les tarifs - Orange mobile

Quels documents présenter lors de votre souscriptiond’une offre mobile ?Vous êtes un particulier■ la photocopie d’une pièce d’identité en cours de validité■ un RIB, un RIP en cas de prélèvement automatique■ un chèque annulé ou à 0€, ou en l’absence une carte bancaire,ou une attestation bancaire au nom du titulaire du compte bancaire■ un justificatif de domicile s’il y a divergence entre les différentespièces justificativesVous représentez une personne morale■ un extrait Kbis de moins de 3 mois■ la photocopie d’une pièce d’identité au nom du souscripteur■ un RIB, un RIP ou un RICE en cas de prélèvement automatique■ un chèque annulé ou à 0€■ éventuellement, une attestation du responsable de la société autorisantle signataire à souscrire le contrat (+ une pièce d’identité du signataire)Orange France, SA au capital de 2 096 517 960 € - RCS Créteil 428 706 097 - FTC 012Z - M000402Pour activer tous vos n os illimités,appelez le 740 depuis votre mobile (appel gratuit)Pour plus d’informations, contactez-nousen appelant votre service clientsou connectez-vous sur www.fnac.comet sur www.orange.fr > mobileles tarifstarifs en vigueur du 02/10/08au 12/11/08

l’offre Fnac mobile avec OrangeLes forfaits Fnac mobile avec Orange5 forfaits (1) de 2h à 8h et un forfait 3h premiumforfait 3hpremium8h6h4h3h2h49€53,50€84€88,50€68€72,50€52€56,50€44€48,50€37€41,50€forfait mensuel (1)tarifs avec engagementde 24 mois ou 12 moisJusqu'au 12/11/08, la visiophonie est au prix d'un appel voix. Retrouvez les tarifs au 13/11/08 dans la fichetarifaire en vigueur. Disponible entre mobiles 3G et sur réseaux compatibles.des garanties et services exclusifs- le SAV en 24h - la suspension de forfait de 1 à 3 mois (3)- la garantie en cas de vol (2) - les services multimédia exclusifs de la Fnacreport du crédit (4)0,272€/min0,175€/min0,188€/min0,216€/min0,244€/min0,308€/minprix de la minutedans le forfaitSMS alerte conso (5) , pour être informé en cas de dépassement du forfaitprix de la minute au-delà du forfait en France métropolitaine- 0,37€/min (6) pour tous les forfaitstarification à la seconde dès la première seconde (7)> inclus avec chaque forfait (hors forfait 3h premium) :les appels illimités* 7j/7, 24h/24 vers 3 numérosen France métropolitaine, soit :- 1 n o illimité tous opérateurs fixe, mobile ou box adsl- 2 n os illimités Orange mobile ou Fnac mobile> inclus avec le forfait 3h premium :- les appels illimités* 7j/7, 24h/24 vers 3 numéros mobilesou fixes tous opérateurs en France métropolitaine.* 3h maximum par appel, hors n os spéciaux, n os de services, n os en cours de portabilité.Appels directs entre personnes physiques et pour un usage non lucratif direct.- internet illimitéSur internet : hors accès à des contenus payants. Sur Gallery et sur le portail OrangeWorld, hors streaming audio et TV. Les services de voix sur IP, peer-to-peer, et Newsgroupssont interdits. Les usages en mode modem sont décomptés du forfait. Afin de maintenirune qualité de service optimal sur son réseau pour l'ensemble de ses clients, Orangepourra limiter le débit au-delà d'un usage de 500Mo/mois jusqu'à la date de facturation.- 10 Mo pour envoyer et recevoir vos e-mails directement survotre mobileSoit l’équivalent de 1000 e-mails par mois sans pièces jointes. Service accessible depuis toutcompte mail utilisant les protocoles IMAP et POP (hors services payants et voilà.fr).- 1h de connexion sur les hotspots Orange WIFI ACCESS(si votre mobile est compatible WIFI)Décomptée à la seconde dès la 1 ère seconde depuis un mobile. Service Wi-Fi en Francemétropolitaine disponible dans les hotspots d'Orange et de ses partenaires en Franceet à l'étranger (liste sur www.orange-wifi.com).(1) Forfaits mensuels de communication, équivalents en appels voix/visio vers les mobiles et les fixes en France métropolitaine (hors n os spéciauxet n os de services). (2) Remboursement du forfait et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite de un mois et d’une fois paran. Remboursement des communications frauduleuses jusqu’à 3000€ par sinistre et par an, renouvellement de votre carte SIM. (3) Service limitéà une demande par année glissante. Conditions complètes dans les conditions spécifiques Fnac mobile avec Orange. (4) Report du crédit nonutilisé du forfait sur le mois suivant dans la limite du forfait choisi et décompté à l’issue du forfait mensuel en cours. Report non cumulable d’un moissur l’autre. (5) SMS envoyé dans les 24h suivant le dépassement du forfait pour les communications émises ou reçues en France métropolitaine. (6)Appels voix/visio vers les fixes et mobiles (hors n os spéciaux et n os de services). (7) Pour tous les appels vers les fixes et les mobiles en France métropolitaine,hors n os spéciaux et n os de services. (8) L’activation du mode international est gratuite et automatique dans un délai de 4 jours à compter de la souscriptionau forfait choisi en point de vente ou à compter de l’homologation du dossier par Orange France après souscription d’un forfait Fnac mobile avecservices gratuits- le SAV 24h valable pendant 12 mois- la garantie en cas de vol (2)- l’accès au mode international (8)- l’accès à une messagerie vocale de grande capacité- la facture détaillée- l’accès à la messagerie visio (9)- la présentation du numéro- le SMS de notification des appels sans dépôt de message (10)- recharger pour un proche (11)- la réception de messages vocaux par mail- le double appel/le signal d’appelcommunications gratuites en France métropolitaine- 888 messagerie vocale de grande capacité(40 messages de 5 minutes, pendant 35 jours pour les nouveaux messages et 14 pour les messages sauvegardés)- 898 la messagerie visio (9) en France métropolitaine- #123# suivi conso par écrit- #101# accès au menu des jeux SMS- #102# accès au menu du chat Orange- #111# accès au menu des services SMS- 782 informations mobile gagnant- 444 chaque mardi, une offre eXclusive à découvrir- 784 obtention d’une offre mobile gagnant- 239 l’inscription au chat Orange- 880/881 désactivation/activation du renvoi de la messagerie vocale- les appels de notification de la messagerie vocale et fax vers les mobiles Orangeservice clients en France métropolitainePour contacter le service clients mobile Orange, composez le :- 700 (12) depuis votre mobile (appels inclus dans le forfait, décomptés à la seconde dès la 1 re seconde)dans le forfait ……………………………………………………… prix d'une communication nationaleau-delà du forfait ……………………………………………………………………………… 0,37€/min- 3970 (12) depuis une ligne fixe France Télécom ……………………… tarif d’une communication localedepuis une ligne fixe France telecomPour gérer vous-même votre compte, 24h/24, 7j/7 :- Ma gestion perso : 740 depuis votre mobile ……………………………………………………gratuitou 0800 100 740 depuis une ligne fixe France Télécom …………………………………………gratuit- Orange World depuis votre mobile (coût de connexion à Orange World)- www.orange.fr, sur internetOrange sur www.orange.fr Résiliation possible sur simple appel au service clients. (9) Gratuit en France métropolitaine. Disponible entre terminauxet sur réseaux compatibles 3G. Appel de notification de la messagerie visio gratuit sur votre mobile et non disponible sur un autre mobile ou unfixe. (10) Si votre mobile est éteint ou hors zone de couverture et qu’un correspondant a cherché à vous joindre sans vous laisser de message, vousrecevrez un SMS de notification d’appel sans message vous indiquant le n o de l’appelant. (11) Service réservé aux abonnés ayant une anciennetéégale ou supérieure à un mois. Service activé après validation du dossier par Orange France. Rechargement limité à 80€/mois. (12) Le tempsd’attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit si vous appelez le 700 depuis notre réseau à partir de votre mobile Orange, oule 39 70 depuis une ligne fixe France Télécom, en France métropolitaine. Depuis la ligne d’un autre opérateur, consulter ses tarifs.4 5

l’offre Fnac mobile avec Orangecommunications depuis la France métropolitaineappels voixprix de la minutedans le forfait (1)prix de la minuteau-delà du forfait (1)2h 0,308€ 0,37€3h 0,244€ 0,37€4h 0,216€ 0,37€6h 0,188€ 0,37€8h 0,175€ 0,37€communications voix incluses dans le forfaitappels vers les n os fixes et mobiles en France métropolitaine (hors n os spéciaux),décomptés à la seconde dès la 1 r e seconde- vers le réseau fixe en France métropolitaine et Monaco- vers les mobiles des opérateurs métropolitains- renvois d’appels (2)appels vers les numéros vert commençant par 0 800 et 0 805,décomptés à la seconde dès la 1 r e secondeappels vers les n os courts Orange,décomptés à la seconde dès la 1 r e seconde- 555 le suivi conso vocal- 840 la vocalisation des mails (sous réserve de l’inscription au mail Orange)- 733 la souscription aux options SMS/MMS infos et Ligue 1 Orange- 790 changer de mobile- 732 pour savoir si un n° de mobile est un n° Orange- 527 pour connaître votre RIO (Relevé Identité Opérateur)services complémentaires de la messagerie vocale,décomptés à la seconde dès la 1 r e seconde- le rappel du déposant en France métropolitaine (3)- appels de réveil et de mémo vers le mobile de l’abonnéen France métropolitaine- appels de notification de la messagerie vocale et fax versles téléphones autres que les mobiles Orange en France métropolitaine- impression/envoi d’un fax stocké dans la messagerie fax vers un numéroen France métropolitaine (hors coût de consultation à partir d’un autretéléphone que votre mobile)accès aux services directs :consultation de l’actualité et d’informations pratiques (4)dans leforfaitvoir prixde la minuteselon le forfaitchoisi(voir ci-dessus)+0,34€/minau-delà duforfaitvoir prixde la minuteselon le forfaitchoisi(voir ci-dessus)Jusqu’au 12/11/08, la visiophonie est au prix d’un appel voix. Retrouvez les tarifs au 13/11/08 dans la fichetarifaire en vigueur. Disponible entre terminaux et sur réseaux compatibles 3G.communications visio incluses dans le forfaitappels vers les fixes et mobiles en France métropolitainecommunications visio, décomptées à la seconde dès la 1 r e seconde(les 15 pre m i è res secondes sont gratuites)- vers les mobiles visio Orange et les mobiles visio des opérateursproposant un réseau compatible en France métropolitaine- vers correspondants MaLigne visio en France métropolitaine- renvoi d’appels (2)services complémentaires de la messagerie Orange visio, décomptéesà la seconde dès la 1 r e seconde (les 15 premières secondes sont gratuites)- l’accès par n° long (6) (depuis téléphone visio fixe ou mobile,consultation : 06 08 08 90 90, dépôt : 06 80 80 90 90)appels vers l’étranger (hors forfait)décomptés à la seconde au-delà de la 1 re minute indivisibleRetrouvez le détail des zones page 25.dansle forfaitvoir prixde la minutedans le forfait(ci-dessus)au-delàdu forfaitvoir prixde la minuteau-delà du forfait(ci-dessus)> communications voix/visio vers les téléphones mobiles et fixes internationaux et les DOM/TOM (saufMonaco)- vers la zone Europe ……………………………………………………………………………0,48€/min- vers la zone Maghreb, Turquie, USA, Canada ……………………………………………0,55€/min- vers le reste du monde…………………………………………………………………………1,40€/minJusqu'au 12/11/08, la visiophonie est au prix d'un appel voix. Retrouvez les tarifs au 13/11/08 dans la fichetarifaire en vigueur. Disponible entre mobiles 3G et sur réseaux compatibles.appels vers les n os spéciaux (5)et satellitaires décomptés à la seconde dès la 1 re seconde+ n° commençant par 0870, 0871, 0873, 0874 et 09 Xprix de la minutedans le forfait+ tarif appliqué par lefournisseur de serviceprix de la minuteau-delà du forfait+ tarif appliqué par lefournisseur de serviceappels vers les n os courts Orange avec supplémentdécomptés à la seconde dès la 1 re seconde- 767 dicto SMS (envoi de SMS détectés par téléphone)prix de la minutedans le forfait+ 0,25€/appelprix de la minuteau-delà du forfait+ 0,25€/appel(1) Tarifs pour un engagement de 12 ou 24 mois. (2) La partie renvoyée de l’appel est à la charge de l’abonné Orange aux mêmes conditionstarifaires qu’un appel effectué depuis le mobile Orange vers le numéro de renvoi. Les appels renvoyés vers les n os d’appels choisis dansle cadre de l’option « mes 3 n os préférés » et de l’option illimité fixe-mobiles famille sont décomptés du forfait souscrit. (3) L’appel est à lacharge du client aux mêmes conditions tarifaires qu’un appel effectué depuis le mobile Orange vers le numéro rappelé. L’utilisation dece service depuis un téléphone fixe est facturée au coût d’une communication d’une ligne fixe vers un mobile sur la facture du fixe, et aucoût d’une communication vers le numéro rappelé depuis votre mobile sur la facture Orange. Appels vers n os en France métropolitaineuniquement. (4) À l’étranger : 0,34€/min + coût de la communication dans le forfait décompté à la seconde après une 1 re minute indivisibleau tarif d’émission d’appels vers la France métropolitaine. (5) Sauf les services d’annuaire et certains n os commençant par 3 dont lacommunication est facturée au prix d’une communication vers les mobiles des opérateurs métropolitains. (6) Prix d’un appel vers un mobile.67

