journal archives 4.qxd - Conseil général de l'Oise

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NUMÉRO 4
MARS 2010
Lieu de mémoire et d’histoire, les Archives
départementales sont, à l’image du Département,
un partenaire incontournable des communes,
des administrations et des particuliers. Cadastre,
minutes notariales, dossiers judiciaires ou
d’affaires sociales, état civil…, les archives sont
utiles à tous, pour des usages très divers et à
des fins aussi bien historiques qu’administratives.
La 4 e lettre "Archives & Mémoires" nous éclaire sur la propriété
intellectuelle avant d’évoquer la poursuite de la numérisation des fonds
avec les plans anciens dont certains datent du XVI e siècle.
Enfin, le Conseil général aura été heureux de rendre
hommage à Fernand Watteeuw, ce photographe isarien
de renom dont la remarquable exposition s’achève à la fin
du mois d’avril. Vous pourrez retrouver aux Archives
départementales l’ouvrage qui lui a été consacré ainsi
que de nombreuses autres publications de qualité éditées
par le Département.
Bonne lecture à tous,
Yves Rome,
Président du Conseil général de l’Oise
SOMMAIRE
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Question de droit
La propriété intellectuelle
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Nouvelles des fonds
Etat civil :
registres de la période
1903-1934
Page 2 Page 3
Ressources en ligne
La numérisation
des plans anciens
L’actu culturelle
et scientifique
Publications
Fernand WATTEEUW
photographe
Pages 4-5
Page 6-8

Question de droit
❚ La propriété intellectuelle
Les Archives départementales de l’Oise, comme tous les services d’archives, conservent des milliers de
documents (photographies, œuvres littéraires, écrits techniques ou juridiques, etc) dont l’utilisation, la
reproduction et la diffusion sont soumises aux règles de la propriété intellectuelle. Ces documents ne
peuvent donc être reproduits ou réutilisés sans précaution.
Le code de la propriété intellectuelle protège en effet les droits des auteurs sur les « œuvres de l’esprit »
(art. L.112-1 et 112-2). Ils comprennent des droits moraux et des droits patrimoniaux.
Les droits moraux sont perpétuels, imprescriptibles et inaliénables. Ils regroupent le droit de divulgation
(l’auteur choisit de révéler son œuvre au public ou non), le droit de repentir (il peut mettre fin à l’exploitation
de son œuvre et à sa divulgation), le droit au respect de l’œuvre (celle-ci ne peut être mutilée ou dénaturée)
et le droit de paternité (mention du nom de l’auteur sur l’œuvre et ses reproductions, mais également droit
à l’anonymat ou au pseudonyme).
Les droits patrimoniaux constituent pour un auteur le droit d’exploiter son œuvre, sous quelque forme que
ce soit, et d’en tirer un profit. Ces droits courent pendant toute la vie de l’auteur puis, pour ses ayants droit,
pendant les 70 ans qui suivent son décès. Il s’agit des droits de reproduction, de représentation ou
d’exécution publique, de suite et de citation, donc de diffusion publique. Ces droits peuvent être cédés à des
tiers. Au terme de cette période de protection, on dit que l’œuvre « tombe dans le domaine public ». En
revanche, les droits moraux ne s’éteignent jamais.
➔ Contact :
Clotilde Romet - Tél : 03 44 10 42 00
ou archives-dep@cg60.fr
Moutons au pâturage près de l’église
de Therdonne, vers 1900. AD Oise 5 Fi 93.
Il s’agit d’un cliché pris par Charles Commessy,
décédé en 1941, il y a donc moins de 70 ans.
Le Conseil général a acquis les droits liés à cette
photographie, ce qui nous permet de la publier
aujourd’hui.
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Page de couverture : extrait du plan d’Oroër et des villages environnants, XVII e siècle. AD Oise, Plan 519. Ce document illustre le dossier consacré à la numérisation des plans, p. 4 et 5.

Nouvelles des fonds
❚ Etat civil
Registres de la période 1903-1934
La loi sur les archives du 15 juillet 2008 a réduit le
délai de libre communicabilité des actes de naissances
et de mariages de 100 ans à 75 ans, les actes de décès
restant communicables sans délai.
Afin d’être en cohérence avec ces nouveaux délais et
pour faciliter le travail des chercheurs, les Archives
départementales viennent de prendre en charge les
registres d’état civil de la période 1903-1934 (limites
variables selon la période couverte par les registres)
conservés par les tribunaux de grande instance de
Compiègne, de Beauvais (pour les arrondissements
de Beauvais et Clermont) et de Senlis.
greffes sur les actes qu’ils conservent (article 75
de la loi 89-18 du 13 janvier 1989).
