Relevé de décisions du Comité Directeur des 15 & 16 juin

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Relevé de décisions du Comité Directeur des 15 & 16 juin

Elancourt,17 Juin 2013COMITE DIRECTEUR DE LA FFEElancourt - 15 et 16 Juin 2013RELEVE DE DECISIONSPrésents (25 membres)APICELLA ManuelCARVALLO HenriDACALOR AurélieDELABARRE OlivierDELMOTTE EricESCAFRE StéphaneFONTAINE RobertFOURCART MarcFRESSINET LaurentReprésenté (1 membre)FOING MarcAbsents excusés (2 membres)DHAYNAUT GillesPREUX Paul-OlivierPrésents à titre consultatifGUIDARELLI LaurentKULCZAK AnémoneLAUFERON PatrickLE MASLE RaphaëlLEROY ChristopheLOYARTE FrédéricMARCHADOUR ClaireMENSCH EtiennePOUSSE KennisthonPRIE EricREYREAU StéphaneSALAZAR DiegoVARINIAC EmmanuelVEROT MélanieVIART BettinaWOLFANGEL JocelyneVERAT Laurent – Directeur Général / Directeur Technique NationalLOPEZ Jordi – Directeur Technique National Adjoint1BP 10054 - 78185 Saint Quentin en Yvelines Cedex – Tél. : 01 39 44 65 80 – Fax. : 01 39 44 65 90ASSOCIATION DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI DU 1 er JUILLET 1901 – JOURNAL OFFICIEL 22 MAI 1921


• Nominations à la Commission TechniquePrésident : LOPEZ Jordi- VERAT Laurent (membre de droit)- SALAZAR Diego (membre de droit)- KULCZAK Anémone (désignée)- BAUDSON Chantal (désignée)- FANCELLI Luc (désigné)- CUREAU Christian (désigné)- LEWIS John (désigné)- PEYRIN Jean (désigné)- RIVIER Sylvain (désigné)- PHILIPPE Christophe (désigné)Unanimité• Nominations à la Commission MédicalePrésident : DAYNAULT Gilles- COSSIN Sébastien- BELLAICHE Guy- BUZY Aimé- BARBIER ThierryUnanimité• Nominations à la Commission d’Appel SportifPrésident : ESCAFRE Stéphane- DACALOR Aurélie- DELMOTTE Eric- PEYRIN Jean- CHAZEAU Laineur-LothaireUnanimité• Nominations à la Commission Fédérale de DisciplinePrésident : GAUTIER Joël- BARBIER Thierry- HELFER Rémy- MAISURADZE Nino- DERVIEUX DominiqueUnanimité3BP 10054 - 78185 Saint Quentin en Yvelines Cedex – Tél. : 01 39 44 65 80 – Fax. : 01 39 44 65 90ASSOCIATION DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI DU 1 er JUILLET 1901 – JOURNAL OFFICIEL 22 MAI 1921


• Nominations à la Commission d’Appel fédéralePrésident : FALGAYRETTES Philippe- KONOPKA Jeremiasz- BENITAH Yohan- CHAUMONT Adeline- VAN ELST AndreasUnanimitéIII.APPEL A CANDIDATURES - COMMISSIONS NON STATUTAIRES (A.Dacalor)• Nominations à la Commission Art et Culture- Création de la Commission : Unanimité- Composition de la Commission : 20 pour / 6 abstentions- Présidence de la Commission : Betty Lopez : Unanimité• Nominations à la Commission Communication et Médias- Création de la Commission : Unanimité- Composition de la Commission : 22 pour / 4 abstentions- Présidence bicéphale de la Commission : Eric Delmotte + Aurélie Dacalor : Unanimité• Nominations à la Commission de Contrôle Economique et de Gestion- Création de la Commission : Unanimité- Composition de la Commission : Unanimité- Présidence de la Commission : Jean Bertrand : Unanimité• Nominations à la Commission Développement des clubs- Création de la Commission : Unanimité- Composition de la Commission : Unanimité- Présidence de la Commission : Eric Prié : Unanimité• Nominations à la Commission Elo et Compétitions- Scission de la Commission : Unanimité- Création de la Commission compétitions fédérales : Unanimité- Création de la Commission Elo et titres : Unanimité- Composition des Commissions : 21 pour / 5 abstentions- Délégué à la scission de la Commission : Patrice Vincens : 23 pour / 3 abstentions4BP 10054 - 78185 Saint Quentin en Yvelines Cedex – Tél. : 01 39 44 65 80 – Fax. : 01 39 44 65 90ASSOCIATION DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI DU 1 er JUILLET 1901 – JOURNAL OFFICIEL 22 MAI 1921


