de l'éco-citoyen au bureau

• Clic'ADEME éco-responsabilité - Acteurs publics (2009) - Vidéo de démonstration

Téléchargeables sur www2.ademe.fr/servlet/KBaseShowsort=-1&cid=96&m=3&catid=23378

Sites internet utiles

Site d’information sur l’écoresponsabilité

www.ecoresponsabilite.environnement.gouv.fr/index.php

Offres aux collectivités, publications et liens utiles de l’ADEME

www2.ademe.fr/servlet/KBaseShowsort=-1&cid=96&m=3&catid=23378

Commande publique responsable

Documents utiles

Guide “Commande publique durable” - RAEE - 2009

Sites internet utiles

Portail d’échanges des collectivités

www.ddrhonealpesraee.org/commande_publique.php#link_2

www.achatsresponsables.com

Plateforme nationale d'échanges et de mutualisation d'expériences sur les marchés publics responsables

www.achatsresponsables-bdd.com

Veille régulièrement actualisée d’outils de référence

www.arpe-paca.org > écodéveloppement

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Appui technique

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Réseau régional “Commande publique et Développement Durable” Provence-Alpes-Côte d’Azur animé par

l’ARPE PACA. Ce réseau, soutenu par la Région et l’ADEME, réunit environ 150 collectivités. L’objectif de ce

groupe d’échanges est de travailler sur l’intégration de clauses sociales et environnementales dans les

marchés publics. Ce réseau est un des 9 réseaux régionaux en France. Les travaux de tous les réseaux sont

consultables sur : www.achatsresponsables.com

Pour en savoir plus : www.arpe-paca.org > écodéveloppement > écoresponsabilité • contact : v.barre@arpe-paca.org

Eco-manifestations - Eco-communication

Documents utiles

“Eco-communication : vers une communication plus éco-responsable” - ADEME - 2004

www2.ademe.fr/servlet/getDoccid=96&m=3&id=29087&p1=00&p2=09&ref=17597

"Que voulez-vous COM´AVENIR : COM´AVENIR premiers vers la COM´DURABLE"

ADEME Aquitaine en partenariat avec la Région Aquitaine et APACOM

www2.ademe.fr/servlet/docid=50257

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Outil ADERE : Auto Diagnostic Environnemental pour les Responsables d'Evénements

(outil d’autodiagnostic des manifestations professionnelles, sportives et culturelles)

www.evenementresponsable.fr

Guide des “éco-manifestations” en Poitou-Charentes

www.poitou-charentes.fr/fr/environnement/eco-manif/index.dml

“Guide Pratique pour des manifestations responsables” en Gironde

www.gironde.fr/cg33/jcms/c_20440/quand-le-developpement-durable-entre-en-fete

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Guide d’accompagnement vers l’éco-responsabilité des manifestations pour les organisateurs d’événements

en Midi-Pyrénées

www.arpe-mip.com/html/1-6075-Ecoresponsabilite-des-manifestations.php

Les communes de Salon-de-Provence et de Forcalquier intègrent dans leurs marchés de restauration collective les

produits locaux et bio.

www.arpe-paca.org/infos.aspThNum=Th00000325

Dans le cadre des Rencontres régionales de l’environnement, l’ARPE met en place une démarche écoresponsable

sur le salon des exposants et pendant le cycle de conférences.

www.arpe-paca.org > 19 es Rencontres > écoresponsabilité

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Sites internet utiles

L’ensemble des guides ci-dessus sont disponibles sur

www.arpe-paca.org/infos.aspThNum=Th00000267

Boite à outils Eco-communication de l’ADEME délégation Provence-Alpes-Côte d’Azur :

www.ademe.fr/paca/pages-ademe/boite-outil-eco-communication.asp

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Solidarité internationale & commerce équitable

