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DOSSIER DE PRESSE - Inpi

Trophées INPI de l’Innovation 2009Quatre lauréats récompensés en Provence AlpesCôte d’AzurVendredi 23 octobre 2009DOSSIER DE PRESSEContact presse :Martine CLEMENTECourriel : mclemente@inpi.fr℡ : 04 92 94 14 98


SommaireTrophées INPI de l’Innovation 2009Les lauréatsPME :PME :PME catégorie EVEIL :MALONGOSP3HMAILINBLACKCentre de recherche : Laboratoire de microbiologieoraleL’INPI en PACAL’INPI en brefRèglement des Trophées


Les Trophées INPI de l'InnovationLes PME qui inscrivent la propriété industrielle dans leur stratégie de développement ont demeilleures performances économiques que les autres. C’est cette dimension que l’INPIdistingue chaque année à travers ses Trophées de l’innovation en récompensant desPME-PMI pour leur politique en matière d’innovation et de propriété industrielle, maisaussi des organismes de recherche et laboratoires qui ont su valoriser leur R&D grâceà la propriété industrielle.Ce vivier d’entreprises, issues de secteurs d’activités variés, et de laboratoires, constitue undes piliers du développement économique du pays.Une reconnaissance régionale…Les lauréats régionaux des Trophées INPI de l'Innovation sont choisis parmi des entreprises–jusqu’à 1000 salariés– et des organismes de recherche sur la base d'une liste constituéepar un jury régional et des candidatures spontanées. Chaque jury, composé desreprésentants régionaux de l'INPI et de leurs partenaires (la Région, la CRCI, la DREAL, laDRRT, OSEO…), sélectionne trois PME par région et une unité de recherche.Ce travail conjoint, mené par les acteurs du développement économique, permet desélectionner les entreprises et les laboratoires les plus performants.… Puis nationaleL'ensemble des lauréats régionaux concourt ensuite à la finale nationale des Trophées. Leslauréats nationaux sont désignés parmi les PME-PMI et organismes de recherche primés auniveau régional.La remise des Trophées nationaux 2009 aura lieu à Paris en janvier 2010.Que ce soit au niveau national ou régional, la cérémonie de remise des prix est une tribunepour les lauréats comme pour les partenaires. Elle met à l’honneur l’innovation, en tant quelevier de croissancewww.inpi.fr


producteurs, le soutien technique ou financier auprès des plantations ainsi qu’un engagementfédérateur en faveur du commerce équitable. La qualité des cafés est aussi liée à leursconditionnements extrêmement rapides.En entretenant avec plusieurs coopératives de petits producteurs des relations étroites etfondées sur le long terme, MALONGO cherche à promouvoir un modèle économique dedéveloppement durable. En matière d'innovation, MALONGO porte son attention sur tout cequi peut améliorer le service et la relation-client (création d'un site Internet SAV notamment) etla transparence produit tant filière qu’alimentaire (avec sa participation active et déterminantedans un pôle de compétitivité RFID). La traçabilité et la haute qualité environnementale (HQE)font également partie de ses priorités.Une entreprise en croissance continue malgré un marché national en baisseC’est en 1934 que les cafés MALONGO voient le jour avec une petite brûlerie située aucœur de Nice. Très rapidement, la torréfaction journalière passe de 25 à 100 kilos ; pour ladistribuer, de petites camionnettes remplacent les bicyclettes.C’est en 1952, que l’entreprise devient la Compagnie Méditerranéenne des CafésMALONGO, premier torréfacteur des Alpes-Maritimes. En 1968, Monsieur Hugo Rombouts(SA Koffie Rombouts) rachète l’entreprise et accélère son développement.En1980, l’usine est transférée de la route de Turin à la zone industrielle de Carros. Ladirection générale est confiée à Monsieur Jean-Pierre Blanc. L’entreprise se lance dans unambitieux projet de recherche sur les machines à doses.Les années 2000 sont marquées par une croissance continue malgré un marché français enbaisse : essor des machines à doses, progression du café labellisé Max Havelaar, mise surle marché d’une gamme très étendue de café de qualité.En 2005, l’entreprise choisit de miser très largement sur l’innovation, et les investissementsliés à la recherche développement s’accroissent chaque année pour atteindre 1 332K€ en2008. C’est aussi ces dernières années que 30% de l’actuel portefeuille de brevet a étéconstitué.MALONGO a pour principal marché le marché intérieur français, puisque plus de 87% duchiffre d’affaires est réalisé en France.Une utilisation de toute la palette des droits de propriété industrielleLa société MALONGO utilise la propriété industrielle comme moyen de protection del’intégrité de ses innovations et comme moyen de développement de ses produits etactivités.La stratégie et la politique d’innovation reste le seul gage de maintien et de développementde la marque de l’entreprise dans un secteur à forte concurrence, axée sur les besoins desconsommateurs et le respect de l’éthique, du commerce équitable et de l’environnement.Leur politique très complète utilise tous les outils de la propriété industrielle : les marques etdessins et modèles sont déposés dans les pays cibles commerciales, et les brevets le sontau niveau international.Aujourd’hui MALONGO présente un portefeuille propriété industrielle constitué de 247brevets, 81 modèles, et 253 marques tous en vigueur avec une forte accélération dès 2005puisque 30% des dépôts ont été opérés à compter de cette date, signe s’il en est del’évolution de sa politique d’innovation.