• Nominations à la Commission Féminines- Création de la Commission : Unanimité- Composition de la Commission : 24 pour / 2 abstentions- Présidence de la Commission : Jocelyne Wolfangel : Unanimité• Nominations à la Commission Handicaps- Création de la Commission : Unanimité- Dérogation pour sureffectif : Unanimité- Composition de la Commission : Unanimité- Présidence de la Commission : Frédéric Loyarté : Unanimité• Nominations à la Commission Jeunes- Modification de la Commission : Unanimité- Création de la Commission de développement de la pratique : Unanimité- Délégué au remaniement de la Commission : Laurent Guidarelli : 25 pour / 1 abstention• Nominations à la Commission Juridique- Création de la Commission : Unanimité- Composition de la Commission : Unanimité- Présidence de la Commission : Mélanie Vérot : Unanimité• Nominations à la Commission Scolaires- Création de la Commission : Unanimité- Dérogation pour sureffectif : Unanimité- Composition de la Commission : Unanimité- Présidence de la Commission : 25 pour / 1 abstention• Nominations à la Commission Vétérans- Création de la Commission : Unanimité- Composition de la Commission : Unanimité- Présidence de la Commission : Kennisthon Pousse : Unanimité• Vote du Règlement Intérieur de ces commissions : 23 pour / 3 abstentions• Appel à candidatures pour la création d’une Commission Haut Niveau : Unanimité• Approbation d’Eric Prié comme 2 ème Vice-Président de la FFE : 25 pour / 1 contre5BP 10054 - 78185 Saint Quentin en Yvelines Cedex – Tél. : 01 39 44 65 80 – Fax. : 01 39 44 65 90ASSOCIATION DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI DU 1 er JUILLET 1901 – JOURNAL OFFICIEL 22 MAI 1921


IV.COMPÉTITIONS – SPORTIF• Vote sur le rapport de la Commission Technique (J.Lopez) : 24 pour / 2 abstentions- Plafonnement à 11 garçons qualifiés par catégorie et par Ligue aux Championnats deFrance des Jeunes : 20 pour / 5 abstentions / 1 contre- Réduction du montant de l’inscription en NII féminines à 10€ : unanimité• Vote sur les propositions de nulle par consentement mutuel- Maintien de la règle actuelle aux championnats de France des Jeunes14 contre / 2 abstentions / 10 pour- Nulle par consentement mutuel à partir du 40 ème coup aux championnats de France desJeunes18 pour / 5 abstentions / 3 contre- Maintien de la règle actuelle pour les opens du championnat de France toutescatégories15 contre / 1 abstention / 7 pour / 3 refus de vote- Nulle par consentement mutuel à partir du 40 ème coup pour les opens du championnatde France adultes15 pour / 1 abstention / 5 contre / 5 refus de vote- Nulle par consentement mutuel à partir du 40 ème coup pour les Nationaux et l’Accessiondu Championnat de France adultes (Uniformisation)19 pour / 2 abstentions / 5 contre• Vote sur la création de la DNE (Direction Nationale de l’Entraînement) et duGAHNF (Groupe Accession Haut Niveau France) (haut niveau jeunes) (L.Guidarelli, E.Prié)- Vote sur la création de la DNE : Unanimité- Vote sur la création du GAHNF : 24 pour / 2 abstentionsV. INSTITUTIONNEL – JURIDIQUE• Vote spécial sur la rémunération du Président en application de l’article 2.3.1.2des Statuts et de la Loi de Finance de janvier 2002 (L.Vérat, A.Dacalor)- Principe de rémunération du Président de la FFE : 24 pour / 2 contre6BP 10054 - 78185 Saint Quentin en Yvelines Cedex – Tél. : 01 39 44 65 80 – Fax. : 01 39 44 65 90ASSOCIATION DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI DU 1 er JUILLET 1901 – JOURNAL OFFICIEL 22 MAI 1921


- Rétroaction de cette rémunération au 1 er avril 2013 : 23 pour / 2 abstentions / 1 contre- Montant de la rémunération du Président de la FFE : 23 pour / 3 contre- Principe de rémunération 3 mois après cessation des fonctions de Président : unanimité• Point sur les salariés du siège fédéral (L.Vérat, A.Dacalor)- Recrutement d’un juriste pour un CDD de 6 mois : 24 pour / 2 abstentions• Fusion des clubs Limeil-Brévannes/Noisy-le-Grand et Wingen surModer/Drulingen (A Dacalor)- Autorisation de fusion des clubs Limeil-Brévannes et Noisy-le-Grand Alekhine: Unanimité- Autorisation de fusion des clubs Wingen sur Moder et Drulingen : Unanimité• Modalités d’exonération de la cotisation club- Exonération de la cotisation pour les nouveaux clubs étendue du 1 er juin à la saisonentière suivante : UnanimitéVI.BUDGET• Modification et vote du tableau des tarifs fédéraux (L.Vérat)- Principe de modification du tableau des tarifs fédéraux : unanimité- Annulation du remboursement des frais téléphoniques aux membres du ComitéDirecteur : unanimité- Réduction à 20€ de ces mêmes remboursements aux membres du Bureau fédéral :unanimitéVIII.COMMUNICATION- Stratégie de développement du site Internet de la Fédération (Un site vitrine et ses sitessatellites) : unanimité- Maintien du séminaire des Présidents de Ligue les 14 et 15 septembre 2013 : unanimité7BP 10054 - 78185 Saint Quentin en Yvelines Cedex – Tél. : 01 39 44 65 80 – Fax. : 01 39 44 65 90ASSOCIATION DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI DU 1 er JUILLET 1901 – JOURNAL OFFICIEL 22 MAI 1921


IX.EMPLOI ET FORMATION- Signature de la convention entre la FFE et le PSEJE : unanimité- Signature de la convention entre la FFE et l’UFR STAPS de l’Université Claude BernardLyon I : unanimitéSOUS TOUTES RESERVESAurélie DacalorSecrétaire Générale8BP 10054 - 78185 Saint Quentin en Yvelines Cedex – Tél. : 01 39 44 65 80 – Fax. : 01 39 44 65 90ASSOCIATION DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI DU 1 er JUILLET 1901 – JOURNAL OFFICIEL 22 MAI 1921

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