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1. FONCTIONNEMENT >> Les déplacements 2. ACTIVITES & CAMPS 3. ADMINISTRATION & FINANCES Que dit le code de la route à propos des déplacements à pied PREFEREZ LA LOCATION En dehors des agglomérations, les piétons isolés ou en groupe doivent se tenir sur le bord gauche de la chaussée, s'ils se déplacent en file indienne. Celle-ci ne doit pas s'étaler sur plus de 20 mètres, sinon elle doit être fractionnée et les deux fractions doivent être distantes d'au moins 50 mètres. En agglomération, les piétons utilisent les trottoirs. A défaut, ils marchent sur le bord de la chaussée si cela peut se faire sans danger. De nuit ou lorsque la visibilité est insuffisante (brouillard), chaque colonne doit être signalée par un feu blanc ou jaune à l'avant, et un feu rouge à l'arrière. Un ou plusieurs feux latéraux oranges peuvent compléter la signalisation. Code de la route Quelles sont les informations à connaître en cas d'utilisation d'une voiture en camp L'utilisation d'une voiture lors d'activités se fait sous l'unique responsabilité de l'utilisateur. Seule l'assurance du véhicule pourra prendre en charge les dommages subis lors d'un accident. En aucun cas l'assurance du Mouvement ne couvre ces sinistres. Le transport d'enfants dans un véhicule se fait donc également sous l'unique responsabilité du conducteur, qui aura reçu préalablement l'accord de son assurance pour le transport d'enfants dans le cadre d'activités bénévoles, ainsi que celui des parents pour le transport de leur(s) enfant(s) dans un véhicule personnel (à spécifier sur l’autorisation de camper). Il faut cependant savoir que les textes réglementaires évoquent le transport d'enfants pour « des raisons de service ». C'est à dire que cela doit être tout à fait exceptionnel. L'auto-stop est strictement interdit pendant les activités de scoutisme. Pour les déplacements nécessitant l’usage d’une voiture, nous vous invitons à préférer aussi souvent que possible, la location d’un véhicule à l’utilisation de la voiture d’un responsable ou de parents. La voiture de location présente plusieurs avantages : • C’est toujours une voiture récente donc fiable, tandis que les voitures prêtées par les responsables ou les parents ne sont en général plus toutes jeunes et donc plus sujettes aux pannes... vraiment pas pratique sur un camp où l’on a besoin de la voiture tous les jours. • A modèle équivalent, une voiture récente consomme moins qu’une vieille, avec des différences parfois significatives surtout si la voiture qu’on vous prête a plus de 10 ans. • Maîtrise du coût pour le camp : en cas d’accident responsable, vous êtes couvert par l’assurance du loueur, avec toujours une franchise (une somme qui restera à votre charge) mais dont le montant est connu à l’avance (et qu’en général on peut réduire en payant une assurance complémentaire). La voiture prêtée par des parents, plus toute jeune, est le plus souvent assurée au tiers donc si vous l’endommagez vous devrez payer les réparations, avec une addition qui risque d’être salée. • Si l’on comptabilise le coût d’utilisation d’une voiture personnelle sur la base du barème fiscal (0,299 euro/km), qui sert de référence pour le remboursement à celui qui la prête, alors en général la location ne revient pas beaucoup plus cher, parfois même moins cher. 38 LE LIEN ADMINISTRATIF - 2010-2011
4. FORMATION 5. TEXTES DE REFERENCE Que faut-il prévoir pour organiser un déplacement à vélo Les conducteurs de vélo sont tenus d'utiliser les pistes cyclables lorsqu'elles existent. Lorsqu'ils roulent sur la chaussée, ils sont soumis au code de la route. Les vélos doivent avoir un système de signalisation et de freinage en bon état de fonctionnement. Le port du casque est obligatoire. Quelles sont les règles à respecter pour organiser les déplacements en autocar Le terme « transport en commun d'enfants » désigne le transport de plus de 8 personnes de moins de 17 ans. Un contrat doit être signé préalablement avec la compagnie de transport, précisant notamment le nombre de personnes transportées, les dates, lieux, itinéraires, horaires et prix. La réglementation impose pour les voyages en autocar un arrêt toutes les 2 heures, et la présence de 2 chauffeurs si le voyage dure plus de 5 heures. Une personne de l'encadrement doit se situer à proximité de chaque issue, et une veille permanente doit être assurée en cas de voyage de nuit. Quelles sont les règles à respecter pour organiser les déplacements en train Une personne de l'encadrement doit se situer à chaque extrémité des couloirs ou des voitures, et une veille permanente doit être assurée en cas de voyage de nuit. LE LIEN ADMINISTRATIF - 2010-2011 39
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