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Programme du 21e congrès (PDF) - UIHJ

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21 e <strong>congrès</strong><br />

international<br />

de l’<strong>UIHJ</strong><br />

1 er au 4 mai 2012<br />

L’huissier de justice<br />

<strong>du</strong> 21 e siècle<br />

<strong>Programme</strong>


21 e <strong>congrès</strong> international<br />

des huissiers de justice<br />

Cape Town (Afrique <strong>du</strong> Sud)<br />

1 er au 4 mai 2012<br />

« L’huissier de justice <strong>du</strong> 21 e siècle »<br />

Tous les trois ans, l’<strong>UIHJ</strong> organise le <strong>congrès</strong> international des huissiers de justice dans<br />

un continent différent. Après les continents américain (Washington en 2006) et européen<br />

(Marseille en 2009), c’est à nouveau au tour de l’Afrique d’accueillir le <strong>congrès</strong><br />

international des huissiers de justice. Le choix s’est tourné vers l’Afrique <strong>du</strong> Sud, située<br />

à l’opposé de la Tunisie où le <strong>congrès</strong> international de Tunis avait rencontré un grand<br />

succès en 2003. Et c’est la belle ville de Cape Town, perle de l’Afrique <strong>du</strong> Sud, qu’il<br />

vous est proposé de découvrir… ou de retrouver pour certains d’entre vous.<br />

Car un séjour en Afrique <strong>du</strong> Sud est une véritable expérience qui ne laisse personne<br />

indifférent. L’accueil légendaire, les paysages grandioses, la nature sauvage et luxuriante,<br />

les multiples activités, sont autant de raisons de venir et de revenir dans ce pays<br />

contrasté et extraordinairement attachant.<br />

Le comité d’organisation et nos confères sud-africains travaillent d’arrache-pied depuis<br />

de nombreux mois à son organisation. Tout est déjà prêt pour vous accueillir dans les<br />

meilleures conditions. Nous avons sélectionné des hôtels particulièrement confortables<br />

et modernes pour des prix très abordables, à cinq minutes maximum à pied <strong>du</strong> Centre<br />

international des conventions de Cape Town, un magnifique bâtiment ultramoderne qui<br />

témoigne <strong>du</strong> dynamisme <strong>du</strong> pays, où se dérouleront les travaux.<br />

Convention Centre<br />

Cape Town<br />

2012<br />

Et puis nous célébrerons à Cape Town le soixantième anniversaire de notre belle Union.<br />

Connaissant les capacités d’accueil de nos confrères sud-africains, l’événement promet<br />

d’être inoubliable !<br />

3


Congrès international<br />

<strong>UIHJ</strong><br />

21 e<br />

Un <strong>congrès</strong> international des huissiers de justice est avant tout un lieu de rencontre,<br />

d’échanges et de partage entre les huissiers de justice de tous les pays. Il est probable<br />

qu’au moment <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> l’<strong>UIHJ</strong> comptera près de quatre-vingts pays membres qui<br />

pourront alors se côtoyer pendant une semaine. Un moment exceptionnel et unique dans<br />

une vie professionnelle, à ne rater sous aucun prétexte…<br />

Le <strong>congrès</strong> international est l’organe suprême de l’<strong>UIHJ</strong>. Il donne lieu à des travaux<br />

scientifiques de la plus haute tenue. Il permet de lancer des idées et des projets et de<br />

façonner l’avenir de notre profession, poursuivant sans relâche l’œuvre déjà accomplie<br />

par mon prédécesseur, Jacques Isnard. Car la profession d’huissier de justice est à un<br />

tournant de son histoire sur le plan mondial. Au cours des vingt dernières années, les<br />

huissiers de justice ont pris conscience de leur existence sur la scène internationale<br />

en tant que corporations hétérogènes tant dans leur formation, leurs statuts, que dans<br />

leurs activités. Aujourd’hui cette hétérogénéité est clairement une grande richesse.<br />

Les Lignes directrices de la Commission européenne pour l’efficacité de la justice<br />

(CEPEJ) <strong>du</strong> Conseil de l’Europe <strong>du</strong> 17 décembre 2009 sur l’exécution ont jeté les bases<br />

de l’huissier de justice européen et dès lors mondial. Les lignes directrices sont en<br />

phase totale avec les préconisations de l’<strong>UIHJ</strong>. Elles intègrent la totalité <strong>du</strong> programme<br />

de pluridisciplinarité présenté lors <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> international de Washington en 2006. À<br />

l’instar de l’<strong>UIHJ</strong>, elles font la promotion d’un huissier de justice ayant un haut niveau<br />

de formation, en charge et responsable de la totalité des mesures d’exécution.<br />

Chaque pays a désormais vocation à s’enrichir des activités existantes dans d’autres<br />

pays. Nous traversons des crises économiques sans précédent. Malgré cela, la profession<br />

d’huissier de justice est certainement l’une des seules à pouvoir envisager son développement<br />

grâce à son dynamisme, son modernisme et aux services qu’elle offre aux<br />

citoyens, aux opérateurs économiques et à la justice.<br />

L’harmonisation de la profession est en marche sur le plan mondial. Cette harmonisation<br />

se fera en tirant la profession vers le haut. Elle inclura le développement des activités<br />

parajudiciaires sécurisées. Chaque huissier de justice en bénéficiera.<br />

4


L’huissier de justice est un élément essentiel de l’État de droit. L’huissier de justice<br />

harmonisé contribuera à la sécurisation des échanges économiques et <strong>du</strong> droit, à une<br />

meilleure efficacité de la justice, à un désengorgement des tribunaux, et à une accélération<br />

<strong>du</strong> processus judiciaire, notamment grâce à l’apport des technologies de la<br />

communication.<br />

Un <strong>congrès</strong> international est aussi le lieu pour présenter de nouveaux projets innovants.<br />