Documents utiles

Atlas de la coopération décentralisée

http://cncd.diplomatie.gouv.fr/frontoffice/article.aspaid=413&menuid=399&lv=3

Bourse aux projets de coopération décentralisée qui recense 104 projets concrets menés par des collectivités locales de

pays partenaires de la France

http://cncd.diplomatie.gouv.fr/frontoffice/bcd-monde.asp

Compensation volontaire et solidaire des émissions de gaz à effet de serre liées aux transports ou à l’organisation d’un

évènement - Principe : vous émettez du CO 2 , ce CO 2 a une valeur, un coût environnemental, la somme calculée permet

de financer un projet de développement qui va économiser du CO 2 au Sud et aider des populations défavorisées

Association GERES

www.co2solidaire.org

Action internationale dans le domaine de l’eau - Des collectivités s’engagent. Pourquoi pas vous Loi du 09/02/2005

www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/medd_salon_maires_loi_houdin_web.pdf

Référentiel “Engager sa collectivité dans une démarche de commerce équitable”

www.achatspublicsequitables.com/la_commande_publique_durable_un_outil_pour_les_collectivites.php

Sites internet utiles

Ressources documentaires Agendas 21 et coopération internationale

La Plate Forme pour le Commerce Equitable (PFCE)

www.adequations.org/spip.phparticle1182

www.commercequitable.org


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R U B R I Q U E A M E N A G E M E N T D U R A B L E

Urbanisme durable

Documents utiles

Recueil d’outils pour intégrer les principes de développement durable dans les documents d’urbanisme et

projet d’aménagement - ARPE PACA - 2009

www.arpe-paca.org > rubrique écodéveloppement

Démarche globale

Agenda 21 local/Plan Local d’Urbanisme : Deux démarches au service des communes pour un projet de

développement durable - ARENE IdF - mai 2004

www.areneidf.org/medias/fichiers/agenda21.pdf

Réussir un projet d’urbanisme durable : méthode en 100 fiches pour une approche environnementale de

l’urbanisme (AEU) - ADEME - 2006

www2.ademe.fr/servlet/KBaseShowsort=-1&cid=96&m=3&catid=23376

Energie et PLU

“Energie et PLU : recommandations” - 2009 - DDE 13 à venir

Proposition de recommandations en faveur de la maîtrise d’énergie à intégrer dans le Plan Local

d’Urbanisme - Agence locale de l’Energie de l’agglomération Grenobloise - 2004

www.projetdeterritoire.com/spip/Documents/telechargement/Rapport%20Energie-PLU-juin%20041.pdf

Ecoconstruction et PLU

Construction durable et Bonus de Bonifier les droits à construire pour les constructions et rénovations à haute

performance énergétique environnementale - ARENE/ADEME - 2008

http://www2.ademe.fr/servlet/getBinname=2D52C58481A24D0DC02E3BC0E029C3811227877993473.pdf

Règlement d’urbanisme et architecture HQE le réglementaire peut-il servir l’architecture HQE - mémoire -

Ecole d’architecture de Lyon - 2006

www.lyon.archi.fr

Cahiers de recommandations

Cahier de recommandations environnementales pour l’aménagement, la construction, la réhabilitation et la

gestion du bâti et des quartiers : Objectif Eco-quartier, Ville de Nantes 2008,

www.nantes.fr/fileadmin/telechargements/Urbanisme/guides_et_docs/cahierrecommandationsenvironnementales.pdf

Guide de la qualité environnementale en architecture et urbanisme ou l’ABC de la HQE - ville de Grenoble 2005

ftp://ftpville.ville-grenoble.fr/Guide_QE/Partie1.pdf

Bâtiments et quartiers durables

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Des exemples :

Documents utiles

Le développement durable dans les projets d’aménagement - MEEDAT - 2009

www.developpement-durable.gouv.fr/ecologie/IMG/a21-bilan

Charte régionale pour la qualité environnementale dans les bâtiments - Région Provence-Alpes-Côte d’Azur

www.envirobat-med.net/-CoDeBaQuE-Label

Démarche Bâtiment Durable Méditerranéen

batiment-durable-mediterraneen.org/t

Guide à l’attention des maîtres d’ouvrage - Pour construire durable en Midi-Pyrénées - ARPE MIP - 2008

www.arpe-mip.com/html/1-5891-DADD-n1-pour-construire-durable-en-Midi-Pyrenees.php

