Programme du 21e congrès (PDF) - UIHJ
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21 e <strong>congrès</strong><br />
international<br />
de l’<strong>UIHJ</strong><br />
1 er au 4 mai 2012<br />
L’huissier de justice<br />
<strong>du</strong> 21 e siècle<br />
<strong>Programme</strong>
21 e <strong>congrès</strong> international<br />
des huissiers de justice<br />
Cape Town (Afrique <strong>du</strong> Sud)<br />
1 er au 4 mai 2012<br />
« L’huissier de justice <strong>du</strong> 21 e siècle »<br />
Tous les trois ans, l’<strong>UIHJ</strong> organise le <strong>congrès</strong> international des huissiers de justice dans<br />
un continent différent. Après les continents américain (Washington en 2006) et européen<br />
(Marseille en 2009), c’est à nouveau au tour de l’Afrique d’accueillir le <strong>congrès</strong><br />
international des huissiers de justice. Le choix s’est tourné vers l’Afrique <strong>du</strong> Sud, située<br />
à l’opposé de la Tunisie où le <strong>congrès</strong> international de Tunis avait rencontré un grand<br />
succès en 2003. Et c’est la belle ville de Cape Town, perle de l’Afrique <strong>du</strong> Sud, qu’il<br />
vous est proposé de découvrir… ou de retrouver pour certains d’entre vous.<br />
Car un séjour en Afrique <strong>du</strong> Sud est une véritable expérience qui ne laisse personne<br />
indifférent. L’accueil légendaire, les paysages grandioses, la nature sauvage et luxuriante,<br />
les multiples activités, sont autant de raisons de venir et de revenir dans ce pays<br />
contrasté et extraordinairement attachant.<br />
Le comité d’organisation et nos confères sud-africains travaillent d’arrache-pied depuis<br />
de nombreux mois à son organisation. Tout est déjà prêt pour vous accueillir dans les<br />
meilleures conditions. Nous avons sélectionné des hôtels particulièrement confortables<br />
et modernes pour des prix très abordables, à cinq minutes maximum à pied <strong>du</strong> Centre<br />
international des conventions de Cape Town, un magnifique bâtiment ultramoderne qui<br />
témoigne <strong>du</strong> dynamisme <strong>du</strong> pays, où se dérouleront les travaux.<br />
Convention Centre<br />
Cape Town<br />
2012<br />
Et puis nous célébrerons à Cape Town le soixantième anniversaire de notre belle Union.<br />
Connaissant les capacités d’accueil de nos confrères sud-africains, l’événement promet<br />
d’être inoubliable !<br />
3
Congrès international<br />
<strong>UIHJ</strong><br />
21 e<br />
Un <strong>congrès</strong> international des huissiers de justice est avant tout un lieu de rencontre,<br />
d’échanges et de partage entre les huissiers de justice de tous les pays. Il est probable<br />
qu’au moment <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> l’<strong>UIHJ</strong> comptera près de quatre-vingts pays membres qui<br />
pourront alors se côtoyer pendant une semaine. Un moment exceptionnel et unique dans<br />
une vie professionnelle, à ne rater sous aucun prétexte…<br />
Le <strong>congrès</strong> international est l’organe suprême de l’<strong>UIHJ</strong>. Il donne lieu à des travaux<br />
scientifiques de la plus haute tenue. Il permet de lancer des idées et des projets et de<br />
façonner l’avenir de notre profession, poursuivant sans relâche l’œuvre déjà accomplie<br />
par mon prédécesseur, Jacques Isnard. Car la profession d’huissier de justice est à un<br />
tournant de son histoire sur le plan mondial. Au cours des vingt dernières années, les<br />
huissiers de justice ont pris conscience de leur existence sur la scène internationale<br />
en tant que corporations hétérogènes tant dans leur formation, leurs statuts, que dans<br />
leurs activités. Aujourd’hui cette hétérogénéité est clairement une grande richesse.<br />
Les Lignes directrices de la Commission européenne pour l’efficacité de la justice<br />
(CEPEJ) <strong>du</strong> Conseil de l’Europe <strong>du</strong> 17 décembre 2009 sur l’exécution ont jeté les bases<br />
de l’huissier de justice européen et dès lors mondial. Les lignes directrices sont en<br />
phase totale avec les préconisations de l’<strong>UIHJ</strong>. Elles intègrent la totalité <strong>du</strong> programme<br />
de pluridisciplinarité présenté lors <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> international de Washington en 2006. À<br />
l’instar de l’<strong>UIHJ</strong>, elles font la promotion d’un huissier de justice ayant un haut niveau<br />
de formation, en charge et responsable de la totalité des mesures d’exécution.<br />
Chaque pays a désormais vocation à s’enrichir des activités existantes dans d’autres<br />
pays. Nous traversons des crises économiques sans précédent. Malgré cela, la profession<br />
d’huissier de justice est certainement l’une des seules à pouvoir envisager son développement<br />
grâce à son dynamisme, son modernisme et aux services qu’elle offre aux<br />
citoyens, aux opérateurs économiques et à la justice.<br />
L’harmonisation de la profession est en marche sur le plan mondial. Cette harmonisation<br />
se fera en tirant la profession vers le haut. Elle inclura le développement des activités<br />
parajudiciaires sécurisées. Chaque huissier de justice en bénéficiera.<br />
4
L’huissier de justice est un élément essentiel de l’État de droit. L’huissier de justice<br />
