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FORGES DE COURCELLES

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23, rue du 11 novembre - BP 15-52800 NOGENT<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

Comité d’entreprise


Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

Grana Communication - SIRET : 333 023 513 000 26 - Photos non contractuelles.<br />

Bureau d’études<br />

Construction<br />

Rénovation<br />

Et si vous bâtissiez votre avenir...<br />

Le Groupe VITREY,<br />

le partenaire de votre projet<br />

Depuis 1978 avec plus de 3000 chantiers<br />

réalisés, le Groupe VITREY est un acteur<br />

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Edito<br />

Le mot du secrétaire<br />

Bonjour à toutes et à tous,<br />

Le Comité d’Entreprise vous souhaite une bonne et heureuse année 2015, à vous et à votre famille.<br />

Cette année, nous éditons cet agenda, entièrement financé par les commerçants et artisans<br />

locaux, et les partenaires du CE.<br />

Certains d’entre eux vous proposeront des réductions et des offres promotionnelles intéressantes.<br />

L’objectif de cet agenda est de vous fournir des informations sur le rôle et le fonctionnement de<br />

votre Comité d’Entreprise.<br />

Comme vous pourrez le constater à travers la lecture de cet ouvrage, les élus du CE, en plus de<br />

leur fonction de représentation du personnel auprès de la Direction, gèrent et organisent un<br />

certain nombre d’activités, via leur budget socioculturel.<br />

N’oubliez pas de consulter régulièrement les panneaux d’affichage dans les ateliers.<br />

Nous restons bien entendu à l’écoute de toutes vos remarques et suggestions, et à votre<br />

disposition pour toute question.<br />

Nous vous souhaitons une bonne lecture et espérons que cet agenda vous apportera pleine<br />

satisfaction.<br />

Le Secrétaire du CE,<br />

Bernard COUSIN<br />

2 1


Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

Sommaire<br />

03 | Bureau du Ce<br />

05 | Fonctionnement<br />

06 | Rôle du Secrétaire, Rôle du Trésorier<br />

07 | Le Rôle de Ce<br />

09 | Financement<br />

11 | Formation professionnelle<br />

13 | Réforme de la formation professionnelle<br />

Le CPF c’est quoi ?<br />

14 | Egalité professionnelle<br />

15 | Activités du CE<br />

17 | Chèques ANCV<br />

18 | Voyages annuel<br />

18 | Cadeaux de fin d’année<br />

18 | Voyages<br />

25 | Réduction<br />

26 | Notes<br />

27 | Agenda 2015<br />

39 | Coupons de Réduction<br />

Indexage<br />

Annonceurs<br />

04 | Hôtel-Restauration<br />

08 | Contrôle Technique<br />

10 | Consommation de proximité<br />

12 | Deux roues<br />

15 | Mutuelle<br />

16 | Services<br />

20-21 | Bien être<br />

22 | Habitation-Rénovation<br />

23 | Banque<br />

24 | Fleurs et Prévoyance<br />

Bureau Comité d’entreprise<br />

Coordonnées et bureau du Ce<br />

• PRÉSI<strong>DE</strong>NT : MONSIEUR <strong>DE</strong>GUY FRANÇOIS •<br />

• SECRÉTAIRE : MONSIEUR COUSIN BERNARD •<br />

• SECRÉTAIRE ADJOINT : MONSIEUR HAYER FRÉDÉRIC •<br />

• TRÉSORIER : MONSIEUR LAUNOIS FRÉDÉRIC •<br />

• TRÉSORIER ADJOINT : MONSIEUR HAYER FRÉDÉRIC •<br />

Remerciement<br />

Nous tenons à remercier tout particulièrement les commerçants et fournisseurs présents<br />

dans ce guide qui, par leur esprit de coopération, leur sens du service et de la qualité, ont<br />

permis sa réalisation.<br />

Vous avez compris, à travers les remises et services divers offerts par les annonceurs, que<br />

votre intérêt est de leur réserver la préférence de vos achats.<br />

Les commerçants présents dans ce guide jouent le jeu.<br />

Ils vous privilégient, faites de même pour eux.<br />

COMITÉ D’ENTREPRISE <strong>DE</strong>S <strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

23 RUE DU 11 NOVEMBRE<br />

BP 15<br />

52800 NOGENT<br />

TÉL. : 09 66 91 58 69<br />

FAX : 03 25 31 17 16<br />

MAIL : courcelles.ce@orange.fr<br />

PERMANENCES DU CE, TOUS LES VENDREDIS<br />

<strong>DE</strong> 11H00 À 12H15<br />

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2 3


Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

Comment bien dormir ?<br />

Pour soulager le tiers de la population française, qui souffre<br />

de troubles du sommeil, l’INVS recommande que certaines<br />

conditions soient réunies pour «préparer un sommeil<br />

de qualité».<br />

Horaires de sommeil<br />

Il est conseillé de ne pas se coucher ni de se lever à des<br />

horaires trop variables afin de faciliter le sommeil. Le<br />

fait de se lever à la même heure chaque jour, même pendant<br />

le week-end, permet au corps de garder le même<br />

rythme de sommeil et de veille.<br />

Rythme de réveil<br />

Le réveil doit être dynamique pour bien éveiller son<br />

corps : lumière forte, exercices d’étirement, petit déjeuner<br />

complet.<br />

Exercice physique<br />

Une pratique d’un exercice physique régulier pendant la<br />

journée permet de favoriser l’endormissement. Il vaut<br />

mieux éviter de le pratiquer en soirée, notamment avant<br />

d’aller dormir.<br />

Sieste<br />

Faire une courte sieste en début d’après-midi.Les fait de<br />

fermer les yeux pendant 5 à 20 minutes et de relâcher<br />

son corps, permet au sommeil de venir rapidement si le<br />

besoin s’en fait sentir. Une sieste permet de maintenir la<br />

vigilance le reste de la journée.<br />

CHEZ CELINE<br />

CAFE - RESTAURANT<br />

2 rue fincemène<br />

52140 SARREY<br />

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celine.thomassin@wanadoo.fr<br />

