JORF n°0250 du 27 octobre 2010 Texte n°7 ARRETE Arrêté du 26 ...

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JORF n°0250 du 27 octobre 2010 Texte n°7 ARRETE Arrêté du 26 ...

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3Mcgéo 1,10 1,20 1,10 1,10 1,00 0,90 0,90 0,80Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l’altitude prend les valeurs suivantes :0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plusMcalt 0 0,2 0,4Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet deserre prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à unréseau de chaleur et à un réseau de froid :Vous pouvez consulter le tableau dans leJOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7où :Contenu CO2des réseaux dechaleur en g/kWhContenu CO2 50 50 contenu CO2100100 contenu CO2150Contenu CO2150McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0Contenu CO2des réseaux defroid en g/kWhContenu CO2 50 50 contenu CO2100100 contenu CO2150Contenu CO2150McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleurou à un réseau de froid :Contenu CO2

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