harmonisé contribuera à la sécurisation des échanges économiques et <strong>du</strong> droit, à une<br />
meilleure efficacité de la justice, à un désengorgement des tribunaux, et à une accélération<br />
<strong>du</strong> processus judiciaire, notamment grâce à l’apport des technologies de la<br />
communication.<br />
Un <strong>congrès</strong> international est aussi le lieu pour présenter de nouveaux projets innovants.<br />
L’<strong>UIHJ</strong> a constitué un Conseil scientifique autour de professeurs d’université <strong>du</strong> monde<br />
entier. Le Conseil scientifique travaille avec l’équipe <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> sur l’élaboration d’un<br />
Code mondial de l’exécution qui vous sera présenté à Cape Town. Le projet de statut<br />
uniformisé de l’huissier de justice africain sera à nouveau à l’honneur et le Titre exécutoire<br />
africain sera présenté. S’agissant des technologies de l’information et de la communication,<br />
si tous les pays ne sont pas au même niveau, elles joueront demain un rôle<br />
essentiel pour chacun de nous. Le <strong>congrès</strong> permettra de faire le point sur les dernières<br />
avancées et leurs applications pour la profession.<br />
Il est temps de présenter au monde cet<br />
huissier de justice harmonisé : l’huissier<br />
de justice <strong>du</strong> 21 e siècle !<br />
Venez nombreux à Cape Town découvrir<br />
qui nous sommes !<br />
Leo Netten<br />
Président de l’<strong>UIHJ</strong><br />
Convention Centre<br />
Cape Town<br />
2012<br />
5
L’huissier de justice <strong>du</strong> 21 e siècle<br />
Congrès international<br />
<strong>UIHJ</strong><br />
21 e<br />
Tel est le titre des travaux académiques <strong>du</strong> 21 e <strong>congrès</strong> international des huissiers de<br />
justice organisé par l’<strong>UIHJ</strong> et qui seront présentés à Cape Town (Afrique <strong>du</strong> Sud) <strong>du</strong> 2 au<br />
4 mai 2012.<br />
Le rapporteur général <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> est Mathieu Chardon (France), huissier de justice, 1 er<br />
secrétaire de l’<strong>UIHJ</strong>.<br />
Les travaux <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> de Cape Town se situent dans la lignée de ceux des précédents<br />
<strong>congrès</strong> internationaux de l’<strong>UIHJ</strong> :<br />
• Stockholm (1997) :<br />
« Huissier de justice : un métier, un droit, un espace » ;<br />
• Athènes (2000) :<br />
« L’huissier de justice et la mondialisation » ;<br />
• Tunis (2003) :<br />
« La mondialisation <strong>du</strong> droit » ;<br />
• Washington (2006) :<br />
« L’harmonisation des procé<strong>du</strong>res d’exécution dans un espace de justice sans<br />
frontières » ;<br />
• et Marseille (2009) :<br />
« L’huissier de justice dans l’État, dans le droit, dans le monde ».<br />
Qu’est-ce que la profession d’huissier de justice aujourd’hui au plan international ?<br />
Quelle est sa place ? Comment la profession va-t-elle évoluer ? Qu’a-t-elle à offrir aux<br />
justiciables, aux opérateurs économiques et à la justice dans un monde en perpétuelle<br />
évolution et où les échanges économiques transfrontières se développent de façon exponentielle,<br />
notamment par le biais de l’Internet ?<br />
L’équipe <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> s’est donnée pour mission de montrer, sur un plan mondial, ce que<br />
sera l’huissier de justice de demain en lui intégrant l’ensemble des composantes existantes<br />
et celles en devenir développées par l’<strong>UIHJ</strong>, aujourd’hui reprises à sa plus grande<br />
satisfaction dans les Lignes directrices <strong>du</strong> 17 décembre 2009 établies par la Commission<br />
européenne pour l’efficacité de la justice (CEPEJ) <strong>du</strong> Conseil de l’Europe.<br />
Les travaux s’appuient sur le Grand questionnaire de l’<strong>UIHJ</strong> adressé aux 71 pays<br />
membres de l’<strong>UIHJ</strong>. Ce questionnaire concerne l’ensemble des aspects de la profession :<br />
statut, formation, organisation, activités, accès aux informations, déontologie, responsabilité…<br />
Il met à disposition de tous une banque de données unique, très précieuse<br />
et sans précédent, en permanence actualisée. Les données sont traitées par un outil<br />
informatique spécialement dédié.<br />
Les travaux s’appuient également sur l’ouvrage en cours de rédaction sur le thème <strong>du</strong><br />
<strong>congrès</strong>, rédigé par quatre-vingts auteurs, essentiellement des huissiers de justice d’une<br />
cinquantaine de pays de l’<strong>UIHJ</strong> et les membres <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong>.<br />
6
Trois sous-thèmes illustrent le thème général. Ils seront traités par trois commissions.<br />
Première commission :<br />
une profession harmonisée<br />
Après avoir décrit la diversité de la profession sur le plan mondial, à partir des résultats<br />
<strong>du</strong> Grand questionnaire de l’<strong>UIHJ</strong>, l’intérêt et la nécessité d’une profession harmonisée<br />
seront démontrés, tout en soulignant que cette harmonisation est déjà en marche. Les<br />
thèmes suivants seront abordés :<br />
• recommandations 16 et 17 <strong>du</strong> Conseil de l’Europe ;<br />