SP3HFICHE D'IDENTITE• Adresse : Bâtiment Laennec – Domaine Petit Arbois Avenue Louis Philibert – BP 4002213545 Aix en Provence cedex 4• Nom du dirigeant : Lunati Alain – Président et responsable R&D• Date de création : Août 2005• Forme juridique : SAS• Chiffre d'affaires 2007 : 195 K€• Effectifs 2008 : 10• Site Internet : http://www.sp3h.fr/Le jury a tenu à distinguer la stratégie d’innovation, essentielle dans cette PMEtechnologique de 10 personnes évoluant dans un secteur automobile en pleinemutation et très concurrentiel. La solution développée par l’entreprise est trèsprometteuse pour la réduction des émissions polluantes, une technologie àencourager.Leader dans le domaine du profiling des carburants, l’entreprise propose de mesurerla qualité des carburants à bord des véhicules pour réduire les émissions polluantes.Depuis plus de 20 ans dans le raffinage, l’équipe SP3H a développé en quatre ans partransfert technologique, un capteur optique miniaturisé permettant de mesurer la qualité ducarburant embarqué à bord des véhicules.La principale mission de l’entreprise est d’optimiser les moteurs thermiques avec les objectifssuivants :° Réduire les émissions de CO2 de 5 à 10%° Réduire la consommation de carburant de 5 à 10%° Réduire les émissions polluantes° Améliorer la fiabilité et les performances du moteur° Réduire les coûts de garantie constructrice° Réduire les coûts de production et logistique des constructeurs.Pour ce faire, SP3H a développé la solution des « Capteurs Qualité Carburant » :Le système est basé sur la technologie du « proche infrarouge ». Elle associe au contrôlemoteur un capteur optique miniaturisé et un traitement numérique propriétaire permettant ladétermination des qualités du carburant. La solution est applicable à tous types de moteursde types thermiques, gaz, fioul, essence, diesel, kérosène ou biocarburants.Impliquée dans 3 pôles de compétitivité, SP3H s’investit dans des projets collaboratifsMembre de 3 pôles de compétitivité labellisés : Solutions Communicantes Sécurisées, MerPACA et Capenergies, SP3H travaille en partenariat avec d’autres PME ainsi qu’avec larecherche publique, l’Université d’Aix Marseille, le CNRS. L’entreprise s’investit dans lesprojets collaboratifs, possède 9 brevets permettant de prodiguer leur technologie, et ayantfait, pour la plupart, l’objet d’une extension internationale.


Une réponse aux besoins formulés par l’industrie automobile :L’idée de la technologie et du potentiel de celle-ci est venue en faisant le constat d’unchaînon manquant entre les secteurs majeurs d’activités que sont les mondes du raffinage etdes carburants et ceux des transports terrestre, aérien et maritime. Le carburant que les unsfabriquent et distribuent et que les autres utilisent pour alimenter leurs moteurs et réacteursrelie ces méga pôles du monde industriel moderne.C’est lors d’un séminaire international en juin 2002, regroupant à la fois des pétroliers et desconstructeurs que l’idée a germé de « profiler » les carburants à bord des véhicules enréponse aux besoins formulés par l’industrie automobile et poids lourds.Fort de ces différentes expériences, SP3H a mis en évidence l’existence d’un fosségrandissant entre les attentes en matière de variabilité minimale des carburants et la réalitédu monde du raffinage.Une mise en œuvre du développement de la solution dans des délais les plus rapidescompte tenu des enjeux du 21 ème siècle en terme de rejet de CO2 et d’environnement :L’avènement de nouvelles énergies étant freiné pour des raisons technologiques etéconomiques, il est légitime de penser que les 30 prochaines années resteront trèsconsommatrices en carburants fossiles. Ceci met en avant l’importance croissante destechnologies innovantes permettant de tirer profit au mieux des carburants existants pendantcette période de transition et de mutation des modes de combustion.L’équipe SP3H a donc été constituée dans ce but et pour les domaines suivants :Moteurs essence, diesel, gaz, fioul et fioul lourds et biocarburants :• Automobile ; Poids lourds et autocars ; Compétition automobile.• Transports marines et moteurs stationnaires ; Transports aériens;• Engins « off road » (BTP, agriculture) ; Véhicules militaires;Un modèle d’affaires qui s’appuie sur un portefeuille de propriété industrielle solide etcomplet :La société SP3H a développé son modèle d’affaires sur la base de concession de licenceliée à notre portefeuille brevet. Sa stratégie est de s’appuyer sur ce portefeuille solide etcomplet (concept, application…) à l’international.L’efficacité de la stratégie PI est essentielle pour SP3H qui évolue dans le secteur desconstructeurs et des équipementiers automobiles qui sont pour la plupart des grandesentreprises figurant parmi les plus importants déposants français. Elle nécessite d’utiliser lescompétences des spécialistes dans l’accompagnement du dépôt de brevets.Les contrats industriels négociés avec les constructeurs et les équipementiers sontsystématiquement rédigés par des juristes spécialisés en PI.


