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(SR) - cahier bleu / Edition 1999 T - Telechargement.vd.ch - Canton ...

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CANTON DE VAUDDEPARTEMENT DES INFRASTRUCTURESService des routes Routes cantonalesAvenue de l'Université 3 1014 LAUSANNETél. : 021/316.71.10 Fax : 021/316.71.19CONDITIONS ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUESde la division routes cantonalesService des routes (SR) - cahier bleu / Edition 1999TABLE DES MATIERESI. CONDITIONS ADMINISTRATIVES1. Conditions générales2. Adjudication des travaux3. Prix unitaires et forfaitaires4. Quantités5. Variations économiques6. Conformité7. Métrés et situations périodiques8. Variantes9. Assurance RC10. Facturation11. Remise en état des lieux12. Contestations, litige - Résiliation du contratII. CONDITIONS TECHNIQUES13. Dispositions générales14. Direction du chantier et du personnel15. Programme des travaux16. Surveillance des travaux17. Trafic et entretien des voies de circulation18. Signalisation et sécurité de chantier19. Emprise des travaux20. Canalisations, conduites, lignes, voies ferroviaires et tout obstacle aérien ou souterraine existant(nommés "installation")21. Repères de la mensuration officielle triangulation et de nivellement22. Implantation23. Travaux en régie24. Protection de la nature25. Protection des sols26. Gestion des déchets de chantier27. Protection de l'airD52-20-AQ/01.99/D52-20-AQ - Soumission - CAT-RC 1999.doc 1/17

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