• les Lignes directrices de la CEPEJ sur l’exécution ;<br />
• l’huissier de justice en charge de la con<strong>du</strong>ite de l’ensemble des mesures d’exécution<br />
;<br />
• les projets d’harmonisation de la profession au niveau africain ;<br />
• le Titre exécutoire africain ;<br />
• l’Ohada ;<br />
• la formation ;<br />
• les voies vers l’harmonisation de la profession ;<br />
• …<br />
Rapporteur : Alain Ngongang (Cameroun),<br />
président de la Chambre nationale des huissiers de justice <strong>du</strong> Cameroun.<br />
Convention Centre<br />
Cape Town<br />
2012<br />
7
Deuxième commission :<br />
Congrès international<br />
<strong>UIHJ</strong><br />
21 e<br />
un huissier de justice pluridisciplinaire<br />
L’objet de cette commission est de faire ressortir tout l’intérêt conceptuel et pratique<br />
des seize points <strong>du</strong> programme de pluridisciplinarité de l’<strong>UIHJ</strong>, pour le service public de<br />
la justice et pour les justiciables, au travers d’exemples concrets et de reportages. Il<br />
sera également expliqué pourquoi ce projet est réalisable dans tous les pays. Parmi les<br />
thèmes abordés :<br />
• la signification des actes et l’acte intro<strong>du</strong>ctif d’instance harmonisé ;<br />
• l’huissier de justice, professionnel unique de l’exécution ;<br />
• le constat d’huissier de justice : un mode de preuve à vocation mondiale ;<br />
• l’intervention de l’huissier de justice dans la recherche de la preuve (marchés<br />
publics, contrefaçon, propriété littéraire et artistique, marques, dessins et modèles)<br />
;<br />
• acte sous-seing-privé sécurisé par l’huissier de justice ;<br />
• recouvrement de créances ;<br />
• ventes aux enchères ;<br />
• médiation ;<br />
• séquestre ;<br />
• …<br />
Rapporteur : Robert Emerson (USA),<br />
professeur de droit des affaires à l’Université de Floride.<br />
8
Troisième commission :<br />
un professionnel tourné vers l’avenir<br />
Les technologies de l’information et de la communication (TIC) évoluent sans cesse. Les<br />
huissiers de justice s’y intéressent depuis de nombreuses années et jouent un rôle actif<br />
dans leur développement. Des spécialistes en présenteront les aspects les plus significatifs<br />
et démontreront en quoi les TIC représentent le futur de la profession d’huissier<br />
de justice, en termes de sécurisation, de technicité, et de professionnalisme. Parmi les<br />
sujets abordés :<br />
• signification électronique de documents ;<br />
• signature électronique de documents ;<br />
• ventes aux enchères électroniques ;<br />
• l’huissier de justice tiers de confiance ;<br />
• Depomail ;<br />
• constats sur l’Internet ;<br />
• e-Contrats ;<br />
• e-Assistance ;<br />
• e-Learning ;<br />
• …<br />
Rapporteur : Alain Bobant (France), huissier de justice,<br />
président de la Fédération nationale des tiers de confiance (FNTC).<br />
Convention Centre<br />
Cape Town<br />
2012<br />
Les travaux seront présentés par une quarantaine d’intervenants, huissiers de justice,<br />
membres <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong>, professionnels <strong>du</strong> droit, opérateurs économiques<br />
et représentants des institutions et organisations européennes et internationales.<br />
Le <strong>congrès</strong> sera également l’occasion de présenter les travaux en cours sur le Code<br />
mondial de l’exécution, grand projet de l’<strong>UIHJ</strong> dont la con<strong>du</strong>ite a été confiée au Conseil<br />
scientifique de l’<strong>UIHJ</strong>.<br />
Enfin, Cape Town permettra de célébrer comme il se doit le soixantième anniversaire de<br />
l’<strong>UIHJ</strong> !<br />
9
<strong>Programme</strong><br />
Congrès international<br />
<strong>UIHJ</strong><br />
21 e<br />
Lieu : Cape Town International<br />
Convention Centre (CTICC), Cape Town<br />
Mardi 1er mai 2012<br />
9 h – 15 h 00 Réunion <strong>du</strong> bureau plénier de l’<strong>UIHJ</strong><br />
15 h Conseil permanent : organisation et explication des votes<br />
16 h Assemblée générale extraordinaire : modification des statuts de l’<strong>UIHJ</strong><br />
16 h Accueil des congressistes<br />
Inscriptions aux excursions<br />
Mercredi 2 mai 2012<br />
8 h 30 Accueil des congressistes<br />
Inscriptions aux excursions<br />
9 h 15 Ouverture solennelle <strong>du</strong> <strong>congrès</strong><br />
• Allocution de bienvenue d’Alderman Patricia de Lille, maire de Cape Town<br />
• Allocution d’Anthony Makwetu, président de la South African National Association of<br />
Progressive Sheriffs<br />
• Allocution de Charmaine Mabuza, présidente <strong>du</strong> South African Board for Sheriffs<br />
• Allocution de Leo Netten, président de l’Union internationale des huissiers de justice<br />
• Allocution de Jeff Radebe, ministre de la Justice d’Afrique <strong>du</strong> Sud<br />
11 h Rapport d’activités <strong>du</strong> bureau sortant, présenté par Françoise Andrieux,<br />
secrétaire général de l’<strong>UIHJ</strong><br />
11 h 30 Présentation des travaux <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> par Mathieu Chardon,<br />
1 er secrétaire de l’<strong>UIHJ</strong>, rapporteur général <strong>du</strong> <strong>congrès</strong><br />
12 h – 14 h Déjeuner cocktail<br />
10<br />
