mars 2012 - Ordre des évaluateurs agréés du Québec

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mars 2012 - Ordre des évaluateurs agréés du Québec

À laInscription annuelle au tableau :avez-vous fait vos devoirsprofessionnels?Au plus tard le 1 er avril 2012, chaque membrede l’Ordre doit :• soumettre sa Déclaration annuelle en ligne (www.oeaq.qc.ca, sectionréservée aux membres). Votre nom d'utilisateur correspond à votre numérode membre et vous devez avoir en main votre mot de passe;et• s’assurer du paiement de sa cotisation annuelle à l’Ordre (que ce soitvous-même ou votre employeur qui l’acquitte);et• s’assurer du respect du Règlement sur la souscription obligatoireau Fonds d’assurance de la responsabilité professionnelle de l’OEAQ.ATTENTIONCette année, l’envoi des propositions d’assurance et des factures du Fondsd’assurance de l’OEAQ pourrait être légèrement retardé. Il se peut quevous receviez votre facture de prime d’assurance après le 1 er avril 2012.Malgré cela, vous ne subirez aucune interruption dans la couvertured’assurance entre le 1 er avril 2012 et le délai qui sera indiqué par le Fondspour acquitter votre facture de l’exercice 2012-2013.Il n’est pas nécessaire de transmettre à l’Ordre votre certificatd’assurance. Le Fonds transmet dorénavant cette information directementà l’Ordre.Pour toute demande relative à la prime d’assurance, au montant de lagarantie, aux modalités de couverture, veuillez vous adresser à :M me Joane DemersFonds d’assurance de la responsabilité professionnelle de l’OEAQTéléphone : 514 281-0577 ou 1 855 281-0577Télécopieur : 514 281-0557jdemersfonds@oeaq.qc.ca/3z


4zÀ laSi vous vous trouvez dans l’un des cas décrits à l’article 2 du Règlement sur la souscriptionobligatoire au Fonds d’assurance de la responsabitité professionnelle de l’OEAQ et désirez êtredispensé(e) de souscrire au Fonds d’assurance, vous devez, au plus tard le 1 er avril 2012, remplirle formulaire de la Demande de dispense (Annexe I) intégré dans la Déclaration annuelle enligne, le faire assermenter et le transmettre à l’attention de :M e Elena KonsonCoordonnatrice aux affaires juridiques, OEAQPar courrier :415, rue Saint-Antoine Ouest, bureau 450Montréal (Québec) H2Z 2B9OU par télécopieur : 514 281-0120OU par courriel : ekonson@oeaq.qc.caDès que votre situation ne correspond plus à l’un des cas prévus à l’article 2 pour lequel unedispense vous a été octroyée, vous devez sans délai en aviser l’Ordre (M e Elena Konson) etsouscrire une assurance de la responsabilité professionnelle auprès du Fonds d’assurance.Pourquoi ma Demande de dispense (Annexe I)doit-elle être assermentée par un commissaireà l’assermentation?C’est une interrogation que nous soumettaient certains membres l’année passée.Voici la réponse.En vertu de l’ancien Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle desmembres de l’OEAQ qui n’est plus en vigueur, l’évaluateur visé par l’un des cas de dispenseprévus devait fournir à l’Ordre deux documents, soit : une déclaration personnelle et uneattestation de son employeur.En 2010, le nouveau Règlement sur la souscription obligatoire au Fonds d’assurance dela responsabilité professionnelle de l’OEAQ est venu abroger l’obligation de transmettrel’attestation de l’employeur. Dorénavant, l’évaluateur visé par l’un des cas de dispensedécrit à l’article 2, ne transmet qu’un seul document, soit sa déclaration personnelle surle formulaire de l’Annexe I.L’évaluateur est dorénavant le seul responsable de la véracité et de l’exactitude desinformations contenues dans sa déclaration. Considérant la gravité des conséquencesque peut entraîner pour vous et pour l’Ordre une déclaration fausse ou incomplète, il a étésuggéré par l’Office des professions qu’une déclaration assermentée soit exigible. Unetelle formalité permet de rappeler aux membres concernés le caractère important etofficiel de ce document.La dispense de l’obligation de détenir une couverture d’assurance de laresponsabilité professionnelle constitue un privilège et une exception au principegénéral de l’obligation de s’assurer. Ainsi, cette déclaration revêt une importanceparticulière pour l’Ordre qui doit garantir au public le respect par ses membres de laréglementation.


À laPour trouver un commissaireà l’assermentation• Site du ministère de la Justice du Québec :http://www.assermentation.justice.gouv.qc.ca• Service d’assermentation sans frais :Portail Québec (www.gouv.qc.ca) ➝ rubrique « Pour nous joindre »➝ rubrique « Services Québec » ➝ rubrique « Nos bureaux en région »• Personnes autorisées d’office à recevoir le serment : le greffier d’unecour de justice et son adjoint, le maire, les conseillers, le greffier ousecrétaire-trésorier d’une municipalité (uniquement dans les limitesde leur municipalité), les avocats, les notaires, les juges de paix.Votre dossier de formation continueEn remplissant votre Déclaration annuelle en ligne,vous pourrez ajouter à votre dossier les formationssuivies depuis le 1 er janvier 2010. Pour ce faire, renduà l’onglet « Formation continue 2010 ou 2011 »,dans la section « Rechercher une activité deformation déjà reconnue admissible » de la pagequi apparaît – la recherche se faisant par le nom del'organisme fournisseur – sélectionnez l’organismefournisseur dans le menu déroulant et cliquez ensuitesur l'activité concernée.Il est par ailleurs possible que les activités de formationauxquelles vous avez participé n’aient pas été reçuesou traitées à l’Ordre. Vous pouvez vérifier si uneactivité a été traitée en vous rendant dans la sectionréservée aux membres sur le site de l'Ordre(www.oeaq.qc.ca) en y sélectionnant la rubriqueActivités reconnues (PARF). Vous cliquez sur la listedes activités que vous souhaitez consulter, soit :Nous vous rappelonsque le deuxièmecycle de référence estprésentement en cours.Pendant cette période,chaque évaluateur doitaccumuler au moins48 heures de formationcontinue. Ce cycle adébuté le 1 er janvier 2010et se terminera le31 décembre 2012.- Activités de formation 2011 reconnues admissibles(collectives) et / ou- Activités de formation 2010 reconnues admissibles(collectives) et / ou- Demandes de reconnaissance en traitement ouincomplètes 2010-2012./5z


