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Bail à loyer à court terme pour appartement de vacances meublé ...

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<strong>Bail</strong> à <strong>loyer</strong> à <strong>court</strong> <strong>terme</strong> <strong>pour</strong><strong>appartement</strong> <strong>de</strong> <strong>vacances</strong> meublémaison <strong>de</strong> <strong>vacances</strong> meublée<strong>Bail</strong> à <strong>loyer</strong> LOUEUR LOCATAIRELoueur (nom, adresse exacte) e-mailtéléphoneLocataire (nom, adresse exacte) e-mailtéléphoneChose louée à (lieu) étagetéléphone surface totale <strong>de</strong> l’<strong>appartement</strong> m 2composé(e) <strong>de</strong> chambres <strong>pour</strong> un total <strong>de</strong> personnes avec un tout lits, dont litsâge <strong>de</strong>s enfantsparking <strong>de</strong> stationnementanimaux domestiquesPrix <strong>de</strong> location Sfr. par Total Sfr.InclusPrix <strong>de</strong> location et tous les prestations comme literie, nettoyage final, courant électrique, chauffage, parking etc.Serviettes <strong>de</strong> bain et linges <strong>de</strong> cuisineUtilisation gratuite du centre sportif (piscine, patinoire artificielle)Pas inclusTAXE DE SÉJOUR Nombre <strong>de</strong> joursAdultes à Sfr. Sfr. par jour total Sfr.Enfants à Sfr. Sfr. par jour total Sfr.TAXE D’HEBERGEMENTAdultes à Sfr. Sfr. par jour total Sfr.AUTREtotal Sfr.Total Sfr.Paiement Compte <strong>de</strong> chèques postaux ou bancaire no Swift Co<strong>de</strong>ChèqueConvention spécialeArrhes à la conclusion du contrat Sfr. sol<strong>de</strong> jusqu’auDébut <strong>de</strong> la location le à heures Fin <strong>de</strong> la location le à heuresImportantLe présent contrat, dûment signé par les <strong>de</strong>ux parties, n’entre en vigueur qu’au moment où il est en main du loueur et queles arrhes convenues sont en possession <strong>de</strong> loueur. Si le contrat signé par les <strong>de</strong>ux parties et les arrhes ne sont pasen possession du loueurjusqu’auau plus tard, le loueur a le droit disposer <strong>de</strong> la chose louée sans autre avis et sans être tenu à dédommagement envers lelocataire. Sont d’autre part déterminantes las autres conditions <strong>de</strong> location qui figurent au page 3 et que le locatairereconnaît par sa signature.fait en double et signé par les <strong>de</strong>ux partiesDate:Le loueur:Date:Le locataire:Nous recommandons au locataire <strong>de</strong> conclure une assurance <strong>de</strong>s frais d’annulation. Si cette assurance est désirée, veuillez lire lafeuille 3 <strong>de</strong> ce contrat.L’assurance <strong>de</strong> frais d’annulation à été conclue n'a pas été conclue


<strong>Bail</strong> à <strong>loyer</strong> à <strong>court</strong> <strong>terme</strong> <strong>pour</strong><strong>appartement</strong> <strong>de</strong> <strong>vacances</strong> meublémaison <strong>de</strong> <strong>vacances</strong> meublée<strong>Bail</strong> à <strong>loyer</strong> LOUEUR LOCATAIRELoueur (nom, adresse exacte) e-mailtéléphoneLocataire (nom, adresse exacte) e-mailtéléphoneChose louée à (lieu) étagetéléphone surface totale <strong>de</strong> l’<strong>appartement</strong> m 2composé(e) <strong>de</strong> chambres <strong>pour</strong> un total <strong>de</strong> personnes avec un tout lits, dont litsâge <strong>de</strong>s enfantsparking <strong>de</strong> stationnementanimaux domestiquesPrix <strong>de</strong> location Sfr. par Total Sfr.InclusPrix <strong>de</strong> location et tous les prestations comme literie, nettoyage final, courant électrique, chauffage, parking etc.Serviettes <strong>de</strong> bain et linges <strong>de</strong> cuisineUtilisation gratuite du centre sportif (piscine, patinoire artificielle)Pas inclusTAXE DE SÉJOUR Nombre <strong>de</strong> joursAdultes à Sfr. Sfr. par jour total Sfr.Enfants à Sfr. Sfr. par jour total Sfr.TAXE D’HEBERGEMENTAdultes à Sfr. Sfr. par jour total