MAILINBLACKFICHE D'IDENTITE• Adresse : Les Baronnies - bât C, Rue Paul Langevin, 13013 Marseille• Nom du dirigeant : Christophe BARALOTTO (PDG)• Date de création : 19-06-2003• Forme juridique : SA• Chiffre d'affaires 2008 : 1,7M€• Effectifs 2008 : 25• Site Internet : http://www.mailinblack.comDans la catégorie Eveil, dans un secteur où le réflexe brevet n’est pas toujoursacquis, le jury a tenu à distinguer MAILinBlack pour la mise en application desrecommandations formulées lors de la réalisation du prédiagnostic PI, alliées àd’excellentes performances économiques.Editrice de solutions informatiques pour la sécurisation des échanges électroniques,MAILinBlack commercialise la première solution simple qui garantit l’élimination de100% des spams, sans risque de faux positif et sans administrationElu meilleur antispam du marché par L’Express et Micro-Hebdo, la société ambitionne laposition de leader européen dans ce domaine. Plus de 400 000 utilisateurs ont aujourd’huichoisi de faire confiance à MAILinBlack pour protéger leur messagerie électronique !Parmi ses références figurent notamment des entreprises et collectivités dans des secteurstrès variés, tels que Chambres de commerce, Conseils Régionaux et Généraux,Enseignement, Finance, Hôpitaux, Industries, Informatique et Télécom, Institutions, Mairies,Média, Mutuelles, Transports…Créée en 2003, l’entreprise a multiplié par 4 ses effectifs depuis 2005 pour atteindre 25personnes dont 10 travaillent pour la recherche développement.Membre du pôle de compétitivité SCS « Solutions communicantes sécurisées »,MAILinBlack commence depuis 2007 à se tourner vers l’export pour vendre ses solutions.L’antispam MAILinBlack repose sur la reconnaissance des expéditeurs :Si un utilisateur reçoit un message provenant d’un nouveau contact, MAILinBlack renvoieune invitation en son nom, proposant à l’expéditeur d’intégrer sa liste de correspondants


connus. Simple et rapide, cette opération ne se fait qu’une seule fois. L’expéditeur prouveainsi qu’il est légitime. Le message est délivré et l’adresse de l’expéditeur est définitivementautorisée.Le principe de MAILinBlack est simple : tout ce qui provient de robots est stoppé. Ainsi lesutilisateurs ne reçoivent plus que leurs mails légitimes, et ne perdent plus aucun mailimportant !Une ambition : étendre sa solution en EuropeLe marché de la sécurité informatique est global ; si MAILinBlack est actuellementpositionnée sur son marché domestique, elle ambitionne à terme, d’adresser l’ensemble duterritoire européen. Et du fait des caractéristiques intrinsèques des produits, de nombreusesentreprises sont d’ores et déjà équipées un peu partout dans le monde (Allemagne, Belgique,Suisse, République Tchèque …mais aussi Japon, Canada et Amérique du sud).La propriété industrielle : un moyen pour créer des actifs et défendre son savoir-faireLa société MAILinBlack utilise la propriété industrielle comme moyen de création d’actif etpour la défense du son savoir-faire. Une veille juridique est effectuée pour comprendre etanalyser les enjeux des produits et des marchés.Cette politique de propriété industrielle garantit à la société MAILinBlack une bonne gestionen terme d’image auprès des tiers. Membre du pôle de compétitivité SCS « SolutionsCommunicantes Sécurisées », MAILinBlack a obtenu le statut de Jeune EntrepriseInnovante. Aujourd’hui MAILinBlack est titulaire d’un brevet et de deux marques.