communiquer autrementles MMSAvec les MMS (1) (Multimédia Messaging Service), envoyez et recevez des messagesen photo, vidéo, son et texte.> émission de MMS (sans option SMS/MMS ou en dépassement d’une option SMS/MMS)L’envoi de MMS est inclus dans le forfait (2) .inclus dans le forfait (2)au-delà du forfaitFrance métropolitaine0,30€/MMS0,30€/MMSles services SMS/MMS> services MMS- 22 783 : MMS carte postale (4) ............................................................................coût d’envoi d’un MMS- 20 220 : MMS infos à l’acte ..............................................................0,35€ + coût d’envoi d’un MMS- 20 123 : flirt@orange/chat MMS ......................................................................coût d’envoi d’un MMS- 25 286 : album photos......................................................................................coût d’envoi d’un MMS- 21 919 : stockage MMS ....................................................................................coût d’envoi d’un MMS- 22 121 : jeux concours ....................................................................................coût d’envoi d’un MMS- 21 068 : mazonevideo......................................................................................coût d’envoi d’un MMS- 21 103 : mysocialplace ....................................................................................coût d’envoi d’un MMShors forfaitUn tarif unique, quel que soit le type de MMS texte/photo/vidéo.> réception d’un MMS> en France métropolitaine …………………………………………………………………………………… gratuit> à l’étranger ……………………………………………………………………………………………… 0,80€/MMSles MMS carte postalevers et depuis l’étranger (3)1,10e/MMS> émission de MMS carte postale (4)> en France métropolitaine et vers l’international ……………………… 1,50€ + coût d’envoi d’un MMSHors coût de connexion à Orange World> depuis l’étranger (3) …………………………………… 1,50€ + coût d’envoi d’un MMS depuis l’étrangerHors coût de connexion à Orange World> services SMS OU MMS> services SMS Orangeservices SMS Orangecoût maximumdu service/SMS (5)21 111 divertissement sans supplément23 333 jeux téléchargeables sans supplément23 279 (2EASY) sans supplément30 130 Gallery par SMS sans supplément20 123 le chat Orangecoût+ 0,05e2 19 19 mes SMS d’envoi + 0,05e2 99 92 agendad’un SMS+ 0,05e20 666 jeux + 0,05e20 220 SMS info à l’acte + 0,10e20 555, 20 239 jeux + 0,10e2 08 08, 2 30 30 jeux + 0,20erappel> services SMS +MMS texteMMS photoMMS vidéocompris entre 0 et 3 Kocompris entre 3 et 100 Kocompris entre 100 et 600 Koservices d’abonnementservicesinscriptionauservicecoût maximumdu service/SMS/MMS (5) reçuservices à l’acteservicesinscriptionauservicecoût maximumdu service/SMS/MMS (5) reçuOrange Photo> Orange Photo ................................................................................................................ 0,30€/envoiGrâce à l'application Orange Photo, stockez, partagez, imprimez les photos de votre mobile vers lesservices Album Photo Orange, Pikeo et MMS Carte Postale (hors surtaxe pour la carte postale).48XXX/47XXX 0,05e58XXX/57XXX coûtd’envoi0,20e68XXX/67XXX d’un SMSou0,35e78XXX/77XXX d’un MMS 0,50e88XXX/87XXX3e3XXXX4XXXX5XXXX6XXXX7XXXX8XXXXsans supplémentcoût +0,05e/SMS/MMSd’envoi +0,20e/SMS/MMSd’un SMSou +0,35e/SMS/MMSd’un MMS +0,50e/SMS/MMS+4,5e/SMS/MMS(1) Messages jusqu’à 600 Ko et 100 destinataires vers les mobiles et les adresses mail. Service dépendant du réseau, des caractéristiquesdes mobiles utilisés et des formats de contenus supportés. Les MMS envoyés sont décomptés en priorité des options SMS/MMS dans la limitede l’option choisie. (2) Dans la limite du forfait choisi. MMS en France métropolitaine (hors supplément des services MMS et MMS carte postale).(3) Les SMS et MMS vers et depuis l'étranger ne sont pas décomptés des options SMS/MMS. Disponible dans les zones de couverture des opérateursétrangers avec lesquels Orange France a signé un accord d’itinérance GPRS/EDGE/3G. L’émission et la réception de MMS à l’étranger nesont possibles qu’entre les mobiles compatibles MMS des opérateurs métropolitains. Service dépendant des réseaux, des caractéristiquesdes mobiles utilisés et des formats de contenus supportés. (4) Disponible en France métropolitaine et dans les zones de couverture desopérateurs étrangers avec lesquels Orange France a signé un accord d’itinérance GPRS/EDGE/3G. Envoi limité à 500 caractères, une photoet un destinataire par MMS carte postale (taille maximum : 600 Ko). (5) Applicable depuis la France métropolitaine et l’étranger.10 11

communiquer autrementportail Orange Worldet services multimédia Fnac mobile avec OrangeDepuis votre mobile, accédez au portail Orange World et aux services multimédia Fnac mobile.L’accès au portail Orange World et aux services Fnac mobile avec Orange est inclusdans le forfait .> connexions à Orange World, Gallery, internet et aux services multimédia Fnac mobile (sans optionmultimédia ou usages non compris dans les options multimédia)En France métropolitaine, les connexions sont décomptées à la session multimédia dans la limite de20 minutes par session (1)A l’étranger, décomptées par palier de 10 Ko indivisibles.Les abonnés Fnac mobile dont la souscription ou la migration est antérieure au 14/06/07 sontsoumis à la tarification au volume ou à la durée uniquement, sauf accord exprès à bénéficier dela tarification à la session multimédia.tarifs à la session multimédia de 20 mn (1)Surfer sur Internet, Gallery ou Orange (4)World (hors TV, Vidéo et Musique)Accéder à la TV, à la vidéo et à lamusique sur Internet, Gallery, et Orange World (3)tarifs au volume (2) (par 10 Ko) ou à la durée (min)inclus dans le forfaitau-delà du forfaittarifs au volume (2) (par 10 Ko) ou à la durée (min)hors forfaitFrance métropolitaine0,50e/session de 20 mn0,90e/session de 20 mnFrance métropolitaine0,01e/10 KO OUmin0,01e/10 KO OUminzone Europe : 0,09e/10KOzones Maghreb/USA/CanadaTurquie et reste du monde :0,13e/10KOSur le réseau OnAir les connexions GPRS sont facturés 0,13€/10Ko sous réserve d'activation du mode internationalet de la disponibilité du service sur le vol concerné. Dans les avions l'utilisation d'un téléphone mobile doit se fairedans le respect des consignes données par la compagnie aérienne.Voir détails des zones page 25.