Fonctionnement<br />

Structure CE<br />

Pour fonctionner, le CE dispose de locaux administratifs,<br />

de stockage et de distribution.<br />

MATÉRIEL & ÉQUIPEMENT<br />

• Ordinateurs<br />

• Photocopieurs<br />

• Téléphones, fax<br />

• Fournitures de bureau...<br />

HORAIRES D'OUVERTURE DU CE<br />

• Tous les jours de 11h à 12h15<br />

• les vendredis de 11h00 à 12h15<br />

INSTANCES <strong>DE</strong> DÉCISIONS<br />

• Le bureau : « Lors de la première réunion suivant son<br />

élection, le Comité d'Etablissement choisit parmi ses<br />

membres : un secrétaire, un secrétaire adjoint, un trésorier,<br />

un trésorier adjoint »<br />

• La réunion plénière : c'est au cours de cette réunion<br />

mensuelle que se prennent les avis et les grandes décisions<br />

concernant l'activité générale et le contrôle du<br />

CE (dotation, bilan, programmes, formation, suivi de<br />

fonctionnement des commissions...).<br />

Certaines décisions ou déclarations sont soumises au<br />

vote.<br />

Le Directeur de l'établissement préside les séances regroupant<br />

l'ensemble des élus (titulaires ou suppléants)<br />

ainsi que les représentants syndicaux. Les décisions<br />

sont prises à la majorité des élus titulaires à défaut leurs<br />

suppléants.<br />

COMMISSIONS<br />

Les différentes activités du CE sont gérées par des commissions<br />

qui examinent les problèmes relatifs à l'organisation<br />

d'activités et de services variés. Elles sont<br />

présidées et composées d'élus du Comité, le secrétaire<br />

faisant d'office partie de chaque commission.<br />

SALARIÉS<br />

Président du CE<br />

CE<br />

ELUS<br />

SECRÉTAIRE<br />

SECRÉTAIRE ADJ.<br />

BUREAU<br />

TRÉSORIER<br />

TRÉSORIER ADJ.<br />

COMMISSIONS<br />

COMMISSIONS OBLIGATOIRES ET FACULTATIVES<br />

4 5


Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

Rôle du Secrétaire<br />

Rôle du Trésorier<br />

Le rôle du C.E.<br />

(désigné à la majorité des élus dès la première réunion<br />

qui suit les élections)<br />

Le secrétaire du CE est le principal élu. C'est lui qui assure<br />

la liaison entre les membres du CE, veille à l'application<br />

des décisions. Il arrête l'ordre du jour des séances<br />

conjointement avec le Président qui est communiqué<br />

aux membres 3 jours avant la réunion. Il administre les<br />

affaires courantes.<br />

(désigné à la majorité des élus dès la première réunion<br />

qui suit les élections)<br />

Le Trésorier est responsable devant le Comité<br />

d'entreprise de la manière dont il s'acquitte de sa tâche.<br />

Tous les deux ans, il élabore un compte-rendu de la<br />

gestion financière qui est porté à la connaissance du<br />

comité d'entreprise.<br />

L'HISTOIRE<br />

Ordonnance de 1945, création des Comités d'entreprise.<br />

Lieu de dialogue social : association des dirigeants, des<br />

salariés et des représentants syndicaux.<br />

POUR AMÉLIORER...<br />

Les conditions collectives de travail et la vie du personnel.<br />

SALARIÉS<br />

Utilisation des subventions versées par l’employeur aux<br />

bénéfices des salariés.<br />

• Rôle consultatif avant toute décision.<br />

• Expression collective des salariés pour la prise en<br />

compte de leurs intérêts.<br />

• Une force de proposition.<br />

• Informé, il doit informer à son tour.<br />

Le Comité d’Entreprise définit ses choix de gestion en<br />

matières sociales et culturelles. Ces choix sont déterminés<br />

par les organisations syndicales gestionnaire du<br />

Comité d’Établissement.<br />

CE<br />

Discussion,<br />

consultation<br />

et avis du CE et information<br />

DIRECTION<br />

Activités économique et sociales<br />

et de l’entreprise<br />

CE<br />

Activités sociales et culturelles<br />

SALARIÉS<br />

Utilisation des subventions<br />

versées par l’employeur<br />

aux bénéfices des salaires<br />

6 7


Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

Contrôle technique<br />

d’une voiture particulière, camionnette ou camping-car<br />

Principe<br />

Tous les véhicules particuliers (VP), les véhicules utilitaires<br />

et les camping-cars dont le poids total autorisé en<br />

charge (PTAC) est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, doivent<br />

être soumis à un contrôle technique périodique effectué<br />

par un organisme agréé par l’État. La périodicité de<br />

ce contrôle ainsi que son contenu peuvent varier selon<br />

qu’il s’agit d’un véhicule de collection ou d’un véhicule<br />

roulant au gaz de pétrole liquéfié (GPL) par exemple.<br />

Véhicules concernés<br />

Le contrôle technique concerne tous les véhicules de<br />

plus de 4 ans.<br />

Le 1er contrôle doit être effectué dans les 6 mois qui précèdent<br />

la date du 4ème anniversaire de la 1ère mise en<br />

circulation du véhicule. Les suivants doivent être effectués<br />

tous les 2 ans.<br />

Par exemple, pour un véhicule mis en circulation le 1 er<br />

juillet 2012, le contrôle technique doit avoir lieu entre le<br />

1er janvier 2016 et le 30 juin 2016.<br />

Aucune convocation n’est envoyée, le contrôle est à<br />

votre initiative.<br />

À noter : les véhicules de collection (plus de 30 ans<br />

d’âge) sont soumis au contrôle technique tous les 5 ans.<br />

Démarche<br />

Où faire le contrôle ?<br />

Vous pouvez faire effectuer le contrôle dans n’importe<br />

quel centre de contrôle agréé sur le territoire national.<br />

À savoir : si vous venez d’acquérir un véhicule immatriculé<br />

précédemment dans un pays de l’Union européenne,<br />

le contrôle technique effectué dans ce pays est toujours<br />

valable s’il a moins de 6 mois ; vous n’êtes donc pas tenu<br />

de le refaire dans un centre agréé en France.<br />

NOGENT<br />

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-10% pour les véhicules de collection<br />