LABORATOIRE DE MICROBIOLOGIE ORALEFICHE D'IDENTITE• Adresse : LOM (Laboratory of Oral Microbiology)Faculté d’odontologie, université de Nice Sophia-Antipolis24 avenue des Diables Bleus 06357 NICE cedex 4• Nom du dirigeant : Pr Isabelle Madinier• Date de création : Septembre 2007• Forme juridique : Unité de Recherche en Evolution (URE 01)• Chiffre d'affaires 2007 : 35 k€• Effectifs 2007 : 9• Site Internet : http://portail.unice.fr/jahia/page554.htmlLe jury a tenu à distinguer à la fois la qualité des recherches scientifiques et lavalorisation des brevets issus de la recherche publique, via la démarche decréation d’entreprise : la start-up Solidages va exploiter ces innovations brevetéesen assurant la commercialisation des produits auprès des malades.Le « Laboratoire de Microbiologie Orale » vise à améliorer la santé buccale et lanutrition. Il a conçu et développé une gamme de biscuits protéinés pour les personnesdénutries et une seconde gamme de médicaments pour traiter la bouche sèche despersonnes malades ou âgées.Ces produits innovants sont protégés par trois brevets déposés conjointement parl’Université de Nice Sophia Antipolis et le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Nice.La protection de ces travaux par le dépôt de brevets a permis de sécuriser et crédibiliser larecherche fondamentale puis clinique, le transfert de savoir faire, et a permis de participer àla création d’une start-up dénommée « Solidages ».Solidages négocie la licence exclusive des trois brevets avec l’université et l’hôpital de Nice.Toute la stratégie d’innovation est consacrée à la lutte contre les maladies liées aux soins et


à la prise en compte des difficultés socio-économiques des populations défavorisées. Cettestratégie s’intègre dans un contexte général de réduction des dépenses de santé.Des produits efficaces qui respectent l’environnement et correspondent au besoin desmaladesLes Biscuits protéinés sont adaptés à tous les patients dénutris ou à risque de dénutrition(avec ou sans bouche fragile). Ils présentent multiples avantages :• Plaisir donné au patient de mastiquer des aliments solides.• Concentré de protéines et d’énergie sous un très petit volume, très important pourles personnes anorexiques.• Absence de chaîne du froid : pas de pullulation microbienne.• Manutention et travail du personnel facilités.• Gaspillage évité car produit fractionnable.• Economie car biscuits moins chers que ceux de la concurrence (environ 25%)Une gamme de médicaments lutte contre la bouche sèche : pastilles qui font saliver et bainde bouche spécifique bouche sèche• Efficacité.• Nouveau concept. L’effet antifongique a été validé au LOM• Tolérance. Le microdosage des pastilles, de niveau homéopathique, limite le risqued’effets indésirables. L’absence de toxicité du Solidage utilisé pour le bain de boucheest prouvée depuis plus de 30 ans.Respect de l’environnement. Les molécules de pilocarpine, yohimbine et le Solidage sontbiodégradables et sans danger pour l’environnement à la différence des bains de bouche àbase d’ammoniums quaternairesL’amélioration de deux pathologies aujourd’hui négligées :• La dénutrition aux stades précocesLes biscuits protéinés Solidages sont des compléments nutritionnels solideshypercaloriques pour les personnes dénutries ou à risque de dénutrition. Ces biscuitspeuvent être mastiqués quel que soit l'état bucco-dentaire grâce à une textureinnovante, solide mais tendre, à un coût économique étudié pour les institutions. Lesmalades retrouvent le plaisir de mastiquer et de sentir des arômes. Ces produits sontdestinés aux malades hospitalisés et aux personnes âgées hébergées en maison deretraite ou vivant à domicile (particulièrement les malades souffrant d'Alzheimer) ; 4,2millions de personnes en France sont concernées.• La sécheresse buccalePour réhydrater la bouche, les pastilles Solidages stimulent la salive produite en continupar les glandes salivaires accessoires par un processus innovant. D'autre part le bain debouche Solidages, grâce à un processus original d’extraction végétale, équilibre lebiofilm buccal et permet de "retenir l’eau" en bouche. Cette gamme est destinée auxpersonnes âgées et aux malades aux pathologies variées (prise d'antidépresseurs,hépatite C, diabète, cancer, …). Les études ont montré que dès qu'un patient prendplus de 4 médicaments, la salivation est souvent diminuée ; 1,5 million de personnes enFrance sont concernées.Actuellement en phase de pré-commercialisation, les biscuits Solidages seront disponiblesdans les hôpitaux et les maisons de retraite en octobre 2009.