(1) Crédit de temps de navigation tous usages multimédia à utiliser en France métropolitaine et accessible sur réseaux et depuis un terminalcompatibles (hors forfait et option Blackberry, forfaits Internet Everywhere, usages mail, GPS et Orange Messenger by Windows Live facturésau volume ou à la durée (min). Toute session de 20 minutes commencée est due.(2) Le volume de données téléchargé lors d'une connexion dépend de la technologie utilisée : Plus la technologie utilisée est performante,plus les données téléchargées sont volumineuses.(3) Accès et connexions aux chaînes de télévision, aux vidéos et aux services de la rubrique Musique proposés sur le portail Orange World.Sont également inclus les usages de type streaming TV, vidéo ou musique disponibles sur internet (identification selon le protocole rtsp).(4) (Hors Série limitée 3h, qui inlus l’accès et les connexions illimitées aux services du Portail Orange World (hors streaming audio etTV, vidéos des univers TV et Musique, Orange Messenger by Windows Live, et hors contenus et services payants), à tout Internet etGallery (hors contenus et services payants).orange wifi accessTarification à la durée à la seconde dès la 1 re seconde depuis un mobile ou un équipement compatibleWi-Fi. Service Wi-Fi disponible dans les hotspots* d’Orange et de ses partenaires en France et àl’étranger (liste sur www.orange-wifi.com).*Lieux couverts par le réseau Wi-Fi public d’Orange identifié par le logo> communications au #125# (obtention d’un code d’accès) …………………………………………gratuites> connexions Wi-Fi (sans option multimédia en dépassement d’une option internet maxou internet max - TV)les services vocaux (communication nationale métropolitaine)les numéros mémoen France métropolitainedepuis l’étrangerhors forfait 0,25€/min 0,25€/min711 informations et services pratiques811 banque et bourse789 personnalisation du mobile et divertissement32 82 l’info sportiveles numéros mémoles services directs (1) : consultation d’informationsdirectement depuis la messagerieretour à la messagerie vocale (touche+)711 info et services pratiquesdepuis l’étrangerTAXI (8294) depuis l’étrangerMUSI (6874)Fnac mobile avec Orange0,34€/min+ communication nationaleincluse dans le forfaitCoût d’un appelvers la France métropolitaine+ 0,34€/20 secondescommunication nationaleincluse dans le forfait> les connexions à Orange World, Gallery, internet et aux services multimédia Fnac mobile sont décomptées :- au volume (3G/EDGE/GPRS) ou à la session multimédia depuis un mobile ou un équipement compatible et paramétrésur le EDGE/GPRS, dans les zones de couverture du réseau EDGE/GPRS d’Orange France ou dans les zones decouverture des opérateurs étrangers avec lesquels Orange France a signé un accord d’itinérance EDGE/GPRS.Tarification soit au Ko au-delà d’un premier palier de 10 Ko indivisible depuis la France métropolitaine, soit à lasession multimédia, selon l’offre souscrite, et par paliers de 10 Ko indivisibles depuis l’étranger (voir détails ci-dessus)- au volume (3G) depuis un terminal agréé 3G sur le réseau 3G d’Orange France, ou dans les zones decouverture des opérateurs étrangers avec lesquels Orange France a signé un accord d’itinérance 3G.Tarification au Ko au-delà d’un premier palier de 10 Ko indivisible depuis la France métropolitaine,et par paliers de 10 Ko indivisibles depuis l’étranger (voire détail ci-dessus),- à la durée depuis un mobile ou un équipement compatible et paramétré sur le GSM, ou depuis unterminal EDGE/GPRS non paramétré sur le EDGE/GPRS.Tarification à la seconde dès la 1 re seconde ou au-delà de la 1 re minute indivisible (selon l’offre choisie) en CSD(Circuit Switch Data : transmission de données sur le réseau GSM en mode circuit depuis la France métropolitaine).Les connexions en CSD depuis l’étranger sont facturées à la seconde au-delà de la 1 re minute indivisible.BANQ (2267), BLAG (2524), BOUR (2687), CHAT (2428), CINE (2463), HORO (4676), INFO (4636), JEUX(5389), LOTO (5686), METE (6383), RATP (7287), SNCF (7623), PERS (7377), SPORT (7767), TAXI (8294), TELE(8353), TONE (8663), TRAF (8723), TURF (8873)(1) Services directs (actu, sport, météo) édités ou distribués par Orange France. Orange France décline toute responsabilité quant aux contenusproposés par les éditeurs des services qu’elle distribue.12 13

les optionsles options pour iPhone> option Orange pour iPhone .................................................................................... 14€/moisInternet illimité, Emails illimités, Messagerie Vocale Visuelle et 1h de Wifi pour profiter au maximumde votre iPhone.Option à souscrire et valable en France métropolitaine pour tout client mobile Orange disposant d'un mobile iPhone et d'un forfait mobile Orange (horsten by Orange, hors forfaits bloqués (M6, ZAP) et Mobicarte). Usage en France métropolitaine sur réseau compatible (hors contenus et services payants,hors streaming TV et hors streaming audio et vidéo - sauf actu, sports et cinéma - sur Orange World). Les usages en mode modem ou les services de voixsur IP, peer et peer et newsgroups sont interdits. Sont également inclus la réception et l'envoi de mails et pièces jointes en mode GPRS, EDGE, 3G et3G+. Service accessible depuis tout compte mail utilisant les protocole IMAP4, POP3, ou SMTP (hors services payants et voilà.fr) en France métropolitaineet dans les zones de couverture. Afin de maintenir une qualité de service optimale sur son réseau pour l'ensemble de ses clients, Orange pourra limiterle début au-delà d'un usage de 500Mo par mois jusqu'à date de facturation> option Messagerie Vocale Visuelle .............................................................................. 