DIGESTE ou PANDE eTES, - Histoire du droit

Si fl.Ytl.tsii{1t'J'eo J vel N!"iS reo$UiCeiSel it.nl!' r:;1f.1n~S()re~iJ: ectu ex'Îtlleryull".De pu,i••te,die i cGndidollc.Cui oblignlionifiJ::ju,,,q)f accedCJepOle$!.84 D 1 G EST 1ciem inqua vult ostendere non esse nOt'um utduœ obligationes in unius persona concurrant.Est autem srecies talis : Si fe:USpromitlcndi reo promittendi heres extiterit,duas obligationes sllstinet. lIem, sireus stipulandi extiterit heres rei stipulandi,duas species obligatioBis sustinebit.Planè si ex altera earum egerit, utramqueconsumet : videliee! quia natura ohligationulllduarum qnas haberet, ea esset,ut cum altera earum in judicium deducereiur1 altera consmueretur.6. Idem Nb. 47 ad Sabùwm.Stipulatus SUffi à reo, nec accepi fidejuss0rem: posleà vola adjicere fidejussorem.Si adjecero, fidejussor obligatur.S. J. Et parvi refert, uhuru purè fideju,soremobligem , an ex die, an sub con·dilione.S. 2.. Adl1iberi autem fidejussor tamfuturœ, qui:'tm prœcedenti ohligationi potest:dummodo sit aliqua l'el :qatul'alisfulura obligatio."1. Vq,ianus lt"b. 55 Digestorom.Quod enim solutum repeE non potest ,convenÎfns est hujus mltlll'ulis obligalioni~fidejussorem accifi posse.X L V l, TI T 1\ E 1.5. Le même au liv. 46 sur Sa!u;l.Julien dit en géllf~ral que celt,j qui estdevenu héritier de celui pour lequel il estintervenu, est lib-'ré à raison de cet aceessaire,et est seulement obligé comme h~ritierdu débiteur principal. Enfin il a écrit, si lefidéjusseur est devenu l'héritier de celui pourlequel il a répondu, il est obligé comme débiteurprincipal, mais 11 raison de la fidéjussion,il est libéré. Mais le débiteur principalsuccédant à un débiteur prin.:ipal estobligé des deux obligations; car on ne peuttrouver quelle est celle qui détruiroit l'autre.Car lorsqu'il y a quelque diŒt>renceentre les obligations, on peut établir pourrègle que l'une est détruite par l'au Ire.Mais lorsqu'elles sont toutes deux de mêmepuissance, on ne peut troU\'er de raison pourquoil'une seroit détruite plutôt que l'autre.Il rapporle cette théorie à une espèce danslaquelle il veut montrer qu'il n'est pasnouveau que deux obligations concourenten la même pf'rSOl1ne. Telle est SOIl espèce: Si un coobllgé devient hédtier de soncoohligé il est soumis à deux obligations.De même si un costipulant est devenu héri­1Îer de son costipulant, il aura à son profitdeux obligations distinctes. Ii faut remarquerque s'il intente SOIl action envertu de l'une, il Il employé les deux obligations;c'est parce que la nature des deuxobligations qu'il avoit éloit telle que runeétant présentée en jugement, l'autre a a.ussiexercé lous ses droits.6. Le même au liv. 47 sur Sabin.J'ai stipulé d'un débiteur, et je n'en aipas reçu de caution; après cela je veux yjoindre une caution. Si je l'ajoute, la cautionsera obligée.1. Et peu importe que le fidéjusseur mesoit obligé ou purement, ou à commen~cel' sous certain jour, ou sous condition.2.. On peut recevoir une caution pour uneohligafion future, de même que pour uneprécédente, pourvu que c!'tte obligation}1renne ensuite une existence juste et naturelle."1' Vlpien au liv. 53 du Dig'esle.Car ce qui étant payé ne peut plus êtreredelnandé, laisse une obligation naturelleà laquelle peut se joindre une caution.

1). r.,J.iuS$orellileju,seri,.p~ Ga, Î,,110nlcpro pal'le.D~ he"eliclodi\iI!J~!..LS.Of fî!io IiJ"iu'bentellrOratle,86 D 1 G F. 5 TE, L l V 1\ Ejuss::remJl1Hanus ait, quia dmior ejus fitconditio : utpolè cl'lm futurum sit, utmortuo StidlO teneatur, 'Marcellus autemno!:!t, non ideo lanlùm non obtigari,quia in duriorem conditionem acceptus('st, sect quia et in aliam potius obligntiollelllacceptus est. Denique pro co (Juideœm promiserit ,non poteril fidejussorita accipi, ut decem aut Sfichum promittat:quamvis eo casu non fit ejus duriorconditio.S. (). Idem Julianus ait: Si is

DF.SFlOÉJUSSEUnsvision ne doit pas leur ê.tre accordé. Un filsde famille pourra cautionner en partie, etcett6 fidéjussion ne sera pas sans eft(,t. D'abord,parce qu'étant qevenu son maître.il pourra être obligé à payer autant que lepermettront ses facultés; en outre, parceque même en restant en puissance, il peutêtre condamnè. Mais examinons si le pèlede famille est obligé il titre de celle causedite par ordre. Et je pense que cette cause,par ordre, peut s'appliquer il tous les contrats;mais si à l'insu de son père, il Il répondupour lui, celte caution cesse. Cependanton peut poursuivre le père comme sicela avoit tourné à son profit. Cert

Si reu. n,.Jit/itlejus'ortm \ltit1cel' tioue.Si unn. ex n,lejn'i!iorihtnalîqui,l.J.~erit;neà se peteretur.De EO ~p",at:;,!!nl reu.ç nonêu "hlisatlU.Dl! eo '1Md•••to loco daridt.},.t.88 nIe F. 6 TE, L 1 V REX LVI, T 1 T REJ.t 5. Idem lib. 51 Digestorum.Si stipulatus esses à me sine causa, etfidejussorem dedissem, et nollem eumexceptions uti, sed potins solvere, utmecum mandati judicIO agaret, fidejussori,etiam invito me, exceptio dari debet.Interast enim ejus pecuniam retinerepotins, quàm solutam stipulatori à reorepalere.S. f. Si ex duobus qui apud te fidejusserantin vigînti. aller, ne ab ~o petel'es,quinque tibi dedcrit vel promiserit,nec alt2r liberabitur: et si ab altero quin~decim petere ;nstitueris, nu lia exceptionesmnmoveris. Reliqua autem quinque si àpriore fidejussore petere institueris J dolimali exceplione summoveris.16. Idem lib. 53 nigeslornm.Fidejussor obligari non potest ei apmlqllem reus promittendi obligatus non est.Quare si servus communis Titii et Semproniinominatim Tilio dari stipulatustuprit, et fidejussorem ila interrogaverit ,TI'tio Gut Sempron;o id dare spondes '} Titiusquidem petere à fidejussore poterit:Sempronii vero persona in hoc solurn interpositavidebitm, ut solvi ei ante litemcontestatam, et ignorante vel invito Titiopossit.S. 1. Qui certo loco dari promisit, aliquafenùsduriori conditioni obligatur,quàm si purè interrogatus fuisset. Nulloenim loco alio, quàm in quem promisit,solvere invito stipulatore potest. Quare sireum purè interrogavero, et fidejussoremcurn adjectione loci accepero , non obligabiturfidejussor.S.2. Sed et si reus Romoo constitutus,Capure dari promiserit, fidejussor E phesi,perinde non obligabitur fidejussor, ac sireus sub conditione promisisset, fidejussorautem in diem certam 1 vel purè pl'Omisisset.S. 3.aura , contre lui une réplique d'aDrès • le fait;ou l on pourra lui opposer avec succès l'exceptionde dol.J 5. Le même au Lill. 51 du Digeste.Si VOliS m'avez fait promettre salls cause,et que je vous aie donné un fidéjusseur,et que je ne veuille pas qu'il se serve demon excep!ion; mais plutôt qu'il paye, pourqu'il ait recours contre moi par ccfioll demandat, cette exception peut, malgré moi,profiler à mon fidéjusseur. Car il a plus d'inté·rêt de garder son argent, que de le redemanderquand il l'aura paJ'é au stipulant.1. Si, de deux fidéjusseurs qui vousavaient cautionné vingt, un des deux, pourse garantir de vos PQursuites, vous a do~mécinq ou vous les a promis, l'autre ne serapas libéré; et si vous demandez quinze àcet autre, on ne peut vous opposer aucuneexception.. Quant aux autres cinq qui restent,si vous les demandez à ce premier fid4jus~seur, il peut vous opposer l'exception dedol.16. Le même au IzÎJ. 53 du Di'gest~.Le fidéjusseur ne peut être obligé à l'égardde celuià l'égard duquel le principal débiteurn'est pas obligé. C'est pourquoi si un esclavecommun à Titius et à Sempronius, a stipulénommément que l'on donnerait à Titius, eta interrogé le fidéjusseur en ces termes:Vous promettez de donner cela à Titius ouà SempronÎus? Titius à la vérité pourra ledemander au fidéjusseur; mais la personnede Sempronius paroît avoir été ajoutée à ceseul effet qu'on puisse lui payer avant conlestationen cause, et à l'insu de Titius, mêmemalgré lui,T. Celui qui a promis de donner dans uncertain lieu est en quelque sorte sOl1mis àoue condition plus dure que s'il avoit promispurement et simplement. Car ilue peutmalgré le stipulateur payer dans on autrelieu que celui où il a promis de payer. C'estpourquoi si j'interroge purement le débiteur,et que j'aie imposé au fidéjusseur la conditiond'nn certain lieu, le fidéjusseur nesera pas obligé.2. Et ,même si le débiteur principal étantà Rome, a promis de donner à Capoue, etle fidéjusseur à Ephèse, le fidéjusseur nesera pas plus obligé que ~i le débiteur avoitpromis sous condition, et le fidéjusseur àun

DES FIOÊ.JUSSW"I\S U ]!lES MANDAMS. 89un jour certain, ou pureme~t et simplement.5. On peut admettre un fidéjusseur toutes S. 3. Fidejussor &ccipi potest, quotiensles fois qu'il y a quelque obligation civile est aliqua obligatio civilis 1 vel natumlis,ou nalurelle à quoi il s'applique.cui applicetur.4. Une obligation naturelle ne s'estime S. 4. Naturll.les oblil:i;utiones non eopas seulement par cette circonstance, s'il solo a:stiman!ur, si acllO aliqna t'orumnaît d'elle une aCtion, mais aussi quand nomine competit, verumetiam cù.n sclutal'argent payé ne peut être redemandé. Car, pecllnia reppti non potest. Nam licèt minuspropnè deb('re dicantnr natl1ralflSquoique les déuiteurs naturels soient ditsmoins proprement être débiteurs, cependant dêbilores. ppr abu"ÎOlwm iillcll,gi possunldel·iton.'s. et lj\,i ab !lis peCUlll'l.lnen détournant un peu l'acception, on peutles concevoir débiteurs, et ceux qui reçoi­ recipiunt, dE:lJitUlll sibi recC'pi:,se.'vent d'eux on dira qu'ils ont reçu ce quileur éloit clil.5. Une stipulation étant conçue pour un S. 5. Stipulatione in diem concf'pta,jour fixe, le fidéjusseur, s'il a été l't'çu sous fidejussor IIi $ub conditione acc\~ptn~ tûerit,condition, aura un droit en su.spens : desorte que, si la condition est rem plie avantle jour déterminé, il ne sera pas obligé;si le jour et l'accomplissement de la condi!iOllcoïncident. ou si la condition s'accomplitaprès le jour, il sera obligé.6. Un fidéjusseur a été reçu suivant celtejus ejus in pelldenli erit : ut si antediem condilio imple;a fuerit: non oLligetur:si cor:currefÎt dies et conditÎo, l'eleliam diem condilio secuta fuerit, oulÎgelur.S. 6. Cùm fidejl1ssor hoc modo acceptllSe~set,formule, si le débiteur ne paye pas quarante,qui lui ont été prêtés, vous répondez? 11 est cred!'dil, n01l sOIVert!, 1/1 e tua esse JII es,vraisemblable que l'on a voulu que le débi·teurpoursuivi ne payant pas, le fidéjusseurverisimile est id actl1 tU , ut cùm appetlatusreus non sol visset, ficlf'jm,sor tCHeretur:fût tenu de payer; mais même si le débiteur sed et si l'eus! anteq~làm appellaretnr,avant d'être assigné décède, le fidéjusseur decessisset, fidejussor obligatus erit : quiasera ohligé; parce que, même dans ce cas, hoc quoque casu varum esse! reum nOlliJ. est vrai que le débiteur n'a pas payé. solvis.se.si revs quarlr.:!gillta qlUll ei SI r;'" lion lol-J' 'j . b "l"etH.Cui "},]:/lat:o"iIUeju.s.... ' atcederepv...t.0 .. n"uraliIIblgati...c.,,~ dip el con·dI11Ul.U:.!1~fiddl",ione,17, Le même au !t'j.!. 89 du Digeste.On a coutume de venir au secours descautions, en forçant le stipulateur de vendreà celui qui est prêt de payer la totalité dela dette, -les actions contre les autres.18. Le même au liv. go du Digeste.Celui qui délègue son débiteur est censédonner de l'argent autant qu'il en est dû~u déléguant. C'e~t pourquoi si le fidéjus­~eur délègue son débiteur mt\me insol vable 1on peut aussitôt avoir son recours par l'actionde mandat.19' Le même au Iz'/). 4 sur Minicius.Un esclave av'Oit répondu pour quelqu'unà l'insu de son maître, et audit nom avoitpayé de l'argent. Qn demandait si le maîtrepouvoit le redemander à celui à qui il avoitété payé. Il a répondu: Il faut distinguerfiP nom de q~ü il a répondu; C

2. 1. ""1fricanus lib. 7 Quœstionum.p)'l! ~~n:o.1uçct)n· Heres à debitore hereditarÎo fidejllsso­$uttu TreLellîi1­rem accepit, cleinde hereditalem ex 'l're­no. Ut' buo(,rumPOi\3{'·s'iivaihe\!lenetur·Deseno mallUmltoSQ.go DIe l!: li T E, L 1 Y Il r~ex peculio solvefit, repetere dominus110ft pote rit : qllod ex dOll1inica causa 801­verit! vindicabilur. Si verà exlra eausampeculii fidejusserit , quod ex peclIlIia dominicasolverit, œquè vindieabitur : quodex peculio, condid poterit.20. Ja/Jolenus Nb. 1') E,m:,tolarum.Sell èt si servi dominus pecuniam sol ve­Tit, repetere eam non ah co proquo fidejussit,sed ab co cui numera\it , poterit:cùm serVllS fidejussionis nomine obligarinon possit. Seqllitur ergo ut ab eo proquo fide jus serat , repeti non posset: cluniese œre alieno obligatus sit, nec soltltioneliberari l'jus pecuniœ nomine potuerit,cujus obligatio ad servum non pertinuit.S. 1. Non est novum ut fidejussor duabusobligationibus ejusdem pcclluiœ nomineteneatur : nam si in diem acceplus,max purè accipiatur , ex utraque obligafur: et si fidejussor confidejllssori heresextitefit, idem erit.S. 2. Servo hw pecuniam credidi: eumtu manumhislÎ ; deinde eUlldem fidejussoremaccepi. Si quidem in eam ohligationemfidejubea! , qme adversus te lutra311tlHlll sit , obligari eUIn ait. Sin verô innaluralem suam, polius est ut nihil agatUf:non euim illtelhgi posse , ut 'luis plOse fldejubendo obligelul'. Qllùd si hic servusl:l.\allumissus, ridejussori .-.uo herescxislat, durare causam fille; llssionis puiavit: tlt lamen nihilomiu.ù.. naturalemX LVI, T 1 T 11. E 1.répondu pour la cause de son pécule, lemaître ne pourra pas le redemander; maisce qu'il aura payé pour la cause de sonmaître, celui ci .pourra le revendiquer. Maiss'il a cautionné hors de la cause du pécule,ce qu'il aura payé de l'argellt du maîtresera également revendiqué: ce qu'il aurapayé de l'argent de son pécule sera redemandépar condiction.20. JaFolénus au t/v. 1:; des Epitres.Mais encore si le maître de l'esclave apayé l'argent, il pourra le redemander, nonà celui pour qui il a répondu, mais à celuià qui il ra payé; puree que- l'esclave nepeut être obligé par licléjussiDn. Il suit dOllcqu'il ne pourm le redemander à celùi pourqui il avoit répondu, puisque lui-même restec11argé de la d~tte , et n'a pas pu être libérépar le paiement d'un argent dont l'obligationne regardoit pas l'esclave.21. Africain au à'v. 7 des Questions.Un hC.ritier a recu une caution d'un débiteurhéréditllire, ~nsuite en verlu du 'l'rébelliellil a remis l'hérédité. IL dit que l'obligationdu fidéjusseur reste dans ce m8meétat. Et dans cette espèce, il faut observerla même chose que lorsqu'un héritier contrelequel un fils émancipé a demandé dans lasuite la possession contre les dispositionstt':'slamenlaires, avoit pris une caution. C'estpourquoi dans les deux espèces les actiollSpas~ent aH'C l'hérédité.1. Il n'est pas nouveau qu'un fidéjusseursoit obligé paf dPLIX obligatî0ns cl ifI'érelltesà raison du même argent; car si élantobligé d"abord à partir d'un jour fixe, ensuiteil promet purement et simpiement, ilest lié par ['une et l'autre obligations; etsi un fidéjusseur devient héritier de soncofidéjusseur, ce sera la même chose.2,. J'ai prtté de l'argent à \lotre esclave,'Vous l'avez aff'! anchi ; ensuite je rai reçupour fidéjusseur. S'il a cautionné pour cetteobligation qui est annale contre VOllS, il ditque cet esclave est obligé. l\1

DESFIDIbuSSEURSil a pensé que l'obligation fidéjussoire sub­Ilistoit, et que cependant l'obligation naturelleresleroit; en sorte que si l'obligationcÎvile venoit à périr, il ne pourroit redelllanderce qui auroît été payé. Et l'OB nepeut alléguer comme contraire que, lorsqu'undébiteur principal devient héritier dufidèjusseur, l'obligation de celui - ci estéteinte: parce qu'alors il ne peut réunir àl'égard du cr€ancier deux obligations civiles.Et aussi dans l'espèce contraire si lefidéjusseur devient héritier de l'esclave affranchi,la même obligation subsisle contrelui, quoirlu'il soit ob.ligé naturellement, etque personne ne puisse se cautionner poursoi-même.S. Que si le stipula.teuT a institué héritieTson débiteur, il anéantit l'obligation dufid0jusseur, soit que l'obligalion du débiteurait été civile ou seulement naturelle;parce que personne ne peut êlre obligé à.l'égard d'un tiers, en représentant ce tiers.Que si le même stipulateur a fiât son héritierle fidéjusseur, certainement la seule obligationdu fidéjusseur est éteinte. La preun~de tout cela est que si le créancier est envoyéen possession des biens du débiteur, il fautdire également que le fidéjusseur l'esteobligé.4. Lorsque vous et Titius étiez coobligéspour le même argent, celui qui a répondupour vous peut répouûre aussi pour Titius,ce qui a été ainsi décidé; quoiqu'ainsi ildoive le même argent au même eréanciel',et cependant cette obligation ne sera pasinutile au créancier. Car dans quelque caselle aura un avantage; par exemple, s'ildevient héritier de celui pour lequel avantil avoit répondu. Dans ce cas la premièreobligation étant éteinte par confusion, laseconde subsiste.5. Lorsque le fidéjusseur devient héritierdu stipulant, on demande si, en le considérantcomme ayant exigé le paiemellt delui-même, il a une action de mandat contreJe dél.Jitf'ur? On a répondu, puisque le débiteurreste toujours obligé, on ne peut pasconcevoir que le créancier ait reçu de l'argentde lui même fidéjusseur. C'est pour­(JlJoi il devra intenter l'action de stipula.\;011 plutôt que celle de mandat.ET IlES l\1ANDANS. 91ohligationem manSUfl!.!ll , ut si ohligatiocivilis pereat, sollltum repelere non pos~sit. Nec his contrarium esse, quùd cùmreus fidejus~ori heres existaI, fidejussoriaobligatio [oHalu!' : quia tune duplex obligatiocivilis cum eodem esse non polest.Retro quoque si fideju5sor servo manumissoheres extilerit, eadem adversuseum ohligatio lllallet : quamvis et naturaliterteneatur, nec pro se quis fidejuberepossit.S. 3. QuM si slipulator reum l1eredeminstituerit, omuimodo tidejussoris obligalionemperemit, sive civilis, sive tan­(ùm naturalis in remn fuissel : quoniamquidem llemopotest apud eundem proipsQobligatus esse. QuM si idem stipulatorfi,lejussorem heredem scripserit, proculdtlbiosolam fidejus.soris obligationem perimit.Argumentum rei. qnàd si posses­Bio rerum debiloris data sit crl:'ditori,

ne I.erl!di laIejacente.Oe uuivénÎlate.ne adjecto so·lutiolli.Si ....a' i nlp.r­Cei),(1fl ex parteh.te, n.llterH.De Ii~ej(",.repupiili, prQdilii,Curiosi.ne henelicio.livi.io"à.92 DIGESTE, LIVlI.J!22. Flori8ntinus lib. 8 Institutionu;a.Mortuo reo promittendi, et ante adilamhereditatem fidejussor accipi potes! :quia hereditas personoe vice fungitur,sicuti municipium, et decuria, et societas.23. MarcÏanus lib. 4 Regulan.un.st' rnihi au! Titt"o decem stipulatusfuel'im, Titius fidejussorem accipere nOIlpotest : quia solutionis tantùm causa adjectusest.24. Marcellus lib. sùzgulari Responsorum.Lucius Titius, cùm pro Seio fralre suo~pUti Septicium inlervenire vellet, epistolamila emisit, sipetierit à tefratermeus,peto des el mmwlOS fide et pel'icula mca.Post quam epislolam Septicius Seio peculliamnumeravit : deimle Titius iuter reliquoset Seium fra!rem pro tertia reliquitheredem, Ql1ooro, an quia adversus Seiumdebitorem Septidi conrusa .sit actio protl'rlia parte qua Titio fralri sua heresextitit, cum coheredibus ejus agere insolidumpassit? Marcellus respondit, cumcoherede Seii lion pro majore, quàm hereditariaparte, mandati agi posse.25. Ulplànus lih. 1 1 ad Edictum.Marcellus scribit : Si quis pro pupiIlosine tutOI'Îs auc!oritate obligato prodigove,vel furioso fidejusserit, magis essent ei nOIl subvenialur : quoniam rus mandatiactio non competit.26. GaluS lib. 8 ad Edictum provinciale.Inter tidejusl,lores flon ipso jure dividilmobligaho ex t'pistoia di,-i Hadriani.Et idcô si quis eorum ante exact.zn à sepal tem sine helede de ces se rit , vel adinopialn pr-fvenedt, pars ejus ad cretel'orumonus respicit.~7. Utplalllis lib. '22 ad Edictum..Si pl ures sint fidejussores, unm purè,alius lU diem, vt>[ sub cOllddionem ac­Ct'plus, succuni oportet ci qui purè ac­C('>pIUS {>~t, .lUlU {>.xistere cmHlitio potest :scilicct ut inlerilll in virilelll conveniatur.X LVI, T 1 T 1\ Ji! I.22. Florentzn au lt'v. S des Institutes.Le débiteNr élant mort, on peut recevoirune caution même avant que son héréditésoit acceptée; parce que l'hérédité fait lafonction d'une personne, de même qu'unemunicipalité et une décurie et une société.25. ltlarcien au li'v. 4 des Règles.Si j'ai stipulé dix pour moi ou pour Titius,Titius ne peut recevoir un fidéjusseur,parce qu'il est adjoint seulement pOUl'le paiement.24. Marcellus au liv. un/que des Réponses,Lucius-Titius voulant intervenir pour sonfrère Séius auprès de Septicius, lui éCriviten ces termes: Si mon frère vous demande,je vuus prie de lui donner de l'argent dontje vous réponds. Après cette lettre écrite,Septicius compta de l'argent à Séius; ensuiteTitius laissa dt>s héritiers parmi lesquelsétoit son frère Séius pour un tiers.Je demande, si, parce que daus celte espècel'action que Septicius avoit contre Titiusest éteinte par confusion dans la personnede Séius, héritier pour lin tiers deson frère Titius, Septicius pourra POUlisuivresolidairement les autres héritiers? Mar~cellL15 a répondu, que l'on ne peut agircontre les cohéritiers de Titius en verl\,}du mandat, que pour leur part héréditaire.25. Ulpien au liv. [[ sur l'Etlii.Marcellus écrit: Si quelqu'Ull a répondupOl.ll' un pupille obligé sans l'autorisation deson tuteur, pour un prodigue ou pour unfurieux, il est plus vrai qu'on ne doit pasvt>nÎr à leur secours, parce qu'ils n'ont pasl'action de mandat.26. f}oius au li", 8 sur l'Edit provùlclàl.Enh'e leS fidéi lisseurs l'ohligation n'est pasdiviséede plein droit, et cela. suivant l'épitred'Adrien. C'est pourquoi si quelqu'und'eux avant qu'on ait reçu de lui sa part "meurt sans héritier, ou devitmt insolvable 1sa part retombe à la charge des autres fi~déjusseurs.27, Vlpien au [t'v. 2'2 sur l'Edit•S'il y a pl'Jsieurs fidéjusseurs, l'un pure'­ment, l'autre à commencer d'un four fixeou sous condition, il faut venir au secours

DESFIOÉJUSSEURSpour qu'i( ne soit tenu que d'une virile. Maissi , lorsque la cODdilion est arrivée, celuiqui doit sous cc:mdition n'est pas solvable,Pomponius écrit qu:il faut rétablir l'actiondans le premier état de caution pure etsimple.1. De plus, si un fidéjusseur.a répondupour un fidéjusseur, ou mème qu'il y enait plusieurs, il faudra observer à leur égardce qui est réglé par l'épître d'Adrien.2. De plus, s'il s'agit d.e savoir si le pril'lcipalfidéjusseur est solvable, il faut luiadjoindre les facultés du fidéjusseur suivant.3. Pomponius écrit qu'il faut venir ausecours des héritiers du fidéjusseur, commaon feroit pour le fidéjusseur lui· nIème.4. S'il Y a un fidéjusseur principal et unfidéjusseur de fidéjusseur , h: tidtljusseurprincipal ne pourra pas demander ql1e l'obligationse IJarlage entre lui et le fidéjusseurqai a répmldu pour lui. Car ce premierfidéjusseur tient lieu du débiteur principal; et un débiteur principaille peut exigerque j'action se partage entre lui et sonfidéjusseur. C'est pourquoi si, de deuxfidéjusseurs, l'un a donné un fidéjusseur,l'obligation ne se divise pas à. l'égud decelui qui est intervenu pour lui; mais celase fait plus justement Il l'égard de son cofidéjusseur.28. Paulo:u li';.!. 215 ,;ur l'Edit.Si un fidéjusseur soutient qne les autressont SQJ vables, il faut lui accorder l'excep.tion qu'il paiera s'ils ne sont pas solvables.ET DES MANDAN3. 93Sed si , cùm conditio extitit, non est solvendo,qui sub conditione acceptus est,restituendam actionem in purè acceptum,Pomponius scribit.S. r. Prllltereà si fidejussor extiterrtfidejussori, sive plures , requè hic quoquepertinebit ad eandem causam, in qUOHUl'lpersona requè locum ]lahebnnt ea quœsunt à diva Hadriano cOllstituta.S. 2. Prœtel'eà si quœratur an solvendosit principalis fidejussor, etiam vires sequentisfidejussoris ei adgregandre sunt.S.3. Sien! ipsi fidejussori, ita heredibusquoque eorum succurrendum Pompaniusseribit.g. 4. Si fidejussor fuerit princiralis etfidejussor fidejussorîs, non poterit desiderarefiùejussor, ut inler se et eum fidejussorelllpro quo fidejussit, dividatufobligatio. Ille ellÎm loco rei est: nec po~test reus desiderare, ut inter se et fidejussoremdi\"idatur obligatio. Proinde siex duobus fidt>i ussoribus aller fidejusso~l'cm ùederit, adversus eum ql1idem nondividitur obligatio, pro quo Întervenit :ad versus fidejussorem magis est, ut dividatur.28. Paulus lib. :a5 ad Edtctum.Si conlendal fidejus80r cœteros solvendoesse: eliam exceptionem ei dandam, sinon et t'lli solvendo sint.29' Le m~me au !t'v. 18 sur l'Edt't.Si j'ai stipulé sous une condifion impos.Ilible, on ne peut exiger de moj un l'épondant.50. Gui'us au !t". $ sur l'Edit provincial.Tout le monde piut cautionner un dé..biteur, même quand celu·i-ci l'ignorerait.3,. Ulpùm au Nv. 25 sur l'Edü,Si un fidéjusseur ou quelqu'autre a payépour le débiteur au cl'pancil'r avant le joUI,'de l'échéance, il doit attendre le jour auquelle paiement devoit S6 faire.32. Le même al, liv. 76 sur l'Edit.L'exception tirée de la personne du ùé..2

Si hominem.Jle-thul11 rens H­het'um hert'ùcm

DES FIDÉJUSSEURS ETcautionne pOUl' le maitre contre lequel ona l'action de pécule, ce fidéjusseur ne seraobligé que jusqu'à la concuf~ence du péculeen 1état où il sera lors du Jugement.50. Le même au lz"v. 14 sur Piautius.Lorsque celui qui ayant et un principaloblio''; et des fidéjusseurs, ayant reçu sonarge~lt de l'un des fidéjusseurs, lui passeses actions, on pourra à la vétité dire quedéjà elles n'existent plus, puisqu'il a reçule sien, et par ce paiement tous sont libérés; mai-s cela n'est pas ainsi. COll' il nereçoit pas pour cause de paiement, maisil a Cil quelque sorte vendu l'obligation dudébiteur ; et il a action précisément pourcela, parce qu'il est tenu de la passer àceux qui la payent.37. Le même au liv. 1" sur Plautlus.Si quelqu'un, après qu'il a été libéré aprèsque le temps est passé, donne une caution,elle n'est pas obligée; parce que lacaution d'une chose sur laquelle il y aerreur est nulle.58. Marcellus au liv. 20 du Digeste.Si j'avois stipulé Stichus ou Pamphile,celui que le prometteur voudra J je ne puisrecevoir une caution ainsi conçue, Stichusou Pamphile, celui que voudra la cautian,parce qu'il seroit en sa puissancede vouloir un autre que ne voudroit le débiteur.1. Titius me devoit en vertu d'un testamentdix sous condition; il m'a donnéulle caution, et je suis d~vellu son héri_tier. Je demande si le fidéjusseur m'estobligé? il a répondu: Si vous êtes devenuhéritier de celui qui étoit grevé pour vousd'un legs sous condition, mais après avoirreçu de lui une caution, vous ne pouvezpas regarder ce fidéjusseur comme obligé;parce qu'il n'y a pas de débiteur qui vousdoive, ni de chose qui puisse vous être due.59. Modes/in au iiv. 2 des Règles.Il n'y pas d'action pour qu'un fidéjus.seur poursuive son cofidéjusseur. C'est pourquoisi, de deux fidéjusseurs d'une mêmequantité, l'un choisi par le créancier a payéJ-e tout, et que les actions ne lui aient pasété cédées, l'autre fidéjusseur ne pourraêtre poursuivi ni par le créancieJ: ni parson cofidéjusseur •.DES MANOANS. 95quo de peclliio est, duntaxat de pecuiiotenebitur, quod tunc erit, cùm l'es judicatur.De acliolH! IÎd

ne !!de]u~~ô"l'ilr.u.TI" aC~;Gnt> ';Il'r~!on çed.eut.b.96 DIe EST Et L l 'V 1\ 11:40. Idem lib. 3 Rpgularum.Cùm duo rei cOllstituti sunt, sive abutroque, si,,!, ab alterutro fidejussor datusfl:erit, insoliJum redè acciplétur.4'. Idem lIb. 13 Responsorum rf'spondft :Si fidejussor"ls in ùi accepti sI/nt, qZlOdà curatore sen'ari /1on possit, et post implelilmlegitnnllm a'latf'm, lam ab ip,iQcuraÎore , qn4m ab Iteredibus l'pIS solidoms('rvari polut! : PI cessalHe eo quipllpi\lu~ tilit , solveudo esse desÎC'rit , notit ...meri: Iltilem in firlejussores acliollemcC'Hlpd"re,S. 1. idem respondit, si insolid l1nt con·demnalus est unus ex lYlandatoribus, CÙIlljudicati convemri cœpent, po;se ('''IllrlesHlerare, ut at/versus cos qm idemnlal1daverunt, actiones sibi mantlentul'.X L V l, TI T 1\ E J.40. Le même au 1;'-. !i des :R&gles.Lorsqu'il y a deux coobligés, et que l'und'eux ou tous les deux donnent une caution, eHe pourra bien être donnée pom letout.4 •. Le même au ftj,. 13 des Réponses dit:Si des fidéjusseurs ont été reçus pour lessommes que l'on ne pourroit pas se fairepayer du curatellr , et qu'après la majorîlé accomplie on ait pu foire p:l}'!"!' latûl..:lité tant "u curateur qu'à ses héritier:;,el que le pupille dev!"nu majeur ne faisantpas àe poursuite ils aient cessé d'Nre solvables,on peut dire que l'on a une actionuLi!e coutre les fid,ijusseurs.1. Le mt'me a répondu, si un dpI! man~dans condamné $ohdairement est somm É:tl'ob(~ir ail jugt'ment, il peut demander quele créancier lui cède les actions qu'il acontre les autres mandans du même ohjet.Si r(lu 'C l'~CU'"rl~~m, I;tldu""or~,iq:11.ill (!WPlt:-.tdem prOtlli;,tll~.D~ fitleju~~vr:~))I!~ air:'I".l· 'unti.;l"ulati IHl U n~ ~nt> f'() 1111 tJ'"Ôt!T' .."! '. r den!l)·tO~ç ri1ie; Tîs.J.t.4'2. JrH'O!CIlUS br). 1 0 Ep!:~tùlarum.Si iln liL\{'jussorem accepe, 0, Quùd l'godecem Cl'cdidi, de ru pecwlla mille mor/lostritici.fhie tua esse Jubes Î non obligaturfidejnsNor: quia in nliam l'em,, quilln quœI.;redita est, fidejllssor obligari non potest:quia non ut œ'stimatio rerulll (jute mercisl.umero hClbpntllr, in peclillia lllHlIeratafieri pole~l, Îia p0cunia quoque lUereeœstimanda est43. Pomponills lib. 7 ex varusLec!f(,lIibus.Si Il Titio sliplliatus fidejussorem teacceperim , deinde eande;n pecuniam abalio stipuiatus, alium 6dejussorem accipiam,confidejussort's non erunt : quia di­\'ersarulu stipulationum fidejussores sunt44. Java/enus lt'b. 1 1 Epistalarum.Stipulatus es , opus arbdralu tllO anlecertam diem jiai: quàd si reffectwn nonesset, quanti, ut effi'cialur opus, Jocasses,tantz'Jù/ejussol'es cepz'sti : et quia opus effectumnon @rat , alii locasti : et cùm POIItericrconductor satis non daret, Î[Heopus fecisti. Quœro, an fidejussor tenealm?Respondit : Secundùm ea verba slipulationÎsquœ à te proposita mnt, fidej\Issores non tenentur : non enim id filçi~li,42. Ja(Joléllus au liv. JO des El'ltres.Si j'ai act;epté un fidéjus:>cur sous cetleprClmf'SSe, à cause des dix que j'ai prêtés,vous répondez (le donner mille mesures defI'oment de votre argent, le fidéjusseur n'estpoint obligé; parce qu'il ne peut t'Hre euune ~utre chose que celle qui a été prêtée.La raison en est que si l'estimation tieschosE's qui sont considér6t's comme Illar~chandise peut se faire avec de l'argent, iln'est pas reçu de même le faire;et parce que l'ouvrage nétoit pas üüt , vousl'avez donné 11 un entrepreneur; et commecelui-ci ne donnoit pas c_au tion, l"olls-mêmaavez fait l'ouvrage. Je demande si le fidéjusseur

DJl:SP'IDÉJussiultlJjusseur est oblip:é? JI a répo~du q~le: suivantIrs t{'rmes df~ la stipulahon aulS! exposfe,les tidéillSSClIIS ne !tont pas obligés: lei! locasli Ea t'nim localio qllam secutus(!af \'OUS n'an:z pas luit ce qlli éloi! I"OH­esvenu' c'rs! 11 ·dire "ous n'avl'z pas d.,nué tlsi btalinl tu opus facere cœpissé's.p"rindC' ('.,1 ae si interposita non esset,, . l'cel onvi age à luyer; qnolque vous 11) .'Zdunlié t'm;uile. Car celle locatiOll que VOliSaviez commeneée est l'omme non·ilvetltlc.puisqu'aussitôt vous vous êtes mis à fairelouvlage.43. Scévo!., au lip. G dll Digeste.Un fidéjusseur pour Ill! vendeur de deuxenvers le phe; mais considérafiunfonds de terre, l'lm de ces deux tOlld~ 11) antété é'vincé, ét été p;;lI;~tllvi par l'ache.tt'Ur('[ clur,et em3.nClpatulcreda~.DI! nluliere.De minore.

