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Liste de prix pourles entreprises clientesA chacun son chez-soi.


Logements de vacances (location)Coûts d’insertion1 à 4 annonces CHF 300.00 par annonce5 à 20 annonces CHF 250.00 par annonce21 à 50 annonces CHF 200.00 par annonce51 à 100 annonces CHF 150.00 par annoncedès 100 annonces CHF 120.00 par annoncePublication à l’essaiTestez notre offre: Publiez gratuitement une annonce pour unlogement de vacances (location) pendant trois mois surhomegate.ch. Ensuite, si vous souhaitez que l’annonce soitpubliée, les coûts d’insertion vous seront facturés comme indiquéci-dessus.Gratuit pour 3 mois(une prolongation n’est pas possible)Remarques importantesLogin: Pour pouvoir saisir un logement de vacances (à louer), vous devez ouvrir un compte d’utilisateur«logement de vacances (location)». Veuillez noter votre nom d’utilisateur et votre mot de passe. Vous enaurez à nouveau besoin plus tard pour actualiser la mise à disposition du logement, modifier votre annonceou l’effacer.Publication: Nous donnons le feu vert pour la publication des annonces le jour ouvrable qui suit leursaisie (après avoir vérifié leur qualité).Durée de la publication: Une durée fixe de publication de 12 mois est convenue pour votre annonce. Unforfait annuel est facturé (même en cas de durée plus courte de publication). Après écoulement de ces12 mois, l’annonce est automatiquement «désactivée».Calendrier des disponibilités: Vous pouvez toujours réactualiser en ligne le calendrier pour que les intéresséssachent si le logement de vacances est encore libre pendant la période où ils souhaiteraientl’occuper.Effacer: Vous devez effacer vous-même en ligne votre annonce. L’annonce sera alors bloquée pour le jourouvrable suivant.Facturation: Le forfait annuel est facturé après que l’annonce nous est confiée. Tous les prix s’entendenthors taxe à la valeur ajoutée.Renseignements: Vous pouvez nous joindre sur service @homegate.ch, en téléphonant au 0848 100 200ou par fax au numéro 0848 100 101.Page 4


Conditions d’insertion1.Champ d’applicationLes présentes Conditions d’insertion règlentles relations contractuelles entrele client et homegate SA dans le domainede la publication d’annonces. Lapublication d’annonces sur le site dehomegate SA implique l’acceptation desprésentes conditions.2.Prestations de homegate SA/genres d’annonceshomegate SA propose une plate-formesur Internet dans le domaine de «l’immobilierpour locataires et loueurs»ainsi que pour les «personnes intéresséespar l’achat et par la vente».3.Durée/résiliationLe mandat d’insertion est conclu par leclient et homegate SA pour une duréeindéterminée. Les annonces de particulierssont publiées jusqu’à révocationdu mandat par le client. Les professionnelsde l’immobilier disposant d’une interfaceélectronique sont tenus de résilierle mandat par écrit pour la fin d’unmois en observant un délai de résiliationd’un mois.4.Transmission des annonces àpublierLe client, ou l’intermédiaire auquel il adonné procuration, donne l’ordre de publieren transmettant l’annonce en lignepar voie électronique ou au moyen duformulaire d’insertion. Illustrations, logosou documentation complète sonttransmis en ligne sous la forme de fichiersimages GIF ou JPG.Toutes les photos, tous les plans et tousles films utilisés par homegate SA surmandat du client pour créer des annoncesrestent la propriété du client.Le «bon à tirer» est donné par le clienten même temps qu’il envoie sa demanded’insertion.5.Publication d’annonceshomegate SA se réserve le droit d’exigeren tout temps des modifications ducontenu de l’annonce, de refuser ou desuspendre la publication sans indiquerde motifs. Ne sont pas publiées en particulierles annonces qui ne portent passur un objet précis mais qui constituentuniquement des offres du client renvoyantà d’autres sites ou adresses,ainsi que les annonces jugées parhomegate SA comme étant non conformesà la législation ou dont elle estimequ’elles lèsent des tiers.6.Programme de saisie des donnéesSur demande, homegate SA