5€/moisService Messagerie Vocale Visuelle pour visualiser ses messages vocaux.Cette option vous permet de bénéficier d'un accès illimité au service de messagerie vocale visuelle : la liste de vos messages vocaux s'affiche sur votreécran. Usage illimité en France métropolitaine. Service Messagerie Vocale Visuelle à destination des clients Orange détenteurs du mobile iPhone et d'unforfait Orange (hors forfait Orange pour iPhone, hors Séries Limitées Origami star pour iPhone, hors Mobicarte), hors clients détenteurs de l'option pouriPhone. Le client peut toutefois continuer à appeler le 888 pour consulter la messagerie vocale traditionnelle.les options mail> alertes SMS …………………………………………………50 alertes gratuites/mois puis 0,20€/alerte> option BlackBerry (1) ……………………………………………………………………………… 9€/moisGestion des mails en temps réels, lecture optimisée des pièces jointes> option Mail................................................................................................................................9€/moisÉmission et réception de mails, avec pièces jointes, en illimité 24h/24, 7J/7Option mail à souscrire et valable en France métropolitaine. Réception et envoi de mails et de pièces jointes en mode GPRS, EDGE, 3G ou 3G+ enillimité 24H/24 à partir du client e-mail du mobile. Service accessible depuis tout compte mail utilisant les protocoles IMAP4, POP3 ou SMTP (horsservices payants et voila.fr), en France métropolitaine et dans les zones de couverture du réseau Orange France. Afin de maintenir une qualité deservice optimale sur son réseau pour l’ensemble de ses clients, Orange pourra limiter le débit au delà d’un usage de 500Mo/mois jusqu’à la date defacturation. Services accessibles sur réseaux et depuis un terminal compatibles. Voir détails de l'option, conditions spécifiques et liste des mobilescompatibles sur www.orange.fr.Orange Messenger by Windows LiveService Orange Messenger by Windows Live réservé aux clients de Fnac Mobile avec Orange et d’Orange Francehors Ten by Orange, disponible en téléchargement sur http://im.orange.fr et utilisable entre équipements compatiblesdotés du service (cf. conditions générales d’utilisation sur http://im.orange.fr).> option mensuelle illimitée ………………………………………………….………….…………..4€/moisOption valable en France métropolitaine, donnant accès au service de messagerie instantanée Orange Messenger by Windows Live.Envoiillimité de messages métropolitains depuis un mobile en France métropolitaine à compter de la réception du SMS de confirmation de souscription.Souscription de l’option au #123# (appel gratuit) ou sur internet, www.orange.fr, espace client > mon compte mobile > mes options.prix d’un message IM sans option en France métropolitaine depuis l’étrangerou hors option mensuelle illimitée(hors monaco)zones Maghrebzone Europe USA/Canada/Turquieet reste du mondeen heures creuses (2) 0,10€en heures pleines 0,13€0,09€/10Ko0,13€/10KoL’option GPSpour vous laisser guider par votre mobile en temps réel : itinéraires illimités avec data inclus (5) , info trafic (6)et 20 cartes d’Europe mises à jour automatiquement (7) ......................................................10€/moisles options SMS/MMS> options disponibles- option SMS/MMS 3€ : 30 SMS/30 MMS ..........................................................................3€/mois- option SMS/MMS 7,50€ : 80 SMS/80 MMS ................................................................7,50€/mois- option SMS/MMS 12€ : 130 SMS/130 MMS ..................................................................12€/mois- option SMS/MMS 18€ : 210 SMS/210 MMS ..........................................................................18€/mois- option SMS/MMS 25€ : 300 SMS/300 MMS ..........................................................................25€/moisOptions SMS/MMS indiquées en équivalent de SMS ou MMS en France métropolitaine, hors supplément des services SMS/MMS et SMS/MMS surtaxés.Les SMS/MMS non utilisés ne sont pas reportés sur le mois suivant. SMS utilisables en MMS. Deux options identiques ne se cumulent pas.les options SMS/MMS info> SMS info ...................................................................................................... 2€/mois/rubrique- à partir de la 3 e rubrique : ........................................................................1,50€/mois/rubrique> SMS Ligue 1 Orange ..................................................................1,50€/journée de championnat> MMS info- cinéma........................................................................................................................3€/mois- actualité, horoscope, humour, météo, people, TV, Ligue 1 Orange ............................5€/mois/rubrique- coquin ........................................................................................................................8€/mois> MMS info vidéo- humour, Ligue 1 Orange ................................................................................5€/mois/rubrique- coquin ..........................................................................................................8€/mois/rubriqueDisponible depuis un terminal compatible. La réception de MMS à l’étranger fait l’objet d’une facturation complémentaire.Giga Mail et Mail MMS> option mail MMS (hors mobicarte et forfaits bloqués) ...................................................... 4€/moisréception de mails par MMSLe service mail MMS est disponible en France métropolitaine sur réseaux compatibles et depuis un terminal compatible MMS. Service réservé aux clientsforfait mobile Orange disposant d'une messagerie Internet compatible. Service limité au mail Orange mobile et à deux autres messageries Internet enFrance métropolitaine maximum. Tarif mensuel valable pour 40 MMS par mois. Au delà la réception de MMS sera facturé 0.30€/MMS. Tarificationhors coût de connexion Orange World ou Internet permettant l'inscription et le paramétrage du service. La réception de MMS à l'étranger sera facturéau tarif en vigueur.> Giga mail ................................................................................................................ 2€/moisvous pouvez stocker jusqu’à 10 Go sur votre boîte aux lettres Orange et envoyer des mails jusqu’à 20 MoL’envoi de mails d’une taille allant jusqu’à 20 Mo et la création de filtres supplémentaires sont disponibles lorsque vous utilisez votre messagerie surorange.fr(1) Valable pour le service Blackberry Internet Service en France métropolitaine dans les zones de couverture 3G/EDGE du réseau OrangeFrance, dans la limite de 5 Mo/mois de trafic mail. (2) Du lundi au jeudi de 21h30 à 8h00 et le week-end, du vendredi 21h30 au lundi8h00. (5) Téléchargements en data GPRS ou 3G des itinéraires, des requêtes de mise à jour de l'information trafic ou des trajet inclus dansl'option GPS dans la limite de 5 Mo/mois, en France métropolitaine. (6) Trajets optimisés sur Paris/Ile-de-France, événements sur toute laFrance (accidents, fermetures, travaux, bouchons, etc…). Fonctions opérées par Médiamobile/V-Trafic. (7) Allemagne, Andorre, Autriche,Belgique, Danemark, Espagne, France, Irlande, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Monaco, Pays-Bas, Portugal, République Tchèque,Royaume-Uni, San-Marin, Suède, Suisse, Vatican.16 17