DIe l:! STE, L l V REX LVI, T l T 1\. E I.ita demùm alteri totum irrogandl1ln est,si posteà minor inlercessit, propter În­Cl.'rtum (;Ctabs ae restitutionis. Qllod sidoio creditoris illductus sit minaI' ut fide·jubeat, non magis creditori suceurrendumcrit advcrsus conHJejussorem, qtùmsi facla nonltÎone circlIlm:cllto minoredesider,;rpt in Yeterelll debitorelll ulilemsibi actiol1em dari.49' Idem lib. 27 Quœst':onum.ïJP. doli neep' Si testanlf'nlo Lberatum dehilorem he­L~aelres 0mitlat, fidejnssorem autrUI ejus con·,'eniat, proderit exceptio doli mali fidejt1ssoriprop!er Îll1probitatem !irretlis,qua'! prodesse reo debuerat, si con>,cllirelu!'.De 'Plu~~Lu~ ~_ J. Ex duolms fiJejussoris here;lihus.G,Jçiu"~\,rilHl. ct si pel' errorem alter solidum e;1>solvat,p!Ufl},.I'; h, ffdlquid.clD' pu tant habere ecun condictiullem,bulo Hdc".l';\(;rum . Cl c!lndictiu".lnùchILi.el i,leù manere obligalum c0heredem.Cessante quoque cOlldictione durare ohligajio!l(~mcoÎleredis probant, prop!ereàquàd cfC'ditor qui dum se plltat obligatum,padern ci qui totum dedit, exsolverit,nullarn habebit conùictionem. Quùdsi duo fidejussores accepti fuefint, verbigratin) in viginli , el alter ex duobus hen:dibusaHerius fidejllssorîs tolum creclitoriexso!verit) habebit quidern deU:lllquœ ipso jure non debuit, cO:Htictio!1em.An Hulem et alia quinque millia repe/erepossit, si fitlejussor alter solvendo est,vidf'lidum est? Ab initio enill1 heres fidejussorissive heredes, ut ipse fidejllssor ,audiendi sunt : ut scilicet pro parte singulifidejussores qui sunt, cOl1veniantuf.l)everior et utilior est in utroquc casu illasententia, solutiollem non indebitœ quan·tilalÎs m,n dcbere revocari. Quod etiamt')I:slo!a divi Pii significalur in persouahdejussoris qui tolu'm eJ.:soIHrat.~.'\ .. (){l qnod S. 2. QUa'situm est an fidejussor quiU'::'dJ loe;) JarlCapuœ pecuniarn se daturum Romœ pro­~.h;!,)eL.misit , si rellS pronlittendi Calma'! esset,sia!im comeniri passit r Oixi non lllJgisfiùèjnssorem conlestim teneri, quàm siipse Capuœ spopondisset, cùw reus ad.­tout? On doit charger celui·ci de la totalitési le mineur a cautionné postérieurement;parce qu'il est incertain s'il sCia restituéà cause de son âge. Que si le créanciera induit frauduleusement [e milleur àeantionner, Oll ne doit pas plus venir ausecours de ce créancier ell chargt'ant dutou,t le cofidéjusseuI', que si un mineur ayantété circ on venu par une novation, il désiraitqu'ulle ,\€lion utile lùi mt donnée contreson ancien débiteur.49' Le même au li/!. 27 des Questions.Si un héritier, sans s'adresser à un débiteurqui est libéré par teslamnl, actionneson fitléjussE'ur, l'exception de dol sery ira aufirléjusseur ~ came de la fraude de I"hc'ritier ,laquelle exception eût profilé au débiteurprincipal si ion se fût adressé à lui.1. De deux héritiers tïun fidéjusseur, sipar erreur un d'eux paye le tout) quelquesunspensent qu'i! a la condiction de chosenon duc, et qu'ainsi son cohéritier resteobligé. Et quand mÊ'llH' la condiction IJe seroitpas employée 1 ils croipnt que l'obligationdu cohéritier subsiste, parce que le créancierqui, se croyant obligé, rend une partieà celui qui lui a payé le tou!, n'a aucunecondiction pOUl' cette partie. Que si deuxfidéjusseurs ont promis, par exemple pourvingt, et qu'un de dellx héritiers de l'auIrefld(\jllsseur ait payé le tout au créancier,il aura à la vé!i!é la condiction pour lesdix que de plein droit il ne devoit pas.Mais pourra t- il demander cinq autres millesi sou cohéritier iîdéiusseur est solvable?C'est ce qu'il faut examiner. Car dans leprincipe, les Jiéritiers du fidt.jusscur doiventêtre écoutés COIllme le fidéjusseur luimème,puur que tous les fidéjusseurs l'oient actionnéschacun pour lcur part. Mais ravi. plussévère est él.1is"i plus utile clans l'un et l'autrecas, que le paiement d'une quaulité noninduene doit pas être redemandé: ce qu'adéclaré le rescrit d'Antonin le pieux, dansla personne d'nn fidéjusseur lui -même quiamit payé la tolalité.2. Oa a demandé si le fidéjusseur qui a promisà Rome qu'il donueroit de l'argent à CapclUedans le cas où le prometteur selOit ft Capoue , pourroit aussitôt jl'rmer st.< demande?J'ai répondu que le (1déju~seur n'est pas àl'instant plus obligé que si lui-mème avoit

promis à Capoue, lorsque le principal obligén'avait pas encore eu le temps d'arriver àCapoue, et que cela ne fait rien à la chose dece que sous ce rapport personne ne douteque le fidéjusseur ne soit pas encore obligé,parce que le prometteur lui-même n'est pasel1 des Réponses.Il faut partager ses poursuites entre lesfidéjusseurs qui ont promis la solidité etleurs parts viriles. Ce seroit autrement siles termes étoient ainsi conçus: vous promettezla solidité ou votre part virile? Caralors il est convenu que chacun ne doitdès le principe que sa part virile.1. Un fidéjusseur qui li!. payé une partiede l'argent promis, soit en son nom, soitau nom de son c06déjusseur, ne peul refuserd'être mis en jugement pour la moitiédu reste. Car cette q4anlité que chacuildoit en particulier, doit être partagée entreceux qui sont solvables. Mais ii est plushumain, si l'autre est solvable au tempsde la contestatIon en cause, de venir p:trune exception au secours de celui qui fipayé.2. Deux coohligés ont donné séparé­Dl'S F!D1ÜC5SEUnS F.T DES l\U:,{O.\2\'S. 9'huc Capu:un pervenire non potuisset:nec: aet rem pertinere, quod latere nemodubitet 110ndum fid?jussorem teneri;quia nec ipse l'eus promittendi teneretur.Nam è contrario quoquc 1 si quis responderit,quoniam debitor Capllal sit , fidejussoremconfestim tcneri, non habita rationetaeiti proprii temporis , eventurumut eo casu fidejussor conveniatur, quodebitor ipse, si Romœ fuisset, non conveniretnr.!taque nobis placet ficlej ussol'iamohligatiO!lem conditionem tacitî !emparisex utriusque persona recllperare,tam rei promittendi, qllàm ipsius fidejussoris: quoniam aliud respondenlibus,contra juris formam iu dllriorem conditiollelllaccepllls intelligetur.50. Idem Nh. 37 Quœstionum.Debilori creditor pro parte heres extitit,accepta coherede fidejussore. Quodad ipsius quidem portionem aUine!, obligalioJ'alioue coufusionis intercidit: aut( quod est verius) solutionis potes tale.Sed pro parte cohel'edis obligatio salvaest, non fidejussoria , sed hereditaria:quoniam major tollit miporem.5r. Idem lib. :3 Responsorum.Inter eos fidejussores actio dividendaest, qui solidum, et partes viriles fiùe suaesse jusserullt. DiversulIl erit ver bis ilaconceptis, Solùfum au! partcm viritemjidetua C8se juhes? tune enim ab initio nonnisi viriles partes singulos debere conveniet.g. 1. Fidejussor qui partem pecuoioosuo nomine vel rei promitttèndi sul dt ,ql10minùs residui divir,ione facta portionisjudicium accipiat, reensure non debet.Eam enÎm quantitatem inter eos quisolvendo sunt, di vieli convpnit, qnam litistempore singuii debent. Si'd hllll1alliusest, si alter ~olvendo sit iilis GOille,,~a'joni.s~elllpore, per exceptioncm ei -lui solvit,succurri.$, .2. Duo rei protnittendi s"paratimJ5 ...Si erditor etfidej rl"sor "ucc~scnnt dd:lltvri.De },eneflcÎudivisionis.

100 D 1 (l, EST Ii: , L 1 V 1\ Efiùejussores dederunt. Invitus creditorinter orones 6dejussores actiones dividerenon cogitur, sed inter eos dnnlaxat quipro singulis Îutervellenmt. Planè si velitactionem suam inter omnes dividere, noneritprohibendus: non magis quàro si duosreos pro partibus conveniret.Depignore. S. 5. CreditaI' pi~nus distrahere noncOgitur, si fidejussorf'm simpliciter acceptum,omisso pignore velit convenirè.S. 4· Cùm inter fidejussores actioneDe J'eneiicio!l!'lisiollih divisa, quidam post liiorn contestatam 801­venda esse desierunt: ea res ad ouus ejusqui solvendo est, non pertin-pt: nec auxitiodefendetur œtatis actor. Non enim deceptusvidelur, jure communÎ usus.S. 5. Bonis damnati fidejussoris fiscovindicatis , inter fidejussores actio posteàsi dividi cœperit: ut heredis, ila fisci rationemhaberi oportet.X L V J , T 1 T R K J.ment des fidéjusseurs. Le créancier n'estpeint obligé de diviser, malgré lui, sonaction entre tous les fidéjusseurs, mais entreceux - là seulement qui sont intervenuspour chacun d'eux. Cependant s'il veut diviserson action eutre tous, il ne peut pasen être empêché, pas plus que s'il actionnoi tles deux débiteurs principaux chacun poursa part.3. Le créancier n'est point forcé de fairevendre le gage, si laissant de côté le gage,il veut s'attaquer à celui qui est simplementcaution.4. I,orsqut' l'action ayant été divisée entreles fidéjus$eurs, quelques-uns, depuis la COI1­teslation en cause, ont cessé d'être solvables,ce défaut de soivabi!ilé n'est point à lacharge de celui qui peut payer; et le demandeurne pourra pas se taire restituerpour cause de minorité contre ce partaged'action. Car il ne paroît pas avoir ététrompé, lorsqu'il a u~é du droit commun.5. Les biens d'un fidéjuss(~m- condamné,ayant été confisqués, si dans la suite l'actionse divi,e entre tes fiel éjns,eurs, lefisc sera traité comme un héritier.De henc&ci"tiivi ~iOU16.52. Idem lib. r r Responsorlllll.Amissi rullla pignoris d·amnuID lam fidejussorisquàm rei promillendi periculumsppctat.Nec ad rem pertinebit, sifidejussorÎ!a sit acceptus, Quanta minus expretia pignons distracti serl/ari polucri'!.lstis enim verbis etiam totUID contiaericonvenit.g. 1. In!t"r fidejussores ac!ione divisa,COndeHll1atus si d-esie..il esse solvendo,frans vel segnilia tuloribus qui judicatulllpcrsequi potucrunt, damnum dabit. Qw')(lsi llillÎsam actiOflC'1ll inter cos qui llOI1enllll solllcndo, "olls!al,it, pnrilli nùminereshluiionis au\i!il'1ll imp:o.abitur.Dt fideJussOfC S. 2 Fidrjms'):'es il C010llis datos, eliamc.loni. oh pecun;am (loli~ pn.edÎ(;ruln teneri conveuil:cùm ca (jllOque spetii!"s locatiunisVÎficnllllll .. li ô(' trallal. N~c mllta.t, COI.1­f~"tiUJ, an inferjccto tempore !idem suamadblri:::xerunt.52. Le m~me au lill. 1 r des Réponses.La perle dn gage alJéanti par ruine totale,regarde autant le fidpjus~eur qne le débiteurprincipal. Et cela ne fait rien à la chosede ce que le fitltljllsseur a promis en celleformllle, tout ce qu'on aura r(',,~u de moinsau deUI du prix de la ,'cnte du gage, Ca.ril est convenu que par ces termes on a comprisla totalité de la delle.1. L'aetion étant partagée entre les fiùéjusseurs,si le condamné cesse d'être sall'able,la fraude ou la négligence des tuteursqui auroient pu poursuivre l'exécution dujugement, retombera sur les tuteurs. Ques'il est constant que l'action a été partagéeentre des fidéjusseurs qui n'étoient pas solvables, on demandera au nom du pupillela restitution en entier.2. Del fermiers ont donné des fidéjusseurs:il convient qu'ils soient obligés aussipour la valeur de tout ce qui est mis surles héritages pour les exploiter; parce quecet accessoire attire aussi à ',uÎ l'obligationdu 10llage. Et peu importe qu'ils se soieutengagés à l'instant ou dans la suite.

DES FIDÉJUSSEURS ET5. Parmi plusieurs mandans d'une mèmesomme, si un d'eux est poursuivi, quandmême il auroit congé de l'action, les autresBe sont pas libérés; mais tous sontlibérés par le paiement.DES !lIANDAl'IS. 101g. 3. PIures ejusdcm pecuniœ credendœmandatores, si urms judicio eligatur,absolutione quoque secula 11011 liberantur:sed amnes liberanlur pecuniasclula.D~ Plu,ihLts.53. Le même au lilJ. 15 des Réponses.Les fidéjusseurs d'un débiteur accuséd'un crime capital, peuvent être vahtulementpoursuivis en vertu du contrat, etsans pouT'oir opposer d'exception par lecréancier qui a accusé le débiteur principal.54. Paul au liv. 3 des Questions.Si dans le contrat de gage on a trompéun créancier, qui, à raison du prêt, a reçuune caution, il intentera l'action contrairedu gage, et dans cette action seront compristous les dommages et intérêts du créancier.Mais cette action ne retombe point sur lefidéjusseur: car il a obligé sa foi, non pourle gage, mais pour l'argent.55. Le même au li,.,. 1 J des Questions.Si j'ai ainsi stipulé de Séius, tout l'argentque j'aurai prêlé à Titius dans lIll temps(Juelconque, vous promettez de le payer?et que j'aie reçu des cautiolls, et qu'en­/luite j'aie à plusieurs reprises prêté à Titius:Séius est obligé pour toutes les sommes, etpar-là les cautions aussi; et ce qui pourraêtre payé par lui profitera également à toutesles sommes.66. Le même au li'}). 15 des Questions.Si {!uelqu'ull a l'épondu pour celui quin'é.oit pas aH:ranchi , et avoit juré qu'il fourniraitses ouvrages, il ne sera pas obligé.1. De mème, si un fils stipule de son père,un esclav~ de SOI1 maître, le fidéjusseuraussi ne sera point obligé; parce qu'on nepeut être obligé au même pour le même. Aucontraire, si le père stipule de son fils, lemaître de son esclave , le fidéjusseur seraobligé.2. Si vous prêtelJ l'argent d'autrui commeIIi c'était le vôtre propre, mais sans stipulation, Pomponius dit que le fidéjusseurn'est point obligé. Qu'arrivera-t-il donc, si,l'arp;eut élant consommé, il en naît une condiction?Je pense que le fidéiusseur seraobligé. Car il paroit avoir été reçu pourtoute la cause qui peut naître de cette numération.53. ldem lib. 15 Responsoruin.Capitis postulati t-idcjussores , ex contractudtra ullam prœscriptionem à credilorequi reum postula vit , reclè conveniuntur.54. Pazdus lib. :5 QUCI!stianum.Si in pignore contrahendo deceplus silcreditor qui fidejllssorem pro mutuo aecepit,agit contraria piguoratitia actione:in quam actionem veniet qllod in terestcreditoris. Sed ea aclio iidejussorem one·rare non poterit : non l'nim pro pignore,sed pro pecunia mulua fidem sualll obliget.55. ldem lib. Il Quœstionum.Si Îta slipulatus à Seio fuew , Ç>ualltm1Zpecumam Tilio qllandoque crediJero, darcspolldes ï et fid!:'jussores accepero; deindeTilio sa:piiJs creclidero : nempif Seius inomnes summas obligatus est, et per hocfidejussores quoque : et id quod ex bonisejus servari polest, omnibus roqua jureproficere debet.56. Idem lib. T5 Qllœstionllm.Si quis pro eo qui libertus llOIl esset,et operas prœstaturum se jurasset, fidejussorerit, non tenebitur.S. 1. Hein si nlius à patre, vel servlIsà domino stipuletur, nec fidejtlssor acceptustenelur : qUÎ:l non polest pro eodem,et eidem esse obligatus. Ex di versoergo patre à filio, vel domino il servo sfipulato.fidejussol' acceptus ienetur.S. 2. Si nummos alienos, quasi tuas,mutuos dederis sine stipulatione, nec 6­dejus50rem teneri Pomponius ait. Quidergo si consumptis nummis nascatur condictio?Puto fidejussOl'em obligntum fore.In omnem enim causam acceptus videlur,qure ex ea numeratione nasci potest.De ~'ri!ali ne·cusat1one.lie pignore.De ,rÎpII1.tÎone)(IUantllOl pe w~U!H;UH dl; qUl\n"dl''iue «cd.de,...Dc operi •.Dt! l'aIre elfilin, domino etServo.De tlUtflnli.nlÎl:nii crethüJ.

De r""Î '0.1'0'ne, IJe l.~.Âql'din 1)e octiullefttpabri.IOZ n l C. F. 5 TF., L T Y ft Ir. X LVI, T 1 T ft E J.S' 'J. Pl'O fur~i ûctiGne 6,!eill,~BOi' accipip0tf'~l : i!nn pro ('0 qui in h>gt'11l L\qnili:,U!commisit. Diversa causa e~t pupulal'juillHc!:onUln., 3. 01'1 peut receroir un fiiitijusseur pOlH1action de vol, et aussi pour celui qui a.encouru la pé'ine de la loi A1luilia. Autrechose seroit pour les actions populaires.F~.l"iu~O:;{jn~m,an~eqll:!ln rcusflencfit l non conv{,I)~rLDe fi,i"ju%oreeoloni.Si foc'o n: perpctuealrohligatio~Oc pignore.:De rel liberato.De t.dla repetÎLioueeju;;,q ltodhl princlt:-?!liconhactu eon­,"cuit.57' Scœl'ola lib, 18 Quœstionum.Ftdejossor, antequam l'eus debeat, conveniri11011 potest.58. Paulus lib. ?2 Quœstionwn.Si à coiono stipulatus, fidrjussorem aecppi, ulla stipulatio est plurium pensionum: et ideô in llllÎversis pensionibusfideju3sor tenetur.S. L Cùm facto suo reus princip31isobligatiouem perpetuat. t'tiam fideju~50-ris dn:'at obligatio : veluli si moram {ecitin Sticho solvendo, et is decessit.59' Idem li'h. 4 Responsorum.Paulus respondit tidejussorem in quempignora à confidejussoribus data translatasunt, non emptoris loco subs!itlltum videri1 sed ejus qui pigno ra accepit : et ideorationem fructuum et usurarum habclioportere.60. Scœvola lib. 1 Responsorum.UbicllD(lue reus il .. liberalur à ereditore,ut natura debitum Hument, tenerifidejmsorem respondit : cùm ver~ generellovationis transeat obligatio, fidejussorem,aut jure 1 aut exceplione liberalldum.6r. Paulus ho. 15 Responsorum.Si, ut -proponilnr , cùm pectinia !TIuluadarelur , ita cOllvenit, utin ltalia sol veretur, intelligendulfi mandatorem (juoquesimili moùo contraxisse.6~. SCŒFola lib. 1) Responsorum.Si fiJejussOl' creditori denuntiaverit,ut debitorem ad soiver:dam pecnniamcompelieret, vel pignus distraheret, iSqUBcessavel'it : an rassit eum fidejnssor doliIDali exceptione &urumovere ? Respol1ditnon posse.65. Idem lib. 6 RespoJ!sorwn.Inter creditricem el debitorem pacllllninfercesserat, ut si centum qua; mutua57. Sc/J-'ola au liJ!. ! S des Questions.LB fidpjusscur ne peut être actionné avantque le principal obiigé doive.58. Palll au l;v . .22 des Questions.Si ayant stipulé d'un fermier, j'ai reçu unecauti'llJ, Ja stipulation est une pour tous lespaiemens ; c:"~t pourquoi la caution est obligéepom' tom les paiemellS.1. Lorsque par $On fait, le débiteur principalperpétue l'obligation, celle du fidéjusseurest perpétuée: par exemple s'il s'estmis en demeure de payer Stichus, et quecelui-ci soit mort.5y. Le même au l/v. 4 des Réponses.Paul a répondu que le fidéjusseur à quion a transporté les gages donnés par sescofidéjusseurs, ne paroît pas substitué à titred'achat, mais prend seulement la place ducréancier; el que pour cela il doit tenircompte des ii:uits et 'des intérêts.60. Scévola au liv. t des Réponses.Il a répondu que toutes les tois que ledébiteur est libéré de son créancier, desorte cependant qu'il reste Ulle obligationnaturelle, le fidéjusseur reste obligé; maisque lorsque l'obligation passe en une autrepar novation, le fidéjusseur est libéré ou deplein droit on par exceptioli.61. Paul au liv. 15 des Réponses.Si, comme on l'expose, lorsque l'on prêtoitde l'argent, on est convenu de payer enItalie, il faut entendre que le mandant a con.tracté de mème.62. Scépola au lip. 5 des Réponses.Si le fidéjusseur a sommé le créancier deforcer le d(~biteur de le payer ou de vendreles gages, et que celui-ci n'ait pas faitde poursuites, le fidéjusseur peut-il lui opposerl'exception de dol? il a répondu qu'ilne le pouvoit pas.63. Le même au IÙJ. 6 des R,!ponses.Enh'e une créancière et son débiteur, ilavait été liiit cette convention, que si les

DRS FI OIÜrSSEC RS ETcent qu'f!lle avait prêtés ne lui étaient paspayés aussitôt qu'elle les demanderait, il luiserait permis d~ vendre dans un certaintemps des choses d'agrément mises en gage;et que, si elles étuieut vendues moins quece qui étoit dù en principal et intérêts.le débiteur seroit tenu de le rendre à lacréancière: et il a été donné une caution.On a demandé si le fidéjusseur a pll êtreobligé pour toute la somme'~ Il a rép.onduque, selon l'exposé, le fidéjusseur étaitobligé à payer seulement Je surplus que lavente du gage ne fournirait pas.64. Hermogénien au liv. 2 des Abrégés du droit. Un fidéjusseur qui a fait à un mineur devingt - cinq ans des offres réelles de sonargent, et qui, dans la crainte de la restitutionen entier, l'a con~igné et déposé dansun lieu public, peut à lillstallt inteuter l'actionde mandat.65. Le même au l/v. fi des Librégés du droi!.De même qu'un débiteur prillcipal n'estobligé que s'il promet de sa personne, desfidéjusseurs ne sont engagés que s'ils promettentqu'ils donneront ou fl'rollt quel,:!uechose. Car ils promettroient en vain que iedébiteur principal donnera ou t'era quel,:!uechose; parce qu'inutilement on promet lefuit d'autrui.DES l'lIAN DANS. J03dederit, ubi primùm petita fuissent, nonsolverentur, ornamenta pignori data intracerIum tempus licerel ei venclere : etsi quo minoris venissent , quoclque sortisvP.i usurarum nomine deberetur, id credilriciredderetur; et fidejussor acceplusest. Quresitum est, an fidejnssor in UlliversamsurnlUam obligari potl/erit? Respondit,secundùm ea qure proponerentur,teneri fidejussorem in id quod minusex pignoribus venditÎs redaclum esset.64. Hermogenianus lib. 2 juris Epitomanull.Fidejussor qui minori vigintiquillque ne lU, jussoreOltnOfi$.annis pecuniam obtulit ,ct in publico iocometu in integrum reslitutiol1is cousigila­!:.am deposuit , confestim cxperiri marrdatipolel'it.65. Idem lib. 6 juri's Epitomamm.Sicut feus principalis non aliàs quàmsi de sua persona promittat, obligatul': itafidt'jussores non aliàs tenentur, quàm sise qllid daturos vel facturas pl'Omittant.Nam reum prillcipalem daiurulll vel factUl'Utllaliquid fruslrà promittunt : quiafàctum ahenum inutiliter promittitur.De promissionef

n. fU.jm~or(lpuhl;ü.ni.104 nIe 'Il: S TF.. Li 'V RE XLVI, TITRE T.S. t. Pm Anf,,!io Romuto conlluctorevectigalis centum annua Petronius Thalluset aiii ficlejusserant. Bona RomulifiSCllS ut ohligata sibi occupaverat : etconveniebat fidejussores tam in sortem,quàm in m·uras, qui rleprecabantur. Lecla~ubscriptione firlejussionis , quoniam insola centum annua se obligaverant. nonin olIlnem conductionem, decrevit fielejussoresin usuras non teneri : sed quidquidex bonis fuisst:'t redactllID, prius inusuras cedere, reliquuID in Bortem : etita in id qllod defuisstt, fidejussores conveniendos, exempla pignorunl à creditoredistractomm.S. 2. Non possunt conveniri fidejmso­De tran~aclione. l'es liberato reo transactione.De tuto!"e data.ju;: 6110 ("vi exfhlt'julOsüria (!3U~.a Erat "ùltgatu•.Do .-:onditione,69' TrJpho71ùl1ls lih. 9 nisputatio.num.Tul(n datus ejus filio cui ex fidejussoria-causaobligatus erat, à semetipso exigeredebet: et quamvis tempore lib~rrtfuseri! , tamen tlltelre iudicio eo nomine1enehitur : item heres ~jus ; quia Cllm t'Oob futelam, nOllex fielejussione agi/ur, EtquamvÎs non quasi fidejussor, sed quasifutor solverit, etiamsi tempore liberatusest, mandati actionem eum habere ad,er­StlS reum promittendi dixi ; hrerel enimin utraque causa adhuc illius debiti persecutio.Nam ejus solutioue liberavit reumpromittendi obligatione in quam pro eofidejusserat: et non titulus actionis, sec!debiti causa respiciend~ est. Licèt enimis tutor , qui fidejossor apud PUpi11uID proeo est obligatl1s, sai vit se auctore pupillo,quia reo promittelldi liberato, et ipse tutoridemque fidcjussor liberabi!ur, qllOclsua auctoritate elncere non potest: taOlenet si non pro se solvendi animo, sed proTilio fecit, tl t maximè eum liheret, hahebitcum l'o mandati actionem.70. Gaius Nb, l de ,..erborum Obliga!z"onihus.Si à reo s\lb conditione fuero stipulafUS1J. Pétronills-Thalllls et d'an Ires a,'oientrt~pO!:Ju pour Aurélius-Roll1ulllS, fermÎerdes Împôts, à raison de cent par an. Lefisc s'étoit emparé des biens de Romuluscomme lui étant obligés, et il demandoitaux fidéjusseurs le principal et aussi les in~térêts; et ces fidéjusseurs ne consenloientpas à payer les intérêts. On a lu la promesseécrite des fidéjusseurs; et attendu.qu'ils g'étoient obligés seulement pour centpar an, et non pour toute la cause du bail, ila t!é décidé que I~s fidéjusseurs n'é.toiellt pastenus des intérêts; Blais qne tout ce qu'ollretireroit des biens du fermier SE'l'oit Imputéd',üJOrd sur les intérêts et ensuite sur laprincipal; et qu'ainsi les fidéjusseurs seraienttenus du déficit, à l'exemple des gages venduspar le créancier.2. Les fidéjusseurs ne peuvl"nt être poursuivisquand le débiteur principal est libérépar transaction,69' T1J'pllomlHls alllil). 9 das Controverses.Un tuteur donné au fils de celui à quiil étoit engagé comUle fidéjusseur. doit sef;tire payer lui-même; et quoique libéré parle temps, cependant il pourra à cet égardêtre comptable comme tuteur; de même sonhéritier, parce qu'on \e poursuivra à causede la tutelle et non de sa fidéjussion. Etquoique il ~it payé, non comme fidéjusseur.mais comme tuteur, j'ai dit que même étantlibéré par le temps, il a une action demandat coutre le principal obligé; parceque le droit de poursuivre celte créanceest encore attaché à l'une et l'autre causes.Car en payant il a libéré le débiteur principalde l'obliga,tion pour laquelle il l'avoitcautionné; et qu'il faut reg&lnier non letitre de l'action, mais la cause de la !lette.Car le tuteur qui St-' trouve en même tempscaution (lU profit du pllpille, s'est payé luimèmepar l'autorisalicn dn pupille: le dé,,:hiteur p, ineipal ptant libéré, lui -même quiest en m~mc teml)~ et tuteur et fidéjusseurest libél é ; ce qu'il ne peut faire par sa propreautorisation; quoiqu'il ait payé non pasdans l'intention de s'aC'quilter, mais l.l"acquille,'Titius, il aura contre lui l'action demandaI.7o. GaiilS au li". Ides Obbgations parparoles.Si j'ai stipulé sous condition d\m débiteur

De confus;oneeLt,gatioui••106 Il 1 G R S TF., L 1 V ft E X LVI, T 1 T Il. E J.illtercessissel , seù ne nego!inm Cjuidemullum geslum intel1igitur. QuM si pro fu·J'ioso jure obligato fidej ussorem accepero,tenelut" fidejussor.S. 5. Id quod "l'ulga dictum est maZ.fi'­ciorumfidejussorem acdpi non passe, nonsic inte-lIigî debet ut in pœtlam furtÎ is cuifurtum factum est, fidejussorem acciperenon possit : Ilam pomas oh muleficia solvi,magna ratio suadet : sed ita potius, ut quicum alio cum quo furlmn admisit, in partemquam ex furto sibi reslitui desidemt,fidejussorem obligare flOn possit : et quialtenû 110rtatu ad liutum fà.ciem~ mil pro­"eclus est, ne ia furti pœna ab eo quihortatus est, fldejussorem accipere possit.ln quibus casibus illa ratio impeditfi,~ejussorem obligari, quia scilicet inIm!lmn ralÏouem adhibetur fid{'jussor,cùm fla~iliosm rei sociêlas coita l1ullam,im haLet.7 J. Paulus lib. !. Quœstionum.Uranius Anloninlls pro Julio Pollioneet Julio Rufo pecuniam mutuam accipieMibus, ila ut duo rei ejusdem debitifuerint, apud Anrelium Palmam mandatorexslitit. Julii bona ad fiscum vene*runt : similiter et creditori fiscus SUGcesserat.Mandatoi" allegaba 1 se liberatullljure confusionis: quia fiscus tam creditori,quàm debitori successerat. Et quidem,si unus debitor fuisset, Don dubitubam,sieut fidejussorem , ita et mandu*torem liberatllm esse. Quamvis enim judiciocomcnto priucipati debitore, mandalornon liberetur : tamEIl ubi successitcrHlilürdebitori, veluti svlutionis jure sublataobligatîone , etiilUl mandaIor liberatur: vel gUÎCl non polest pro codem apudeundem quis malldator esse. Sed cùm duorei promittendi sint, et alteri heres extititcreditOl', justa dubitaüo est, utrum alterquoque liberatus f'st, ac si Boluta fuissetpecuuia, an persona tanlùm exempta,confiJsa ohligatione. Et puto ad il ionebereditatis , c

DES FIOÉJUSSRURS Er DES lIU.NnANS. I01ohligati esse: ut Cjllemadmodùm inciperc aliùs non possunt, ita nec rell1ancant. 19i­tur allerum l'eum ejusdem peCUniè(; non par l'adîtion d'hérédité, la confusion der obligation soustrait la personne, et quepar-là les accessoires de ceHe personne sontlibérés, par cette raison que ces accessoiresIle peuvent être obligés daus une personneil. l'égard d'elle-mi"me : en sorte que,de même qu'ils ne pourl'OÎent pas commenceren cet élat, ils ne peuvent pas y rester.Ainsi l'autre coobligé du même argent n'estpoint libéré, et par cela ni sa caution nison mandant. M,us parce que le mamlantcundamné par le jugement de mandat peutchoisir même le créancÎpr, il pOllrra 0i)POserr~xception de dol si l'on cümmence parlui demander à lui. Et le créancier pourradiriger son action contre l'autre coob!igé,solidairement s'il n'y a pas eu de sociétéentre eux, ou pour une part seulement s'ilsont été associés. Que si le créancier estdevenu héritier du fidéjusseur ou le fidéjusseurdu créancier, je pense qu'il est arrHéen droit que la confusion ne libère pasle principal obligé.I. Si nous supposons qu'un des coobligéssoit convenu qu'on ne lui demanderoit pas,et qu'ensuite le mandant soit payé en vertudu mandat, il peut avoir son recourssur celui ausIOi qui a. bit pour lui cetteconvention; car le pacle du créancier nedétruit pas 1>011 obligation avec des tiers.2. Il est reçu qu'un mandant est obligé,quoiqu'il ait mandé à tm créancier qui neveut prèter qu'à intérêt, de prèter son argent.72. Gal"lls au !tv. Ides Oh/igalions par lesparoles.Un fidéjusseqr m'étoit obligé sous la condition,$[ un navire alTi va d'Asie : de manièreque cette obligation ne valut que letemps de sa. vie; la condition étant pendante,je lui ai passé une acceptilation, etce fidéjusseur est mort lorsque la conditionétait ("Beore pendante. Je puis à Iïnstant agircontre le débiteur principal; pil.rce que lacondition, quand elle viendrait à exister, nepeut établir l'obligation dans la personned'Lln murt, et par conséquent ne peut fairevaloir l'acceptilation que je lui ai consentie.73. Pau/au IiI'. 76 sll1·l'Edit.Un procureur londé intentait une actionréelle; il avait dauné caution que le maîtreratifieroit. Après cela il a succombé; lelib(>rari : et per hoc nec fj(kjlls~orpm vel mandatarem ejus, Planè quia is mandati judicio eligere potest ve\ credilorem, competituraru ei exct"ptionem doli mali, si cœperit convenîl i. Gum altero autem reo vel insoliduD1 , sÎ non fuerit societas : vel in partem, si sacii fl1erunt , pm,se credi­torenl agere, QI1

1Detlnitio alqueétymolog;a no·'Vauouis.Q"'!e o11igationovarl ei. inqual« ttao.lundipos.il.De re '1"a .. bIl­{;atio novarl po....51t ~i bot! agti1ur....1 non ut ohli!J:lU" novet..,.108 n 1 G .Il: ! l' E, L 1 V 1\ Eversus, iterunl de ead::m re agitabat: etcùm l'eus haberet possl:'ssionem, lloluiteam restituere: et ideo magno condemnatusest. ln amplius fidejussores non te·nenlur: hoc enim non debet imputarifidejussorihus, quod iIIe prorter sualllpœnam prrestitit.TITULUS II.DE NOVATIONIBUSET DELEGATIONfBUL1. Ulpianus lib. 46 ad Sabinum.NOVATIO est prioris debiti in J\liamobligahonem l'el civilem val naturalemtransfusio aique translatio: hoc t'st, cumex prrecedenti causa ita nova constituatur,ut prior perimatur. NovalÏo enim à.nova nomen accepit,etànova obligatione.S. I, llIud non inferest ,qualis processîtobligalio : utrum naturalis, an civilis,an honoraria : et lltrmn verbis, an re, anconsensu. Qualiscunque igitur obligatiosit I.jure prœcessit, novari verbis potest :dummodo sequens obligatio aut civiliterieneal, aut naturaliter: utputà si pupillussine iutorill auctoritate promiserit.2. Idem lib, 48 ad Sabillum.Omnf's res transire in novativnem possunt:I.juodcunque enÎm sive verbis contr-actulUest, sive non verbis, novaI i potest,et transire in verboruJal obligationemex quaclluque obligatioue: dummodosciamus novalionem ita demum fieri, sihoc agatur, ul novetur obligatio. Creterùmsi nou hoc agatur, dure erunt obligatiolles.X L V J , T l '1' !I. E 1J.maître élant de retour a frpl'od\lit la mêmeaction. Le défendeur qui étoit en possessionne voulut pas la rendre, et par cette raisonil fut condamné à une somme considérable.Les l1déjusseurs n'en sont pas ohligés à davanlage:car on ne doit pas imputer auxfidéjusseurs ce que le possesseur a payé eDpuuition de sa contumace.T 1 T REl 1.DES NOVATIONSET D ÉL É GAT ION S.1. Ulpien au IiI'. 46 sur SabùJ.LA. novation est la tr~nsfusion et la translationd'une première dette en une autreobligation ou civile ou naturelle, c'est-àdirelorsque d'une cause précédente on el1établit une nouvelle, tellement que la premièresoit anéantie, Car novation se dérinde nouveau et de nouvelle obligation.I. Peu importe de quelle qualité est l'obligationqui précède, naturelle ou civile tGU honoraire; verbale , réelle ou consensuelle.Quelle que soit donc l'obligation qui aprécédée, elle peut s'innover par des paroles;pourvu seulement que l'obligationsuivante tienne civilem~nt ou naturellement;par exemple si un pllpille promet sans l'autorisationde son tuteur.2. Le même au lill. 48 sur Sabin.Toutes choses peuvent subir la novation:car tout ce qui a été contracté, soit parles paroles, soit sans paroles, peut êtreinnové et passer d'une obligation quelconquedans l'obligation des paroles; pourvu quenous retellions que la novation ne se fait ljUesi ou introduit du nouveau à l'effet d'inuoverl'obligation. Au reste si cela n'a pas étéfiüt il y aura deux obligations.ne.o clli ho·..is interdlctunl".t.De 1Ilufructllel c~!erl~ ptuso"nie cfJhîereJl~iba$3. Pomponius lib. l ad Sabinum.Cui bouis interdictum est, llovare obli.gatiouem suam non potest, nisi melioremsuam conditiollem fecerit.4. Ulpianus lib. 5 ad Sabinum.Si wlUsfructus debitorem lllellm delegavera!ibi, non novetur obligatio mea :quamvis exceplioue doli vel in factumtutus debeat esse advenus me is qui de-3. Pomponius au li]}. l sur Sabin.Celui qui est en interdiction ne peut innoverson ob!igation, à moins qu'il ne fassesa conJition meilleure.4. rTlp/en au li", 5 sur Sa!J:n.Si je vous délègue celui qui me doit unusufruit, mon obligation n'est point innov-ée ;quoique Celui qui a été délégué soit défenducoutre moi par l'e.xceplioll de dol ou

DES NOVATIOr-;S ET DtLiGiTIO~S. logt~U fait: nen-seulement tant que l'usufmit legatus fuerÎt. Et non solùm donec manctreste à celui 11 qui je l'ai délégué, mais JUf 1 meaprès son décès; parce que le débiteur adu désavantage dans le cas où après mondécès l'usu fruil resteroit au délégataire. Etl'on doit dire la mèllle chose de toute obligationattachée à la persOllne.ejus ustlsfrllclus ,cui delega\'Î, sed el mmpost interitum ejus videbimus: (plÎa etiamposl incommodutu senlit, si post mèrtemmeam maneat ejus tlsusfructus. Et hœceadem dicenda sunl in qualibet ol.,ligationepersonœ cohœrenti.5. Le même au liv. 34 sur Sabin.Une obligation à jour fixe peut s'innover,et avant que le jour soit arrivé. Et engénéral il est certain qu'une stipulation étantfaite à jour fixe, il peut se faire une novation;mais que l'on ne peut tonner dedemande aussitôt ayant l'échéance.5. Idem lib. 34 ad Sabinum.ln diem obligatio liovari potest, etpriusquàm dies advenerit. Et generaliterconstat et stipulatione in diem facta ncvationemcontingere, sed non slatill1 exea stipulatione agi posse, antequàm diesvenerit.De .rie.6. Le même au lz'v. 46 sW' Sabin.Si j'ai ainsi stipulé tout ce que j'aurai reçude moins .de Titius, mon débiteur, vousnl'en répondez? il n'y a pas de novatÎon,parce qu'illle s'est pas agi là d'innover.1. Lorsque quel,-!u'un a prêté de l'argentsans stipulation. et qu'incontinent il a taitune stipulation, il n'y a qu'un seul contrat.Il faut dire la même chose, même si lastipulation a été faite d'abord, et de suitel'argent compté.7· Pomponius au Ilv. ~4 sur Sabin.Car, lorsque de l'argent étant donné enprêt, nous stipulons, je ne pense pas quel'obligation naisse par la numération, et quellesoitensuite ill!lo\rée par ta stipulation; parcequ'on ne pense qu'à obliger par la seule stipulation;el il ta ut concevoir la nu llIérationfaile plutôt pour accomplir la stipulation.8. rrlpien au hv. 46 sur Sabtil.Si j'ai stipulé qtle l'on me donnât Séius;et , lorsque le prometteur étoit en demeurede le donnei", si je rai stipulé de nouveau,le péril cesse de regarder le prometteur 1comme ayant purgé la demeure.1. Des lee;s ou des fidéicommis, s'ils sontdevenus l'objet d'une stipulation,et que cettestipulati.oll ail été faite dans l'intention d'innover,il Y aura novation; s'ils ont été laisséspurement ou à JOUi' fixe, la novation estfàite à l'instant. Mais s'ils sont sous condition,ce n'est pas sur le champ, mais seu':'lement quand ta condition anÎvera. Car autrementcelui qui stipule à jour fixe, innoveil l'm:.tant, si telle a été l'intention; puisqu'ile3l certain que ce jour arrivera dans6. Idem lib. 46 ad Sabinum.Si ita fuera stipulatus, Quanta minus àl'itia debilore exegissem, tanlwn jidejahes?non fit novatio: quia non hoc agiturut novelur.:;. 1. Cùm pecuniam mutuam deditquis sine stipulatione, et ex continen:ifecit stipulationem , UllUS contracttls est.ldem erit dicendum, et si anle stipubtiofdcta est, mox pecunia numerata sît.7. Pampontus Nb. 24 ad Sabùwm;Cùm enim pecunia mutun dala stipulamur,non puto obligationem numerationenasci, et deiFlde eam stipulatione nOVari :quia id agilur, ut sola stipulatio teneat :et rnagis implendœ stipulationis gratia nu·meratio intelligenda est fied.3. U/pianas lib. 46 ad Sabim1l11.Si Stichum dari stipulatos fuerim, etcùm in llloram promissor esst't quominùsclaret, rursus eundem sliplliatus l'uero,desinit periculum ad promissorem pertinere,quasi mora purgata.S. l. Legata vel fideicommissa si instipulationelll fuerÏt deducta., et hoc aetUlU,lit novelU!", fiet novatio: si quidempurè vel in diem fuerinl relic!a, statim.Si vcrô sub c(mùilio1l6, non s!atim.) sedubi conditio extiterit. Nam el aliàs qui indiem stipulalur , s!atim novat , si hoc aefumest: cùm ct'rtum sÎt rliem quandoquevenlurum, At qui sob eonditione stipulatur,non statim novat, nilli conditio extiterit.De proml'$ionequsnto minil'Jà

Si oh]ig~ltîl) no'"\'1'!l!1. pr,('('cdi1tùLI g.;;liouenln

Dl'.5 NOV A T IONS ET1. Cetui qui stipule sous une conditionqui ne peut manquer d'exister, paroît slipulerpurement.z. Celui qui stipule un chemin, ensuite unsenlier , ne stipule rien; de même celui quia. stipulé un usufruit, s'il stipule un usage,ne stipule rien. Mais si celui qui a stipuléun sentier, stipule ensuite un chemin, illitipulequelque chose de plus: car autre choseest un sentier, autre chose un chemin.JO. Paul au l/v. Il surSabùl.Celui à qui on peut valablement payer,celui-là peut aussi innover: excl"pté le cas,si j'ai stipulé pour moi ou pour Tilius ; carTitius nepeut pas innover, quoiqu'on puisselui payer valahlement.rI. Vlpien au lil.,. 27 sur l'Edit.Déléguer, c'est donner, en sa pInce unautre débiteur ri son créancier ou à qui ilordonnera.1. Or la délég'ltion se fai~ ou par stipulationou par contestation ClI cause.DÊLÉGATIONS.1 JIS. I. Qui sub conditione stipulatur,quoo omnimodo exstatura est, purè videhlrstipulari.S. 2. Qui actmll stipulatur 1 deindeiter. nihil agit. Item usum1'ructum slipulalus,si tlsum stipuletur, nihil agit. Sedqui iler stipulatus, actum poslea stipuletur,aliud magis slipulatur: aliud est enimÎler, aliud aetns.10. Paulus lib. II ad Saôùwm.Cui rectè solvilur, is chall1 novare po·test, excepta co, si miru aut Titio stipulatussim: nam Titius llovare 11011 potest,licèt rectè ei sohîtur.1 I. ulpianus lib, 27 ad .Edictum.D.elegare, est ,·ice suu alium reum darecreditori, vel cui jusserit.S. 1. Fit autem delegatio vel per 8tipu!ationeml'el per litis eontestationem.De cnndÎlicllCn\.ce~sarià.De Oclu etiti'nerc, de u ~U'"fructu et u!:.u.An is CU) rfctf!.ioliitur, nO'I.Hepos"t,12. Paul au li'v. 3I sur l'EiHt.Si quelqu'un a délégué un déhiteur qui!!avoit qu'il pouvoit se défendre par l'exceptionde dol, le délégué ressemble à quelqu'nn(lui donne, parce qu'il paroît remettre uneexception. Mais si par ignorance il promet aunOuveau créancier, à la vérité il ne pourrauser d'aucune l"xception contre ce créancier,parce que celui- ci a reçu le sien; ruais celuiqui a délégué est soumis à une condictiol1,ou de chose incertaine, si ce n'est pas del'argent qu'il a payé, ou de chose certaines'il a payé de l'argent: et c'est pour celaque, lorsqu'il aura payé de l'argent, il pourraagir eu vertu du mandat.13. Ulplen au lù', 38 sur l'Edit.Si je délègue il. mon créancier celui quin'est pas :.con débileur, comme s'il étoitmon débiteur, le délégué n'aura point d'ex­(~eptioll; mais il aura \lue condiction centrecelui qui ra délégué.14. Le même au liv. 7 des Contro~'erses,Toules les fois que ce qui est dû purementest promis sous condition dans l'intentiond'innover, la novation n'est pasopérée sur le champ, mais seulement quandla condition aura existé. C'est pour cela queli) par ha.sard Slichus est dan.s l'obligation, et12. Paulus lih. 31 ad Edictum.Si quis delegaverit dehitorem qui dolimali exceptione tueri se posse seicbat,similis videbilur ei qui donat: quoniamremittere exceptionem videlur. Sed si pel'ignorantiam promiserit ereditori, nul/aquidem exceptione adversus creditorellluti poterit: quia Ille suum recepit: sed isqui delegavit, tenetur eondictione, velincerti ,si non pecllnia soluta esset: velcerti, si solula esset : et ideù cùm ii)Sepra'lstiterit pecuniam , aget manJati judicio.13. Ulpianu$ lib. 33 ad Edictwn.Si non debitorem quasi debitorem delegaverocreditori meo, exceptio locmllnon habebit : sed condiclio adversus emllqui delegavit competit.14. Idem !t'h. 7 nispulatùmum.Quoticns quod pnrè debeluf ,novandicausa sull condilione promittitur, nonstatÎm fit IlO\'atio, sed tune demum, cùmconditio extiterit. Et ideù si fflrtè Stichusl'uedt in cbligatiolle , et pendenle cOllditionedecesserit 1 nec novatio eouliuget :Si exceptionstutus \lde..ewr.d.bi­Dr n~ntore Jeif·gato-.Quid .it .Jtlegare.Qai!)ü'inoodis ddesatur.Tl" pl1r:!at .. etCOlu).ttOl1e.

