Group de discussion sur les IFRS - Normes d'information financière ...

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Accounting Standards Board

277 Wellington Street West

Toronto, Ontario, Canada M5V 3H2

Tel: (416) 927-3222 Fax: (416) 204-3412

Conseil des normes comptables

277, rue Wellington Ouest

Toronto (Ontario) Canada M5V 3H7

Tél. : 416-927-3222 Fax : 416-204-3412

Agenda

Ordre du jour

DATE : Le 25 février 2010

COMMITTEE/STUDY GROUP:

COMITÉ/GROUPE D’ÉTUDE :

Groupe de discussion sur les IFRS

MEETING DATE(S):

DATE DE LA RÉUNION : Le 4 mars 2010

LOCATION/LIEU : Bureaux de l’ICCA, 277, rue Wellington Ouest, Toronto

POINT Présentateur(s) Durée prévue

(heure normale de l’Est)

A Mot d’ouverture Doug Cameron De 9 h à 9 h 15

Remarques préliminaires du président

B Mise à jour Ian Hague / Karen McCardle De 9 h 15 à 9 h 30

Rapport sur des points discutés lors de la réunion

précédente

C IAS 19 : Accumulation des droits à congés payés Karen McCardle De 9 h 30 à 10 h

Rapport sur le traitement dans d’autres pays

D IAS 32 : Classement des parts de fiducies À déterminer De 10 h à 10 h 45

Classement lorsque les distributions peuvent être

en parts ou en argent

Classement lorsque les distributions sont

discrétionnaires et contractuelles au sein d’un

groupe de fiducies

Pause

De 10 h 45 à 11 h

E

IAS 12 : Économies d’impôts liées aux distributions

faites par des fiducies

Traitement des économies d’impôts liées aux

distributions faites par des fiducies selon l’IAS 12,

auparavant traité dans le CPN-107

À déterminer De 11 h à 11 h 45

F IFRS 1 : Sens de «présenté» Rebecca Villmann De 11 h 45 à 12 h 15

Expérience d’autres pays qui appliquent les IFRS

L’horaire peut être modifié sans préavis

Horaire selon l’heure normale de l’Est


POINT Présentateur(s) Durée prévue

(heure normale de l’Est)

Repas De 12 h 15 à 13 h 15

G

IAS 17 : Valeur résiduelle dans le calcul du taux

d’intérêt implicite

L’IASB a révisé la définition de la valeur

résiduelle dans l’IAS 16. Cette révision tient-elle

compte des répercussions sur l’IAS 17?

Karen McCardle De 13 h 15 à 13 h 45

H IAS 36 : Tests de dépréciation et impôts différés À déterminer De 13 h 45 à 14 h 15

Inclusion des impôts différés lors de la

détermination de la valeur d’un actif pour la

dépréciation

I

IFRS 1 et IAS 23 : Incorporation des coûts

d’emprunt dans le coût d’un actif

Ian Hague De 14 h 15 à 14 h 45

Changement concernant l’incorporation des coûts

d’emprunt lors de la première application des

IFRS – application rétrospective ou prospective?

Pause

De 14 h 45 à 15 h

J IAS 1 : Continuité d’exploitation Cameron McInnis De 15 h à 15 h 15

Communication des incertitudes significatives

liées à des événements ou à des conditions

susceptibles de jeter un doute important sur la

capacité de l’entité à poursuivre son activité

K Entreprise ayant une OIP : définition du CNC Karen Jones De 15 h 15 à 15 h 45

Éléments à prendre en compte pour déterminer si

une entité est une entreprise ayant une obligation

d’information du public

L IAS 24 et IFRS 1 : Transactions entre parties liées Ian Hague De 15 h 45 à 16 h 15

Arbre de décision pour les transactions entre

parties liées lors du passage aux IFRS

M IAS 8 : Réévaluation des comptes d’une filiale Grace Lang De 16 h 15 à 16 h 45

Acceptable ou non selon les IFRS?

N Cadre : cohérence des hypothèses Karen Jones De 16 h 45 à 17 h

Examen de domaines où les entités pourraient par

mégarde utiliser des hypothèses manquant de

cohérence entre elles lors de la préparation des

états financiers

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