les autres servicesle #123#Le #123# vous permet d’obtenir votre suivi de consommation par écrit, directement sur l’écran de votremobile. Ce service est gratuit sur tous les forfaits Fnac mobile avec Orange. Pour savoir si votre mobile estcompatible, faites l’essai ou appelez votre service clients.Retrouvez toutes les informations utiles à l'international sur le #123# depuis l'étranger (1) (appel gratuit) :tarifs, utilisation de votre messagerie, bons plans...le 740Le 740 « ma gestion perso » est un serveur vocal interactif permettant aux clients de gérer leur compteen toute liberté et gratuitement. Il est accessible via le numéro court 740 depuis un mobile Orange et viale 0 800 100 740 depuis une ligne fixe France Télécom en France métropolitaine (n° gratuit).les numéros gratuits depuis votre mobile> Services d’urgence15 Samu, 17 Police, 18 Pompiers, 112 n° d’urgence européen, 115 Samu social,119 Enfance maltraitée> Appels vers les associations humanitaires110 : l’association « Ensemble contre le SIDA »113 : lutte contre la drogue et la toxicomanie114 : service de lutte contre la discrimination racialechangement d’offreles numéros spéciauxLes n os spéciaux sont les n os à 10 chiffres commençant par 08, les n os à 4 chiffres commençant par 3 etles n os de radiomessagerie ainsi que les n os d'accès à des services de renseignements commençant par 118.Les appels de notification de messagerie vocale vers les n os de radiomessagerie sont considérés commedes appels vers les n os spéciaux. Le prix de ces appels se décompose en 2 parties : le coût de lacommunication mobile et le coût du service annoncé par le fournisseur de service, lequel peut égalementêtre décomposé.Le tarif chiffré indiqué dans ce document et relatif aux n os spéciaux ne concerne que le coût de lacommunication mobile. Pour connaître le coût du service veuillez vous reporter au document tarifaire éditépar le fournisseur de service. Le prix des services de renseignements 118 xyz figurent sur le site éditépar l'ARCEP www.appels 118.frcommunications décomptées à la seconde au-delà de la 1 re minute indivisible depuis l’étranger (1)(1) Sous réserve de l’ouverture de l’accessibilité du service.- appels vers les services de renseignements (118 xyz) ...........................…. coût d’un appel vers la Francemétropolitaine depuis le pays visité (2) + tarif appliqué par le fournisseur de service de renseignements(2) Facturé à la sec. après une 1ere min. indivisible.les numéros de servicesLes n os de services sont les n os d'accès WAP, WEB, les n os de services SMS/MMS et SMS + édités par Orangeou par un éditeur tiers (cf. page 11), ainsi que les n os renvoyant vers des plateformes téléphoniques (serveursvocaux interactifs).les services clients via n° spécialVous êtes clientforfait star, firstou jet, ten,iPhone, FnacmobileVous êtes clientforfait zenVous voulez changer versforfait star, first, jet, ten, iPhone, Fnac mobileforfait zenCompte bloqué, clickmobicarteInitialzen, star, first, jet, ten, iPhone, FnacmobileCompte bloqué, clickmobicarteInitialAvant 6 mois30€ gratuit90€Encore engagé : 90€Désengagé : gratuitIndisponibleEncore engagé : indisponibleDésengagé : gratuit60€IndisponiblegratuitgratuitAprès 6 moisEncore engagé : 60€Désengagé : gratuitEncore engagé : indisponibleDésengagé : gratuit> depuis un mobile OrangeForfait Fnac mobile avec Orangemode de décomptecommunications dans le forfait communications au-delà du forfaitde la partie communicationFnac mobile, décomptées à la seconde Fnac mobile, décomptées à la secondeau-delà de la 1 re minute divisible au-delà de la 1 re minute divisible3970 service clients forfaittarif d’une communicationlocale depuis une ligne fixetarif d’une communicationlocale depuis une ligne fixeFrance TélécomFrance Télécom0,34e/min0,34e/min3907 service Orange expert + communication nationale + communication nationaledans le forfaitau-delà du forfait> depuis une ligne fixe France Télécom (3)- service clients forfait 39 70 ................................................................... 0,15€/min- service Orange expert 39 07 (assistance smartphone et PC card) ...................... 0,34€/min(1) Sous réserve de la compatibilité de votre mobile avec le #123# et de l’ouverture de ce service par les opérateurs étrangers partenairesd’Orange France.(3) Depuis la ligne d’un autre opérateur, consulter ses tarifs.22 23

les autres servicesles services ponctuelsfrais de mise en serviceFnac mobile avec Orangegratuitdemande de portabilité du numéro 15€suspension du forfait (suspension de 1 à 3 moisdans la limite d’une suspension par année glissante)4,5€suspension temporaire de ligne en cas de perte ou de volgratuitremboursement des communications frauduleuses jusqu’à 3000€par sinistre et par angratuitdéblocage de la carte SIM par le serveur vocal 700, sur internet :orange.frgratuitrenouvellement de la carte SIM en cas de perte, de vol, ou en cas de cartebloquée/détériorée par le client (dans les cas non couverts par la garantieen cas de vol) 20€+ frais d’expédition (hors France métropolitaine) 7€déblocage de la carte SIM par un conseiller clients7,50€ (1 er déblocage gratuit)changement de numéro de téléphone 18€changement de numéro illimitéchangement de mode de paiement(le passage au prélèvement automatique est gratuit)facture détaillée sur 4 mois consécutifs3€ (1 er changement gratuit)duplicata de facture 3€7,50€gratuitduplicata de contrat 7,50€téléchargement du répertoire de 20 n os par le service clients2,30€ (1 er téléchargement gratuit)fourniture du code de désimlockage par le service clients : changementdu réseau (gratuit après 6 mois d’abonnement)76€dépôt de garantie exigé dans les cas suivants :- absence de justificatif de domicile fixe en France métropolitaine,ou RIB ou chèque annulé 265€- inscription au fichier PREVENTEL 265€- Aucune souscription préalable à d’autres contrats d’abonnement auprèsd’Orange France 265€- mode paiement autre que le prélèvement automatique 38€avance sur consommation (activation du mode internationaldans les cas prévus aux conditions spécifiques d’abonnement)228€les zones tarifaires internationales> Zone Europe : Açores (Iles), Aland (Les Iles), Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie,Canaries (Iles), Chypre, Corfou (Ile), Crète, Cyclades (les), Danemark, Désirade (Ile de la), Espagne, Estonie,Féroé (Iles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Guernesey, Guyane française, Hongrie, Irlande,Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Man (Ile de), Marie-Galante (Ile), Martinique, Mayotte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Réunion, Rhodes (Ile),Roumanie, Royaume-Uni, Saintes (Iles), Saint-Barthélémy, Saint-Martin (Ile de), Saint Pierre et Miquelon,San Marin, Sardaigne, Sicile, Slovaquie, Slovènie, Suède, Suisse, Tchèque (Rép.), Vatican.