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Contre-visite<br />

gratuite<br />

Financement<br />

Les activités sociales et culturelles que le CE propose aux salariés et à leur famille, ainsi<br />

que le fonctionnement de celui-ci ont un coût. Le financement en est assuré par l’entreprise<br />

elle-même, sous forme de subventions versées au Comité : une subvention de<br />

fonctionnement et une subvention d’activités sociales et culturelles.<br />

FONCTIONNEMENT<br />

La subvention est calculée sur la base de la masse salariale<br />

brute de l'année en cours. Elle est utilisée pour couvrir<br />

les dépenses administratives : frais de téléphone,<br />

achat de matériel de bureau, frais postaux, etc.<br />

BUDGET FONCTIONNEMENT 2014<br />

Reliquat de 2013 34 766,58 €<br />

Subvention de 2014 26 190,44 €<br />

TOTAL 60 957,02 €<br />

Divers<br />

Frais de gestion<br />

Assistances juridiques<br />

Expertises diverses<br />

Abonnements, téléphone, assurance<br />

Formmation des élus<br />

Photocopieuse<br />

Petit Matériel et founitures<br />

8 000 €<br />

LES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES<br />

La subvention est calculée sur la base de la masse salariale<br />

brute de l'année en cours, elle est égale à 1% de<br />

cette masse salariale. Elle sert à couvrir tous les frais générés<br />

par les activités sociales et culturelles proposées<br />

par le CE.<br />

2 957,02 €<br />

5 000 €<br />

5 000 €<br />

10 000 €<br />

5 000 €<br />

5 000 €<br />

15 000 €<br />

5 000 €<br />

Frais de transport, repas, hôtel<br />

Contrôle Technique Automobile<br />

BUDGET <strong>DE</strong>S ŒUVRES SOCIALES ET CULTURELLES 2014<br />

<strong>DE</strong>KRA CHAUMONT<br />

Vous propose un tarif entreprise pour le contrôle de votre véhicule :<br />

68 € pour tous véhicule essence et diesel<br />

56 € tarifs comités d’entreprise<br />

contre visite gratuite<br />

Reliquat de 2013 61 852,42 €<br />

Subvention de 2014 130 952,21 €<br />

Montant du budget 2014 192 804,63 €<br />

2 000 €<br />

5 804,63 €<br />

15 000 €<br />

14 000 €<br />

26 000 €<br />

35 000 €<br />

<strong>DE</strong>KRA CHAUMONT c’est :<br />

- 3 controleurs à votre service<br />

- La proximité du centre ville, Géant Casino, Aldi<br />

- 2 pistes de contrôle<br />

Divers<br />

cadeaux de fin d'année<br />

Concours de pêche<br />

Ski enfants<br />

Skis adultes<br />

Grand voyage<br />

Chèques Vacances<br />

10 000 €<br />

25 000 €<br />

Rue des forces françaises libres<br />

face à la Sécurité Sociale<br />

Tél. : 03 25 01 72 33<br />

Billeterie, commandes<br />

Petit voyage<br />

Mutuelle<br />

Maisons de vacance<br />

45 000 €<br />

8 000 €<br />

8 9<br />

7 000 €


Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

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La commission<br />

Formation professionnelle<br />

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Retrouvez nous<br />

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LA FORMATION, UN OUTIL<br />

