Qu'est ce qu'un réseau de soin ? un réseau de santé ? - Resodys
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<strong>Qu'est</strong> <strong>ce</strong> <strong>qu'<strong>un</strong></strong> réseau <strong>de</strong> <strong>soin</strong> ? <strong>un</strong> réseau <strong>de</strong> santé ?<strong>Resodys</strong>http://www.resodys.org/Qu-est-<strong>ce</strong>-qu-<strong>un</strong>-reseau-<strong>de</strong>-<strong>soin</strong>-<strong>un</strong><strong>Qu'est</strong> <strong>ce</strong> <strong>qu'<strong>un</strong></strong> réseau <strong>de</strong> <strong>soin</strong>? <strong>un</strong> réseau <strong>de</strong> santé ?- <strong>Resodys</strong> -Date <strong>de</strong> mise en ligne : vendredi 21 mars 2008<strong>Resodys</strong>Page 1/3
<strong>Qu'est</strong> <strong>ce</strong> <strong>qu'<strong>un</strong></strong> réseau <strong>de</strong> <strong>soin</strong> ? <strong>un</strong> réseau <strong>de</strong> santé ?• Modalité originale <strong>de</strong> prise en charge <strong>de</strong>s patients, alternative à l'hospitalisation et à la pratique libérale classique,elle s'est avérée particulièrement adaptée à la pathologie ici con<strong>ce</strong>rnée.• Pour preuve <strong>de</strong> <strong>ce</strong>tte adéquation entre la modalité et la pathologie, RESODYS ré<strong>un</strong>it actuellement près <strong>de</strong> 450adhérents (scolaires, extra-scolaires, parents, enfants et adultes dyslexiques eux-mêmes).Depuis le 4 mars 2002, les réseaux <strong>de</strong> santé ont <strong>un</strong>e définition officielle (Co<strong>de</strong> <strong>de</strong> la santé publique, article L6321-1) :"Les réseaux <strong>de</strong> santé ont pour objet <strong>de</strong> favoriser l'accès aux <strong>soin</strong>s, la coordination, la continuité oul'interdisciplinarité <strong>de</strong>s prises en charge sanitaires, notamment <strong>de</strong> <strong>ce</strong>lles qui sont spécifiques à <strong>ce</strong>rtaines populations,pathologies ou activités sanitaires. Ils assurent <strong>un</strong>e prise en charge adaptée aux be<strong>soin</strong>s <strong>de</strong> la personne tant sur leplan <strong>de</strong> l'éducation à la santé, <strong>de</strong> la prévention, du diagnostic que <strong>de</strong>s <strong>soin</strong>s. Ils peuvent participer à <strong>de</strong>s actions <strong>de</strong>santé publique. Ils procè<strong>de</strong>nt à <strong>de</strong>s actions d'évaluation afin <strong>de</strong> garantir la qualité <strong>de</strong> leurs servi<strong>ce</strong>s et prestations.""Une typologie simple permet <strong>de</strong> distinguer quatre groupes qui forment actuellement le paysage <strong>de</strong>s réseaux. Elletient compte <strong>de</strong> la diversité <strong>de</strong>s cadres juridiques <strong>de</strong> référen<strong>ce</strong> :Les Réseaux d'établissements : Constitués entre établissements <strong>de</strong> santé, ils sont bien formalisés et bénéficientd'<strong>un</strong>e accréditation délivrée par les Agen<strong>ce</strong>s Régionales <strong>de</strong> l'Hospitalisation. Ils n'ont pas pour objet la coordinationentre la ville et l'hôpital. Les Réseaux ville-hôpital monothématiques : Constitués entre professionnels <strong>de</strong> la ville et <strong>de</strong>l'hôpital, <strong>ce</strong>s « réseaux pionniers » ont d'abord eu pour objet la prise en charge <strong>de</strong>s personnes atteintes du VIH et<strong>de</strong>s toxicomanes. Ils peuvent con<strong>ce</strong>rner d'autres pathologies (can<strong>ce</strong>r, hépatite C, d'autres maladies chroniques etcomplexes) et adoptent le plus souvent le statut d'association relevant <strong>de</strong> la loi du 1er juillet 1901. Les Réseaux <strong>de</strong>santé <strong>de</strong> proximité : Centrés sur les populations, à l'échelle du quartier ou <strong>de</strong> la ville, <strong>ce</strong>s réseaux ont développéparallèlement à la prise en charge médico-sociale <strong>de</strong>s personnes <strong>un</strong>e activité <strong>de</strong> santé publique ou <strong>de</strong> santécomm<strong>un</strong>autaire. Ils associent les servi<strong>ce</strong>s publics locaux, les professionnels <strong>de</strong> santé et les associations autour <strong>de</strong>projets <strong>de</strong> diagnostic, <strong>de</strong> prévention et <strong>de</strong> formation. Ils sont généralement constitués sous la forme associative. LesRéseaux <strong>de</strong> <strong>soin</strong>s : Ce sont les réseaux expérimentaux visés par le co<strong>de</strong> <strong>de</strong> la sécurité sociale. Centrés sur le <strong>soin</strong> et<strong>de</strong>s pathologies très spécifiques, ils doivent faire l'objet d'<strong>un</strong> agrément ministériel. Actuellement, peu <strong>de</strong> réseauxbénéficient <strong>de</strong> <strong>ce</strong>t agrément."En quoi les Réseaux améliorent-ils la santé ? "Le travail d'<strong>un</strong> réseau <strong>de</strong> santé a pour but <strong>un</strong> accompagnementglobal et cohérent <strong>de</strong>s personnes, en vue <strong>de</strong> l'amélioration <strong>de</strong> leur santé, réalisé par différents intervenantsmédico-psycho-sociaux."[1]Les Réseaux apportent <strong>un</strong> soutien :à la personne mala<strong>de</strong> ou à ses proches, par leur accompagnement, par les renseignements pour trouver les servi<strong>ce</strong>squ'ils recherchent, et la mise en oeuvre d'activités complémentaires (groupe <strong>de</strong> parole, redynamisation...), auxprofessionnels (santé et social) en leur permettant, par la formation et les réponses à leurs <strong>de</strong>man<strong>de</strong>s,d'accompagner <strong>de</strong>s personnes qu'ils n'auraient pas pu continuer <strong>de</strong> suivre sans le Réseau.En résumé, l'action <strong>de</strong>s Réseaux se traduit par :<strong>un</strong>e meilleure utilisation <strong>de</strong>s ressour<strong>ce</strong>s <strong>de</strong> santé (diminution du nombre <strong>de</strong>s hospitalisations, <strong>de</strong> leur durée...) <strong>un</strong>eamélioration <strong>de</strong> la qualité <strong>de</strong> vie <strong>de</strong>s mala<strong>de</strong>s, qui se sentent mieux chez eux qu'à l'hôpital, <strong>un</strong>e amélioration <strong>de</strong> laqualité du travail <strong>de</strong>s professionnels, tant en ville qu'à l'hôpital.Les Réseaux organisent-t-ils <strong>de</strong>s <strong>soin</strong>s ? Par rapport à l'organisation <strong>de</strong>s <strong>soin</strong>s, on peut distinguer les RéseauxPage 2/3
ayant <strong>un</strong>e fonction interstitielle ou substitutive.<strong>Qu'est</strong> <strong>ce</strong> <strong>qu'<strong>un</strong></strong> réseau <strong>de</strong> <strong>soin</strong> ? <strong>un</strong> réseau <strong>de</strong> santé ?Le Réseau <strong>de</strong> type interstitiel permet aux professionnels <strong>de</strong> mieux se coordonner, par <strong>un</strong>e meilleure connaissan<strong>ce</strong><strong>de</strong>s spécificités <strong>de</strong> chac<strong>un</strong>, par <strong>de</strong>s formations, <strong>un</strong> soutien, etc, la "fonction « interstitielle », visant à apporter <strong>un</strong>eréponse à <strong>ce</strong>rtains dysfonctionnements du système actuel d'offre <strong>de</strong> <strong>soin</strong>s, sans remettre né<strong>ce</strong>ssairement en cause<strong>ce</strong>lui-ci".[2]Lorsque les actes <strong>de</strong> <strong>soin</strong>s habituels ne permettent pas l'accompagnement né<strong>ce</strong>ssaire à <strong>ce</strong>rtaines situationspathologiques, c'est <strong>un</strong>e autre organisation <strong>de</strong>s <strong>soin</strong>s qu'il faut proposer, qui va se substituer aux actes médicaux(et/ou paramédicaux) <strong>de</strong> la nomenclature <strong>de</strong> la Sécurité Sociale. Dans <strong>ce</strong> cas, <strong>un</strong> Réseau <strong>de</strong> type substitutif proposeaux pouvoirs publics <strong>un</strong> autre mo<strong>de</strong> d'organisation <strong>de</strong>s <strong>soin</strong>s qui con<strong>ce</strong>rnera les professionnels <strong>de</strong> santé adhérentsau Réseau.