> Zone Maghreb/USA/Canada/Turquie : Algérie, Maroc, Tunisie, Canada, Etats-Unis, Hawaï, Alaska,Turquie.> Zone reste du mondeLes appels visio depuis l’étranger : Açores (Les), Allemagne, Australie, Autriche, Baléares (Les), Belgique,Bulgarie, Canaries (Iles), Corfou (Ile), Crète, Croatie, Cyclades (Les), Danemark, Emirats Arabes unis, Espagne,Estonie, Etats-Unis, Finlande, Grèce, Hong Kong, Hongrie, Israël, Italie, Japon, Luxembourg, Madère, Maurice(Ile), Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Slovaque, Rhodes (Ile), Roumanie, Royaume-Uni,San Marin, Sardaigne, Sicile, Singapour, Slovénie, Suède, Suisse, Taïwan, Vatican.3G+ à l’étranger : Açores (Les), Afrique du Sud, Allemagne, Autriche, Baléares (Les), Belgique, Bulgarie,Canada, Canaries (Iles), Corée du Sud, Corfou (Ile), Crète, Croatie, Cyclades (Les), Espagne, Estonie,Etats-Unis, Finlande, Grèce, Hong Kong, Hongrie, Israël, Italie, Japon*, Koweit, Lettonie, Madère, Malaisie,Pays-Bas, Philippines, Pologne, Porto-Rico, Portugal, Rhodes (Ile), Royaume-Uni, San Marin, Sardaigne, Sicile,Slovaquie, Slovénie, Suisse, Taïwan, Tchéquie, Vatican.Pour connaître la liste détaillée des pays couverts, connectez-vous sur www.orange.fr > repères mobile >à l’étranger, ou contactez votre service clients.SAV Fnac mobile avec OrangeEn cas de panne de votre mobile, vous bénéficiez d’un mobile de prêt en magasin Fnac (sur remise d’unchèque de caution).> SAV échange expressEn cas de panne, Orange échange votre téléphone (sur coffrets mobile Orange uniquement, échange contreun téléphone neuf ou remis à neuf) gratuitement en 24h (1) à l’adresse de votre choix en Francemétropolitaine. Le SAV échange express, réservé aux coffrets mobile Orange, est gratuit pendant 12 moisà compter de la date d’achat du coffret mobile Orange, si la panne est couverte par la garantie. Dansle cas contraire, la remise à l’abonné du coffret SAV est alors payante au titre d’une réparation forfaitairequi s’élève à 125,58€ pour les terminaux EDGE/GSM/3G/3G+ et à 146€ pour les terminaux bimodesGSM/satellitaire + 9€ en cas de paiement contre remboursement.(1) Échange en 24 h pour tout appel avant 17h00 du lundi au vendredi, en France métropolitaine.24 25

Conditions spécifiques d’abonnementà l’offre Fnac mobile avec OrangeSouscription d’une offreFnac mobile avec OrangeLes présentes conditions spécifiques s’appliquent encas de souscription d’un nouvel abonnement à uneoffre Fnac mobile avec Orange. Elles s’appliquentégalement en cas de positionnement d’unabonnement Orange existant sur une offre Fnacmobile avec Orange ; elles complètent les conditionsgénérales d’abonnement à l’offre Orange et lesconditions spécifiques de l’offre mobile Orange,quand elles ne les remplacent pas.Article 1 – Définition de l’offreFnac mobile avec OrangeL’offre Fnac mobile avec Orange consiste en uneformule d’abonnement, avec ou sans durée initialed’abonnement, donnant accès au réseau GSM et/ou3G d’Orange pour les abonnés possédant unterminal mobile GSM/3G. Lorsque l’offre est souscriteavec une durée initiale d’engagement, cette duréeest de 12 ou 24 mois selon l’offre tarifaire choisiepar l’abonné. L’offre permet de bénéficier d’un forfaitmensuel donnant droit, chaque mois, à un créditde communication variable selon le forfait Fnacmobile avec Orange choisi et précisé dans la fichetarifaire Fnac mobile avec Orange. Toutes lescommunications de l’abonné sont décomptéeset facturées dans les conditions fixées par lafiche tarifaire Fnac mobile avec Orange.Article 2 – Modalités d’accèsà l’offre Fnac mobile avec Orange2.1 Souscription d’un nouvelabonnement Fnac mobile avec OrangeLa souscription s’effectue uniquement en pointde vente Fnac.2.2 Positionnement d’un abonnementOrange existant sur une offre Fnacmobile avec OrangeLa demande de modification d’un abonnementOrange existant afin de le positionner sur uneoffre Fnac mobile avec Orange s’effectue sur lesite internet www.orange.fr selon les conditionstarifaires et sous certaines réserves préciséessur ce site et dans la fiche tarifaire Fnac mobile avecOrange. Le passage d’une offre d’abonnementOrange avec une période d’engagement versune offre Fnac mobile avec Orange sans périodeinitiale d’engagement de l’offre Orange initialementsouscrite.La modification d’un abonnement Orange existant,avec positionnement sur une offre Fnac mobileavec Orange, ne prend effet qu’à compter de laprochaine facture de l’abonné, pour formulersa demande, un délai de 15 jours avant la datede facturation.La période contractuelleArticle 3 – Tarifs des servicesLes tarifs applicables à l’offre Fnac mobile avecOrange figurent dans la fiche tarifaire Fnac mobileavec Orange, remise à l’abonné lors de la souscriptiond’un abonnement Fnac mobile avec Orange.Cette fiche tarifaire est également accessible surle site www.orange.fr et sur www.fnac.com.Article 4 – Modification del’abonnementL’abonné à une offre Fnac mobile avec Orangepeut choisir de positionner son abonnement surun autre forfait de la gamme Fnac mobile avecOrange ou sur une autre formule d’abonnementOrange dans les conditions visées à l’article 8des conditions spécifiques de l’offre mobile etselon les conditions tarifaire précisées dans lafiche tarifaire Fnac mobile avec Orange. Cettemodification prend effet à compter de la prochaineréinitialisation mensuelle de l’abonnement, sousréserve que l’abonné ait respecté un préavis de15 jours. Le positionnement d’une offre Fnac mobileavec Orange sur une autre formule d’abonnementfait perdre le bénéfice du crédit restant, le caséchéant sur le forfait Fnac mobile avec Orangede l’abonné à la date d’effet de la prise d’effet dela modification. Les présentes conditions spécifiquesn’ont alors plus vocation à s’appliquer.Article 5 – La garantie « en cas devol »5.1 Définitions- Appareil : le téléphone mobile (à l’exception destéléphones satellite) utilisé avec la Carte SIM/USIM.- Agression : toute menace ou violence physiqueexercées par un Tiers en vue de déposséder l’Assuréde l’Appareil.- Carte SIM/USIM : la carte délivrée au titre d’unabonnement à l’offre mobile Orange et utiliséepour le fonctionnement de l’Appareil.- Client : Souscripteur à l’offre mobile Orange encours de validité.