14 h – 17 h 30 1 re commission - L’harmonisation de la profession<br />
• Rapporteur<br />
Alain Ngongang (Cameroun), huissier de justice, président de la Chambre nationale<br />
des huissiers de justice <strong>du</strong> Cameroun
Panel 1 – Une diversité de professionnels et d’activités<br />
• Grand témoin<br />
Vladimir Yarkov, titulaire de la chaire de procé<strong>du</strong>re civile et des voies d’exécution,<br />
Académie juridique d’État de l’Oural Ekaterinbourg (Fédération de Russie), membre<br />
<strong>du</strong> conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />
État des lieux de la profession au niveau mondial<br />
Analyse des réponses au Grand questionnaire de l’<strong>UIHJ</strong><br />
• Intervenants<br />
Bernard Menut, 1 er vice-président de l’<strong>UIHJ</strong> • Olof Dahnell (Suède), Kronofogdem,<br />
délégué permanent de l’<strong>UIHJ</strong> pour les pays scandinaves<br />
Panel 2 – L’harmonisation multilatérale<br />
• Grand témoin<br />
Frédérique Ferrand, professeur de droit à l’université Jean Moulin III (France),<br />
membre <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />
1 re partie - Le rôle des institutions et des organisations internationales (Table ronde)<br />
• Intervenants<br />
• CNUDCI<br />
• Banque mondiale<br />
• Conférence de La Haye de droit international privé :<br />
Christophe Bernasconi, secrétaire général adjoint<br />
• CEPEJ : John Stacey, président<br />
• Commission européenne<br />
• OHADA : Dorothé Sossa, secrétaire permanent<br />
• UEMOA : Dossolo Diarra, directeur des Affaires juridiques<br />
• ELI<br />
• ASEAN<br />
• Mercosur : Aida Kemelmajer de Carlucci, juge à la Cour suprême de Mendoza, professeur<br />
à la faculté de droit de Mendoza (Argentine), membre <strong>du</strong> Conseil scientifique<br />
de l’<strong>UIHJ</strong><br />
• SADC<br />
• Relations avec les institutions et les organisations internationales : Jos Uitdehaag<br />
(Pays-Bas), huissier de justice, 1 er questeur <strong>du</strong> Comité de l’<strong>UIHJ</strong><br />
Convention Centre<br />
Cape Town<br />
2012<br />
2 nde partie - Les actions de l’<strong>UIHJ</strong> – Table ronde<br />
1. Le statut harmonisé de l’huissier de justice africain et les titres exécutoires<br />
africains harmonisés<br />
• Intervenants<br />
Jacqueline Lohoues Oble, professeur de droit à l’Université d’Abidjan (Côte d’Ivoire),<br />
ancien doyen de la Faculté de droit d’Abidjan, membre <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />
Jérôme Okemba Ngabondo (Congo), huissier de justice<br />
Guillaume Payan, maître de conférences à l’Université <strong>du</strong> Maine (France), consultant<br />
<strong>UIHJ</strong><br />
11
Congrès international<br />
<strong>UIHJ</strong><br />
21 e<br />
2. Les actions internationales de l’<strong>UIHJ</strong><br />
• CADAT : Johan Fourie (Afrique <strong>du</strong> Sud), membre <strong>du</strong> bureau de l’<strong>UIHJ</strong><br />
• STOBRA : Luis Ignacio Ortega Alcubierre (Espagne), Conseil général des Procuradores<br />
• Formation : Honoré Aggrey, vice-président de l’<strong>UIHJ</strong>, Françoise Andrieux, secrétaire<br />
général de l’<strong>UIHJ</strong><br />
• <strong>UIHJ</strong>-Caraïbe : Sue Collins (USA), membre <strong>du</strong> bureau de l’<strong>UIHJ</strong><br />
Panel 3 : Les actions des États<br />
• Grand témoin<br />
Ioan Les, professeur à la Faculté de droit de Sibiu (Roumanie), membre <strong>du</strong> Conseil<br />
scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />
• Algérie : Mohamed Chérif (Algérie), trésorier adjoint de l’<strong>UIHJ</strong><br />
• Espagne : Christian Lorenzo Ruiz Martinez (Espagne), membre <strong>du</strong> bureau <strong>du</strong> Conseil<br />
général des Procuradores<br />
• Géorgie : Gurunda Goglidze (Géorgie), directeur adjoint <strong>du</strong> Bureau national de l’exécution<br />
de Géorgie<br />
• Ile Maurice : Harold Iyempermail (Île Maurice), huissier de justice<br />
• Kazakhstan : Georgiy Kim (Kazakhstan), président <strong>du</strong> Bureau républicain des huissiers<br />
de justice privés <strong>du</strong> Kazakhstan<br />
• Québec : Louis-Raymond Maranda (Québec), membre <strong>du</strong> bureau de l’<strong>UIHJ</strong><br />
• Fédération de Russie : Artur Parfenchikov (Fédération de Russie), directeur <strong>du</strong><br />
Service fédéral de l’exécution de la Fédération de Russie<br />
• Togo : André Sama Botcho (Togo), président de la Chambre nationale des huissiers de<br />
justice <strong>du</strong> Togo<br />
17 h 30 Fin des travaux<br />
20 h Soirée d’accueil – Ambiance africaine – Restaurant Pigalle à Cape Town<br />
(Service de bus aller-retour restaurant)<br />
Jeudi 3 mai 2012<br />
9 h – 12 h 30 2 e commission - Un huissier de justice pluridisciplinaire<br />
• Rapporteur<br />
Robert Emerson, Huber Hurst professeur de Business Law, Warrington College,<br />
Université de Floride (USA), membre <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />
Panel 1 – Les activités liées à l’exécution et à la signification<br />
• Grand témoin<br />
Dionysios Kriaris (Grèce), secrétaire adjoint <strong>du</strong> bureau de l’<strong>UIHJ</strong><br />
12<br />
Atelier 1 – La signification des actes<br />