D’autre part, la Commission nationale de
l’informatique et des libertés (CNIL) recommande de
ne pas rendre consultables par Internet les registres
comportant des mentions marginales se rapportant à
des actes non communicables (lettre adressée à la
Direction des Archives de France, saisine 03013708).
Ces registres sont consultables uniquement dans la
salle de lecture des Archives à Beauvais. Vous pouvez
d’ores et déjà connaître leurs références par
l’intermédiaire du module de visualisation des
registres paroissiaux et d’état civil en ligne
(www.archives-dep.oise.fr).
Il n’est pas prévu dans l’immédiat de numériser
et de rendre accessible cette collection par
l’intermédiaire d’Internet. En effet, pour cette tranche
chronologique, la numérisation à terme des registres
déposés par les communes devra être privilégiée,
les registres provenant des tribunaux étant moins
complets du fait de l’arrêt officiel au 1 er janvier 1989
de l’apposition des mentions marginales par les
Les tables décennales des actes d’état civil de cette
période ont également été prises en charge. Elles sont,
sauf exception, inexistantes pour l’arrondissement de
Compiègne : détruites lors de l’incendie du tribunal de
Compiègne en 1940, elles n’ont pas été reconstituées
après guerre comme les registres d’état civil.
Rénald Maquaire
et Frédéric Giraudet
(à droite), au cours
de l’opération
d’étiquetage
des registres.
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Ressources en ligne
www.archives-dep.oise.fr
❚ La numérisation des plans anciens
Après avoir mis en ligne au printemps 2009 les plans des paroisses (dits « plans d’intendance »)
dressés à la fin de l’Ancien Régime dans la généralité de Paris, les Archives départementales
de l’Oise viennent de rendre accessibles près de 600 plans anciens supplémentaires à
l’adresse www.archives-dep.oise.fr.
Au total, les Archives départementales de l’Oise conservent plus de 1500 plans antérieurs au
XIX e siècle entrés à la Révolution avec les papiers des institutions et des établissements
religieux supprimés ou fermés, ainsi qu’avec les titres féodaux et titres de familles confisqués
aux émigrés ou aux personnes condamnées. Il s’agit de plans d’arpentage, de plans de terres
ou de bois, de plans de rivières ou de routes…
Ces documents datent essentiellement du
XVIII e siècle mais quelques-uns sont plus
anciens, comme le plan de 1514 du bois de
Labosse sur lequel est dessiné le clocher de
l’église paroissiale en cours de construction.
Extrait du plan du bois de Labosse, 1514.
AD Oise, Plan 261.
Leur niveau de précision et de détail est très
variable : certains, par exemple, comportent le
nom de chaque propriétaire de parcelle de
terre, d’autres se contentent d’indiquer de
façon plus approximative, mais aussi souvent
de manière plus esthétique, l’implantation des
habitations ou des cultures.
Extrait du plan de Léglantiers, 1785.
AD Oise, Plan 835.
Extraits de leurs fonds d’origine, ces plans sont protégés par des pochettes en polyéthylène
téréphtalate et conservés à plat dans des meubles à tiroir lorsqu’ils sont d’un format inférieur
au format A0 (0,84 m x 1,19 m) et en rouleau lorsque leurs dimensions sont supérieures.
Ce sont ces plans de grande taille (l’un des plus grands atteint 4,17 m x 1,95 m), fragiles et
difficilement manipulables, qui sont traités prioritairement par l’atelier photographique des
Archives départementales de l’Oise depuis janvier 2008.
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Prise de vue et traitement des images
Chaque plan fait préalablement l’objet d’un constat d’état. Cette étape importante amène
parfois, en cas de détérioration ou de fragilité extrême, à différer sa reproduction après sa
restauration.
Si l’état matériel d’un plan à traiter est jugé satisfaisant, celui-ci est placé par le photographe
sur un plateau aspirant qui permet de le plaquer verticalement sans l’abîmer.
Chaque plan fait l’objet d’une prise de vue globale et d’autant de prises de vues de détail que
nécessaire, la règle étant que l’ensemble des éléments manuscrits soient lisibles à l’écran d’un
ordinateur de façon à ce que les chercheurs n’aient pas besoin d’avoir recours à l’original pour
accéder à l’ensemble des informations présentes sur le document.
La prise de vue est réalisée avec un appareil photographique moyen format auquel est associé
un dos numérique de 30 millions de pixels. Le photographe détermine pour chaque plan, en
fonction de son format et de son niveau de détail, le positionnement de l’appareil
photographique et l’objectif le plus approprié.
Les images numériques brutes sont ensuite développées dans deux formats de fichiers :
un format non compressé (TIFF) pour la conservation et la reproduction en haute qualité, et
un format compressé (JPEG) pour la consultation sur ordinateur. Tous ces fichiers sont stockés
sur un serveur sécurisé de grande capacité.