L’<strong>UIHJ</strong> a constitué un Conseil scientifique autour de professeurs d’université <strong>du</strong> monde<br />

entier. Le Conseil scientifique travaille avec l’équipe <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> sur l’élaboration d’un<br />

Code mondial de l’exécution qui vous sera présenté à Cape Town. Le projet de statut<br />

uniformisé de l’huissier de justice africain sera à nouveau à l’honneur et le Titre exécutoire<br />

africain sera présenté. S’agissant des technologies de l’information et de la communication,<br />

si tous les pays ne sont pas au même niveau, elles joueront demain un rôle<br />

essentiel pour chacun de nous. Le <strong>congrès</strong> permettra de faire le point sur les dernières<br />

avancées et leurs applications pour la profession.<br />

Il est temps de présenter au monde cet<br />

huissier de justice harmonisé : l’huissier<br />

de justice <strong>du</strong> 21 e siècle !<br />

Venez nombreux à Cape Town découvrir<br />

qui nous sommes !<br />

Leo Netten<br />

Président de l’<strong>UIHJ</strong><br />

Convention Centre<br />

Cape Town<br />

2012<br />

5


L’huissier de justice <strong>du</strong> 21 e siècle<br />

Congrès international<br />

<strong>UIHJ</strong><br />

21 e<br />

Tel est le titre des travaux académiques <strong>du</strong> 21 e <strong>congrès</strong> international des huissiers de<br />

justice organisé par l’<strong>UIHJ</strong> et qui seront présentés à Cape Town (Afrique <strong>du</strong> Sud) <strong>du</strong> 2 au<br />

4 mai 2012.<br />

Le rapporteur général <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> est Mathieu Chardon (France), huissier de justice, 1 er<br />

secrétaire de l’<strong>UIHJ</strong>.<br />

Les travaux <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> de Cape Town se situent dans la lignée de ceux des précédents<br />

<strong>congrès</strong> internationaux de l’<strong>UIHJ</strong> :<br />

• Stockholm (1997) :<br />

« Huissier de justice : un métier, un droit, un espace » ;<br />

• Athènes (2000) :<br />

« L’huissier de justice et la mondialisation » ;<br />

• Tunis (2003) :<br />

« La mondialisation <strong>du</strong> droit » ;<br />

• Washington (2006) :<br />

« L’harmonisation des procé<strong>du</strong>res d’exécution dans un espace de justice sans<br />

frontières » ;<br />

• et Marseille (2009) :<br />

« L’huissier de justice dans l’État, dans le droit, dans le monde ».<br />

Qu’est-ce que la profession d’huissier de justice aujourd’hui au plan international ?<br />

Quelle est sa place ? Comment la profession va-t-elle évoluer ? Qu’a-t-elle à offrir aux<br />

justiciables, aux opérateurs économiques et à la justice dans un monde en perpétuelle<br />

évolution et où les échanges économiques transfrontières se développent de façon exponentielle,<br />

notamment par le biais de l’Internet ?<br />

L’équipe <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> s’est donnée pour mission de montrer, sur un plan mondial, ce que<br />

sera l’huissier de justice de demain en lui intégrant l’ensemble des composantes existantes<br />

et celles en devenir développées par l’<strong>UIHJ</strong>, aujourd’hui reprises à sa plus grande<br />

satisfaction dans les Lignes directrices <strong>du</strong> 17 décembre 2009 établies par la Commission<br />

européenne pour l’efficacité de la justice (CEPEJ) <strong>du</strong> Conseil de l’Europe.<br />

Les travaux s’appuient sur le Grand questionnaire de l’<strong>UIHJ</strong> adressé aux 71 pays<br />

membres de l’<strong>UIHJ</strong>. Ce questionnaire concerne l’ensemble des aspects de la profession :<br />

statut, formation, organisation, activités, accès aux informations, déontologie, responsabilité…<br />

Il met à disposition de tous une banque de données unique, très précieuse<br />

et sans précédent, en permanence actualisée. Les données sont traitées par un outil<br />

informatique spécialement dédié.<br />

Les travaux s’appuient également sur l’ouvrage en cours de rédaction sur le thème <strong>du</strong><br />

<strong>congrès</strong>, rédigé par quatre-vingts auteurs, essentiellement des huissiers de justice d’une<br />

cinquantaine de pays de l’<strong>UIHJ</strong> et les membres <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong>.<br />

6


Trois sous-thèmes illustrent le thème général. Ils seront traités par trois commissions.<br />

Première commission :<br />

une profession harmonisée<br />

Après avoir décrit la diversité de la profession sur le plan mondial, à partir des résultats<br />

<strong>du</strong> Grand questionnaire de l’<strong>UIHJ</strong>, l’intérêt et la nécessité d’une profession harmonisée<br />

seront démontrés, tout en soulignant que cette harmonisation est déjà en marche. Les<br />

thèmes suivants seront abordés :<br />

• recommandations 16 et 17 <strong>du</strong> Conseil de l’Europe ;<br />

• les Lignes directrices de la CEPEJ sur l’exécution ;<br />

• l’huissier de justice en charge de la con<strong>du</strong>ite de l’ensemble des mesures d’exécution<br />

;<br />

• les projets d’harmonisation de la profession au niveau africain ;<br />

• le Titre exécutoire africain ;<br />

• l’Ohada ;<br />

• la formation ;<br />

• les voies vers l’harmonisation de la profession ;<br />

• …<br />

Rapporteur : Alain Ngongang (Cameroun),<br />

président de la Chambre nationale des huissiers de justice <strong>du</strong> Cameroun.<br />