Dé dipulationel'Q!nali,De servoQu'bu, modisdeleSalur.[) l C. Ji: STE. L 1 V' REX LVI. T 1 T 1\ l\: 1 J.quia non lIubest res eo tempore quoconditio impletur. Unde Marcellus, etsipost momm Stichns in c()llditionalemobligationem dedllC{US sit 1 pUl'gari mora:n,nec in sf'quenlem deduci obligatio­Drm p~ltat.5. I. Sé'd si quod sull conditione dehe·tur , pure quis IJovandi causa stipuletur,nec tune quidem sial lm novat, lieèt purastipulatio aliqllid egisse vid~atur : sedtUllC 1l0vahit, cùm exliterit coudilio.Etenim existE'HS conditio primam stipulationemcommittit , commissamque in secundatransrert. Et ideo si fortè personapromissoris pendente conditione fueritdeportata, Marcellus scribit, ne quidemexistenie condilione ullam contingere novationem: quoniam nunc, cùm exliteritconditio, non est persona qure obligetur.15. Jult'anus lib. 15 Diges/arum.Si creditor pœnam stipulatus fuerat, siad diem pecunia 80lula non esset, novatianefacta non committi!ur stipulatio.16. Florentinus lib. S Institutionum.Servus fi!~C peculiarem quidem obligationemcitra voluntatem domini novarepotes!: sed adjicil potius obligationelll,quàm pristiuam novat.17' Ulpianus lt'h. 8 ad Edictum.Delegare scriptura , vel nulu, ubi farinon potesl , debitorem suum quis potest.qU'il mf'ure la condition étant en suspens.la novation ne s'op~rera pas; p,lrce que dansle temps que la condition est accompFe, iln'existe pas d'objet de la stipulation. DelàMarcellus pense que si , après que le déhiteurde Stichus a été en demeure, Stichusest promis par Ulle obligation conditionnelle,la demeure l'si purgée, et que cependantStichus n'est pas encore dû par l'obligationsuiranle.J. Mais si ce qui est dû SOus condition,quelqu'uu le stipule purement pour faire unenovation, il ne filit pas mf'me alors à lïnstal!t tlne novation, quoique l'obligation pureet simple paroisse avoir fait quelque chose;mais la novation s'opérera alors q·ue la conditionsera existante. Car la condition unefois existante, donne la valeur à la premièrestipulation, et transporte cette stipulationvalable dans la substance de la seconde.C'est pourquoi, si par hasard la.personne du prometteur a été déportée, lacondition étant encore pendante, il n'arriveraaucune novaiion, même la conditionétaut accomplie; parce qu'alors que la conditionexiste il n'y a pas de personne quisail obligée.15. Julien au liv. 13 du Dlg dtiegelllr.18. Paulus lih. 57 ad EdictU/n.Novatione legitimè facla, liberanfurhypothecre 1 et piguus, usurre non currollt.19, Idem lib. 69 ad Edictum.Doli 'exeeptio qure poteral delegantiopponi, cessai in persona creditoris cuiquis delf'gatus est. ldemque est et inc&:lterÎs simiiibus exceptionibus: imo etiuPaul au li/l. 57 sur l'Edit.l~.La novation étant faite dans les formes,les 11ypothèques et les gages sont purgés,et les intérêts 11e courent plus.19, Le même auli". 60 sur l'Edit.L'exception de dol qui pouvoit être opposéeau délégant, cesse dans la personuedu créancier à gui le débiteur est délégué.C'est la même chose pour toutes les autresexceptions

DES:NOVATIONSexceplions t'iemblahles ; ct même dans le casde celle qui est donnée en vertu du sellatuscOllSulteau fils de famille. Car il ne seservÎra pas de son excrption contre le créanderauquel il a été délégué par celui qui!lvoit, contre le séna!us,consulle, prêlé del'argent au fils de ütmille; parce ljue dansn'He promesse, rien ne se 111it contre le.l1éilalus - consulte; et ainsi. ce qu'il alll

An "Iiu, !c­pahistiont'U:~l;(.vet./>, ~ ~ 7 Ci i ,r,..i(>" i 'il' 1:.. ''''res: '.-~ ,~ ~."4 DICr.STE, LIYl\E X LVI, T l T R F. 1 1.lUffi habuero 1 novo obligationem.?3. Pompon/us lib. :; ex Plaut/o.Filins pal ris aetiom:m Îgnüraate co novarenon polest.2;'. Mem IIh. 1) ex Plal/Ho.:\oralia non poiest (:ollli!ig('n~ ea slirnlaliunt'qtlœ 11011 cOlllllli!tilur. Nec I.uiecrmlrarium (',1

DES NOVATIONS ETtion d'innover, il n'y a pas de novation. Maisla seconde stipulation tient; et en verlu decette seconde, on doit non le fonds, mais del'argent. C'est pourquoi si le d~bitctl;, donnele fonds, la seconde stipulallon n est pasanéantie de plein droit, pas même quandle demandeur, en vertu de la première,auroit contesté la cause. Enlin le tonds dans]a suite étant amélioré ou détérioré sans lafaule du débiteur, si l'on demande le fonds,on considérera l'estimation présente; si l'ondemande la valeur, on s'arrêtera il l'estimationde la valeur au temps de la seconde stipulation.29, Paul au liiJ. 2!~ des Questions.Beaucoup d'exemples montrent la différencequ'il y a entre la novation volontaireet celle qui est faite en jugement. On perdle privilége de la dot et de la tutelle, si,après le divorce, on stipule la dot, ou qu'aprèsla puberté on innove l'action de tutelle, si.telle a été l'intention; ce que personne n'adit de la contestation en cause. Car en exer·çant nos actions, nous ne rendons pas notrecause plus mauvaise, mais meilleure; commel'on a coutume de le dire à l'égani des actiORSqui peuvent finir par le temps ou parla mort.30. Le même au Ilv. 5 des Réponses.Paul a répondu, si Ul'l créancier, dans l'inter.liond'innover, a stipulé de Sempronius, demanière que l'on abandonnât en totalité lapremière obligation, ce second débiteur nepeut pas obliger, sans le consentement dupremier débiteur, les mêmes objets qui assuroientla première convention.S f. Vélluléius au lill. 3 des Stipulations.Si j'ai stipulé qu'on me donneroit unecm'taine chose, ct qu'ensuite je stipule lamême chose sous conditÎon , dans l'intentiond'innover, il faut qne la chose reste existantepour quîl y ait lieu à la novation;à moins qu'il n'ait tenu au prometteur dela donner. C'est pourquoi s'il faut que vousme donniez un homme, et si vous êtes enretard de le donner, mème s'il vient àmourir, vous restez obligé ; et si avantqu'il décéd,ît , lorsque vous étiez déjà en demeure,je l'ai stipulé de vous sous conditian,et qu'ensuite l'esclave soit décédé, etqu'après cela la condition existe, attenduque déjà vous m'è!es obligé par stipulation,alors se fera aussi la novation.m:.U:'CATlOI\5. 1 1:;cessat nO'i'a\io : rcrnnda v(,l'à slipulatio te11(o[ : ex qua non fi.Hlllus, sed pecunia debelur. l!aque si l'eus promiHenùi fun­dUll1 solvat ,secunda stipulatio jure non tollitur, nec si litem actor ex prima con­testetur. Denique meliore vel deteriore faclo sine culpa debitoris poslea fundo 1 prœscns œstimatio fundo pefila rectè con­sideretur: in altera vero ea œslimatio ve­nit, quœ secuudre stipulalionis tempore fuit. 29- Paulus lib. 24 Quœstùmum.Aliam caus am esse novationis valunla­ O;"erentio no·vatlonlS yull.lurire,aliam judicii accerti, multa exemp!a. tari", e, juù

De ou"hu$ reil!crc\leùù••De disjunctione.De donatione.116 D 1 G EST E, L 1 V li. ES. 1. Si duo l'ci sti pulandi sint, an alterjus novandi habeat, quœritur : et qllid;uris unusquÎsque sibi adquisierit? Ferèaulem convenit, et uni reclè sol vi , etUl1um judicium petentem, totam rem inlitem dedllcere, Item unius acceptilalioneperimi ulriusque obligationem. Ex quibuscolligitur unum'lut'I1HIue perinde sibi adquisisse,ae si solus stipulatlls esset: exceptoeo, quèhl eliam facto ejus cum quocommune jus stipulantis est, amittere dehitorempotest. Sèculldùm quœ si UllUSab aligna stipuldur , I1ovatione quoqueliberare eUIn aL aUero poterit, cllUl idspf'cÎaliter agit. Eo magis cùm eam slipulalionemsimilem esse solutioni eXlstimemus.Aiioquin Cjuid dicemus , si U11U5 deleguveritcreditûri sua commll11em debitorem,isque ab eo stipulatus fuerit? autmulier fundulll jusserit doli promitterevira, vrl nuptllra ipsi, doti eum promiserit?Nam debitor ab utroque liberabitUf.52. Paulus !t'h. 1 ad Neratiwn.Te hominem, et Seium decem mihidare oportet. Stipulor ab aUera nO\'ilflùicausa ita , Quod Le , au! Se/wn dare o{Jort~t.Utrumque novatur. Paulus. Meritù:quia utrumque in posteriOJ em deducilut·stipulationem.53. Tryphoninus lib. 7 Disputationum.Si Titius donare mihi volers, delegillusIl me creditori meo stipulanti ~p(lp()lIdit,non h"bebit adversus ellm ilium pxceplionem, ut qualenùs tàCf're potest, condemnellll':n'lm adversus me tali detf'llsiouellleritù utebatur, quia donatulll abeo pelebam. Creditor aulem debitum perosequÎtur.XLVI, TITRI': P.I. S'il y a deux costipulans , OIl demandesi l'un des deux a le droit d'innover,et quel droit est acquis à cllacuIl? Onest convenu en genéral que l'on paievalablement à un seul, et qu'un seul fai~sant des poursuites amène la chose entièreen jugl:'ment: de même que par l'acceptilationd'un seul, toute l'obligation esl éteinte.D'où l'on conclut que l'un et l'autre se sontacquis, ::omme s'ils avoient stipulé chacuntout seul; excepté que chacun, par le faitde son coslipulant, peut perdre son débiteur.En conséquence si un des co~tipulans stipuled'un tiers, il pourra par la no~'ationJe libérer de son costipu\anl, lorsque c'estspécialement l'intention: et cela d'autantplus que nous croyons que cette stipulatiollest semblable au paiement. Autrementque dirons-nous si un des deux délèguele commun débiteur à son créancier, et quecelui- ci stipule de lui, ou qu'une femmeait ordonné de promettre à son mari unfonds pour sa dot, ou que deval>t épouserquelqu'un, elle lui ait promis ce fonds cndot? Car le débiteur sera libéré à l'égard del'un et de l'au Ire.32. Paul au là,. 1 sur Nératius.Il faut que vous me donnipz, vous unhomme, et Séius dix. Le stipulateut" se fiâtprometlr(~ ainsi d'un des deux promeltanspour opérer une novation; ce qu'il faut quevous ou Sèius dooni\'z. Les deux obliO'ationssont innovées. Paul. C'est avt'c r~j$on;parce qlie rUll et l'autre est ramené dansla dprnii're stipulation.s'}. Tryphonl/lus au. liv . .., des Controz/erses.Si Titius vouiant me donner, et déléguépar moi, a promis à mon creancier "tipu­Jant, il n'aura pas contre lui l'exception auxfins de n"ètre condamné que suivant sesfacl1ltés: car à mOIl ~gard il u80it avecraison d'une telle défense, parce que je: luidemandais ce qu'il m'avoit donué. Mai.; lecréancier poursuit une dette.ne fllioleHQ.vel34. Gaius lib. 3 de verborum Obl/ga­tlonibus. Dnbitari non debet, quin filius servusvecui administratio peculii permissaest, Ilovandi qnoque peculiaria debila jush,,!wat: utique si ip.li stipulentur; mnximèsi etiam me!iorcm suam couüitionem eo54. Gai'us au liv. 3 des Obligations ptlrles paroles.On ne peut douter qu'un fils de familleou un esclave à qui l'administration de péculea été laissée, n'alt la faculté d'innoverles dettes du pécule, dans le cas uù ls stipulent;sur-tout si enCOIe ils font leur con­

DES PAIEMENS ETdition meilleure. Car s'ils ordonnent qu'unautre stipule, il faut distinguer si c'est danal'intention de donner qu'ils ordonnent qu'unautre stipule ou bien dans lïntention quele stipulant gère les affaires du fils ou del'esclave; et à ce titre l'action de mandatde pecule leur est acquise.J. Il est hors de doule qu'un agnat, curateurd'lm furieux ou d'un prodigue, a ledroit d'innover, si cela est expédient aufurieux ou au prodigue.2. En somme, nous devons. être avertisque rien n'empêche que par une seule stipulationplusieurs soient innovées; par exemplesi l'on stipule ainsi: ce que Titius etSéi,Ns doivent me donner, vous promettezde le donner? Car, quoitju'ils soient obligé~pour des causes (.j.jflërentes, cependant tousles deux sont libéré5 par le droit de novation,puisque 1'o])[;6"l,on de l'un et del'autre se réunit en la per~0l1l1e de qui nousstipuions maintenant.TITRE III.DES PAIEMENSET DhS LU.lERATlv;,s.J. rr!pùm au liv. ft'> sur Sab/n.TOUTES les fois que quelqu'un

uS DIe EST E 1 L 1 V Pt E2. Florentinus b'b. 8. Insfzlutt'onllnl.Dum in re agenda hoc fiat, ut vel creditoriliberllm sit non accipere, vel dcbitorinon dare, si alio nomine exsolutumquis eorum veHt.3. Ulpianus lib. 43 ad Sabùlllm.Cœterùm postelt non permittitur. Hœcres elficiet, ut in duriorem causam sempervidfatur sibi debere accepto ferre:ita enilll et in suo constitueret nomine.S. 1. Quod si fortè à nentro dicturnsit, in his quidem nominibus,

DES FAlE:MFNS :tTn'est pas égale à celle des autres, ce quia été payé profite également 11 l'une el àl'autre causes, mais non pas à proportion,(;omme le montrent les termes du l'Cscrit.Mais si par hasard les intérêts ne sont pasdus cil'ilemr>nt, et que quelqu'un ait pèlyésimplement et volontairement des inté;èlsqu'il n'u\,oit point promis par stipulation,l'empereur Antonin a rescrit, avec son père,que ce paiemc/ü s'imputera sur le pîÏncipal.Au pied du même rescrit on lit ces mots:Ce qui a été généralement décidé que lepaiement doit d'abord être l'éputé avoiracquitté les intérêts, paroîl regarder lesintérêts que le débiteur est cClltr:.lÎnt depayer. Et de même que ceux qui sont payésensuite d'ull pacte ne peuvent être redemandés,de même s'iLs n'ont pas été payésparticulièrement sous leur nom, on ne lesregardC'ra pas comme payés il la volontéde celui qui a reçu le paiement.5. Dans Marcellus, au livre vingtième ducligeste, on demande, lorsque queLqu'un aainsi déclaré au débiteur, qu'il reçoit pourle principal et les intérêts, si le paiementest imputé au prorata, et sur le principalet sur les intérêts, ou plu tôt s'il ne le sera1)&5 d'abord sur les intérêts, et ce qui enrestera sur le principal? Mais moi je ne doutepas que ceHe déclaration sur le principal etles intérêts n'acquitte d'abord les inlérô!s,pour ensuîte, s'il reste quelque chose, êtreà l'acquit du principal.6. Paul au liF. 4 sur Plautius.Car ce n'est pas l'ordre de l'écriture qnel'on regarde, mais plutôt on décide d'aprèsle droit ce que l'on parait avoir voulu faire.7. V/pian au li.,. !13 sur Sabin.Si quelque chose est dû et pour Ulle cause'lui emporle infamie, et pour une cause quine t'emporte pas, on pamÎt avoir payé pourla cause infamante. C'est pourquoi si l'ondoit et en vertu de jugement et pour touteaulre cause, je penserois que l'on est présuméavoir payé en exécution du jugement;et Pomponius est de cet avis. Ainsi lorsquel'on doit pour une cause qui croît parla dénégation, ou pour une cause pénale,.il limt dire que l'on paroît avoir payé ce'lui libère de la peine.DES UBlhu.1'IONS. IIgsit, requaliter ad ulramque causaro proiicitquod solulum cst, llOn pro rata: utverha rescl'ipti ostendunL Sed si fi)rtèusurre l~on sint debitw , et quis simp1icitusolverit quas onmino non er

Dc ,ervo n

DES PAH,lIIENS :ETcontraire si vous SUi'pOStZ que quelqu'unRit stipulé pour soi ou pour Titius. Car,quand mêNJe le stipulant me défendrait depayer 11 Titius, cependant si je lui paye,je serai libéré; parce que la stipulation é:.reçu 1me condition fixe que le slipulateurpar la suite n'a pas pu changer.4. l\lais quand môme je paierais à quelqu'unqui n'aurai! pas des pOt!YCiirs slllfisans,si le maître ratifie le p~liel11ent ilopère la libérat;on: car la ratification équipolleau mandat.13. Juken au til!. 54 du Digeste.I,e maître doit ratifit"f aussitôt qu'il aconnoiss.:mce de la chose, c'est-à-dire avecquelque rel;iche et quelque h!ilude; celadoit ù'ntendre dans uil certain espace detemps. Con1lue ft l'égard d'un legs, s'il s'agit defaire un choix, on doil prendre un intervallede té'mps ni trop pdit ni trop grand,E't. qui peut mieux se cOllcC!voir que s'exprune!'.l ,~. 't'lpien au b'v. 50 sur Sabin.Que si par hasard qudqu\m paye à conditionque si le mait!'e ne ratifie pas ilpourra le redemander par condiction, etque le maitre Ile ratiGe pas le paiement,la condiction sera donnée à celui qui a payé.1. Il Y a des tuteurs que l'on appellehonoraires; il y en a qui sont établis seule·,ment pour donner des connoissances; il Yen a qui sont donnés pour g?rer : ouc'est le père qui indique cette fonction,par {,xt'mp'le qu'un seul gerera : ou c'estpar la \'olonté des tuteurs que la gestionest confiée à un seul, ou c'est le préteurqui le règle par son ordonnance. Je distlonc, à quelque espèce de tuteurs qu'onnit paye, même à des honoraires, car lephil de la tutelle les regarde, on paye vala­J)\ement; fi moins que le préteur ne lem'Ilit interdit l'administration: car si elle leurest interdite, on ne peut leur fàire un paiementva!able. Je dis la mème' chose si quelqu'una payé sciemment il des tuteurs accuséscomme suspects : car tant que l'instancen'est pas virlée, l'administration paroît leurêtre Înl.erdite.2. Vue s'il a payé à \ln tuteur destitué,il a p'-!yé 11 Cf'llli qui avoit cessé d'êtretuteur, et par celle raison il né sera pasl!béré.Tome VII.m:$ LI Blhu.TlONS. Utstipt11almn aliguem sibi, aut Titio. Hi.cenill'l etsi prohibent me Titio soh'cre, sol·,'endo tamen liberabo\' : quia certllm con·ditionem habuit stipuJatio, qual1l immutarenon potuit stipulator.S.4. Sed etsi non vero procuratori solvam,fatum aulem hnbeal dominus quodsolutmn est, liberatio contingit: rati cnirnhabitio mandata COn!pCl,atur~13. Julr'mllislib, 51 D/gestorllln.Ralul1l autem hahere dominus debet.cliln primum certior fàctus esl : sed hociv 7,'{,.7el , id est, oum laxamenlo et ampldll(ltile,et cùm quodam spalio temporisaccipi debet. Sicut in legato, cùm derepellendo quœreretur, spalium quoddamtemporis adsumitur, nec minimum, necmaximum: et '1uod magis iulellec!u percipi,c;uàm ex locutione eXpl'imi posset.14. Ulpia12us Nb. 50 ad Sabùwm.QuM si fortè quis ita sohrat, ut msiraluni /zabeatl1r, condù:at: si dominus 80.lutionem ratam non habueril, condictioei qui sol vit • campetit.g. J. Sunt quidam tl1lores, (mi honorariiappeliantur : St1l1t qui l'ci nolitiœ gratiadaniur : sunt qui ad hoc danlur, utgerant: et hoc vel pater adjicit, ut l111US,putà, gerat : val volulltate tutarum unicommitlitur gestus, vel prœtor ita decernit.Dico igitur , cuicunque px lutoribusfuerit solutum, etsi honarariis (nam etad hos periculum pertinet), l'ectè solvi :l1Îsi il1tel'dicta eis fÎlerit à prœtore adminislratio:nam si inlerdkta est, non reelesolvitur. Idem dico et si quis sciens sus­PACtiS postulatis sol vat : nam iis Înterimvidetur interdicra admillistratio.g. 2. Quod si remoto sol vit , f'i sol \litqui tutor esse desierat : et ideù non libe·n!bilur.16De f.lro proctlt'atoreet ra....tihabiü...ne.De tu!oribur.

'Et curatoribus.De p"pillo.Dehilor nib~ndüioue.J 22 DIe EST F., L 1 V fi E X LVI, T 1 T R r.: III.S. 3. Quid ergo si ei solvit, in cujuslocum curator erat constituendus, utputàrelegato in perpetuum , vel ad tempus?Dico, si ante sol vit , quàm substituereturcurator" a portere liberari.S. 4· Sed etsi abfuturo reipublicffi causasohit, reclè solvit. Quinimà et si absenti,si mcdo non est alius in locum ejus substitulus.;;. 5. Sive autem legilimi sunt , siveteslamentarii , sive ex inquisitione d.ti,reclè vel uni solvilur.S o. Ei qui notitiffi gratia datus est,an t'edi' solvatuf, videndum est: quia allinstl'Uplldos contutpres datur. Sed cùmtutur sil, ni,i prohihitum fuerit ei solvi ,puto liberütionem con!Îngere.S. 7. Curatori quoque fmiosi rectè solvilur:item curatori sibi non sufficientis,vel pf'r relatem, vel pel' aliam justam causam.Sed et pupilli curatori rectè solviconstat.S. 8. Pupillum sine tutoris auctoritatenec solvere posse palàm est. Sed si dederitnummos , non fient accipientis , vindicarilluepoterunt. Planè si fiJerint coniumpti,liberabitur.15. Paulus lib. 6 ad Sabùlllm.Pupillo solvi sine tutoris auctoritate nonpolest. Sed nec delegare potest : quia necalienare ullam rem potcst. Si tamen solveritei debitor, et numllli salvi sint, petentempllpilillm doli mali exceplione debitai'summoveuit.16. Pomponius lib. 15 ad Sahtililm.Snb condilione deuitori si acceptumferatl:!", po,teit conditione eltistente intelligilufjam olim liberatus. Et hoc, etiamsisollilio '\'e fi,t!, accidere Aristo diceb"t;St.:npsil t'llim, si quis, qui suu condiliollepcclllliam pr0mi,it, dedit eam ca candi-1J,"'i:', lit ~i canditia extitisset, in so[ntumct,:erd , exi... tente cOlllEtione liheraricum : nec ubstare quod ante ejus pecuni..fJela est.3. Qu'arrivera-t·il donc s'il a payé 11 celuien place duquel il talloit mt'ttre Illl curateur,par exemple à un relégué à perpétuitéou à temps? Je dis que si on lui a payéavant qu'on lui eÎtt substitué un curateur,il fiwt le déclarer libéré.4. De mème s'il a p~yé au tuteur quidoit s'absenter pour la dpubliq\le , il a bienpayé. De Il1pme il l'égard d'un absent, pounuqu'il ne soit pas encore remplacé.5. Qu'ils soient l~giiiIllf's ou testamentairt>s,ou donnés sur enquête, on paye valablementmême à un Sf'ul.6. 11 faut examiner gi l'on peut valablementpayer à celui qui est établi pour donnerdes cOl1/wissances. parce qu'il est nommépour donner aux autres des l'enseigncmensEt des avis. Mais, comme il est tu teur,- s'iln'a pas été défendu de lui payer, je penseque ce paiement opère la libération..,. On paye de mème valablement aucurateur d'un furieux; de même au curateurde celui qui ne se sufIit pas à lllil1lpmeou à cause de son âge, ou pour touteautre cause. Mais aussi il est certain quel'on peut payer utilement au curateur d'unpupille.8. II est évident qu'un pupille ne peutpas mème payer sans l'autorisation de sontuteur. Mais s'il a donné de l'argent il nepasse pas en propriété à celui qui le reçoit,et on pourra le revendiquer. Mais si l'argentest consommé le pupille sera libéré.15. Paul au liF. 6 sur Sabùz.On ne peut payer à un pupille sans l'autorisationde son tuteur. Le pupille ne peutpas davantage déléguer, parce qu'il Depeut rien aliéner. Si cependant le débiteurlui a payé, et que les espèces soient existantes,le déhi leur opposera à la demande du pupillel'exception de clol.16. Pomponills au lt'v. 15 sur Sabùl.Si on passe une acceptilation à undéhih'ursous condition, et que la condition s'accOtllplissedans la suite, on le COD(;oit libérédès long· temps. Et Ariston disait que cebal'ri voit même quand le paiement se üJÎsoi tpal' numération réelle. Car il a dit, si Cjutllju'uua promis sous conditioll de l'J.r::"rnt,et qu'emuite il le donne pour que si lacondition vient à e:\ister, cet argent serrede paiemellt, la condition venaut à s'ac­

DES PÂ.IK!\!ENS ETcomplir, il Est libhé; et ce n'est pas unûbstacle de ce que la propriété de l'argentlui li ;!oit passé auparavant.J 7. Le même au li~·. 19 Sllr Sabziz.Cassius dit: Si j'ai donné à quelqu'un del'argent pour le payer à mon cn!ancier, etqu'il l'ait donné en son nom, ni l'un nil'autre llC SOlit lihérés : moi, parce qu'il n'ap:1S été donné en mon nom; lui parce qu'ila donné llll arg:::nt étrangi'l': uu reste, il€5t oblig(' par le mandat. ]\1ais si le créanciera consommé sans fraude cet argent,celui qui l'a payé en son nom est libéré:de pem que si la chose éloit décidée autrell-:.ealon lW fille gain du crhmei('r.18. [T'IJi'en au !t'v. 4 r sur Salllil.Si quel':lll'un a payé à un esclave prépocé1\ la recette de l'~rgent, et qu'il l'aittitit après son aifranclllssement, si c'est parsuite d'un contrat passé avec le maÎîre, ilsuffira qu'il ait ignoré que l'esclave étaitaffranchi. Que si cet argent étoit dû parune cause appartenallte (lU pécule, quoiqu'ilait su l'esclave affranc1ü; si cependant ilignorait que le pécule lui eût été ôté, ilsera liLéré. Et dans les deux cas. si l'affranchia reçu pour soustraire à son" maître,il fait un vol. Car aussi dans le cas oùj'ai mandé à mon débiieur de payer à Titius,et où ! 1ll1H1UntlS'H',posito solvisset, post man.umissionem : si si quis y(;tf;t fUn}quidem ex conlractu dQminÎ, sufficiel fH:,c;I,t:re)quùd ignoraveri.t manumissull1. Quùd siex causa pecllliari, quamvis scierit manumissum:si tamen ignoraverit aden1ptumei peculium , liberatus crit. UtroquliIautem casu manumissus, si inlervedendicausa id fecerit, furtum domino faeit.Nam et si debitori meo mandavero, utTitio pecuniam solveret, deinde Titiumveluero accipere : idque ignorans dehitorTitio simulanti se procuratorem solverit;et debitor liberabitur, et Titius furti action,etenebilur.19' Pompon/us !t'b. !!. r ad Sabinum.Fugitivus meus, Cllll1 pro libero se ge­Teret, nummos mihi subreptos cred;dittibi. Obligari te mihi Labeo ait: et si eumlibermll exislimans so\veris ei, liberari teà me. Sed si alii sol visses j tiSSU eius, velis ratum habuisset, non liberari : quiapriare casu mei nummi facti essenl, etquasi mihi solutum intel!igeretur. Et ideoservus meus, quod peculiari nomiue crediderit,exigeado liberabit debîlùrem:delegando autem t vel novamlo, non idemconsequeretur.20. Idem lih. 22 ad Sab!ÎlUm.Si rem meam qua: pignoris nomine aliiesse! obligata , debilam tibi sol vero , non16 ..suivi i uSitrat.De serv..DlI p;gailre.CLli

D,~ stiÎu~.ti0ne,{{Ua'HO r:iir,u'i abiUo ex:gclltr.De llliofolHilia1.(tuiln.. e.,ilnainvituo;, vel igno..l'an. Ilheralul'.De lideju.ssorcèUUIUlll..De Îleuil" elndmn. Idem et si quindecim sintsolnta, si quidem appareat quid actumsit in den·m: et aliumle quinql1e eruntre!rvata. Si vE'rù non appuret, ex antiquiore{'ontractu decem, es. alio quinqu6eruut relevala.25. Pompmuils l/h. 35 ad SabiflUn1.Ex parte heres imtitutus, si decemqll(~.' defun(;\us plomi5eral, tola s(,lvit,pla parle quiJ"m 'lUa herps esl, libprah;!ur:pre parle 311iem reliqua l'a condicet.Sed si auteql:am condieat, ei adcreveri(l'e!iqua pars hel edilatis, etiam proea parte eût oblîgalus ; et ideo condicentiXLVI, TITlI.E III.titre de gage, je ne serai pas libéré; parceque la chose peut VOl1~ être évincée parcelui qui l'a rEçue en gage.21. Paul au IiI.'. 10 ;-;ur Sabin.Si, ayant stipulé dix de Titius, vousstipulez ensuite de Séius qu'il \'0115 paieratout ce que vous ne pourrez rece\'uir deSéius, quoique vous demandiez dix à Titius,cependant Séius ne sera pas libhé. li3neifel, qu'en arriverait-il si Titius condamuéne pouvoit pas payer? Mais aus~i, dans l ,~aioù vous dirigeriez d'abord votre demar:decontre Séius, Titius ne serait libéré en ri!'n:car il est incertain si Séîus devra la moindrechose. Enfin si Titius paye le tout, Séiusne paroîtm pas même avoir été débiteur,parce que la condition manque.22. Ulpùm au li". 1.5 sur Sabin.Le fils de famille ne peut, malgré sonpère, libérer le débiteur de son père: car ilpeut lni acquérir une obligation, mais ilon la.diminuer.23. Pomponz'us au NI'. 24 sur SabtÎz.Si l'on paye pour nous, ou qne pour nouli011 paroisse en jugement, llOUS pouvonsêtre libérés et malgré nous el IL notte inSll.24. U~)ien au lill.47 SUl' Sabùz.Lorsqu'un fidéjll'lSellf a promis pour deuxpersonnes, dix pour chacune, il est obligéà vingt; et suit qu'il paye viugt ou dix à l'acquitde chacun. il libérera l'un et l'autredébiteurs. Mais s·il paye cinq. voyons quel dé·biteur il décharge de cinq? Celui dent il auraélé question dans la quittance sera déchargéde ses cinq; ou , si cela ne se voit pas, iliilUclra l'imputer sur la dette la plus flncÏi"nnc.De môme Iii l'on a pa,yé quinze, et quel'on voye ce qui a été dans l'ii1[entioll, ladécharge sera pour dix à l'un et cinq à l'autre.Mais si l'on ne peut juger de l'intention, lesdix seront à l'acquit de la créance la plusancienne, et les cinq à celle ùe l'autre..2.5. POmpOI1l!IS au kv. 35 sur S"I)ÙI ..Un hériticl' iuslituépour Ul1é part, s'il apayé les dix tout enliers que le dél"lIl~t avoitpromis, il sera libéré pour sa part ct·héritier; mais, quant an reste, il le redemanderapàr condicliol1. Mais si avant d'intentercdte action personnelle, il acqu iert paraccroissement quelque part hérécLitaire, il

DES PA 1El\lENS ETdeviendra obligé aussi pour le res1e. C'estJlourquoi s'il intente la condiction de chosenon due, je pense que l'on pourra. l'arrèterpar l'exception de dol.26. Le même au liv. 3!) sur Sabin.Si un cré.mcier a- vendu tm londs grevéd'hypothènue, et El. retiré tout ce qui luiétoit dù, Îe débiteur sera libéré. lVbis s'ilavait passé à l'acheteur une acceptiialionpour le prix de la. vente, ou qu'il ait stipuléde lui ce prix de la vente, le débiteurn'en seroit pas moins libéré. :Mais si unesclave donné en gage est vendu par lecréancier, le débiteur ne sera pas libérétant que cet fsc\ave sera soumis à l'actionredhibitoire; de même que dans tout gagevl'ndu tant que la chose peut de\'enir 11011.­vendue.27, ulpien aullv. 28 surtEdit.L'action résultante -des stipulations et destestamens subsiste, quoique la chose qui nousétoit due nous soit livrée, tant qu'il manqueau droit de la cho-se , celle cIiose peut encoreêtre demandée: par exemple je peux demanderun fonds, quoiqu'il m'ait été livré,si je ne suis pas rempli d'un droit de garantie.:18. Paul au liv. 58 sur t'Edit.Les débiteurs cn payant à celui qui gèreen place du tuteur les affaires du pupille sontlibérés, si l'argent est entré dans les biens dupupille.29' Ulplen au lif}. 38 sur t Edit.Lorsque Stichus et Pamphile ont été promisà deux créanciers, on ne peut pas payeràun Stichus, à l'autre Pamphile; mais la moitiéde chacun est due à chacun. La même choseest si quelqu'un promet de donner ou deuxStichus (lU deux Pamphiles, ou dix hommesà un t'sclave appartenant à deux maîtres.Car l'expression, dix hommes, est ambiguecomme cellt:l de dix deniers; la moitié deces deux. dix peut se concevoir de deuxmanières. Mais à l'égard de l'ar~ent, del'huile. du froment et de choses semblablesdont les particuies semblables appartiennentà une espèce commune, il paraîtque l'inlention a été de partager l'obligationpar le nombre, lorsque cela est plusCOllvenant et pour le prometteur et poux;les stipuluns.DES LmÉn UIONS. 12)indebitum, doli mali excepliollemobstai'f3existimo.26. Idem lib. 35 ad Sabùwm.Si creditor fUlldum pigneraticium vendiderit,et quantum ei debebatui: , receperit:debitor liberabitur. Sed etsi acceptumemptori pretium tulisset creditar, vdab eo slipulatus e~set, debitor nihilomimisliberatur. Sed si servus pigneratus àcreditot:e venierit, quandiù œdhiberipossit, non liberabitur debitor: sicut inquolibet pignare vendito , qualldiù resinempta fie1'i possit.27. Ulpianus lth. 28 ad Edielum.Etiam circa stipuialionem et ex testamenlaaclionem, si res tradita fuerit, qurodebebatur, qwmdiù aliquid juri rei deest,adhuc tamen ipsa l'es petenda est: utpulàpossum funduin petere , lieN mil1i traditussit 1 si jus quoddam cautionis supererit.28. Paulus lib. 38 ad Bdielum.Debitores solvendo ei qui pro tutoreuegotia gerit, liberantur, si pecnui... inrem pupilli pe1'venit.29' Ulpianus lib. 58 ad Ediclam.Cùm Stichus et Pamphilus commuuÎservo promissÎ sunt, non alteri Stiehus,alteri Pamphilus sol vi non potest : sed dimidiœsingulofmn partes debenlur. Idelllque€I't, si quis aut duos Stichos,

De oblatiolUl.De "periore.De serva. Demorte ejtls) 'lnîjusserat aliisolvi.De evictione;de .tatllllbsN.De bmille~ula~rato.126 DI G EST E, LI V 1\ E50. Idem lib. 51 ad Edictum.Si debitor ollerret peclll~i"m qure peterptur,creditar llallet accipere, prœtorei d0uegat aclÎones.') 1. Idem lib. 'i DÙplltationum.Inter artifi(:.;~ khga dJftcrmdÎa est et ingerlii, ft nalurf(', tt doetrinoo, el insti­tutionis. Idt·i) si IUl1Jem à sc fitbricandam ll,lis pfcrr,iserit, vel insulu"n œdificundam, jÎJssaml'c flciendam, el hoc specialite!'actum f'31 , ut suis operis id perficlat: iide·juss(Jr ipse a·cliticans, vel fUSS

DES PAIF-l\ŒNS ETmis Stichus seulement, et qu'il le donnâtaprès l'avoir blessé. De même celui 'lui apromis de douner un homme et l'off"e aprèsravoir blessé, n'est pas libéré. Et mf>mel'instance étant pendante, si le défendeurQffre uo homme blessé par lui, il doit êtrecondamné; mais même s'il olfre un hommeblessé par tout autre que lui, il doit êtrecondamné pouvant en donner un autre.34. Le même au /i". 5/1- du Digeste.Celui qui a promis de dODner un hommeou dix à vous ou à Titius, s'il a livré à TitiusUlle partie d'uu bomme, et 'lu'apl èsil ait payé ft YOUS dix, il j'ederuandera parcondiclioll non à Titius, mais il vous, cettepartie d'un homme. Comme s'il avait pa}éà Titius Ulle chose qui est déclarée imiuepar votre volonté. On observera le mêmedroit, même s'il vous paye dix après la mortde Titius : il demandera par condictioncette partie d'un homme à vous plutôt qu'àl'héritier de Titius.1. Si deux costipulans ont fait promettrequ'on leur donneroit un homme,et que le prometteur ait donné à l'un età l'autre des parties de ditlërens hommes,il n'y a pas de doute qu'il n'est pas libéré.Mais s'il a donné à tous les deux les partiesd'un même homme, la libération estopérée; parce que l'obligation communefera que ce qui a. été payé à deux paroifrapayé à un seul. Car, dans l'espèce contraire,lorsque Jeux fidéjusseurs ont promisde donner un homme, à la vérité eudonnant des partÎes de différens hommes ilsne sont pas libéré,~ ; mais s'ils ont donnédes parties d'un même nomme, ils acquièrentleur libération.z. J'ai stipYlé dix pour moi, ou un hommepour Titius: si un homme il été donné àTitius, le prometteur est libéré il. mon égard;et avaut que l'homme tIlt donné je pouvoisdemandé'f dix.3. Si j'ai préposé TitÎus à tontes mes affaÎres,et qu'ensuite à l'insu de mes débiteursje lm aie detendu de les gerer davantage,llles dphiteurs, en lui payant, smltlibérés. Car celui qui pr~pose quelqu'un àtoutes ses amüres esl supposé mander à sesdéhiteurs .Je payel' au iondé de ses pou­VOtls.4· Si mon débiteur 1 sans avoir reçu deDES LIBÉRATI01'\S. 127 !ùm Stichum promisisset, et à. se vulnera­tum daret. Item qui hominem dari pwmi­sit, et vu lneratum à se offert, non libera­tur. Jlldicio quoque aecepto, si hominem is cum quo agetur, vulneratul1l à se of:' fert, condemnari debebit. Sed et ab alio vulnel'atuIll si det, conclemnandus el'it, cùm possit alium dare. 34. Idem lib, 5/~ Digeslorum.Q-ui hom/nem au! decem lIbi aut Tù/o ,J'le M~dicûonedari proluiltit, si Tltio partem llOminis 11lùelnl1.tradiderit, mox tibi decelll numeraverit:non Titio, sed libi padern homiuis condicet,quabi iudebllul1l tua voluntate 'l'iliosolverat. Idemque juris ellt, f'tiam ,~i mortuoTilio decem solvent: ut hbi potiusquàm heredi Tllii partern hominÎs cun·dieut.g. r. Si du/Y rei stipdandi hominem Si homo de.dari stipulati tuerint, et pro1Jli,~sür utrique bea'ur.parles dlVersorum hOO1lfium dedel'it, dubiummm est (juin mm liberetur. Sed siejusdem hominis partes utrîque clederit,liberatÎo contingit: quia ûblig,~tio com·muuis ellkiet, ut qnod duobu$ sulutumest, uni solutuIn esse videatul'. Nam excontrario cùm duo fidejussores Iw-ninemdari spoponderillt, diversorum quidemhominum parles dantes nou Iibel'antur:al si ejusdem hominis partes dederint,liberantur.S' 2. Stipulatus sum decem mihe' au! De alternatlone.homùlem TillD dari, si homo Titio datusfuisset, OfOlllissOf à me hberatur : et antequàm'homo dan'tuf, ego deœm pe/crepossum.S. 3. Si Titium omnibus negotiis meis J:.)(' stI'rvo (ln./; ...pncposuet'O, deinde veluero eum igllo­ niIhHrantlbus debiloribus admil1istrare nego(iainca: dehitort's ei sOlvendo liberabuntur.Nam is qui omnibus negotiis suis alitillelllproponit, intcliigitur eliam debilonbuslllandafe ut procuratori solvant.tI~SO tHs:plœposÜO.$, 4· Si nuUa mandata intercedente De r.lso pro~CUtakQre.