[Ces phrases sont extraites <strong>de</strong> documents <strong>de</strong> la Coordination Nationale <strong>de</strong>s Réseaux, cités par le cyes] [1]Depuis la circulaire DHOS 88 du 2 mars 2007, les objectifs <strong>de</strong>s réseaux ont été réorientés <strong>de</strong> la manière suivante :"Les réseaux <strong>de</strong> santé doivent à l'avenir être incités à développer <strong>un</strong>e offre <strong>de</strong> servi<strong>ce</strong>s sur les points suivants : "proposer <strong>un</strong> appui aux professionnels pour qu'ils puissent orienter leurs patients dans le système <strong>de</strong> <strong>soin</strong>s et leurpermettre <strong>un</strong> accès aux mo<strong>de</strong>s <strong>de</strong> prise en charge les plus adaptés en ayant répertorié :les professionnels <strong>de</strong> santé ressour<strong>ce</strong>s,les servi<strong>ce</strong>s hospitaliers référents,les prestataires sus<strong>ce</strong>ptibles, le cas échéant, <strong>de</strong> délivrer <strong>de</strong>s <strong>soin</strong>s ou <strong>de</strong>s servi<strong>ce</strong>s hors champ duremboursement <strong>de</strong> l'assuran<strong>ce</strong> maladie (pédicures-podologues, psychologues, diététiciennes, ...), " proposer <strong>un</strong>même appui aux patients et aux associations <strong>de</strong> patients, ..." La Dotation Nationale <strong>de</strong>s Réseaux (DNDR) estconfirmée dans sa vocation à finan<strong>ce</strong>r <strong>ce</strong>rtains actes sous le terme <strong>de</strong> "dérogation tarifaire", et à évaluer lané<strong>ce</strong>ssiter <strong>de</strong> pérenniser leurs remboursements :"Les dérogations tarifaires mentionnées à l'article L.162-45 du co<strong>de</strong> <strong>de</strong> la sécurité sociale doivent resterexpérimentales, c'est-à-dire limitées dans le temps et en niveau <strong>de</strong> rém<strong>un</strong>ération. Les prestations dont l'efficacité oule servi<strong>ce</strong> médical rendu sont avérés ont vocation à <strong>de</strong>venir <strong>de</strong>s prestations <strong>de</strong> droit comm<strong>un</strong> afin d'éviter touteiniquité dans l'accès aux <strong>soin</strong>s entre les patients et tout positionnement du réseau sur le mo<strong>de</strong> <strong>de</strong> la concurren<strong>ce</strong>vis-à-vis <strong>de</strong>s autres prestataires <strong>de</strong> santé. Une dérogation tarifaire, doit répondre au moins à l'<strong>un</strong> <strong>de</strong>s critèressuivants :la non i<strong>de</strong>ntification <strong>de</strong> l'acte ou du dispositif con<strong>ce</strong>rné dans les nomenclatures ;la né<strong>ce</strong>ssité <strong>de</strong> l'intervention <strong>de</strong> plusieurs professionnels <strong>de</strong> profession différente ;l'absen<strong>ce</strong> <strong>de</strong> convention entre la profession <strong>de</strong> l'intervenant qui réalise la prestation et l'Assuran<strong>ce</strong> Maladie ;la non-présen<strong>ce</strong> du patient pendant la réalisation <strong>de</strong> l'acte (ex : ré<strong>un</strong>ion <strong>de</strong> con<strong>ce</strong>rtation pluridisciplinaire).L'instruction <strong>de</strong>s <strong>de</strong>man<strong>de</strong>s <strong>de</strong> dérogations doit s'apprécier en fonction <strong>de</strong>s référentiels <strong>de</strong> pratiques existants et doitmesurer, dès <strong>ce</strong>tte phase expérimentale, l'impact financier à attendre <strong>de</strong> leur éventuelle généralisation."Cette même circulaire définit également les conditions d'évaluation <strong>de</strong>s réseaux, en particulier les objectifs <strong>de</strong>l'évaluation interne, <strong>de</strong>vant être remise au 31 mars <strong>de</strong> chaque année par le promoteur du réseau et <strong>de</strong> l'évaluationexterne intervenant tous les <strong>de</strong>ux ans.[1] Phrase extraite du rapport "Réseaux <strong>de</strong> <strong>soin</strong>s et les relations entre l'Hôpital et la mé<strong>de</strong>cine <strong>de</strong> ville"Page 3/3