Les plans sont ensuite indexés géographiquement et thématiquement dans une base
de données de façon à être retrouvés facilement par les utilisateurs tant à partir des postes
de consultation de la salle de lecture des Archives départementales de l’Oise que par
l’intermédiaire d’Internet.
Le programme de numérisation des plans anciens s’étalera encore sur plusieurs années.
Comme pour les autres fonds numérisés, les Archives départementales de l’Oise mettront
régulièrement en ligne de nouveaux lots d’images.
Stéphane Vermeiren,
photographe aux Archives
départementales, au cours
d’une opération de prise
de vue d’un plan.
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L’actu culturelle et scientifique
❚ Publications
Les guerres mondiales, le Front populaire, les photographes de l’Oise… depuis 2003,
les Archives retracent pour vous la grande et la petite histoire du département.
Retour sur six ans de publications.
Charles Commessy, photographe, 1856-1941
Charles Commessy a reproduit la vie quotidienne de nos aïeux paysans, artisans et villageois.
Il a également photographié les écoliers dont il était l’instituteur, les soldats de la Première
Guerre mondiale, ou encore les bohémiens et vagabonds qui sillonnaient nos campagnes.
Près d’une centaine de ses clichés ont été sélectionnés pour permettre au public d’apprécier les qualités
techniques et artistiques, ainsi que la valeur historique de l’œuvre de ce grand photographe.
2002, 120 pages, 23 €
1944, l’Oise est libérée !
Textes de Jean-Pierre Besse et Françoise Rosenzweig
Cet ouvrage expose tous les aspects de la Seconde Guerre mondiale dans notre
département, de l’entrée en guerre de la France à la victoire finale. Il est abondamment
illustré de documents d’archives, écrits et iconographiques, d’origine publique
ou privée et souvent inédits.
2004, 192 pages, 20 €
1936, le Front populaire dans l’Oise
Textes de Jean-Pierre Besse
Crise économique, grèves et manifestations, congés payés … L’évocation du Front populaire
et des années 1930 ramène à notre esprit des images complexes dont le décryptage n’est pas
toujours aisé. Cet ouvrage, présente et illustre les événements qui se sont déroulés dans l’Oise
de 1934 à 1938, placés dans leur contexte national et international.
2006, 119 pages, 15 €
Fernand Watteeuw, photographe, 1913-2003
Textes de Jean Cartier, Christelle Ditte et Francis Dubuc
Fernand Watteeuw (1913-2003), mécanicien de profession et personnage aux multiples
passions, a pratiqué la photographie en amateur éclairé de 1929 aux années 1990. Il laisse en
héritage 40 000 clichés et tirages aujourd'hui conservés aux Archives départementales de l’Oise.
Rien n'échappait à son objectif : sa ville de Beauvais avant, pendant et après la Seconde
Guerre mondiale, la vie paisible et le petit patrimoine des villages de l'Oise, l'ethnographie,
l'archéologie, la botanique... Son œuvre fixe les traces du passé et dresse le portrait d'une
société en mutation.
2009, 248 pages, 20 €
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Frontstalag 122, Compiègne-Royallieu
Un camp d’internement allemand dans l’Oise, 1941-1944
Textes de Beate Husser, Jean-Pierre Besse et Françoise Rosenzweig
Cet ouvrage, fondé sur les archives allemandes et françaises et sur celles de la Croix-Rouge,
constitue le premier texte scientifique sur le camp de Royallieu à Compiègne, par lequel plus
de 50 000 personnes ont transité.
2008, 200 pages, 15 €
1914-1918 L’Oise au cœur de la Grande Guerre
Textes de Jean-Yves Bonnard
Au cours de la Première Guerre mondiale, de l’aventure des taxis parisiens près de Nanteuil-le-
Haudouin en septembre 1914 à la signature de l’armistice en forêt de Compiègne le 11
novembre 1918, l’Oise a occupé une place centrale et joué un rôle stratégique souvent
méconnus. C’est la double dimension nationale et locale, dans une approche qui dépasse le
seul cadre militaire pour s’ouvrir sur une histoire plus humaine, que cet ouvrage a souhaité
présenter à l’occasion du 90 e anniversaire de la fin de ce conflit.
2008, 237 pages, 20 €
Six frères, correspondance de guerre 1914-1918
Lettres présentées par Delphine Labeau et Christophe Leblan
Au sein d’une exceptionnelle collection de plus de 1 100 lettres écrites entre 1914 et 1918
par les six fils mobilisés de la famille Bouchet de Creil-Chantilly, les 300 correspondances
sélectionnées et publiées dans Six frères témoignent de l’engagement de toute une génération
dans la Première Guerre mondiale.