Convention Centre<br />

Cape Town<br />

2012<br />

7


Deuxième commission :<br />

Congrès international<br />

<strong>UIHJ</strong><br />

21 e<br />

un huissier de justice pluridisciplinaire<br />

L’objet de cette commission est de faire ressortir tout l’intérêt conceptuel et pratique<br />

des seize points <strong>du</strong> programme de pluridisciplinarité de l’<strong>UIHJ</strong>, pour le service public de<br />

la justice et pour les justiciables, au travers d’exemples concrets et de reportages. Il<br />

sera également expliqué pourquoi ce projet est réalisable dans tous les pays. Parmi les<br />

thèmes abordés :<br />

• la signification des actes et l’acte intro<strong>du</strong>ctif d’instance harmonisé ;<br />

• l’huissier de justice, professionnel unique de l’exécution ;<br />

• le constat d’huissier de justice : un mode de preuve à vocation mondiale ;<br />

• l’intervention de l’huissier de justice dans la recherche de la preuve (marchés<br />

publics, contrefaçon, propriété littéraire et artistique, marques, dessins et modèles)<br />

;<br />

• acte sous-seing-privé sécurisé par l’huissier de justice ;<br />

• recouvrement de créances ;<br />

• ventes aux enchères ;<br />

• médiation ;<br />

• séquestre ;<br />

• …<br />

Rapporteur : Robert Emerson (USA),<br />

professeur de droit des affaires à l’Université de Floride.<br />

8


Troisième commission :<br />

un professionnel tourné vers l’avenir<br />

Les technologies de l’information et de la communication (TIC) évoluent sans cesse. Les<br />

huissiers de justice s’y intéressent depuis de nombreuses années et jouent un rôle actif<br />

dans leur développement. Des spécialistes en présenteront les aspects les plus significatifs<br />

et démontreront en quoi les TIC représentent le futur de la profession d’huissier<br />

de justice, en termes de sécurisation, de technicité, et de professionnalisme. Parmi les<br />

sujets abordés :<br />

• signification électronique de documents ;<br />

• signature électronique de documents ;<br />

• ventes aux enchères électroniques ;<br />

• l’huissier de justice tiers de confiance ;<br />

• Depomail ;<br />

• constats sur l’Internet ;<br />

• e-Contrats ;<br />

• e-Assistance ;<br />

• e-Learning ;<br />

• …<br />

Rapporteur : Alain Bobant (France), huissier de justice,<br />

président de la Fédération nationale des tiers de confiance (FNTC).<br />

Convention Centre<br />

Cape Town<br />

2012<br />

Les travaux seront présentés par une quarantaine d’intervenants, huissiers de justice,<br />

membres <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong>, professionnels <strong>du</strong> droit, opérateurs économiques<br />

et représentants des institutions et organisations européennes et internationales.<br />

Le <strong>congrès</strong> sera également l’occasion de présenter les travaux en cours sur le Code<br />

mondial de l’exécution, grand projet de l’<strong>UIHJ</strong> dont la con<strong>du</strong>ite a été confiée au Conseil<br />

scientifique de l’<strong>UIHJ</strong>.<br />

Enfin, Cape Town permettra de célébrer comme il se doit le soixantième anniversaire de<br />

l’<strong>UIHJ</strong> !<br />

9


<strong>Programme</strong><br />

Congrès international<br />

<strong>UIHJ</strong><br />

21 e<br />

Lieu : Cape Town International<br />

Convention Centre (CTICC), Cape Town<br />

Mardi 1er mai 2012<br />

9 h – 15 h 00 Réunion <strong>du</strong> bureau plénier de l’<strong>UIHJ</strong><br />

15 h Conseil permanent : organisation et explication des votes<br />

16 h Assemblée générale extraordinaire : modification des statuts de l’<strong>UIHJ</strong><br />

16 h Accueil des congressistes<br />

Inscriptions aux excursions<br />

Mercredi 2 mai 2012<br />

8 h 30 Accueil des congressistes<br />

Inscriptions aux excursions<br />

9 h 15 Ouverture solennelle <strong>du</strong> <strong>congrès</strong><br />

• Allocution de bienvenue d’Alderman Patricia de Lille, maire de Cape Town<br />

• Allocution d’Anthony Makwetu, président de la South African National Association of<br />

Progressive Sheriffs<br />

• Allocution de Charmaine Mabuza, présidente <strong>du</strong> South African Board for Sheriffs<br />

• Allocution de Leo Netten, président de l’Union internationale des huissiers de justice<br />

• Allocution de Jeff Radebe, ministre de la Justice d’Afrique <strong>du</strong> Sud<br />

11 h Rapport d’activités <strong>du</strong> bureau sortant, présenté par Françoise Andrieux,<br />

secrétaire général de l’<strong>UIHJ</strong><br />

11 h 30 Présentation des travaux <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> par Mathieu Chardon,<br />

1 er secrétaire de l’<strong>UIHJ</strong>, rapporteur général <strong>du</strong> <strong>congrès</strong><br />

12 h – 14 h Déjeuner cocktail<br />

10<br />

14 h – 17 h 30 1 re commission - L’harmonisation de la profession<br />

• Rapporteur<br />

Alain Ngongang (Cameroun), huissier de justice, président de la Chambre nationale<br />

des huissiers de justice <strong>du</strong> Cameroun


Panel 1 – Une diversité de professionnels et d’activités<br />

• Grand témoin<br />

Vladimir Yarkov, titulaire de la chaire de procé<strong>du</strong>re civile et des voies d’exécution,<br />

Académie juridique d’État de l’Oural Ekaterinbourg (Fédération de Russie), membre<br />