L’innovation issue du laboratoire universitaire conduit à la création d’entrepriseIsabelle Madinier, responsable du LOM, est chirurgien-dentiste, professeur de microbiologieet pharmacologie à la faculté d’odontologie, et responsable de la consultation dentaire« hépatite C, sida, toxicomanie » au CHU de Nice. Cette triple activité lui a permis unespécialisation sur l’impact des médicaments sur la bouche, en particulier sur le biofilm oralqui recouvre les muqueuses de la bouche.Elle a découvert trois produits innovants en matière de santé buccale, qui ont été brevetéspar l’Université et le CHU de Nice.La rencontre avec Cyril Sablayrolles, de profil manager, et leur vision commune sur la santé,lui a permis d’envisager une mise sur le marché par la création d'une société privéecommune, Solidages S.A.S. : c’est une société privée valorisant les brevets de la recherchepublique.Ils travaillent ensemble à l’avancement de ce projet depuis plus d’un an, et sont coactionnairesde Solidages. La start up a obtenu l’autorisation de la Commission deDéontologie (fonctionnaire actionnaire d'une société privée). Compte tenu du lien fort avecles partenaires de recherches, la société Solidages bénéficiera du statut fiscal de JeuneEntreprise Universitaire (J.E.U.).Solidage finalise la mise en place d'une collaboration de recherche avec le LOM et lespartenaires scientifiques du LOM, CNRS en particulier.La société est hébergée à l’incubateur PACA-Est à Sophia Antipolis, depuis mars 2009, etelle a remporté :- Le concours national OSEO - Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherched’aide à la création d’entreprises de technologies innovantes, en émergence (mai 2009).- Le prix Act’Santé organisé par la Chambre de Commerce et d’Industrie Marseille Provence(finaliste, finale le 30 septembre 2009).Le brevet outil d’une valorisation sécuriséeLe laboratoire LOM met en œuvre une politique de recherche puis de propriété industrielleen déposant des brevets, pour en céder la licence à une société commerciale afin d’assurerla commercialisation des produits jusqu’aux malades et de rémunérer l’université et le CHUpar les licences cédées.Les recherches du laboratoire seront ainsi valorisées, ce qui permettra d’obtenir desfinancements académiques complémentaires.


L’INPI en PROVENCE ALPES COTE D’AZURLes missions des sites de Marseille et de Sophia-Antipolis sont d’accueillir et d'informer lesentreprises, de recevoir les dépôts et de conduire la politique de promotion de la propriété industrielleau sein de la région Provence- Alpes -Côte d’Azur.Près de 8 500 personnes (entreprises, institutionnels, chercheurs, étudiants…) ont ainsi étéaccueillies et accompagnées à l’INPI PACA en 2008 pour rechercher des renseignements sur lapropriété industrielle, pour accomplir des formalités de protection ou procéder à des recherchesd’antériorités.L’INPI joue un rôle actif d’assistance sur les questions relatives à la propriété industrielle auprès desacteurs régionaux de l’innovation (OSEO Innovation, les CCI, la CRCI, la DREAL, MéditerranéeTechnologies, Toulon Var Technologies, les Chambres des métiers, Valorpaca).La délégation régionale a participé à de nombreuses rencontres avec ses partenaires en 2008/2009,notamment : au sein des pôles de compétitivité, du RRI réseau régional de l’innovation, avec le SGARsur l’intelligence économique, au sein des comités de sélection des différents incubateurs (Paca-est,Impulse). L’INPI est intégré au sein de différents réseaux : Méditerranée Technologies, APPIM,ADBS, la communauté innovation d’ECOBIZ, IPICA Initiatives PI Côte d’Azur. Présent à de nombreuxjurys aux côtés des différents acteurs du monde économique, l’INPI apporte son expertise et sonassistance à ses partenaires.Actions vers les entreprisesoLes pré-diagnostics propriété industrielleDestinés aux TPE-PME innovantes qui ont peu ou pas recours à la propriété industrielle, les prédiagnosticspermettent une sensibilisation personnalisée aux enjeux de la propriété industrielle.Depuis leur création en 2004, 370 pré-diagnostics propriété industrielle ont été réalisés en PACA.Actions de partenariatoLes Conventions de partenariatPour relayer ce soutien à l’innovation, des conventions de partenariat ont été signées :Lors des Trophées INPI 2007, avec le Conseil Régional de Provence –Alpes -Côte d’Azur,pour la promotion et le développement de la Propriété intellectuelle et Industrielle en direction desPME/PMI regroupées dans des stratégies de coopération au sein des Pôles Régionauxd’Innovation et de Développement Economique Solidaire (PRIDES).Avec la CCI de Nice Côte d’Azur, pour aider les PME locales à maintenir leur avancetechnologique en engageant une politique de propriété industrielle efficace qui les rendra pluscompétitives. Cette convention fait suite à de nombreuses actions communes qui ont déjà permisavec succès d’encourager et d’accompagner l’innovation. Cette convention a pour objectif decréer un Club de PME autour de Club Action Brevet animation qui permettra de favoriser lesrencontres et la réflexion dans ce domaine et de Club Action Brevet innovation qui permettra dedévelopper les projets industriels innovants.