De sen'o fu',;­t!fO. . "IDe dote.ne el) 'llli jnsahnlii soh'i cuidonare rulcba!.Si .1ehitoT 'HC'••sserltcreditQriDe pr3lÙCnCIDe solutioneIlartÎs.ne exapt;ouepei'petu3 1 et con..dicuoneindel.itiuS Tl 1 C F. STE, L 1 V REX L V J, T 1 T REl l J.drbitor Cllsà existimaverit vohmtale meapecuniam se nmnerare, non libclilbitur:et ideo pwclIr;Jtori qui se ultra alienisnegotiis oHert, solvendo nelllO liberabitur.S' 5. Et cùm fogitivns qui pro libero segerehut, rem veudidis,et, rl"sponsum estemp!ores fugitivo soln;;utes à dominoliheratos non C3se.S. û. Si gener 80ce1'O ignoran!e filiadolem so\visset, non est libexatus, sedcondicere socaro potest, nisi ratum filiahnblli~set. Et prop€ll1odum similis est ge­11er ci qui abscntis procuratori solverel:(luia in cnusam doiis parti ceps , et (IuasisQcia obligationis patris filia esset.S. 7' Si rlebitorem meum jussero pecun;;wll'ilia dare, donaturus ei: qtlilInyisTitius ea men~e acceperit , ut IllGOS lIuntmosf?ceret, nihilorninùs debitor liberabilur.S~d si postea Titius eandern pecuniam111ihi dedisset , nummi mei fient.S. 8. Quidam filiumfamilias à, quo fide.jllSsorem acceperat , heredem instihwrat.QuœsituUl est, si jussu palds adisset hereditatem,an pater cum fi dejussore '!gereposser~ Di:l.Î, quotiens l'eus sat!sdandireo satis accipiendi heres Exisleret, fidejuss0resideo liberari: quia pro t'odamaplld eUJldem uebere 110n possent.S. 9. Si prœdo id quod à dehitoribllsheredital'iis e:xegerat , pl'tenti hereditatemrestitueiit, debitores liberabuntur.S. 10. Si decem aut ,~ominem dan' stipulah:sfuero, et duos fiùejussores accepero,Titillln et Mœvium, et Titius quinquesolverit, non liberabitur prius qnàmMœvius quoque quinque solvat. Quôd sil\hevius partem hominis solverit, uterqueobligatus rel1lanebit.S. 1 J. Qui perpetua exceptione se tllerÎpOlest, solutum rt'pelit : et ideo non libel'atm.Quare si ex duobus reis promittendialter pepigerit, ne ab eo pcleretur,qUi.!lllvÎs solverit, nihilominùs alter obligatusma part aucun mandat, a cr!] faussementque c'tHoit par ma volonté {ju'il comptoitde l'argent il un tiers, il ne sera pas libéré;et ainsi en p~yant 1\ celui i.jui s'ingète deluηmt\me d'administrer les atlil.Îres d'autrui,Oll n'obiient pas de libération.5. :Et un esclave fugitif qui se donnoit pourlibre, 2y:mt vendu quelque chose, il a étérépomlll que les acheteurs payant au fugitifn'étoient pas lib,'rés envers le maître.6. Si un gendre il payé une dot à sonbeau-père à l'insu de sa fille, il n'est paslibéré, mC\Îsil peut la redemander par condictianil son beau-père, à moins que la fmene ratifie le paiement. Et le gendre est presquesemblable à celui qui paierait au procureurfondé d'un absent; parce que, dansla cause de la dût, la fille est avec son pèreparticipante à l'obligation et comme sou associée.7. Si j'ai donné ordre li. mon débiteur dedonner de l'argent à Titius, voulant lui faireun présent, qUOiqll~ Titius ait reçu dansl'intention de taire l'argent mien, le débiteurn'en sera pas ruoius libéré. :Mais, sipar ia suite Titius me donne le même argenl,les espèces deviendront les miennes.8. Quelqu'un avoit institllé un fils de famillede qui il avait reçu lin fidt1jusseur.On a demandé, dans le cas où il auroit accer;él'hérédité par l'ordre de son père, sile père pouvait avoir action conlre le fidéjussear.J.'ai répondu que taules les foi~ quele fidéjussenr étoit héritier du stipulant caution,les fidéjusseurs sont libérés; parce qu'ilsne peuvent devoir au même pour le même.9. Si un possessell1' pal' vol restitue ilcelui qui intente la pétition d'hérédité cequ'il avoit retiré des débiteurs de l'hérédité, les débiteurs sont libérés.JO. Si j'ai stipulé de ctonner cl ix ouun homme, et pris pour cautions Titius etMœvius , et que Titius ait payé cinq, ilne sera pas libéré avant que Mrevins ait aussipayé cinq. Que si MawÎus a payé une partied'un homme, l'un et l'autre resteront obligés.1 I. Celui qlli peut se défnldre par uneexception perpétuelle, peut redemander cequ'il a payé, et par cela n'est P&S libéré.Cest pourquoi si de deux copromettans l'l.ilest convenu par un pacte qu'on ne lui demamleroit

DES P AIEMENS ETmanderoit pas ; s'il vient à. payer, l'autren'en restera pas moins obligé.35. Alphénus-Parus au liv. 1\ du Digesteabrégé par Paul.Ce dont l'esclave s'est crédité, ou ce qu'ila déposé de sou pécule, soit que dans la.suite on le vende ou on l'all'ranchisse, peutlui être valablement payé, à moins que quelquechose ne fasse cOllcevoir qu'on lui apayé malgré celui dont alors il étoit l'esclave.Et aussi quelqu'un ayant pris de luià intérêt l'argent de son maître, si l'esclavea fait cette affaire par l'ordre de son maître,le même droit sera observé. Car celui quia traité avec l'esclave paroît avoir reçu etpayé par la volonté du maître.DES LIBÎ:ltATIONS. 129galus manebit.55. A!fenus Panlslt6. 2 Digestorum àPaulo epi'tomatorum.Quod servus ex peculio sua credidisset,aut deposuisset, id ei sive venisset,sive manumissus esset, rectt~ sol vi potest:nîsi aliqua causa interciderit, ex qua intelligipossit invita eo cujus tum Îs servusfuisset j ci so\vi. Sad et si quis dominicampecuniam ab eo fœneratus esset, si permissudomini servus negotium dominicumgessîsset , idem jurîs est. Videtur enimvoluntate domini, qui cum servo negotiumcontraherct, et ab eo accipere, et ei 501­vere.De serve.36. Julùm au liv. 1 sur Ursét'us-Férox.Si mon père décède en laissant sa femmeenceinte, et que, comme héritier, j'aie demandétout ce qui lui éloit dû , quelquesunspensent que l'action. reste encore touteentière; que si aucun enfant ne vient aumonde, j'ai eu droit de l'intenter, parcequ'il se trouve vrai que j'étois le seul héritier.Julien observe: il est plus vrai quej'ai employé J'action pour ma part héréditaireavant qu'il fût certain que personnen'étoit né; ou le quart, parce qu'ils pouvaientnaître trois en~ans; ou le sixième, parcequ'ils pou voient naître cinq. Cal' Aristote aécrit qu'ils pouvoient naître jusqu'à cinq,parce que le sein des femmes a autant dereceptacles, et qu'il y avoit à Rom~ unefemme d'Alexandrie en Egypte, q,ui avaitmis au monde cinq el1fims il la fois et tousvivans. Et cela m'a été confirmé à moi enEgypte.:37. Le même au liv. 2 sur Urséius-Férox.Toutes les fois qu'un des fidéjusseurs apayé sa part, comme faisant l'aflà.ire du débiteur, cela doit être regardé comme si ledébiteur lui· même payoit la part d'un seulfidéjusseur; mais cela ne diminue pas leprincipal, seulement le fidéjusseur au nomduquel le paiement a été fait est libéré.38. Africain au liv. 7 des, Questùms.Lorsque quelqu'un a stipulé que l'on :/onneroità lui ou à Titius, il est plus justede dire que le paiement est fait valablementà Titius, si Titius est resté dans le même:rome PLI.56. Julianus lib. 1 ad Urseium Ferocem.Si pater meus prœgnante l1xore relictadecesserit, et ex causa hereditaria totumhoc quod patri meo debitum fuisset,petissem, nihil me consumpsisse quidamexistimant : si nemo natus sÎt, rectè meegisse ; qum in rerUlll natura verum [uissetme soillm heredem fuisse. Julianusnotat: Verius est me eam partem p~rdidissepro qua heres fuisscm, antequàrucertum fuissel neminem nasci: aut quartampadern, quia tres nasei potuerunt:aut sextam, quia qllinque. Nam et A ristotelesscripsit quinque nascÎ posse : quiavulvre mulierum totidem receptacula haberepossunt: et esse ruuliereru RomreAlexandriam ab JEgypto, qure quinquesimul peperit. et tum habebat incolumes.Et hoc et inJEgypto adfirmatum est mi hi.37. Idem lih• .2 ad UrseiU/n Ferocem.Quotiens nnus ex fidejussoribus suampartem solvisset, tanquam negotium reogessisset: perinde habendum est, ac sireus ipse unius fidejussoris partern solvisset: sed tamen ut nOIl ex sorte decedat:sed IS fidejussor solus liberatur, cujusDomine solulio facla fuerit.55. Afrlcanus !l'b. 7 QU(l!Siùmum.Cùm quis sibi aul Titio dan' stipulatussit, magis esse ait, ut ita demum rectèTitio solvi dicend1:!m sit, si in eodemstatu maneat, quo fuit cùm stipulatio17Si eim 'lui ln:~'rem p!'

nIe li: STE. L 1 V REX LVI, T 1 T R:R 1 1 1.Întt>rponeretur. Cœlerùm sive in adoplionefi,Bive in exiiium ierit 1 vel aqua etigni ei interdictum, vel servus tac/us sit ,non Tt"ctè ei solvÎ dicendum : tacilè enÎlnÎnesse hœc cOllvenlÎo stipulationi videtur,si in eadem causa maneat.Si '1"is j,,«it S. 1. Si dêbitorem meum jusserim TillaaLq!!~tl s"hi, salvere, deinde Titium vetuerim accipe­{L m·le H~tuitaccîpere. fe, et debitor ignorans solverit, ila eumliberari exisiimavit, si non ea mente TitiusDummOS acceperit , ut eos lucretur :alioquin, quoniam furlmn eorum sit factums,mansuros eos debitoris: et ideoliberatiùnem quidcm ipso jure non possecontingt're debitori : exceptione talllen eisuccmri rué/UUIl! esse 1 si paratus sit eondictionemlurtivam quam adversus Tiliumhabd, l1Iihi prrestare: sicuti servatureum marÎtus uxori donaturus, debitoremSlllllll jubeat solvere. Nam ihi qnoque,quia numllli mulieris non flunt, debitoremnon liherari: sed exceptiolle cumadversus marilum tllenclum esse, si conellet/()nemquam adversus mulierem habet,prœstet. Furti tamen aclionem inp:'oposito mihi post divorlium compelituram,Cjllando mea intersit interceptosnummos non ess

condiction pour redemander. QHe si dansl'intervalle la condition manque, il est libéré:de même que si quelqu'un, la COllditionétaut pendante, a payé par erreur,et que la condition ait existé avant qu'ilinteillàt la condiction. Mais on ne peut aucunementdire que si, Stichus élant mort,la condition vient à manquer, Stichus soitlibéré; quoique la libération ait lieu si lacondition manque de son "ïvant, puisquedans le premier cas, vous n'avez fait cethomme parfi:tilemcnt mien en aucun temps.Autrement on seroit presque autorisé à. direque même, si vous me livrez un esclavedont l'usufruit appartienue à un tiers, etque cet esclave soit décédé pendant cet usufruit,vous êtes libéré par ce paiement: cequi ne peut aucunement être admis; ltemême que si vous aviez payé un esclaveen commun et qu'il fîtt venu à décéder.4. Si 4,uelqu'un a répondu pour un hommede retour d'un absence pour la cause de larépuhüque, qui par cette absence a étélibéré de quelqu'action, et qu'ensuite l'anuéedepuis le retour se soit passée, le fidéjusseurest-il libéré? C'est ce que ne vouloitpas Julien; et même daus le cas où l'onn'auroit pas pu agir contre le fidéjusseur.Mais, dans cette espèce, on doit, d'aprèsl'édit, donner la restitution contre le fidéjusseurlui-même; comme contre un firléjusseurqui a tué l'homme qu'il avoit promis.5. Celui qui avoit répondu pour vous auprèsde Titius, a donné de plus un gage;ensuite le même vous a institué héritier;quoique vous ne soyez plus tenu par l'obligationfidéjussoire, cependant le gage n'enl'estera pas moins engagé. Et si le mêmea donné un autre fidéjusseur, et dans .cetteposition vous a institué héritier, il dit qu'ilest plus juste de penser que l'obligationdu débiteur pour lequel on :n"oit pris desfidéjusseurs étaut éteinte, le fidéjusseur aussiétuit libéré.39- Le même au lil-'. 8 des Questions.Si voulant vous payer de l'argent, je J'aidéposé par votre ordre et cacheté chez unessayeur, jusqu'à ce qu'il fût éprouvé, Méla •au livre dix, écrit qu'il est à vos risques etpérils. Ce qui est vrai; mais en voyant sic'est VOllS qui avez empêché qu'il ne fùtéprouvé incontinent: car alors ce seraitDES PAIE'MF:NS ET Dl!S LIBÉRATIONS. I;)ll't'cerit , liberatur ,perinde atque si quispeudente conditione sol vit per errorem,et alltequam condiceret, conditio extiterit.lllud nullo modo dici conveniet, simorluo Sticho conditio deficiat, liberaridebitorem : quanlVis, si vivente eo defccerit,liberaretur: quandô islo casu nullotempore perfeclè hominem mellln feceris.Alioquill propè erit , ut etiamsi eum ser­VUID in quo ususfructus aliellus est, mihisolveris, isque usufruclu maneute deces'serit, ea solutione liberatus videaris:quod nulto modo proballdum est: sicu\isi commUllem solvisses, isque df!cessisset.S. 4· Si quis pro eo reversa f:idejusseril, qui cùm reipublical causa abesset,actione qua liberatus sit, deinde annusprœterierit, an fille jus sor liberelur? QuodJuliano non plaeebat : et quidem si curofidej llSSOre experiundi potes tas non fnit.Sed hoc casu in ipsum fidejl1ssorem exedicta actionem restitl1i debere ; quemad.modllm in eUln fidejussorem, qui hominempromisstlm occidit.S. 5. Qui pro te apnd Tiliulll fidejnsserat,pignus in Sllam obligationem dedit;post idem hereJem te instituit. Qnamvisex fidejussoria causa non tencaris, nihilominùslamen piguus obligatum manebit.At si idem a1imn fiJej llssorem dederit talqllc ita heredell1 te instituC'rit, rectiùsexislimarÎ ait, sublata ohligatione cjuspro quo thlejussum sit , eum quoque quifidej usseri t, liberari.De lid

Si 'luis plO nIiali)1rcdt.De aCGusatiol'lihus,DIGESTE, LIVREhabendum erit, ac si parafo me solvere ,tu ex aliqua causa accipere 1101les. In quaspacie non utique semper tuum periculumcrit. Quid ellim si inopportuno temporevelloco obtulerim? His consequenseSse pulo, ut etiamsi et emptor nuinmos,et venditor mercem, quod invicem parumfidei haberenl, deposuerir.t : et nùmmiemptoris pcriculo sint: utique si ipseeum apud qucm deponerentur, elegerit;et nihilominùs merx quoque: quiaemplio perfecta sit.40. Marcianus Hb. :3 lnstitutionum.Si pro me quis soh'erit creditori meo,lieèt ignorante me) adquiritur mihi actiopignoratitia. Item si quis solverit legata,debent discedzre legalarii de possessione:alioquin nascitur heredi interdictum , utdejicere possit.41. Papin;anus lib. r de Adulteriis.Reo criminis postulato, illlerim nihilprohibet rectè pecllniam à debitoribussolvi : alioquin plerique innocentipm necessarioSUlllptu egebunt.4'2. Paulus lib. :5 de Arlulterû's.Sed nec illud prohibitum videtur, ne àreo creditori solvatur,XLVI, 'l'l'l'l\E III.comme si , tandis que je me prépare à vouspayer, vous, par une raison quelconque,ne vouliez pas recevoir. Et dans celte espèce,les deniers ne seront pas toujours àvos risques: car enfin si j'ai offert dans untemps ou dans un lieu non·opportun. Conséquemmentà celte espèce, je pense que quandl'Dême le yendeur et l'acheteur par défiancemutuelle auraient déposé le prix et la marcllandise) l'argent est au péril de l'acheteur,si lui-même a choisi le dépositaire. Il ensera de même de la marchandise, parceque la 'l'ente est parfaite.40. Marcien au kv. 3 des lnstzlutes.Si quelqu'un a payé pOUT moi à moncréancier, quoiqu'à mon insu, j'acquiersl'action pour redemander Illon gage, DéIDrme, si quelqu'un a payé des ll'gs, leslégataires doivent délaisser la possession desbiens de l'hérédité; autremeut l'héritier aun interdit pour la leul' faire quitter.4!. Papùutm au liv. 1 sur l'Adultère.Rien n'empêche que des débitr-urs nepAyent à leur créancier accusé d'un crime;autrement la plupart des innocens seroÎentprivés des secours nécessaires à leurs défenses.42. Paul au kil. 3 sur l'Adultère.Mais il ne paroît pas non plus défenduà l'accusé de payer son créancier.De rlUl'ihu$fif{'cttbu:ô' uniu.s:..;v!utlQui'i.43. Vlpianus lib. 2 Regularum,In omnibus speciebus liberationl1metiam accessiones Iiberantur : putà adpromissores,hypothecre, pignora : pr~terquàm quod inter creditorem et adpromissoresconfusione facla. l'eus 110nliberatur.44, Marc/anus lib . .2 Regularum.In numerationibus aliquando evenit,ut una numeratione dure obligationestollanlur una momento: veluti si quispignus pro debito yendiderit creditori:evenit enim ut et ex vendito toHa.luf obligatioet debiti.ltem si pupillo, qui sine tuto·ris auctorÏtate mutuam pecuniam accepit,legatum à credilore fuerit sub ea COl1­ditione, si eam pecuniam num(Jrarlt, inGuas causas videri eum numerasse , et indebitum suum) ut in Falcidiam herediimputetur . et condilionis gratia 1 ut lega-45. Ulpien au ltil. 2 des Règles.Dans toutes espèces de libérations, mêmeles accessoires sont libérés, t-els que les fidéjusseurs,les hypothèques, les gages;excepté que la contusion étant opérée entrele créancier et les fidéjusseurs, le débiteurprincipal n'est point libéré.44. Marden au kil. 2 des Règles.Dans les numérations, il arrive quelquefoisque par une seule numération, deuxobligations sont éteintes dans le même moment:par exemple si quelqu'un vend poursa dette le gage au créancier; car il arrivequ'il éteint l'obligatiôn et de la vente et de ladette. De même si ltl1 pupille, ayant reçuun prêt d'argent sans l'autorisation de sontuteur, son créancier lui a fait un legs souscondition s'il payoit cet argent, le pu pilleparoîtra. l'avoir payé pour deux causes etpOlU sa dette: en sorte qu'elle sera imputée à..

DES PAIR1\IF.NS ETl'héritier sur la Falcidie , et pour accomplirla condition sous laquelle le legs lui est dù.De même si on a légué l'usl,fruit d'unesomme d'argent, il arrive que par une seulenumération l'héritier s'acquitte de l'obligationdu testament, et ii s'oblige le légataire.La mème dlOse arrive si quelqu'un a étécondamné de vendre ou de donner à loyer:car en vendant ou donnant à location, l'héritierest libéré de l'obligation du testamentet paf là s'oblige le lép;nlairé.4:'). ulpien au lev. 1 des Réponses.Il a répoudu à Callipus, que, quoiqu'unmari ait promis à sa femme stipulant dedonner en pa;'~'ment à la dissolution dumariage les héritages sur lesquels la clotÉloit hypothéquée, il suffisoit d'offrir le montantde la dol.1. Le même a répondu à Fronton, quesi un tuteur, quoique accusé de crime capilaI,restait dans l'administration de la dot,on pouvoit lui payer de bonne foi ce quiétoit dlt au pupille.46. iVarcien au !t'Il. 5 des Règles.Si quel€{u'un a payé au créancier de sonconsentement une chose pour une autre,et que la chosf'J vienne à être évincée, l'ancienneobligation subsiste. Et quoiqu'ellesoit évincée seulement pour une partie, cepeRdantl'obligation dure pour la totalité:car, les choses étant entières, 10 créancierne l'eût pas reçue, si on ne lui en av oitpassé la propriété pour la totalité.J. Mais même si il a donné deux fondsde terre en place de ce qu'il devoit, l'un desdeux venant à être évincé, l'obligation restetoute entière. Ainsi rune chose donnée enplace d'une autre produit la libération, lorsqu'ellea été passée en propriété pour latotalité à celui qui l'a reçoit.2. Mais aussi lorsque quelqu'un par dol,n donné en paiement un fonds estimé plusqu'il ne vaut, il n'est pas libéré s'il ne parachèvece qui est dù de surplus.DE~ LIBÉR.ATIONS. 155gatum consequatur. Item si uSllsfructuspecuniee numeratee legatus Îuerit, evenitut una nmneratione et liberelur heres extcstamcnto, el obliget sibi legatarium.Tan.lundem est, et si damnatus fuerit alicuivendere vel locare : llam vendendo vellocando, et liberalur ex testaruellto hel es,et obligat sibi legatarimn.45. rrlplànus lth. 1 Respomrorwn.Callippo respondit : Quamvis slipu­Jailli uxori vil' spoponderit, dtiY!mpto matr/monta,prœdia quœ dori erant obt/gata ,Ù! solutul1! dare : lamen satis esse oHenidotis quantitatem.S. T. Idem Frontoni respondit J perseverantitutori in tutelee administratione, (USalO.De tut ure ac·licet capitis t'l'a poluisse id quod pllpillohona fide debetur, exsolvi.46. Marclànus !t'h. :3 Regular'Uln.Si quis aham rem pro alla .-olenti solverit,et evicta fuerit l'es, mane! prislillaobligatio. Et si pro parte fuerit evic1a,tamen pro solido obligatio dura! : namnon accr-pisset re iutegra creditor 1 nisipro solido t'jus fieret.S. 1. Sect et si duos fundos , verbi gratia,pro debito dederit , eviclo alleroflllldo remunet in!egra obhgatio. Tuneergo res pro re ....,luta liberationem preestat,cùm pro solido facla est s14scipientis.De i1vto.De eVlctiQne ,g. 2. Sect et si quis per doluro pluris Et il:"lin:H~ti(,.lUereslÎmatum fundum in solutum dedf'rlt, r(,j ln ,!i,(rlw.lurud.ue.nOll liberatur ; niai id quod dees! repleatur.47' Le mGme au IiI'. 4 des Règles.Lorsqu'on a payé à un pupille sans l'autorisationde son tuteur, si l'on cherche en{jtlel temps le paiement doit lui avoir profité, on considère celui où l'on intente sonaction, et c'est ce temps que l'on considèrepour décider si l'exception de dol peut luiêtre justement opposée.47' Idem lt'h. 4 Regularum.In pupillo, cui sine tutoris auctoritalesolutum est, si queeratur quo telllporesit locupletÎor ,tempus quo élgituf, inspicitur:et ut exceptio doli mali posita eiDoceat, teUlpus quo agitur 1 speclatur.De pupmo.

ne Sf"n~hl'H'

DES PA.IEMENS :ET~o. Paul au liv. 10 sur Sabin.Si, vous ayant promis de l'or, je vousai payé, sans que vou.> vous eR apperçussiezdu cuivre pour de l'or, jf' ne serai paslibéré; mais je ne le redemanderai pascomme payé indûment, parce que je l'aifait sciemment. Mais cependant si vous demandezde l'or, je vous opposerai une exception,si vous ne me remlez pas ce queYOUS avez reçu.51. Le même au lz'v. 9 sur l'Edit.On paye valablement à un intendant à quiOh ignore que SOIl maître a ôté sa gestion.Car on lui paye par la volonté de son maître;si celui qui paye ignore qu'elle est changée,il est libéré.52. Ulpien au Zif). 14 sur l'Edit. Satisfaire équivaut à payer. DES LIBRlI.ATlONS. 13550. Paulus lib. 10 ad Sabinum.Si cWn aurum tibi promisissem, ignoranli,quasi aurum , res solverim, nonliberabor : sed nec repetam hoc quasi indebitllmsolutum , quod seiens fecÎ : petentemtamen te aurum, exceptione summovebo, si non rcddas

De Ilelloli~rumgestore.De n.li eclo $0'luliolli.De 1l51l.llal.'ieue.1'36 D 1 c. EST E, LIT 1\ E58. Idem lib. SQ ad Edictum.Si quis otferenti se negotiis alienis boua.fide solverit, quando liberetur? Et aitJulianus, cùm domÎnus ratum habuerit,tune Iiberari. Idem ait, antequàm dominushaberet ratum, an condici ex eacausa possit? Et ait interesse, qua mentesolutio facta esset: utrum ut statim debitorliberetur, an vero cùm dominusratum habuisset. Priore casu confestimpasse condici procuratori, et tunc demùmextingui condictionem, cùm donünus ratumhabuisset : posteriore tunc demùmnasCÎ condictionem, cùm dominus ratum11011 habuis8et.g. J. Si creditor, cuius ignorantis procuratoli solutum est, adrogandum se dederit: 8Î \'t~ l'.tum habuerit pater, rata 50­lubo est: sive Don habuit,repetere debitorp()te~t.S. 2. Et si duo rei stipulandi sunt,quorum alterius absentis procuratori datumantE'lJuam is ratum haberel , interimalterî solutum est, in pendenti est posteriorsolutio, ac prior : quippe incertumest, debitul11, an indebitum exegerit.59' Paulus lih. 2 ad Plautium.Si Ha stipulatus sim, Mihi aut Tùi'odare spondes? et debitor constituerit semihi soluturum : quamvis mihi competatde constituta aetio, potest adhue adjectosolvere. Et si à filiofamilias mihi au! Titiostipulatus sim, patrern posse Titio 801­vere quod in reculia est: scilicet si sua,non filii norlline solvere velit. Oum enimadjecto solvitur, mihi solvi videtur. Etideo si indebitum adjecto solutum sit,stipulatori posse condici Julianus putat,ut nihil intersit, jubeam te Titio solvere,an ab initia stipulatio ita concepta sit.60. Idem lih. 4 ad Plautium.Is qui alienum hominem in solutumdedit 1 uSl1capto hamine iiberatur.6,.XLVI, TITRE III.58. Le même au Zif}. ilia sur l'Ed/t.Si quelqu'un a payé de boone foi à celuiqui se mêle de lui-même de gerer l'affaired'un autre, quand celui-là est-il libéré? EtJulien dit qu'il est libéré lorsque le maîtrea ratifié. Le même propose cette question,si avant que le maître ait ratifié, on peutdans cette position redemander? Et il a réponduqu'il faut distinguer en quelle inten~tiOll le llaiement a été [;iÏt; si c'est pourque le débiteur fût libéré à l'i::lstant , 011seulement lorsque le maitre auroit ratifié;que dans le premier cas on peut à l'instantredemander à l'agent, et que cettedemande n'est éteinte que quand le maîtrea ratifié; mais que dans le dernier cason ne pouvait redelllander que si' le maîtrerefusoit de ratifier.1. Un créancier, au procureur fondé duquelon a payé à son insu, s'est donnéen adrogation: le paiement vaudra si lepère le ratifie; mais s'il ne ratifie pas, ledébiteur peut redemander ce qu'il a payé.2. Et s'il y a deux costipulans, et que l'onait payé au procureur fondé de l'Ull desdeux absent avant que celui - ci ait ratifié;el que dans cette position on ait payé àJ'autre. le dernier paiement est en suspensaussi bien 'lue le premier; parce qu'il estincertain si ce dernier stipulant a retiréune chose due ou une chose indue.59. Paul au li". li sur Plaulius.Si j'ai stipulé ainsi, vous promettez depayer à moi ou à Titius? et que le débiteurait promis par constitut qu'il me paieroità moi; quoique j'aie l'action de constitut,cependant il peut encore payer à Inon adjoint.Et si j'ai stipulé d'UB fils de famillepour moi ou pour Titius, le père peutpay

IlES PAIEMENS r.T DES LIBÉRATIONS. 157hommB vient à être acquis par usucapion,alors est libéré.61. Le m~me au liv. 5 sur Plautius.Toutes les {ois que ce que je vous doisvous est parvenu à perpétuité, et qu'il ne"ms en manque rien, et que ce qui a étépayé ne peut être répété, la libération estentière.62. Le même au lill. 8 sur Plautius.Par mon testament j'ai donné la libertéIl mon économe, et je lui ai légué sonpécule. Depuis ma mort il a retiré de J'argentde mes créanciers. On demande si monhéritier peut retenir sur son pécule ce qu'ila retiré? S'il a retiré l'argent depuis l'aditiond'hérédité, il est certain que l'on ne peutrien retenir de son pécule, parce qu'étantdevenu libre il devient lui-même débiteur,si les débiteurs sont libérés par le paiement.Mais lorsqu'avant l'adition d'hérédité monéconome a reçu l'argent, si les débiteurssont libérés par le paiement, il n'est pasdouteux que l'on peut le retenir sur lepécule, parce qu'iL commence à devoir àl'héritier comme ayant geré ses affaires,ou suivi son mandat. Mais si les héritiersne sont pas libérés, Oil peut agiter cettequestion: lorsqu'en gerant mes affairesvous avez reçu de mes débiteurs, et qu'ensuiteje ne rai pas ratifié, et qu'ensuiteje veux intenter l'action de la gestion d'affaires,pourrai- je l'intenter utilement si jedOllne caution que vous ne perdrez rien?C'est ce que je ne pense pas: car je mesuis ôté l'action de gestion d'affaires, parceque je n'ai pas ratifié, et que par-là le débiteurm'est resté obligé.65. Le même au liv. 9 sur Plautius.Si un débiteur est usufruitier d'un esclave,cet esclave peut par acceptilalioll procurerla libération à l'usufruitier; car il paroîtacquérir de la. chose de l'usufruitier. Ondira la même chose d'un pacle.64. Le même au liv. 14 sur Plautt'us.Lorsque, par mon ordre, l'OUS payezà mon créancier ce que vous me devez, vou.êtes libéré à mon égard, et je le suis àl'égard de mon créancier.65. Pompon/us au liv. 1 sur Plaultus.Si la fille d'un furieux fait divorce d'avecson mari, on a dit que la dot pent êtrepayée ou à l'agnat CQrateur S've.c le COIl~Tome PlI.61. Idem lib. 5 ad Plautium.lu perpetuum quotiens id quod tibidebeam, ad te pervenit, et tibi nihil absit,nec qllod sQlutum est, repeti possit, corn.petit liberatio.62. Idem lib. 8 ad Plautlum.Dispensatorem meuln testamento liberunlesse jussi, et peculiulU ei legavi. Ispost mortem meam à debitoribus pecuniasexegit. An heres meus retinere expeculio ejus quod exegit possit, quœritur?Et si quidem post aditam heredita.tem exegeril peclluiam , dubitari non debetquin de peculio eo nomine retinerinillil debeat, quia liber factus incipit debera,si liberantur solutione debitores:Cùm vero ante aditam heredilatem pecuniamaccepit dispensator, si quidam liberanlurdebitores ipsa solulione, nOI1est dubium quin de peculio id retil1endumsit : quia incipit debere hic herediquasi negotiorum gestorum vel mandatiactione. Si vero non liberantur, illa quœstioest, cùm negotium meum gerens àdebitoribus mais acceperis, deinde egoratum non habuero , et max: agere velimnegotiorum gestorum actione, an utiliteragam, si caveam te indemnem futurum?Quod quidem ego non puto : nam sublataest negotiorum gestorum aelia., eo quôdratum non habui, et pel' hoc dtbi tOI" mihiconstituitur.63. Idem lib. 9 ad Plautium.Si debitor sit servi frucluarius , potestis servus pel' acceptilationem liberal'eellm : videbilur eniID ex re ejus adquirere.Idem in pacto dicemus.64. Idem lih. 14 ad PlautLUm.Cùm jussu meo id quod mihi debe.! ,Bolvis creditori meo , et tu à me, et egoà .creditore meo hberor.65. Pomponius lt'b. 1 ex Plautià.Si filia furiosi à vira divorterit, dictumest vel adgnalo curatore voluntate tilire ,yel 6liœ c:.onseatiente adgnato solvi d.otem.tSSi reg ail eN'"di torelu penenent.De .l;.p~n..l"re.El d" ne!;",io.tl1;11 !iest"re.Dt'.ervo fru.·tu.rio.Si credit&ricreditoris ",b...tur.D • ..Iot,.

