ANV N°31 - Arpajon

Extrait des comptes p rendus de Conseils municipauxN° 31 • Notre ville • octobre 2008TRAVAUX ET URBANISME• CONSEIL D’ORIENTATION ENERGÉTIQUE (C.O.E.)POUR LES BÂTIMENTS COMMUNAUX -AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SOLLICITERUNE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ADEME ET DUCONSEIL RÉGIONAL D’ILE-DE-FRANCE.Dans le cadre d’une politique volontariste de maîtrisede sa consommation d'énergie, la ville d'Arpajon souhaiteprocéder à un état des lieux énergétique de son patrimoinebâti afin d’identifier les gisements d’économie d’énergie,de mettre en œuvre rapidement des actions de maîtrisedes consommations d'énergie rentables économiquement,et de pouvoir programmer les investissements nécessairessur ledit patrimoine.Afin de bénéficier de l'expérience et de l'aide techniqueet financière de l'ADEME (Agence de l’environnementet de la maîtrise de l’énergie) et la Région Ile-de-France,la Ville souhaite que cette opération de diagnosticénergétique prenne la forme d'un Conseil d'OrientationEnergétique (C.O.E). Le COE est un produit d'étude misau point par l'ADEME, qui permet d'analyser la situationénergétique d'un patrimoine bâti quelles que soient lesréalisations antérieures de son responsable dans ledomaine énergétique.Le montant de l’étude de diagnostic énergétique estestimé à 35 000 € H.T.Il est proposé à l’assemblée de :• Approuver le Cahier des Charges technique prévisionnelprécisant le contenu et les modalités de réalisation dece diagnostic et Conseil d'Orientation Energétique(C.O.E.) des bâtiments communaux,• Approuver le lancement de la consultation d’un bureaud’études techniques pour la réalisation d’une prestationde Conseil d'Orientation Energétique (C.O.E.) desbâtiments communaux,• Solliciter l’octroi par l’ADEME et la région Ile-de-Franced’une subvention à hauteur de 25% chacune, soit8750 €/HT chacune (17 500 € HT seront à la chargede la commune),Mercredi 25 juin• Approuver l’échéancier prévisionnel de réalisationde cette étude :- Septembre / octobre 2008 : sélection du bureaud'étude apte à réaliser le CEO.- Novembre 2008 : notification des subventionset lancement de l'étudeL’équipe municipale s’est engagée dans son programmeélectoral à réduire les consommations des fluidesde 15%.L’ensemble des mesures est adopté à l’unanimité.PRÉVENTION• CONTRAT INTERCOMMUNAL DE SÉCURITÉ ETDE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (CISPD) -APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVEÀ UNE ACTION DE PRÉVENTION ROUTIÈRE ÀDESTINATION DES « JEUNES DEUX ROUES ».Le Conseil est informé que dans le cadre de la ficheaction n° 20 relative à la sécurité routière, le CISPD meten place une action à destination des jeunes avec lacollaboration des services jeunesse.La prestation proposée se présente sous la forme dedeux journées de formation (audit de conduite le matin,formation théorique l’après-midi). L’objectif est desensibiliser les jeunes à la conduite d’un deux roues.Le coût d’une session s’élève à 1 000 €/TTC.Les deux sessions auront lieu pendant la semainenationale de la sécurité routière, fin octobre débutnovembre. Le financement est assuré par les communesoù sont domiciliés les bénéficiaires de l’opération.Aucune participation financière n’est demandée à cesderniers. Une subvention au titre du Plan Départementald’Action à la Sécurité Routière (PDASR) 2008 a étésollicitée.Les véhicules concernés sont les deux roues sans permistels que les scooters, petites motos inférieures à125 centimètres cubes, etc. Il est prévu 18 jeunes parsession.Adopté à l’unanimité.Expression des groupes du ConseilL’Avenir d’ArpajonPhilippe Catrou et ses 28 colistières et colistiers de la liste « L’Avenir d’Arpajon » remercient les Arpajonnaiseset les Arpajonnais qui, en leur apportant leurs suffrages, ont souhaité qu’Arpajon change de dynamique. Maisune participation inférieure de 10 % par rapport aux autres communes de notre canton a creusé un écart qui n’estpas habituel pour notre ville. Nous porterons nos ambitions, nos projets au conseil municipal en essayant de nousfaire entendre. Espérons que la démocratie ne sera pas un vain mot ! Démocratie, c’est ce qui nous a poussé àfaire cette liste, et au-delà de ce combat douloureux, c’est un sentiment de devoir accompli, d’une électionpour le maire qui ne prête pas à confusion mais qui est plus légitime que s’il avait été seul à se présenter. Nousavons rencontré des hommes et des femmes qui nous ont aidés, beaucoup aidés, encouragés, soutenus.Alors, tout simplement, nous vous disons un grand merci à toutes et à tous.Philippe Catrou, Michelle Jazeix, Rachid Bouchama