Views
3 years ago

DIS 2439 - Favv

DIS 2439 - Favv

DIS 2439 -

Unité Provinciale de : .................................................................................................................................................. Date : ............ Contrôleur Responsable: ................................................ N° : ............................. Opérateur : ....................................................................................................................... N° unique : ....................... Adresse : ...................................................................................................................................................................... ............................................................... DIS 2439 Inspection autocontrôle pour l'horeca [2439] v2 C : conforme NC : pas conforme NA : non-applicable H : chapitre B : annexe A : article § : paragraphe L : alinéa P : point C NC Pondération NA 1. Introduction : Cette check-list est le rapport d'une inspection du système d'autocontrôle et non d'un audit. Un résultat favorable ne conduit donc pas à une validation ou à une certification du système d'autocontrôle, il ne conduit pas non plus à une diminution de la fréquence d'inspection et il ne donne aucun droit à un bonus en matière de contribution annuelle. 1. L’opérateur bénéficie d’assouplissements ; opérateur sans transformation. 0 Arrêté ministeriel : 24/10/2005 A2 (1*) 2. L’opérateur peut bénéficier d’assouplissements et le guide est présent ; opérateur avec transformation. 3. L’entreprise ne peut pas bénéficier de l’assouplissement ou peut bénéficier des assouplissements mais n’en fait pas usage. Archivée le 31/07/2013 0 0

Directives à l'attention des ambulants dans le cadre des ... - FAVV
DIS 2238 Transport en sous-traitance: traçabilité [2238] v2 - Favv
DIS 2042 Collectivités: Infrastructure, installation et hygiène ... - Favv
Archivée le 02/05/2013 - FAVV
PRI 2098 Détention/élevage de veaux (engraissement) - Bien ... - Favv
DPA 2230 Protection et bien-être des poules pondeuses en ... - Favv
DPA 2187 Protection et bien-être des volailles à l'abattoir ... - FAVV
DPA 2177 Centre de sperme porcin - Echanges nationaux ou ... - Favv
Archivée le 04/06/2012 - Favv
DIS 2189 Transport en sous-traitance: notification obligatoire ... - Favv
Circulaire relative au contrôle de la contamination radioactive - FAVV
Circulaire relative aux conditions d'hygiène applicables dans ... - FAVV
Circulaire concernant les mesures phytosanitaires relatives ... - FAVV
Circulaire relative aux agréments, autorisations et ... - FAVV
Archivée le 06/05/2013 - FAVV