• La formation est un moyen privilégié permettant d'adapter le<br />

personnel à son environnement professionnel.<br />

• De favoriser la promotion sociale et l'épanouissement personnel.<br />

• Elle est, et doit rester l'outil indispensable permettant de préparer<br />

le futur ; de développer les compétences pour anticiper<br />

et accompagner les mutations de l'entreprise et ainsi de pérenniser<br />

l'emploi.<br />

LE DROIT AUX CONGÉS FORMATION<br />

Un peu d’histoire, les principales étapes :<br />

➥ 1970 : L’accord national interprofessionnel (ANI) crée le Congé<br />

Individuel de Formation (CIF).<br />

➥ 1984 : L’ANI crée le contrat de qualification et d’adaptation.<br />

➥ 1991 : L’ANI crée le contrat d’orientation et le droit au bilan de<br />

compétences dans le cadre du CIF. 1992 : Une loi permet la<br />

validation des acquis professionnelle.<br />

➥ 1993 : Mise en place du capital temps formation (CTF).<br />

➥ 1994 : Accord relatif à la formation professionnelle.<br />

➥ 2002 : Une loi instaure la Validation des Acquis d'Expérience<br />

(VAE).<br />

➥ 2003 : L'ANI crée le Droit Individuel à la Formation (DIF), le contrat<br />

de professionnalisation, la période de professionnalisation.<br />

RÔLE <strong>DE</strong> LA COMMISSION FORMATION<br />

• Elle participe à l’élaboration du PLAN <strong>DE</strong> FORMATION.<br />

• Elle donne son avis sur les orientations et le contenu du plan<br />

de formation.<br />

• Elle s’assure de la mise en place des budgets et ressources nécessaires<br />

à son application.<br />

• Elle participe aux réunions égalité professionnelle hommes<br />

femmes.<br />

• Elle s’assure en cours d’année, du pilotage des réalisations tant<br />

sur le plan quantitatif que sur le plan qualitatif.<br />

• Elle s’assure de la disponibilité des salariés pour suivre la formation.<br />

LE PLAN <strong>DE</strong> FORMATION <strong>DE</strong><br />

L’ÉTABLISSEMENT<br />

C’est l’ensemble des formations réalisées sous l’autorité de l’entreprise.<br />

Il comprend les formations décidées par la direction et<br />

le management au travers des orientations définies en Commissions<br />

Formation du CE, qui sont en liaison avec l’évolution de<br />

l’emploi, des technologies dans l’entreprise et avec le déroulement<br />

de carrière des salariés dans l’entreprise.<br />

Les formations proposées par les représentants du personnel et<br />

acceptées par la direction.<br />

FORMATION EN ALTERNANCE<br />

RÉMUNÉRÉE<br />

➥ De 16 à 25 ans<br />

10 11


Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

Comment choisir son premier deux-roues ?<br />

Avant toute chose, il est bon de définir l’usage que l’on va en faire.<br />

De savoir si l’on va s’en servir tous les jours ou bien seulement le<br />

week-end pour des promenades dominicales, si les trajets quotidiens<br />

vont atteindre ou dépasser les 60 km, s’il va y avoir des<br />

voies rapides ou bien que de la ville… Bref plein de paramètres<br />

susceptibles d’orienter un choix.<br />

Ensuite, et avant même de prendre en compte ses envies, intervient<br />

la morphologie. Si pratiquement tous les scooters, y compris<br />

les MP3, s’adaptent pratiquement à tous les gabarits, ce n’est<br />

pas le cas des motos. Même s’il est possible d’abaisser la selle<br />

sur certains modèles, les maxi-trails restent par exemple hors<br />

de portée des petites tailles en soulignant au passage qu’il est<br />

indispensable que les pieds puissent prendre appui au sol sans<br />

déhanchement abusif. N’oublions pas au passage un aspect sécurité<br />

en sachant notamment que des grandes roues sur un scooter<br />

offrent une meilleure tenue de route que des petites roues.<br />

Le scooter à grandes roues offre une<br />

meilleure tenue de route<br />

Entrent ensuite en ligne de compte d’autres critères, pratiques ceux là.<br />

Il faut ainsi savoir que si vous êtes amené à faire vos trajets en deuxroues<br />

vêtu d’un costume, il est préférable de se tourner vers le scooter<br />

qui protège mieux le conducteur qu’une moto nécessite un équipement<br />

de protection souvent long à enfiler. Il y a la notion de maniabilité.<br />

Un scooter ou une moto légère vous permettront de vous faufiler<br />

dans la circulation beaucoup plus facilement qu’une grosse routière.<br />

L’ER-6n, la citadine par excellence<br />

Reste la puissance du véhicule. Il faut savoir qu’une moto puissante<br />

n’est pas une bonne idée pour débuter, pas plus d’ailleurs<br />

qu’un maxi-scooter sportif. Mieux vaut en effet jouer la carte de<br />

la progressivité et de s’adapter à la conduite d’un deux-roues de<br />

petite ou moyenne puissance avant de se risquer sur un «gros<br />

cube». C’est d’ailleurs ce que préconisent tous les professionnels<br />

du monde du deux-roues à commencer par les assureurs qui,<br />

comme la Mutuelle des Motards, proposent des «Labels Jeunes»,<br />

jeunes pour conducteurs débutants sans tenir compte de l’âge.<br />

Même sur un maxi-trail il est<br />

indispensable de pouvoir poser le pied<br />

Enfin interviennent d’autres critères comme celui de faire le<br />

choix entre un modèle neuf ou bien d’occasion, souvent moins<br />

cher pour un débutant, des critères esthétiques aussi, entre des<br />

motos carénées ou dépouillées… Mais quoi qu’il en soit il est<br />

toujours bon de prendre conseil auprès de ceux qui roulent tous<br />

les jours enfin et surtout d’essayer le deux-roues qui vous tente<br />

dans différentes situations, de ville, de route et de s’assurer de<br />

son freinage, de sa maniabilité et de sa tenue de route.<br />

Réforme de<br />

la formation professionnelle<br />

Quels changement ?<br />

Comprendre le CPF<br />

Le Compte Personnel Formation (CPF) remplacera la DIF à partir du 1er janvier 2015.<br />

1 compte par salarié de l’entrée sur le marché du travail au départ en retraite qui sera consultable via un portail en ligne<br />

- pas de demande préalable à l’employeur<br />

- disparition de « l’allocation DIF »<br />

Capitalisation de 24h/an sur 5 ans puis 12h/an dans la limite de 150 h (temps plein)<br />

Formation hors temps de travail :<br />

Utilisation des heures de CPF à l’initiative du salarié<br />

Les heures de DIF non consommées au 31/12/2014<br />

seront conservées et utilisables aux conditions du CPF jusqu’au 31/12/2020<br />

Uniquement certaines formations :<br />

- formations conduisant à une qualification ou une certification<br />

- accompagnement VAE<br />

- acquisition socle de connaissance ou compétences<br />

- Les listes officielles seront consultables en ligne en début d’année 2015<br />

Financement de la formation<br />

Financement Aujourd’hui Financement A partir du 01/01/2015<br />

Plan de formation 0.9 % Plan de formation -<br />

Le CPF<br />

C’est quoi ?<br />

Formation sur le temps de travail<br />

Demande de l’accord à l’employeur sur le contenu et le calendrier 60 jours avant le début de la formation (si - de 6 mois) / 120 jours par 6 mois et plus.<br />

Professionnalisation 0.5 % Professionnalisation 0.4%<br />

DIF CPF 0.2 %<br />

FPSPP FPSPP 0.2 %<br />

CIF 0.2% CIF 0.2%<br />

Total contribution 1.6% Total contribution 1 %<br />

Disparition de l’obligation de dépense en terme de Plan de formation<br />

mais mise en place d’une obligation de former qui sera vérifiée avec l’entretien professionnel<br />