1. La sécurisation des échanges juridiques : Patrick Gielen (Belgique), candidat huissier<br />
de justice, consultant <strong>UIHJ</strong><br />
2. L’acte intro<strong>du</strong>ctif d’instance harmonisé européen : Guillaume Payan, maître de<br />
conférences à l’Université <strong>du</strong> Maine (France), consultant <strong>UIHJ</strong>
Atelier 2 – L’exécution<br />
L’huissier de justice, professionnel unique de l’exécution<br />
• Intervenants<br />
Elysée Eldjimbaye (Tchad), président de la Chambre nationale des huissiers de justice<br />
<strong>du</strong> Tchad<br />
Marc Schmitz (Belgique), huissier de justice, questeur de l’<strong>UIHJ</strong><br />
Panel 2 – Les activités liées à la recherche, la constitution et la conservation de la<br />
preuve<br />
• Grand témoin<br />
José Carlos Resende (Portugal), président de la Chambre des Solicitadores <strong>du</strong> Portugal<br />
Conférence internationale<br />
1. Les constats d’huissier de justice : un mode de preuve à vocation mondiale<br />
• Intervenants<br />
Rosine Bogoré (Burkina Faso), présidente de la Chambre nationale des huissiers de<br />
justice <strong>du</strong> Burkina Faso<br />
Rafal Fronczek (Pologne), président de la Chambre nationale des huissiers de justice<br />
de Pologne<br />
2. L’intervention de l’huissier de justice dans la recherche, la constitution et la<br />
conservation de la preuve<br />
• Jeux, concours et marchés publics : Anne Kérisit, expert Ohada et Ufohja<br />
• Contrefaçon : Issaka Moussa Dan Koma (Niger), président de la Chambre nationale des<br />
huissiers de justice <strong>du</strong> Niger<br />
• Propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique, marques, dessins et modèles)<br />
: Thierry Guinot, secrétaire <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />
Convention Centre<br />
Cape Town<br />
2012<br />
Panel 3 – Les activités pluridisciplinaires harmonisées<br />
• Grand témoin<br />
Roger Dujardin (Belgique), vice-président de l’<strong>UIHJ</strong><br />
Atelier<br />
• Les ventes aux ventes aux enchères mobilières et immobilières, physiques et dématérialisées<br />
: Miklos Krejniker (Hongrie), président de la Chambre nationale des huissiers<br />
de justice de Hongrie • Martin Leyshon (Royaume-Uni), président de l’Association des<br />
High Court Enforcement Officers • Wisit Wisitsora-At (Thaïlande), directeur général<br />
<strong>du</strong> Service de l’exécution <strong>du</strong> ministère de la Justice de Thaïlande<br />
• Le recouvrement de créances : Elin Vilippus (Estonie), huissier de justice<br />
• Les missions confiées par le juge : Jeroen Nijenhuis (Pays-Bas), huissier de justice<br />
• La médiation pré et post judiciaire : Adrian Stoica (Roumanie), secrétaire <strong>du</strong> bureau<br />
de l’<strong>UIHJ</strong><br />
• Le séquestre judiciaire : Roger Dujardin (Belgique), vice-président de l’<strong>UIHJ</strong><br />
13
12 h 30 – 14 h<br />
Déjeuner cocktail<br />
Congrès international<br />
<strong>UIHJ</strong><br />
21 e<br />
14 h – 17 h 30 3 e commission - Un professionnel tourné vers l’avenir<br />
• Rapporteur<br />
Alain Bobant, président de la Fédération nationale des tiers de confiance<br />
Panel 1 - e-Learning<br />
• Grand témoin<br />
Abib Dridi (Tunisie), président de la Chambre nationale des huissiers de justice de<br />
Tunisie<br />
• Intervenant<br />
Huub Spoormans (Pays-Bas), professeur à l’Open Université des Pays-Bas<br />
Panel 2 - e-Signification et e-Exécution<br />
• Grand témoin<br />
Nadhir ben Ammou (Tunisie), professeur à la Faculté de droit et des sciences politique<br />
de Tunis, membre <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />
• Intervenants<br />
Carlos Calvo (Luxembourg), président de la Chambre des huissiers de justice <strong>du</strong><br />
Grand-Duché de Luxembourg<br />
Juhani Toukola (Finlande), directeur de l’Office administratif national de l’exécution<br />
de Finlande<br />
Panel 3 - e-Constat<br />
• Grand témoin<br />
Jean Makosso Tock (Congo), président de la Chambre nationale des huissiers de<br />
justice <strong>du</strong> Congo<br />
• Intervenants<br />
Aloyse Ngong (Sénégal), huissier de justice, ancien président de la Chambre nationale<br />
des huissiers de justice <strong>du</strong> Sénégal<br />
Juraj Podkonicky (République tchèque), huissier de justice, secrétaire d’<strong>UIHJ</strong>-Euro-<br />
Danube<br />
14<br />
Panel 4 - L’huissier de justice au cœur <strong>du</strong> Digital Trust Project<br />
• Grands témoins<br />
Mohamed Bousmaha (Algérie), huissier de justice • Gary Crowe (USA), Administrator<br />
NAPPS • Antonio Kostanov (ERY-Macédoine), président de la Chambre nationale<br />
des huissiers de justice de l’ERY-Macédoine • Wakili Laguidé (Bénin), président de<br />
la Chambre nationale des huissiers de justice <strong>du</strong> Bénin • Andrea Mascioli (Italie),<br />
huissier de justice, secrétaire de AUGE • Kraisorn Singharajwarapan (Thaïlande),<br />
Senior Official Receiver, Service de l’exécution de Thaïlande • David Walker (Écosse),<br />
huissier de justice, délégué permanent de l’<strong>UIHJ</strong> pour le Royaume Uni et l’Irlande
Présentation sur les évolutions futures de la profession liées aux technologies, par<br />
Alain Bobant :<br />
e-Coffre-fort<br />
e-Assistance<br />