6zÀ laQuelques autres rappelsconcernant la Déclarationannuelle• Assurez-vous que les renseignementsconcernant votre statut professionnel (associé,employé, travailleur autonome) et vos activitésprofessionnelles concordent avec ceuxreliés à votre assurance de la responsabilitéprofessionnelle.• Assurez-vous de fournir une adresse exactede votre domicile professionnel. En vertu del’article 30 du Code des professions, « toutprofessionnel doit élire domicile en faisantconnaître au secrétaire de l’ordre dont il estmembre le lieu où il exerce principalement saprofession, dans les 30 jours où il commence àexercer celle-ci ou, s’il ne l’exerce pas, le lieude sa résidence ou de son travail principal;le domicile ainsi élu constitue le domicileprofessionnel. Il doit aussi lui faire connaîtretous les autres lieux où il exerce sa profession.Il doit également aviser le secrétaire de toutchangement à ce sujet, dans les 30 jours duchangement. »Notez que, conformément à l’article 108.8(1) duCode des professions, l’adresse et le numéro detéléphone de votre domicile professionnel ont uncaractère public. Ainsi, lorsque vous indiquezvotre adresse résidentielle comme étant votredomicile professionnel (que vous exerciez ounon la profession), ces informations peuvent êtreéventuellement communiquées aux tiers qui enferont la demande à l’Ordre.Électionspartiellesau Conseild'administrationde l'OEAQUn administrateur élu en mai 2011dans la région de la Mauricie(Pierre Marchand, É.A.) poursuitdorénavant sa pratique à Normandin,ce qui l’empêche malheureusementde mener son mandat de représentantde la région de la Mauricieà terme. En effet, le Code desprofessions prescrit, à l’article 75,que les administrateurs élus doiventavoir leur domicile professionnel dansla région où l’une des régions qu’ilsreprésentent.Par conséquent, conformément àl’article 32 et ss. du Règlement surles modalités d’élection au Conseild’administration de l’OEAQ, lasecrétaire générale Céline Viauadressera prochainement à tousles membres dont le domicileprofessionnel se trouve dans larégion de la Mauricie un avisd’élection et un bulletin deprésentation de candidature auposte d’administrateur.Ce sont les administrateurs élus quiprocéderont à l’élection au postevacant dans l’éventualité où plusd’un membre se portera candidat.


À laJean-Guy Lorrain, ing.,nouvel administrateur nommépar l’Office des professionsAyant accepté un nouvel emploi à Toronto, M. Julien Letartre,l’un des administrateurs nommés par l’Office des professions,ne pourra mener son mandat à terme.Ainsi, l’Office nommait récemment M. Jean-Guy Lorrain, ing.,en remplacement de M. Letartre au Conseil d’administrationde l’Ordre.Ingénieur de formation, détenteur d’une maîtrise en génie industriel, M. Lorrain a agi durant30 ans comme responsable de projets d’organisation du travail et de développement desressources humaines dans l’industrie et dans le réseau de la santé. Il connaît bien le milieuprofessionnel pour avoir agi comme administrateur de deux ordres professionnels et pouravoir siégé au comité de révision de deux autres.Congrès 2012… c’est maintenant!Le congrès 2012 de l’Ordre sous le thème Misez sur la ressource a lieudu 22 au 24 mars 2012 au Manoir Richelieu, dans la région de Charlevoix.Il ne vous reste plus que quelques jours pour vous y inscrire.Le formulaire d’inscription et le programme sont disponibles sur le site de l’Ordre :www.oeaq.qc.ca, section des membres, rubrique « Congrès ».Les conférences tenuesdans le cadre duCongrès 2012 de l'Ordreseront reconnues auxfins de la formationcontinue obligatoire desévaluateurs agréés. À saséance du 20 septembre2011, le comité exécutifde l'Ordre a résolu dereconnaître dorénavantun bloc de 7 heuresde formation continuepour chaque journéecomplète du programmedu congrès de l'Ordre./7z


8zMerci aux fidèles partenairesdu congrès de l’Ordre 2012EximmoCommanditaire principalGroupe AltusJLR recherche immobilièreÉvalwebLes Estimateurs Professionnels Leroux, Beaudry,Picard et Associés inc.Évimbec ltéeTD Assurance Meloche MonnexJolicœur Lacasse avocatsNotariusPG SolutionsSMI InformatiqueStein Monast s.e.n.c.r.l. avocatsDufresne Hébert Comeau avocatsFonds d’assurance de la responsabilitéprofessionnelle de l’OEAQDale Parizeau Morris MackenzieHydro-QuébecIndustrielle AllianceServitech inc.