Sfr.AUTREtotal Sfr.Total Sfr.Paiement Compte <strong>de</strong> chèques postaux ou bancaire no Swift Co<strong>de</strong>ChèqueConvention spécialeArrhes à la conclusion du contrat Sfr. sol<strong>de</strong> jusqu’auDébut <strong>de</strong> la location le à heures Fin <strong>de</strong> la location le à heuresImportantLe présent contrat, dûment signé par les <strong>de</strong>ux parties, n’entre en vigueur qu’au moment où il est en main du loueur et queles arrhes convenues sont en possession <strong>de</strong> loueur. Si le contrat signé par les <strong>de</strong>ux parties et les arrhes ne sont pasen possession du loueurjusqu’auau plus tard, le loueur a le droit disposer <strong>de</strong> la chose louée sans autre avis et sans être tenu à dédommagement envers lelocataire. Sont d’autre part déterminantes las autres conditions <strong>de</strong> location qui figurent au page 3 et que le locatairereconnaît par sa signature.fait en double et signé par les <strong>de</strong>ux partiesDate:Le loueur:Date:Le locataire:Nous recommandons au locataire <strong>de</strong> conclure une assurance <strong>de</strong>s frais d’annulation. Si cette assurance est désirée, veuillez lire lafeuille 3 <strong>de</strong> ce contrat.L’assurance <strong>de</strong> frais d’annulation à été conclue n'a pas été conclue


<strong>Bail</strong> à <strong>loyer</strong> à <strong>court</strong> <strong>terme</strong> <strong>pour</strong> <strong>appartement</strong> <strong>de</strong><strong>vacances</strong> meublé /maison <strong>de</strong> <strong>vacances</strong> meubléeProposition <strong>pour</strong>e-mailtéléphoneChose louéeà (lieu)Nous vous recommandons <strong>de</strong> conclure <strong>pour</strong> la chose louée une assurance <strong>de</strong>s frais d’annulation.Sommes d’assurance (prix <strong>de</strong> location)Prime 5% <strong>de</strong> la somme d’assurancetotal Sfr.Pourquoi une assurance <strong>de</strong>s frais d’annulation?L’assurance en question couvre les frais d’annulation dus en vertu <strong>de</strong> ce contrat <strong>de</strong> location lorsque vous <strong>de</strong>vez le dédireinvolontairement (voir les dispositions exactes au page 3) par ex. par suite <strong>de</strong> maladie, d’acci<strong>de</strong>nt ou <strong>de</strong> décès d’un assuré, <strong>de</strong>dommages aux biens <strong>de</strong> l’assuré.Comment pouvez-vous conclure cette assurance?Payez 5% <strong>de</strong> la somme d’assurance (voir ci-<strong>de</strong>ssus) au compte <strong>de</strong> chèques postaux indiqué ci-après. Vous êtes assuré dès le jour dupaiement. La quittance, conjointement avec les conditions d’assurance au page 3, tient lieu <strong>de</strong> police.Que <strong>de</strong>vez-vous faire si vous résiliez le contrat?Vérifiez si le motif <strong>de</strong> votre résiliation est couvert en vertu <strong>de</strong>s conditions d’assurance figurant au page 3. Envoyez à l’adresseindiquèe (chiffre 6) au locateur.Prière d’indiquer sur le feuille 1 si une assurance a – ou n’a pas – été conclue.Début <strong>de</strong> la location le à heures Fin <strong>de</strong> la location le à heuresN’oubliez pas <strong>de</strong> verser la prime le plus tôt possible au compte indiqué ci-après. Vous êtes alors immédiatement assuré.La prime est payable à Grin<strong>de</strong>lwald Tourisme au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat, en espèces ou sur le compte<strong>de</strong> chèques postaux indiqué ci-après par Grin<strong>de</strong>lwald Tourisme. Si le contrat est conclu moins <strong>de</strong> 30 jours avant l’arrivée dansle logement, la prime d’assurance est payable immédiatement.Bureau d’encaissement <strong>pour</strong> la prime :GRINDELWALD TOURISMUSAnnullationskostenversicherungCH-3818 Grin<strong>de</strong>lwaldPostcheckkonto 30-711186-8 CHF - Swiss Post / Post Finance, CH-3030 Bern - SWIFT-Co<strong>de</strong>: POFICHBEIBAN CH85 0900 0000 3071 1186 8 / Clearing Nr. 0900Bon voyage et agréable séjour!