Digital Trust Project : la plate-forme mondiale d’interopérabilité des huissiers de justice<br />
L’huissier de justice, tiers de confiance <strong>du</strong> 21 e siècle<br />
L’e-Huissier de justice<br />
17 h 30 Fin des travaux<br />
Soirée libre<br />
Vendredi 4 mai 2012<br />
09 h – 10 h Le Code mondial de l’exécution : réflexions autour de<br />
standards mondiaux de l’exécution<br />
Présentation des travaux menés par le Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong><br />
Travaux dirigés par Natalie Fricero, professeur à la Faculté de droit de Nice (France),<br />
membre <strong>du</strong> Conseil scientifique de l’<strong>UIHJ</strong>, et Françoise Andrieux, secrétaire général de<br />
l’<strong>UIHJ</strong><br />
Cahier des charges et méthodologie<br />
Présentation des premiers articles<br />
Calendrier des travaux<br />
Convention Centre<br />
Cape Town<br />
2012<br />
10 h Rapport de synthèse <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> présenté par Mathieu Chardon, rapporteur<br />
général <strong>du</strong> <strong>congrès</strong><br />
10 h 30 Assemblée générale<br />
- Ratification des nouveaux membres de l’<strong>UIHJ</strong><br />
- Désignation de la ville organisatrice <strong>du</strong> 22 e <strong>congrès</strong> international des huissiers<br />
de justice (2015)<br />
11 h 30 Conseil permanent<br />
- Élection des membres <strong>du</strong> bureau de l’<strong>UIHJ</strong> 2012-2015<br />
- Allocution <strong>du</strong> président de l’<strong>UIHJ</strong><br />
13 h Cérémonie de clôture<br />
Remise des distinctions<br />
13 h 30 Fin <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> - Déjeuner cocktail<br />
20 h Dîner de gala <strong>du</strong> <strong>congrès</strong> et <strong>du</strong> 60 e anniversaire de l’<strong>UIHJ</strong><br />
Lieu : Cape Town International Convention Centre (CTICC)<br />
(Tenue de soirée recommandée)<br />
15
Tout savoir<br />
Hôtels sélectionés<br />
Congrès international<br />
<strong>UIHJ</strong><br />
21 e<br />
Les demandes de réservations hôtelières devront être faites directement auprès de :<br />
• Tuane Rover<br />
• Hotel Service Department<br />
Convention Square<br />
1 Lower Long Street<br />
Cape Town 8001 - South Africa<br />
• Tél. : +27 21 410 5000 • Fax : +27 21 410 5001<br />
• E-mail : tuane@cticc.co.za<br />
The Westin Grand Arabella Quays<br />
Westin Hotel Group<br />
On site location, luxurious accommodation and world-class spa, distinct modern décor<br />
and various activities and services.<br />
Deluxe Rooms:<br />
Executive Club Rooms:<br />
Single rate: R 1 770,00 B&B<br />
Single rate: R 2 170,00 B&B<br />
Double rate: R 1 990,00 B&B<br />
Double rate: R 2 390,00 B&B<br />
Cullinan Hotel<br />
Southern Sun Hotels & Resorts<br />
2 min walk, complements the rich cultural heritage, lavish decor, rich furnishings, spacious<br />
guest rooms and full range of services.<br />
Single rate: R 1 450,00 B&B<br />
Double rate: R 1 750,00 B&B<br />
V&A Waterfront<br />
Southern Sun Hotels & Resorts<br />
3 min walk, stylish cosmopolitan vibrant feel, ocean or mountain view, restaurants, bars<br />
and full range of services.<br />
Single rate: R 1 250,00 B&B<br />
Double rate: R 1 550,00 B&B<br />
Hollow on the square City Hotel<br />
Seasons in Africa<br />
4 min walk, stylish and modern accommodation, finest amenities, restaurant and bar,<br />
multiple services available.<br />
Single rate: R 750,00 B&B<br />
Double rate: R 1 130,00 B&B<br />
16<br />
Fountains Hotel<br />
Leisure Hotels<br />
4 min walk, first-class amenities, climate control, well-equipped gym, featuring an<br />
indoor swimming pool and a relaxing sauna.<br />
Single rate: R 900,00 B&B<br />
Double rate: R 1 080,00 B&B
Sisonke Tourism Services<br />
+27 21 696 4002 (Bureaux)<br />
+27 21 696 4003 (Fax)<br />
+27 84 597 5656 (A/Hours)<br />
E-mail : natasha@sisonketours.co.za<br />
Pour tous renseignements concernant les excursions, veuillez contacter directement<br />
Sisonke Tourism.<br />
Tour de la peninsule <strong>du</strong> Cap<br />
Voyage autour de la côte spectaculaire de la peninsule <strong>du</strong> Cap au travers de charmants<br />
et pittoresques villages historiques. Visitez l’endroit mythique où les deux grands océans<br />
se rejoignent et faites l’expérience de la beauté <strong>du</strong> Cap.<br />
Moment clés :<br />
• La Baie de Camps et Clifton<br />
• La Baie de Hout (excursion en bateau optionnelle)<br />
• Le Mont Chapman<br />
• Noordhoek<br />
• La réserve naturelle <strong>du</strong> Cap de Bonne espérance<br />
• Cape Point<br />
• Le Cap de Bonne espérance<br />
• La colonie de pingouins<br />
• Simons Town<br />
• Le jardin botanique de Kirstenbosch (visite optionnelle)<br />
Convention Centre<br />
Cape Town<br />
2012<br />
Prix pour la journée : R 710,00 par personne.<br />
Note : frais d’entrée inclus. Repas et visites optionnelles non inclus.<br />
17
Le parc national Kruger<br />
Congrès international<br />
<strong>UIHJ</strong><br />
21 e<br />
1 er jour : Johannesburg – Parc national Kruger<br />
À l’arrivée à l’aéroport de Hoedspruit, vous serez accueilli par votre chauffeur qui vous<br />
con<strong>du</strong>ira à votre lodge. Après avoir pris possession de votre chambre, vous pourrez<br />