--De l'_pinu.J)e .allem parle''''p'ùs iolll.ta.De pUi,i!lo etCurio.o.DIGESTE, LIVl\E66. ldem lib. G ex Ploutia.Si pu pilli d philo!" , jubrnte ea sine tutOii. auctoritate pecuniaUl credilori ejusnumera\'it, pilpillulll quiflem à creditùrelibt'ral, lifd ipse manl't oh~;gatus, bt>d exce-ptionese luel i potest. Si autem debitorpupilli non fUf'rat. lH'C pllpillo condiœrepolest, qui :-i1l(' tuloris aucloritate nonobligatur: nec ('reditori , eum quo alterill:;jusm conlrHxit : sed pupillus, inquantum locuj\letioj' factus t'st, utpoteliebito hberatus, ulili acllOne tencbilur.67. Marcellus lib. 13 n/gestarum.Si quis duos hOll/ùles prumi~erit , etStidw!l1 sol verit, poter!t ejusdem StichidUlllllliuUl posleà consecutus, danllo 1iberari.ln nUlmnis mmor, vel pmpè nulladubitatio est. Nam el apud Alfehum Serviusait t'\!Im qui minùs Il debilore suoaccipf're, et liberare eum vellet. responditposse f srepills aliquos nurnmos acci­11Îeudo ab co. ei'lue retro dalldo, ac rur­St!> aceipiemlo, id l'fficere : veiuti si centUIUdebilorern l1t'cem acceptis hberarecredilor 't'elit : ul cùm decem Hccepf'rit.eadem ci rell à redrlat. mox ab eo accipiat,ac novissimè retineat : etai in dubitationem~ (juibnsd,ml hoc malè d~ducatur,quod nOl) P()S~jt vidui is qui ita accf'pit,ut ci à. quo accepit, re!l'à reddat,sol visse potiùs quàm deces~isse.63. Idem lib, 16 Digestorom.Sel'vus. decem tiare jus,;us pup:l1o. etliber eS1'e: .si heres .'lit pllpillus , sive lalltilmCOII(ÜIÎO in eum coilald ~it, an absenleqUOtjue !!!tore pUllillu t1alldo, libedillemcOllseqllatur? Movt'rÎs comparationecond.ri()l1i~, qll~ con"tittt lU facto:vt'Iutl .,i pUI"I/o s;.:rvù;nl, quœ potest implen{Hra in!en t'llium 'l\lû'luC lutoris.Ft ql.lId , juquit , si curatorem hahf'at , etsi furioso dal\~ ;1'SSÛ'i ~il? an CUfiiltrlfidan,lo liheretm? }ü {jnge alicui funrlumkgatl.lDl, si ùedisset pupillo furio~cve.,X LVI, T 1 T 1\ E III. senlement de la lllle, ou à la fille avec le consileur t'U T'f'c

DES PAIEMRNS ETun curateur? Sera-t-il libéré en donnant aucurateur? Et supposez qu'un foudsaéléléguéà quelqu'un, s'il donnoit à un pupille ou àun furieux. Il faut savoir que dans tousces cas on p~ye utilement au tuteur ou aucurateur, mais que le paiement n'est pas réguliers'il e3t {iût an furieux ou au pupiile,de peur que ce qui est donné ne périssepar leur faiblesse. Car l'intention du testateurn'a pas été ql~e, de quelque manière que1'011 donnât, Ill. condition fût remplie.69, Celse au bi'. 24 du nigeste.Si uu esclave dont l'!lsufruit ne vous appartientpas, ou ql\i étoit engagé à Titius,a été abandollné par vous par suite d'ulleaction noxale, celui envers qui vous avezété condamné pourra poursuivre conhevous l'exécution du jugement, et nous n'attendronspas que le créancier l'évince, Maissi l'usuCt'uit est éteint ou que l'ohligation dugage ait pris fin, je pense que la. libérationaura lieu.70. Le même au lt'v. 26 du Digeste.Ce qui est promis rour un certain jourpeut être donné mème sur le champ: car toutle temps intermédiaire est censé être laissélibre au prometteur pour payer.DES LIBÈRA'rIONS. 139Et sciendum est in omnibus istis easibustutori quidem vel curatori utiliter dependi: ipsis autem, id &st, furioso velpupillo, non rectè persolvi; ne datio exiIlorum hl.1becillitate pereat, Ncc enim hocegit testator, ut quoqno modo esset datum,expleta videretur conditio.69' Celsus b'b. 24 Di'gestorum.Si homiurm in quo ususrructus alie·nus est, vel

140 :0 1 CES TF., L 1 V 1\ li:lum habuit, absolvi oportet illum cumquo aclum est: si ratum non habtlit, COlldemnari.XLVI, TITRE III.l'instance il ait ratifié, il faut renvoyer dela demande le défendeur; s'il ne ratine palil faut le cOlldau1Uer.De mon.72. Marcellus lib. 20 Diges/arum.Qui decem debet, si ea obtulerit CCE'­(litori, et ilIe sine justa causa ca accipererecusaYÎt, deindedebitorea sine sua culpapel'diderit, doli ruali exceptione potest setut'ri, quanquam aliqu8ndo interpellatusnon solveri!. Etenim-non est requum te­11eri pecunia amissa : quia non teneretur,si creditor accipere voluisset. Quare prosoluto id in quo creditor accipif.'l1dolnoram lecit, oportet esse. Et sanè si ser­"l'US erat in dote, eurnque ohll:llit maritus,et is servus decessit, au! nummos obluli!,eosque non accipiente muliere perdiderit,ipso jme dcsinet teneri.S.I. Cùm Stichum mihi deberes, et inso\vendo moram fecisses, sub eonditioneeum promisisli : pendente ea SlichllS decessit.Videamlls, an quia novari priorobligatio non potest, petitio servi competatea qure competeret , si non intercessisselstipulatio? Sed in promplum COlltradictioesl, dehilorem CÙlll slipulallticreditori sub conditioue promisit, non ,'i­(,leri in solutione hominis cessasse. NamV('rum est eum qui interpellai us dare noluit1 oflèrentem posteà periculo liberari.~. 2. Sed quid, si ignorante debitoreab alio creditor eum stipulatus est? Hic'1uoque exisiimandus est pel'Îculo debitorliberatlls : quemadmodùm si, quolibetnomine ejus servum otlerente 1 s!ipulatoraccipere noluisset.S.3. Idem responsum est, si quis, cùmsubreptus sibi 8t'rvus esset, sub conditionestipulatus fuerit, quicquid furemclare fàcere oporlet: Dam et fur coudictioneliberalur, si dominus oblatum sibiaccipere noluit. Si t«men, cùm in pl'ovil\~cia fortè servus esset. iotercesserit slipulatio: et finge J priùs quàm facultatclllt'jus nancisceretur fur l'el promissor,72. Marcellus au l/v. 20 d!J. Drgeste,Celui qui doit dix, s'il les olhe à soncréancier, et que celui-ci refuse sans justecause de les recevoir 1 et {lu'ensuite le dé·biteur Les ail perdus sans sa faute, il peut sedéfendre par l'exception de dei, quoiqu'ensuiteinterpellé il n'ait pas payé. .En eHet iln'~st pas juste qu'il soit tenu de la perte del'argent; parce qu'il n'en seroit pas tenu si lecréancier 2yoit voulu le recevoir, Ainsi ontient pour payé ca que le créancier a étécn demeure de recevoir. Et certainementsi un esclave bisoit partie d'une dot, etque le mari l'ait om~rt, et que cet esclavesoit décédé, ou qu'il ait off!:'rt des espèct's,el que la femme ne les recevant pas il lesait perdues, il est libéré de plein droit.1. Comme vous me deviez Stichus et quevous élitz en demeure de le payer, vousl'avez promis sous condition; tandis qu'elleétoit pendante Stichus est décédé. Examinonssi, parce que la première obligationlie peut être innovée, on peut demandel:l'esclave p,u' l'action même qw' compelcr(~t ,s'ii n'y avoit pas eu de stipulation. Mais011 peut facilement répondre avec avantagdque le débitem, lorsqu'il a promis sous conditionau créancier stipulant, ne paroît plusen demeure de payer l'l.. ,mme qu'il doit,Car il est vrai que celui qui étant interpellén'a pas voulu donner, s'il offre dansla suite, est libéré du péril.2. Mais quel droit résultera- t-il si à l'insudu débiteur le créancier l'a stipulé d'unautre? lei même il faudra regarder le débiteurCOlllme libéré du danger; de mêmeque si qudqu'un oJl'rant l'esclave au nomdu débiteur, le c\'éancier ne vouloit pas lerecevoir.3. On a répondu la même chose si quelqu'un,après qu'on lui a dérobé un esclave,a stipulé SOliS condition tout ce que le voleurdoit faire ou donner: car le voleur est libéréde la cOlldiclion, si le maître ne veut pasrecevoir l'esclave qui lui est offert. Si cependantla stipulation a été faite lorsqliepar hasard l'esclave étoit dans la. province;et supposez que, avant que le voleur 0:.1.

DES PAIEl\IP:NS ETle prometteur pôt s'en rendre possesseur,l'esclave soit décédé, on ne pourra pasappliquer la raison ci-dessus: cnr, à causede l'absence de l'esclave, on ne peut pasêtre censé l'avoir offert.4. J'ai stipulé Stichus ou Pamphile, 101'5­{lue Pamphile m'appartenoit. Quand lllèmeil cesserait d'l'Ire à moi, le prolllellE'urn'est pas libéré en donnant Pamphile: carPamphile ne paroît jamais avoir été l'objetni d'une obligation ni d'un paiement. Maisquelqu'un ayant stipulé qu'on lui ùOlllleroitun homme, si on lui en donne un qui luiappartenoit lorsqu'il s'est fait promettre, leprometteur est libéré. Il est vrai que, parla force de la proptiété des termes, le stipu­Iateur semble avoir demandé un escl:",'equi ne rt'tt pom! alors à lui. Supposons quela stipulation ait été ainsi conçue, vouspromettez de donner un homme de ceux:que Sempronius a laissrs? lorsque Semproniusen (t laissé Irois dont un appartenoitau stip\llateur; si les deux aulres qui n'appartenoie"ntpas au stipulateur viennent àdécéder, l'obligation subsistera-t-elle encore?C'est ce qu'il faut examiner. Et ilest plus vrai de dire que la stipulation estéteinte, à moins que l'esclave qui appuI'.tenoit au stipulatenr n'ait cessé de lui apparteniravant la mort des deux Butres.5. Celui qui devoit un homme a payéStichus à qui la liberté doit ètre donnée envertu ù'un fidéicommis; il ne paroît paslibéré: car il a moins ùonné cet escll!\eque s'il l'eût livré encore soumis à l'aclionlloxale. Et s'il a donné un fossoyeur ou unautre homme abject, sera-ce"la même chose?Il faut convenir qu'on a donné nn esclave.Mais cette espèce diffère des précédentes:car il a un esclave qui ne peut lui êtreenlevé.6. Le prometteur d'un escla,'e doit payerun homme; il le doit tel que si le stipulateurle veut il puisse le rendre libre.? 3. Le même au lif). 51 du Digeste.A cause de trente écus d'argent prètéj'ai donué un fidéjusseur pour vingt et ungage pour' dix. Le créancier a retiré dix:de la vente du gage. Cette somme de dix diminue-t·ellel'universalité de la dette, commequelques-uns le l)ensent 1 Sl en payant lesDES LIBÉRATIONS. J4Idecessisse servum, non poterit rationi,quam surrit reddidil'llUS , locus esse: nouellim obtulisse CUll! propler absentiam in·lelligi potest.g. 4. -Stichum nut Pamphilnm stipulatuslium, cùm esset meus Pamphilus. j\;ecsi llleus esse desierit, liberabitur promissorPamphilum dando : neulrum enim vi·detur in Pamphilo homine constilisse,Drc obligntio , llec solutio. Sed ci qui hominemdari stipulatus est, unum etiamex his qui tUlle stipulatori servi eraut ,damlo promissor libcralur. Vi (juidcmipsa et hic ex !lis dari siipnlatlls e~t ,

De pœD:!.DICJl:STP.:, LIVREdixissel: an (sicut ego puto ) in lotis decernfidejussori contingit liheratio? quiahoc dieenrlo patuit JlOC efficere debilor,ut l1bî non dixit, id polius soluturumexislimetur, quod satisdato deheatur?Magis lamen cxistimo licuisse creditoriin id quod solus debebat reus, acceptareferrer'i'~. Modesfmus lib. 5 Rf!gularum.Id quod pœnœ nomine n debitoreexaclum est, luero devet cedere creditoris.XLVI, TITRr. III.dix le débiteur n'a rien dit? ou, comme jele pense, la libération porte-t-elle sur dixtout entier de la somme due par le fidéjusseur?parce fjU'en le déclarant, le déhiteura pu fàire que s'il n'avoit rien dit,il paroîtroit avoir en intention de payerplu!ôt ce qui est dû sous caution. Cependantj'incline plus à croire qu'il a été permisau créancier de faire porter la quit.tance plutôt sur la partie de la dette 11 laquelleétoit obligé le seul Mbîteur.'74. Modestm au lù,. 5 des Eè!(lcs.Ce' qui a été exigé du débîl('ur 'en vertnd'une clanse pénale, doit être un gain pourle créancier.De :lcceptila.iÎone et conf..­fiC/M.De ~ctio.urnc~s;jjioue.De operis li­L€rtorum.De nummis~lieni. soll.lti••75. Idem lib. 8 Re.gularum.Sicut acceptilatio in eum diem prrecedenlesperelliit actiones, ita et coufusio :nam si debitor heres creditori extiterit,COllf~sio hereditatis peremit petitiollis actionem.jÔ. Idem lib. 6 Responsarum.Modestil1us respondit , si post solutumsine ullo pacto ol1me quod ex caU$a tutelredebeatur, acl.iones post aliquod intervallumeessre sint, nihil ea cessione actum,cltm nulla actio superfiJerit. QuôdBi ante solutionem hoc factum est, veleùm convenisset, ut mandarentur aC/LOnes,tune 801utio tilCta esset, m~ndatumsubseentum est, saI vas esse mandatas aetiones1 cùm novissimo quoflue casu pretiummagis mandalarum actionum 801utum,quàm aclio qUEe fuit, peren:ptavideaiur.'ï 7· ldem lib.. ? Pandectarum.lu liberlo :mt:quior contrac[us opemrumesse nùn polios!, sine quo libertas eidata non esset.78. Javalcllus lib. rI ex CaSSIO.Si a!ieul lIumILi inscio vel in vito dominowlnti sent, mancnl ejus cujus fllerunt.Si \1itxli cssent, ita nt disccrni non.passent, l'jus f)'é,ri qui ~ccepît, in librisGaii scriptmn est: i1a nt actio dominocum co qui dcdisset, furti cOll1Fcterét.75. Le même mllri,. 8 des 1?èrdes.De même que l'accpptilatioll anr~;lltt toulesles HdÎ\ms précédentes jU&qu'i\ ce jour, demême aussi la confüsion: car si le débiteurdevient héritier du cJ';!.ancÎer, la confusionde l'hérédité emppdte réldion.76. Le même au !t't'. 6 des Réponses.Modestiu a répomht : Si apJ ès a\oir payéMns aucune- convention tout ce qui étoitdû en vertu du compte tutélaire, les actions,après un intervaHe de temps, wnt cédées;cette cession n'e"t d'liUcun effet, puisqu'ilne reste aucune action. Qu~ si, avantle paiement, les actions ont été cédées; ouque, après être convenu qne les actionsseroÎent cédées , le pa:ement a été faitd'abord, puis la cession; puisque mêmedans le dernier cas on paroît plutôt amirpayé le prix des actions cédées qu'avoir éteintl'action

DES PAl EIII I'

n~ s~rvo m3'nUluitlso.Dt. G,lejusso·rihu, servi.De soliJi solu'tiene.De prQcuratore.n 1 CES T E, L 1 V Il Etur : non puto divortio facto virum vet.anteSeia eum funduln Cornelio tutù rcdditurumesse: sicuti si cum pactum COllvcntulnnu\lum intercessÎsset, divortiofaclomulier jussisset ClllU fllndllm CornelioreLIdi : deinde, antcquàm reclderetur, vetuisset,non tutù redderetur. Sed si antequilmScia vetaret, Cornelio eUIl1 fundumreddidisset, nec causam habuisset existimandiid invita Scia facturum esse, 11ecIneÎiùs nec requiùs esse exislimarem eumfundum Seire rcddi.83. Pomponius lih. 14 ex ~'ariis Lect/ani/JUs.Si tuo servo credidero , eumque red\~ruera,et i5 manumissus mi!ü solverit, mmr.epelet.8,+. procullis lib. 7 Epi~tolù'·llln.Egisti de peculio servi llomine cumdomino: non esse liberatos fidejussoresejus resp{)ndit. At si idem servus ex peeuiiosuo permissa administratiollc pecu­Iii nUll1mus wh'is5Ct, liberutos esse th1ejussoresejus rectè iegisti.85. Caltistralus lt'h. r Edù::ti monitorù:Solidufl1 non solvitur non mimIs quautitate, quàm die.86. Paulus lib. 8 ad Edt'ctum.Hoc jure utimur, ut titis procuratori11011 reclè soivatur : nam et absurdulll est,cui judicati actio non datur, ci ante remjlldicatam solvi posse. Si tamen ad hocdatus sit, ut et solvi possit, solvendo eiliberabilur.87. Celsus lib. 20 Digestorum.Quodlihet dt'bîtum solutum à procuratoremeo, non repeto : quüuiam ct'unquis procuratorem omnium rerum sual'umco..stituit, ill quoque mandare videtur,Il t creditoribus suis ppcuniam "olval:neque posteà expectandum est u l ralmnhabeat.X LVI, T 1 T Il E II 1.nus de le rendre en cas de divorce à Cornélius,je ne crois pas que te divorce arrivant,le mari puisse sûrement, malgré ladélj:mse de Séia, rendre ce fonds à Cornélius:de même que si, n'ayant fait aucunpacte de retour, la femme après son divorce,a ordonné que le fonds fût rendu à Cornélius;et ensuite. avant que la restitutionen t'tit faite, a défendu de le rendre, il neseroit pas sûrement rendu. Mais si, avantla défense de Séia, il a rendu le fonds àCornélius, el qu'il n'ait pas eu de raisonde croire que, s'il le faisoit. ce serait malgréSéia, je ne croirois ni meilleur ni plus justede le rendre à Séia.S3. Pomponius au liv. J 4 de ses différentesLecons.Si je prête à votr~ esclave et que je leracliète, et qu'étant affranchi il me paye.il ne pourra. rien redemander.84. proculus au lev•. 7 des Epi'tres.Vous avez intenté l'action de péculecontre le m'4Î1re pour la delte de l'esclave;il a répondu que les fidéjusseurs n'étoientpoint libérés. Mais si le même esclave ftqui ou aurait remis l'administration librede SOIl pécule avait payé, il a écrit avecraison que les fidéiusseurs étoient libérés.$5. Catlistrate au tiv. l de l'Elid 11!onÜoire.On paye moins que le tout, soit par laquantité, soit par le temps.86. Paul au bi•. 8 sur l'Edit.Tel est le droit reçu, que 1'011 ne peutpas valablement payer au procureur encause: car il est. absurde qu'à celui à quin'appartient pas l'action du jugé, on puissepayer avant le jugement. Mais S'Il a étédOllné à l'effet qu'on puisse lui payer, enlui payant on sera libéré.d7. Celse ait liv. 20 du Digeste.Ce qui est dû, s'il est payé pltr mon procureurfondé, je ne peux: le répéter; parceque, lorsque quelqu'un établit pour ses affaireslm fon:1é de pouvoir général, il paroît luidonner aussi le mandemtlllt de payer à sescréanciers ce qui leur est dû, et il ne fautpas après attendre que le maître ralifie.De nc!;"tii,l'u'l'HI", gestis.88. Scœl'ola ilb. 5 D/gestorum.Filire inles!alo patri heredis negotiamaterSI:!. Scévola au !t'v. 5 du Digeste.Une fille étoit héritière ab intestat de sonpère;

DES PAIUtENS ETpère; sa mère a geré ses affaires et a faitveudre de ses eflt-ts par des banquiers, ettoutes ces circonstances out été portéessur leur livre de compte. Les banquiers cntpayé tout le produit de la ,'ente; et depuis]e paiement, pendallt environ neuf ans, lamère a fait, au nom de la pupille, toutce que celle-ci avoit à faire, et a fini parla marier et lui remettre tout ce qui luiappartenoit. On a demandé si la fille a quelqueaction contre les banquiers lorsque cen'est pas elle, mais sa mère qui a stipuléle prix des choses données à vendre? 11 arépondu que sur la question de savoir si,parce que les banquiers étoient libérés, iltall0it décider qu'ils étaient libérés de pleindroit. Claudius : car il y a cette questionpréliminaire à examiner, si le prix des effetsque les banquiers savoient appartenir à lapupille peut paraître avoir été payé de bonnefoi à la mère, qui n'avoit pas le droit d'administrer.C'est pourqeùi, s'ils le savaient, ilsne sont pas libérés. dans le cas où la mèrene seroit pas solvable.8S' Le même au /t'v. 29 du Digeste.Un créancier à qui on av oit fait plusieursbillets pour diverses causes, a donHé unequittance ainsi conçue: Moi, TitillS-MalvillS,reconnois avoir reçu de Gaïus - Titius,avoir en mes mains, de quoi je donne quittance,tout le reliquat du compte après uncalcul exaGt de l'argent pour lequel Sticlms ,esclave de GaÏus - Titius, ll1'avoit fait unbillet. On a demandé si l'action subsistetoute entière en vertu des autres billetsnon liouscrits par Stichus, mais par le seuldébiteur? 11 a répondu qu'il n'y avoit d'éteiBteque l'obligation sur laquelle on exposoitqu'avoit porté le paiement.1. Lucius-Titius avoit Séius pour débiteurde la somme de quatre cents livres ell deux:billets. l'un de ecu!, l'autre de trois cents.11 a écrit à Séius ùe lui envoyer le montantdu biHet de cent par MrevÎus et Septicius.Je demande si Séius, disant qu'il a payéil Malvius et à.Septicius aussi pour le billetde trois cents, il est libéré? JI a répondu,si le créancier n'a pas mandé qu'on lui payâtà imputer aussi sur les trois cents, ou quétantpayé avl'c Cf'tle clause il ne l'a pasratifié, le Mhit{'\ur n'est pas libéré.2. Lucius-Titius a fait promettre le mêmeTome PIl.DES LI8 f.:RATION'S. ] 45mater gessit, et res venJenda~ per argentarinsdedit: idque ipsum codice conscrip.tum es!. Argentarii ulliversum redac[umyendilionis solvenmt : et post solutionemno\'em ferè annis quicquid agclldumerat, nomine pupillre mater egit, eamqnemarito lluplum colioca vît, et l'es ci tradi~dit. Qmrsitum est, an pnelia cum argentariisaliquam actionem habet, quandonon ipsa stiplliata sit pretium rerum qurein vendîtione datre sunt, sed mater?Rcspondit, si de eo qUalreretur, an jureea Bolutione argentarii libcrali essent ,responderi jure Jiberatos. Claudius: Sub.,est cnim illa ex: jurisdiclione pendensCjualstio , an pretia rerum qUal sciebantesse pupillre, bol'la Bde sol visse videanturmatri quœ jus administrationis nonhabebat. ldecque si hoc sciebant. nonliberantur: scilicet si mater solvendo nonsil.89- Idem l/b, 29 nigeslorum.Ex pluribus causis et chirographiscreditol' Ha eavit: Tt'tÛ1S Mœvius dico meaccepù;se, et habere, et accepta tulisse àGaia Til/a reliquum omne ratiane pasitaejus pecunzœ quam nulli Stichus GalÏ TitiisenJus cavera!. Quresi!um est. an creterischirographis qure non Stichus cavit, sedipse debi!or , integra manet aclio ex reliquischirographis per ipsum debitoremcauli3? Respondit eam 501am ohligationemdissolutam, ex qua solutum propo.neretur.$. J. Lucills Titius ex duobus chirographis.quibus quadringenta ei à Seiodebebantur , altero centum, altero trecentllm, scripsit Seio , ut unius chirographicentum per Mrevium et S"pticiumsibi mittprenlur. QUalro, an SeÎus, siMrevio et Seplicio ex trecenll1ln quoqueso\visse se dicat, liberatus sil? Respondit,si nec mandavit ut ('x Irecentum 801­vere!ur, nec solutum fatum habuit, nonesse liberatum.S. 2. LuCiQS Titius duabus stipulatiù­19De cJ..irogral'bls.De l'fOC""!".re .x'gente ultraDlotlurn.Simpliciter se­

lutum ;., 'luàmcaus~.nl impu.teh,r.De in in!.grumrestîtutione.D~ .leMtoreprGC

DES l'A IRMF,NS ETsi étant institué héritier par le maître, ille livre libre sous condilion, est libéré.93. Scé~'ola au /ill. unique des Qucsüànstraitées publiquement.S'il y a deux costipulans et que l'un ait faitl'autre 50n héritier, il faut examiner si lesobligations sont confondues; et il est convenuqu'elles ne sont pas confondues. A quoibon cetle Mcision ? si l'héritier intente actionpour qu'on lui donne; ou bien il faut luidonner parce qu'il l'st devenu hél ilier, onparce qu'il lui est dù (le son chef: Or il yil grande différence; car si un dpscostipulalliifH:Ut être écarté par une exception temporaireen vertu d'un pacte, il y aura (L.l ladiHërence qUf' l'héritier agisse en son Homou 11 titre d'hé ri lier : ce qui fera ccmlOîtresi l'exception peut être opposée ou non.1. De même s'il y a deux. coobligés, etque l'un soit hélÎtier de l'autre, l'obligationn'l'st nus confondue.2. i\Jais'si un obligé a fait héritier SOIlfidéjusseur, l'obligation est contondue. Etici on peut retenir cette espèce de règlegénérale, que toutes les [ois qu'une obligationprincipale- est réunie à une obligationqlli n'en est que l'accessoire, l'obligationest confondue; mais que quand on réunitdeux obligations principales, l'une est plutôtjointe pour tèntifier l'action que pour opérerla confusion.S, Qu'arrivera-t-i1 donc si un fhléjusseurfait son héritier le principal obligé? L'obligationsera confondue, selon l'avis de Sabin,{luoÎrlue Proculus soit d'un avis contraire.94. papliu'cn au 1/;,. 8 des Ql:Jestiolls.Si celui à qui le débiteur a payé desespèces (lui appartiennent à un tiers, lorsqueles espèces sont encore entières chezlui, continue de demander son dû, etn'offre pas de rendre ce qu'il a reçu, onpourra l'écarter paf l'exception de dol.1. Mais si je prête des espèces communesou que je les donne en paiement, à l'instantnaîtra pOlir ma part action ou libération• soit que l'on COll sidère la communautéindivise dans chacune des espèces, soit quedans cet argent on songe, non pas auxcorps, mais l la. quantité.2. Mais aussi 1 lorsqu'un fidéjusseur aDES LIBÉRATIONS. 147promisit, herps à domino scriplus staluliberumdederit, liberatur.9). Scœvola lib. singulari Quœstionumpubli'cè tracta/arum.Si duo rei sint stipulandi, et alter ultcrumheredem scripsit, videndum an coa­oblig'lionis.D~ eonf",io"4fl.lnda!nr ohligalio? Placet IJOlI coul'ulldi.Qnô fOlHllll est hoc dîcere? quod ,i intcmliddari sibi aparlere: vel ideo dnrioporlet ipsi, qubd heres t'xlilit: v

DeserYel sohon ~eDIGEST Et LITAEmos in causam fidejussionis declit, consnmplishis mandati agere potest. Et ideosi l'am ptnmiam sol vat , (jllam subripuerat,manrlati age!, postquàm furti vel excausa condictionÎs prœsliterit.S' 3, FIH'Îns Januarius Papiniano salt!­trin: Cùm Tiliu5 Gaio St'io debtret ex:cal1~d fidt'ÎcolllmÎ,si certam quantitale';} ,et lalltundem riJem ex alia causa qllrepeti lllli,lem lion poterat, ('x solnlione autfmpetitionem non prœblat : Titii sep/usaclol' ahsente domino solvit t'am summamqum ellieeret atl4uantilatem uniu'i debiti :calltumqlle l'si ei solillum ex universocrl:'dito, Quœro, j,J qllod solutUlll e~t, inquam cal1sam aCC'f'ptllm vidf'tur? Respondi:Si quidem Tltio Spius i'a cavisset tul sibi tiollliurn ex llllÎverso cre,lilo significaret,crediti appellati(,) sol

DES PAlEMENS F.Tqui re~le pourra éga.lement être demandé.Mais si l'un des deux est mort par le faitdu dPbi!eur, lorsque le choix lui appartenoit,quoiqu'en attendant 011 ne puissedpfl1ander . 11 arrive qllel(luefois (lu'unecbiigaliol1 inuhle est cOlltirmée par l'aditiolld'hérédité: car si l'hhitier qui a rel>tÎ!uél'hérédité rD vertu du TrébeHien devient héritierdu fi,léicommissaÎl'e. ou si lIue femmequi avoit cautionné Titius devient sou héritière,l"ubliga.tion ci\'i!e , à calille de l'hél é­dité de CFlui tjui étoit lié par le droit, commenceà p;>rdl e le secuurs de l'exceptioll :car il est iHCOUVf'Uant de suhve111r à la tOIblessede la [pmme , \jlland eUe court deipérils comme débitrice prindpale.5. Cet uxiome vulgaire, que le fidéjusseurqui est devenu héritier du débiteurprincipal est libéré à raison de la fidéjussion,est vrai toutes les fois que l'obligationdu débiteur principal se trouve pluspleille. Car si le dfbill"ur principal a étéobligé salls plus, le fhléju.sst'ur sera libéré.Au contraire il taut convenir que l'obliga-DES LID~:RATlONS. 149poterit. Enimvero si facto debitoris altersit mortul1s, cùm debiloris esset electio ,(pwmvis interim non a!ius peti possit.(!u111:a qui solvi etiam potes!, neque det'unctiotferrÎ éPslim«lia potest, si forlèlongè fUit vi!ior: f1lHlllÎHIll id pro petitorein pœnam promi~~()ris conslÎtutum e6t.'l'amen si et alter servlls postea sine culpadcbiloris moriatur, nllllo modo ex siipu­1alu agi pulerit: cùm illu in lem pare quomoriehalur j 110n commiserit stipu lationem.Sanè \juoniam impunita non debent essea1missa,do\i adio 110n immeritù desidera­Li tur. Aliter qu1tm in pt>rsona fidejnssoris,qui promissllIn hominem inlerlf>cit : CJuiahmetur ex stipuiatu actione fidejussor,qUèllladruodùm tenebalur, si debitor sineherede decessisset.S. 2. Aditio Jlereditalis nonnunquàmjure conflludit obligationem: veluti sicreditor ùebitolis, vel eontrà df'bitor creditorisadierit hereditatem. AliljUando proso!ulione ceclil , si torte creditor 'lui pnpillasine tllioris aucloritale llUIlllllO'lcrediderat, heres ei extitit: non cnimquanta locupletior pupillus factus est,cOllsequerelur, sed insolidum creditumSOUIn ex hereditate retinet. Aliquandoevenll. ut inanis obligatio aditione here.ditatis confirmrtur: Illlm si heres qui restitueritex Trehelliano hereditat,'m, fideicommissarioheres ('xtiterit, ve\ l11ulierql1re pro Titio intercesserat , eidem heresextitl'rit 1 int;ipit !Ibligalio civilis proplerhereditatt'm ejlls (lui jure tf'l1eb'1. (u r, auxihumexceptionis amittere: elenim inconditumest sllb"enire sexui Illl.llieris qu~suo llamine periclitetur.t:fi"p~huS.:; Quod vulgo jactatuf lfidejussoremqllidebitori heres ext/tit. ex causa fidejllssionlstiberari: totiens Vf'rum t'st, quolieusrf'Î pieniorpromillelldi obligatio invenilur.Nam si reus duutaxat fuit ohligatus, 6,lt"ill~sor Iiberahilur. E contrarionon potest dici n011 lolli fidejnssoris obligaüoueUl,si debilor proprialll et peno.­$,JitÎ

Oc nalnraIif>hligatiolle.De .

DES PAfEl\Œj\'S ETbéoo , aussi bien que Pégasus, ont cru quecela devait être reçw. en droit à cause del'utilité. Et cela peut s'arlmetlre si l'argenta tourné au profit du pupille ou de l'hommeen démence. La même chose s'observe sicelui qui a reçu ordre de donner au maîtrea donné à l'esclave pour CJue celui-ci lerendît au maître. Au reste, celui qui a reçuordre de dOlluer à l'esclave, s'il

lSi Eml'Iio etven:1i1iü> cui 6.­dttitlSsor accessi f,r""l" pacto ,01­\'atur.DI C R ST JI: ,LI V 1\ Es· 11. Si creditor à dehitore culpa sua causa ceciderit,.propè est ut actione man­da.ti nihîl Il mandatore conseL!lIi debeat: cùm Î[Hius dtio ncciderit, ne malldatori possit acliollibus cedere. S. J 2. Si inter emptorem et venditorem convenerit, priusquàm aliquid ex alteru­tra parte solveretur, ut ab empiiane dis­cedatur, fidejussor eo no mine acceptus 80luto contractu liberabitur. XLVI, T 1 TA li! 1 T 1.pupille par l'action contraire de tu!t>l!-e, peurque le pupille lui cède ses actions contre lesdébiteurs.Il. Si le créancier, dans l'instance contreson débiteur, a succombé par sa faute, ilest trè~-proche du vrai de dire que, par l'actionde mandat, il ne doit rien espérer deson mandant, puisqu'il s'est mis par sa fautedans le cas de ne pouvoir céder ses actions àson mandant.12. S'il est convenu entre l'ac11eteur et lel'endeur, avant que rien ne fût livré de partni d'autre, que la vente étoit ré~iliée, ceconlrat étant ainsi résolu, le fidéjusseur quil'avoit cautionné est libéré.De lutore de­I..gante.De transaetlone.96. Idem lib. rI Respollsorum.Pupilli debitor lutore delegante peclIniamcreditori tuloris solvit. Liberatiocontigit, si non mala consilio euro tutorehabito hoc fàctum esse prol1etur. Sed etinterdicto fraurlatorio tutoris creditor pupillotenetur, si eum consilium fraudisparticipasse conslabit.S. I. Cùm pupitla magistratui qui perfraudem pupiHo tutorem dedit, heres extitisset,tntorcs ejus eum adolescentetransegerunt. ~am transaction~m pupillal'atam 11abere noluit : nihilominùs erit tutorumpecunia liberata : nec tutores contraadolescentem actionem, nec utitemhabebullt, qui suum recuperavit. Planèsi adolescens pecuniam restituere tutoripupillre maluerit, rescisso quùd geshullest, actionem utilem in pupillam heredemIllagistratus accipiet.S. 2. Soror cui legatum ab herede fratredebebatur, po!>t molam le~ati qurestionemtransegit, ut nomine debitoris contentalegatum" non peteret. Placuit, quam·vis nulla delegatio tilcta, neque liberatiosecuta esset, tamen nomillis periculum adeam pertinere. ltaque si legatum contra.placilum peteret, exceptionem pacti noninutiliter opponi.S. 5. CUnt eodem tempore pignora.duobus96. Le même au li/!. 1 J des Réponses.Le débiteur d'un pupille délégué par letutellr a payé de l'argent au créancier dututeur. IJa libération s'ensuit si l'on prouv6qu'il n'y a pas eu de mauvais desseins machinésavec le tuteur. Mais le pupille pourra.poursuivre par l'interdit révocatoire contreles fraudes le créancier du tuteur , s'il estconstant que ce créancier ait participé à lafraude.I. Une pupille est devenue héritière d'unmagistrat, lequel avait donné par fraude untuteur à un pupille. Les tuteurs de la pupilleont fiüt une transaction avec le mineur.La pupille n'a pas voulu ratifier ceUe transaction; elle n'en sera pas moins libérée parl'argent de ses tuteurs, et les tuleurs n'aurontpas contre le mineur une action mêmeutile contre le mineur qui a reçu ce quilui éloit cl û. Au reste, si le mineur aime mieuxrestituer l'argent au tuteur de la pupilleen obtenant la restitution (ln entier, il aura.une action utile contre la pupille en sa qualitéd 'héritière du magistrat.2. Une sœur à qui un legs était dû parson frère hét'itier, après avoir formé sa demandeen délivrance du legs, a transigé,se contentant du billet d'un débiteur enplace de son legs. Quoiqu'il n'y ait eu aucunedélégation ni. aucune libération, cependanton doit décider que Je péril du billet laregarde C'est pourquoi si, contre la convention, eUe demande le legs, ou 1l1i opposerautilement une eXt:eption tirée de latraflSactÎOll.5. Lorsque dana le même temps des gagessont

DES P.UEMJi.NS ET DES80nt donnés pour deux contf.ts, le créancier doit imputer le prix qu'on en retire sur cha­cun des deux contr!lts au prOlata de chaque deite. Et il ne dépendra pas de lui de choi. sir, puisque le débiteur a soumis le prix du gage 11. la société de ces contrats. Que si ron a séparé les temps et obligé les gages pour ce qui resterait de leur prix, la' pre­mière dette sera acquittée selon le droit par le prix du gage, et la seconde par le sur­plus du prix. 4. Taudis qu'un institué délibérait, on a payé par erreur une dette au substitué. L'hérédité lui étant dévolue par la suite, la cause de la condition est qétruitc; et celte rai­son fait que l'obligation de la dette est éteinte. 97. Le même au uv. 2 des Définitions.Lorsqu'un débiteur pour plusieurs causespaye de l'argent, et qu'il ne désigne pas quelledette il veut acquitter, le paiement seraappliqué de préférence à la dette qui emporteraitinf:'mie, puis à celle qui contienttme peille, en troisième lieu à celle qui aété cou tractée avec un gage ou un hypothèque,ensuite plutÔt la sienne propre quecelle qui est relative ~ un autre, telle quecelte d'un fidéjusseur. C'est ce que les anciensont déterminoi, parce qu'il leur a paruvraisemblable qu'un débiteur bien aviséferoit ainsi ses affaires. Et si aucune de cescirconstances ne détermine, le paiement seraimputé sur le premier contrat. Et si l'on apayé plus d'argent que n'est grande la sommede chl,l,que dette en particulier, ce sera toujoursla première obligation qui sera acquittée,le surplus sera imputé sur l'obligationsuivante pour l'éteindre ou la diminuerd'autant.9:;' Paul au Iii;. 15 des Questions.Un homme avait grevé ses biens d'hypothèque.Ensuite il a promis UQe de cespossessions en dot pour sa fille et t'a livrée.Si cette possession a été dans la suite évincéepar le créancier, on peut dire qu'en vertude celte promes:;e de la dot, le mari peutagir de même que si le père avoit dounépour la dot de 83. fille un esclave libre souscondition ou une chose léguée sous cOl1dition.Car le paiement de ces choses nI' peutlibéler que Stolon l'événement, c'est-O.-dire,au cas où il ebt certain qu'elles resteront.Tome PIl.LIBRIUTIONS, etc. It)5duobus contractibus obligantur, pretiumeorum pro modo pecuniœ cujusque contra{:luscreditor accepta facere debel : necin arbitria ejus eleclio l'ri!, cùm (h-bito\"Ere!ium pignoris consorlioni subjecerit.Quàd si temporibus discretis supedlul1Inplgnorum obligari placuit, prius debitumrrelia pig110rum jure solvetur, secundûmsuperfluo cornpensabitur.!;.4. Cùm institutus deliberaret, Bubstitutopecunia per errorem solula est. Adeum hereditate postea devoluta, causaconditionis evanescit. Quœ ralio facit utobligatio debiti solvatur.97' Idem lib. 2 Dttfinitiollum.Cùm ex pluribus causis debitor pecuniamsol vit , utriusque demonstralionecessante, polior habebitur causa ejus pecuniooquœ sub inf

D. ac!ione Fatiana.Bt! in integrunlre'liru.tionc.n~ clStren.il'eculio.Oe a,Jjecto.154 D J CES TE, L 1 V li. ES. 1. DiVCl'stlJl1 respollltetur iPl e:\ pecUllia,si Hl re quam patn)flUS pü~t mortemliberti pel' Favianam autert: ha'cenim actio , CÙUl sit nova, partam liberationelllnon potest revocare.S. 2. Huie adplicalur ln!nOr vigill!iquiuqueannis, {lui à creditore circum­5criplus. in rem ex causa debiti solutanlresli!uitur.S, 3. Rem autem cas!rensis peculii 501­ventem palrem, pcriJ](lt' accipere dehenlUS,ac si alienam dedisset: quamvispassit residel'e nplld ellln cui golula est,prius martuo inte~lalo fiiio. Sed tune adquisi!acreditur, clHn filins decesser it , Btutiy'l1e cujus fuerit evelllUS declaret. Sitqueet hoc ex his qure post [acti.. in prreteritumquid luerit, declarent'.S. 4. Mihi llari dpcem purè, aut T /1/0kalpndis, vel sub conditione; autmihi kalell(h:~januarÎt:s, T/tio ji:bruanïs, uiiiitl'rstipulol'. Quùd si nU/il kalefldlsj~/Jruari!:s,'l'ilio ka/endis januarlz"s, polest duuitari?Sed reetiùs dicitur utiliter slipulatum:nam CÙDI in olem sit ea (plOljue obligatin,eliam mihi sol vi potrst allIe februalÏas.19îtur et illi soh'i poterit.S. 5. Qui stipula tus siM aui T/tz'o, sihoc dicll, si Tltio llonsolvelïs, dari sibi,videiur cümlitio!Ii.lliter stipulari, Et id"ùdialll sic facta stivulatjone, mik; decem,aul qllllzque ri/ta dari? quÎllque 'l'jtlo solutis,liberabllt;r rel'S à sl'pulatore. QuodHa pote~t admitli, SI hoc jp~!lm E'xpressllnagl:'lMlur, ut qua'I pŒ",a ddjnt qu'il y eût uueesr,èL'~ de peille t'l.jointe à la pusonne dupromf't!fuit en c,s qU'li ne. pa,} ,H pas à !itius,MaiS lorsque qutlqu un stIpule 511nplementpnul' soi ou pOUl' Tilius, l\tius u'e~taJjomt que pour le paiE'nlf-nt : c'est pOUl'­quoi lorsqu'oH lui a pa.) é cinq. les autresciil~l\'f'"leuf ddllS ['Ub\?;;LlÎou, Au contr..ice •quand j'ui ~ti pulé à moi t~înq, à lui dix, lelmiemcnt de cin] tait à Titius n"opère pas 1

