Ordre du jour - Normes d'information financière et de certification ...

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Ordre du jour - Normes d'information financière et de certification ...

Accounting Standards Board

277 Wellington Street West

Toronto, Ontario, Canada M5V 3H2

Tel: (416) 927-3222 Fax: (416) 204-3412

Ordre du jour

DATE : Le 16 décembre 2011

Conseil des normes comptables

Tél : (416) 927-3222 Fax : (416) 204-3412

COMMITTEE/STUDY GROUP:

COMITÉ/GROUPE D’ÉTUDE :

Groupe de discussion sur les IFRS

MEETING DATE(S):

DATE DE LA RÉUNION : Le 12 janvier 2012

LOCATION/LIEU :

Bureaux de l’ICCA, 277, rue Wellington Ouest, Toronto

POINT Présentateur(s) Durée prévue

(HNE)

A

Mot d’ouverture et comptes rendus

Doug Cameron/

Kathryn Ingram 9 h à 9 h 10



Remarques préliminaires du président

Rapport sur des points discutés lors de réunions

antérieures

Rapport sur les demandes d’information de

l’IASB

B

Préparation des états financiers annuels en IFRS

Lara Gaede/

Cameron McInnis

9 h 10 à 9 h 30

C

D


Le point sur les éléments à prendre en compte par

les entités qui préparent leurs états financiers

annuels en IFRS

IFRS 1 : modification relative à la date de transition

aux IFRS


Examiner si une entité peut fournir des états

financiers en IFRS pour une période antérieure à

sa date de transition aux fins de son inscription sur

un marché étranger où l’on exige la présentation

de données comparatives en IFRS pour deux

exercices

IFRS 2 et IAS 32 et 39 : comptabilisation des bons

de souscription d’actions

Lara Gaede 9 h 30 à 9 h 50

Karen Higgins 9 h 50 à 10 h 30


Normes applicables lors de l’émission de bons de

souscription à l’intention de maisons de courtage

de valeurs ou de preneurs fermes à titre de

contrepartie des services fournis concurremment à

une émission de bons de souscription ou d’autres

titres

Pause 10 h 30 à 10 h 45

L’horaire peut être modifié sans préavis

Horaire selon l’heure normale de l’Est


POINT Présentateur(s) Durée prévue

(HNE)

E

F

IAS 8 : obligations d’information relatives à

l’application rétrospective de nouvelles normes


Informations à fournir lors de l’adoption de

nouvelles normes telles que l’IFRS 10, États

financiers consolidés

IAS 10 : états financiers publiés de nouveau dans le

contexte d’un document d’émission

Shannon O’Mahony 10 h45 à 11 h 15

Sean Cable 11 h 15 à 12 h 15


Traitement des événements postérieurs à la date

de clôture dans des états financiers publiés de

nouveau dans le contexte du dépôt d’un

document d’émission au Canada ou aux États-

Unis

Déjeuner 12 h15 à 13 h 15

G

IFRS 11 : classement des sociétés en commandite

soumises à un contrôle conjoint

Jim Saloman et Scott Bandura 13 h 15 à 13 h 55


Examiner si les sociétés en commandite soumises

à un contrôle conjoint devraient être classées en

tant qu’entreprise commune ou que coentreprise

H IFRS 11 : garanties de dettes d’un partenariat Marilyn Stitt 13 h 55 à 14 h 15


Examiner si une entreprise devrait toujours être

classée en tant qu’entreprise commune lorsque

les passifs du partenariat sont garantis par les

parties à l’entreprise

I

IAS 23 : incorporation des coûts d’emprunt dans le

coût des actifs lors de rénovations majeures

Armand Capisciolto

14 h 15 à 14 h45


Examiner si les améliorations apportées à un

immeuble de placement entièrement loué

répondent à la définition d’un actif qualifié

Pause

14 h 45 à 15 h

J IAS 28 : dilution des participations Clair Grindley 15 h à 16 h

K


Examiner les dilutions des participations dans

une entreprise associée, selon deux contextes :

une entreprise associée émet des actions;

une entreprise associée est vendue à une

filiale qui n’est pas entièrement détenue

IAS 36 : test de dépréciation du goodwill provisoire

acquis au cours de la période considérée

Shannon O’Mahony 16 h à 16 h 45


Obligations relatives au test de dépréciation

lorsque l’affectation initiale du goodwill n’est pas

terminée

L Questions soumises mais non considérées Kathryn Ingram 16 h 45 à 17 h

2


POINT Présentateur(s) Durée prévue

(HNE)



IAS 32 : classement des droits ou des bons de

souscription émis en faveur d’un groupe restreint

IAS 11 : comptabilisation des produits tirés d’un

contrat de construction assorti d’une transaction

partielle de cession-bail

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