Nouvel entretien professionnel obligatoire<br />

Un entretien obligatoire tous les 2 ans qui unifie et remplace les autres entretiens existants (sauf entretien annuel d’évaluation). Il traite de l’évolution<br />

professionnel en terme de qualification et d’emploi alors que l’entretien annuel d’évaluation porte sur l’évaluation du travail (atteinte des objectifs.)<br />

Tous les 6 ans, cet entretien permet de faire un état des lieux du parcours professionnel du salarié dans l’entreprise permettant de vérifier que le salarié<br />

a bénéficié d’au moins 2 des 3 critères ci-dessous :<br />

- a suivi au moins une action de formation<br />

- a bénéficié d’une progression salariale ou professionnelle<br />

- a acquis des éléments de certification par la formation ou la VAE<br />

12 13


Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

La commission<br />

Egalité professionnelle<br />

Depuis avril 2006, la Commission Egalité Professionnelle est indépendante de la<br />

commission Formation.<br />

ACTIVITÉS DU CE<br />

Mutuelle<br />

Harmonie Mutuelle - Participation CE<br />

L'emploi des femmes est un facteur de dynamisme social<br />

et de croissance économique. Les femmes constituent<br />

un vivier de compétences dont une société moderne à<br />

besoin. L'égalité des chances et de traitement à tous les<br />

stades de la vie professionnelle est un investissement<br />

social qui sert tant le respect de la dignité des personnes<br />

que le développement de l'économie. L'égalité professionnelle<br />

entre femme et homme est par définition l'affaire<br />

de tous et doit devenir une réalité.<br />

La commission se réunit chaque année et donne son avis sur<br />

le rapport d'Egalité Professionnelle femme-homme.<br />

• Célibataire<br />

• Couple ou 2 personnes<br />

• Familles<br />

10€ par mois<br />

Employeur : 15 € par mois<br />

HARMONIE MUTUELLE<br />

Tarifs au 1 er janvier 2015<br />

Tarifs au 1 er janvier<br />

2015<br />

TARIF GLOBAL<br />

(HORS<br />

PARTICIPATION)<br />

PARTICIPATION<br />

EMPLOYEUR<br />

PARTICIPATION CE<br />

COÛT POUR LE<br />

SALARIÉ<br />

ISOLÉ 45,96 € 15 € 10 € 20,96 €<br />

COUPLE OU<br />

2 PERSONNES<br />

91,96 € 15 € 10 € 66,96 €<br />

FAMILLE 116,05 € 15 € 10 € 91,05 €<br />

VOTRE AGENCE <strong>DE</strong> CHAUMONT<br />

1, avenue Debernardi - 0 980 980 860<br />

harmonie-mutuelle.fr<br />

14 15


Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

Le CCHM (Centre Culturel Haut-Marnais) met à votre<br />

disposition 4 structures (à Grand-Bornand, Val-André, au<br />

Der & à la Liez) et propose différents types de séjours.<br />

Séjour « Montagne » Chalet La Mazerie (propriété du Conseil Général)<br />

En famille : L’hiver pendant les vacances de Noël/Nouvel An ou les<br />

vacances d’hiver : Ski, raquettes ou repos sont au programme. Le<br />

tarif en fonction du QF.<br />

L’été : dernière semaine d’Août pendant le Festival : « Au Bonheur<br />

des Mômes ». Faites profiter vos enfants de la magie de ce Festival !<br />

La famille sera hébergée en pension complète. Tarif forfaitaire.<br />

Pour vos enfants : Séjours colonies de vacances :<br />

Séjour de 11 jours pendant les vacances de Printemps : Séjour de ski<br />

ou découverte de la montagne…<br />

En Juillet et en Août : Séjours de 22 jours pour les 10/17 ans :<br />

Escalade, randonnées… Tout en observant la flore et la faune.<br />

Les tarifs : Voir votre CE ou le CCHM.<br />

Séjour « Mer» Château Tanguy (propriété de la Ville de Chaumont)<br />

En famille : Appartements au bord de mer : Il s’agit de 3 appartements<br />

ayant une magnifique vue sur la plage de Val-André en Bretagne,<br />

disponibles tout au long de l’année.<br />

Pour vos enfants : Séjours colonies de vacances : de 15 jours à 22<br />

jours tout au long de l’été pour les 6/12 ans.<br />

Pour les Retraités : En Septembre, deux séjours de 6 à 9 jours ayant<br />

chacun un thème de découvertes de la Bretagne.<br />

Pour les Randonneurs : En Septembre, un séjour d’une semaine à la<br />

découverte des sentiers Bretons<br />

Au bord des lacs de la Liez et du Der (propriétés du Conseil Général)<br />

Chaque semaine du lundi au vendredi, le CCHM propose pour les<br />

8/17 ans des mini-séjours tout au long de l’été.<br />

3 BD DI<strong>DE</strong>ROT 75590 PARIS cedex 12<br />

Chèques ANCV<br />

SERVICES ET TARIFS<br />

Afin de vous accompagner dans la mise en œuvre de<br />

votre politique sociale en 2014, l’Agence Nationale pour<br />

les Chèques-Vacances vous communique le document<br />

« Services et Tarifs ».<br />

Les tarifs mentionnés seront applicables à partir du XX.<br />

➥ Un taux de commission inchangé<br />

Avec un taux de commission inchangé depuis 1982,<br />

l’ANCV continue de favoriser l’accès aux vacances et aux<br />

loisirs pour le plus grand nombre.<br />

➥ Un nouvel Espace Client sur ancv.com<br />

Plus moderne, plus simple, plus réactif<br />

TRANCHE COEFFICIENT<br />

PARTICIPATION DU SALARIE<br />

Montant<br />

Durée Total<br />

Depuis le 30 septembre 2013, vous bénéficiez d’un nouvel Espace<br />

Client pour toujours mieux vous servir : relation client<br />

renforcée, gestion en temps réel, environnement modernisé<br />

et informatif.<br />

Avec toujours plus de services<br />

Vous retrouverez dans votre espace l’ensemble des services<br />

proposés par l’ANCV : l’envoi direct aux bénéficiaires<br />

ou la livraison sur site, l’impression de votre logo couleur<br />

sur les chéquiers...<br />

Sous forme d’une épargne sur 8 mois<br />

Novembre 2014 à Juin 2015<br />

2 niveaux en fonction des coefficients de salaire<br />

Un an ancienneté en C.D.I. à la date d’inscription<br />

PARTICIPATION<br />

DU CE.<br />

TOTAL EN<br />

CHEQUES<br />

VACANCE<br />

Tranche 170 à 240 inclus 40 € 8 mois 320 € 80 € 400 €<br />

Tranche B 245 à 335 et € 45 € 8 mois 360 € 40 € 400 €<br />

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Important : Fournir un Relevé d’Identité Bancaire<br />

