Recueil 1 er trimestre - Ville de Teyran

ARRÊTES MUNICIPAUX
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
1er trimestre 2013 – n°17
A-2013-01 participation pour l'assainissement collectif (M et Mme ROBERT)
A-2013-02 participation pour l'assainissement collectif (M et Mme MAZOUIN)
A-2013-03 SOTEM travaux de branchement individuel ERDF 7 rue de saint Hubert stationnement interdit et
circulation alternée du 11 au 28 février 2013
A-2013-04 COMMISSION CULTURE ET CCAS : organisation d'un concert avec Jeff Martin en partenariat avec la
Ligue contre le cancer le samedi 9 février 2013 de 20h30 à 00h00
A-2013-05 THEATRE DES 13 VENTS organisé par la Médiathèque le vendredi 15 février 2013 de 20h30 à 23h00
salle de la Bergerie
A-2013-6 SARL STAG Création de 2 branchements particuliers eau potable et eaux usées en traversée de chaussée
ancienne route de Montpellier au niveau de la parcelle n° 289 circulation alternée et stationnement interdit
du 4 au 22 février 2013
A-2013-07 SARL STAG Création de 2 branchements particuliers eau potable et eaux usées en traversée de chaussée
rue de France au niveau de la parcelle n° 894 circulation alternée et stationnement interdit du 4 au 22
février 2013
A-2012-08 participation pour l'assainissement collectif (M et Mme CLAVEL)
A-2012-09 participation pour l'assainissement collectif (M et Mme LUBY)
A-2013-10 participation pour l'assainissement collectif (M et Mme BELHADIA)
A-2013-11 Mise en place de fourreau avenue de montaud du 25/02/13 au 18/03/13
A-2013-12 S.L.A. Chambre a relever pour F.T. au 9 impasse des cigalesdu 25.02.13. au 08.03.13. stationnement
interdit
A-2013-13 Autorisation d'exploitation d'une nouvelle licence de taxi: Alexia ASTIER
A-2013-14 participation pour l'assainissement collectif (M. et Mme DUBREUIL)
A-2013-15 participation pour l'assainissement collectif (ARNAUD Hervé)
A-2013-16 S.T.P.F. Réalisation mur de soutènement av. de montpellier entre le n°4 et le 6 circulation alternée et
stationnement interdit du 26 fév. Au 1er mars 2013
A-2013-17 DEBELEC Terrassement de 1ml pour raccordement ERDF le 06/03/13 circulation alternée et
stationnement interdit
A-2013-18 ALLEZ ET CIE Alimentation électrique 13 rue du perdigal du 18 au 22 mars 13 circulation alternée et
stationnement interdit
A-2013-19 VÉOLIA Réparation fuite sur branchement stationnement interdit au niveau du n°2262 avenue de
vendargues du 27 au 28 février 13
A-2013-20 TEYRAN BIKE 34 8ème édition du "Brevet des Lavagnes" le 10/03/2013
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STAG Création et branchement particulier eau potable et E.U. rue gratesolle circulation interdite du 11 au
22 mars 13
Permis de détention d'un chien de 2ème catégorie
Permis de détention d'un chien de 2ème catégorie
Mr et Mme ESCRIVA 8 allée de malrives livraison d'une piscine par OKEANOS PISCINE circulation
interdite le 28 mars 2013 de 9h00 à 14h00 et stationnement interdit devant le n°8 de l'allée de malrives.
UN POINT C'EST TOUT Puces des coutirières le 17/03/13 de 8h00 à 20h00 à la salle des fêtes
MAIRIE DE TEYRAN Création de 4 places de stationnement limitées à dix minutes 2 rue de jeu de mail
devant la pharmacie et 2 rue du dévès à compter du 13/03/13.
MAIRIE DE TEYRAN 4 emplacements réservés aux G.I.G. - G.I.C. camp de liouse devant les salles
multiactivités à compter du 13/03/13.
SOCIETE NOUVELLE SANCHIS Réalisation branchement ERDF par traversée de chaussée rue de
France circulation alternée et stationnement interdit du 26 mars au 16 avril 13.
SOTEM travaux de branchement individuel neuf ERDF en soutirage 30 rue des lavandes circulation et
stationnement interdit du 8 au 19 avril 2013
SOTEM travaux de branchement individuel neuf ERDF en soutirage chemin de Montlaur (parcelle B
1249) circulation alternée et stationnement interdit du 8 au 26 avril 13.
participation pour l'assainissement collectif (M et Mme VELLAS)
ALLEZ ET CIE Alimentation électrique chemin de Transide et Cabrié du 25 au 29 mars 13 circulation
alternée.
DIVERS LANGUEDOCIENS Renouvellement branchement E.U. 18 avenue de Montaud circulation
alternée du 25 au 29 mars 2013.
Arrêté désignant le Cabinet SCP Margall d'Albenas pour défendre les intérêts de la commune dans le cadre
de la requête en référé suspension de l'arrêté préfectoral n° DDTM 34-2013-03-02974 du 27 février 2013
devant le Tribunal Administratif de Montpellier
ECOLE PRIMAIRE Cross des écoles le 05/04/13 de 10h00 à 17h00
Mr et Mme ESCRIVA 8 allée de malrives livraison d'une piscine par OKEANOS PISCINE circulation
interdite le 30 avril 2013 de 9h00 à 18h00 et stationnement interdit devant le n°8 de l'allée de Malrives.
Ali AYOUR artisan façadier ravalavement de façades 5 grand rue pose d'un échafaudage et interdiction de
stationner sur les palces de parking en face du n°5 de la grand rue.