Avec la principauté de Monaco pour proposer des prédiagnostics aux entreprisesmonégasques.Avec la CCI du Pays d’Arles pour assurer une permanence et sensibiliser les ressortissants dela chambre aux enjeux de la propriété industrielle.Les pôles de compétitivité et PRIDES9 pôles de compétitivité ont été labellisés en PACA « Solutions communicantes sécurisées », « Merpaca » « Pégase » « Fruits et légumes » « Gestion des risques » « Capenergies » « PASS parfumsarômes saveurs senteurs » « Optitec » « Eurobiomed ».L’INPI PACA apporte son soutien à l’ensemble des pôles de compétitivité et PRIDES dans leur prisede conscience des enjeux de la propriété industrielle lors des projets collaboratifs, pour garantir unenvironnement sécurisé propice à l’émergence de projets au sein des pôles via le programmeCREASUR qui fait l’objet d’une convention avec la Chambre Régionale de Commerce et d’Industrie.Avec les Pôles de compétitivité CAPENERGIES et Fruits et Légumes (PEIFL) pour la mise enœuvre d’actions de formation et de sensibilisation de tous leurs membres, et d’accompagnementdes PME, TPE et porteurs de projets du pôle.Avec le Prides Novachim pour accompagner les entreprises dans leur démarche d’innovation etde mise en pratique de la Propriété industrielle du secteur Chimie.Les liens avec la rechercheVALORPACA, est l’organisation mutualisant le transfert de technologie des 6 universités de la régionPACA. Dans ce partenariat, le rôle de l’INPI est d’apporter son expertise pour faciliter l’utilisation desoutils de la Propriété Industrielle par les chercheurs en proposant des formations, des prestations deveille et un accompagnement à la définition d’une stratégie Propriété Industrielle des projets.L’INPI PACA participe aux réunions des comités de sélection des incubateurs IMPULSE et PACA-EST pour aider en amont les porteurs de projets à prendre en compte les atouts de la propriétéindustrielle dans leur démarche de création.Une convention a été signée avec l’incubateur Impulse, et une autre le sera très prochainementavec l’incubateur Telecom Paristech pour soutenir les porteurs de projets en organisant desactions de formation et de sensibilisation, en proposant des prestations de recherchesd’antériorité de brevets et de marques, et en accompagnant les porteurs de projets par des prédiagnosticsPropriété Industrielle et par des études plus approfondies pour définir leur stratégie PI.Actions de formation• Objectif prioritaire, ces différentes actions de sensibilisation et de formation touchent despublics très diversifiés : jeunes élèves du secondaire, étudiants de l’enseignementsupérieur en Masters, doctorants, ainsi que les élèves d’écoles d’ingénieurs et d’écoles demanagement, commerce et gestion.Au cours de l’année scolaire 2008/2009, un enseignement à la propriété industrielle a été assuré dansune vingtaine d’écoles d’ingénieurs, de gestion et de commerce de la région PACA. Au sein desétablissements d’enseignement supérieur de la région, l’INPI a réalisé plus de 60 sessions deformation pour faire connaître la propriété industrielle aux étudiants.• Les entreprises, les chercheurs et les porteurs de projets issus de l’université et desincubateurs de notre région ont été sensibilisés aux enjeux de la propriété industrielle.


L’INPI Provence - Alpes -Côte d’Azur participe à des salons, conférences, tables rondes où le thèmede la propriété industrielle est abordé. Ainsi en 2008/ 2009, l’INPI a participé à de nombreux salons :Le MIEC, le Forum de l’APPIM, la Caravane des entrepreneurs, les Entreprenariales, Class-export,Génération entreprendre, le forum de la création d’entreprise en Vaucluse, Planète PME, VAR UP, lesalon de l’invention et de l’innovation, le FIDEST.L’INPI en Provence Alpes Côte d’Azur :Effectif : 14 personnesDépôts de Titres : plus de 3 600dépôts (426 dépôts de demandes de brevet, plus de 2858 dépôts demarques et plus de 338 dépôts de dessins & modèles) en 2008.Permanences : au sein de TVT à Toulon, du CEEI sur le Technopôle de l’Arbois, de la Chambre desMétiers de Saint Laurent du Var, de la CCI du pays d’Arles, et de la CCI de Saint Raphaël.INPI MarseilleINPI Sophia-Antipolis 32, cours Pierre Puget BP 26713286 Marseille cedex 06 06905, Sophia-Antipolis cedex℡ 33 (0)4 91 59 92 95 33 (0)4 91 59 93 05 ℡ 33 (0)4 92 94 14 98 FAX : 33 (0)4 93 65 41 34pacamarseille@inpi.frpacasophia@inpi.fr