« Mes tarifs de groupem’ont permisd’économiser beaucoup. »– Mireille BaronCliente satisfaite depuis 2003Programme d’assurance recommandé parDes soumissions qui font jaser.Chez TD Assurance Meloche Monnex, nous connaissonsl’importance d’économiser autant que possible. En tant quemembre de l’Ordre des évaluateurs agréés du Québec,vous pourriez profiter de tarifs de groupe avantageux etd’autres privilèges exclusifs, grâce à notre partenariatavec votre association. Vous bénéficierez également d’uneexcellente protection et d’un service exceptionnel.Nous sommes convaincus que nous pouvons rendrel’assurance d’une simplicité sans égale afin que vous puissiezchoisir votre protection en toute confiance.Demandez une soumission en ligne auwww.melochemonnex.com/oeaqou téléphonez au 1-866-269-1371Lundi au vendredi, de 8 h à 20 h.Samedi, de 9 h à 16 h.Le programme d’assurances habitation et auto de TD Assurance Meloche Monnex est souscrit par SÉCURITÉ NATIONALE COMPAGNIE D’ASSURANCE. Le programme est distribué par Meloche Monnexassurance et services financiers inc. au Québec et par Meloche Monnex services financiers inc. dans le reste du Canada.En raison des lois provinciales, notre programme d’assurance auto n’est pas offert en Colombie-Britannique, au Manitoba et en Saskatchewan.*Aucun achat requis. Le concours se termine le 13 janvier 2012. Chaque gagnant a le choix de son prix, entre une MINI Cooper Classique 2011 (incluant les taxes applicables et les frais de transport et depréparation) d’une valeur totale de 28 500 $, ou un montant d’argent de 30 000 $ canadien. Les chances de gagner dépendent du nombre d’inscriptions admissibles reçues. Le gagnant devra répondre à unequestion d’habileté mathématique. Concours organisé conjointement avec Primmum compagnie d’assurance. Peuvent y participer les membres ou employés et autres personnes admissibles appartenant à tousles groupes employeurs ou de professionnels et diplômés qui ont conclu un protocole d’entente avec les organisateurs et qui, par conséquent, bénéficient d’un tarif de groupe. Le règlement complet du concours,y compris les critères d’admissibilité, est accessible sur le site www.melochemonnex.com. Le prix peut différer de l’image montrée. MINI Cooper est une marque de commerce de BMW AG utilisée sous licencequi n’est pas associée à cette promotion et ne la commandite d’aucune façon.MD/Le logo TD et les autres marques de commerce sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion ou d’une filiale en propriété exclusive au Canada et(ou) dans d’autres pays./9z/9z


10zÀ bordLa cohorte des nouveaux É.A.– édition 2012En décembre 2011, l’Ordre a, une fois de plus, remis des permis auxquarante (40) candidats qui ont réussi les premières étapes pour fairepartie de l’Ordre : la formation, le stage et l’examen d’admission.Au total, 51 personnes se sont présentées à l’examen del’Ordre d’octobre 2011, soit 30 à Montréal et 21 à Québec.On note la forte proportion de réussites du genre féminin :14 femmes sur 15 ont réussi l’examen. 26 hommes sur 36l’ont réussi également.BRAVO aux nouveaux! Grâce à l’effort collectif de vosconfrères et consœurs, le titre professionnel d’évaluateuragréé offre aujourd’hui une garantie de professionnalismeet de compétence.Soyez-en dignes au quotidien.Guillaume Caron, É.A., aobtenu le meilleur résultatà l’examen de l’Ordre de2011. Félicitations!Cette année encore, quelques « évaluateursparents» étaient très émus de voir leur enfantsuivre leurs traces dans la profession.Daniel Villemure, É.A. (à droite) etson fils – nouveau É.A. – FrédéricVillemure (à gauche)André St-Arnaud, un collaborateurde l’Ordre (à droite) et sa fille JulieSt-Arnaud, É.A., avec son maître destage Pierre Goudreau, É.A.Jean-Philippe Brisson, É.A.,accompagné de son père,Christian Brisson, É.A. (à droite)


Pierre-Alexandre Giasson, É.A.Benoît Lalande, É.A.Gilles Laurence, É.A. (à gauche) avec son maître destage Alain Lemaire, É.A. (à droite) et le présidentdu comité d’admission Bryan L’Archêveque, É.A.Mohamed Beztami, É.A. (à gauche) avecson maître de stage Alain Olivier, É.A.Julie Gagné, É.A., son maître de stageClaude Hurtubise, É.A., et le représentantdu comité d’admission Alain Fontaine, É.A.Dominic Lemelin, É.A. (à gauche), CyndieCarrier, É.A., et Alain Fontaine, É.A.Charles-Antoine Beaulieu, É.A.Joannie Dansereau, É.A. (à gauche)/11z


12zÀ bordPol Reny, É.A. (à gauche) avec sonmaître de stage Yvon Poulin, É.A., etAlain Fontaine, É.A.Nouvelle É.A. Erica Giesbrecht et soncollègue Alexis-Bilodeau Fortin, É.A.Martin Jean-Baptiste, É.A.Jean-Hugues Lafontaine, É.A., (à gauche),son maître de stage Stéphane Blais, É.A.,et la secrétaire générale Céline ViauJean-François Arteau, É.A. (à gauche) avecStéphan Roy, É.A., son maître de stageMélissa Magny, É.A. (à droite)Jean-Philippe Parke-Bédard, É.A.Mario Morin, É.A.