<strong>Bail</strong> à <strong>loyer</strong> à <strong>court</strong> <strong>terme</strong> <strong>pour</strong><strong>appartement</strong> <strong>de</strong> <strong>vacances</strong> meublémaison <strong>de</strong> <strong>vacances</strong> meublée<strong>Bail</strong> à <strong>loyer</strong> LOUEUR LOCATAIRELoueur (nom, adresse exacte) e-mailtéléphoneLocataire (nom, adresse exacte) e-mailtéléphoneChose louée à (lieu) étagetéléphone surface totale <strong>de</strong> l’<strong>appartement</strong> m 2composé(e) <strong>de</strong> chambres <strong>pour</strong> un total <strong>de</strong> personnes avec un tout lits, dont litsâge <strong>de</strong>s enfantsparking <strong>de</strong> stationnementanimaux domestiquesPrix <strong>de</strong> location Sfr. par Total Sfr.InclusPrix <strong>de</strong> location et tous les prestations comme literie, nettoyage final, courant électrique, chauffage, parking etc.Serviettes <strong>de</strong> bain et linges <strong>de</strong> cuisineUtilisation gratuite du centre sportif (piscine, patinoire artificielle)Pas inclusTAXE DE SÉJOUR Nombre <strong>de</strong> joursAdultes à Sfr. Sfr. par jour total Sfr.Enfants à Sfr. Sfr. par jour total Sfr.TAXE D’HEBERGEMENTAdultes à Sfr. Sfr. par jour total Sfr.AUTREtotal Sfr.Total Sfr.Paiement Compte <strong>de</strong> chèques postaux ou bancaire no Swift Co<strong>de</strong>ChèqueConvention spécialeArrhes à la conclusion du contrat Sfr. sol<strong>de</strong> jusqu’auDébut <strong>de</strong> la location le à heures Fin <strong>de</strong> la location le à heuresImportantLe présent contrat, dûment signé par les <strong>de</strong>ux parties, n’entre en vigueur qu’au moment où il est en main du loueur et queles arrhes convenues sont en possession <strong>de</strong> loueur. Si le contrat signé par les <strong>de</strong>ux parties et les arrhes ne sont pasen possession du loueurjusqu’auau plus tard, le loueur a le droit disposer <strong>de</strong> la chose louée sans autre avis et sans être tenu à dédommagement envers lelocataire. Sont d’autre part déterminantes las autres conditions <strong>de</strong> location qui figurent au page 3 et que le locatairereconnaît par sa signature.fait en double et signé par les <strong>de</strong>ux partiesDate:Le loueur:Date:Le locataire:Nous recommandons au locataire <strong>de</strong> conclure une assurance <strong>de</strong>s frais d’annulation. Si cette assurance est désirée, veuillez lire lafeuille 3 <strong>de</strong> ce contrat.L’assurance <strong>de</strong> frais d’annulation à été conclue n'a pas été conclue


<strong>Bail</strong> à <strong>loyer</strong> à <strong>court</strong> <strong>terme</strong> <strong>pour</strong> <strong>appartement</strong> <strong>de</strong><strong>vacances</strong> meublé maison <strong>de</strong> <strong>vacances</strong> meubléeConditions <strong>de</strong> location1. Si le locataire ne peut pas partir en <strong>vacances</strong>, il doit en informer le loueur le plus tôt possible. Il répond toutefois du paiement du prix <strong>de</strong> location si le logement retenu n’a pu êtrereloué à quelqu‘un d’autre <strong>pour</strong> la pério<strong>de</strong> prévue. Si la pério<strong>de</strong> <strong>de</strong> location convenue n’a pas été complètement utilisée, le locataire est néanmoins tenu au paiement <strong>de</strong> lalocation <strong>pour</strong> toute la durée initialement convenue. En ce qui concerne la résiliation prématurée du contrat, les dispositions du Co<strong>de</strong> suisse <strong>de</strong>s obligations sont applicables.2. Les contestations concernant la chose louée doivent être formulées au moment <strong>de</strong> l’entrée dans les lieux, à défaut <strong>de</strong> quoi il est admis que les locaux et l’inventaire ont ététrouvés conformes au contrat et en bon état.3. Le locataire s’engage à préserver <strong>de</strong> tout dommage les locaux qu’il a loués ainsi que l’inventaire correspondant et <strong>de</strong> les restituer à la fin <strong>de</strong> la pério<strong>de</strong> <strong>de</strong> location avec toutes lesclés et accessoires selon la liste d’inventaire. les objets endommagés ou inutilisables doivent être remplacés <strong>de</strong> manière que le loueur n’en subisse aucun désavantage.4. En outre, le locataire s’engage à ne rien faire qui soit dommageable à la maison ou à l’inventaire et à informer sans délai le loueur <strong>de</strong> tout ce qui semble défectueux ou nuisible,ainsi qu’à ne sous-louer ni en totalité ni en partie la chose louée, c’est-à-dire que l’<strong>appartement</strong> ou le chalet ne doit être habité que par le nombre <strong>de</strong> personnes mentionné aurecto.5. Le locataire doit supporter tout dommage occasionné par sa faute à la maison ou à l’inventaire. Aucun objet susceptible <strong>de</strong> les obstruer ne doit être jeté dans les WC etcanalisations.6. Hors <strong>de</strong>s conditions particulières <strong>de</strong> ce contrat, sont applicables les articles 253 à 274 du Co<strong>de</strong> suisse <strong>de</strong>s obligations.7. Conditions spéciales:8. En cas <strong>de</strong> contestations relatives au présent contrat c’est le lieu où se trouve la chose louée qui est reconnu comme for. Le droit suisse est déterminant.