L’INSTITUT NATIONALDE LA PROPRIETE INDUSTRIELLEEN BREFAvec la mondialisation et l’accélération des échanges, la propriété industrielle devient de plus en plusstratégique. Elle est un véritable levier de compétitivité, une source de développement et de richessepour les entreprises et l'économie. L’Institut national de la propriété industrielle, en délivrant lesbrevets, marques, dessins et modèles, protège et valorise l’innovation. Il aide les entreprises à gagnergrâce à l’innovation.En 2008, la France occupait la cinquième place mondiale des déposants de brevetsinternationaux (dits PCT) et la seconde au classement des pays déposants de marquesinternationales.‣ L’INPI traite chaque année environ 17 000 demandes de brevets, 74 000 demandes demarques et reçoit près de 80 000 dessins et modèlesC’est au quotidien que les chefs d’entreprise et innovateurs ont recours aux services de l’Institut.Ils s’adressent à l’INPI pour obtenir un brevet, faire enregistrer une marque, ou encore pour protégerun dessin ou un modèle. L’Institut examine toutes les demandes selon la procédure propre à chaquetitre. Il les publie ensuite dans les Bulletins officiels de la propriété industrielle (Bopi).Les chefs d’entreprises et innovateurs peuvent aussi accéder, via l’INPI, aux procéduresinternationales et européennes de demandes de titre.‣ L’INPI forme et sensibilise tous les acteurs économiques aux questions de la propriétéindustrielleL’un des objectifs prioritaires de l’INPI est la formation et la sensibilisation à la propriété industrielledes PME et des milieux de la recherche, mais aussi des jeunes dès le secondaire, puis dansl’enseignement supérieur. Pour atteindre cet objectif, l’INPI met en place une série de programmes deformation et de sensibilisation pour l’ensemble de ces publics.L’Institut renforce par ailleurs son action territoriale en mobilisant le réseau des partenaires del’innovation et en organisant des actions communes et co-financées dans le cadre de conventions.Il développe également des actions de terrain, comme les "prédiagnostics propriété industrielle »auprès des PME qui ne connaissent pas encore la propriété industrielle.‣ L’INPI délivre toute l’information nécessaire à la pratique de la propriété industrielleLes bases de données sur les brevets, marques, dessins et modèles constituent pour une entrepriseou un chercheur une source d’information particulièrement utile pour connaître l’état de la techniquedans son secteur d’activité ou se positionner par rapport à la concurrence.Dans le cadre de son projet d’e-administration, l’INPI fait évoluer ses outils de gestion des procéduresbrevets, marques, dessins et modèles. D’ores et déjà, les bases de données brevets, marques,dessins et modèles, jurisprudence et statut des brevets, sont en accès libre et gratuit sur inpi.fr.Son centre de documentation sur la propriété intellectuelle à Paris met à disposition d’un publicspécialisé des publications sur la propriété industrielle et le droit d’auteur ainsi que la jurisprudencedans ce domaine.


L’Observatoire de la propriété intellectuelle de l’INPI a pour mission d’éclairer les enjeux économiquesde la PI en produisant des statistiques et des études.‣ L’INPI participe activement à la lutte contre la contrefaçonLa contrefaçon est un fléau international. En assurant le secrétariat général du Comité national anticontrefaçon(Cnac), l’INPI participe à la lutte contre ce fléau tant au niveau national qu’international.Au plan national, l’Institut est un relais majeur de l’action du gouvernement pour sensibiliser lesFrançais à la lutte contre la contrefaçon et la piraterie numérique. Il est également force de propositiondans l’aménagement du dispositif réglementaire et administratif anti-contrefaçon. Enfin, au planinternational, il participe à un réseau d’une quarantaine d’experts qu’il co-anime avec la Directiongénérale du trésor et de la politique économique (DGTPE), aidant ainsi les pays sensibles à mettre enplace un dispositif de lutte sur leur territoire.‣ L’Institut renforce l’influence de la France dans le domaine du droit de lapropriété industrielleL’INPI organise régulièrement des réunions de concertation avec les milieux de l’entreprise pouridentifier les intérêts français. Il contribue largement à la conception du droit national de la propriétéindustrielle en participant à la préparation et à la rédaction des projets de textes législatifs etréglementaires. Enfin, il représente la France dans les organisations internationales compétentes(Office européen des brevets, Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, Office del’harmonisation dans le marché intérieur) et participe aux groupes d’experts au sein desquelss’élabore le droit international de la propriété industrielle.A propos de l’INPIStatut : établissement public placé sous la tutelle du ministère de l’Economie, de l’Industrie et del’EmploiBudget : entièrement autofinancé, 210 millions d’euros en 2008.Effectifs : 800 agents.Siège à Paris et principaux établissements à Nanterre, Compiègne et Lille.21 implantations régionales : Alsace (Strasbourg), Aquitaine (Bordeaux), Auvergne (Clermont-Ferrand), Basse-Normandie (Hérouville-Saint-Clair), Bourgogne (Dijon), Bretagne (Rennes), Centre(Orléans), Franche-Comté (Besançon), Ile-de-France (Paris), Languedoc-Roussillon (Montpellier),Lorraine (Nancy), Midi-Pyrénées (Toulouse), Nord-Pas de Calais (Lille), Pays de la Loire (Nantes),Picardie (Compiègne), Provence-Alpes Côte d’Azur (Marseille, Sophia Antipolis), Rhône Alpes(Grenoble, Lyon et Saint Etienne), Antilles-Guyane (Guadeloupe).4 représentations internationales : Amérique Latine (Rio de Janeiro), Chine (Pékin), Maghreb(Rabat), Emirats Arabes Unis (Abou Dhabi).www.inpi.fr0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)