- Effraction : forcement, dégradation ou destructionde tout dispositif de fermeture d’un local immobilier,construit en dur, clos et couvert, ou d’un véhiculeterrestre à moteur à 4 (quatre) roues, fermés à clé.Action frauduleuse permettant de libérer un dispositifde fermeture d’un local immobilier, construit en dur,clos et couvert, ou d’un véhicule terrestre à moteurà 4 (quatre) roues, fermés à clé, sans forcer, nidégrader ledit dispositif de fermeture.- Sinistre : événement susceptible, au sens du présentdocument, de mettre en oeuvre les garanties.- Tiers : toute personne autre que l’Assuré, autreque son conjoint ou son concubin, autre que sesascendants ou descendants, autre que ses préposéslorsque l’Assuré est une personne morale, et toutepersonne non autorisée par l’Assuré à utiliser saCarte SIM/USIM.- Vol caractérisé : tout vol de l’Appareil et/ou desa Carte SIM/USIM commis par un Tiers avecAgression ou avec Effraction.- Vol à la tire : acte frauduleux consistant à subtiliserl’Appareil et/ou sa Carte SIM/USIM en la prélevantsans Agression, de la poche d’un vêtement ou dusac portés par l’Assuré au moment du Vol.- Vol simple : tout type de vol – y compris le volcaractérisé et le vol à la tire – de l’Appareilet/ou de sa Carte SIM/USIM.- Vol caractérisé des accessoires : tout vol – avecou sans celui de l’Appareil – des accessoirescommis par un5.2 Objet des garantiesEn cas d’utilisation frauduleuse de la CarteSIM/USIM, en cas de Vol caractérisé ou de Vol àla tire et en cas de vol simple pour les abonnésà une offre Fnac mobile, le Client pourra, aprèsavoir demandé à son service clients Orange lamise en opposition de la Carte SIM/USIM, obtenirle remboursement des communications frauduleuseseffectuées par un Tiers avec la Carte SIM/USIM,avant la demande de mise en opposition de laCarte SIM/USIM (dans la limite de 3000 (troismille) euros par Sinistre et par an et dans les 48(quarantehuit) heures suivant la date du Sinistre.5.3 . Exclusions spécifiques à lagarantie utilisation frauduleuse dela Carte SIM/USIM en cas de Volsimple, Vol caractérisé, etVol à la tire :- les utilisations frauduleuses effectuées au-delàdes 48 (quarante-huit) heures suivant la datedu Sinistre.5.4 Exclusions communes à toutesles garanties :- l’oubli volontaire ou par négligence, de l’Appareil,de la Carte SIM/USIM, des Accessoires.- le dommage accidentel, l’usure, l’oxydation,les pannes, défaillances, défauts, quelle qu’ensoit la cause, de l’Appareil, de la Carte SIM/USIM,des Accessoires.- la faute intentionnelle ou dolosive de l’Assuré,ou de toute personne autre qu’un Tiers,- les conséquences de la guerre civile ou étrangèreou d’insurrection ou de confiscation par les autorités,- les conséquences de la désintégration du noyaude l’atome.5.5 En cas de Sinistre- Téléphoner à Orange (39.70) qui mettra enopposition la Carte SIM/USIM ;- faire au plus tôt, dès le constat du vol, un dépôtde plainte auprès des autorités compétentesmentionnant le vol.En cas d’utilisation frauduleuse de la Carte SIM/USIM,téléphoner à Orange (3970) qui effectuera leremboursement des communications frauduleuseset/ou des accessoires conformément à l’article 5.2.5.6 Pièces justificativesEn cas d’utilisation frauduleuse de la Carte SIM/USIMen cas de Vol simple, Vol caractérisé, Vol à la tire :- la déclaration sur l’honneur des circonstancesexactes du Sinistre,- le récépissé du dépôt de plainte pour vol auprèsdes autorités compétentes.5.7 Fin de l’adhésion et de la garantie« en cas de vol »L’adhésion et la garantie prennent fin en cas dedisparition ou de destruction totale de la CarteSIM/USIM ou de l’Appareil n’entraînant pas la miseen jeu de la garantie et si la Carte SIM/USIM oul’Appareil ou l’Accessoire ne sont pas remplacés.L’adhésion et la garantie prennent fin en cas derésiliation par l’Abonné de son abonnement àl’offre Fnac mobile avec Orange, à la date derésiliation dudit abonnement.Article 6 – Le Mode InternationalLes conditions relatives au mode international surune offre Fnac mobile avec Orange s’appliquentdans les mêmes conditions que les conditionsspécifiques du mode international sur une offre Pro,Zap et M6 mobile. Ces conditions sontdisponibles dans les conditions généralesd’abonnement de l’offre mobile Orange.Suspension du service et finde la période contractulleArticle 7 – Suspension optionnelleL’abonné peut, à tout moment, demander lasuspension de son abonnement pour la période deson choix entre 1 et 3 mois sur simple appel à sonservice clients. L’abonné a la possibilité d’exercercette option dans la limite d’une demande par annéeglissante. Le montant des frais de suspension estspécifié dans la fiche tarifaire Fnac mobile avecOrange. La demande de suspension optionnellesuspend exclusivement l’émission de communications.En revanche, l’abonné peut continuer à recevoir descommunications. Si la demande de suspensionoptionnelle intervient alors que celui-ci se trouveencore dans sa période initiale d’engagement, telleque définie à l’article 5 des conditions généralesd’abonnement à l’offre Orange, cette dernièrese trouve prolongée pour une durée équivalente aunombre de mois pendant lesquels la suspensionoptionnelle a été mise en place. Pendant toute lapériode de suspension, l’abonné continue à recevoirdes factures. À l’issue de cette période, l’abonnésera remboursé des redevances d’abonnement etdes options éventuellement souscrites ayant étéfacturées au cours de la période de suspension.Article 8 – RésiliationConformément à l’article 6.3 des conditionsgénérales d’abonnement et à l’article 14.1 desconditions spécifiques à l’offre Orange, l’abonnépeut également mettre fin à son contratd’abonnement à l’offre Fnac mobile avec Orangedans tous les cas et selon les modalités prévuspar cet article.Article 9 – Transmission à la Fnacdes informations relatives à l’abonnéOrange France pourra transmettre à la Fnac lesinformations relatives à l’abonné pour l’exécutiondu contrat. Ainsi, si l’abonné est également titulairede la carte adhérent Fnac, Orange Francecommuniquera à la Fnac le montant des facturesd’abonnement en vue de faire bénéficier l’abonnéde points Fnac supplémentaires. Sauf oppositionde sa part, exercée auprès de la Fnac en écrivantau Service Relations Adhérents, 67 boulevard duGénéral Leclerc, 92612 Clichy, les informationsconcernant l’abonné pourront être utilisées par laFnac pour lui adresser des informations commercialesconcernant des produits ou services inclus dansl’offre Fnac mobile avec Orange.CS Fnac mobile avec Orange - 17/01/08CS Fnac mobile avec Orange - 17/01/0826 27