})ES p,\.TRr.!I':NS F:1'par la tcurnme de la stipulation, qu'i! so~tlibéré à mon égard. Et s'il a payé dix, Ilne redemandera pas cinq; mais par l'(~hligatioadu mandat, Titius me rf'devra dix.G, Je slipi!le que l'on donnera ~ moi.dansRome, ou il Titius dans Epl11>se. Exatnmonssi, en payant à Titius dans Ephèse, ledébiteur est libéré à mon égard. Cal' si cesont des faits différens, comme le pense Julien,la chose est différente, Mais commece qui prév;mt, c'est la cause pour laquelle011 donne, le débiteur est libéré: car ilsemit libéré, quand même j'aUl"ois stipuléqu'il me donnerait 1. moi StÎChU5 , à lui Pamphile.et (lU il auroÎt payé Pamphile à Titius.Mais lorsque je stipule purement un fait, telque de me bCttir une mai~on sur'mon sol ousur le sol de Titiwl, est-ce que s'il bàtit surJe terrain de Titius il TI'aura pas opéré salibération? Car personne n'a jamais dit qu'ullfait ~tant payé pour un fait, on obtienne salibération. Mais ici il est plus vrai de dire qu'ily a libération; parce qu'on n'est pas suppüsépayer Ull fait POUl" un fait, mais avoirlaissé accomplir le choix du prometteur.i' Si U!1 esclave tenu en usuti'uit stipuleà l'occasion de la Ch05t" de l'usulruitier, pourle maître de la propriété ou pour l'usufruitier,la stipulation est inutile. Mais s'Îl stipuleà l'occasion de la chose du propriétaire pourle maître lui - m€>me on pom l'usufruitier,la stipulation est valable: car dans ce casl'usufruitier ne peut que H'eevoir le paiemFntet non pas acquérir l'obligation.S. J'ai promis un tenaiJ) appartenant àantru:; sur ce terrain If' propriétaire a bdtil1o.~ maison. On demande si la stiplliationest étpinte? J'ai répondu, si j'ai promis l'esclaved'autrui, et qu'il soi! afI'ranclJi plr sonmaître, je suis libéré, Et l'on n'admet pasCl' que Cf'lse dit, que si le même homme,par une loi quelconque, redevient esclave,il peut être rlemandé. Car une obligationétf'Înte par une Ciluse perpétuelle de sa nature,ne pent être r,\lahlie; et s'il redevie,1tesclave, on le rt'i~dlcle comme un aulrehomme. El il n'a pas employé lJne comparaisond"objd sel.nhlable en disant, si, quandvous a\'ez promis un na\'ire, le maitre ledésassemble et ensuite le refait avec les mil.mes pia!!ch(os, vous Nps tenu dl" le donner. Cari.ci c'est le nnyire, le mème qne \'ous 'avezDF.S LIBÉRATIOl'i3. 155nem decem debel.Junfur.S' 6. M/hi Roma, aut Eplzeû Titio dan stipulof. An so\vendo Tilio Ep\Jf'si à me liberelur, vidramus? Nam si diversa fileta s ..mt, ut Julianus pulal, diversa res est. Sed ellm prœva\et causa dandi liberatur : lil::eraretllf enitn, el si mihi StichllrR, illi Pamplllium dort' slipulalus essem, el Tilio Parnphilum solvisset. At ubi merum fac­tum stipulor, putà insulam in mec solo œdificari, aut in Tllit' loco, nunquid si in Titii loco œdificet, nOIl contingat llbera­tio? Nemo enim dixit facto pro fa( to so­luta, liberalÎonem eontingere. Sed verius est liberalionem contingere : quia non lac· IUln pro faclo so\vere videtur , seù e\cctio pl'Omissoris completur. !;. 7, Si serVllS frnctllaril1s ('x re fruc­h:arii domino propriptalis, aut fruclnario stipuletur, inuti!is est slipulatio, At ex ra proprielarii, si ipsi domino aui {'ructuario stipll\etur, rectè stipnlatur : l:.nlùm ellÎm solulionis cap;jx e~t frucluarius hoc casu, non etÎam obligationis quoque. g, 8. Aream promisi alienam : in ea DI! rei lOfent../vel mu.tal1Qne.tlominus insulam œdiIicavit. An stipulafioextincta sit, quœsilum est? Respoudi, Sialienum hominem promisi , et is à dominomanu:niss1l5 est, Iiberor. Nec admissumest, quod Celsus ait, si idem rursus legealiqua servus eflectus sît, pe!i eum posse.lB pe-rpetmllll enim sl:blata obligatiü festitninun putes! : et si servus dree/u!' sit,alius videlur esse, Nec simili argumentollSIlS est, nt si navem quum tu prolllisisli,domiflU'i dissolverit, cleinc\e iisc!em tahlliseomp!~gerit, teneri le, Bic er.im car/emnavis est quam te dalnrUI11 fpopondisli:llt videalur m3gis obligatio ceS:'lîl e, (luimlf'xlinda esse, HOlllinÎ anll'm manwnÎ,>sosimib fid, si ea n1"'llte dissolulam essenarem posueris, ut in alios ltSUS couver,:"20 *

De fOl'"mn num~lau~ UlIl soh'ellil'JrutU.156 D 1 c. EST Il! , L 1 V R lt XLVI, TITRE 111.!crenlur tabllb, dcinde mulala cOllsilioeasdrm composilas. Alia cnim videbituresse posterior navis ,sicut ille alius homoest. Non est his similis area in qua œdifidumposilum est: non euim desiit in rel'umnatura esse, imb et peli potest area,et !Cslimalio ejus solvi debebit: pars cnlminsula' area est, et qouidem maxima, cuieliam superficies cedit DivetS,Um dicerous, si servus promissus , ab hostihuscaplus si! : hic inlerim peli non potf'st,quasi ante diem : sed si l"f'dierit postliminio,1edè tune peleillf. Cessavit enim hicobligatio: area autem. ex let , sieul creteraex quibus œdilicilllll cûnstitit. Deniquelex duodfcim tabularum l;gnum (1uhbusjUl!clum vlÎld/Cflrt! passe scil: set! Interimid solvi pruhibuit 1 pretiumque ejus darivoluit.99' Paulus lib. "* Responsorurn respondit,Debiturrlll non esse cogendum in aliamformam nummos accipere, si ea re ùamnumaliquiJ passurus sit.promis de donner: de sorte que l'ohligaHonparoîl plutôt être arrêtée qu'être éteinte. J\Lisle navire deviendra d'un élat sembbble àl'esclave affranchi, si l'on suppose que lella~'ire a été désassemblé dans l'intentiond'employer les planches à d'autres usüges;et qu'ensuite, en changeant d'avis on lesait rassemblées en leur premier état. Carce dernier navire paroit différellt du premiel';de même que l'esclave dans le ~e~coud état paroit un autre homme. Mais 10terrain est d'un autre genre, quoiqu'oll yait imposé un éditlce, car il ne ces~e pasd'exister dans la nature; bien plus il peutêlre demandé et son estimation doit êtrepayée: car le terrain est une partie de lamaison et même la plus considé.able, puisquemême la superficie lui appartient. IltliUt dire differemment si l'esclave promis a.étri pris par les ennemis: pendant ce tempsil ne peut être demandé, comme si le journ'étoi! pas arrivé; mais s'il revient par leposlliminium, alors on a droit de le demander.Car ici l'obligation a été suspendue;mais le terrain existe, camille toutes IC8autres parties dout l'édifice est composé. Enfinla loi des douze tables enseigne que l'onpeut revendiquer une partie jointe à unédifice; mais en attendant elle a défenduqu'il en fùt détaché, et a voulu que l'onpayàt son estimation.99- Palll au lip. 4 des Réponses, a réponduQue le débiteur ne doit pas être forcé àrecevoir son argent en d'a~l!reS espèces, s'ildoit en souffrir quelque dommage.0" tu,,,,il,,,.T~l cu"-atur;bu~do';. in pluribllsh.cu.100. Idem lib. 10 Responsorurn~QlIa'ro! an Cliratoribus vl'l tutoribHsin provincia d"tis, Romre pecunia suivipossi: , qllœ in provineia ita ab his f(.el1e~rata esset, ul Romre solverelur: clun iidemenralores vel tutores rerUlll ltalicafumadministra1ionem non su~tinent: ansi sol\'erit, debitor liberetur? Paulus respOlldit.his tutoriblls vél curaloribus rect?·pupillu pecll\Jiam drbitam solvi, qui nego.tia ejus administrant: eos aulem qui provincialiulIlrel um curalures vrl tutorrsBunl, Ilalica w'gnlia administrare non solere,nisi ~pecialiter tutores prùvincialiumrellllll, ut sibi Romœ reJ.deretur,promilti euraverunt.roo. Le même ail biJ. ro des Réponses.Je demande, des tuteurs el des curateursayant été donnés dans la province, peut onleur payer à Rome un argent qui a étéprrté par eux à intérêt à condition qu'il seraitpayé à ROIne? ces tuteurs et curateurs n'ayantpaS l'administration des affaires d1lalie, sion leur paye, le débiteur sera-t-il Î1bé ..é?})alll Il répondu: L'argent dû au pupille estvalablèment payé aux tu teurs et aux curateursqui administrent ses affaires; et lestuteurs, aussI bien qNe le'! curaleurs dps provinces,n'ont pas coutume d'administrer lesatn,Îres dlta lie , à moins que les tuteurs desprovinces n'aient stipulé spécialement qu'onles paieroit à Rome.

DES l'Al nŒI\S F,TTOI. Le m~me GU lil/. 15' des Réponses.Paul a répondu que ceux qui df=voient,pour accomplir un fidéicommis, contribuerd'une portion virile, ne paroissoient p::slibérés, par cela que quelques. uns de leurscollègues OIlt par erreur contribué plus qu'ilsne devoi.ent.J. Pa.ul a répondu que autre chose estla cause d'un débiteur qui paye, autre chosecelle d'un créancier qui vend le gage. CarJorsque le débiteur paye une somme dedeniers, il est en son pouvoir de détenninerpour quelle cause il paye. Mais quand le~ré;,mcier vend le gage, il lui est permis d'enimputer le prix même sur les dettes purel11eotnaturelles. Et ainsi cette dette naturelledéduite, il peut demander le restecomme étant dû.102. Scùola au liv. 5 des Rl!'ollses.Un créancier a différé de recevoir sonargent que lui otl'rOlt le débiteur, cependantcomme étant disposé à le recevoir uneautre fOIS. Bientôt après cet argent dont la républiquede ce lieu se servoit, a été supprimépar le gouverneur, comme ayant trop d'al­I!age en cuivre. De même de l'argent appartenantà un pupille, étant gardé pour êtrepl~cé solidement et à un bon intérêt, a étéainsi supprimé. On a demandé sur qui tomboitla perte? J'ai répondu que,selon l'expos,\la perte ne tomboit ni sur le créancier nisur le tuteur.1. Comme on étoit d'accord sur le principalde la dette, et que ('on .voit plaidé surles intérêts; en définitif sur l'appel, on aj\l,éé que les intérfots payés M seroient pasrépétés, mais qu'à l'avenir ils ne seroientpas dus. Je demande si l'argent qui a étéllayé devoit s'imputer sur les intérêts, ceClue prétendoit le demandE'ur, ou au c()ntrain.ls'il profitoit au paiempnt du principal?J'ai répondu. si. celui qui payoit a déclaréqu'il payait pour le principal, le paiementne doit pas être imputé sur ks intérêts.2. Valérius, esclave de Lucius Titius, afait cette reconnoissance: J'ai reçu de Marius,Marinus tant de piècf's d'or sur uue.somme plus grande. Je demande si cetlesomme doit lui fotre imputée sur l'annéesuivante, tandis que pour l'année précédenteil est rf'liquataire? J'ai répolldu que ce paiementprofite à chaque somme qui est dued'abord.DES LIBÉRATIONS. 157loI. Idem lih. 15 Responsorum.Paulus l'es pondit , non ideo eos qui virilemporliouem ex causa fideicommissiinferre debuerant, liberatos videri, quolliamquidam ex collegis pel' errorem plusdebito Întulerunt.S. 1. Paulus respondit , aliam causamesse debitoris sol ventis , aliam credîlorispignns distrahentis. Nam eÙlll debitor sol­Yit pecuniam, in potestate ejus esse, cOlnmemorarein quam causam solveret. Cùmautem crf'ditor piglms disfraheret, licereei pretium in acceptulll l'eferre, etiam ineam quantitatem 'IUle lIatura tantùm d€'­hebatur: et ideo lleducto eo debitum petiposse.102. Scœvola lib. 5 Respol1s0mm.Creditor oblalam à debitore pecuniam,ut alia die accepturus, dislulit. Mox pecunia,quia iIIa respuhlica utebalur, quasi!:t'rosa jUBSU pl'œsidis sublata est. Item pupillarispecuuia, ul possit idoneis nomùdbuscredi , servala, ita intercmpta est.QUaJsit-um t'st, cujus detrimentum esset ?Rt'6flondi, secundùm ea qure proponerentur, nec creditoris 11ec tutoris detrilnenlumesse.S' 1. Cùm de sorte dehita constaret,de usura litigatum esset, novissimè ex appellationepronuntiatum est, solutas quidemusuras non repeti, in Jutumm veronon deberi. Quœro, pecllnia data utrumusuri$ cedere deberel, quod petilor defenderet; an vero sorti proficeret? Respandi, si qlli dabat, Iiz sortem se dare di..xisset: usuris non debere proficere.$.2.. Valerius Lucii Titii servus scripsit:Accepi à Mario ll;farino ex summa majoretot aureos. Qurero, au hrec summain proximum annum ei accepto rerri debeat,cùm superiorîs anlli Bit reIiquator ?Rf.'spondi ,videri in primam quawquesurnmam liberalionem proficere.Si UIlU' ex col.l'Si> plu. dtbito\utulerit..ln quam Cau­.am i1Ul'utafuriuiutU!lJ, vel Te ..naétufi! ex "euùiti"nepigo"ris.!!le l'er;cu!opO'Cun!z sQlveQdllC.De aorte etU$urÎs.ln 'Jllam unhmsolutum ifll-'pillaiur•

D(t rnajrtrlllu.'iu'ÇurÎ Il p.r crroremsolutÎs.In 'lu,m NU''lm sulutUfJl inl·rufalllr.De rurulOol>ligativl,e.1~8 J)JCESTP. LIVRES. 3. Titius I1lutnam pecllniam accepit,et qu;cunces llsuras spopondit, eas""que paucis al1nis sol vit : posteà Hullo padoinlervcniente, pcr errort>1n et ignorantiams~mjss('s usuras salvi!. Ql1œro an patefactoenore, id quo..! ampliùs usnraruml10mine solulum esse!, quàm in s,lipulatumdeduclum, sorlem l11inueret? Respondit,si erfore plus in usurÎs sol visst't ,quàm debel~t, habendam ralionem in80rtem ejus qllod amp!iùs solutum est.103. JtJœczanus lib. 2 Fideicommissorum.Cùm ex pluribus causis debitor pt'euniamso!vit, Juliallus elegantissimè pulatex l'a cau~a eUIl1 sol visse videri debere ,ex qua tune cùm solvebut, compclli po~terit ad solutionem.104. Idem lib. 8 pideicommlSsorum.Au!e restitulam hereditatrm solutioneset liberationes fadre ab herede, l'atœ lluhebunlur.l05. Paulus lib. singlliari ad LegamFa/cùham.Quod dicimus in co herede qui fidejussorilestaloris id qllod ante aditalll l,ereditalemab co solutlllll est, debere sta~lim solwre, ctlln nliquo :.:ilicet lt'mperamentotemporis intelligelldum est: necellim cum sacco adire debet.106. Ga/us lib. ?, de verborum Obligationi611s.A:illd est, jure stipulalionis Tilio salviposse, alind l'0steit permissu lTIeo id CO!ltingere.Nam cui jure ~tipu!atillnis r('ctèsolvitur, ei etiam prohihente me rectèsolvi potesl : cui vllr,', aW\s perrnisefoso!vi, ei nOll reclè soh itur, si priu~tjllàlllsolveretur, denuntiaverim promissori neci soivertlur.107. Pomponrus lib. 2 Enc!zirùl;':Verbornm ob,jŒ;,tlio ail! nil(n,aliler Tesolvitur,aat civi!iter. Natura!;ter, VI:·lutiIlolutione , aut t:ùm res in stipulalion,'mdeducta, sine culpa promissoris in n·bushumanis es~'e ('csiit. Civiliter, ve\llti acceplilaliulle, yel cum in e~nde!lJ pC'rsomllnjus s!ipulanlis promiltelltisque de.venil.X TJ Vl, T 1 T n. F. III.3. Titius a reçu en prN une somme d'argent,et a promis cinq pour rcnt d'intérêt,et les il. payés pendant peu d'années; ensuitesans aucune convention, par erreur etignorance, il a. payé les intérêts à six pourcent. Je demande si, l'erreur étant décou­'verte, ce qui a été payé de surplus à titr3d'intérêt au-dessus de la convention diminuoitle principal? Il a répondu, si par erreuril a plus payé en intérêts qUII nedevoit, il doit imputer sur le principal ce quia été payé d'excédent.105. Mœcien ,. 2 des l/idéicommls.Lorsqu'ml débiteur pour pilisieurs causesa payé de l'argent, J ùlien pPllse, par llfl8raison bien choisie, qu'il doit paroître avoirpayé pOllr cette canse pour laque-lIe ;1 l'instantqu'il payoit il pouvoit élie forcé de payer.104. Le même au liv. b des Fidéicommis.l,es pâiemens et les lihérations opérés parl'héritier avant la restitution de l'héréditédoivent être ratifiés.lOS. Paul au liv. uni'qw: sur la LoiPU/CWla.Ce que llOUS disons à J'égard d'ml 111~~ritier, qu'il doit payer aussit,',t an fiMjusseurdu lestateur ce que ee fidéjusspur apayé aV!ln! l'adition d'hérelJité, dOit s'entendreavec quelque léger dél.i: car il Iledoit pas arrive!' dans la minute avec unsac.106. Garas au li~. 2 sur les Obligationspar les paroles.A'ltre chose ~st de pouvoir payer à Titiusp:.tr le droit de la stipulation, antrechose que cl'!la soit pal' ma permission. Carsi Ion pare à quelqu'un pilr le droit de la.stipulation, on peut lui payer valablementmalgré ma défellsp.; mais si c'est par ma.permi,,~ion, le paiement n'est point valable tsi, a \'ant que l'on p.lj'e, je sigllifie au prome!tt>urdt' nt" pas lui payer.1°7. Pompo/l'ilS au liv. !>, de l'Ench:,.idion.L'oDliiplioa par les paroles se résout ounatul'i:':temenl ou civilement. Nalur,'II?ment,td (}tl(" par le paiemf'nl , ou lorsque la chosepromise a cessé ù'ex!stpr sans la faute dupromettellr. Civilement, comme par l'acceptilation,ou lors,,!ue [C's droits du stipulalel1ret du pmmettel1 r se trouvent réunis en \)llQrnê!ne personne.

:0 F. L'A cel;! PlllS. Paul au lti,. :1 des Manuels.Si qllel'Iu'un, d'après mon mandat 1 a sti~[lulé pOUf aplès ma mort, on lui paye valablemf'ut;parce que telle est la loi del'obligation. C'est pourquoi on lui paye valablt'mf'ntmême malgré moi. Mais lorsquej'ai ordonné que l'ou payât à quelqu'un aplèsma mort, Je p~il"Olent alors n'est pas va"lable 1 parce que la mort résout le mandat.T 1 T REl V.DEL' ACe 11: P TIL A T ION.f. Modeslin au lill. 2 des Règles.L'A~Cl':PTIJ ATIO.'.'f est une libération parle mf/yen d'ulle illterrogalion lllUtuelle quidégage du même lien les deux: cOl:l.tractans.ll. ri lpi'en au Hv. 24 sur Sa1.IÙ~.11 est reçl1 qU'Ull pupille peut être libérépar accpptilation même sans l'autorisation desou tuteur.TIL A T ION. 159108. Paulus lib. 2. 'Mallualium.Ei qui mandatu men post mortem:meam stipula!u5 e!!t. rectè solvitur : quia.talis est lex obligalioni,~. Ideôque etiarninvito me rectè ci solvitur. Ei autem cuiju.ssi debitorem meum pOit morteru m!"lllUwh'ere, non reclè sol vilur : quia mandatummorte dissolvitur.T 1 T U LUS 1 V.DEA CeE P TIL AT ION E.I. lf10destùws lib. 1) Regutarum.ACCF.PTILATIO est liberatio pel' mu~tuam iRterrogationem, qua utrius(jUl!l contingitab eodem nexu absolutio. 2. [llpianus lih. 24 ad Sabimun.Pupilluill per acceptilationem efiamsine tutoris auctoritale liberari pUSS\.l placet.De malli.r••Dc!iilÎl[o. De pupillo.5. Paul au lt'v. 4 sur Sabûz.P!!"rsonne nf p~ut, par le rr.oyen d'un fondéde p(/uvl:lir, ni être lIbéré ni libél'er en emp]c,yantl'accfptilation, si ['on n'a donné unm.u;;dat spécial.4· Pon'polu'us au Nv. 9 sur Sabi'n.r:iIlcceplil",üoll ne peut se faire sous condition.5. Paulus lib. -1 ad ,C'abùwm.Pel' prOCl1ratorem nec liberari, nec Ii- Dt proc .. ratore~herare .juis'ltlam acceptilatione sine mandalopotc~t.4. Pomponius lib. 9 ad Sahùwm.Accrptilalio sub comlitione fierÎ non De cor.di:ionc.potest.5. T'lp/en au l;v. 34 sur Slhin.Vaccep!ilarÎon à "aloil' rl'tH' CI'tfUIl1 journe nwl pas: c.ar l'acet>ptiLcdioll a couli:!Iuede libérer à l'image du pUIf:Ulellt.5. Dlpit/nus lih. 34 ad Sabinum.In diem acceoptl!atio fileta Duilius estmonwnti : llam solL,tlonis exemplo acccptilatiosolet hberare.ne d,;e.6. Le même au liv. 47 sur Sabri~.Plusif'llfs stipulations étant faÎles. si lèpromf'tteur a ainsi dema:,dé 1 a0cep!ilation ~ce que je vous ai promis le lt'nt'z-\'ous pourn'çu? si l'on Voit C6 qne l'on a voulu résoudre,cela seul est libéré p",r acceptilation.Si "on ne p!'ut le cOIlIl\iÎtre, toutesles sljpula~ions sont résolues; pourvu quel'on relienne que. ~i vous avez r;u inlentif'nde [aire porter la libération sur Ull objet etmoi SUI' un autre, l'acceptilalion ne vautpas.7. Le même au It'v. 51) sur Sabùz.A~stlrément une sl:pulaticn peut se faire6. Idem lib. 47 ad Sabùwm.Pluribus stipulationibus ÜlClis, si pro- De "ll1ra.~.missor ila aCCf'pto rogo.sset, Quod ego ,ibl' stipa!a iouibu••promisi, habe.we acceptum? si ljuidélllapjJaret quid actum est, id solum per acceptlfationemsub!a~t1m est. Si non appal'et,OUlnes Slip~lbtiones solutre sunt:dummodô iillld scÎamus, si ego aliud ae­Ct'pto !u[i, a!iud tu rogasti 1 nihil valereacceptilatiouem.7. Idem lib. 50 ad Sabùwm.D~Sanè et sic' acceptilatio fieri potes!, Ac­ t,,.n>. le­C2ptil.lÜVU1S.

De pacto tacito.ne sena commun.i.QUI'e ol.li,atioto1l1tllr J et (lUOmodoacceptoCertur.De filiof.rnilia.et serY".160 DIe R S T R, LI V 1\ li! X L V J, TI T R:r. IV.œptafacls decem ? iUe re:;pondit , Fado. ainsi, vous tenez pour reçu dix? l'autrerépondant j!' le fais._8. Ulpien au li". 48 sur Sahin.On demande si une accl'ptilalion inutilerenferme un pacte utile? Et si l'on n'a paseu une pensée contraire, il est vrai qu'ilS. Idem lib. 48 ad Sllbillum.An inutilis accepti!alio utile habeat pactum,qnreritur? Et oisi in hoc quoquecontra sensnm est, habet pnctum. Dicetaliquis , potest ef/;!;O non esse COnSf'flSUS ?Cm non possit? Fingamus eum 'qui acceptoferebat , scientem pruùentemqueDuilius esse momenti acceptilationem, sic'Rccepto tutisse: quis dubital non essepactum '. cûm conseusum paciscendi nonhabuerit i'S. 1. Servus communia sieut uni ex dominisstipu!ari potest , ila etiam acceptumrogare uni ex dOl1linis potest: eUl1lque insolidumliberat. Et ita Octavenuli putat.S. 2. Accepto liberare servus communisalterum ex doruinis etiam ab alterodomino potest: id enim et Labeoni placuit.Denique libro Pithanon scripsit, si à.primo domino, secundo socio domino suostipulatus fuerit, passe secundum acceptorogare, et per acceptilationem primutllliberare, quem ipse obligaverat. Sic fieri,ut pel' unum at'iue eundem servum etconslitualur et tollatur obligatio.S. 1. Aecepillm fieri non potest, nisiquod verbis colligatum est. Acceptilatioenim verborum obliglltionem tallit, quiaet iplla verbis fit. Neque enim potes! verbistoUi, quod uon verbis contraclum est.S.4. Filiusfamilias promittendo pat remciviliter non obligat , sed se obligllt. Propterquod accepto rogare filiusfamilias potestut se liberet j quia ipse ohligatus est:pater autem acceplum rogando, nihi!agit: cùm non sit ipse obligatus, sadfilllls. Idem erit et in servo dicendum :nam et servus accepto liberari potest, ettolluntur eliam honorarire obligationes, siqure sunt adverslIs dominum: quia hocjure utimur , ut jurisgentium sit acceplilatio.Et iJ.eo put(j) et grrecè posse acceptumfi~rildummodo sic fiat, ut latinisver bisy a un pacle. On dira t elle peut donc n'êtrepas un consentement? Eh! pourquoi celane se pourroit-il pas? Car supposons quecelui qui passoit l'acceplilation, voyant etsachant qu'une telle stipulation n'éloit d'au­ClUle valeur, ait fait une telle acceptilation;qui doute qu'il n'y ait pas eu de pacte,puisqu'il n'a pas mis le consentement requispour un pacte?1. Un esclave en commun, de même qu'ilpeut stipuler pour un de ses maîtres, demême il peut recevoir pour lui une acceptilation,et il le libère en totalité; et c'estl'avis d:Octavénus.2. Un esclave en commun peut recevoirune acceptilation même d'un de sesmaîtres au profit d'un autre de ses maîtres;car c'est l'avis de Labéon. Enfin, au livredes probabilités, il écrit: s'il a stipulé deson maître premier au profit de son maîtresecond assocÎ0 t il peut demander au secondune acceptilation, et par cette acceptilationlibérer le premier que lui-niême avait liépar une obligation. Ainsi, il arrivera qile parun seul et même esclave l'obligation seracontractée et dissoùte.3. On ne peut délier par acceptilalion quece qui a été lié par des paroles. Car l'acceptilationanéantit l'obligation par les parolei>,parce qu'elle - même se tilit par desparoles. Car on ne peut anéantir par desparoles ce qui n'a pas été contracté par desparoles.4. Un fils de famille en promettant n'obligepas civilement son père, mais luimême.C'est pourquoi il peut faire l'interrogationdans une acceptilatioll pour se libérerlui-même, parce que lui-même estobligé; mais le père en interrogeant dansl'acceptilation ne produit aucun efl'et, puisquece n'est pas lui qui est obligé, mais sonfils. Il faut dire la même chose à l'égardd'un esclave; car un esclave peut ètre libérépar une acceptilation, et même les actionsprétoriennes sont anéanties s'il en existoitcontre le maître 1 parce que tel est le droitreçu,

eçu, que l'acceplilation est du droit des gens,et c'est pour cela que je pense que sa lornmlepeu t se prononcer €'n grec, pourvu qu'€,ilesoit comme elle a coutume d'être en iatin:Yous avez l'ecu tant de deuiers?Je les ai l'ecus.9' Paul au lz"v. 12 sur Sabin. •Fne parlie d'une ~tipulation peut êtreanéantie par une acceptilation, nOll-seulementsi l'on dit, de dix écus que je vousai promis, en regardez-vous cinq commereçus? mais aussi si l'on dit, ce que je vousai promis le tenez-vous pour reçu quant àla moitil\?10. Pompomils au IiI'. !!.6 sur Sabtil.Mais même si ce n'est pas de l'argent monnayé,n1i:is si c'est un corps certain, par exemple1111 homme, qui ait été l'objet d'une stipulation,il peut être pour une partie l'objetd'uue acceptilalion; comme on peut enpasser une acceptilation au profit d'un entrep.lusieurs héritiers.1 1. Paul au lû). 12 sur SaGln.Une manière d'acquérir est de libérer sonmaître d'une obligation; c'est pourquoi aussil'esclave soumis à un usufruit peut, en recevantuneacceptilation, libérer son usufruitier,parce qu'il paraît acqllérir la chose de l'usufruitier.Mais quand même il n'auroit que l'usage,il arrivera la même chose, Nous dironsde même à l'égard de celui qui nous sertde bonne foi, et à J'égard des autres quisont soumis à notre droit.1. Mais si je reconnois par acceptilalionavoir reçu d'un esclave ce que lui-même m'apromis, je ne pourrai plus me servir contrele maître des actions prétoriennes, de péculeet de ce qui àu ra tourné au profit de sa chose.:1.. Si un esclave héréditaire, avant quel'hérédité soit acceptée, se tait consentir uneacceplitation pour ce que le défunt a promis,ie pense qu'il est plus vrai qu'il obtientlibération, en sorte que par-là l'hérédité ellemfimesoit libérée.5. Mais même si le maltre est au pouvoirde l'ennf'mi, il faut dire que par llj droitde posUiminium t'acceptilation est confirmée:car un esclave peut stipuler pour son maitrequi est au pouvoir ùe l'ennemi.12. PomponlUS au Ill'. 26 sur Sabin.Ce qui tst dù à commellcer d'un jourmarqué, ou sous condition, peut être payépar acct'plilation. Mais cela pa.raîtra fait '.Tome PlI.DEL' Ace E P TIL A T ION.r6rverhis solet, ~XS,( 1

Dé jurejurando.D, .cceptila-1:():lC t!( parte.De senÜallLu.s.D~ gecere et"l'cele.De Joli chuiI,I••DICEST!:, LIVAEtionis exli!erit 1 vel dies vencrit.13. Flpi'alllls Nb. 50 ad Sabinum.Et pel' iusjurandum liberli interpositamoperanuD ob!igationcm, per acceptilationemtolli verius est.S, 1. Si id qllod in slipulationem de,.ductum est, divisionem non rccipiat , acceptilatioin partem Duilius crit momenti:lllputà si servitus îuil pr

DE I:ACCEPpas dOllner par accepLilation quittance de la.clause de dol. Car cela ne constitue pas unepartie de la chose due; et là autre choset'st la matière de la promesse, autre chosela. matière de la stipulation.6. Si quelqu'un ayant stipulé Stichus oudix sous condition, a reconnu par accfptilationavoir reçu Stichus ou dix, et quela condition élant pendante Stichus soitdécédé, dix resteront en obligation, demême que si l'acceptilation n'eût pas étéinterposée.7. Si on a consenti une acceptilation àun fidéjusseur, lorsque le débiteur principalétoit obligé par la chose et non par les pal'oIes,le débiteur aussi est-il libéré? Et telest Je droit reçu que, quoique le débiteurne soit pas obligé par les paroles, cependantl'acceptilation le libère par le moyen du fidéjusseur.B. Un fidéjusseur ayant été donné pourdes legs faits sous condition, si on lui aconsenti une stipulation, et que leur conditionexiste dans la suite les legs seront dus.9' Celui qui aura. ainsi stipulé d'lm fidéjusseur,cc que je prèterai à Titius, vousen répondez? si avant de prêler il a C01Jsenliune acceptilalÎon au fidéjusseur, ledébit('ur principal ne sera pas libéré; maisquand on lui prêtera il sera obligé. Car, quoiquenous croyons que le fidéjusseur n'estpas libéré avant que l'on ail prêté au débiteurprincipal, cependant ce débiteur n'apas pu être libéré par une acceptilation quiprécècle son obligation.10. Un tutenr, un curateur d'un furieux,Ile peut consentir une acceptilation, mêmeun fondé de pouvoir ne le peu t pas; maistOUI! ceux-lit doh-ent iunovel', car ils peuventpar ce moyen arriver Il faire une ae··ceptilatlon. On ne peut pas même ccnst'ntirulle accf'pli!atlOn il. leur profil; mais, si l'onÜli! d ,.bord une llo\'ation , ils pourront ptrelibérés par accepti'ation, Car Ol! a coutumed'employ"r ce remède à l'égarel des absElls :nous stipulons d!:' qu',lqu'un pour faire unenovation ce qu'un absent nous doit, et ensuitepar racceptilalion flOU;; Ilhérolls celuièt' qui ncus àvons stipulé. Ce (fui lait qllOl'iJ!Jsud ,0.,\ libértl par la nuvation, le présentp,u- la stipnldÎÎoll.l 1. U II héril4:L' at.ssi peut libérer et êtreTIL A T ION.165non posse de dolo malo clausulam ae·ceplum ferre, constat. Non enim in partemdebili id constitit : et aliud est quoddebetur, aliml quod accepto ferlm.S. 6. Si Stù:hwn au! decem sub comli·tione slipulatus, Stichum ant decem acceptumfecerit, et pendente conditioneStichus decesserit, decem in obligationemanebunt, perinde ac si acceptilatio intcrpositanon fuisset.S. 7· Si ôdejuss()ri accepto fuerit lafum,cùm fI'US re , non verbis fiJissptobligatus, an reus quoque Iiberclur? Ethoc jure ulimur, ut licèt reus non sitverbis oh1igatus, tamen acceptilatione peffidejussorem liberetur.S. 8. Si legatorum sub condilione rclictol'umfidejussori dato, accepto lillumsit, Jegata debelJl1nlul' poslea cOlldiliollCearum existellie.S. 9· Qui ila stipulalllr à fidejussore ,Quod Tùio credidero, /ide tua esse jllbes?deinde anlequàm crederet, acceptum feciifidejussori, l'eus non liberabituf: si:'dquandot{lle ei crf'ditum flleril !ellrtur.Nam etsi fîdejusSOrf'HHlOn antè liberalmnesse crectimus, qllàm cùm fuel if creditumreo, non tamen rells antiqlliore I1ccppti.latione, qU!lIU obligatio eju3 est, liueraripotllit.S. ! o. Tutor, cmator fariosi acceptumferre non [Joluit, Dec procuralor quidempolest faeere acceplmll : sed hi omilesdebellt novare : possunt enitn et sic acceptofacera. Ne bis quidl'U! acc('pto fieripolest: sed Ilovatione 1;1(:!a poleruntliberari pel' accep!ila!ione .. ,. Nam et inahsf'ntium persona hoc remedio uti solemils:stipulamUf ab aliquo id novandicousa, qnod nobis absens dcbet, et itaaceepto lih"ral1llL, à quo stiPllÎ:lli $lImus.Ha tiet ul Hb,f'ns Ilo\'atione, prccsens accep!ilatiouelluerelur.5.• 1 r. Heres quoque et liberal'e, et.2.1 ..D~ ohligalloncait~ru.ta.De N!a el Il JejussQre..D~ lutorf!, CRralQre,pl"Oo!Uratore.De: absente.D".ucce!sorï""f

lDr (lunhus rei~stipulalldi.164 D 1 GE STE, L 1 V 1\ Eliherari accepto potcst, et honorarii successores.S. 12. Ex pluribus reis stipulandi, siHntlS acceptlll11 f",cerit, liberatio contingitinsolidum.X LVI, TI T REl V.libéré par accf'ptilation, de même que lessuccessellrs prétoriens.12. De plusieurs costipulateurs, si nn consent\lne acceptilation, la libération est opéréepour le tout.Ut acceplilalio6on"cntiat curuobli;:;atione.De l'lur;husrei, deb~n"i.De fidejUlsorejudicali.Dc aCc"Flilatjoueel. l,ar,e.De plt",;"Uie1JiS.lt;OlUiJlU.14. Paulus lfh. 12 ad Sahàwm.Nisi consrntiat acceptilatio Cllm obligatione,et nisi veram est quoc! in acc€ptilationedemonstratur, imperfecta estliberatio: quia verbis verb~ ca nemumresolvi possunt, qme inter se congruunt.15. Pomponrus lib. 27 ad Sahzillll1~.Si is qui Stichum promisit, ita in\"rroget,Q1l0d Stic/wm promisi, Stil'hum clPamphitum habcsne acceptas? puto rectèaccepto in! um, el' pro supprvaclio Pamphilimcnlionem fÎlctam : quemadmodùmsi is qui decem promisit ita inlfrragt't •Quod tibi decem proml~~i, Iligtilti Izuucsn6accepta ~ etiam decem nomine erit liberati.iS.16. 11lpzanlls lib. 7 Dùputatioflum.Si ex pluribus obiigalis uni accepto fcratur,non ip~e solus Iiberatur, st'd et hiqui secum obligantur. Nam cùm ex dm)­bus pluribusque ejusdem obligationis participibusuni acc!'pto fertur, cret'ri qnoqueItbcralltnr : non quoniam irais acceptolalum l''st, sed ljuoniam velut sol vissevidelur is qui acceptilatione solutus est.S. I. Si judicati 6dejussor sit datus,acceptus , eique accepto latum sit. hberabiluret judicatus.r 7. .ful/anus lib. 54 Digestorum.Qei lzomlÎ!em aut decem stipulatus est,si CJllHHJUC accepta fecerit, partelll stiplIlationisperemit, et petere quillque, autpartem hominis potest.18. Florentinus lib. 8 Institutùmum.El uno et pluribus contrachbus, vdcerlis, v!'1 inc!'rtis, v!'1 quilmsdam, exceptiscreli'rÎs, et onmibus ex causis una acceptilatioet liberatio fieri potest.r 4. Paul au liv. 1" sur Sabt'n.Si l'accepliiation ne s'accOl de pas avecl'obligation, et si ce qui est déclaré da::!!l'accf'ptilation n'est pas conforme à ce quiest dit, la libération est imparfaite; parceqNe des paroles ne peuv!'ut être détruitespar des paroles que quand elles se correspondt'ut.15. Pomponius au !t'p. 27 sur Scthin.Si celui qui a promis Stichus intrrrogeainsi: Comme je vous ai promis Slichus,reconnoisst'z- vous avoir pOllr rf'çu Stichus etPamphile? je pense que l'at'ceplilation estbonne, et que la mention de Pamphile n'estque superflue: lie même que si celui qui apromis dix interroge ainsi, vous ayant promisdix, tenez-vous pour reçu vingt? il seralibéré pOUF les dix.16. Ulpien au li1'. 7 des Disputes.Si de plusieurs obligés, on consent ft lmune acceptilation, il n'est pas le seul libéré ,mais ceux-là aussi le seront qui se sont obligésavec lui. Car lorsque l'on consent une acceptilalionà un débiteur enlre deux ou plusqui sont participans à la même obligatioll,les autres aussi sont libérés; non pas pal'la raison qu'on auroit consenti l'acceptilationà tous, mais parce que celui qui estdégagé par l'acceplilatiol1 paroîtcomme avuirpayé.r. Si l'on a donné calltion de payer lejugé, et que le fidéjusseur ainsi tl.'ÇU aitobtenu une acceptilation, celui aussi qui estcondamné est libéré.17, Julien au liv. 54 du Digeste.Celui qui a stipulé un homme ou dix,si par acceptilation il a donné quittance decillq, il anéantit Ulle partie de la stipulation,et il peut demander cinq, ou la moitié d'unhomme.18. Florentin au !t'v. 8 des Institutes.On peut faire une acceptilation et opérerla libération, ou d'un seul contrat ou deplusieurs certains ou incertains, ou de quelques,uns à la réser'lc' des autres, ou de tousà la fois pour des causes quelconques.