Guide de l’achat durable - qualité environnementale dans la construction et la réhabilitation de bâtiments -

Groupe d’Etude des Marchés - 2008

CCTP résultant des travaux 2007 du Réseau "Commande publique et développement durable"

www.arpe-paca.org/infos.aspThNum=Th00000272

Sites internet utiles

Centre de ressources de la qualité environnementale dans les bâtiments en Provence Alpes Côte d'Azur :

www.envirobat-med.net

Association Bâtiment Durable Méditerranéen

batiment-durable-mediterraneen.org/t

Echanges d'expériences et outils méthodologiques. Energie-Cités est l’association des autorités locales européennes

pour une politique énergétique locale durable

www.energie-cites.eu

Site ressources sur les écoquartiers

www.ecoquartiers.developpement-durable.gouv.fr

Offres aux collectivités, publications et liens utiles de l’ADEME

www2.ademe.fr/servlet/KBaseShowsort=-1&cid=96&m=3&catid=23379

• La commune de Camaret-sur-Aigues (84) a réalisé une crèche HQE à énergie positive (label BBC).

Site internet utile

Offres aux collectivités, publications et liens utiles de l’ADEME

www2.ademe.fr/servlet/KBaseShowsort=-1&cid=96&m=3&catid=23376

• La commune de Grans (83) a réalisé le centre culturel “Robert Hossein”composé d’une école, d’une crèche et d’un

amphithéâtre en qualité environnementale : toit végétalisé, panneaux solaires, récupération de l’eau de pluie pour

l’arrosage, ...

www.arpe-paca.org/infos.aspThNum=Th00000323

• La commune d’Entraigues sur Sorgues (84) a mis en place un écoquartier : ZAC du Moulin des Toiles.

www.ville-entraigues84.fr

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Appuis techniques et financiers

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Sites internet utiles

18 Espaces Info Energie en région Provence-Alpes-Côte d’Azur

www.ademe.fr/particuliers/PIE/InfoEnergie_Affiche.aspREGION=PR

Association nationale pour la qualité environnementale dans les territoires d’activités

www.palme.asso.fr

Centre de ressources de la qualité environnementale dans les bâtiments en Provence-Alpes-Côte d'Azur

www.envirobat-med.net

Association Batiment Durable Méditerranéen

www.batiment-durable-mediterraneen.org

Depuis 1992, Orée réunit entreprises et collectivités pour développer une réflexion commune sur la prise en

compte de l’environnement par ces acteurs

www.oree.org

www.areneidf.org/fr/Eco_parc_eco_activite-121.html, rubrique Eco parcs Ecoactivité de l’ARENE Ile de France

Région Provence-Alpes-Côte d’Azur - Aides financières et outils

www.regionpaca.fr/index.phpid=3494

Appuis techniques et financiers

Accompagnement des territoires de l’ADEME Provence-Alpes-Côte d’Azur

www.ademe.fr/paca/qualite-environnementale-batiments.asp

Fiche Ressources du Réseau “Zones d’activités et développement durable” - 2009

www.arpe-paca.org > écodéveloppement > zones d’activités

Zones d’activités et développement Durable

Documents utiles

Fiche Ressources Réseau “Zones d’activités et développement durable”

www.arpe-paca.org > écodéveloppement > zones d’activités

Réseau régional “Zones d’Activités et Développement Durable” Provence-Alpes-Côte d’Azur animé par l’ARPE

Provence-Alpes-Côte d'Azur

L’objectif est de permettre aux aménageurs et gestionnaires de zones d’activités d’intégrer le développement

durable dans leur démarche notamment à travers des ateliers d’échanges et retours d’expériences, la mise

à disposition de ressources, la réalisation d’une base de données capitalisant les bonnes pratiques. Ce réseau

est soutenu par l’ADEME, l’Agence de l’eau, la Région, la CRCI et l’association PALME.