met à ladisposition du client une application enligne spécifique pour la saisie des données.Il est également possible de mettreà la disposition du client une interfacesur la base du format de homegate.chpour transmettre des quantitésimportantes de données.7.Protection des donnéesLe client, ou la personne à laquelle il adonné procuration, autorise homegate SAà intégrer les annonces ainsi que leséléments dont elles se composent (telsque textes, illustrations, logos, etc.)dans les services en ligne ainsi que dansles services de ses partenaires contractuels,à les utiliser dans ses propresbuts ou à les rendre publics sous touteautre forme et, à cette fin, à les remanier.homegate SA s’engage à observerles dispositions du droit régissant laprotection des données, mais ne peutgarantir totalement la confidentialité,l’intégralité, l’authenticité et l’ac ces sibilitédes données personnelles. Leclient prend note en particulier du faitque les données personnelles peuventaussi être consultées dans des pays quin’ont pas édicté de dispositions relativesà la protection des données comparablesà celles dont s’est dotée laSuisse.8.Responsabilité du clientLe client répond intégralement ducontenu de son annonce. homegate SAdécline toute responsabilité quant aucontenu des annonces publiées sur sonsite. Le client assure à homegate SAque les annonces qu’il lui a remisespour publication sont en conformitéavec la loi et, en particulier, qu’elles nelèsent pas des tiers (droits d’auteur,par exemple) et ne constituent pas deséléments de faits délictueux. Le clientest également tenu de fournir des indicationsconformes à la vérité et il estresponsable de l’actualité des indicationset données qu’il fournit. Cetteobligation inclut, en cas de location oude vente de l’objet, le devoir d’effacerou de faire effacer l’annonce correspondanteau maximum trois jours plustard.Dans la mesure où la loi le permet, leclient libère homegate SA ainsi que sesorganes et auxiliaires de toute prétention.Si homegate SA est actionnée, leclient est tenu de prendre part au procèsdès que l’appel de tiers en cause estpublié. Le client est obligé en tout casde prendre en charge l’intégralité descoûts judiciaires et extrajudiciaires enrelation avec des prétentions de tiers.9.Limitation de la responsabilité civilede homegate SAhomegate SA ne peut pas garantir entout temps l’utilisation et l’accessibilitéininterrompue de la plate-forme Internet«homegate.ch». homegate SA déclinetoute responsabilité au cas où destiers non habilités prendraient connaissancedes données personnelles declients (par exemple dans le cas où des«pirates» s’introduiraient dans la banquede données par le biais d’un accèsnon autorisé). Par ailleurs, homegate SAne répond pas non plus des conséquencesde la non-publication d’annoncesillégales ou qu’elle juge illégalesainsi qu’en cas d’abus perpétrés par destiers par le biais de sa plate-forme Internet.En cas de perte de données chezhomegate.ch, chez un intermédiairedisposant d’une procuration ou chez leclient, homegate SA ne peut être tenuede verser des dommages et intérêts oude remplacer ces données.10.DroitsTous les droits liés aux programmes,prestations, procédures, design, logiciel,technologies, marques, entreprises,inventions ainsi qu’à tous les matériauxet matériels en relation sous uneforme quelconque avec la plate-forme«homegate.ch» sont la propriété dehomegate SA et de ses fournisseurs.Les droits relatifs aux textes fournis parles clients (par exemple droits d’auteur,droits sur les marques et noms, etc.)sont la propriété exclusive des clients.11.Calcul des coûts des annonces/conditions de paiementLes prix et conditions de paiement indiquésdans la liste de prix servent debase de calcul pour la facturation desinsertions. La version actuelle de la listede prix peut être consultée sur le sitewww.homegate.ch.12.Modifications des tarifsDes modifications des tarifs sont réservées.Elles sont valables simultanémentpour toutes les personnes souhaitantfaire publier des annonces et s’appliquentégalement aux contrats