SERVICE des Sports DOSSIER DE SUBVENTION 2013 - Cahors

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EMPLOISalariés gérés par le clubadministratif en CDD temps partiel temps pleinen CDI temps partiel temps pleintechnique en CDD temps partiel temps pleinen CDI temps partiel temps pleinSalariés gérés par un organisme autre que le club(ex : Prosport Lot, chèque emploi associatif, etc.)administratif en CDD temps partiel temps pleinen CDI temps partiel temps pleintechnique en CDD temps partiel temps pleinen CDI temps partiel temps pleinMANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES organisées au cours de lʼexercice écouléSERVICEdesSportsDOSSIER DE SUBVENTION2013Nom de lʼassociationÀ retourner, en double exemplaire auSERVICE DES SPORTSComplexe Sportif de Cabessut150, rue de la Guinguette – 46000 CAHORSTél. 05 65 20 82 40Fax. 05 65 20 82 41DECLARATION POUR LʼEXERCICE :2012 / 2013PIECES À FOURNIR IMPÉRATIVEMENTLʼASSOCIATION A PARTICIPÉ À DES RENCONTRES NON COMPÉTITIVES :(ex : forum, city raid, LAJ, Ticket Sport, Cahors Plage etc.)PROJETS ET OBJECTIFS POUR LʼEXERCICE À VENIR :BESOINS EN MATERIEL OU EQUIPEMENT :(ex : poteaux, tapis, agrès), hors maillots, ballons.nature :coût approximatif :Justificatif fédéral du nombre de licenciés (par catégorie dʼâges)Un Relevé dʼIdentité Bancaire (RIB) en cours de validitéBilan financier clos (certifiés conformes par le président de lʼassociation ou parle commissaire aux comptes si subvention supérieure à 50% du budget)Le budget prévisionnel de lʼexercice à venirRapport dʼactivitésAttestation comptable signée par le président (ci-joint)Statuts de lʼassociation (si modification ou association nouvelle)COMMENTAIRES ET REMARQUES PARTICULIERS :Je soussigné(e)président(e) de lʼassociationLe défaut de production de lʼensemble de ces documentsentraîne le REJET du dossierDate limite dʼenvoi : vendredi 19 octobre 2012, dernier délai.mʼengage à utiliser la subvention attribuée par la Ville de Cahors conformément aux statuts delʼassociationFait à Cahors, leCachet de lʼassociationSignature


ATTESTATIONJe soussigné (e), (Nom, Prénom), ………………………………………., Président (e)de l’Association ………………………………………………………………………………atteste sur l’honneur que la subvention versée en 2012 par la Ville de Cahors nereprésente pas plus de 50 % des ressources du budget 2012 de notre Association.Fait à ……………………………Le ………………………………..Signature du Président ou de la PrésidenteTampon de l’Association,ATTESTATION A RETOURNER IMPERATIVEMENT AVANT LE 22 MARS 2013LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION NE POURRA INTERVENIR QU’AURETOUR DE CE DOCUMENT

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