Contact : Aurélie Ruffinatti - a.ruffinatti@arpe-paca.org

Diagnostic de zones d’activités dans une perspective de développement durable- Agence de développement

Economique de la Loire - expansion 42 - juillet 2003

www.expansion42.com/fr/expansion42/images/guideZAv3.pdf

Guide d’élaboration d’une charte environnementale sur une zone d’activité économique - ARENE IDF - 2005

www.areneidf.org/fr/Charte-de-qualite-environnementale-sur-une-zone-dactivite-economique-154.html

Qualité environnementale sur une zone d’activité - Guide de solutions techniques - ARENE Ile de France

septembre 2001

www.areneidf.org/fr/Qualite_environnementale_sur_une_zone_dactivite-155.html

Guide de management environnemental des zones d’activités - OREE, Novembre 2002- Guide payant

www.oree.org/publications/guide_me_za.html

La gestion durable des zones d’activités - ARENE IDF

www.areneidf.org/fr/La_gestion_durable_des_zones_dactivites-157.html


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Biodiversité / gestion durable

des espaces naturels et des milieux aquatiques

Documents utiles

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R U B R I Q U E

E C O N O M I E

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R E S P O N S A B L E

2 guides sur l’intégration du développement durable dans la gestion des espaces naturels téléchargeables sur :

www.arpe-paca.org > rubrique Ecodéveloppement/Aménagement

• Guide “Pratiques de développement durable et aménagements en espaces naturels” - 2007 - ARPE PACA

/ Grand Site Sainte-Victoire - 2007

• Guide “Gestion durable des milieux aquatiques” - 2009 - ARPE PACA

Guide LPO “Municipalité et protection de la nature” - 2009

www.lpo.fr/refugeslpo/docs/9-MUNICIPALITEETPROTEC.pdf

Economie sociale et solidaire environnement

Documents utiles

Guide des relations contractuelles et partenariats entre les associations et les collectivités - ARPE - 2009

www.arpe-paca.org/infos.aspThNum=Th00000286

Annuaire des associations environnement en Provence-Alpes-Côte d'Azur - ARPE PACA 2009

www.arpe-paca.org/annu-asso.aspThNum=Th00000288

Guide en direction des donneurs d’ordre "clauses sociales et promotion de l’emploi dans les marchés publics"

Alliance Villes Emploi avec l’appui de la DGEFP - DIIESES

www.ville-emploi.asso.fr > publications

Favoriser la nature en ville - Guide à usage des collectivités - 2009 - Natureparif

www.natureparif.fr/fr/publications/41-publications/216-guide-de-gestion-differenciee

Compte rendu et fiche technique de l’atelier “Intégration des clauses sociales et promotion de l’emploi dans

les marchés publics”

www.arpe-paca.org > commande publique

Les jardins collectifs en Provence Alpes Côte d’Azur - 2009 - ARPE PACA

www.arpe-paca.org/Rubrique Ecodéveloppement

Journée d’échanges “Urbanisme et trames vertes et bleues”

www.paca.ecologie.gouv.fr/-Journee-d-echanges-du-18-juin-2009

Biodiversité en Provence-Alpes-Côte d’Azur

www.paca.ecologie.gouv.fr/Biodiversite-et-paysages

Sites internet utiles

Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire Provence-Alpes-Côte d’Azur

Appuis techniques et financiers

www.cresspaca.org

Région Provence-Alpes-Côte d’Azur - Plan régional de développement de l'économie sociale et solidaire

www.regionpaca.fr/index.phpid=nrm187-7011

Espace d’échanges des acteurs d’utilité sociale environnement animé par l’ARPE PACA

