CONTRAT Mobile VOXmobile - Orange Luxembourg

VOXShop :………………………………..Vendeur : ………………………………..Version PS21102008DÉJÀ CLIENT VOXMOBILE OUI NON N° d'appel : ….…… /.………….N° Client :.........................................................................CONTRAT Mobile VOXmobile Mme Mr Nom:.............................................................................................................. Prénom :............................................................Date de naissance : ............................... Nationalité : ...............................Adresse : ....................................................................................................................................................................................Code Postal : ................................. Ville : ..................................... Pays : ......................................................................................Téléphone : ................................. Fax : ...................................... E-mail : ....................................... @ .......................................Pièce d’identité : Carte d’identité Passeport Permis de conduire Carte de séjour N° :.....................................................Abonnement Mobile Nouveau contrat Migration ancien plantarifaire :.............................................. All Inclusive 5 5€ / mois sur 24 mois All Inclusive 10 10€ / mois sur 24 mois All Inclusive 20 20€ / mois sur 24 mois VOXFlat 25€ / mois sur 24 mois iPhone 35 35€ / mois sur 24 mois iPhone 50 50€ / mois sur 24 mois VOXmusic All Inclusive 20€ / mois sur 24 mois VOX Life 1€ consommation minimale par mois◦ Option mobile 5/24 5€ / mois sur 24 mois◦ Option mobile 5/12 5€ / mois sur 12 mois◦ Option mobile 10/24 10€ / mois sur 24 mois◦ Option Autre Opérateurs Mobiles 5€ / mois◦ Option BIS BlackBerry 12€ / mois sur 12 mois◦ Option BIS BlackBerry Roaming 20€ / mois sur 12 mois◦ Option @home soir et week end 4€ / mois◦ Option VOX Lusitano 1€ / mois◦ Option Europe 5 5€ / mois◦ Option Europe 20 20€ / mois◦ Option FRALUX Voix 10€ / mois◦ Option BELUX Voix 10€ / mois◦ Option DELUX Voix 10€ / mois◦ Option FRABELUX Voix 18€ / mois◦ Option SMS Illimités 10€ / mois Pas de parution de mon n° mobile dans l’annuaire( Modification à faire directement dans LEAP ) Renvoi automatique des appels vers ma boîtevocale : ◦ L ◦ F ◦ D ◦ E ◦ P Désactivation de la boîte vocale( à demander directement à OMC )N° d’appel : 661SIM :8935299Données pour l’activationN° d’appel(pour SIM supplémentaire) : 661SIM :8935299Formules Nationales :Formules DATA Pay as You Use 5€ / mois Data Medium 5€ / mois Data Large 10€ / mois Data Unlimited 25€ / moisRythme de facturation par tranche de 10kbPrix Data hors forfait: 1.30€ / MBFormule Frontalière: BeLux Data 50€ / moisFormules Internationales: Data World 10 MB 15€ / mois Data World 25 MB 35€ / mois Data World 50 MB 46€ / mois Data World 250 MB 144€ / mois Data World 500 MB 230€ / moisRythme de facturation par tranche de 100kbPrix Data hors forfait en zone EU-USA-Chine : 1.75€/MBPrix DATA pour les connexions hors Europe, USA et Chine : 13€/MBRemarque générale :Gardez votre code PUK remis avec votre carte SIM. Il sera nécessaire pour bloquer votre carte en cas de vol ou de perte !Paraphe : _ _ _ _ _VOXmobile S.A. • 8, z.a.i. Bourmicht • L-8070 BERTRANGE • Tél. 800 61 606 • Fax +352 27888 100 • www.vox.lu • RC B93817 • TVA LU19749504

VOXShop :………………………………..Vendeur : ………………………………..Version PS21102008DÉJÀ CLIENT VOXMOBILE OUI NON N° d'appel : ….…… /.………….N° Client :.........................................................................CONTRAT FIXE :VOXmobile Mme Mr Nom:.............................................................................................................. Prénom :............................................................Date de naissance : ............................... Nationalité : ...............................Adresse : ....................................................................................................................................................................................Code Postal : ................................. Ville : ..................................... Pays : ......................................................................................Téléphone : ................................. Fax : ...................................... E-mail : ....................................... @ .......................................Pièce d’identité : Carte d’identité Passeport Permis de conduire Carte de séjour N° :.....................................................Nos produits fixes: Call By Call Présélection VOXline Classic VOXline Classic + ADSL jusqu’à 2MB ADSL jusqu’à 8MB ADSL jusqu’à 15MB All In One Flat jusqu’à 2MB All In One Flat jusqu’à 8MB All In One Flat jusqu’à 15MB ANALOGIQUE ISDN ( supplément 6€ )Ligne principale:Ligne additionnelle ( MSN ):Ligne additionnelle ( MSN ):Ligne additionnelle ( MSN ): Nouvelle Installation MigrationEn cas de migration, merci d’indiquer l’opérateur fixe actuel : PT Luxembourg Tele2 Luxembourg Luxembourg Online Visual Online _____________________Numéro de compte de PT Luxembourg :Se trouve sur la facture en haut à gauche, numéro à 10 chiffres commencantpar 03 ou 040 _ _ _ _ _ _ _ _ _Numéro INE de PT LuxembourgSe trouve sur la facture PT Luxembourg ou en possession de l’opérateuractuel, numéro commencant par 134134_ _ _ _ _ _OPTIONS FIXES : Activation Fastpath Adresse IP fixePour les autres options et services fixes, merci decompléter l’annexe 1Vérification de la possibilité de dégroupage :MDF N° : ___________DISTANCE : __________Vérification des données du titulaire Le titulaire auprès de l’opérateur actuel est le client Le titulaire auprès de l’opérateur actuel est differentTitulaire :__________________________________Vérification de l’adresse d’installation ADSL : Identique à l’adresse de facturation Installer ADSL à l’adresse ci-dessous :__________________________________________________________________________________All In One FLAT Nouveau numéro Migration ancient plan tarifaireActivation de plan tarifaire VOX Flat gratuit sur la lignemobile :Activation de plan tarifaire VOX Flat supplémentairesur la ligne mobile :Prix 15 € sur 24 moisPour les options disponibles sur le service mobile,merci de compléter le contrat Abonnement Mobile.EDITUS : PAS de parution du numéro fixe dans EDITUS Parution de tous les numéros fixes et mobiles sur cecompte client Parution mixte, à préciser sous remarquesParaphe : ..................................................................................................VOXmobile S.A. • 8, z.a.i. Bourmicht • L-8070 BERTRANGE • Tél. 800 61 606 • Fax +352 27888 100 • www.vox.lu • RC B93817 • TVA LU19749504

Version PS21102008CONDITIONS SPÉCIFIQUES VOXFLAT, ALLINCLUSIVECette offre est non cumulable avec toute autre offre VOXmobile. Le client bénéficie gratuitement et une fois par mois de lapossibilité d’augmenter son abonnement en fonction de ses besoins. Le client s’engage à utiliser les abonnements no limit ouunlimited en bon père de famille, dans le cas contraire VOXmobile se réserve le droit de restreindre au client l’accès à ce service. Aleur terme, les abonnements 12 et 24 mois sont renouvelables par tacite reconduction pour une période de 6 mois. Touterésiliation doit être confirmée au moins 1 mois avant la date d’échéance du contrat. En cas de résiliation le client reste redevableauprès de VOXmobile de tout abonnement ou consommation dû au terme du contrat initial. J’autorise VOXmobile S.A déspossibilité de dégroupage de ma ou mes lignes téléphoniques à procéder en mon nom aux opérations légales nécessaires à cetransfert en sa faveur. Le client déclare avoir pris connaissance du fait qu’habitant à l’étranger ou en zone frontalièreluxembourgeoise, le réseau servant à la transmission des données peut raisonnablement être un réseau autre que VOXmobilepouvant engendrer des frais roaming pour lesquels le client nous reste entièrement redevable. Tout blocage sur notre réseau n’est,pour des raisons techniques et logistiques, pas permanent. Le client reste lui seul responsable du choix final du réseau sur lequel ildésire effectuer ses communications voix et data.CONDITIONS SPÉCIFIQUES À LA PRÉSELECTIONNous VOXmobile SA agissant par la présente en nom du client ci-dessous désigné, passons commande pour effectuer laprésélection des numéros indiqués dans la présente demande de présélection. Le signataire reconnais que la conclusion du présentcontrat se fait conformément aux conditions générales de vente des deux opérateurs, et donne par la présente mandat àVOXmobile S.A. de faire en son