• En cas de premier impayé, votre Comité d’Entreprise<br />

vous demandera de régler le prélèvement en espèce,<br />

sous huitaine, frais d’impayé en sus 15 € par opération).<br />

• En cas de deuxième impayé, votre Comité d’Entreprise<br />

clôturera votre plan d’épargne et vous remboursera le<br />

montant épargné sans bonification.<br />

Le dossier complet est à transmettre au Comité d’Entreprise.<br />

En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez (A)<br />

à envoyer des instructions à votre banque pour débiter<br />

votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte<br />

conformément aux instructions du Comité d’Entreprise<br />

des Forges de Courcelles.<br />

Vous bénéficiez du droit d’être remboursé par votre<br />

banque suivant les conditions décrites dans la convention<br />

que vous avez passée avec elle. Une demande de<br />

remboursement doit être présentée dans les 8 semaines<br />

suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement<br />

autorisé.<br />

Maisons de vacances<br />

Pour l’inscription qui à lieu au mois d’octobre , il faut<br />

un an d’ancien¬neté en C.D.I à la date de l’inscription.<br />

La participation du comité tient compte de la situation<br />

de famille ( célibataire, marié, et enfants de moins de 18<br />

ans).<br />

Le bénéficiaire doit faire le contrat de location au nom<br />

du comité. Le comité règle l’acompte location. Pour plus<br />

d’informations, il existe un règlement en vigueur.<br />

Pour info : Pour une période de 15 jours, la participation<br />

maximum du comité est de :<br />

<br />

1 personne<br />

2 personnes<br />

3 personnes<br />

4 personnes<br />

5 personnes<br />

6 personnes<br />

440 €<br />

502 €<br />

578 €<br />

654 €<br />

684 €<br />

700 €<br />

16 17


Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

Voyage annuel<br />

Le voyage annuel se fait tous les deux ans au mois d’août, préinscription 2 ans avant courant Septembre. Pour participer<br />

au voyage annuel, il faut un an d’ancienneté en CDI à la date de l’inscription. Pour plus de renseignements il existe un<br />

règlement.<br />

Cadeaux de fin d’année<br />

Pour la fin de l’année un colis est proposé aux salariés C.D.I.<br />

Voyages<br />

Le comité organise des sorties en cours d’années tel que :<br />

• 1 séjour ski adultes<br />

• Séjour ski enfants<br />

• Week-end découverte<br />

18 19


Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

En hiver... en pleine forme !<br />

Avec l’arrivée de l’hiver, les températures baissent, les jours diminuent, le froid arrive,<br />

tous ces petits aléas de la vie vont contribuer à fragiliser notre système immunitaire. En<br />

effet, notre corps devrait être au repos pour récupérer, hiberner comme le font les animaux<br />

d’ailleurs, mais notre mode de vie ne nous le permet pas. Il faut être toujours actif<br />

et performant aussi bien quand il fait chaud que quand II fait froid I Par conséquent, si<br />

nous ne voulons pas attraper microbes, virus et bactéries de l’hiver et tomber malade,<br />

il faut donner un petit coup de pouce à notre organisme pour y faire face et y résister.<br />