Cet espace d’échanges rassemble les associations environnement de la région et participe à la reconnaissance

de l’économie sociale et solidaire dans le domaine de l’environnement

contact : m.coulon@arpe-paca.org

Site internet utile

Direction Régionale de l’Environnement, Aménagement et du Logement Provence-Alpes-Côte d’Azur

www.paca.ecologie.gouv.fr/Biodiversite-et-paysages

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Tourisme durable

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Agriculture durable / circuits courts

Documents utiles

Documents utiles

Guide “Agir ensemble pour un tourisme durable” - Comité 21

www.comite21.org > publications

La démarche EVEIL est une démarche volontaire de progrès destinée aux professionnels du tourisme et des

loisirs afin qu'ils adoptent des pratiques responsables et solidaires dans leurs activités. Cette démarche peut

être initiée dans le cadre d’une action territorial

www.eveil-tourisme-responsable.org/reseau-eveil.php

Compte rendu et fiche technique de l’atelier “Intégrer le bio et les produits locaux dans les marchés de

restauration collective” - septembre 2009

www.arpe-paca.org > rubrique commande publique

Guide pratique pour l´achat de produits bio, locaux et équitables en restauration collective

EQUI’SOL, ADAYG, ADABIO

equisol.free.fr/PDF/CRTR/Guide%20pratique%20Restauration%20citoyenne.pdf

Pour une restauration collective responsable - Fondation Nicolas Hulot

www.fondation-nicolas-hulot.org/decouvrez-le-guide-de-la-restauration-collective-responsable

Actes du Colloque régional « Tourisme responsable, solidaire et durable : Construire une dynamique collective

entre les professionnels du tourisme et les territoires » - 2009

DREAL PACA / Association Citoyens de la Terre / Communauté d’agglomération d’Aubagne Pays de l’Etoile

www.citoyensdelaterre.org

Projet Life promesse “Ecotourisme et développement en Camargue”

Ecoguide des stations de montagne - Mountain Riders - 2009

www.life-promesse.org

www.mountain-riders.org/-Ecoguidestations

Guide de la consommation solidaire et responsable en Provence-Alpes-Côte d’Azur - APEAS

www.apeas.fr/IMG/pdf/guide_crs.pdf

Annuaire officiel des professionnels de la Bio en Provence-Alpes-Côte d’Azur

Sites internet utiles

Site portail sur le tourisme et les loisirs responsables

www.eveil-tourisme-responsable.org

Région Provence-Alpes-Côte d’Azur - Aides financières et retours d’expériences

www.regionpaca.fr/index.phpid=11592

Exemple :

La Communauté d’agglomération d’Aubagne Pays de l’Etoile (13) accompagne, avec l’appui de

l’association Citoyens de la terre, des professionnels du tourisme volontaire dans des démarches

écoresponsables (démarche EVEIL).

Fiche disponible en téléchargement : www.arpe-paca.org > rubrique écodéveloppement

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www.annuaire.agence-bio.org

Annuaire des AMAP en Provence-Alpes-Côte d’Azur

Une AMAP est une association pour le maintien de l’agriculture paysanne, véritable partenariat entre

producteur et consommateurs sur la base d’un lien équitable, solidaire, transparent, convivial

www.allianceprovence.org/spip.phprubrique8

Sites internet utiles

Outils et méthodes pour aider les acteurs locaux à introduire des produits issus de l’agriculture biologique en

restauration collective

www.repasbio.org

Initiatives de restauration collective bio et de qualité / concept “manger Bio ® ”

www.unplusbio.org

Les agriculteurs Bio de Provence-Alpes-Côte d’Azur - site de promotion de l’agriculture biologique en région

www.bio-provence.org

Exemple :

Les Jardins du Pays d’Aubagne (13) est une marque qui a été créée pour valoriser l’agriculture sur ce territoire.

Cette action est menée dans le cadre de la charte agricole.

www.jardindupaysdaubagne.com


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