<strong>du</strong> conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />

État des lieux de la profession au niveau mondial<br />

Analyse des réponses au Grand questionnaire de l’<strong>UIHJ</strong><br />

• Intervenants<br />

Bernard Menut, 1 er vice-président de l’<strong>UIHJ</strong> • Olof Dahnell (Suède), Kronofogdem,<br />

délégué permanent de l’<strong>UIHJ</strong> pour les pays scandinaves<br />

Panel 2 – L’harmonisation multilatérale<br />

• Grand témoin<br />

Frédérique Ferrand, professeur de droit à l’université Jean Moulin III (France),<br />

membre <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />

1 re partie - Le rôle des institutions et des organisations internationales (Table ronde)<br />

• Intervenants<br />

• CNUDCI<br />

• Banque mondiale<br />

• Conférence de La Haye de droit international privé :<br />

Christophe Bernasconi, secrétaire général adjoint<br />

• CEPEJ : John Stacey, président<br />

• Commission européenne<br />

• OHADA : Dorothé Sossa, secrétaire permanent<br />

• UEMOA : Dossolo Diarra, directeur des Affaires juridiques<br />

• ELI<br />

• ASEAN<br />

• Mercosur : Aida Kemelmajer de Carlucci, juge à la Cour suprême de Mendoza, professeur<br />

à la faculté de droit de Mendoza (Argentine), membre <strong>du</strong> Conseil scientifique<br />

de l’<strong>UIHJ</strong><br />

• SADC<br />

• Relations avec les institutions et les organisations internationales : Jos Uitdehaag<br />

(Pays-Bas), huissier de justice, 1 er questeur <strong>du</strong> Comité de l’<strong>UIHJ</strong><br />

Convention Centre<br />

Cape Town<br />

2012<br />

2 nde partie - Les actions de l’<strong>UIHJ</strong> – Table ronde<br />

1. Le statut harmonisé de l’huissier de justice africain et les titres exécutoires<br />

africains harmonisés<br />

• Intervenants<br />

Jacqueline Lohoues Oble, professeur de droit à l’Université d’Abidjan (Côte d’Ivoire),<br />

ancien doyen de la Faculté de droit d’Abidjan, membre <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />

Jérôme Okemba Ngabondo (Congo), huissier de justice<br />

Guillaume Payan, maître de conférences à l’Université <strong>du</strong> Maine (France), consultant<br />

<strong>UIHJ</strong><br />

11


Congrès international<br />

<strong>UIHJ</strong><br />

21 e<br />

2. Les actions internationales de l’<strong>UIHJ</strong><br />

• CADAT : Johan Fourie (Afrique <strong>du</strong> Sud), membre <strong>du</strong> bureau de l’<strong>UIHJ</strong><br />

• STOBRA : Luis Ignacio Ortega Alcubierre (Espagne), Conseil général des Procuradores<br />

• Formation : Honoré Aggrey, vice-président de l’<strong>UIHJ</strong>, Françoise Andrieux, secrétaire<br />

général de l’<strong>UIHJ</strong><br />

• <strong>UIHJ</strong>-Caraïbe : Sue Collins (USA), membre <strong>du</strong> bureau de l’<strong>UIHJ</strong><br />

Panel 3 : Les actions des États<br />

• Grand témoin<br />

Ioan Les, professeur à la Faculté de droit de Sibiu (Roumanie), membre <strong>du</strong> Conseil<br />

scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />

• Algérie : Mohamed Chérif (Algérie), trésorier adjoint de l’<strong>UIHJ</strong><br />

• Espagne : Christian Lorenzo Ruiz Martinez (Espagne), membre <strong>du</strong> bureau <strong>du</strong> Conseil<br />

général des Procuradores<br />

• Géorgie : Gurunda Goglidze (Géorgie), directeur adjoint <strong>du</strong> Bureau national de l’exécution<br />

de Géorgie<br />

• Ile Maurice : Harold Iyempermail (Île Maurice), huissier de justice<br />

• Kazakhstan : Georgiy Kim (Kazakhstan), président <strong>du</strong> Bureau républicain des huissiers<br />

de justice privés <strong>du</strong> Kazakhstan<br />

• Québec : Louis-Raymond Maranda (Québec), membre <strong>du</strong> bureau de l’<strong>UIHJ</strong><br />

• Fédération de Russie : Artur Parfenchikov (Fédération de Russie), directeur <strong>du</strong><br />

Service fédéral de l’exécution de la Fédération de Russie<br />

• Togo : André Sama Botcho (Togo), président de la Chambre nationale des huissiers de<br />

justice <strong>du</strong> Togo<br />

17 h 30 Fin des travaux<br />

20 h Soirée d’accueil – Ambiance africaine – Restaurant Pigalle à Cape Town<br />

(Service de bus aller-retour restaurant)<br />

Jeudi 3 mai 2012<br />

9 h – 12 h 30 2 e commission - Un huissier de justice pluridisciplinaire<br />

• Rapporteur<br />

Robert Emerson, Huber Hurst professeur de Business Law, Warrington College,<br />

Université de Floride (USA), membre <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />

Panel 1 – Les activités liées à l’exécution et à la signification<br />

• Grand témoin<br />

Dionysios Kriaris (Grèce), secrétaire adjoint <strong>du</strong> bureau de l’<strong>UIHJ</strong><br />

12<br />

Atelier 1 – La signification des actes<br />

1. La sécurisation des échanges juridiques : Patrick Gielen (Belgique), candidat huissier<br />

de justice, consultant <strong>UIHJ</strong><br />

2. L’acte intro<strong>du</strong>ctif d’instance harmonisé européen : Guillaume Payan, maître de<br />

conférences à l’Université <strong>du</strong> Maine (France), consultant <strong>UIHJ</strong>


Atelier 2 – L’exécution<br />

L’huissier de justice, professionnel unique de l’exécution<br />

• Intervenants<br />

Elysée Eldjimbaye (Tchad), président de la Chambre nationale des huissiers de justice<br />

<strong>du</strong> Tchad<br />

Marc Schmitz (Belgique), huissier de justice, questeur de l’<strong>UIHJ</strong><br />