Tout d’abord, il est essentiel d’acquérir une bonne hygiène<br />

alimentaire quotidienne et dormir 7 heures par nuit<br />

pour être en forme. Manger de tout raisonnablement, et<br />

si possible des produits bio. Il faut varier le plus possible<br />

son alimentation pour donner à notre organisme le<br />

carburant dont il a besoin. Normalement, vitamines,<br />

sels minéraux, oligo-éléments...tout os dont nous avons<br />

besoin se trouve dans notre assiette. En principe ! Mais,<br />

notre mode de vie nous permet rarement d’équilibrer<br />

parfaitement notre alimentation. Nous peinons à<br />

manger suffisamment de fruits et de légumes bien frais.<br />

Nous devrions varier aussi les huiles (olive, colza...), les<br />

huiles minérales... Résultat, nous serions souvent en<br />

dessous des apports journaliers recommandés. On peut<br />

aussi bénéficier d’une supplémentation pour aider notre<br />

organisme à pallier à certains manques. Pour cela, il<br />

existe des compléments alimentaires remarquables qui<br />

sont préparés à base de produits naturels. Dès l’instant<br />

où l’organisme reçoit des produits à base’ de vitamines<br />

synthétiques, ce n’est pas du tout pareil au niveau de<br />

son assimilation. Lorsque l’on prend des extraits è base<br />

de produits naturels on est beaucoup plus près de la<br />

physiologie. Et l’organisme sait parfaitement le gérer et<br />

l’assimiler correctement.<br />

Dans notre magazine nc53 d’octobre 2014 nous avons<br />

parlé de la propolis, cette matière naturelle aux vertus<br />

reconnues par les scientifiques qui est fabriquée par<br />

les abeilles et qui permet de renforcer les défenses<br />

immunitaires des enfants et des adultes pendant les<br />

périodes humides et froides. Il existe également d’autres<br />

compléments alimentaires qui permettent de renforcer<br />

nos défenses immunitaires. Parmi ces compléments on<br />

trouve :<br />

la vitamine D.<br />

Durant l’hiver, une des principales vitamines qu’il<br />

faut prendre, c’est la vitamine D parce que le soleil<br />

nous permet normalement d’avoir une fabrication<br />

de vitamine D. Et la vitamine D est connue pour<br />

avoir beaucoup d’effets en particulier sur le système<br />

immunitaire mais aussi sur beaucoup d’autres fonctions<br />

physiologiques. Mais malheureusement on ne trouve<br />

pas beaucoup de vitamine D. Attention, La vitamine D a<br />

beaucoup d’atouts mais tout le monde n’en a pas besoin.<br />

Un simple examen biologique vous indiquera si vous<br />

êtes en manque, ou pas !<br />

De nouvelles études commencent cependant à<br />

démontrer qu’un bon taux de vitamine D ne permet<br />

pas seulement d’avoir des os solides Elle aurait aussi<br />

une influence sur les autres tissus du corps humain,<br />

comme les muscles, les neurones, le cœur, et protégerait<br />

ainsi des maladies cardio-vasculaires, du diabète des<br />

infections, et môme du cancer.<br />

Une supplémentation en vitamine D pourrait donc<br />

être proposée à une base de population plus large<br />

dans les années à venir. La prise d’une seule ampoule à<br />

chaque changement de saison pourrait, selon certains<br />

chercheurs, offrir de réels bénéfices en termes de<br />

prévention. La petite ampoule de vitamine D deviendrat-elle<br />

notre futur geste santé ?<br />

L’acérola, la vitamine C naturelle<br />

La vitamine C renforce l’immunité en augmentant<br />

les défenses naturelles de l’organisme. Elle permet<br />

également de produire beaucoup plus globules rouges,<br />

d’où une meilleure absorption du fer et contribue mieux<br />

fixer le calcium dans les os. Nous devrions en absorber<br />

60 r jour et nous la puisons dans les agrumes, les kiwis<br />

notamment. Une c pressée le matin couvre presque<br />

les apports journaliers recommandés (53mg/100g).<br />

Attention cependant, la vitamine C est très fragile se<br />

dégrade rapidement à l’air et la chaleur. Si vous ne<br />

consomme suffisamment d’aliments frais, et afin de<br />

combler le manque de vitamines existe une petite<br />

cerise l’acérola qui est 20 à 30 fois plus riche en vitam<br />

que l’orange. L’acérola est également appelée cerise<br />

dos Barbades ou des Antilles, elle provient d’Amérique<br />

centrale ou du Brésil. Elle contient de nombreux<br />

bienfaits qui font d’elle un superfruit La prendre sous<br />

fon comprimés, l’effet coup de fouet est vite sensible,<br />

quelques jours après début de la cure.<br />

L’extrait de pamplemousse bio<br />

Permet lui aussi de renforcer les défenses naturelles de<br />

l’organisme antibactérien, anti-infectieux et fongicide,<br />

c’est un antibiotique nature puissant. Il est aussi<br />

utilisable chez l’enfant même en bas âge. L’extrait de<br />

pépins de pamplemousse est un excellent antibactérien<br />

naturel. En les pépins de pamplemousse contiennent<br />

des bioflavonoldes. inhibitei la croissance de la plupart<br />

des bactéries et des virus. Ce produit n aux agressions<br />

microbiennes ou virales que subit l’organisme lor<br />

saisons hivernales, en cas refroidissements, virus, états<br />

grippaux, fa chroniques, baisse immunitaire.<br />

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Crédit d’impôt<br />

Qui peut bénéficier du crédit d’impôt<br />

rénovation ?<br />

• Locataire, propriétaire occupant, bailleur ou occupant<br />

à titre gratuit ;<br />

• Etre fiscalement domicilié en France ;<br />

• Propriétaire bailleur et avez opté pour le crédit d’impôt<br />

(dans ce cas si vous avez opté pour le crédit d’impôt<br />

au titre des dépenses, vous ne pouvez alors pas les déduire<br />

de vos revenus fonciers).<br />

Les justificatifs à joindre à votre déclaration<br />

de revenus<br />

Sauf à déclarer vos revenus par internet sur impots.gouv.<br />

fr , vous devez joindre à votre déclaration de revenus<br />

une photocopie des factures ou attestations délivrées<br />

par l’entreprise ayant réalisé les travaux. Ces factures<br />

doivent notamment comporter l’adresse de réalisation<br />

des travaux, leur nature ainsi que la désignation et le<br />

montant des équipements ou des prestations réalisées<br />

et le cas échéant, la date du paiement ou des différents<br />

paiements effectués au titre des acomptes.<br />

Les attestations doivent comporter le nom et l’adresse<br />

du vendeur du logement et de l’acquéreur, l’adresse du<br />

logement, la désignation et le montant de ces équipements.<br />

En cas de paiement par l’intermédiaire d’un tiers (syndic<br />

de copropriété), les copropriétaires doivent joindre la<br />

photocopie des factures ainsi qu’une attestation fournie<br />

par le syndic indiquant la répartition des dépenses<br />

et établissant formellement la date du paiement à l’entreprise<br />

de la dépense.<br />

Les logements concernés<br />

• Maison individuelle ou un appartement ;<br />

• Utilisation à usage de résidence principale si vous êtes<br />

occupant ;<br />

• Le logement est loué à titre de résidence principale<br />