L' ArdoiseRouyn-Noranda - l’une des premièresvilles au Québec à utiliser un rôled’évaluation moderniséLa Ville de Rouyn-Noranda est devenue l’une des premières villes au Québecà utiliser un rôle d’évaluation modernisé. La modernisation en évaluationfoncière apporte d’importantes modifications dans les façons de traiter et deprésenter l’information foncière. La modernisation, c’est vrai!!Le DEFexpress - le nouveaucyberbulletin d’information dela Direction de l’évaluationfoncière du MAMROTLa Direction de l’évaluation foncière (DEF) du MAMROT nous avise dulancement de son nouveau bulletin d’information sous format électronique.Il a pour objectifs de :• vous donner brièvement de l’information émanant de la DEF sur dessujets d’actualité;• vous fournir des hyperliens permettant d’accéder à l’information pluscomplète, s’il y a lieu;• réduire l’envoi de communications traditionnelles telles que les lettres etautres communiqués.Bien que les évaluateurs signataires de rôles y soient automatiquementinscrits, toute autre personne désireuse de recevoir le DEFexpress peut s’yabonner gratuitement, sur le site web du MAMROT.Le radon : connaissez-vous?Le radon est un gaz incolore et radioactif produit par la désintégrationnaturelle de l’uranium (radium) présent dans la croûte terrestre.En automne 2011, le CAA-Québec effectuait un sondage auprèsde ses membres sur le radon et constatait le côté méconnu de cephénomène. Le CAA-Québec a entrepris de mettre sur son site(www.caaquebec.com/radon) toutes les informations pertinentessur la question : la définition, la liste des ressources, des donnéessur les appareils de détection, etc… Des renseignements qui peuventêtre utiles aux É.A.!Source : M. LaFerrière « CAA-Québec démystifie le radon et ses risques »,Le Soleil, 26 novembre 2011/13z


uTOgrpeAlain Raby, É.A.,récompensé pour sonapport à la professiond’évaluateur agréé parle Prix Mérite du Conseilinterprofessionneldu Québec (CIQ)Ce prix est attribué par le Conseil interprofessionneldu Québec à un membre d’un ordre professionnel quis’est distingué particulièrement par son apport ausystème professionnel et à sa profession./14zLors du souper de Noël de l’Ordre à Québec, le8 décembre 2011, la vice-présidente du CIQ –M me Nathalie Rodrigue – remettait ce prestigieuxprix au membre de l’Ordre : Alain Raby, É.A.Quelques extraits de son discours :« Alain Raby, É.A., constitue pour l’Ordre unpartenaire précieux tant par la pertinence de sesinterventions que par l’énergie qu’il insuffle au seindes groupes de travail auxquels il collabore, et au seindesquels il se distingue par son enthousiasme et sarigueur intellectuelle. Au sein de l’Ordre, il a, en outre,participé à de nombreux comités, dont le mandatest toujours directement relié à l’amélioration despratiques professionnelles.Notre récipiendaire a grandement contribué à laréalisation du premier Profil de compétences desévaluateurs agréés ainsi qu’à la mise en place duProgramme de formation professionnelle qui apour but de compléter la formation des candidatsà l’exercice de la profession. À titre de membre ducomité de formation continue, il a été associé à lamise en place de formations dédiées au mondemunicipal et à l’adoption du Règlement sur laformation continue obligatoire. Outre sa participationà ces comités, il agit depuis 1997 comme formateurdu cours Évaluation municipale.Nous soulignons également sa collaboration dansla modification de la Loi sur la fiscalité municipaleayant statué sur l’acte exclusif de signature des rôlesd’évaluation, un fait marquant dans l’évolution de laprofession et de l’Ordre.Tous ces travaux ont donnélieu à la publication de guides,dont : « La mise au rôle des biensimmobiliers industriels au Québec »,« La dépréciation des bâtimentsindustriels aux fins d’évaluationfoncière municipale au Québec »,« Problématiques et éléments desolutions quant à la désuétudeexterne de marché dans le domainede l’évaluation des immeublesindustriels ».Avec le récent chantier sur lamodernisation de la réglementationsur le contenu des dossiers enévaluation municipale, le mot« modernisation » est maintenant dansla bouche de tous les intervenantsmunicipaux…y compris les directeursdes finances des villes et MRCdu Québec!Pour toutes ces réalisations, noussommes d’avis qu’Alain Raby incarnede façon magistrale les valeurs dusystème professionnel, notammentcelle d’amélioration continue desconnaissances et des pratiques.L’Ordre des évaluateurs agréés duQuébec et sa famille professionnellelui sont reconnaissants pour sacontribution à l’avancement despratiques professionnelles. Merciet félicitations! »


D’après le lauréat lui-même, il ne pouvait pas se contenter de quelques balbutiementslors de la soirée pour remercier du témoignage public de reconnaissance qui lui a étéadressé et qui constitue, selon lui, « le moment le plus fort » de sa carrière.…Voici ses « mille mercis »!/15z


L’AvisRèglements préimprimésde l’OrdreSuite aux récentes modifications de la réglementation del’Ordre, veuillez noter que les règlements préimprimésde l’Ordre (voir l’image) ne sont plus à jour.La version la plus récente et à jour de l’ensemble de laréglementation de l’Ordre est disponible sur le site de l’Ordre :www.oeaq.qc.ca, rubrique « Protection du public », sousrubrique« Loi et règlements ».Consultez les règlements disponibles en ligne sur le site del’Ordre pour avoir « l’heure juste ».Bénéficiez de tarifs avantageux, d’un serviceprofessionnelet d’une vaste gamme de produits adaptés spécifiquement àvos besoins.Assurezleplus précieux:votre vie et votresanté• Assurance invalidité• Assurance maladiesredoutées• Assurancefrais généraux de bureau• Assurancevie• Assurancemédicaments• Assurance soins de santécomplémentaires• Assurance soins dentaires• Assurancevoyageetservice d’assistanceAppelez dès maintenant1 800 361-8715www.dpmm.ca/lessurmesuresMONTRÉAL |GATINEAU|JONQUIÈRE|QUÉBEC |TORONTOASSUREZ-VOUSDEPROFITERDELA VIE