profiter de quelques rafraîchissements avant de participer à votre premier safari. Retour<br />
au lodge pour le dîner.<br />
Hébergement - Lodge sélectionné en pension complète.<br />
2 e et 3 e jours : journée complète safari « Big Five »<br />
Départ tôt le matin dans un véhicule ouvert pour un safari à la recherche de lions,<br />
éléphants, buffles, rhinocéros et léopards, et toutes sortes d’animaux sauvages merveilleux,<br />
oiseaux et espèces végétales. Vous pouvez également choisir de vous délasser à<br />
côté de la piscine ou profiter d’un soin au spa (frais non compris). Départ en fin d’après<br />
midi pour un safari crépusculaire à la recherche d’animaux nocturnes. Savourez la magie<br />
de ce désert immense.<br />
Hébergement - Lodge sélectionné en pension complete.<br />
4 e jour : départ <strong>du</strong> Parc national Kruger<br />
Vous partirez pour un safari tôt le matin avant de déguster le petit déjeuner au lodge.<br />
Transfert à l’aéroport Hoedspruit pour votre vol de départ.<br />
Le tour comprend :<br />
• transport aller/retour aéroport Hoedspruit Airport ;<br />
• Shishangeni Private Game Lodge/Imbali Safari lodge ;<br />
• hébergement pour trois nuitées avec trois repas et deux safaris quotidiens dans un<br />
lodge sélectionné dans le Parc national Kruger ;<br />
• frais d’entrée au Parc national Kruger ;<br />
• assistance téléphonique pendant votre séjour.<br />
Options des lodges :<br />
• Imbali Safari Lodge : ZAR 8 740 par personne en chambre ;<br />
• Shi<strong>du</strong>li Safari Lodge : ZAR 7 570 par personne en chambre ;<br />
• Mjejane River Lodge : ZAR 7 750 par personne en chambre ;<br />
• Shishangeni Private Game Lodge: ZAR 13 240 par personne en chambre.<br />
18
Plongée avec les requins<br />
Excusion d’une journée<br />
Depuis la nuit des temps, le grand requin blanc suscite des sentiments de peur et de<br />
fascination. Nous vous invitons à nous rejoindre pour une expérience hors <strong>du</strong> commun<br />
dans ce noble monde sauvage. Vous pourrez plonger dans une cage d’observation ou<br />
profiter de l’expérience depuis le pont <strong>du</strong> plus grand et <strong>du</strong> plus stable des bateaux <strong>du</strong><br />
port de Gansbaai.<br />
Moments clés :<br />
• départ tôt le matin depuis votre hôtel vers Gansbaai ;<br />
• petit déjeuner continental complet, presentation de la journée et consignes de<br />
sécurité ;<br />
• départ <strong>du</strong> port de Gansbaai ;<br />
• ancrage près de « l’Allée des requins » et plongée en cage. Environ 5 heures sur<br />
place pour apprécier la rencontre avec l’un des plus dangereux prédateurs naturels<br />
au monde ;<br />
• observation de grands requins blancs, phoques, oiseaux divers et baleines en<br />
saison ;<br />
• retour au port de Gansbaai ;<br />
• repas et visionnage <strong>du</strong> DVD de la journée ;<br />
• remise des certificats de plongées au plongeurs en cage ;<br />
• retour à Cap Town.<br />
Prix pour la journée : R 1 650,00 par personne.<br />
Comprend: transport dans un véhicule de luxe avec air climatisé, petit déjeuner continental<br />
à l’arrivée, équipement sur le bateau, snacks sur le bateau, repas et boissons non<br />
alcoolisées. Ne comprend pas : le DVD de la journée.<br />
Convention Centre<br />
Cape Town<br />
2012<br />
19
Tour des township<br />
Congrès international<br />
<strong>UIHJ</strong><br />
21 e<br />
Venez visitez avec nous les townships. Nous nous aventurerons dans les rues <strong>du</strong> quartier<br />
malais, <strong>du</strong> District 6, de Langa et de Khayelitsha pour recontrer et découvrir certains<br />
aspects de la culture locale de la ville.<br />
Moments clés :<br />
• le quartier Malais (township traditionnel malais) également connu sous le nom de<br />
quartier Bo-Kaap ;<br />
• un musée dédié au District Six, une banlieue entièrement rayée de la carte pendant<br />
l’Apartheid ;<br />
• Langa, le plus ancien « township noir ». Vous découvrirez le township à pied accompagné<br />
d’un résident et pourrez rencontrer des habitants <strong>du</strong> quartier ;<br />
• visitez l’une des écoles <strong>du</strong> township ;<br />
• Khayelitsha (le plus grand « township noir »). Visitez un B&B et un projet de tissage<br />
dans ce township dynamique.<br />
La demi-journée : R 510,00 par personne.<br />
Note: frais d’entrée inclus (repas non inclus).<br />
Route des vins<br />
Nous vous proposons un voyage inoubliable à travers les vignobles <strong>du</strong> Cap. Découvrez la<br />
vinification et visitez les villes historiques de Stellenbosch, Franschhoek et Paarl.<br />
Moments clés :<br />
• Stellenbosch historique ;<br />
• visite de cave et dégustation de vin d’un domaine viticole de Stellenbosch ;<br />
• Paarl ;<br />
• dégustatation de vin d’un domaine viticole de Paarl ;<br />
• Franschhoek ;<br />
• Mémorial Huguenot ;<br />
• dégustation de vin d’un vignoble de Franschhoek ;<br />
• Col de Helshoogte ;<br />
• observation de guépards depuis le domaine viticole de Spier ;<br />
• possibilité d’acheter <strong>du</strong> vin ;<br />
• déjeuner dans un domaine viticole.<br />
20<br />
La journée complète : R 710,00 par personne.<br />
Inclus : visite de la cave, trois dégustations de vin et une dégustation de fromage.<br />
Non-inclus : le déjeuner et les visites optionnelles.