CASERNE POMPIERS D'ASSAS manœuvre le 30/03/13 de 13h30 à 17h00 stationnement véhicule
M. Raphael FRYDMAN Tournage film le 01/04/13 autorisation stationnement véhicules rue 3 Teyran au
niveau de l'impasse et place du cimetière avenue d'Assas
E.R.D.F. Dépose d'un interrupteur aérien sur ligne 2000V défaillant circulation interdite chemin de la
mouline le 09/04/13 de 8h00 à 18h00
SARL STAG Création de branchement particulier eau potable en traversée de chaussée rue des sports
circulation alternée et stationnement interdit du 08 au 26 avril 2013
MAIRIE DE TEYRAN La fête du printemps le 06/04/13 de 07h00 à 14h00
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DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal du 24 janvier 2013
D-2013-1
Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux - DETR 2013 : demande de subvention auprès des Services de la
Préfecture pour les travaux des écoles
D-2013-2
D-2013-3
D-2013-4
D-2013-5
D-2013-6
Hérault Energies - demande de subvention pour le remplacement de la chaudière de l'école élémentaire, pour le
changement de fenêtres à l'école maternelle, pour la pose d'une véranda à la cantine de l'école maternelle
Centre de Formation des Apprentis - versement d'une aide de 65 € au CFA BTP de l'Aude pour un apprenti
teyrannais
Intégration de parcelles dans le domaine public - Allées de Malrives: voies et délaissés - parcelles B 2526 et B
2527
Nouveaux rythmes scolaires - report d'application
Marché des espaces verts - attribution à l'entreprise JPL : lot n°1 "entretien des espaces verts" et lot n°2
"collecte des déchets verts pour les personnes âgées"
D-2013-7 Réalisation d'un emprunt avec la Banque Postale pour un montant de 600 000 €
D-2013-8
Renouvellement d'une ligne de trésorerie avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole du Languedoc pour un
montant de 250 000 €
D-2013-9
rapport de la délibération n°D-2013-1: modification pour la demande de subvention DETR 2013 - montant
subventionnable rectifié
Conseil Municipal du 21 février 2013
D-2013-10 Fonds de concours de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup - acceptation
D-2013-11 Marché de travaux d'assainissement des eaux usées
D-2013-12 Convention pour l'utilisation de la balayeuse de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
D-2013-13 Lotissement les Aucélous - clôture définitive des comptes
D-2013-14 Transfert des Plans Locaux d'Urbanisme aux intercommunalités
D-2013-15 Débat d'orientations budgétaires - budget primitif M14 de l'exercice 2013
D-2013-16 Débat d'orientations budgétaires - budget primitif M49 de l'exercice 2013
Conseil Municipal du 28 mars 2013
D-2013-17
D-2013-18
D-2013-19
D-2013-20
D-2013-21
D-2013-22
D-2013-23
D-2013-24
D-2013-25
D-2013-26
D-2013-27
Création d'un emploi d'avenir
Contrat d'accompagnement à l'Emploi : régularisation
Régularisation pour le Poste d'Adjoint Territorial du Patrimoine de 2ème classe
Dispositif investissement locatif "Duflot"
Cession gracieuse au profit de la commune (mme CAUDRON)
Marché de travaux en procédure adaptée : extension de la Médiathèque
Extension de la Médiathèquue : demande subvention, auprès de l'Etat (DRAC)
Extension de la Médiathèque : demande de subvention auprès du Conseil général de l'Hérault
Extension de la médiathèque : demande de subvention auprès du Conseil Ragional Languedoc-Roussillon
Extension de la médiathèque : demande de fonds de concours auprès de la Communauté de communes du
Grand Pic Saint Loup
Marché de services et de travaux : entretien de l'éclairage public
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D-2013-28
D-2013-29
D-2013-30
D-2013-31
Prix de vente des concessions au columbarium
Convention de concession avec GRDF : renouvellement
Liste des marchés publics conclu
Carte intercommunale : fusion des syndicats
D-2013-32 Approbation du compte administratif du budget communal M14 de l'exercice 2012
D-2013-33 Adoption du compte de gestion du budget communal M14 de l'exercice 2012
D-2013-34 Affectation des résultats M14 de l'exercice 2012
D-2013-35 Vote des taux d'imposition et des taxes pour 2013
D-2013-36 Vote des subventions aux associations pour l'exercice 2013
D-2013-37 Vote du budget primitif 2013
D-2013-38 Approbation du compte administratif du budget assainissement M49 - exercice 2012
D-2013-39 Approbation du compte de gestion, du budget assainissement M49 - exercice 2012
D-2013-40 Affectation des résultats du budget assainissement M49 de l'exercie 2012
D-2013-41 Vote du budget assainissement selon la norme M49 exercice 2013
D-2013-42 Approbation du compte administratif du budget du lotissement communal les Aucelous - exercice 2012
D-2013-43 Approbation du compte de gestion du budget annexe du lotissement les Aucélous exercice 2012
D-2013-44
Convention de partenariat avec la Fédération des Maison des Jeunes et de la Culture
D-2013-45 Subvention attribuée à la Ligue contre le cancer : semi-marathon des vendanges édition 2012
D-2013-46
D-2013-47
D-2013-48
D-2013-49
D-2013-50
D-2013-51
D-2013-52
Urbanisme : intégration des voies et réseaux du lotissement "les Allées de Malrives"
renouvellement de la convention relative à la stérilisation des chats
Dénomination des nouvelles salles multi-activités
Representation des communes à la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
Création d'une sixième classe à l'école maternelle et d'une neuvième classe à l'école primaire du groupe scolaire
Jules Ferry
Demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Hérault pour le mode déplacement doux : réalisation de
pistes cyclables 2ème tranche - avenue de Vendargues
Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup pour le
mode déplacement doux : réalisation de pistes cyclables 2ème tranche - avenue de Vendargues
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