À l’agendaPROGRAMME DE FORMATIONCONTINUE 2011-2012 et 2012-2013FORMATION DE TRANSITIONSUR LA MODERNISATIONRÉGLEMENTAIRE ETNORMATIVE DE L'ÉVALUATIONFONCIÈREModule 2 : modernisation dela description des terrains,des bâtiments résidentiels,multirésidentiels et agricoles(nombre d'heures reconnues aux finsd'application du RFCO : 12 heures)Groupes de 35 personnes10 et 11 avril 2012, à Rimouski.Formateurs : M. Jean-Pierre Cadrin, É.A., etM. Jean-Marc Couture, É.A.LA COPROPRIÉTÉ DIVISEEN 3 HEURES(nombre d'heures reconnues aux finsd'application du RFCO : 3 heures)Activité précédant le congrès de l’OEAQ22 mars 2012, de 14 h à 17 h,au Manoir Richelieu (Charlevoix)Formateurs : MM. Benoît Allaire etPatrice Tardif (SCHL), M. Bernard Gaudichon(Qualité Habitation), M. Richard Lahaye, É.A.Cette activité ne fait pas partie du programmede formation du Congrès 2012. Il s'agit d'uneactivité « à la carte » à laquelle vous pourrezvous inscrire comme à toute autre activitédans le cadre du Programme de formationcontinue et ce, même si vous n'avez pasl'intention de participer au programme ducongrès les 23 et 24 mars 2012. Inversement,le fait d’être inscrit au congrès ne signifie pasque vous êtes automatiquement inscrit à cetteactivité de formation.NOUVEAU COURS SURL'ÉVALUATION DE BOISÉS(nombre d'heures reconnues aux finsd'application du RFCO : 6 heures)Avril 2012 (détails à venir)Formateur : Marco Fournier, ing. f. É.A.NOUVEAU COURS SURLA NÉGOCIATIONJuillet 2012 (détails à venir).Format à déterminer, un ou deux jours.Formateur : M e Howie ClavierL'EXAMEN DES TITRESIMMOBILIERS(nombre d'heures reconnues aux finsd'application du RFCO : 6 heures)Le 28 septembre 2012, à MontréalLe 19 octobre 2012, à QuébecFormateurs : M e François Brochu, notaire, etM. René-Paul Dumont, É.A., a.-g.NOUVEAUX COURS SURL'ÉVALUATION D'ENTREPRISESUn cours de base sur deux jours(nouvelle version)Un cours avancé d'une journéeOctobre 2012 (détails à venir)Formateur : Marc-André Leblanc, É.A., CMA/17z


A ttention!Assurance de la responsabilitéprofessionnelle – rappels importantsObligation d’aviserl’Ordre en casde sinistre ou deréclamation enassurance de laresponsabilitéprofessionnelle 1En vertu de l’article 62.2 du Codedes professions, « tout professionneldoit, selon les conditions etmodalités déterminées par le Conseild’administration, informer l’ordre dontil est membre de toute réclamationformulée contre lui auprès de sonassureur à l’égard de sa responsabilitéprofessionnelle et de toute déclarationde sinistre qu’il formule auprès de sonassureur à cet égard. »En application de cette disposition, leConseil d’administration de l’Ordreadoptait, le 28 octobre 2009, larésolution suivante. L’évaluateur agréé doit aviser l’Ordre par écritlorsqu’un de ces événements survient :• une réclamation est formulée contre lui auprèsde son assureur (le Fonds d’assurance de l’OEAQ)à l’égard de sa responsabilité professionnelle :dans les 30 jours suivant la connaissance parl’évaluateur agréé de cet événement;• il formule une déclaration de sinistre auprès deson assureur (le Fonds d’assurance de l’OEAQ) àl’égard de sa responsabilité professionnelle : dansles 30 jours suivant la déclaration.Vous devez adresser votre avis écrità l’attention de :Céline Viau, secrétaire générale415, rue Saint-Antoine Ouest, bureau 450Montréal (Québec) H2Z 2B9OU par courriel : cviau@oeaq.qc.caOU par télécopie : 514 281-0120Il s’agit d’un devoir important consacré dans leCode des professions et dont le non-respect vousexpose à l’application de sanctions éventuelles.Exclusions de la police d’assurance de la responsabilitéprofessionnelle du Fonds d’assurance de l’OEAQLa signature électronique Notarius est la seule signature numérique autorisée par l’Ordre.Vous ne devez en aucun moment la partager avec quiconque, même avec un prochecollaborateur.La police du Fonds d’assurance de la responsabilité professionnelle de l’OEAQ ne couvrepas les réclamations :« 2.03 r) découlant de la divulgation, volontaire ou non, par l’Assuré, des codesnumériques composant sa signature électronique, ou l’omission par l’Assuréde protéger adéquatement ces codes, permettant ainsi à un tiers d’utiliser,avec ou sans le consentement de l’Assuré, cette signature; cependant la présenteexclusion ne s’applique pas à tout Assuré qui n’en est ni l’auteur ni le complice.s) découlant de rapports d’évaluation qui comporteraient une signatureélectronique ou numérique autre que celle autorisée par l’Ordre. (…) »/18z1Cette information a été initialement publiée dans l’AlinÉA du novembre 2009, volume 6, numéro 3, p. 15