en cours.Le client a toutefois le droit de se retirerdu contrat dans les deux semaines quisuivent l’introduction des nouveaux tarifs.Dans ce cas, le prix est calculé prorata temporis sur la base de l’ancientarif.13.Autres dispositionsSont applicables en outre, à titre complémentaire,les Conditions commercialesgénérales de homegate SA, la miseen garde figurant sur le site «homegate.ch»ainsi que la Privacy Policy dehomegate SA. Ces documents peuventen tout temps être consultés dans leurversion actuelle sur le site www.homegate.ch.La présente version des Conditions d’insertionest une traduction. Seule la versionactuelle en allemand fait foi; ellepeut être consultée sur le site www.homegate.ch.Dans la mesure où les présentes Conditionsd’insertion ne renferment pas dedispositions contraires, les rapportscontractuels sont régis par les prescriptionsrelatives au contrat d’entreprise(art. 363 ss. CO).14.Droit applicable et forLa présente convention est soumise audroit suisse. Le for pour tous les litigesen relation avec l’utilisation de prestationssur le site homegate.ch estZurich.Page 5


Conditions générales1.Offre de prestations surle site homegate.chhomegate SA propose sur le site homegate.chdu World Wide Web (www) desbiens, des prestations de services etdes informations dans le domaine del’immobilier, des meubles, des prestationsde services de la finance, ainsi quedes conseils. homegate.ch offre en particulierà des annonceurs la possibilitéde commercialiser des prestations surhomegate.ch en relation avec les domainesmentionnés ci-dessus, respectivementde fournir et de publier des informationssur ces thèmes.homegate.ch met à disposition des utilisateursles informations et leur contenupour leur usage privé. Il est interdit deréutiliser, en particulier de publier uneseconde fois ou de rendre accessiblesces informations sur le www en dehorsdu site homegate.ch.L’ensemble de l’offre de homegate.chest destinée exclusivement à des utilisateursdomiciliés en Suisse.2.Accès à l’offre de prestationsL’accès technique à l’ensemble de l’offrede prestations de homegate.ch a lieugrâce au provider choisi par l’utilisateurlui-même et en particulier par le logicielqu’il a retiré auprès de tiers via Internet.Une partie des prestations de la plateformehomegate.ch sont accessiblesseulement après annonce préalable,respectivement après identification del’utilisateur. L’identification, respectivementl’annonce de l’utilisateur a lieu parun signe distinctif déterminé par l’utilisateurmême et un mot de passe.3.Obligations de l’utilisateurL’utilisateur s’engage à garder sec retsses signes distinctifs de légit imation et deles protéger contre l’u tilisation abusive depersonnes non-autorisées. Le mot depasse en particulier ne doit pas être notéet doit être modifié régulièrement. L’utilisateursupporte toutes les conséquencesrésultant de l’utilisation – égalementabusive – de ses signes distinctifs de légitimation.S’il existe des craintes que des tiercespersonnes non-autorisées aient connaissancedes signes distinctifs de légitimation,le mot de passe doit être immédiatementmodifié, respectivement le fairemodifier. L’utilisateur doit vérifier quetoutes les données qu’il a indiquées ou quisont à transférer sont complètes et correctes.L’utilisateur est responsable desdonnées envoyées jusqu’à la confirmationdu système.4.Exclusion de responsabilitéhomegate SA n’est pas le représentantdu fournisseur et n’est pas responsablevis-à-vis de tiers, comme en particuliervis-à-vis des intéressés et des acheteursimmobiliers pour la bonne exécutiond’un contrat d’achat ou de location qui aété conclu sur la base d’une offre sur laplate-forme.homegate.ch n’est pas responsable descontrats non exécutés dans les délais etdes dommages qui en résultent, àmoins qu’elle n’ait commis une fautegrave.Pour le surplus, homegate SA n’est enaucun cas responsable de l’appareil finalde l’utilisateur, ni de l’accès technique àl’offre de prestations de homegate SA, nidu logiciel nécessaire. Le trafic a lieu parun réseau ouvert, Internet. homegate