Panel 2 – Les activités liées à la recherche, la constitution et la conservation de la<br />

preuve<br />

• Grand témoin<br />

José Carlos Resende (Portugal), président de la Chambre des Solicitadores <strong>du</strong> Portugal<br />

Conférence internationale<br />

1. Les constats d’huissier de justice : un mode de preuve à vocation mondiale<br />

• Intervenants<br />

Rosine Bogoré (Burkina Faso), présidente de la Chambre nationale des huissiers de<br />

justice <strong>du</strong> Burkina Faso<br />

Rafal Fronczek (Pologne), président de la Chambre nationale des huissiers de justice<br />

de Pologne<br />

2. L’intervention de l’huissier de justice dans la recherche, la constitution et la<br />

conservation de la preuve<br />

• Jeux, concours et marchés publics : Anne Kérisit, expert Ohada et Ufohja<br />

• Contrefaçon : Issaka Moussa Dan Koma (Niger), président de la Chambre nationale des<br />

huissiers de justice <strong>du</strong> Niger<br />

• Propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique, marques, dessins et modèles)<br />

: Thierry Guinot, secrétaire <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />

Convention Centre<br />

Cape Town<br />

2012<br />

Panel 3 – Les activités pluridisciplinaires harmonisées<br />

• Grand témoin<br />

Roger Dujardin (Belgique), vice-président de l’<strong>UIHJ</strong><br />

Atelier<br />

• Les ventes aux ventes aux enchères mobilières et immobilières, physiques et dématérialisées<br />

: Miklos Krejniker (Hongrie), président de la Chambre nationale des huissiers<br />

de justice de Hongrie • Martin Leyshon (Royaume-Uni), président de l’Association des<br />

High Court Enforcement Officers • Wisit Wisitsora-At (Thaïlande), directeur général<br />

<strong>du</strong> Service de l’exécution <strong>du</strong> ministère de la Justice de Thaïlande<br />

• Le recouvrement de créances : Elin Vilippus (Estonie), huissier de justice<br />

• Les missions confiées par le juge : Jeroen Nijenhuis (Pays-Bas), huissier de justice<br />

• La médiation pré et post judiciaire : Adrian Stoica (Roumanie), secrétaire <strong>du</strong> bureau<br />

de l’<strong>UIHJ</strong><br />

• Le séquestre judiciaire : Roger Dujardin (Belgique), vice-président de l’<strong>UIHJ</strong><br />

13


12 h 30 – 14 h<br />

Déjeuner cocktail<br />

Congrès international<br />

<strong>UIHJ</strong><br />

21 e<br />

14 h – 17 h 30 3 e commission - Un professionnel tourné vers l’avenir<br />

• Rapporteur<br />

Alain Bobant, président de la Fédération nationale des tiers de confiance<br />

Panel 1 - e-Learning<br />

• Grand témoin<br />

Abib Dridi (Tunisie), président de la Chambre nationale des huissiers de justice de<br />

Tunisie<br />

• Intervenant<br />

Huub Spoormans (Pays-Bas), professeur à l’Open Université des Pays-Bas<br />

Panel 2 - e-Signification et e-Exécution<br />

• Grand témoin<br />

Nadhir ben Ammou (Tunisie), professeur à la Faculté de droit et des sciences politique<br />

de Tunis, membre <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />

• Intervenants<br />

Carlos Calvo (Luxembourg), président de la Chambre des huissiers de justice <strong>du</strong><br />

Grand-Duché de Luxembourg<br />

Juhani Toukola (Finlande), directeur de l’Office administratif national de l’exécution<br />

de Finlande<br />

Panel 3 - e-Constat<br />

• Grand témoin<br />

Jean Makosso Tock (Congo), président de la Chambre nationale des huissiers de<br />

justice <strong>du</strong> Congo<br />

• Intervenants<br />

Aloyse Ngong (Sénégal), huissier de justice, ancien président de la Chambre nationale<br />

des huissiers de justice <strong>du</strong> Sénégal<br />

Juraj Podkonicky (République tchèque), huissier de justice, secrétaire d’<strong>UIHJ</strong>-Euro-<br />

Danube<br />

14<br />

Panel 4 - L’huissier de justice au cœur <strong>du</strong> Digital Trust Project<br />

• Grands témoins<br />

Mohamed Bousmaha (Algérie), huissier de justice • Gary Crowe (USA), Administrator<br />

NAPPS • Antonio Kostanov (ERY-Macédoine), président de la Chambre nationale<br />

des huissiers de justice de l’ERY-Macédoine • Wakili Laguidé (Bénin), président de<br />

la Chambre nationale des huissiers de justice <strong>du</strong> Bénin • Andrea Mascioli (Italie),<br />

huissier de justice, secrétaire de AUGE • Kraisorn Singharajwarapan (Thaïlande),<br />

Senior Official Receiver, Service de l’exécution de Thaïlande • David Walker (Écosse),<br />

huissier de justice, délégué permanent de l’<strong>UIHJ</strong> pour le Royaume Uni et l’Irlande


Présentation sur les évolutions futures de la profession liées aux technologies, par<br />

Alain Bobant :<br />

e-Coffre-fort<br />

e-Assistance<br />

Digital Trust Project : la plate-forme mondiale d’interopérabilité des huissiers de justice<br />

L’huissier de justice, tiers de confiance <strong>du</strong> 21 e siècle<br />

L’e-Huissier de justice<br />

17 h 30 Fin des travaux<br />

Soirée libre<br />

Vendredi 4 mai 2012<br />

09 h – 10 h Le Code mondial de l’exécution : réflexions autour de<br />

standards mondiaux de l’exécution<br />

Présentation des travaux menés par le Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />

Travaux dirigés par Natalie Fricero, professeur à la Faculté de droit de Nice (France),<br />

membre <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong>, et Françoise Andrieux, secrétaire général de<br />

l’<strong>UIHJ</strong><br />

Cahier des charges et méthodologie<br />

Présentation des premiers articles<br />

Calendrier des travaux<br />

Convention Centre<br />

Cape Town<br />

2012<br />

10 h Rapport de synthèse <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> présenté par Mathieu Chardon, rapporteur<br />

général <strong>du</strong> <strong>congrès</strong><br />

10 h 30 Assemblée générale<br />

- Ratification des nouveaux membres de l’<strong>UIHJ</strong><br />

- Désignation de la ville organisatrice <strong>du</strong> 22 e <strong>congrès</strong> international des huissiers<br />

de justice (2015)<br />

11 h 30 Conseil permanent<br />

- Élection des membres <strong>du</strong> bureau de l’<strong>UIHJ</strong> 2012-2015<br />

- Allocution <strong>du</strong> président de l’<strong>UIHJ</strong><br />

13 h Cérémonie de clôture<br />

Remise des distinctions<br />

13 h 30 Fin <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> - Déjeuner cocktail<br />

20 h Dîner de gala <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> et <strong>du</strong> 60 e anniversaire de l’<strong>UIHJ</strong><br />

Lieu : Cape Town International Convention Centre (CTICC)<br />

(Tenue de soirée recommandée)<br />

15


Tout savoir<br />

Hôtels sélectionés<br />

Congrès international<br />

<strong>UIHJ</strong><br />

21 e<br />

Les demandes de réservations hôtelières devront être faites directement auprès de :<br />

• Tuane Rover<br />

• Hotel Service Department<br />

Convention Square<br />

1 Lower Long Street<br />

Cape Town 8001 - South Africa<br />

• Tél. : +27 21 410 5000 • Fax : +27 21 410 5001<br />

• E-mail : tuane@cticc.co.za<br />

The Westin Grand Arabella Quays<br />

Westin Hotel Group<br />

On site location, luxurious accommodation and world-class spa, distinct modern décor<br />

and various activities and services.<br />

Deluxe Rooms:<br />

Executive Club Rooms:<br />

Single rate: R 1 770,00 B&B<br />

Single rate: R 2 170,00 B&B<br />

Double rate: R 1 990,00 B&B<br />

Double rate: R 2 390,00 B&B<br />

Cullinan Hotel<br />

Southern Sun Hotels & Resorts<br />

2 min walk, complements the rich cultural heritage, lavish decor, rich furnishings, spacious<br />

guest rooms and full range of services.<br />

Single rate: R 1 450,00 B&B<br />

Double rate: R 1 750,00 B&B<br />

V&A Waterfront<br />

Southern Sun Hotels & Resorts<br />

3 min walk, stylish cosmopolitan vibrant feel, ocean or mountain view, restaurants, bars<br />

and full range of services.<br />

Single rate: R 1 250,00 B&B<br />

Double rate: R 1 550,00 B&B<br />

Hollow on the square City Hotel<br />

Seasons in Africa<br />

4 min walk, stylish and modern accommodation, finest amenities, restaurant and bar,<br />

multiple services available.<br />

Single rate: R 750,00 B&B<br />

Double rate: R 1 130,00 B&B<br />

16<br />

Fountains Hotel<br />

Leisure Hotels<br />

4 min walk, first-class amenities, climate control, well-equipped gym, featuring an<br />

indoor swimming pool and a relaxing sauna.<br />

Single rate: R 900,00 B&B<br />

Double rate: R 1 080,00 B&B


Sisonke Tourism Services<br />

+27 21 696 4002 (Bureaux)<br />

+27 21 696 4003 (Fax)<br />

+27 84 597 5656 (A/Hours)<br />

E-mail : natasha@sisonketours.co.za<br />

Pour tous renseignements concernant les excursions, veuillez contacter directement<br />

Sisonke Tourism.<br />

Tour de la peninsule <strong>du</strong> Cap<br />

Voyage autour de la côte spectaculaire de la peninsule <strong>du</strong> Cap au travers de charmants<br />

et pittoresques villages historiques. Visitez l’endroit mythique où les deux grands océans<br />

se rejoignent et faites l’expérience de la beauté <strong>du</strong> Cap.<br />

Moment clés :<br />

• La Baie de Camps et Clifton<br />

• La Baie de Hout (excursion en bateau optionnelle)<br />

• Le Mont Chapman<br />

• Noordhoek<br />

• La réserve naturelle <strong>du</strong> Cap de Bonne espérance<br />

• Cape Point<br />

• Le Cap de Bonne espérance<br />

• La colonie de pingouins<br />

• Simons Town<br />

• Le jardin botanique de Kirstenbosch (visite optionnelle)<br />

Convention Centre<br />

Cape Town<br />

2012<br />

Prix pour la journée : R 710,00 par personne.<br />

Note : frais d’entrée inclus. Repas et visites optionnelles non inclus.<br />

17


Le parc national Kruger<br />

Congrès international<br />

<strong>UIHJ</strong><br />

21 e<br />

1 er jour : Johannesburg – Parc national Kruger<br />

À l’arrivée à l’aéroport de Hoedspruit, vous serez accueilli par votre chauffeur qui vous<br />

con<strong>du</strong>ira à votre lodge. Après avoir pris possession de votre chambre, vous pourrez<br />

profiter de quelques rafraîchissements avant de participer à votre premier safari. Retour<br />

au lodge pour le dîner.<br />

Hébergement - Lodge sélectionné en pension complète.<br />

2 e et 3 e jours : journée complète safari « Big Five »<br />

Départ tôt le matin dans un véhicule ouvert pour un safari à la recherche de lions,<br />