AnalyseSignaler au syndic la faute ou l’incompétenced’un autre évaluateur 1Au paragraphe 3 de l’article 50 du Code dedéontologie des membres de l’OEAQ on lit qu’ilest, notamment, dérogatoire à la dignité de laprofession de :« […]3° ne pas signaler au syndic de l'Ordrequ'il a des motifs raisonnables decroire qu'un autre membre de l'Ordreest incompétent ou contrevientau Code des professions ou à unrèglement pris en application dece code; […] »En 2004, nous avons déjà sensibilisé lesévaluateurs à cette importante obligation(l’AlinÉA, volume 1, numéro 3) de dénoncer ausyndic des situations - dont ils seraient euxmêmestémoins ou dont ils auraient entenduparler -, où un confrère ne respecterait pas lesrègles professionnelles, que ce soit ses devoirsdéontologiques ou les normes de pratiqueconcernant l’établissement de la valeur.Il est à préciser, d’emblée, que cette dispositionne doit d’aucune façon servir à salir laréputation ou à « régler des comptes » entreconcurrents.L’objectif de cette norme est de protéger lepublic et, accessoirement, de protéger l’imagede la profession dans son ensemble auprèsde ce public.En ne dénonçant pas un membre fautif, vousne rendez service à personne. Dans l’espritdu public, un comportement douteux d’unprofessionnel jette forcément une ombre surl’ensemble des évaluateurs. Le personnel del’Ordre qui reçoit quotidiennement les appels dupublic peut en témoigner!Il ne suffit pas de passer un commentairegénéral auprès de l’Ordre sur les pratiques de« certains » qui sembleraient contrevenir auxnormes. Pour qu’il puisse procéder à unevéritable enquête sur le comportement d’unmembre, le syndic doit avoir un minimumd’information de votre part : en premier lieu– le nom du membre (ou du bureau) concernéet, dans la mesure du possible, des preuvestangibles (rapport d’évaluation, lettre, etc.) quiappuient vos déclarations. Si vous n’avez pasles preuves en mains, indiquez au syndic dessources où il pourrait éventuellement les obtenir.Le syndic mène ses enquêtes en touteconfidentialité et il n’est pas tenu àdivulguer ses sources au membre ayantfait l’objet d’une enquête.Par exemple, vous recevez, via un tiers, unecopie du rapport d’évaluation produit parun confrère et vous y constatez des erreursimportantes. Vous n’avez qu’à transmettreledit rapport au syndic qui décidera si uneenquête doit être ouverte. De la même façon, siun tiers vous dénonce un comportement d’unautre évaluateur, vous devez référer ces faitsau syndic qui pourra rentrer directement encommunication avec ces tierces personnes.Par ailleurs, si vous avez été vous-même témoind’un geste fautif posé par un É.A., et si le syndicdécide de porter une plainte devant le conseil dediscipline, il sera dans l’obligation de divulguerà l’évaluateur la version des faits et l’identité dechacun des témoins potentiels.Il importe toutefois de savoir que lorsqu’aucuneplainte n’est déposée suite à une enquête,toutes les informations contenues au dossier dusyndic (y compris l’identité du dénonciateur)demeurent strictement confidentielles. Personneau sein de l’Ordre, à part le syndic, n’y a accès.En terminant, nous tenons à remercierles membres qui ont eu la conscienceprofessionnelle de déférer à l’Ordre les situationsqui ont pu donner lieu à des vérificationset à des enquêtes et qui ont ainsi contribuévéritablement à la protection du public etau maintien de la réputation des membresde l’Ordre./19z1Le présent texte ne saurait pas être interprété comme un avis juridique sur une quelconque matière./19z


AtmosphèreLorraine Abel – la « mémoire de l’Ordre » –lauréate du Prix Reconnaissance 2011À l’occasion du souper de Noël del’Ordre à Montréal, le 1 er décembredernier, nous avons fêté (avecémotion, doit-on le préciser) les35 ans de loyaux et fidèles servicesà l’Ordre et à la profession deLorraine Abel, secrétaire dusyndic et préposée à l'accueil.Une surprise à laquelle la « fêtée »ne s’attendait pas le moindrement!Au fil de toutes ces années, Lorraineest sûrement devenue une « valeurajoutée » à la profession, une véritable« mémoire de l’Ordre » qui a vupasser toutes les générations des É.A.depuis ses débuts à l’Ordre, en 1976./20zEn remettant à Lorraine le PrixReconnaissance, l’Ordre a voulusouligner sa contribution quotidienneet discrète (mais pas moins importante) àla profession. Voici quelques extraits dudiscours de la secrétaire généraleCéline Viau :« Chers membres, chères collègues de lapermanence, chers amis,L’Ordre a le Prix Engagement, qui récompenseun membre pour son implication ausein de l’Ordre.Mais nous avons également créé, en 1999,le Prix Reconnaissance pour souligner lacontribution à l’avancement de la professionde partenaires de l’Ordre qui ne sont pasévaluateurs agréés. Ce prix a été remis àtrois reprises à des collaborateurs éméritesde l’Ordre : Messieurs Jean-Guy Desjardins,Pierre-A. Letartre et Robert Fournier.Lorraine Abel (au centre)Dans un tout autre registre, nous désironssouligner cette année la contributionexceptionnelle d’une personne qui n’est pasévaluateur agréé mais à qui la profession – etcertains membres en particulier – doivent unefière chandelle.Un ordre professionnel, c’est fait debeaucoup de choses : de grands débats, dessujets chauds – les honoraires, les valeursmunicipales à la hausse – des règlements,des dossiers de litiges, etc.Mais c’est aussi – et le plus souvent – faitde multiples (vous n’avez pas idée!) petitsdossiers et demandes de toutes sortes quidéboulent au quotidien : le « monsieur » pascontent de son compte de taxes, « madamePanet » qui demande s’il est normal qu’il yait un écart du simple au double entre lavaleur de sa maison par rapport à la valeurfaite par l’évaluateur de son « ex » qui veutlui vendre, des membres qui ont perduleurs factures, d’autres qui s’inscrivent, ne