SAexclut la responsabilité pour tous lesdommages résultant de l’utilisation d’Internet.Ceci est aussi valable pour leslogiciels qu’elle livre ainsi que pour lesconséquences résultant du transportdu logiciel via Internet et pendant cedernier.homegate SA se réserve le droit d’interrompreen tout temps les prestations deservices de la plate-forme pour la protectionde l’utilisateur lors de la déterminationdes risques de sécurité jusqu’àson élimination. Pour tous les dommagesrésultant de cette interruption ou surla base d’un blocage, homegate SA n’endosseaucune responsabilité.homegate SA n’endosse aucune responsabilitépour les suites de dérangements,d’interruptions et de retards, enparticulier du traitement, à moins qu’ellen’ait commis une faute grave.La responsabilité de homegate SA pourdes dommages occasionnés à l’utilisateuren raison de l’inexécution de sesobligations contractuelles, ainsi que pourdes dommages indirects et des suites dedommages tels que perte de gain ouprétentions de tiers, est exclue.En outre, homegate SA est en principeresponsable uniquement en cas de dommageintentionnel et pour négligencegrave à l’exclusion de la violation d’obligationsessentielles. En cas de faute légère,homegate SA n’est pas responsabledes dommages occasionnés par ses auxiliairesdans l’exercice de leur travail.5.Droits réservéshomegate SA se réserve le droit de modifieren tout temps l’offre de service.homegate SA se réserve en plus le droitd’effacer les Accounts des utilisateurs,pour autant qu’il existe des doutes fondésquant à l’exactitude des données.homegate SA se réserve le droit de compléteren tout temps son site Web ou demodifier ou effacer des informations.6.RisquesEn raison de la codification prévue, unepersonne non-autorisée ne peut en principepas consulter les données confidentiellesde l’utilisateur. Néanmoins, malgrétoutes les mesures de sécurité selon l’étatle plus avancé de la technique, il n’est paspossible de garantir une sécurité absolueaussi bien de la part de homegate.ch quede celle de l’utilisateur. L’ordinateur, respectivementle réseau de l’utilisateur dehomegate.ch, est partie intégrante dusystème homegate.ch. homegate.ch nepeut toutefois pas les contrôler et ils peuventdonc devenir un point faible du système.L’utilisateur prend note en particulier desrisques suivants:> Des connaissances insuffisantes dusystème ou des mesures de sécurité faisantdéfaut peuvent faciliter un accèsnon-autorisé (par ex. l’enregistrement dedonnées insuffisamment protégé sur ledisque dur). Il existe un danger permanentque des virus d’ordinateurs se répandentdans l’ordinateur lorsqu’il existeun contact avec le monde extérieur, quece soit par les réseaux d’ordinateurs (parex. Internet) ou des disquettes. L’introductionde programmes anti-virus peutdiminuer le risque et est conseillé à l’utilisateur.Il incombe à l’utilisateur de s’informeravec précision des mesures desécurité nécessaires.> Il est important que l’utilisateur netravaille qu’avec des logiciels provenantd’une source digne de confiance.> Il est possible qu’un tiers se procurel’accès à l’ordinateur du client pendantl’utilisation d’Internet, sans être remarqué.> La disponibilité opérationnelle d’Internetne peut pas être garantie. Il esten particulier possible que des erreursde transmission, des défauts techniques,des dérangements, des interventions illégalesdans des installations du réseau,une surcharge du réseau, un blocage délibérédes accès électroniques par destiers, des interruptions ou d’autres insuffisancesde la part de l’exploitant du réseauaient lieu.7.Droit étranger/limitationsd’importation et d’exportationL’utilisateur de homegate.ch prend notedu fait qu’il peut violer le cas échéantdes réglementations de droit étrangeren utilisant homegate.ch depuis l’étranger.Il appartient à l’utilisateur de s’informerà ce sujet. homegate SA déclinetoute responsabilité y relative.Si l’utilisateur accède à homegate.ch depuisl’étranger, il prend note en particulierdu fait qu’il pourrait se heurter, le caséchéant, à des