Les sublimes Chutes Victoria<br />
1 er jour : CHUTES VICTORIA<br />
À votre arrivée à l’aéroport Victoria Falls, vous serez accueilli par votre guide parlant<br />
anglais et serez con<strong>du</strong>it à votre hôtel. Après-midi libre. Nuit à l’hôtel sélectionné – formule<br />
Bed & Breakfast.<br />
2 e jour : CHUTES VICTORIA<br />
Petit déjeuner à l’hôtel, suivi de votre visite aux chutes accompagné par un guide<br />
parlant anglais. Reste de la journée libre pour les activités facultatives. Nuit à l’hôtel<br />
sélectionné – formule Bed & Breakfast.<br />
3 e jour : CHUTES VICTORIA<br />
Petit déjeuner à l’hôtel. Reste de la journée libre pour les activités facultatives. Nuit à<br />
l’hôtel sélectionné.<br />
Options :<br />
• vol en hélicoptère – <strong>du</strong>rée <strong>du</strong> vol : 15min –, pour un panorama et des photos<br />
exceptionnels des chutes et des environs <strong>du</strong> parc national « Vol des Anges ». Puis<br />
retour à l’hôtel ;<br />
• une demi-journée de safari à dos d’éléphant. De la hauteur de leurs gigantesques<br />
dos, les safaris d’éléphant vous offrent un aperçu intime de la vie des plus gros<br />
mammifères terrestres.<br />
4 e jour : DEPART DES CHUTES VICTORIA<br />
Petit déjeuner à l’hôtel. Transport de l’hôtel à l’aéroport Victoria Falls où vous pourrez<br />
prendre votre vol (non inclus) vers Johannesburg.<br />
Convention Centre<br />
Cape Town<br />
2012<br />
Inclus :<br />
• transport aller/retour entre l’aéroport Victoria Falls et l’hôtel ;<br />
• trois nuitées avec petits-déjeuners dans les hôtels sélectionnés près des Chutes<br />
Victoria ;<br />
• visite guidée des chutes, côté Zimbabwe ;<br />
• assistance téléphonique pendant votre séjour.<br />
Options d’hôtels :<br />
• Victoria Falls Safari Lodge : USD 640 par personne en chambre ;<br />
• Stanley & Livingstone Hotel : USD 900 par personne en chambre ;<br />
• David Livingstone Hotel : USD 755 par personne en chambre.<br />
21
Structure <strong>du</strong> <strong>congrès</strong><br />
Le Comité d’organisation<br />
Congrès international<br />
<strong>UIHJ</strong><br />
21 e<br />
Président<br />
Bernard Menut, premier vice-président de l’<strong>UIHJ</strong> (France)<br />
Commissaire général<br />
Johan Fourie, membre <strong>du</strong> Bureau de l’<strong>UIHJ</strong> (Afrique <strong>du</strong> Sud)<br />
Rapporteur général<br />
Mathieu Chardon, 1 er secrétaire de l’<strong>UIHJ</strong> (France)<br />
Rapporteurs<br />
Alain Ngongang (Cameroun)<br />
Robert Emerson (États-Unis d’Amérique)<br />
Alain Bobant (France)<br />
Secrétariat administratif<br />
Contact : Luisa Lozano<br />
Tél. +33 1 49 70 12 87<br />
Fax. +33 1 49 70 15 87<br />
E-mail : uihj@uihj.com<br />
(français/anglais/espagnol)<br />
Informations pratiques<br />
Un service d’accueil est prévu le lundi 30 avril et le 1 er mai 2012 toute la journée pour le<br />
transfert jusqu’aux Hôtels qui ont été proposés par l’<strong>UIHJ</strong>.<br />
22
Organisations et pays membres de l’<strong>UIHJ</strong><br />
AMÉRIQUE<br />
EUROPE<br />
AFRIQUE<br />
ASIE<br />
• Argentine<br />
• Bresil<br />
• Canada<br />
• Chili<br />
• Haiti<br />
États-Unis<br />
• NAPPS USA<br />
• NSA USA<br />
• Louisiane*<br />
• Allemagne<br />
• Angleterre<br />
Pays de Galles<br />
• A.R.Y Macédoine<br />
• Autriche<br />
• Belgique<br />
• Bulgarie<br />
• Chypre<br />
• Danemark<br />
• Ecosse<br />
• Espagne<br />
• Estonie<br />
• Finlande<br />
• France<br />
• Géorgie<br />
• Grèce<br />
• Hongrie<br />
• Italie<br />
• Lettonie<br />
• Lituanie<br />
• Luxembourg<br />
• Moldavie<br />
• Norvège<br />
• Pays-Bas<br />
• Pologne<br />
• Portugal<br />
• Rep. Bielorussie<br />
• Rep. Tchèque<br />
• Roumanie<br />
• Russie<br />
• Serbie<br />
• Slovaquie<br />
• Slovénie<br />
• Suède<br />
• Suisse<br />
• Afrique <strong>du</strong> Sud<br />
• Algérie<br />
• Benin<br />
• Burkina Faso<br />
• Cameroun<br />
• Congo<br />
• Côte d’Ivoire<br />
• Egypte<br />
• Gabon<br />
• Guinée<br />
• Kenya<br />
• Lesotho<br />
• Madagascar<br />
• Malawi<br />
• Mali<br />
• Maroc<br />
• Maurice<br />
• Mauritanie<br />
• Namibie<br />
• Niger<br />
• Ouganda<br />
• Sénégal<br />
• Swaziland<br />
• Tchad<br />
• Togo<br />
• Tunisie<br />
• Zimbabwe<br />
• Kazakhstan<br />
• Thaïlande<br />
* La Louisiane bénéficie d’un statut spécial.
<strong>UIHJ</strong><br />
44 rue de Douai<br />
F-75009 Paris<br />
Tél. +33 1 49 70 12 87<br />
Fax. +33 1 49 70 15 87<br />
uihj@uihj.com<br />
www.uihj.com<br />
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