s’inscrivent plus… puis... veulent se réinscrire, ceux quiont leur nom dans trois « four some » de golf différents,ceux qui remplissent leur formulaire d’inscription toutcroche, enfin ceux qui n’ont JAMAIS reçu leur facturede cotisation…Au cœur de ces actions quotidiennes, la personne quiest au front est souvent la première et peut-être laseule image de l’Ordre que le public, ou un membreretiendra. Sa patience ou son impatience peut faire ladifférence… Si on multiplie par des centaines d’appels,c’est dire son importance!C’est pourquoi notre récipiendaire qui travaille dansl’ombre mérite bien qu’on souligne sa contribution audéveloppement de l’Ordre et ce, même si elle n’a paspublié ou fait adopter une loi. (…)Notre récipiendaire est à l’Ordre depuis 35 ans!C’est dire qu’elle a vu passer plusieurs générationsd’évaluateurs agréés… En fait, personne dans cettesalle n’est là depuis plus longtemps qu’elle. C’est direaussi que les évaluateurs agréés ne peuvent plus rienlui passer!Certains penseront qu’elle est « la mémoire de l’Ordre ».Ses collègues de la permanence savent qu’elle a unemémoire… sélective : « on s’en rappelle pas, hein? »étant sa formule consacrée!Par contre, n’essayez pas de lui conter un mensongeou d’arnaquer l’Ordre parce qu’on va s’en rappelerlongtemps! Les pires meurtriers ont droit aupardon, mais un évaluateur qui aessayé de lui jouer un tour est fini àvie! Attention les jeunes… elle en avu d’autres!Après toutes ces années, onpourrait dire qu’elle fait partie desmeubles…mais non, on a changél’ameublement trois fois et on adéménagé cinq fois depuis sonentrée à l’Ordre!(…)Avec le syndic Michel Fournier, É.A.Blague à part, on devrait plutôtsouligner sa fiabilité, sa discrétion,son intégrité et son honnêteté. Onpeut aussi parler de sa franchise…Lorraine Abel, pour toutesces années de loyaux services,accepte les remerciements de laprofession, des membres, de tescollègues de la permanence…et de ta patronne! »/21z


22z/22zL’avenirUn cocktail… rentable!Les évaluateurs et les étudiants en gestionurbaine et immobilière ont échangé sur lesopportunités qu’offre la profession lors ducocktail de l’Ordre du 7 février dernier qui aeu lieu à l’Université Laval.Merci à notre partenaire – l’Association desétudiants en gestion urbaine et immobilièrede l’Université LavaL (l’AÉGUI) – pourl’organisation de cette rencontre fortappréciée par les participants.


Première simulationinteruniversitaired’évaluation et degestion immobilièreLe 11 février 2012, l’AÉGUI a tenu, enpartenariat avec l’Ordre, la premièresimulation interuniversitaire visant àpromouvoir le programme de gestionimmobilière de l’Université Laval auprèsdes autres universités du Québec.L'équipe gagnante et la présidente Francine Fortin, É.A.Le but de cette simulation était de démontrerla diversité du secteur de la gestion immobilière etde permettre aux étudiants de toutes les concentrations d’administration detenter de relever, pendant une journée, les défis liés à la gestion immobilière.Sur un marché immobilier virtuel, les étudiants divisés en quinze équipes dequatre personnes devaient acheter des terrains, faire des études de marché, yconstruire des bâtiments de plusieurs types, etc.À l’issue de la journée, la présidente Francine Fortin a remis au nom de l’Ordre,le premier prix d’une valeur de 1 000 $ à l’équipe gagnante qui a réussi àaccumuler un portefeuille immobilier virtuel de plus de 600 millions de dollars!/23z/23z


AMALGAMENous offrons nos plus sincères condoléances aux proches et aux collègues deM. Armand Cloutier Jr., membre de l’Ordre depuis 1992, qui est décédé le16 janvier 2012 à l’âge de 60 ans.Nous sommes fiers de :• Jérôme Dionne, É.A. (Ville de Québec), etCarl De Rico, É.A. (De Rico, Hurtubise etAss.), choisis comme membres du Jury duPrix Nobilis 2011, symbolisant l’excellenceen habitation.• Bruno Turcotte, É.A. (directeuradministration – placements immobiliers,Industrielle Alliance), à qui le magazineMaintenance, dans son édition de l’automne2011, rendait hommage pour sa brillantecarrière de gestionnaire immobilier.D'autres horizons pour :• Alain Fontaine, É.A., qui, depuis le début2012 a rejoint l’équipe de PG Solutions oùil agira à titre de conseiller spécialiste enévaluation foncière.• Alexandra Boivin, É.A., récemmentnommée au poste de directrice du Serviced’évaluation de la Ville de Gatineau.Félicitations!