restrictions d’importationet d’exportation pour les algorithmes decodification lors de l’utilisation de la plateformede homegate.ch depuis l’étranger.8.Modifications du contrathomegate SA se réserve le droit d’adapteren tout temps ces Conditions générales,y compris les «conditions d’utilisationet le disclaimer», ainsi que la«privacy policy» pour les affaires à venir.Les Conditions générales actuelles,comme elles apparaissent sur le site Internetde homegate.ch, sont applicablesau moment de la conclusion du contrat.9.Données du client –Privacy et Security PolicyLa Privacy et Security Policy de homegateSA, qui est publiée sur son site Internet,constitue une partie intégrantedu contrat.Page 6


Conditions généraleshomegate SA est expressément autoriséeà établir, respectivement à entreteniret à utiliser des profils d’utilisateurssur la base des informations qui lui sontaccessibles dans le cadre de la Privacy etSecurity Policy.10.Dispositions légalesréservées – nullité partielleLes éventuelles dispositions légales quirèglent l’exploitation et l’utilisation dehomegate.ch demeurent réservées etsont également applicables, dès leur entréeen vigueur, au raccordement existantde la plate-forme de homegate.ch.Si une disposition des Conditions généralesou des conditions complémentairesdevait être inefficace ou le devenir, lesautres dispositions resteraient applicables.Dans ce cas, les parties contractantess’engagent à convenir d’une réglementationqui est la plus proche économiquementde leur volonté commune.11.Conditions généralesde tiersUne partie de la plate-forme, respectivementcertaines prestations de servicesne sont pas fournies par homegate SA.En cas de sollicitation de ces prestationsde services, les conditions générales dufournisseur en question sont applicables.12.Conditions d’utilisationet disclaimerLe disclaimer et les conditions d’utilisationde homegate.ch sont applicables defaçon complémentaire. La version valabledu document peut être consultée auprèsdu site Internet de homegate.ch. Il s’agitici d’une traduction. Seule la version actuelleen allemand fait foi. Il est possiblede la consulter sur www.homegate.ch.13.Droit applicable et forLa présente convention est soumise audroit suisse. Le for pour tous les litiges enrelation avec l’utilisation de prestationssur le site homegate.ch est Zurich.14.Dispositions finalesCes CG ont été modifiées pour la dernièrefois le 1 er janvier 2009. Copyrightby homegate SA. La reproduction ou ladistribution sans accord préalable estinterdite. Tous les droits demeurent réservés.Page 7


A chacun son chez-soi.«Nous apprécions tout particulièrement le site homegate.chpour sa très grande simplicité d’utilisation et sa rapidité àtélécharger nos données. Les collaborateurs d’homegate.ch sontégalement toujours à notre écoute et très disponibles»Isabelle Carrard, Directrice, ID Immo.ch – Lausanne«homegate.ch symbolise le sérieux et la confiance quenous sommes en droit d’exiger d’un partenaire. Compatible avec lelogiciel MIG Courtage, nous l’avons sélectionné pour répondreà nos objectifs de diffusion. Les clients SCHMIDT Immobilier ontconfirmé la pertinence de ce choix.»Grégoire Schmidt, Directeur, SCHMIDT Immobilier – Martigny«homegate.ch est une plate-forme simple, conviviale et rapidesur tous les thèmes immobiliers. De par sa simplicité d’utilisation,homegate est facile à consulter, aussi bien pour le clientqui recherche un bien immobilier, que pour le professionnel quisouhaite publier des annonces. Les recherches sont rapides etles mises à jour fonctionnent correctement. homegate.chreprésente pour nous un partenaire efficace puisqu’il draine unlarge panel de clients dans toute la Suisse. Nous nous réjouissonsbeaucoup des nouvelles applications, qui ne manqueront pasde renforcer l’attractivité de ce portail.»Michel Colatruglio – Directeur – Riviera Properties – Veveyhomegate SAAv. d’Ouchy 18CH-1006 LausanneTél. 0848 100 200Fax 0848 100 101E-Mail: service@homegate.chwww.homegate.chPage 8003f_1006

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