Règlement 2009Article 1ObjetLes Trophées INPI de l’Innovation récompensent d'une part des entreprises qui ont inscrit la propriété industrielleau cœur de leur stratégie de développement et d'autre part, des unités de recherche qui valorisent leurs travauxgrâce à la propriété industrielle et ainsi améliorent la compétitivité des entreprises.Article 2ParticipationLa participation aux Trophées INPI de l'Innovation 2009 est ouverte en priorité :• Aux entreprises jusqu’à 1000 salariés (entreprise non détenue à plus de 25 % par une entreprise de plusde 1000 salariés) ;• Aux unités de recherche dépendant d'un établissement de recherche public.Les candidats aux Trophées 2009 ne doivent pas avoir déjà été lauréats des Trophées INPI de l'Innovation 2008.Article 3Champ d’applicationUne stratégie de propriété industrielle est avérée lorsqu’elle repose sur :• La collecte et l’analyse de l’information en amont des recherches ;• Le dépôt de brevets, de marques, de dessins et modèles et le suivi des procédures ;• L’extension éventuelle de titres à l’étranger ;• La concession ou l’exploitation de licences ;• La lutte contre les contrefaçons ;• Une veille active pour détecter les menaces et les opportunités dans son environnement.L’utilisation successive, cohérente et appropriée de ces éléments permet à une entreprise ou à un organisme derecherche de protéger efficacement ses innovations technologiques. Cela contribue à sa réussite économique etconstitue un facteur important de sa compétitivité.Article 4Eléments d’appréciationLes Trophées INPI de l’Innovation 2009 seront décernés aux lauréats régionaux qui auront gagné à innover enmettant la propriété industrielle au cœur de leurs projets de croissance.


• EntreprisesAu regard de la politique de recherche, d'innovation et de la stratégie propriété industrielle (dépôts, extension,compétences, …) mise en place par l'entreprise, le jury sélectionnera les entreprises qui ont su gérer au mieuxles titres de propriété industrielle et dont les résultats sont probants, notamment en termes de :• croissance du chiffre d'affaires de l'entreprise,• emploi,• rentabilité,• activité à l'export,• création de nouveaux produits, ouverture de nouveaux marchés,• mise en place de partenariats ou participation à des projets collaboratifs…• Unités de rechercheAu regard de la politique propriété industrielle de l'établissement de recherche, le jury sélectionnera les unités derecherche qui auront contribué :• à la création d'entreprises, notamment en terme d’impact sur l'emploi,• au transfert de technologie effectif vers les entreprises : impact sur l'emploi, sur le chiffre d'affaires,• aux résultats de la politique de licence...Ces éléments seront envisagés dans le cadre global de l’activité et des caractéristiques de l’entreprise ou del’unité de recherche concernée.Article 5Sélection régionalePour chaque région où l'INPI est implanté, son représentant préside un jury, notamment composé de sesprincipaux partenaires régionaux de l'innovation.Chaque jury décide souverainement de l’attribution des Trophées régionaux en fonction des élémentsd’appréciation dont il dispose : au maximum, trois PME par région et une unité de recherche pourront être ainsisélectionnées.Parmi ces 3 PME, le jury affectera un trophée « éveil à la PI » à une entreprise prédiagnostiquée engageant unedémarche de propriété industrielle.Une remise de Trophées régionaux est effectuée dans chacune de ces régions.Les candidats issus de régions où l'INPI ne dispose pas de représentant seront sélectionnés par un juryinterrégional qui désignera les lauréats susceptibles de participer au jury national des Trophées INPI del'Innovation 2009.Article 6Trophées nationauxTous les lauréats régionaux des Trophées INPI de l’Innovation 2009 concourent pour la finale nationale.Le jury national sélectionne, parmi les lauréats régionaux PME, les lauréats nationaux des Trophées del’Innovation INPI 2009. Un lauréat « éveil à la PI » sera sélectionné parmi les entreprises bénéficiaires d’un prédiagnostic propriété industrielle.Les trophées nationaux de l’Innovation 2009 seront remis au cours d’une manifestation organisée à Paris enjanvier 2010.

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