nom toutes les démarches nécessaires concernant la présélection pour le(s) numéro(s)téléphonique(s) indiqués dans la présente demande. J’autorise VOXmobile S.A dés possibilité de dégroupage de ma ou mes lignestéléphoniques à procéder en mon nom aux opérations légales nécessaires à ce transfert en sa faveur.La présente demande deprésélection vaut également procuration de résiliation auprès de mon prestataire actuel de mon (mes) contrat(s), à la prochaineéchéance, avec le(s) numéro(s) spécifié(s). Le signataire du présent contrat certifie en outre être le titulaire des lignestéléphoniques.CONDITIONS SPÉCIFIQUES ABONNEMENT ALL IN ONELe présent contrat est conclu pour une durée de 24 mois et est renouvelable tous les 6 mois par tacite reconduction. Touterésiliation doit être confirmée au moins 1 mois avant la date d’échéance du contrat. En cas de résiliation le client reste redevableauprès de VOXmobile de tout abonnement ou consommation dû au terme du contrat initial. J’autorise VOXmobile S.A déspossibilité de dégroupage de ma ou mes lignes téléphoniques à procéder en mon nom aux opérations légales nécessaires à cetransfert en sa faveur. Je certifie exact l’ensemble des renseignements ci-dessus. Je reconnais avoir reçu un exemplaire des tarifsen vigueur à la date du contrat, des Conditions Générales de Vente, ainsi que des conditions particulières de VOXmobile S.A., enavoir pris connaissance, les avoir approuvées notamment les clauses relatives aux conditions d’acceptation du présent contratd’abonnement, et aux conditions de règlement.CONDITIONS SPÉCIFIQUES À L’OPTION FRONTALIER : BELUX, FRALUX, FRABELUX, VOICE ET DATALes conditions des options frontalières sont valables pendant les 240 premières minutes/mois, sur les communications faites etreçues en Belgique sur le réseau Mobistar et en France sur le réseau Orange. Pour les communications en dehors ou non comprisedans les 240 minutes, les tarifs roaming habituels selon le plan tarifaire du client seront appliqués.CONDITIONS PARTICULIÈRES ALL IN ONE FLATLe présent contrat est conclu pour une durée de 24 mois. A son terme il est renouvelable par tacite reconduction pour une périodede 6 mois reconductible. Toute résiliation doit être confirmée au moins 1 mois avant la date d’échéance du contrat. En cas derésiliation le client reste redevable auprès de VOXmobile de tout abonnement ou consommation dû au terme du contrat initial.J’autorise VOXmobile S.A dés possibilité de dégroupage de ma ou mes lignes téléphoniques à procéder en mon nom auxopérations légales nécessaires à ce transfert en sa faveur.CONTRAT D’ABONNEMENT VOXmobileJe certifie exact l’ensemble des renseignements ci-dessus. Je reconnais avoir reçu un exemplaire des tarifs en vigueur à la date ducontrat, des Conditions Générales de Vente, ainsi que des conditions particulières de VOXmobile S.A., en avoir pris connaissance,les avoir approuvées notamment les clauses relatives aux conditions d’acceptation du présent contrat d’abonnement, et auxconditions de règlement.Mode de paiement et d’envoi Je souhaite bénéficier de 0,5% de remise mensuelle sur le total de mes communications et opte pour le prélèvementautomatique de mes factures (Remplir l’annexe 3) La domiciliation bancaire est obligatoire pour les contrats mobile iPhone. Je ne souhaite pas payer par prélèvement automatique et je m’engage à payer la facture dans un délai de 15 jours J’accepte de recevoir gratuitement chaque mois ma facture par voie électronique sur mon adresse e-mail ci-après:................................................................... @ ..........................................................................................................., En cas de besoin, VOXmobile m’offre une adresse e-mail : ...................................... @ .................................., Je préfère recevoir ma facture par courrier pour 2 €Remarques :......................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................DATE : ………./………./…………. à .............................................. SIGNATURE :NOM : ................................................... ....... ......................................................................Annexe1VOXmobile S.A. • 8, z.a.i. Bourmicht • L-8070 BERTRANGE • Tél. 800 61 606 • Fax +352 27888 100 • www.vox.lu • RC B93817 • TVA LU19749504