L'AnnuaireTABLEAU DES MEMBRESDécèsCLOUTIER, Armand Jr. Trois-Rivières 16 janvier 2012RetraitsRetraiteBOUCHARD, Yves Longueuil 24 décembre 2011PILON, Denis Montréal 1 er janvier 2012TROTIER, Kenneth Montréal 31 janvier 2012RéinscriptionsCHARRON, Claude Montréal 26 janvier 2012CHOQUETTE, Luc Montréal 20 janvier 2012LAVIGNE, Claude Montréal 7 décembre 2011Nouveaux é.A.ALBERT, Anthony-Charles St-Lambert 3 janvier 2012ARTEAU, Jean-François Québec 27 janvier 2012AUDET, Véronique Laval 31 janvier 2012BEAULIEU, Charles-Antoine Montréal 21 décembre 2011BELLEMARE, Jacinthe Trois-Rivières 14 décembre 2011BEZTAMI, Mohamed Laval 9 janvier 2012BISAILLON, Mathieu Prévost 24 janvier 2012BRISSON, Jean-Philippe Québec 27 janvier 2012CARON, Guillaume Québec 9 janvier 2012CHANDONNET, David Québec 9 janvier 2012DANSEREAU, Joannie Laval 24 janvier 2012DROLET, Vincent Charny 9 janvier 2012DUHAIME, Alexis Chicoutimi 7 février 2012DURAND, Martine Montréal 14 décembre 2011DUSSAULT, Pierre-Luc Québec 10 janvier 2012GAGNÉ, Julie Québec 19 décembre 2011GIASSON, Pierre-Alexandre Québec 9 janvier 2012GIESBRECHT, Erica Montréal 11 janvier 2012JEAN-BAPTISTE, Martin Boucherville 27 janvier 2012JOBIN, Jean-Marc Québec 23 décembre 2011JOMPHE, Luc Cap-aux-Meules 3 janvier 2012KINGSBURY, Fanie St-Jean-sur-Richelieu 8 février 2012LAFONTAINE, Jean-Hugues Gatineau 19 décembre 2011/25z


LALANDE, Benoît St-Jean-sur-Richelieu 10 janvier 2012LAURENCE, Gilles St-Adolphe-d’Howard 23 décembre 2011LAVOIE, Catherine Montréal 1 er février 2012LEMAY, Sandra Québec 23 décembre 2011LEMELIN, Dominic Québec 14 décembre 2011MAGNY, Mélissa Trois-Rivières 23 janvier 2012MORIN, Mario Québec 9 janvier 2012PARÉ, Simon Greenfield Park 23 décembre 2011PARKE-BÉDARD, Jean-Philippe Québec 1 er février 2012RENY, Pol Québec 31 janvier 2012SAVARD, Patrice Québec 19 décembre 2011ST-ARNAUD, Julie Montréal 31 janvier 2012THAUVETTE, Joëlle Laval 24 janvier 2012TREMBLAY, Nathalie Gatineau 3 janvier 2012VILLEMURE, Frédéric Trois-Rivières 14 décembre 2011Registre des stagiairesBOLDUC, Simon Québec 5 novembre 2011COTÉ-LESAGE, Alexandre Québec 5 octobre 2011FERLAND, Sabrina Montréal 27 septembre 2011JACQUES, Emmanuelle Lévis 5 octobre 2011LAFLEUR, Julie Laval 15 septembre 2011LAPLANTE, Martin St-Colomban 5 septembre 2011LUSSIER, Émilie St-Hubert 6 octobre 2011NORMAND, Sylvie Lévis 27 septembre 2011PARENT, Éric Montréal 24 novembre 2011RANCOURT, Jérôme-Olivier St-Romuald 14 novembre 2011VALLÉE, Benoît Lasalle 6 octobre 2011/26zRegistre des étudiantsAYOTTE, Karine Montréal 10 février 2012BERGER, Stéphane St-Jean-sur-Richelieu 10 novembre 2011BERNIER-TREMBLAY, Alexandre St-Romuald 20 décembre 2011CARRIER, Roxane Québec 10 février 2012FAFARD, Guillaume St-Denis-de-Brompton 10 février 2012FOURNIER, Daisie Montréal 10 février 2012LACHANCE, Jessica Beaumont 10 février 2012LAHAYE, David Montréal 10 février 2012LEBLANC, Jean-François Montréal 10 décembre 2011LEVASSEUR, Youri Verdun 20 décembre 2011LEVERT, Manon Québec 10 février 2012OUELLETTE, Guy Montréal 10 novembre 2011PEPIN, Pierre-Luc Beaupré 10 février 2012POIRIER-PERREAULT, Sonia Montréal 20 décembre 2011ROSS, Daniel Montréal 20 décembre 2011


Les créditsL'AlinÉA est publié trois ou quatre fois l'an parl'Ordre des évaluateurs agréés du Québec, dansle but d'informer les membres sur les services etles activités de l'Ordre. En tant que principal outild'information, d'expression et d'échanges, sonobjectif est aussi de favoriser l'avancement dela profession.Les articles qui le composent n'expriment quel'opinion de leurs auteurs et n'engagent nullementcelle des responsables de l'Ordre des évaluateursagréés du Québec.Tous les articles publiés dans ce bulletin peuvent êtrereproduits à condition d'en indiquer la source.Rédactrice en chef :M e Elena Konson, coordonnatrice aux affairesjuridiques et aux communicationsRévision des textes :Céline Viau, secrétaire généraleJosée Laporte, coordonnatrice à l'admissionTableau des membres :Josée Laporte, coordonnatrice à l'admissionLorraine Abel, secrétaireConception graphique :Oblik Communication-designImpression :Au Point ReprotechPhotographes :Ordre des évaluateurs agréés du QuébecDépôt légal :Bibliothèque nationale du QuébecBibliothèque nationale du Canada/27z


28z415, rue St-Antoine Ouest, bureau 450Montréal (Québec) H2Z 2B9Téléphone : 514 281-9888 ou 1 800 9 VALEURTélécopieur : 514 281-0120Courriel : oeaq@oeaq.qc.caSite Web : www.oeaq.qc.caXXX-XXX-000

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