pendant au moins 5 ans si vous êtes bailleur ;<br />

• Le logement est achevé depuis plus de deux ans pour<br />

les travaux d’isolation, les équipements de régulation,<br />

les chaudières à condensation et la réalisation d’un<br />

diagnostic de performance énergétique.<br />

• Le logement est neuf ou ancien pour l’installation<br />

d’équipement utilisant les énergies renouvelables (solaire,<br />

éolien, hydraulique, bois), les pompes à chaleur<br />

et les équipements de raccordement à un réseau de<br />

chaleur.<br />

Fait générateur et renouvellement du<br />

Crédit d’impôt<br />

Les services fiscaux déterminent une date de référence<br />

pour savoir à quelle année fiscale sera attribuée le Crédit<br />

d’impôt. Cette date, appelée le fait générateur du<br />

crédit d’impôt, permet également de calculer au bout de<br />

combien de temps le crédit d’impôt sera renouvelé pour<br />

d’autres travaux.<br />

Le Crédit d’Impôt<br />

Le Crédit d’Impôt est une mesure fiscale qui vous permet<br />

de réduire sur vos impôts une partie des dépenses<br />

réalisées pour certains travaux d’amélioration énergétique<br />

portant uniquement sur la résidence principale<br />

(les travaux réalisés sur les résidences secondaires sont<br />

exclues de ce dispositif).<br />

La TVA à taux réduit<br />

Bénéficiez d’un taux de T.V.A réduit à 10% au lieu de<br />

19,6% pour vos travaux d’entretien ou d’amélioration<br />

de votre logement, à la fois sur les matériaux et la main<br />

d’œuvre. Le prêt rénovation « Eco-PTZ « pour les logements<br />

anciens Prêt écologique à taux zéro, l’Eco-PTZ<br />

permet au propriétaire pour un montant mal de 30 000 €<br />

remboursable sur 10 ans, d’améliorer énergétiquement<br />

leur résidence principale actuelle.<br />

22<br />

23


Comité d’entreprise<br />

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A l’heure où chacun constate que les prix augmentent, que la vie est chère, que votre pouvoir<br />

d’achat est en baisse, les commerçants proche de chez vous, vous proposent des remises et<br />

avantages particuliers qui sauront vous séduire et répondre à vos attentes de consommateurs<br />

d’aujourd’hui.<br />

Des offres qui s’appliquent à des domaines divers : les loisirs, l’habitat, la santé, les services...<br />

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ceux qui annoncent des conditions préférentielles, n’hésitez pas à vous les faire préciser avant<br />

d’effectuer vos achats.<br />

Bonnes économies à toutes et à tous.<br />

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196, avenue Jean Lolive – 93500 PANTIN<br />

Téléphone : 09 83 61 22 34<br />

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CONCEPTION GRAPHIQUE<br />

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Service Technique PAO<br />

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée par les erreurs ou omissions contenues dans cet ouvrage.<br />

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Notes<br />

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Janvier 2015<br />

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Janvier 2015<br />

L M M J V S D<br />

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1<br />

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Février 2015<br />

Février 2015<br />

Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

L M M J V S D<br />

2 3 4 5 6 7 8<br />

9 10 11 12 13 14 15<br />

16 17 18 19 20 21 22<br />

23 24 25 26 27 28<br />

1<br />

1<br />

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Mars 2015<br />

Mars 2015<br />

L M M J V S D<br />

2 3 4 5 6 7 8<br />

9 10 11 12 13 14 15<br />

16 17 18 19 20 21 22<br />

23 24 25 26 27 28 29<br />

30 31<br />

Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

1<br />

30 31


1<br />

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Avril 2015<br />

Avril 2015<br />

L M M J V S D<br />

1 2 3 4 5<br />

6 7 8 9 10 11 12<br />

13 14 15 16 17 18 19<br />

20 21 22 23 24 25 26<br />

27 28 29 30<br />

Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

1<br />

2<br />

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4<br />

5<br />

6<br />

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Mai 2015<br />

Mai 2015<br />

Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

L M M J V S D<br />

1 2 3<br />

4 5 6 7 8 9 10<br />

11 12 13 14 15 16 17<br />

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1<br />

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30<br />

Juin 2015<br />

Juin 2015<br />

L M M J V S D<br />

1 2 3 4 5 6 7<br />

8 9 10 11 12 13 14<br />

15 16 17 18 19 20 21<br />

22 23 24 25 26 27 28<br />

29 30<br />

Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

1<br />

2<br />

3<br />

4<br />

5<br />

6<br />

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30<br />

31<br />

Juillet 2015<br />

Juillet 2015<br />

Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

L M M J V S D<br />

1 2 3 4 5<br />

6 7 8 9 10 11 12<br />

13 14 15 16 17 18 19<br />

20 21 22 23 24 25 26<br />

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1<br />

2<br />

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Août 2015<br />

Août 2015<br />

L M M J V S D<br />

1 2<br />

3 4 5 6 7 8 9<br />

10 11 12 13 14 15 16<br />

17 18 19 20 21 22 23<br />

24 25 26 27 28 29 30<br />

31<br />

Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

1<br />

2<br />

3<br />

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5<br />

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Septembre 2015<br />

Septembre 2015<br />

L M M J V S D<br />

1 2 3 4 5 6<br />

7 8 9 10 11 12 13<br />

14 15 16 17 18 19 20<br />

21 22 23 24 25 26 27<br />

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Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

36 37


1<br />

2<br />

3<br />

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Octobre 2015<br />

Octobre 2015<br />

Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

L M M J V S D<br />

1 2 3 4<br />

5 6 7 8 9 10 11<br />

12 13 14 15 16 17 18<br />

19 20 21 22 23 24 25<br />

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1<br />

2<br />

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Novembre 2015<br />

Novembre 2015<br />

L M M J V S D<br />

2 3 4 5 6 7 8<br />

9 10 11 12 13 14 15<br />

16 17 18 19 20 21 22<br />

23 24 25 26 27 28 29<br />

30<br />

Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

1<br />

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Comité d’entreprise<br />

<strong>FORGES</strong> <strong>DE</strong> <strong>COURCELLES</strong><br />

Décembre 2015<br />

1<br />

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30<br />

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Décembre 2015<br />

L M M J V S D<br />

1 2 3 4 5 6<br />

7 8 9 10 11 12 13<br />

14 15 16 17 18 19 20<br />

21 22 23 24 25 26 27<br />

28 29 30 31<br />

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