éléphants, buffles, rhinocéros et léopards, et toutes sortes d’animaux sauvages merveilleux,<br />

oiseaux et espèces végétales. Vous pouvez également choisir de vous délasser à<br />

côté de la piscine ou profiter d’un soin au spa (frais non compris). Départ en fin d’après<br />

midi pour un safari crépusculaire à la recherche d’animaux nocturnes. Savourez la magie<br />

de ce désert immense.<br />

Hébergement - Lodge sélectionné en pension complete.<br />

4 e jour : départ <strong>du</strong> Parc national Kruger<br />

Vous partirez pour un safari tôt le matin avant de déguster le petit déjeuner au lodge.<br />

Transfert à l’aéroport Hoedspruit pour votre vol de départ.<br />

Le tour comprend :<br />

• transport aller/retour aéroport Hoedspruit Airport ;<br />

• Shishangeni Private Game Lodge/Imbali Safari lodge ;<br />

• hébergement pour trois nuitées avec trois repas et deux safaris quotidiens dans un<br />

lodge sélectionné dans le Parc national Kruger ;<br />

• frais d’entrée au Parc national Kruger ;<br />

• assistance téléphonique pendant votre séjour.<br />

Options des lodges :<br />

• Imbali Safari Lodge : ZAR 8 740 par personne en chambre ;<br />

• Shi<strong>du</strong>li Safari Lodge : ZAR 7 570 par personne en chambre ;<br />

• Mjejane River Lodge : ZAR 7 750 par personne en chambre ;<br />

• Shishangeni Private Game Lodge: ZAR 13 240 par personne en chambre.<br />

18


Plongée avec les requins<br />

Excusion d’une journée<br />

Depuis la nuit des temps, le grand requin blanc suscite des sentiments de peur et de<br />

fascination. Nous vous invitons à nous rejoindre pour une expérience hors <strong>du</strong> commun<br />

dans ce noble monde sauvage. Vous pourrez plonger dans une cage d’observation ou<br />

profiter de l’expérience depuis le pont <strong>du</strong> plus grand et <strong>du</strong> plus stable des bateaux <strong>du</strong><br />

port de Gansbaai.<br />

Moments clés :<br />

• départ tôt le matin depuis votre hôtel vers Gansbaai ;<br />

• petit déjeuner continental complet, presentation de la journée et consignes de<br />

sécurité ;<br />

• départ <strong>du</strong> port de Gansbaai ;<br />

• ancrage près de « l’Allée des requins » et plongée en cage. Environ 5 heures sur<br />

place pour apprécier la rencontre avec l’un des plus dangereux prédateurs naturels<br />

au monde ;<br />

• observation de grands requins blancs, phoques, oiseaux divers et baleines en<br />

saison ;<br />

• retour au port de Gansbaai ;<br />

• repas et visionnage <strong>du</strong> DVD de la journée ;<br />

• remise des certificats de plongées au plongeurs en cage ;<br />

• retour à Cap Town.<br />

Prix pour la journée : R 1 650,00 par personne.<br />

Comprend: transport dans un véhicule de luxe avec air climatisé, petit déjeuner continental<br />

à l’arrivée, équipement sur le bateau, snacks sur le bateau, repas et boissons non<br />

alcoolisées. Ne comprend pas : le DVD de la journée.<br />

Convention Centre<br />

Cape Town<br />

2012<br />

19


Tour des township<br />

Congrès international<br />

<strong>UIHJ</strong><br />

21 e<br />

Venez visitez avec nous les townships. Nous nous aventurerons dans les rues <strong>du</strong> quartier<br />

malais, <strong>du</strong> District 6, de Langa et de Khayelitsha pour recontrer et découvrir certains<br />

aspects de la culture locale de la ville.<br />

Moments clés :<br />

• le quartier Malais (township traditionnel malais) également connu sous le nom de<br />

quartier Bo-Kaap ;<br />

• un musée dédié au District Six, une banlieue entièrement rayée de la carte pendant<br />

l’Apartheid ;<br />

• Langa, le plus ancien « township noir ». Vous découvrirez le township à pied accompagné<br />

d’un résident et pourrez rencontrer des habitants <strong>du</strong> quartier ;<br />

• visitez l’une des écoles <strong>du</strong> township ;<br />

• Khayelitsha (le plus grand « township noir »). Visitez un B&B et un projet de tissage<br />

dans ce township dynamique.<br />

La demi-journée : R 510,00 par personne.<br />

Note: frais d’entrée inclus (repas non inclus).<br />

Route des vins<br />

Nous vous proposons un voyage inoubliable à travers les vignobles <strong>du</strong> Cap. Découvrez la<br />

vinification et visitez les villes historiques de Stellenbosch, Franschhoek et Paarl.<br />

Moments clés :<br />

• Stellenbosch historique ;<br />

• visite de cave et dégustation de vin d’un domaine viticole de Stellenbosch ;<br />

• Paarl ;<br />

• dégustatation de vin d’un domaine viticole de Paarl ;<br />

• Franschhoek ;<br />

• Mémorial Huguenot ;<br />

• dégustation de vin d’un vignoble de Franschhoek ;<br />

• Col de Helshoogte ;<br />

• observation de guépards depuis le domaine viticole de Spier ;<br />

• possibilité d’acheter <strong>du</strong> vin ;<br />

• déjeuner dans un domaine viticole.<br />

20<br />

La journée complète : R 710,00 par personne.<br />

Inclus : visite de la cave, trois dégustations de vin et une dégustation de fromage.<br />

Non-inclus : le déjeuner et les visites optionnelles.