2008, 385 pages, 20 €
Moi, Auguste Ravenel, artiste-peintre
Lettres présentées par Caroline Rimbault-Minot
Les Archives départementales de l’Oise conservent depuis 1933 la correspondance illustrée du
Beauvaisien Auguste Ravenel, élève à l’École supérieure des Beaux-Arts de Paris puis soldat
de la Grande Guerre mort à l’âge de 24 ans dans la bataille de la Somme en 1916.
Les 123 lettres ou extraits de lettres, illustrées de dessins, constituent un témoignage
précieux sur la vie d’un jeune étudiant du début du XX e siècle, brusquement plongé dans
l’horreur de la guerre.
2008, 309 pages, 15 €
Ces ouvrages sont disponibles aux Archives départementales et peuvent être acquis par correspondance.
➔ Pour en savoir plus : www.archives-dep.oise.fr
➔ Contact : Ludovic Bouquillion - Tél : 03 44 10 42 00
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L’actu culturelle et scientifique
EXPOSITION JUSQU’AU 30 AVRIL 2010
Il ne reste que quelques semaines pour découvrir ou retrouver le personnage Fernand Watteeuw au travers de
l’exposition qui lui est consacrée aux Archives départementales. Le voyage qui vous est proposé dans son œuvre
photographique est entrecoupé de saynètes présentant son cadre de vie et une part des innombrables objets
fabriqués ou rassemblés par ce collectionneur passionné. Le parcours témoigne ainsi de l’insatiable curiosité de ce
bricoleur de génie aux multiples talents que la photographie aura accompagné tout au long de sa vie.
De ses premières prises de vues des années 1930 à celles du Beauvais
détruit de la Seconde Guerre mondiale, des premiers essais de
photographie en couleurs aux images de ses escapades
ethnologiques et archéologiques isariennes, c’est une riche sélection
de clichés parmi les 40 000 négatifs et épreuves sur papier du fonds
Watteeuw conservés aux Archives départementales qui s’offre ici à
votre regard . Ne manquez pas le rendez-vous !
Exposition ouverte jusqu’au 30 avril, du lundi au vendredi, de 9 heures
à 18 heures. Visites guidées pour groupes sur réservation. Ouvertures
exceptionnelles les dimanches 18 et 25 avril de 14 heures à 18 heures.
Vue partielle de l’exposition
“ Fernand Watteeuw photographe ”.
Archives départementales de l’Oise.
➔ Pour en savoir plus :
www.archives-dep.oise.fr et www.fernandwatteeuw.oise.fr
➔ Contact : Elise Ducrocq - Tél : 03 44 10 42 00
❚ Comme Fernand Watteeuw, vous possédez peut-être un trésor…
Album photographique “ Églises de l’Ile
de France septentrionale ” réalisé par l’abbé Witz.
Archives départementales de l’Oise.
Acquisition 2009. Cliché S. Vermeiren/ADO
Fernand Watteeuw a réalisé, tout au long de sa vie, près de
22 000 clichés, nous laissant un témoignage exceptionnel sur la vie
beauvaisienne et isarienne des années 1930 aux années 1990.
Si vous n’êtes pas photographe vous-même, vous possédez
néanmoins peut-être, au fond d’un grenier ou bien rangés dans un
placard, des photographies ou des films anciens, réalisés par vos
ancêtres, découverts par hasard, ou collectionnés minutieusement.
Si tel est le cas, et si ces documents sont significatifs et susceptibles
d’intéresser l’histoire locale et départementale, n’hésitez pas à nous
contacter. Les confier aux Archives départementales est en effet un
moyen de leur assurer des conditions de conservation optimales et
d’en permettre la communication au plus grand nombre.
➔ Contact : Christelle Ditte - Tél : 03 44 10 42 00
agit pour l’environnement
L’ IMPRIMERIE DB PRINT
Renseignements Pratiques
Archives & Mémoire(s)
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Archives départementales de l’Oise
Adresse : 71, rue de Tilloy, 60000 Beauvais
Adresse postale : BP 941, 60024 Beauvais cedex
Téléphone : 03 44 10 42 00 - Télécopie : 03 44 10 42 01
Mél. : archives-dep@cg60.fr
Site internet : www.archives-dep.oise.fr
Archives & Mémoire(s) est une publication du Conseil général de l’Oise.
Directeur de la publication : Yves Rome - Directeur de la rédaction : Bruno Ricard
Conception : Point Virgule - Impression : imprimerie DB Print
Crédits photographiques : Stéphane Vermeiren.
ISSN 1967-6565 - Dépôt légal à parution.