- Le loueur-Conditions d’assurance <strong>pour</strong> l’assurance <strong>de</strong>s frais d’annulation Édition 10.99 (8000345) – (la Loi fédérale sur le contrat d’assurance (LCA) est applicable en complémentaux présentes dispositions)1. Personnes assuréesSont assurés le preneur d’assurance (partenaire contractuel du loueur) et les personnes utilisant avec lui la maison ou l’<strong>appartement</strong> loué(e) pendant la totalité <strong>de</strong> la durée <strong>de</strong>location contractuellement convenue.2. Prestations assuréesLa Winterthur prend en charge les frais d’annulation contractuellement dus (hors frais <strong>de</strong> dossier) si le séjour ne peut être commencé ou s’il doit être différé ou interrompuprématurément.3. Evénements assuréesLa Winterthur sert ses prestations lorsque– l’assuré est victime d’un acci<strong>de</strong>nt, tombe mala<strong>de</strong> ou décè<strong>de</strong> ;- l’une <strong>de</strong>s personnes proches <strong>de</strong> l’assuré est victime d’un acci<strong>de</strong>nt, tombe mala<strong>de</strong> ou décè<strong>de</strong> ;- le remplaçant à la place <strong>de</strong> travail est victime d’un acci<strong>de</strong>nt, tombe mala<strong>de</strong> ou décè<strong>de</strong> ;- les biens <strong>de</strong> l’assuré ont été endommagés par un incendie ou un événement naturel, ont fait l’objet d’un vol ou ont subi un dégât d’eau etque sa présence est nécessaire à son domicile ;- le voyage <strong>pour</strong> joindre la maison ou l’<strong>appartement</strong> loué(e) ne peut être entrepris ou <strong>pour</strong>suivi comme prévu en raison d’une grève, d’unincendie ou d’un événement naturel et sur confirmation s’un service officiel ;- l’assuré perd son emploi après la réservation <strong>de</strong> la maison ou <strong>de</strong> l’<strong>appartement</strong> loué(e).4. Début et fin <strong>de</strong> l’assuranceL’assurance commence à la signature du contrat <strong>de</strong> location, rubrique Assurance dûment complétée, et prend fin au <strong>terme</strong> du séjour convenu.La prime est payable à Grin<strong>de</strong>lwald Tourismus au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat, en espèces ou sur un compte désigné à cet effet par Grin<strong>de</strong>lwald Tourismus.Si le contrat est conclu moins <strong>de</strong> 30 jours avant l’arrivée dans le logement, la prime d’assurance est payable immédiatement.5. PoliceLa quittance <strong>de</strong> paiement <strong>de</strong> la prime et le contrat <strong>de</strong> location ont valeur <strong>de</strong> police.6. Comportement en cas <strong>de</strong> sinistre (obligations)En cas <strong>de</strong> survenance d’un dommage, le loueur doit être immédiatement contacté et tous documents nécessaires doivent lui parvenir dans les meilleurs délais. Par documentsou justificatifs, il faut entendre le présent formulaire, la quittance <strong>de</strong> paiement <strong>de</strong> la prime, éventuellement la déclaration <strong>de</strong> décès, le certificat médical ou le rapporte <strong>de</strong> police. Sibesoin est, le mé<strong>de</strong>cin est libéré <strong>de</strong> son obligation <strong>de</strong> gar<strong>de</strong>r le secret.7. Violation d’obligations / restrictionsSi, lors <strong>de</strong> la survenance d’un dommage, l’obligation s’informer immédiatement le loueur a été omise ou si li l’ensemble <strong>de</strong>s documents requis n’est pas présenté, la Winterthurse réserve le droit <strong>de</strong> réduire proportionnellement ses prestations, voire <strong>de</strong> les refuser. Ne sont pas assurés les événements survenus avant la conclusion du contrat ou dontl’assuré aurait dû avoir connaissance au moment <strong>de</strong> la conclusion <strong>de</strong> l’assurance.8. Prestation <strong>de</strong> tiersSi la Winterthur sert <strong>de</strong>s prestations <strong>pour</strong> lesquelles l’assuré <strong>pour</strong>rait aussi faire valoir <strong>de</strong>s prétentions envers <strong>de</strong>s tiers, celui-ci doit cé<strong>de</strong>r ses droits à la Winterthur.9. ForL’assuré peut intenter une action contre la Winterthur à son lieu <strong>de</strong> domicile suisse ou à Winterthur.

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