Les sublimes Chutes Victoria<br />

1 er jour : CHUTES VICTORIA<br />

À votre arrivée à l’aéroport Victoria Falls, vous serez accueilli par votre guide parlant<br />

anglais et serez con<strong>du</strong>it à votre hôtel. Après-midi libre. Nuit à l’hôtel sélectionné – formule<br />

Bed & Breakfast.<br />

2 e jour : CHUTES VICTORIA<br />

Petit déjeuner à l’hôtel, suivi de votre visite aux chutes accompagné par un guide<br />

parlant anglais. Reste de la journée libre pour les activités facultatives. Nuit à l’hôtel<br />

sélectionné – formule Bed & Breakfast.<br />

3 e jour : CHUTES VICTORIA<br />

Petit déjeuner à l’hôtel. Reste de la journée libre pour les activités facultatives. Nuit à<br />

l’hôtel sélectionné.<br />

Options :<br />

• vol en hélicoptère – <strong>du</strong>rée <strong>du</strong> vol : 15min –, pour un panorama et des photos<br />

exceptionnels des chutes et des environs <strong>du</strong> parc national « Vol des Anges ». Puis<br />

retour à l’hôtel ;<br />

• une demi-journée de safari à dos d’éléphant. De la hauteur de leurs gigantesques<br />

dos, les safaris d’éléphant vous offrent un aperçu intime de la vie des plus gros<br />

mammifères terrestres.<br />

4 e jour : DEPART DES CHUTES VICTORIA<br />

Petit déjeuner à l’hôtel. Transport de l’hôtel à l’aéroport Victoria Falls où vous pourrez<br />

prendre votre vol (non inclus) vers Johannesburg.<br />

Convention Centre<br />

Cape Town<br />

2012<br />

Inclus :<br />

• transport aller/retour entre l’aéroport Victoria Falls et l’hôtel ;<br />

• trois nuitées avec petits-déjeuners dans les hôtels sélectionnés près des Chutes<br />

Victoria ;<br />

• visite guidée des chutes, côté Zimbabwe ;<br />

• assistance téléphonique pendant votre séjour.<br />

Options d’hôtels :<br />

• Victoria Falls Safari Lodge : USD 640 par personne en chambre ;<br />

• Stanley & Livingstone Hotel : USD 900 par personne en chambre ;<br />

• David Livingstone Hotel : USD 755 par personne en chambre.<br />

21


Structure <strong>du</strong> <strong>congrès</strong><br />

Le Comité d’organisation<br />

Congrès international<br />

<strong>UIHJ</strong><br />

21 e<br />

Président<br />

Bernard Menut, premier vice-président de l’<strong>UIHJ</strong> (France)<br />

Commissaire général<br />

Johan Fourie, membre <strong>du</strong> Bureau de l’<strong>UIHJ</strong> (Afrique <strong>du</strong> Sud)<br />

Rapporteur général<br />

Mathieu Chardon, 1 er secrétaire de l’<strong>UIHJ</strong> (France)<br />

Rapporteurs<br />

Alain Ngongang (Cameroun)<br />

Robert Emerson (États-Unis d’Amérique)<br />

Alain Bobant (France)<br />

Secrétariat administratif<br />

Contact : Luisa Lozano<br />

Tél. +33 1 49 70 12 87<br />

Fax. +33 1 49 70 15 87<br />

E-mail : uihj@uihj.com<br />

(français/anglais/espagnol)<br />

Informations pratiques<br />

Un service d’accueil est prévu le lundi 30 avril et le 1 er mai 2012 toute la journée pour le<br />

transfert jusqu’aux Hôtels qui ont été proposés par l’<strong>UIHJ</strong>.<br />

22


Organisations et pays membres de l’<strong>UIHJ</strong><br />

AMÉRIQUE<br />

EUROPE<br />

AFRIQUE<br />

ASIE<br />

• Argentine<br />

• Bresil<br />

• Canada<br />

• Chili<br />

• Haiti<br />

États-Unis<br />

• NAPPS USA<br />

• NSA USA<br />

• Louisiane*<br />

• Allemagne<br />

• Angleterre<br />

Pays de Galles<br />

• A.R.Y Macédoine<br />

• Autriche<br />

• Belgique<br />

• Bulgarie<br />

• Chypre<br />

• Danemark<br />

• Ecosse<br />

• Espagne<br />

• Estonie<br />

• Finlande<br />

• France<br />

• Géorgie<br />

• Grèce<br />

• Hongrie<br />

• Italie<br />

• Lettonie<br />

• Lituanie<br />

• Luxembourg<br />

• Moldavie<br />

• Norvège<br />

• Pays-Bas<br />

• Pologne<br />

• Portugal<br />

• Rep. Bielorussie<br />

• Rep. Tchèque<br />

• Roumanie<br />

• Russie<br />

• Serbie<br />

• Slovaquie<br />

• Slovénie<br />

• Suède<br />

• Suisse<br />

• Afrique <strong>du</strong> Sud<br />

• Algérie<br />

• Benin<br />

• Burkina Faso<br />

• Cameroun<br />

• Congo<br />

• Côte d’Ivoire<br />

• Egypte<br />

• Gabon<br />

• Guinée<br />

• Kenya<br />

• Lesotho<br />

• Madagascar<br />

• Malawi<br />

• Mali<br />

• Maroc<br />

• Maurice<br />

• Mauritanie<br />

• Namibie<br />

• Niger<br />

• Ouganda<br />

• Sénégal<br />

• Swaziland<br />

• Tchad<br />

• Togo<br />

• Tunisie<br />

• Zimbabwe<br />

• Kazakhstan<br />

• Thaïlande<br />

* La Louisiane bénéficie d’un statut spécial.


<strong>UIHJ</strong><br />

44 rue de Douai<br />

F-75009 Paris<br />

Tél. +33 1 49 70 12 87<br />

Fax. +33 1 49 70 15 87<br />

uihj@uihj.com<br />

www.uihj.com<br />

01 53 66 91 10 • Crédits photos : Fotolia.com

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