D E~A ceE P TJ. Telle tlst rexpo~ilioll de la formule imaginée par Aquilins- Gallus, p011r une sti­pulatioll Slli vie d'une acceptilation: « Tout ce ql'C vous d6vez cu devrez me donner ou llJ.' faire pour une cause quelconque, soit mailllennnt , soit Il partir d'un certain JOUi', pOUl' lesquelles choses j'ai ou j'aurai conlre vous à diriger une action, uue demande, une pOllrsuile, ou bien ce qui est mien, et que vous avez, tenez, possédez, tout le prix que vaut chacune de ces choses,Aulus-Agérius a stipulé qu'on lui dc.nneroit ceUe valeur: Numél-ius - Nip;idius l'a promis, Et ce queNumérills-Nigidills a I,romis li Aulus - Agérius,Numérius-NigUius a demandé à AultiS­Agérius s'il le tenait pour reçu, et Aulus­Agélius a consenti l'accrptilation à N umérius-Nigidius.n19' [llpien au lù)_ 2 des Règles.Si l'on a consenti une accepti!ation à celuiqui .:st obligé non par des puroles , m:lis parla chose, n'est pas à la vérité libéré, ma~sil prut se dé[(;'ncire par l'exception du dol oude la convention,1. Entre l'acceptilation et la qnittance , ilY a cette différence, que par i'acceptilationla libération est entièrement opérée,(Juoique l'argent n'ait pas été payé; au lieuque par la lluittallce, ce n'est que si l'argent aété réellement payé.20. Le même au l/v. 77 sur l'Edit.Si j'on a consenti une acceplilatlOn sur laclause de payer le jugé, Marcellus dit queles autrf'S parties de la stipulation son éteintes;parce qu'on ne les interpose que pourque la chose puisse se juger.1 LAT ION. 16')S. 1. Ejus rci s!ipulatio quam acceptioscquatur, n Gallo Aq,'ilio talis expo~ilaest: QlIlilquid te mihiex quacunqua causadarejùcere oportet, oporleblt, prœsens, zÎtd,cil/ile, quarurnque renUIi mihi tecwnaClio, quœque advers!ls te petit/a) l'el adversuste penecutio est, eritve, quorlve tumellm habes, terus , possùles: quantiqVlI?que cal"UI1l rerum l'es eril, t. ',Itam pecuniamdari stipula/us Au/us Agerills,spopondit Numcl'l'us ;V/gidil/s, QI/ad 1','umeriusNigidillS Au/a Agerio pronuslt,spopondit : id haberetne à se acceptwn,NumerillS Nigù/ius Aulum Agerium roga­~'ù, AulusAgeTills ~Yumerio Nigirlio accep~tumfieÜ.19' Ulpiml1ls lib. 2 Regularwn.Si aecepto latum fuedt ci qui non ,'er·bis, sed re obligatlls est, non liberatul'quidem, sed exceptione doli mali '"elpacti couventi se lucrÎ potest.5, r. Inter acceptilationem et apochamhoc interest, quod acceptilatione omnin:;odoliberatio contingit, licet pecuniasolllta non sit; apocha non a!iàs, quàm sipecuuia soluta. sit.!ZO_ Idem lib. 77 ad Edictum.Si accepto fuerit lata ob rem judicatamclausu\a, Marcellus ait cK'lcras partesstipl1lationis evanuiss8: propter hoc enimtantùrn interpOIluntur, ut res judicaripossit.Dp ~tintilationeA {u:Lau ••Dt' üh!igafiollere Cvutl"lCla.D;frf>ren!În :lC·ceptilatioulJ el"l';'cha>.De ,jipuhtionejlidicalum solvi.2 r. PéllU!éius au liv. 1 J des Stipulations.Si, pour faire novation, j'ai stipulé unlegs qui m'est tait sous t'ondition, et qu'a­V

DICFSTE, LIVnF..2 ';. Laheo lih 5 pitlwllon à PauloepitonlaLorulJ/ .D_ ace"ptila­ Si ego tihi acceptum fi'cÎ, nihilo magistioue r.cla Cl. al­ ego à te liiJeralns snm. P.tllius : 1meJ ctuatera parte. local io, conductio, cmplia, vend iliaconventione iacta est, et nOl'dUlll l'es Înteu:essit,uhinque per aceeptilationem ,tamt'tsÎ ab allcrutra parte dunlaxal intercessit,Iiberantur ob~igahone.TIl' U LUS V.DE STIPULATIONIBUSXLVI, TITRF. V.23. Lahéon aul/p, 5 des Probabilités abrégéespar Paul.Si je vous ai consenti tlue acceptilation,je ne suis pBS pour ct'lél lihéré à votre égard.Paul: Mais 101 squ'ulle location, une conductian,uu achat, \lne n'nie a été fail parconvenlion, el Ijue la chose n'a pas encoreété li, rée, quoiqu'une seule des parties contraetanlfSait consent! à l'autre une acceptilation, cependant toules les parties sont libéréesde leur obligation.T 1 T RE V.DES STIPULATIONSP R lE T 0 il. lIS.I. Ulpianus lib. 70 ad Edictum.D'l'isle in ju- P . 1 . .dici.le', c'utio* fl.iETOIUAI\. UM sbpu atlOllum tres VIn.les,commlt- delltl1r esse species, judiciales , cautiona-RUt. les, communes.l). r. Judi:'iales eas dicimus, qUa! prop.ter jndiciul1l Îllterponùntur, ut ra(mn fiat:ut judicatum salvi, et ex operis novi'uuntiatione.S. 2. Cautionales sunt autem quœ instaractionis habent, et ut sit nova acliointercedun! : ut de legatis stipulationes,et de tutel:}, et ratam rem haberi, etdamni Îllfecti.S. 5. Communes sunt stipulationes, qUa!fin nt judicio sistendi causa.S.4. Et sciendum est omnes slipulationesnulura suicautionales esse: hocenim agi tUf in stipnlaiionibus, ut quiscantior sit et securior interpo.sita stipu­Iatione.S.5. Stipulationum islarum prœtoria­He

.... DES STIPULATIONScelte caution? Car sur les ouvrages qui sefont en une propriété particulière, il fautune caution; si c'est sur une propriété pu·blique , il suffit d'une promesse. Mais ceux:qui garantissent en leur nom, promettent:ceux qui garanlissent au nom d'un autredOIlnent caution.7. De même ponr cause de dommage nonfait, quelquefois Oll promet, quelquefois ondonne caution. Car si quelque chose se faitsur un cours d'eau public, on donne caution;et pour les maisons, On fait une simple promesse.8. La stipulation du double est une simplepromesse, à moins qu'on ne 5.L)it convenu dedonner caution.9' Que s'il y a quelque différent, parexemple, si pour molester l'adversaire, onmet en avant qu'il est nécessaire d'interposerune stipulation, le preteur lui même doiten connoÎtre sommairement, et ordonner lacaution ou la refuser.10. Et aussi, SIl faut ajouter, ou retranc11er,ou changer quelque chose dans la stipulation,cela appartient à la juridiction dupréteur.2. Pard au lit'. 75 sur l'Edit.Les stipulations pretorienues contiennentou la restitution de la chose ou une quantitéindéterminée.1. Telle que la stipulation sur une dénonciationde nouvel œuvre, par laquelle ondonne assurance qlle la chose sera remisedans son état. C'est pourquoi le demandeur01>1 le défendeur étant décédé en lais:,antplusieurs héritiers, soit qu'il gagne sa causeou qu'it la perde, tout l'ouvrage doit ètreramené au premier état. Car, tant qu'il reslequelque chose, 611 ne peut pas dire que lach08e soit remise dans SOl1 premier état.2. La caution de payer le jugé contientUlle qUi!ntité indéterminée, de mème celleque le maître ratifiera, que te dOlllmage nesera pas fait, et de semblables à celles-là. Surlesquelles on peut répondre qu'eiles se partagentpar têtes d'héritiers; quoique l'onpuisse qire qu'une stipulation qui oblige oitle défunt par sa promesse, et qui descend delui, ne peut pas dans la personne d.,s héritiersleur faire une condition difiërenle.Mais au contraire, il arri\'e par beancoupde raisons que l'un des héritiers dü stipu­Pl\ÉTOil ŒN 1\ ES. 167opere quod in privalo factum eri!, satisdaliaest: de co quod in publico , repromittioporlet. Sed hi quidem qui sua 110~mine cavent, repromittullt : qui alieno,satisdant.S. 7· Item ex causa damni infecti inlerdumre-promithtur, interdum satisdatm,Nam si quid in flumine publico fiat,satisdalur: de a!dibus sutem repl'Omittitm.S. 8. Stipulatio duploo repromissio est,nisi si cOllvenerit ut salisdelur.S. 9' QuM si sit aliqua controversia , Si dicallir perutputà si dicalur per calumfliam desideraii ut stipulalio interponatur, ipse prretorca.lumniünt ùeqiderari.til'ulatio'ne ru.dcbet super ca re summalim cognosGere,et cautum jubere aut denegare.S. 1 Q. Sed et si quitt, vel addi , vel detrahi,vel immutarÎ in slipulalÏnne oporteal, prœtorire erit jurisdictiollis.2. Paulus lib. 75 ad Edictwn.Prœtorioo slipulationes, aut rei restitutionen,contiuent, aul incerlam qualltitatem.S. r. Sicuti stipulatio ex operis l10villUllliatione, qua cavetur ut opus restÎtuatur.ldeoque sive actor , si \'1:' l'eus decesseritpluribus heredibus relicli5, unovinceQte vel vido , fotum cpus rastituidebebit. Quandiu ellim' aliquid superest,tandiu non potest ,-ideri opus restitutuln.S.2. Incertam quantitatem continet sU·puialio judicatunl sollli, et rem ralam domùwmhabiturum , et damni lÎ?focti et hissùni/es: in quibus respondeltir 5ci'ldieas in personas heredum : quamvis pDssitdici ex pel son a h.~redum promissoris nonposse discendentem à ::l~fu!lcto s'ipu\at!

De procura!o'ribu••Au ."pius ca­,'ca.tur.DIGESTE, LITREçuantt' ea res est.S S. Sed si unus ex heredibus promissoristotam relU possideat, insolidurneUln damnanclum Jllliauus seribit.In quantum autem ipse ea stipulaiiollC,vel fidtjussores, an Oll111ino teneantur1 dubitari potest : et videndum ait, nel]OIl comulittatur. Sed si Iile contestatapossessor decesserit, unum ex heredlbus110n majore ex parte damnandull1, licèttotum fundum possideat, quàm ex qua.heres est.3. Ulpianus lib. 79 ad Edictum.Generaliter in omnibus prretoriis stipulationibus,et procuratoribus satisdatur.4. Paulus lib. ,5 ad Edictum.Prrelorire slipuiationes sœpiùs interpollunlur,cùm sine culpa stipulatoris cautumesse desiit.XLVI, TITRE V.lateur venant à gagner sa cause, la stipulationest ouverte à son prufit pour sa quotepart: c'est ce qu'indiquent les tt'rifles de lastipulation 1 autant que \'aut la ch')se.5. Mais si un des héritiers du prometteurpossède la chose toule entière, Juli.cn écritqu'ii doit être condamné pour la totalité. Onpeut douter si ses fidéjusseurs sont tenus parcette stipulation, autant que le prometteur.s'ils sont même tenus pour quelque chose; et ilest bien à croire que la stipulation n'est pasouverte à leur égard. Mais si le possesseurest décédé après la contestation en cause.un des héritiers n8 doit pas être condamnépour une part plus grande

....... 1DE Lh. CAUTION POUR L'lNDRMNITÈ DU PUPILLE OU DU MINEU1\. 1698. Papz'nianus Nb. 5 ÇJufcstiomlm.Paulus notai : Qui sub cOllditioneminstitulus est, adgnita bonorm:':l posses~sioue cogitl1r substitl1to in diem caveralongiorem. Prrotor enim bcnefieium suumnemini vuit esse capliosum : el polest vi~deri calumniosè satis pelere, quem aliusalltccedit.8. Papinien au liv. 5 des Qucstions.Paul observe: Celui qui est institué souscOlldition, s'étant déclaré habile à la possessiondes biens. est con'raint de donnercaution nu substitué, tuais pour un jour pluséloigné. Car le préteur ne veut pas que sonbieI,fait soit un piège, et le substitué pourroitparoîlre demander frauduleusement unecaution anticipée lorsqu'il est précédé parun autre.1. Lorsque l'on a légué à Mrevills et àTitius SOIIS des condiliolls cOlltraires, onGonne caution à tous df'ux, parce que l'unet l'autre, par la volonté du défunt, espèrentle legs.9' Fénllléùls au b;J. 1 des Stt'pulations.Dans les slipulations prêtol Îennes si lesens est obscur, c'est au préleur à l'interpréter: cal' c'est son intention qu'il s'agit dedécouvrir.10. Vlpien au là,. 1 des Réponses, a réponduà Valérianlls:Si le préteur, qui auparavant avoit ordonnéde donner caution pour trois ans, a ensuitefait donner caution pour un long temps,parce qu'il avait vouln que l'on abandonnâtentièrement la première, il paroît avoir donnéune exception à ceux qui étoient obligés parla première.1 t. Vén111éil1S au liv. 8 des Actions,Dans les stipulations qui renferment cettepromesse, autant qu'est la chose, il t'st plusutile d'exprimer une somme détenninée;parce que très-souvent il est difficile d'établirl'i~ltérêt des contractans 1 et cela se réduitil une somme très-modique.TITRE VI.DE LA CAUTIONPOUR L'IN Ol'_"M;"i'ITF. DU PUPILLJtOu du mineur.1. Paul au liv. 24 sur l'Edit.LORSQUE l'on a cautionné au pupille quesa chose servit sauve, on peut agir en vertude cette stipulation lorsque l'action de latutelle est ou verte,~. V/pien au liv. 79 sur l'Edli.Si un pUpltl!> esl absent,' ou ne peut parler,son esclave stipulera: pour lui. S'il n'a pasd'esclave il laut lui en acheter un. Mais s'ilTome PLI.S' T. Cùm sub contrariis conditionibusTitio el,\la~, io If'gatum si!. utriqne cavl'tur:quia uterque ex volul1tate defunctisperat legalum.9' JfenllleÙlS lib. i Sl'pulat!onum.ln prœlorils stipulationibus si ambiguuss~rmo acciderit, prretoris erit interpretatio: ejus enim mens alstimanda est.10. FTp/anusb'b. T Responsorum Valen'anarcspondit :Si prroses, qui ante in trienninm caverijusserat, posleà in IOUglllll tempus caveriprrecepit , quia à prima stipulatione prorsùsdiscedi voluerat , exceptionem primrestipulationi obligatis peperîsse videlur.r r. Vmulelus lib. 8 ActionU/n.In ejusmodi stipulationibus, qure quantires est, promissionemhabenl 1 commodiusest certaro. summam comprehendere:quo.niam plerumque difficilis probatio est,quanti cujnsque Întersit, et ad exiguamsummam deducitur.T 1 T U LUS V 1.REM PUPILLI VEL ADOLESCENTISSALVAM FORE.J. Paulus lib. 24 ad Edictum.CUM pupillo rem salvam fore satisdatumsit, agi ex ea tune potest cùm et tutelrepotest.2. Vip/anus lib. 79 ad Edlclum.Si pupilltls absens sit , vel fari non possit, serVllS e;us stipulabitur, Si servulllnon Jlabeat, emendus l'Î servus est. Sed2:&De hutitntio'ftecOHdÎt!onalt et.,,""itIHilln..D~ lega!n dnobus6ub con Ira'"l'ils (lndltivlli~bu.$.De amhisuitate.De l'riore etpo,teriore in"""De el) 'In601Înterest.Q"""do agipote'l.ne p"l'illo .Ii.sen!e,vel inf~nte.

('010010(10 ca­),Cl~I!(lm,L·c tt,t''·P(1)t t~ (II ~ ~ {Ivnhu·; cOrUahne eo e du pupille sera sauve.'), Si quelqu'un nommé curateur ne gère

DE J,A CAUTIO" POt;R L'IND;:.){NITi,;1)f!S la curatelle, il est COl1Sèqllcnt de di e tjue le cas de la stipulation n'c!..t pas anivé; mais il faudra dire ici cc (lue nous venons de dire à l'égard du tutenr ; avec cette dit'­f(~rence que celte stipulation est ouverle aussitôt flue quelque chose a C01JllIWncè à n'être pas sauf; et que le jour échoit pour les fidéjusscur.li , pt que radion se réilè:e. 8. Or celte stipulation s'nppli'lue à tousles curateurs donnés aux pubèreS ou (lUXimpubères à cause de la faiblesse de l'iîge,aux prodigues, aux furieux ou à tous ceuxà qui on a coutume d'en t1011ucr.5. Paul au liv. 76 sur l'Edit.Si un tils qui est au pouvoir d'ua furieux stipl'le qne la chose due sera sauve , il acquiertà son père une oLligation.6. Gal'us au iiI!. 37 sur l'Eclt't pral,ùzc,'al.Il est nécessaire que l'esclave du pupiilastipule si le pu.pille est absent ou ne peutparler. Car s'il ett présent, et qu'il puisse p:.ll'­1er, quoiqu'il soit d'un âge à ne pas comprennl'ece qu'il fait, cependant, à cause del'utilité, il est reçu qu'il stipule et agit valablement.7. 1110destin au lz'v. 6 des Règles.Un tuteur datif ou testamentaire, ou uncurateur ne demandera pas caution à soncollègue, mais il pourra lui offrir le choix(lU de la recevoir ou de la donner.8. Ulpiim au ll'v. 2 sur l'Edit.Quoiqu'un curateur soit donné ponr desobjets particuliers, on interposera la stipulationque la chose sera sauve.9' Pomponius au /iv. 15 sur Sabù~.Lorsqu'un pupille stipule d un tuteur quela chose sera sauve, non-seulement ce qu'ila dans son patrimoine, m;tis encore llèscréances, paroissent êh'e contenues dans cettestipulation: car ce qui est la. matière du jugementde la tutelle est aussi la. matière deceUe stipulation.10. Africain au IÉl'. 3 des Questions.Si après que le pupille est parvenu à lapuberté, le tuteur a été quelque temps endemeure de rendre son comple , il est certainqu'à raison des fruits et des intérêts dutemps intermédiaire et lui et ses fidéjusseurssont obllgés.OU PCPLLLE ou DU lIIlNEun. 171cumm, c011sequens nit dicere slipulationemnon committi : sed eallem hic Nuntdicenda, qUi:C in tulore diximlls: illo seeus,quo Lœc slipula!io statim alque quidsa\vum esse dcsÎnit, committitur , et fidejussuribusdies cedit, sed in se l'evo\vitur.S. 8. Pertinet autem hœc stipula1ïo a(lomnes curalores, sive puberibus, sil'e Împuberibusdatas propler a-t"tis iufirmilatem:sive prodigis, ve\ furiosis, vel quibusdamaliis (ut fierÎ aùsolel) dati sint.5. Paulus lib. 76 ad EcZictum.Si filins qui in pûtestale furio:.i erit, remsalvam fore stipuletul', aùquirit patd obligationes.6. Gaius lib. 27 ad Etlictum prol'[,lciale:.Sen'um pupilli stipulari ila necesse est,si pllpillus abest, aut fini non polesl. ~amsi prœsens sit, el tini potest, eliam si t'jusœtatis .crit, ut mm iutelligat quid agat:talllen propler ulilitatem rcceptum est reclèeunt stipulari, agere.7. Modes/in us lib. 6 Regularum.Dalivus vel tes!amentarÎl1S tutOf sivecuralor non petet sahs à collega ~uo : sedofferre eÎ poterit utrum satis acciperevelit , an dare.8. UlpÎt,mus lib. :1 ad Edlctum.Etsi ad spe-.cies curator datus bit, remsalvam fore stipulatio interpouetur.9' Pomponius lib. 15 ad Sabùwm.Cum pnpîllus à tutore stiplliatur remsalvamfore, non solùm quœ in patrimoniohabet, sed eliam qUi:C in nominibussunt , ea stipulalione videntur C(U'Îlleri :quod enim in tutelœ judicimu veuit, hocet ea stipulatione continetur.10. Africanus lib.3 Quœstianum.Si posteaquàm pupillus ad pubrdalempervenerit, tutor in reslituenda tulela aliqllandiùmoram fecerit, certum est ettiuctuUlU nomine, et usurarum medii temporistam fidejussores ejus quàm ipsumteneri.:

De @o quodft&- tutela dari)Ileri vportet.Ve idejussot'hw.et beneficiodi vaiolÛ••De lite Inortua.DIGESTE, LIVRE1 r. Nerati'us lib. 4 Membranarum.Cùm rem salvam fore pupillo cavetur ,cOlllwittitur stipulatio, SI quod ex luteladari fieri oporlet, non pr/leStetur. Nametsi salva ei res sît, ob id non est: quiaquod ex iutela dari fieri oportet J non solvitur.12. Papinianus lib. 12 QUlEstiollum.Si plures fidejussores à tutore pupillodati sunt, Don esse eum distinguendum,sed in unum daudam actionem : ita ut ciqui conveniretur, actiones prrestarentur.Nec quisquam putaverit ab jure discessum,postquàm pro ea parte placuit tutorescondemnari, quam administrave­}'unt : et ita demùm insolidum, sÎ res àcœteris non servetur, et idonea culpa detegatur,quùd suspectum fliCere supersederit.Nam œquitas arbitri, atque officitŒlviri beni videtur eam formam juris desiderasse.Cœlerùm fidejussores civiliterinsolidum obligati cœteris quidem agentibus,ut dividatur actio impetrare possunt: pupillo verù agente, qui non ipsecontraxit, sed in tlltorem incidit, et ignoratomnia, beneficium dividendœ actionisinjuriam habere visum est: ne ex una tlltelœcausa plures ac variœ quœstionesapud diversos judîces constituerentur.T 1 T V LUS VII.J V D 1 C A T V M SOL V J.1. Paulus li'ô. 24 ad Edictum.IN stipulatione judicatum solvi , post remjudicatam statim dies cedit: sed exactioin tempus reo pdncipali illdultum ditIertUf.2. Idem lib. 71 ad Ediclum.CUlll lite mortua nulla res sit J ideàconstat fidejussores ex stipulatu judicatumsuivi DOU tenerÎ.XLVI, TITRE VII.Il. Nératius au !t'y. 4 des Ecrits.Lorsque l'on promet au pupille que sa.chose sera sauve, la stipulation est ouverte Jsi ce qu'il l~lUt taire ou donner à raison dela tutelle n\'5t paiS exéeuté. Car J quoique lachose soit salive en elle-même, elle ne l'estpas sous ce point de vue, que ce qui doitêtre tait à raison de la tutelle n'est poilltexécuté.12. Papriu"en au li1/, 12. des Questions.Si plusit'Urs fidéjusseurs ont été donnéspar un tuteur à son pupille, il ne doit pasdiviser entre eux ses actions; mais il agiracontre un seul: de sorte que celui qui aura.été actiollné obtiendra la cession d'action.Et que rOll n'imagine pas que l'on s'est écartéde la règLe du droit qui fait que les tuteurssont condamné-s pour la part pour laquelleils ont administré, et qu'ils ne sont poursuivissolidairement que si l'on ne peut seHiÏre payer des autres, et que l'on découvreen eux la faute d'avoir diftëré de dénoncerun tuteur ~uspect. Car l'équité du juge arbitreet l'office de prud'homme parolt avoirexi'1é cette forme de droit. Du resle lesfidéjusseurs obligés civilement pour le tout,quand d'autres que le pupille agisseot contreeux, peuvent demander que ['action soitdivisée; mais quand c'est le pupiUe qui agit,attelldu qu'il n',,- pas contracté lui-même,mais qu'il est tombé dans les mains de sontuteur, et qu'il ignore tout, le béuéfice de divisiond'action a paru contenir une injustice:de peur qu'à l'occasion de la seule tutelleplusieurs et différentes queslÏol1s ne fussentportées devant différens juges.T 1 T R EVII.DE LA CAUTION POVR PAYERLE JUGE,1. Paul au lill. ~4 sur l'Edit.DANS la stipulation de payer le jugé lejour échoit aussitôt après le jugement; maisl'exécution est diffél'ée jusqu'au temps accordéau débiteur principal.2. Le même au li". 71 sur l'Edit.Le procès étant éteint J il n'y a riende dû : c'est pourquoi il est constant que lesfidéjusseurs ne sont pas tenus pal' la stipulatiOllde payer le jugé.

...DR LA C.\UTION POUR.5. lTZnien au Zif). '7 '7 sur l'Edit.Si qllelq~'un devant p{'océder devant uncertain juge, a stipulé que l'on paierait lejugé, et r0rte sa demande devant un autre,la shpulal ion n't.st pas ouverte, parce queles fidéjusseurs ne se sont pas soumis à laBcntence de ce nouveau juge.1. Un procureur, un tuteur, un curateurpeuvent stipuler que l'on paiera le jugé.2. Nous devons regarder comme procureurcelui à qui on a donné un pouvoir,soit spécial pour cet objet, soit géz'léral pourl'universalité des biens. Et même si l'on ratifieses opérations, il paroît être fondé depouvoir.5. Et si par hasard il intervient quelqu'undes enhUls ou des ascendans, ou un maripour sa femme, toutes personnes desqllell~son n'exige pas de mandat, on demande sil'action est ouverte? Et il est plus vrai de direqu'elle n'est pas ouverte, à moins qu'on neleur ait tait passer des pouvoirs ou (lue l'onn'ait ratiné leur gestion. Car, de ce que l'é.litdu preteur leur permet d'agir, cela ne iesconstitue pas procureurs fondés. C'est pourquoisi une telle personne intervient,il iauLlrade llOU Vfau prêter caution.4. j\'lais ce que nous avons dit da tuleurdoit être entendu de telle sorte que s'il ad·ministroit la tutelle, tandis qu'il n'étoit pointtuteur, il n'est point désigné par la dénominationde tuleur.5. Mais quand même il seroit tuteur, s'iln'adminislre pas comme tuteur, ou en ignorautqu'il est tuteur, ou pour toule autrecause, il faut dire que la stipulation u'a pasd'etlet. Car, par l'édit du p,deur, la tiu;ultéd'agir comme tutenr est donnée à celui à quila lu telle a été confiée par le père ou parla mi.ijeure partie des tukurs ou de ceux quiavaient la juridicti'Ju compétente.6. Par curateur, on enteud ctlui d'un fu­rieux, d'une furieuse, de même d'Ull pu­piile, d'une pu pille et de tout autre, comme d'Lm mineur ou de tout aulre soumis à la curatelle; et dans CI:: cas je pense que la stipulation a son eHet. 7. Si l'on suppose un tuteur pour un paysqUE'lconq ue , pour ulle province ou pour leschoses d1t'llie, il sera consé(!uent de direque la ~tipul~lioll est ouVerte seulement s'ilsPA YER. LE Jt1GÉ. 1733. lTlpianus lib. 77 ad Rdictum.Si quis apud aliquem judicem iturus,slipulatus est judicatum salvi, el agit apl1dalteruw, non committitur stipulatio : quianon hujus judicis sententiœ fiùejussoresse subdiderunt.S. 1. Sliplllationem judicatmu sol vi , etprocurator, et tutor, et curator shpula1'ipossunt.S. 2. Procuratorem eum accipere debemus,cui mandatulll est, sive hujus reitantùm malldatum susceperll , sive etiamuniversorum bOllorum. Sed et si ratUlnfllerit habitum, procurator videtur.S. 5. Sed et si fortè ex liberis vel parentibusaliquis interveniat. \iel vir Ilxorisnomine, à quibus mandatum non exigilur,an commiltatur stipulatio, qllœritur? Magisqueerit ne committi debeat: nisi t'uentei mandatum, vei ratlim habitum. (jl1àclenill! eis agere penniuilur ediclo prœtoris,non tacît eos procmatores. ltaql1l' sitalis persona intervcniat, ex integro e1'itcavelldum.S. 4. Sed et quod de tutore diximus,ita accipiendum est, ut si is fuerit qui tulelamadministrab,i!, cùm tutot" non esset:tuturis appellatione eum non contineri.S. 5. Sed etsi quidem tutor sit, nontamen qua,i tutor negotia administrt-t. veldUlll ignorat, vel ex alia causa, dicelldumer,t non committi stipulalionem. Namedicto pl1elOl'is illi tutori agendi tacnltasdé·tlur, cui à parellte, majoreve parte tutomm,eUfU:llVe cujus ea juri~dictio fuit,tute1a permissa erit.S. 6. Sed et Cut'atOl'em accipiemus furiosi, furio~œ : item pupilli , pllpillœ : cœterorumquoqne curalores, putà adolescentis: vel si alterius GlIjus curator sit,cOlllmitti puto stipulationem.S. 7· Si tnlor esse proponatur regionisalicujus vel provînciœ, vel rerum ltalicaHun,conseyuens erit diceee stipulalioncmila dew.ùUl commitli 1 si c

Si pnl~st .xi ·•tete 'IUt defenJ" tne /iJ cjq",,­rllith COllyeulls.17·1- orCF.STF., J.IVRE X ], \' l,T l T Il R V T J.egel'int, qure ad adwinislratiol:em (lorumpedillebat.Si r~ll' pOH-: S· ô. Si l'eus, postqU?llll judicaluU1 solvi'!":Illl p-Clll"a, pl"ombt, clemens faclus bit, an siipuli.:liondre tournit des détenses , ilest évident "lut' la chose est hien détendue.et que l'action n'est pas ouverte. Mais si ledéfenseur e~t (l'un autre Ol'dre de p,.rsOflllf'S,de illFlllO l'action lie sera ra~ ouverte, si IHUlementil est pr~paré à défendre la. chose àdire Je prud'homme, c'est-à-dire en donlliUltcaution: car C'l'st détendre que dedonuer caution. Au rest\", s'il Nt prêt à sepf'Psentf'r simplement, et quïl ne soit pasadmis, cette siipulillion sera ouvel'!e, parceque la chose n'a pas été détendue. Que si

DE LA CAUTION POURquelqu'un l'admet ou avec call1ioll ou sanscaution, il sera conséquent de dire qu'aucunepartie de cette stipulation ne (tonneouverture à l'action; parce 'lue celui quia ac1m!~ un tel défenseur doit S'CIl imputerla faille.4- Si, panni les fidéjusseurs qui 3\'oientdonné cautiol~ de payer le jugé, il Y cn a un(lui dèL(-,nde, il est convenu que la ~tiplllatjonde pa) el' If> jugé n'est pas ouverle, et 'lue toutle relile est comme si un ~il'anger s'étoitprésenté pour détendre.5. Au sujet de cette stipulation, on demandesi les fidéjusseurs, abandolluant ladéieme, sont obligés en verlu du mancbt?El il est plus vrai de dire qu'ils ne sontpoint tenus par celte obligation, car ils n'ontpromis qu 'uue quantité; c'est sur quoi aporté leur mandat, et non sur la défense.6. Qu'arrivera-t.il cependant s'ils ont pris~ur eux de d.éù:t;:!re? peuvent-ils agir envertu de man,lat? ::l'ils ont succomhé ilsSHont remboursés de ce qu'ils auront pÛj'éspour le jugé, mais ils ne pourront redemand!'rles dppens de 1 instanc!'. Mais s'ils ontobieuu gain de c.n;se, iis pourront redemanderles dépens comme par suite d'unmandat, quoiqu'ils aiellt fait ce qui ne leuravoit pas été mandé.'i. Si cependant plusieurs fidéjusseurs sontprêts à dèlt!Ildrc, voyons s'iis doi,'ent fournirun seui t1é!î~Dsellr, ou s'il suffit quechacun (rel1X défende pour sa part ou substitueun défélSeul'. Et ii est plus jliS!C ques'ils ne donnent pas un seul pro,,:ureur COllStityé,supposez qut' le demand::ur le veuille,la. stipulation sait ouverte comme la chosen'étant iJa:; dé;'endue. Car plusieurs héritiersd'lm débiteur sont obligés de donner unseul procnrem fondé, de peur que la défensedivisèe conlre beaucoup de personnesIle soit Onérf'llSe HU deman,:1{'Il\'. Alitre choseest à l'égard des héritiers du d'-'miwrkur à quin'est pas im posée la néce~,;ilé de pÎaider pat'un seul pI'OClIrf'llr.t:s. 11 faul sstitenml,C'onseqllentm : "umptus lamen lîlisminimè pelent. Si autem obtinuerunt, paierontsumptlls litis consequi, quasi jnxtamandatum, etsi non mandiltum fecerint.S· 7' Si tnmen rlures fidrjuss.Qres def..mderet'Gerint parali, videamus, 111rumUllum de[r>nsorem debcllt tiare: an l'{'rôsllHlciat III llnusqnisgue eorum pro parteSt;fl de('ellèat, "el c1el'ensorem snbslitual?Et magis est, ut l1isi UHum dent procuralorem,desideraute scilicet hoc adore,commitlatUl' slipulatio oh rem non del'ensam.Nam et plures heredes l'et necessehabebllnt Ulllllll clare procuratorem, nedefeusio pel' plu res scj.'l~a, incommodoaliquo adficia! «c~orf'm_ Aliud est in heredibusadmis, quibns lleC('!isitas nun impouilur, ut pel' uilllm litigl"nt.s- 8, Illud sciendllm est, ibi n'm es~edefelldcndam, ut rcdé de.fend,.t!ur, ubidebet agi.Si ex r.d-jn.­50!il!us defensol'exultat..An tLlf'iu«:~orr.1f1h ikftn:wnènlomi)~am tCll(tUl~tur ..V.l ob .,1­aHant~ul1lptanlmallÙ.."tj~An pluTf's untJ1"t\}JtOc';J atoreOltl~re debeant.Ul,j àcfcudell'ùum.6. T:e même au liv. 78 sur l'Edit.La 51ipulation de payer le jllgé renfermetrl,Ji" cli.iuses J celle lle payer le muntant de6. ldem lib. 78 ad Ediclwll.Judicaln01 sobi stipulahn Ires elau5ulasin Ullum coll.las habet, de l'e judicata,r;~ trwu! claust.liis.

De mu,.tio"!!'contingente expifW d,...ferJsorÎi.Sil'l!til"t'p01! (lUver!e, il ne suffit p:1~, dit,it,que I~ jugemE'nt soit poursuivi conlre unepersonnE' qui est comprise dans la stipulation,nmls Il faul ans'i que la cause de ceUepprS(I!,ne soit la mflme qo'au temps de lastipnlation. CE'st pour ct'Ia que si celui quift été constitué procureur est devenu hériti!'rdu mnître de la chose, et ainsi a contestéla cauqe, soit qn'il l'ait fait quoiqu'îlen ml empt\ché, l'action de la slipulationn'est pas ouverte. Car d'ailleurs on a réponduque si quplqu'un défendant un absl"nta donné caution, et qu'enslIite , étant fondéde ses pouvoirs ou étant devenu son héritiH,il ait (;ofltc5Ié la cause, les fidéjusseuTlsont dtchargés.8. Paul ou liv. 74 sur l'Edit.Si le demandeur, après la caution TE'ÇllCavant l'inslance, devient héritiftf du possesseur,la stipulation est éteinte.10 qUAntumcom IIIi! fÎtur sHpu.lal"',Quis sati.det.9' Ulpianus lih. 14 ad Ediclllm..ludicatum solvi stipulatio expeditam11abet qualltitalem : in tantum f'nim committitur;in quantum judex pronunciaverit.10. Modestinus l/b. 4 Palldeclarum.Si ad drfendendum procurator dalusfuerit, satisdare jubetur judicatum solvistipulatioue ,qua'! non ah ip~o procuratore,sed à domino litis interponitur. Quodsi procurator aliquem det~Ddat, ipse cogitursatisdar6 judicatum solvi stipulatione.p. Ulpien auliv. r4 sur l'Edit.La stipulation de payer le jugé contientUlle quantité féicile: Cilr elle est due aussigrande que le juge l'aura. prononcée.10. Modes/in au liv, 4 des Pandectes.Si un procureur fondé a été constitué pourdétendre, on lui ordonne de donner cautionpar une stipulaliun interposée non par leprocUieur, maÎs par le ,,\PlendeuT lui-même.Que si le procureur défend quelqu'un j \uimêmeest contraiut de donnel' caution parla ~tipulation de payer le jugé.De j'f!'~riturei petit.:.t 1. Paulus ho. 74 ad Etlic/um.Si servus qui in rel:11 actiol1f' pelebatur,Wc contE'sta!a. decesserit, (leinde possessorlitelu deseruerit '. quidam fidejussoresII. Paul au li1'. '74 .mr l'Edit.Si un esclave qui étoit demandé par re4vendicatiol1 llJ!'urt après la contestation encause, et qu'ensuite le possesseur ait abandonné

donné sa cause, quelques-uns pensent queles fiJéjusseurs donnés pour le jugé nesonl plus obligés; parce que l'ho~llme étantmort la chose Il'existe plus. Ce qUi est faux;parce qu'il est utile, abn de conserver l'actionà raison de l'éviction, et aussi à raisondes fruits, que la chose /loit jugée.12. Pomponius au lif). 26 sur Sabin.Si un défendeur après avoir donné cautionde payer le jugé est dans une ID11gistrature,et ne pent malgré lui être appelé enjugement, cependant, s'it ne se . détend pasà désir de prud'homme, les fidéjusseurs serontobligés.13. Ulpicn au lif). 7 des Dl:çplltes.Comme ou propos oit cette question, ona interposé la stipulation de payer le jugé,on n'a point défendu; ensnite il a été obtenuun jugement par défaut: faute de défendre.la clause de la stipulation est·eHe ouverte àcause du jugement? Je disois qtle cette clausede payer le jugé comprenoit dt-mc dauses,rune si l'on ne défcndoit pas, l'aulre si lachose est jugée. Comme donc la stipulationde payer le jugé renferme touL dans uneseule clause, on demande avec raison, "undes deux cas, du défau t ou du jugement,étant arrivé, si la clause ouverte pour unedes deux causes peu t l'êlre ulle seconde toispour l'autre cause? Car si quelqu'un stipuleau cas qu'un navire arrive d'Asie, ou queTitius devienne consul, il est constant queJe navire arrivant en premier, ou Titiusdevenant en premier consul, la stipulationest ouverte. Mais quand elle est ouverte parune première cause, eHe ne peut l'être parla seconde. lors même que la seconde sejoindrait à la pl'emière: car c'est nne desdeux causes qui donne ouverture à la stipulation;mais ce ne sont pas toutes lesdeux. En suivant la conséquence, il fautexaminer dans la stipulation, pour le cas où lachose ne serait pas défendue, si l'action estouverte la chose n'étant pas défendue; ou sion doit croire qu'elle n'est pas ouverte avantqu'il y ait eu ccnteslatÎ011 en cause: laquellederIllère opinion est la plus véri!nhle. C'estpourquoi il ne paroît pas que l'obligationdes fidéjusseurs soit échue dès le 'premierinstant que la chose comml'nce h n'ètre pasdétendue. Ain,;j , lorsque l'instance dans laquelleil fililoit déftndre prend fin, ou parTome PlI.DE LA CAUTION POUR PATE1\. LE JUCÉ. 177res {'jus pro lite datas non tenprÎ putant :quia mOl'luo homine nul!a jalll rcs sît.Quod talsum est: quouiam ,expedit, deevicfione actionis conser\'andœ causa.item frncluum nomine rem judicari.12. Pomponius li'h. z6 ad Sabùl11m.Si l'eus post judicatulD solvi ab co datumin magistratll sil, nec Îllvitns in JUSvocari possit, tamen Disi rcs boni viri arbitratudefendatur, fidejussores tenentur.13. Ulpianus lib. 7 Drsputatiollum.Cùm quoorebatur, si interilosita judicatumsolvi stipulatione, cùm quis rem nondefenderel, postea ex hert'modicio sententiamesset passus, an ob rem judicatamclausula committatur? Dicebam unamclausulam in stipulatiolle ,judt'calum SOIl!I~et Db rem lion defènsam, et ob rem judicatam,in se habere. CÙI11 igitur jmhcatumsolvi stipulaiio llna claudatur clausula,sive l'es juclicetur, sive res non de!'endatur,meritô qureritur si altera causa com~miltalut' ,an ex allera rllrsum committipos~it ? Ecce enim si quis stipuletur, Sin(J1)Ù; ex Asia "enenl, aut si Titius consulfUClll, constat, sîve navis priaI' venerit.sive Titius consul anlè faclus Bit, committistipulationem. S('d ubi commissa estex prîore causa, ex allera, lid~t existatconditio, ampliùs non commiUituf:

D l G r,; Iii T E,L 1 V Il ES. r. Si ruero à firlejussore procurato­ne mutAlion&.ctiQuis. ris stipulatns judicatum solvi, q~lasi inrem acturus , et poslea in personam egero,vti alia ac!ione aclurus, aliam autemdiclavero actiu[lt'm, non commitlitur stipublio:quia de alia actum videtur , dealia stipulatio interposita. est.14. Jul/anus lib. 55 nigestorum.De auo}",. 6- Si ex duobus tidejus.soribus qui judicadeJubIHJr.hus.tUlll solvi spopomlerant, aller ob rem nonddensam partem Suam solverit, nihilominùsl'es -Ielendi poterit : nec tamen is quisnlveril, H'pelel: stipulatio enim pro partet'jus perempta est, perinde acsi acceptumel fiU.:tUID fuisset.ne (,1';utt()\1.p' S. r. Quotiens ex stipulatione judiea.fid ju,.::nri n011tum S"iVI ob rE'lU non delensam agitur.\11 lifulalio. Nun enim videbilur de1i:msa resèvli.l.1tl ,(..'11U1t~.s~aX L V J, T 1 l' Il l': V 11.le paiement, ou par transaction, 011 par Oleceptilalion,ou d'une autre manière quelconque,la clause pour n'avoir pas détendu lachose n'est pas applicable,1. Si j'ai stipHlé du fidéjusseur d'un fondéde pouvoir, que l'on paiera le jugé, comnJe devantintenler UIle action réelle, ~l qu'ensuitej'aie intenté une action personuelle; ou quedevant intenter uue action, j'en illdique uneautre, la stipulation n'est pas applicahle, parcequ'on a tait une chose,et la stipulation est surun autre ob~et.14. Julien au litJ. 55 du V/geste.Si de deux fidéj usseurs qui avaient promisde payer le jugé, un a payé sa portion,parce que la chose n'a pas élé détendue,on sera encore reçu à proposer des défi:;llses;et cependant celui {lui a payé nepourra rien redemander: car la stipulationest anéantie pour sa part comme si on luiavoit consenti une acceptilation.1. Tout!'s les tois que, d'après la stipulationde payer le jugé, on agit contre lesfidéjussems, parce que la chose n'a pas étédéfendue, il n'est pas injuste de faire déclarerque le maître est quitte du jugementqui a plt'cédé; parce que s'ils omettülentcette précaution, les fidéjusseurs n'a m'oientpas leut' recours par l'actiun de mandat, ouqu'au moins ils sont forcés de défendre lemaître contre le premier jugement.,5, -1(ricaùl au !t'v. 6 des Questions.Cette stipulation, tant que la cl,ose ne serapas défendue, aussitôt qu'elle commencera àêtre défendue ou cessera de devoir l'être,esl anéantie.,6. Nératius au /t'v. 3 des Là'res.Parmi plusieurs fidéjusseurs, je veuxpoursuivre un d'entre eux en verlu de lastipulation de payer le jugé, parce que lachose n'a pas eté défendue, Celui là l'st prêtil me payer sa part; par celte raison on doitme rd'u~er l'action, Car il n'e"t pas justeou de distraire par Ull procès ou de torcer àopposer une délltlgaiioli , celui qui est pr~t àdonner ce qu'il doit sans qne le juge l'y condamne,et que le juge ne condamnero'il pasà donner davantage.17. P énuléius au kv. 6 des SI,pulations.En ,'crlu de la clause sur la chose jl1:~tle •si la chme. par fi'aude, n'a pas été défenduopour la totalité, l'action de la stipu­

DE LA CA D'fION rOt'R PAYEr, Ll': JUG~:.lat ion t'st oll\'erle, Car la chose ne paroitpas dPl'rndlle à dé.,ir de pl'lldhomme quandelle ne l'a PQS été pour la totalité.J S. Le même au Ù~·. 7 Jes DiSCUSSions.Un prud'h0mme ne peut pas n'gardercomme inclél'endlle une chose Il la demandede laquelle le préteur n'ordonne pas de défendre.19' Le même au Hl'. 9 des Stipulations.l,a dernièl e clause de la stipulai ion depayer le jugé, savoir qu'il n'y a pas et Il'yama pas de fraude, indique tm fait COhStantmême pour l'avenir. C'est pourquoi,quand n\C~!lle eelui qui a hlit la fraude viendroità décéder, son héritier rEsteroit obligé:car ces mols, qu'il n'y aura pas, sont trèspleinset se rapportent à lous les temp" : fnsorte que $i daus un temps quelconque ily a eu de la Craude, parce qu'il a été vraiqu'il y a eu de la fraude la clause est applicable.l. }~t si l'on a ajouté, si la fraude ql1clcOlltjnese mêle dans celle aUiiirr', vousplOmettez de payer tOllle la ,'aleur de lachose. Hlf'me pour la fraude lt'Ull étranger,le promettenr sera tf'illl de payer la peille.2. La clause de dol, comme toutes lesautres slipu!ations dans lesquelles on n'a pasnommémrnl déterminé uu temps, se rapporteau commencement de la stipulation.l':'!)boni \'iri arbilralu, 'lure non insolidul1l.ddensa sit.18. Tr/em lib. 7 DÙpllfationum.Vil' bonus non al bitratl1l' indeCensamf'sse rem, de qua prœlor judicium acciperel'Ion cogat.Tf). ldem lib. 9 Stt'pulalioml'm.NO\Îssima dausula jmlic;dulU salvi stipulalionis,Dolwn mahull ab esse • alifutll­1'Iunque esse, et in flJ!lJllIlll tf'mpu.~ permallenslàclum demon,lrat. Ilat;ue rteifurlè dE'cesserît is ljlli dolo t'ece, il, tenebiturheres !èjlls: verhmn eliÎm a~fidllrUll/queesse, plt>llissinnilu el-t, et a,1 omnetempus re!erh1L': ut si "litillO 1i'!l'p'Jle nOllanl'uelil daius, quoniam \t'rullI 3it nOllabfüîsse, cOlll111iUalur haoc dausula.S. 1. Si autf'm :djec!um sit, Si lwjusrei do!us mlliUS lion "bent, (juU/lIt ca l'esest, dari spondes ? Et oh èXlr,wei dululllpromÎssor pœua teu8bilur.S. 2. Doli aulcm mali c1ausula, sirutreli'Iure stipulatiOllE's in quibus tcmpl1snaminatim adjeetilln !lon est, ad priucipiumstipulationis retei tur.ne ~'! d~ '1".flt'.Jf'hr rudic:u,.acrip....·c 110U co­IjÎt.D~ d"Ji elatna.!a.20. Scéco1a au !t'v. 20 du nigeste.Un défendeur étant en instance devaRt lejuge Sempronius, on convînt par stipulationque ce yu'auroit jugé Sempronills seraitpayé. Le demandeur appelle du jugement deSemprollins; l'affaire élant portéè devant lejuge compétent, 1intimé fut condamné: ona demaildé si l'action de stipulation étoitouverte? Il a répondu que sel.on l'exposé ellen'é:oit pas ouverte par le droit. Claudius:C'est pourquoi dans la f()I'mule de stipulationon ajoute, ou ctlui (lui sera substiué ensa place.201. Le même au lt't,. unique des Questions traitées publ/quement. Si un des fidéjusseurs est poursuivi pour n'avoir pas défendu la chose, et qu'ensuite la chose soit défendue, l'auIre fidéjusseur pourra être poursuivi pour l'exécution du j\1~"meut. Et si le prometll"ur décède en lai.sallt detix héritiers, et que l'un défende 20. Scœ,,!ola lib, 20 Digestorll/n.Curn apud Sernproninfll jlldicen'l daiumreus defenderetur, stiplllatiol1(, cautUlllest, ut quod Sempronius j';J(lex jw/ù;assel,prœsfaretur. A cujus sen!entia peti!or appellavit:et dun apud competenlem appellationijudîcem l'es él.?;erelur, delensorecondemna!o, quresîtum est an stipulaHocmmnissa. essel? Respomlit, secundùm ea.quœ proponerentur, non esse jure commÎssam.Clamlius: Ideo stipulatione adjicitur,Quive ùz ejus toeum substùulus erit.2 1. Idem lib. s;ngulari Quœstionum pu.b!ù:è lractalan/m.Si unus ex fidejt1ssoribus ob rem nondefensam conventus sit, deinde posteares defËmdatur, alter fidejussonnu ob remjud1calam conveniri potest. Et si reuspromittendi duobus heredlbus relictisdecesserit 1 alter rem non dei'endat , alter2'3 ..De 3pp.UatÎonl!.An .tll'u!~!;';S~f'rjilr: COHun,tt.Jtt1rJ~!.j iud'Cât~clau~ul.'l:~valcr~.prm'"

Si aliu.~ quàmstipulatur COIl­Tcniatur.DI' cOYlll'endio,et .le "0 quodintcrest.De minore vi·g;nti'luiu'lue aU'.i•.DICRSTF., LIVREdefe~l~ht, is qni non clcrendat, ,ob relllliOl1 tldensam canvf'niri potest: me quidefentlar, ob relll judicatam, quoniam in1.1l1ius ejusllemque persona non possecommitli has cluas c1ausulas Cl'cdiiJr. Etnos dicimus semper pra'valere l'ci judicalmc1uusulam, eamque solum committi.TITULUS VIII.RATAM REM HABERI,JI: T DER ,\ T 1 II A &1 T ION E.1. papinianus lib. 28 Quœstionum.CUM quis de ralo stipularelur, quanH'is110n idem, seù alius à domino convenireiur,qui conveniri non posset si ratml1habuisset, committi stiplliationem placuit :veluti, si cùm fidejussor, aut alter exreis prornittellCli qui ~OCiU8 est, convenitur.2. Idem Nb. Ir Responsorwn.In slipulatione de rato habendo non estcogitandulll rei promittendi vel stiimlandicompendium: sed qllid. inlerfuerit ejusqui stipnlatus est ratum haberi quod gestumest.3. Idem lib. 12 Responsorum.Cnm minor vigintiquinl\ue annis creditorpecuniam recuperare velle!, inlerpositusprocurator debitori de rato hahendocavit. Restitulione iuintegrum data,neque indebiti condictionem) neque slipulationemcommitti constabat. ldemqueevenit"el, si lalsi procuratoris acturu millorannis !ilium habuerit: Et icl"ù ita cav."ndUUlFrit, prœredf'nte mandalo, Si die ti~infegrwn restitutus fiter!!, heresve ejus,GuI is ad quem ea res qua de agitur, pertine!:;!, quanti ea l'es eri!, ta/dam pecllniamdu ri. 1\1allJa!o verù non interveniente,vulgat'ibus verbis de rato habendo:bec q;~{lq~'e !lfudpulius inter consentientesil,!';!n:el1lur. A!ioquin si lion convelli~,t,nec cre,litor m!uor cOllsentiat, actiollemdari oportebit.XI"VI, TITRE VIII.el l'autre ne défende pas, celui qui ne défendpas peut être poursuivi à cause de lachose non - dél;,ndue, et celui qui dclfeudpeut rNre pour la chose jU\I;ée ; parce qUeJ'OIl croit que ces deux clauses ne peuventdonner ensemble Ulle action ouverte contreune même personne. Et nous !lOLlS disons quela clause de chose jugée remporte sur toulesles autres, et qu'elle seule donne lieu à l'ouverturede l'action.TITRE VIII.DE LA CAUTION QUE LA CHOSEl>1.I\A UATŒIÉ:P..I. Papùlien au li,.,. 28 des Questions.LORSQUE quelqu'un stipule que la chosesera ratifiée, quoique le maitre dirige sonaction non pas coutre celui qui a stipulé,mais contre un autre qui ne pourroit pasêtre actionné si le maître eüt ratitié, il estarrêté que la stipulation est ouverte: parexemple si l'on dirige les poursuites cOlltrele fidéjusseur ou coutre un coobligé, etqui soit associé.2. Le même au liv. rIdes Réponses.Dans la stipulation de taire ratifier, onne doit pas examiner le gain du prometteurou du stiplliateur, mais l'ini';rN ùecelui 'lui a stipuié que l'acle serait ratiilé.5. Le même au lt,}. 12 des R{-pollses.Un mineur de yingt cillq ans, Ci till;cier,vouloit recevoir l'argent qui lui éloit dü;son procureur interposé donna caut;ofl audébiteur que Je paiemfllt serait ratiilé, Sile mineur se fait restituer, il n'y aura lieuni à la condidioll de chose indue, ni àl'action de stipulation. La même chose arriveraitsi un mineur a voit ratifié la gestiond'un faux procureur. C'est pour cela qu'ilfaudra, s'il y a un llHmdat, se faire garantiren cette fürmule, s'il est reslilué en entierou lui ou son héritier, ou son ayant causepour cet ohiet, vous donnerez en argenttoute la valeur de la chose. Et s'il n'y apas de mandat, il faudra prudemment insérerde conv('nlion cette clause dans la formuleordinaire sur les ratifications; autrement,si l'on n'en comient pas, et que lecrt.'uncier n:ineur ne consente pas 1 il faudradonner action.

DE LA CA1oJTION QUE LA CHOSE SFRA. IL\TIFn:I'.TSI!;. 1. Falsus procurator de 1'ato Jmben·do cayit; :;tque ila dominus à scnlentiajudicis, plü~llralorc "ieto, provocarit:stipulutiouis ddcci~se conditiullE'm upparuit,lùm ad auxiliulll commune ~tlreratuscontiJgisset. Quôd si dominus qui ratumnon habuii, pecuniam exegerit, siipulatiode rata committetur in eam pecu·f • Un faux procureur a donné cautionque l'on ratifieroiL; dans celte position, lemaître, après que le pfocureur a succombéa appelé de ce jugement; on a vu que laconditioll de la stipulation était défailléllde,pUÎsl]!le le maître qui avait perelu sa causeavoit eu recours au commun remède. Quesi le maître qni n'a pas ratifié retire l'argent,la stipulation de ratifier sera ouvertepour l'argent que le maître mua reçu 1quoique le procureur n'ait rien touché.4. Scévola au liv. 13 des Questions.Un procureur demande cintjuante. Si lemaître demande cent, les fidéjusseurs quiont répondu de sa ratification seront obligéspour cent et pour l'intérêt qu'aurait cu ledébiteur à ce que l'aclion de ces cinquantefût écartée.5. Le même au 111'. 5 des Réponses,a répondu:On ratifi~ non-seulement par des paroles,mais aussi par des actes. Ainsi, si un maÎl reen poursuivant le jugement d'une instancecommencée par son procureur l'approu\-eainsi, l'aclion de la stipulation n'est pasouverte.6. Hermogénien au IiI!. 1 des .Abrégésdu droit.Un tuteur étant accusé COlllllle suspect,son défenseur, S'li veut répoudlJe, est forcéde donner caution que le maître ratifierala chose.llÎam qualll dûmil111S aecepit 1 quamvislliIlIil procmator acceperit.4. Sca:j'ola lih. 13 QlIœsfùmllm.Procurator quinquaginLa pelit. Si dominuscentum petat, tenebulltur fidej llSsoresqui de rutillabitione can'Hmt, inquinquaginta, et quanti inleïfuit differriquinCJuaginta actionem.5. Idem lib. 5 Responsoruinrespond;t :Non tantùm vell~is l'alum hillberi passe,sed eliam actu. Denique 6i cam litemquum procurator inchoasset, dominuscomprobans perseqlleretur, non ess~COlllluissam stipulatiünem.6. Hermogen.ianus lib. l jUrts EpÙomanon.Tutore suspecto posllliato, defensor,si velit resf'ondere, cautionem ratam remdomînum habitl1rum tavere compeHendus~"t.n~ 'rp~llat;nnesi .lomlIH,s pecll"ninm. eu[trir.Si ùomionsl'.;On ha hC1U rahnnfJ"H pelatqu;\nl p,.(r{:ur~ ..orl.'t:tltflt.Q,,;Lu' ",,,clisratulU hdHHllr.ne suspectotut~re.'7' Paul au Nv. '5 des Sentellces.Si celui pour qui, sans qu'il le silt, ona demandé la possession des biens, décède,son héritier pendant la durée du tempspour la demande ne pent la ratifier.8. Vétlllléiu$ au liv. 15 des S!rÎndatùms.Un procufCut' fondé a iin'mé une demandepour qu'une chose lui fùt exhibée,et SOli ad vcrsaire a été renHi\'e de la demandeparce qu'il ne pos5écloit pas. Maisdepuis, a}aat acquis la possession de lachose, le maître a intenté contre lui sonaction pour que cette chose lui fùt montree.Sdbiu dit que les fidéjusseurs nesont pas obligfs, parce que c'est tout uneautre chose. C>lf

s~ dnu'Înu$ nonÏ13bt!l'i ratulueg; f, et 11tC1l1AhuBÎt.De eauu s!atu ••De "e!or~ ,hlt>.. tutûre. Ur itCloret.'i.i1dIS. B~Ill;'g;"'fV Uill\'er~.itflrl,,;. D~ ('\jl'atorehOlUi.. UlH.(I..:hu' casiL,,"h:rc c~utio f:~tCOllVf:lntiou4lis.DIGESTE, LIVl\ES. 1. Si prorurator h drhitore pecunitl1ino sille juclice solv\'rit,condicturum. Sed cÎlm debitor ex stipu­Jaln a~pre ('œperit 1 pot",.'>t chl'i domÎlIum,si ddéll~ion(,111 prOCllrt!loi Îs ~u$l'ipiat,non inulllitpl' doli mali exeepliolle adversusdebllorem uti: quia llaturale debi~tum malle!,S. 2. Si qnis à procmatore ~tahls controversÎampalia!llr, ~allS mxÎppre de/)pt~ procuratore, ne nnpullè Sa'pll'IS pro ,~uostaIl! cünvt'llil'etur: et si dominus, v(-;­l1ientesque ab eo persona', rdlum nonIJabllerllnt, quôd pl'ocurnlor t'UIll in ser­"Îlulem peii'-rÎI, v~'l "dnnslls procnratoremex: ~ervilute in libedaif'l1l pt'titllS fi\('­rit, ql1anti l'a res i::'sl, ei pl iT'stetur, scilicetCÙJ11 de liberlate l'jus constiterit, id {'st,quanti interf'uerit trj us, de slatu suo rur~sus non periclitari, el prOfiler imppndiaqUiC in litem r:~{'el it. Sed Lllbeo cedamSUJl1111ilm cornpl elH'!1\lpndal-ll pxiotimabat,quia ,estimaliu iilH'riillÎs fill il',tlnilum exlethleretl1r:ex quo iluli>m dominns ralamnon habueri!, COllllllilti videlur stipulatio.Selt nOIl antè ex l'a a;;! potcrit, quiun delibertale juda;iltum fuerit: quia si se,rvussit jlld:ca!us, illlltiiis fil .-tiilUlatio: cumet si qua ,it actio, ealIldomino adquisisseinteliigitur.!l' UlpùlnuS ?to. 9 ad Edictum.Aclur à lulore clalns olUnimodo caVl"t :actûr clvîtatis nec ipse cavet, nec llla~isteruniversilati:;, nec t'mator bonis consensucreditorulP- d;:;tus.JO. Tdem lib, 80 ad Ed/ctum,.Jr.1 brdpl1I ('x cOIlI'f'nlione slipulalio ratarorem interponi solet: tl tpu là 1 1>1 quidXLVI, TiTRE VIII. congé de la demande, parce qu'a n'auroit pas possédé, recommençât ses poursuites,on ne pourrait point lui opposer l'excep4lion de chose jugée.1. Si un procureur a rera de l'aro-entd'un débitenr, et a donné ~alllion qll~ lemaître ratifierait. et qn'ensuite le 141aîtredellldllde le même argen t et perde son pro­Cp.s, !'acholl de la stipulation esl ouverte;el si le procureur paye au maître le mfm64argent sans y être contraint par 1111 jll&\ellH'nt, il pourra le redpmander par condiction,Mais lorsque le d(;hîtf'ur commenceraà intenter l'action en vertu de la slipulation,on peut dire que le maître, s'ilprend la déte!lse de son procl1reur, n'opposerapas inutilE'ment au del)itellr 1'{'x4ception de dol, parce qu'il re~te la dettenaturE'lle.2. Si quelqu'un se voit son état dispulépar \ln procmE'ur, il doit l'pcevoir de luicantion pour qu'il ne soit pas impunémentinquiété plusieurs lois snr son élat; ~t ~ile maître ou ses ayans cause n'approuvpntpilS que le procureur ait vouln le rappeleren servitude, ou sÎ on a jugé t:ontre lepmcureur en favenr de sa libellé, 011 luip'llera lonte la va!eur dp la chose, l,m;ljuesa libprté sera assurée; c'e-sl - fi. - diretout lïnté!êt qu'Il a de ne pll1s pire remisen péril de sa libertè, et à raison de lousles dépens de J'instauce. Mais LabpOilvouloit que l'on déterminàt llne sommeprécise " parce que l'estimation de la lihertéiroit à l'infini. l,a stipulation pf\l'oit donnerun droit ou vert dès l'instant que le maîtrene ratifie pas, Illoi" on ne pourra user de l'actionque si l'on juge pour la lîberl!~; parceque S'Il ('st jugé esclave, la slipu!;dÎOll estinutile. C'lr mème si cet homm'e a a("luisquelqu'action, elle est acquise à son maître.9. ulpien au /11,1. 9 sur l'Edit.Un agrnt eu cause, donné par un -tuteur,dQit fournir une pleine caulion ; mais celuid'une ville ne donne pas caution, non plusque le syndic d'une université, ni un curateurdUlmé à des biens avec le cOllsentementdes créanciers.lQ. Le même au là,. 80 surl'Ed/t.Qur:Jquefois, par une simple convention, onil1terpo.se la !lipulalion de tair€; r~ti1ier: par

Dl,: LA CA.UTiON QUE LAexempte si un procureur fondé ou vend, ouloue, ou qu'on lui paye;1 1. Hormogénien au liv. 6 des Abrégésdu droti.Ou si l'on fait une convention, ou (lue l'onfa:>se quelqu'autre chose au nom d'un absent.CROSE SER.

l!fle;o .ju~iJt!mohli;~ti,,"i••nlGESTE, LIVl\Etam donu7wm hahiturnm , aut ampliüs eamnon peli, diceadulll Elit stipulationemcOllumtti, si ab eo petatur, qui ejul>demobhgationis socius est~XLVI, TITl\E VIII.le maître ratifiera, ou que celte chose nesera plus demandée, il taut dire que l'actionest ouverte si ('l'lui qui est associé à.la même obligation tait des poursuites.11Iterpr~lati"l'.e?Li 1 am!Jlii..sIlon peti.ne indehito,01.. to.St dominuilven~iillt'tit 1 eteU,!,lor i'"t~t.De rntih.MtloHet'X parleDe (JLtigltione.ltern:..ta.15. Idem lih. 14 ad Plautùtm.Ampùù., non peli, verbmll Labeo itafccipiebat, si judicio petitum esset. Siautem in jus eum vocaverit, et satis judiciosistendi causa acceperit, judicium lamencœpturn fiun fuerit, ego puto noncommitti lilipulaiionem ampliùs non peti :1lÎG eoim nun pulit, sed petere vult. Siverà solllta esset pecunia, licèt siue juùi.cio, committilur stipulatio :nam ets~quisadversus petentem compensatione, deduclioneveusus sit, rectè dictum est petisseeum videri, et stipulationem comminiampliùs non pet!: Nam et heres quidamnaius est non peleret, si horum quic..:quam lecisset, ex testamento tenetur.16. PO..-IIPOIllÙS lih. :5 ex Plauti'o.Si inclebilum procucatori solufulll sit,agi slatim ex hae slipulatione aclversusprocuralorem potest, ut ratum habeatdominns: ut poscit dignosci, utrumnedomino condici debeat id quod indebitllmsulululll sit , si is ratum habeat: anverà procuratori comlicendum sit, si do·minus ratum non habeIlt.S. 1. Si procura/or fllndum pelisset,et cavi:;s"l ( titi acisole!) mtam rem daminumklbit~lrum: deinde dominus posteaeut11 fundum venclidisset, eUnHjUeemploi' peteret, sliplliationem ratam remhaberi committi Julianus scribit.17, ;'.larcellus lib. 21 Diges/orum.eum debitore decem creditoris namineTitius egil : partem peti!i"nÎl'! ratam hahuitdominu'>. Oîcendum est obligatiouispnl'tem consumptam, Cjnemadmollùm sidecem stiputalu.s esset, a:.lt ex.. gi~set,cn'JitOl\/tHl non totum, sed purtem ge:;t.cr:,i cûmpùJbasset. ldcirco si ex sti,puJatuDecc!7l aut Stichum, ulrul1l ego !.'oluero :ab.i8nte me Titius domino qui;HIue petisset,t 5. Le même au liv. 14 sur Plautiu$.Que la chose ne sera plus demandée, cesternIes Labéùll les prenoit comme signifiantdemandée en jugement. Si donc on cite enjugemeut t et que 1'011 rrçoive une cautionque le défendeur lie présentera en jugement,et que cependant l'instance ne soit pas encoreformée, je pense que la stipulation, quela chose ne sera pas demandée, n'est pasapplicable; car ici il ne demande pas, maisil veut demander. Mais si l'argent étoit payé,quoique salis jugement, la stipulation seroitouverte: car si quelqu'un oppose à la demandeune compensation ou une déduction,on dit avec raison qu'il paroit avoir demandé,et que la stipulation, que la chose nesera pas demandée, a son action ouverte. Carmême l'héritier qui étant COlHlamné ne demanderoitpas, s'il faisoit une de ces choses,seroit obligé en vertu du testanJent.16. Pomponius au liv. 3 sur Pt..llltius.Si l'on a payé an procureur une choseindue, on peut à l'instant, en vertu de ceUestipulation, agir conIre le procureur, à l'effetqu'il demande la ratification du maître; afinque l'Oll puisse distinguer si l'on peut redemander.par cOlldiction au maître ce quia été indùment payé, dans le cas où itratifieroit, ou au procureur si le maitl'e neratifie pas.[. Si un procureur a demandé un fondsde terre et a cautionné, comme c'est l'usage,que le maître ratifierait, et qu'ensuite le maîtreait vendu ce fonds, et que l'acheteur l'aitdemandé, Julien écrit que la stipulatinn quela chose sera ratifiée a son action ouverte.17. Marcellus au liv. 2 r dit D);este.Titius a formé une demande de dix annom d'un créancier contre son débiteur; lellI:1Îtl'e a ratifié une_ partie de la daman'de.Il faut dire qu'ulle partit' de l'oblig::Jtion estéteinte; de ID~llle que s'il avoit stipulé dix:ou qu'il les eût reçus, et que le créanciereût approll\'é non tout ce qui a été fait,mais une partie seulement. C'est pour4lJoi.si, quand j'ai stipulé di.l'. ou Stichus, ce

......... D1':. LA CAUTION QUE LAje voudrai, Titius en mon absence derniHldecinq, et qu'ensuite je ratifie, Titius. paroîtavoir agi valablement.18. Pompolllus au !t'v. 26 sur Sabin.Si un procureur a dorrné caution que lemaître ou son Jléritier ratifierait la chose,et qu'un des héritiers du maître ratifie, tandis(lu'un autre s'y l'ettlSe, sans aucun doute la{ilipulation aura son action ouverte pour lapartie qui n'est pas ratifiée; parce qu'elleest ouverte pour ce qui intéresse le stipulateur.Car quind le maître lui- même ratifieroitseulement pour une part, la stipulationne donne action que pour une part;parce que cette action se règle sur les dom-;­mages et intérêts de celui qui intente l'action.C'est pour cela qu'cn vertu de cettestipulation on peut agir à plusieurs reprisesselon les divers intéd~ls du demandeur,parce qu'il plaide, parce qu'il dépense pourlui, pour les gens d'affaires, paree qu'il payepour exécuter les condamnations. Commecela peut arriver dans la stipulation de domm.ageDon-fait, que celui qui a stipulé aitses actions diverses pour des dommages divers:car la caution garantit, si quelque chosetombe, se partage, est fouiHé, est bâti;supposez donc qu'il arrive du dowmage successif:On ne peut pas douter que l'on n'aitune action à mesure: car s'i! n'œst permisd'agir que tout le dommage possible étantarrivé, il suivra pres 'lue que l'ml n'aura pointd'açtion, sinon après que le jour de la stipulationsera passé; tandis que la stipulationa pourvu aux dommages qui pourroientarriver avant ce jour: ce qui n'est pas vrai.19- Paul au /t". 15 $urSabin.Dans la stipulation par laquelle le procureurpromet que le maître ratifiera, estcontenu ce qui est de l'intérêt du slipulateur.Le même droit s'observe dans toutes les clau­Bes sur la fraude.CHOSE SER,\. RATrnr;F.. 185set, iusecuta ratihabitione 1 rectè actumvideri.18. Pompon/us lib. 26 ad Sabùwm.Si procurator ra/am rem domùmm he­" b' .redemO'e epls fla lturum cavent, et unusex heredibus domini mlum habest 1 atternon h a b ea t ,smf, " cl 'b- .'t t • fU.l0 corom!. € l1J Il 1­pulatio pro ea parte pro qua ratum nonhabebitur: quia in id,committi tur, quod sli·puh\toris intersit. Nam elsi ip5e dominuspro parte ratum habuerit, pro parte nonhabuerit, non ultra quàm in par1em committeturstipulatio : qnia il'! id COID'llittitur,quod intersit ageutis. Et ideo sœpiùsex ea stipulatione agi potest, prout intersilageutis, quod lit/gal, quod cansunut,quod ad/Jocat, quod damna tus saI vit. Sieutin stipulatione damni infecti accidere potest,ut is qui stipulatus sit, subinde agal:cavet enim ,siiJuid i!Ji rue!, sândetur, ftdietur,œdificabitur. Finge ergo subindedamnum dari? Non crit dubium quinagere possit : nam si toto damno computato,tune agendum est, propemodùmnon antè aget, quàm dies stipulaliollisprmterierit, intra quem si damnum dalumsit, stipulationi cautum erit. Quod verumnon est.19, Paulus li'b. 13 ad Sahtimm.In stipulatione qua procurator cavetratam rem domi'num hahiturum, id contineturquod Întersit slipulatoris. Idemquejuris est in clausulis omnibus de dolamalo., .. De rallhtl.,­tlllne e. ""t~.Si ."pinç og'\l1r.De en quo.1 in,erost.O. d.Hanoinfect".De ~G '11104iaterest.20. Ulpien au li'v. 2 des D/scussions.Non-seulement dans les actions que le procureurintente, mais aussi dans les stipulationsqu'il veut interposer. si elles amènentdes actions, il doit donner caution que l'onratifiera. C'est pourqrloi, si le procureurinterpose la stipulation du double, il doitdonner caution que l'on ratifiera, et aussiquand le procureur interpose la stipulation;rome PlI.20. Ulpi'clnus /ta. , Dlsputatianum.Non Bolùm in actionibus quas procuratorintendit , verùm in stipulationibusquoque quas interponi desiderat, si vicereprœsentat actionum , cavere eum derato oportet. Quare si duplœ stipulationemprocurator interpouat, de rata ca­'Ver@ debet. Sed et si damni infecti stipulaLioà procuratore interponatur, de rate:..4Quihag ex causi.caretut dera1.o.

Si c~r!um .itmandatullI.Si p1ocuratorsine juùice iadebitum,Vel dehitumAu! p€r iudieenlJùdeLimtn jy ~l ùe;ütumexege1 i4186 n l G R STE, L 1 V R E XLVI, T1TRE VIII.debet procuraloI' cavere.21. Idem lib. r Opiniol2um.Ne salisnatio ralclm rem domimwl Iwbz'...bi'turwlt exigatur il! his (jure nomine ejusageret, qui CUIn se t!~cisse procUfatoremlibello principî dllto professllS est, pro...des!. (~u(\d ~i jwl/ndlllll suki satis ab coproeuratorl" [lostuletur, llccesse est ut jurimalliie~,ù parcillur.22. ,T1l1ùmus {t'l;. 56 Digestomm.Si sine judice non debitam pecuniamexegerit procurator, et dominus ratamsolt.ticmelll non hahueri t, sed eandem pecuniampetere inRtiluerit, fidejussores ienentur,et condictio tlua procurator tene...retur, si stipulaiio interposita non tuisset,perimitm'. Quoliell5 enim procuratori pe­CUllia solvitul', et domillus eam sulutionemra/am nOB hallet> existimo id agi, utcondictio perimatur, et sola actio ei quiÎudebituill sol vit, adversus procura!oremex stipllialu competat. Hoc ampliùs pr~s...tant fi de jus sores impensas quœ in judiciumf:1.dœ fuissent. Quàd si damions ra~tam IHibliisset, fidejussores quidem liberantur.sed ab ipso domino eadem peculliaper condiclionem peli potest.S. r. Quùd si procuralor debitam dominopc, lIuiatn sine judice exegisset,id\'lTI juris eF! ; hoc secus (juod si dUlltÎllUSl'alam rem ]Hl.blli~se!, nllUa ejus pëcuniœrepetitio futura est.S' 2. Quod si procurator pel' judicemnon tlebolam peeuuiam expgisset, dicipotes! , sive l'atam d~m1illUs habuisset,sivE' llOIl habuisset, hJejussores non teneti : vel quia nulla l'es essel qllam domiuusl'iltum h"bere possit, vel quia nihilsrpulatoris iutt'resl l'atum Jubel'i. Adtidetvïinjuria is qui procmatori 501­yil. tamen cst, ut si domillUS l'alUniI1Ull habuerit, fidejussores teneantur.S. 5. Quod si debitam pecuniam pro...de dommage non - fait, il doit cautionnerqu'il lera ratifier.21. Le nuJme au liv. T des Opinio/ls.Cellli qui, dans une supplique présf'ntéeau prince, a déclaré qu'il a constitué quel·qu'un pour .!:Oll foodé de pouvoir, fait qU'3dans tout ce que le t(Hldé de pouvoir ferapour son eommetlant, on ne püurra p3.~exiger de lui la C'IUtiOll que SaIl COlllrnettai,tralilièra. Mais Iii on dcmande de ce procmeurla caution Gtl payer le jugé, il estnécessaire de suivre la Iègle évide.ile dudroit.22. Julien au li,,', 5G dll Dl'geste.Si hors de jugt'mea! un procureur reçoitun argent qui ne soit pas dù, et que le maîtrene ratifie pas le paiement, mais COllHllenceInÎ-mfl1ll6 à demander cP.t argent, les fidé ...jusseurs seront tenus d'indemniser; et tacOlldiction à laquelle seroit soumis le procureursi la stipulation n'a\'oit pas été interposée1 est alléanlie, Car toutes les foisque l'on paye de l'argent il un procUrElll',et que le maître ne ratifie pas le paiement,je pf'me que l'cm;! est d'éteindre la cündic...tion , et que la seule action qui reste à celuiqui a payé indûment fst celle de stipulationcontre le procureur. Mais de plus les fidéjusseursrestituent les dépens de t'instance.Que si le m,lÎtre ratilie, les iidéjusseurs à lavérité sont lill(~rés, mais le mflme argentsera redemandé au maître par la condiction.l. Que si le procureur s'est fc;! puyerhors de jugement d'ull argent dû au commt'tlant,ce sera le même droit: avec cettedifférence que si le maître a ratifié on nepourra exercer aUt;une répétition pour cetargent.'2. Que si un procurpur, en exécutiond'ull jngemcllt, s'est fait p~'yer un argent{lui n'éloit pas titI, on peut dire qlle, soitque le nlül!re ralitie ou nOIl, les iiJéjus­5eurS ne sont pas oblj;.~és, ou parce 'lu'iln·c:.tAt·roit lieu LJlle le maître plît ratifier,ou parce que le slipllldeur IJ'auroit anCllnilllèrd que la chose fût ratifiée. Ainsi celuiqui 11 p~,yé au proemenr sou11i ira doncune i:Jjuslice. Mais cept'l1dant il est plusjuste que si le maître He ratifie pas, lesfidéjusseurs restcnt ohligés.~. Que si Ull procureur sans mandat

DR LA cAurION qUE L1 Cn05~ SERA f,ATIFlÉE. 1S7ùpmandr> en ju~lice de l'_rgrnt q~i soit dû l Cl' rator rel' ju(licem, cui nihi! m:m(la 1 U'11il est plus vrai que les fidéjusseurs peuventt+'e poursuivis solidairement si le maître fj,lcjussores tenealltur, si dominus fatumfllcrit, pederit l magis est ut inwlidulIll'iOn habuerit.g. 4- Cùm autem procurator rectè petit,domillus perperam, non {h:bet p,'ocuratorpncsrare, ne j"jl'ria jllda:is ,10­minus aliynid consequatur : IHlDquamenim propter injuriam jr:,lil:is fid"jussoresobligalliur. Verius tamen esl hoc C,1:;U fi­Ile ratiGe pélS.4. l\!ais lorsque le procureur forme nnedemande {ondée, el ic ma1tre une demandequi Ile l'est pas, le procureur ne doit pasêtre tenu de garantir que le maître neprofit",ra de rien par lïnjustice du juge:CélX jamais h's tidéjussems ne sout obligésIl cause de l'injusl~ce du juge. Cependantil est plus vrai de dire qlle les fidéjusseurss,?nt obligés seulement pour les dépens delmstal!ce.5. Marcellus: Si le maître ne ratifie pas,mais qu'ayant formé une demande elle aitété écartée, la stipulation que la chose seraratifiée ne contient en ce cas que les dépensde l'instance.{j. Julien: Si l'on a délivré sans ordonmlDcede juge des legs à un procureurd'Ull homme déjà mort, la /Stipulation seraouverte, :l moins que l'héritier ne ratifie;ce qui est vrai s'ils étaient dus: car alorssans aucuo doute il est de l'iutérêt du stipulaleurque le paiement soit ratitié par l'héritier,de pellr que celui qui les a délivrésne les paye une seconde lois.7. Si dans une stipulation que la cht\lsesera l'atifiée, on a e«primé nommément etseulement que Lucius - Titius ratifieroit:comme on a voulu ouvertement laisser decôté la ratification de l'héritier et des autresayans cause, il est dilûcile de dire qu'il yait ouverture à la clause de dol. Assurémentquand c'est par imprudence qMe ces autrespersonnes SOllt omises, l'action de dol estouverte.S. Si un procureur a formé ulle demandeen pétition d'hér édit~ , et qu'ensuite le maltredemande un tonds dependant de cette hérédité,la stipulation de la ratitication seraouverte; parce (lue s'il étoit un procureurfondé de pouvoir. l'exception de chosejllgée serait \'ulablement opposée au maître.Car la stipulation de l~ùe ratifier est onl'l'l'If'dans ces cas, ot'! , si le procureuravoit eu des pouvoirs, l'action du maitreauroit été inul!!e ou de plein droit, oupar le moyen d'une exception.~r' Celui qui, au nom d'un père, intentel'action d'injures 1 parce que le fils a étédejnssores nOll ni~i in Îelpensas Elis teneri.S.5. l\Jarcellns: Si dominus l'atam remnon ]labllt'rit, sed lite mota rem amiserit,nihil prœter in:pendia. in stipulatiolle ratamrem deducitur.S 6. Julianus: Si procuratorÎ ejus quimortuus erat, sine judice soluta fuerintlegata, stipula:io commiltetur, nisi heresratum habuerit, liti'lue si debitahuorint : tUile E'nim non dubiè intereststipulatoris ratam solulionem ab heredehaberi : ne bis eadem prrestet.g. 7' Si in stipulationem ralam rem haberihac!t>nùs comorehensum fuerit, Luciuml'tilltll! rutw;z habiturum;> cùm idapertè ageretur, ut heredis cœlerorumquepersonœ ad quos ea l'es pertineret,omittcrentur, difficile est existimari dolic!ausuiam committj. Sdnè cùm pel' imprudentiamhac persollœ omittantur , aclioex doli c1ausula cOlnpetit.S. B. Si procurator judicium de hereditateedicierit, deinde dominus fundumex ea hereditale pelierit , slipulatio l'a!amrem haberi commiltetur : quia si verusprocurator fuisse! , exceplio rei judicatœdominum summoveret. Plnumque autpffistipulalio ratam rem haberi. his casibuscommillelur , quibus si verus procuraloregisset, c1omi!lo aut ipso jUle, aut proplerexception

DIe EST E, L 1 V 1\ Etus pulsatus\'e sit, in slipulatione cogendusest tilji (juaque personam compr

DE LA CAUTION QUE LAsi le fondé de pouvoir se repentoit d'avoirof'mandé, la ratification ne lomberoit surrien; ce qui alls~i serOlt absnrde. C'est pourq"oiil est plus juste de dire qu'ancune deces callS{>S n'empêche la ratifkalion.25. Le même au ii", 6 des Questions.Un phe redemande PH l'ab,wnce de safille un" det donnée par lui, et donne caulionqu'ellf' ratifiera. La fîlle est Mcpdée avantde ralifier. 11a rèpoodu que radion de5tipulatton n'p!aÎt point ollvf'r!e , rt que,qtJOiqu'd mt vrai qu'eile Il'avoit pas ratifié.le n,uri n'avoit cependüut aucun iutél êtque fa dot lui fût re.stituée, puisque même,aprf.s la mort de la fille, la. dot entière doitêtre ff'mise au phe.1. tJ 11 prOCl1rêUr avoit reçu de l'argentde celui qui pouvait Nre libéré par uneprt'scriptioll, et il a Pl'omis que le maîtrerafifieloit. Ensuite la prescription étantachevée, le maltre a ratifié. 11 il. penséque le débiteur peut agir contre le procureurquand Ulle fois il est libéré. La pretn'een est que si l'on n'avait pas interposé destipulation il aurait contre le procureur1a condiction; et en place de la condictiana été substitué la stipulation de fairentifier.CHOSE SERA UATIFH:E. 189absurdum. Rectiùs llaque dicitur, neutrameorum C01usam impedire ratihabitiollcm.?-5. !dem lib. 6 Quœstionwn.Paler dot