P R O G R A M M E - Fédération des Parcs Naturels Régionaux

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O Ù E T C O M M E N T V E N I R . . .

EN TRAIN

GARE TGV DE MONTBARD

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VOIR PLAN

CI-CONTRE

M A I S O N DU PARC - 58230 SAINT-BRISSON

T É L. : 03 86 78 79 00 / F A X : 03 86 78 74 22

v

ACCÈS

HORAIRES DES NAVETTES GARE TGV DE MONTBARD-

MAISON DU PARC (ENVIRON 1 HEURE DE TRAJET)

= GARE TGV - MAISON DU PARC :

= 6 SEPTEMBRE : 8H30, 13H00, 18H30

= 7 SEPTEMBRE : 8H30

= MAISON DU PARC - GARE TGV : 16H00 LE 7 SEPTEMBRE

Contact :

Sylvie GAUCHET, Responsable du Pôle Institutionnel

Renseignements pratiques : Dominique VESPUCE - dvespuce@parcs-naturels-regionaux.tm.fr

FÉDÉRATION DES PARCS NATURELS RÉGIONAUX DE FRANCE

9, rue Christiani - 75018 PARIS

Tél. : 01 44 90 86 20 / Fax : 01 45 22 70 78

www.parcs-naturels-regionaux.fr

Conception et réalisation : G. Devoucoux - Photo : O. André / FPNRF.

LES SYNDICATS MIXTES

DE PARCS NATURELS

RÉGIONAUX

R E N C O N T R E

7 S E P T E M B R E 2005

P A R C N A T U R E L R É G I O N A L D U M O R V A N

A U D I T O R I U M DE LA MAISON DU PARC

- SAINT-BRISSON -

P R O G R A M M E


D

epuis 2004, l’ensemble des Parcs naturels régionaux sont gérés par des syndicats

mixtes ouverts. Les Parcs et la Fédération ont pu mesurer les atouts de cette

structure de gestion au sein du paysage complexe de l’organisation territoriale,

mais aussi prendre la mesure des difficultés rencontrées.

Dans le contexte de la décentralisation et du renforcement de l’intercommunalité, il devient

important de faire le point sur leurs spécificités et la manière dont ils peuvent évoluer pour

qu’ils continuent à être les organismes de gestion les plus adaptés à la mise en œuvre de la

charte de chaque Parc.

Cette rencontre sera ponctuée par trois temps forts :

= La matinée permettra d’aborder les missions et le fonctionnement des syndicats mixtes de

parcs pour en dégager la spécificité.

= L’après-midi s’ouvrira sur une discussion autour des moyens, financiers et humains,

de gestion des syndicats mixtes, à partir de la restitution d’études conduites au sein de la

Fédération par deux groupes de travail.

= Enfin, une table ronde permettra, en clôture, de situer les syndicats mixtes de Parcs dans

le paysage des collectivités territoriales et de réfléchir à leur avenir. Cette table ronde réunira

autour des gestionnaires des Parcs, élus et techniciens, leurs partenaires nationaux et régionaux.

Public :

- Les représentants des Parcs, « gestionnaires » des syndicats mixtes de Parcs : présidents,

directeurs, responsables administratifs et financiers

- Leurs partenaires locaux : service des régions, services des préfectures, centres de gestion,

trésoreries

- Les acteurs nationaux de l’organisation et de la gestion territoriale : Ministère de l’Intérieur

(DGCL), Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable (DNP), CDC-Mairie Conseils.

- Les partenaires de la gestion des ressources humaines : l’ATEN, le CNFPT

Le Parc naturel régional du Morvan vous propose de découvrir, le mardi 06 septembre,

quelques facettes de son territoire.

MARDI 06 SEPTEMBRE

La rencontre « Syndicats mixtes » sera précédée d’un séminaire d’échanges techniques

rassemblant notamment les juristes, les responsables des ressources humaines, du budget

ou de la gestion du syndicat mixte.

9H30

Accueil à la Maison du Parc à Saint-Brisson

10H00 Séminaire d’échanges techniques des responsables administratifs et financiers

13H00 Repas « Gourmet » offert par le Parc du Morvan, à base de produits marqués

« Parc naturel régional du Morvan » et « Agriculture Biologique »

14H30 Découverte du Morvan

Visite de Bibracte, ancienne capitale des Eduens, et des prairies de Montour,

site Natura 2000

19H00 Buffet et soirée au Domaine de Velotte

9H15

9H45

MERCREDI 07 SEPTEMBRE

Accueil des participants à l’auditorium de la Maison du Parc,

par Christian PAUL, président du Parc du Morvan

Introduction, par Jacques DUSSUTOUR, président du Parc du Perche,

président de la commission « Syndicats mixtes et ressources humaines »

1 ère partie - La spécificité des syndicats mixtes de Parcs

10H00 Les syndicats mixtes dans l’organisation intercommunale par Patrick

LAPOUZE, chef de bureau des structures territoriales au Ministère de l’Intérieur

(DGCL) = L’organisation intercommunale en France et la place des syndicats

mixtes dans ce dispositif : typologie des structures, missions, compétences,

et évolutions = Comment aborder la question de la spécificité ?

10H30 Organisation, atouts et spécificités des syndicats mixtes de Parcs

par François MIGNET, directeur du Parc de la Brenne = Les caractéristiques

des syndicats mixtes de parcs : données quantitatives et qualitatives =

Les forces de cet organisme de gestion, les évolutions utiles.

11H00 Une illustration concrète : le fonctionnement du Parc naturel régional du Morvan

par Pascal RIBAUD, directeur du Parc du Morvan et Olivier GEORGES, directeur

adjoint = Eclairage historique sur la structure de gestion du parc, sous deux angles :

l’organisation interne, et la relation aux collectivités et EPCI du territoire.

11H30 La spécificité juridique des syndicats mixtes de parcs : restitution des études

récentes conduites avec Mairie Conseils par Etienne FAURE, juriste et Yves

GORGEU, chargé de mission, CDC - Mairie-Conseils = Des questionnements

convergents = Mise en évidence de la spécificité des syndicats mixtes des

Parcs et des incidences sur leur fonctionnement par les études récentes

réalisées = Les questions qui nécessitent des évolutions législatives et

réglementaires pour aller vers une catégorie de syndicat mixte propre aux Parcs.

12H30 Buffet « Gourmet » à la Maison du Parc

2 ème partie - Gérer un syndicat mixte de Parc

« Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ? »

14H00 Le budget des Parcs à partir de l’observatoire budgétaire : objectifs, chiffres,

indicateurs par Patrick DELDON, directeur administratif et financier du Parc naturel

régional du Vercors et Gilles COUILLER, comptable public du canton de la Chapelle

en Vercors = Pourquoi un outil de suivi budgétaire ? = Les spécificités du

budget d’un Parc naturel régional = Premiers éléments sur des indicateurs.

14H45 La composition et la gestion des équipes : les métiers, les statuts, la formation,

la mobilité par André LECHIGUERO, chargé d’étude métiers à l’ATEN =

Photographie des équipes des Parcs et évolutions depuis 1998 = La spécificité

des ressources humaines des parcs au regard de celles des autres collectivités

et des autres espaces naturels.

3 ème partie - Table ronde

15H30 Les syndicats mixtes de parcs dans le monde des collectivités territoriales,

spécificité et avenir. Animée par Gérard MOULINAS, directeur de la Fédération

des Parcs naturels régionaux.

P R O G R A M M E

16h00 Clôture

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