Ordre du jour - La Seyne-sur-Mer

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/11/2012REPUBLIQUE FRANÇAISEMairie de La Seyne-sur-MerDépartement du VarARRONDISSEMENT DETOULONLa Seyne-sur-Mer, le 22 novembre 2012MESDAMES ET MESSIEURS LES MEMBRESDU CONSEIL MUNICIPALChère Collègue, Cher CollègueJ'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieuen Séance Publique le :suivant l'ordre du jour joint en annexe.Mardi 27 Novembre 2012 à 8H00SALLE DU CONSEIL MUNICIPALJe vous prie d'agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.Marc VUILLEMOTMaire de La Seyne-sur-MerVice-Président de Toulon-Provence-MéditerranéeConseiller Régional

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/11/20121 AFFAIRES GENERALES1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS1/2 DESAFFECTATION D'UN LOGEMENT INSTITUTEUR - GROUPE SCOLAIRETOUSSAINT MERLE1/3 REPARTITION INTERCOMMUNALE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DESECOLES PUBLIQUES (MATERNELLES ET ELEMENTAIRES) - ANNEE SCOLAIRE2011-20121/4 CLASSES DE DÉCOUVERTE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE -SEJOURS ODEL VAR ET AUTRES ORGANISMES - ANNÉE SCOLAIRE 2012/20131/5 FOURNITURE DE SERVICE DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - CONVENTIONCADRE ET CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE FIBRES OPTIQUES NOIRES APASSER AVEC TDH83 - AUTORISATION DE SIGNATURE1/6 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALESINFORMATISEES ALPES MEDITERRANEE (SICTIAM) - NOUVELLE DESIGNATION DESREPRESENTANTS DE LA COMMUNE1/7 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEILD'ADMINISTRATION DU COLLEGE HENRI WALLON2 ADMINISTRATION GENERALE2/1 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES CONSEILS DE QUARTIER3 PERSONNEL3/1 CRÉATION D'EMPLOIS D'AVENIR À TEMPSCOMPLET4 SPORTS4/1 APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MAISON DE LA PLEINE NATURE4/2 ORGANISATION DES ASSISES DU SPORT A LA SEYNE-SUR-MER5 AFFAIRES FINANCIERES5/1 DECISION MODIFICATIVE N° 3 DU BUDGET PRINCIPAL5/2 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENTS(AP/CP) POUR LE "PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE" -MODIFICATION N° 25/3 REPRISE SUR PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2012 - COMPLEMENT5/4 REPRISE SUR PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 20125/5 CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR5/6 SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) - COMPTE RENDUANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 20112/4

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/11/20125/7 CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DE RENOUVELLEMENT URBAIN DUCENTRE VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER AVEC LA SAGEM - TRANSFORMATION DEL'AVANCE VERSEE EN 2011 EN PARTICIPATION 20125/8 INTEGRATION DANS L'ACTIF COMMUNAL DE L'AVANCE 2011 EFFECTUEE A LASAGEM5/9 AVENANT N°7 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (CPA) AVEC LASAGEM6 MARCHES6/1 ENTRETIEN ET REPARATION DU MATERIEL DES EQUIPEMENTS DE CUISINE -MARCHE A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE DPL6/2 DELIBERATION MODIFICATIVE : FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POURLES BIBLIOTHEQUES DE LA VILLE ET LES SERVICES MUNICIPAUX7 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE7/1 AVENANT N° 2 RELATIF A LA CONVENTION DE GESTION DES ESPACESEXTERIEURS SIGNEE LE 5 JANVIER 2006 ENTRE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT ETLA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER8 INTERCOMMUNALITE8/1 CONVENTION FINANCIÈRE PORTANT SUR LES MODALITÉS DE REMBOURSEMENT,À LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE,DES REDEVANCES ARCEP ET AFNR - RESEAU MUTUALISE DERADIOCOMMUNICATION TETRA8/2 CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LA VILLE, LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATIONTOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE ET TERRES DU SUD HABITAT - OPERATIONSDE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES - PROJET DE RENOVATIONURBAINE DU QUARTIER BERTHE8/3 PROJET DE NOUVEAU PÉRIMÈTRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATIONTOULON PROVENCE MEDITERRANÉE9 URBANISME ET ACTION FONCIERE9/1 AMENAGEMENT DE LA VOIE HAUTE DU CIMETIERE DE CAMP LAURENT -ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AC N°1180 (P) ET 1181 (P)9/2 REGULARISATION FONCIERE - ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VC 202 -PRESCRIPTION ACQUISITIVE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BR N°705SISE AU DROIT DU LOTISSEMENT «LES MAS DE JANAS»9/3 REGULARISATION FONCIERE DE L'ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALEDENOMMEE AVENUE ESPRIT ARMANDO AU DROIT DE LA RESIDENCE «VILLAJOSEPHINE» - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE AU PROFIT DE LA VILLECONSENTIE PAR LA SNC JOSEPHINE9/4 ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE EMPRISE DE 50 M² A DETACHER DE LAPARCELLE CADASTREE AN 578 (P) APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAMEJANKOWSKI - REGULARISATION DE L'ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALENUMERO 152 DITE CHEMIN DE DOMERGUE3/4

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/11/20129/5 ACCEPTATION D'UN DON MANUEL DE 10 000 € CONSENTI PAR LA SOCIETE MARLYIMMOBILIER AU PROFIT DE LA VILLE POUR L'AMENAGEMENT PAYSAGER DE LAZONE 3AU DU CROUTON9/6 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DURÉSEAU ELECTRIQUE - 352/356 CHEMIN DU VIEUX REYNIER9/7 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DURÉSEAU ÉLECTRIQUE - 376 AVENUE DE LONDRES9/8 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DURÉSEAU ÉLECTRIQUE - 1941 AVENUE ROBERT BRUN9/9 INSTAURATION DE LA TAXE D'AMENAGEMENT MAJOREE SUR LE SECTEUR AENJEUX ECONOMIQUES D'INTERET COMMUNAUTAIRE DE CAMP LAURENT SUR LACOMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER9/10 INSTAURATION DE LA TAXE D'AMENAGEMENT MAJOREE SUR LE SECTEUR AENJEUX ECONOMIQUES D'INTERET COMMUNAUTAIRE DIT "QUARTIER DESBOULEVARDS" SUR LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER9/11 INSTAURATION DE LA TAXE D'AMENAGEMENT MAJOREE SUR LE SECTEUR AENJEUX ECONOMIQUES D'INTERET COMMUNAUTAIRE DIT "QUARTIER DE LAGARE" SUR LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER9/12 INSTAURATION DE LA TAXE D'AMENAGEMENT MAJOREE SUR LE SECTEUR AENJEUX ECONOMIQUES D'INTERET COMMUNAUTAIRE DE BREGAILLON SUR LACOMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER10 CENTRE ANCIEN10/1 MISSION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES AVEC LA SAGEP, SOCIETED'AMENAGEMENT ET DE GESTION PUBLIQUE - ANIMATION DE LA NOUVELLEOPAH-RU SUR LE CENTRE VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER4/4