Annexe 1 :SOUSCRIPTION DE SERVICES ANNEXESN° Client :................................................Je soussigné :Nom :........................................................................Prénom :.......................................................Déclare souscrire aux services suivants :Appels en instanceConférence à troisDéviation d'appelsSERVICES DISPONIBLESSOUSCRIPTIONDéviation d'appels contrôlés à distance(with PIN code)Envoi des messages( User to User signalling)Affichage du numéro de l'appelant chez l'appeléautorisation / restriction ARRIVEEAffichage du numéro de l'appelant chez l'appeléautorisation / restriction DEPARTAffichage du numéro de l'appelé chez l'appelantautorisation / restrictionPortabilité du terminalDéviation d'appels activée par EPTRenvoi d'appels sur annonce enregistrée personnaliséeRenvoi d'appels sur annonce enregistrée standardiséeDéviation automatique en cas de rupture de ligneRéveil automatiqueNe pas dérangerTransfert d'appelRappel automatique vers ligne occupéeAppel vers destination fixe après délaiAppel vers destination fixe après décrochage du combinéBlocage de numéros d'appels individuels(sortants) (black/white-list)Blocage temporaire du raccordementRéactivation d'un blocage temporaireBlocage des appels avec communications payantesBlocage des appels avec préfixe ' 0 'Blocage des appels à destination des services adultes( 905 et assimilés )Interception d'appels malveillants (fees per line)Informations sur appels reçus dans le passéEchange du numéro d'appelModification du code secret (utilisé pour pouvoir modifier les paramètres de certaines facilités)Sub-adressing(adresses spécifiques pour différents terminaux)Ces services pourront m’être facturés conformément aux Conditions Générales de vente de VOXmobile S.A.DATE : ………./………./…………. à ............................................. SIGNATURE :NOM : ................................................... .............. .......................................................................VOXmobile S.A. • 8, z.a.i. Bourmicht • L-8070 BERTRANGE • Tél. 800 61 606 • Fax +352 27888 100 • www.vox.lu • RC B93817 • TVA LU19749504

Annexe2Version PS21102008Annexe 2 : PROCURATION POUR LA DEMANDE DEPORTAGE DE NUMERO MOBILEN° Client :.....................................................CLIENT PRIVE □ code revendeur [ ………..…..…]CLIENT PROFESSIONNEL □no procuration (veuillez laisser vide)no TVA : [ ……………….…..………..]raison sociale : [..........................… ]Nom / Dénomination : [ …………………………………………..….........................................](titulaire du contrat)Prénom / Contact : [ …………………….………………………….........................................]Adresse : Rue [….…………………………………..……………..…...................…....................]Lieu [………………………………………….………..................................….............]Boîte Postale [………........................………] Code Postal [……….……….…….… ]_________________________________________________________________________________________________prestataire actuel : □ CMD □ MOBILUX □ P&T □ TANGO □ VOXMOBILE□ Je désire porter mon (mes) numéro(s) mobile(s) et recevoir au préalable les informations relatives aux obligations de moncontrat auprès de mon prestataire actuel. Le portage doit être confirmé par la communication du code de portage endéans 15jours calendriers.□ Je désire porter mon (mes) numéro(s) mobile(s) et je renonce de recevoir au préalable les informations relatives auxobligations qui m’incombent en vertu de mon contrat actuel. Je déclare avoir une connaissance parfaite des obligationsdécoulant de mon (mes) contrats, notamment des frais totaux à ma charge en cas de portage avant échéance de moncontrat.La présente demande de portage vaut également procuration de résiliation auprès de mon prestataire actuel demon (mes) contrat(s), à la prochaine échéance, avec le(s) numéro(s) spécifié(s) ci-après. Les obligationscontractuelles seront à respecter jusqu'à la fin du contrat.En cas de refus de la demande de portage pour des motifs énumérés à l'article 5 de la décision 04/77 de l'InstitutLuxembourgeois de Régulation, la présente demande sera considérée comme nulle et non avenue et ne produirapas d'effet.Date de portage souhaitée (entre 1 et 60 jours calendriers) :. . / . . / . . . .(facultatif)Je désire porter le(s) numéros suivant(s) :ICCIDNuméro d'appelnuméro série carte SIMNuméro de fax(si attribué)Numéro de données(si attribué)Nouveau ICCID(si carte prépayéesans facture)(Vous pouvez joindre une liste des numéros à porter- dans ce cas, veuillez cocher ici : liste jointe □La portabilité du numéro mobile entraîne conjointement le portage du numéro de la boîte vocale mobile.Pour toute information complémentaire, veuillez consulter le document " Frequently Asked Questions " du GIE TELCOM sur le sitewww.telcom.lu ou le site de l'Institut Luxembourgeois de Régulation www.ilr.lu.Nom et prénom :[………………………………… ………………………………………………………………].(si demandeur différent du titulaire d’un contrat d’abonnement – joindre mandat ou Bon de commande)Lu et approuvé , signature autorisée :…………………………………. Date :……………….Vendeur : [:…………………….…… ]En application de la loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractèrepersonnel, le client est rendu attentif au fait que les données collectées feront l’objet d’un traitement par le G.I.E. TELCOM en vue duportage de son numéro.Annexe3A établir en deux exemplairesPage ……de ………VOXmobile S.A. • 8, z.a.i. Bourmicht • L-8070 BERTRANGE • Tél. 800 61 606 • Fax +352 27888 100 • www.vox.lu • RC B93817 • TVA LU19749504

Annexe2Version PS21102008Annexe 2 :PROCURATION POUR LA DEMANDE DEPORTAGE DE NUMERO MOBILEN° Client :.....................................................Annexe à la procuration pour la demande de portage de numéros mobiles1.ICCIDnuméro série carte SIM(seulement si carte prépayée)Numéro d'appelNuméro de fax(si attribué)Numéro dedonnées(si attribué)Nouveau ICCID(si carte prépayée sansfacture)2.3.4.5.6.7.89.10.11.12.13.14.15.Nom et prénom :[………………………………… ………………………………………………………………].(si demandeur différent du titulaire d’un contrat d’abonnement – joindre mandat ou Bon de commande)Lu et approuvé , signature autorisée :………………………………….Date :……………….Vendeur : [:…………………….…… ]En application de la loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractèrepersonnel, le client est rendu attentif au fait que les données collectées feront l’objet d’un traitement par le G.I.E. TELCOM en vue duportage de son numéro.A établir en deux exemplairesPage ……de ………VOXmobile S.A. • 8, z.a.i. Bourmicht • L-8070 BERTRANGE • Tél. 800 61 606 • Fax +352 27888 100 • www.vox.lu • RC B93817 • TVA LU19749504

Annexe 3Version PS21102008Annexe 3 :PROCURATION POUR LA DEMANDE DEPRELEVEMENT AUTOMATIQUEN° Client :.................................................Pour vous simplifier la vie, VOXmobile vous propose de régler vos factures par prélèvement automatique.Il vous suffit de nous retourner l’autorisation de prélèvement ci-jointe dûment remplie et signée, à l’adresse indiquéeen bas de page. Votre compte sera alors débité des sommes dues endéans les 15 jours, ce qui vous laisse le tempsnécessaire pour vérifier votre facture.Pour vous remercier, VOXmobilevous offre une remise mensuellede 0,5 % sur le montant total de vos communications.--------------------------------------------------------------------------------------------------(Original à retourner dûment rempli et signé à l’adresse indiquée ci-dessous)Votre n° de téléphone : _______________________MATRICULE CLIENT : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _Code banque : ____________________ID Cetrel : 4814001014(Cadre réservé à VOXmobile)AUTORISATION DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUEJ’autorise VOXmobile S.A. à prélever de mon compte toutes les sommes dues et ce jusqu’à révocation de mon autorisation de prélèvement.Numéro client :___________________________________COORDONNEES BANCAIRES□ Compte bancaire luxembourgeois :TITULAIRE DU COMPTE BANCAIRE□ Madame □ Mademoiselle □ MonsieurBanque : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _N° de compte (IBAN) :Nom – Prénom : ________________________________Adresse :___________________________________________________________________________________Code Postal:_________________Ville : _________________________________________Pays :_________________________________________□ Carte de crédit : □ Visa □ Eurocard □ American expressN° carte de crédit :Date d’expiration mm/aa :Code CVV (3 derniers chiffres au dos de votre carte de crédit) :ACCEPTATION PAR L’ORGANISME FINANCIERDate et signature : _ _ / _ _ / _ _ _ _VOXmobile S.A. • 8, z.a.i. Bourmicht • L-8070 BERTRANGE • Tél. 800 61 606 • Fax +352 27888 100 • www.vox.lu • RC B93817 • TVA LU19749504