Subventions (2)

VILLE DE LA CIOTATBUDGET PRIMITIFPage : 31- 1IV - ANNEXESIVENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUSSUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGETB1. 6SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (art. L. 2311-7 du CGCT)Nature juridique deArt (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organismesubvention 2011l'organismeTOTAL INVESTISSEMENT 1 571 000,002042/422 INV1 Sub d'équipement aux associations Subvention espace santé jeune pour le grand conseil de la mutualitAssociation Loi 1901 15 000,002042/422 INV2 Sub d'équipement aux associations Médiance 13 - dotation équipement maison sociale Association Loi 1901 20 000,002042/422 INV3 Sub d'équipement aux associations Subvention d'équipement aux associations Association Loi 1901 6 000,002042/820/09820/AP20 INV4 Sub d'équipement aux associations Fonds de concours bailleur ANRU Association Loi 1901 1 100 000,002042/520 INV5 Sub d'équipement aux associations Subventions équipement CCAS Associations Loi 1901 30 000,002042/72 INV6 Sub d'équipement OPAH 50 000,00SEM : Société2042/020 INV7 Sub d'équipement SEMIDEPd'Econoomie Mixte 200 000,00GFP : Groupement à204151/824 INV8 Sub d'équipement COMMUNAUTE URBAINEFiscalité Propre 150 000,00TOTAL FONCTIONNEMENT 3 560 224,00Nature juridique de Montant de laArt (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organismel'organismesubvention6574/422 CTL aide projets contrat enfance jeunesse SOUS TOTAL CEJ/CTL Association Loi 1901 54 712,00Nature juridique de Montant de laArt (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organismel'organismesubventionTOTAL POLITIQUE DE LA VILLE 496 457,006574/422/CUCS CUCS Programmation fonctionnement CUCS SOUS TOTAL POLITIQUE DE LA VILLE - CUCS Association Loi 1901 194 000,006574/422/CUCS CUCS Programmation fonctionnement CUCS Reste à délibérer CUCS Association Loi 1902 157 000,006574/422/CUCS CUCS3 Programmation VVV Reste à délibérer VVV Association Loi 1901 5 000,006574/422/CUCS CUCS4 Contrat Local d'Accompagnement à la Solidarité Reste à délibérer CLAS Association Loi 1901 6 000,006574/422/CUCS CUCS5 Contrats Aidés (Adulte Relais) Reste à délibérer CA Association Loi 1901 12 000,006574/422/CUCS CUCS6 Appui aux projets éducatifs (réussite scoalire) Reste à délibérer Appui au P. Educatifs Association Loi 1900 7 000,006574/422/CUCS CUCS7 Appui aux projets éducatifs (réussite scoalire) Reste à délibérer Appui au dispositifs de service civique volontaire Association Loi 1901 7 000,006574/820/09820 CONCERT Appel à projet à concertation SOUS TOTAL POLITIQUE DE LA VILLE - CONCERTATION Association Loi 1901 42 857,006574/820/09820 CONCERT Appel à projet à concertation reste à répartir par délibération Association Loi 1901 42 857,006574/422/CLSng CLSng CLS Nouvelle Génération SOUS TOTAL POLITIQUE DE LA VILLE - CLSng Association Loi 1901 70 000,006574/422/Conv F Conv F Sub de convention de fonctionnement SOUS TOTAL POLITIQUE DE LA VILLE - Conv F Association Loi 1901 189 600,006574/422/Conv F Conv F Sub de convention de fonctionnement reste à répartir par délibération Association Loi 1901 0,006574/422/Conv F Conv F1 Sub de convention de fonctionnement Centre Social Abeille Association Loi 1901 55 000,006574/422/Conv F Conv F2 Sub de convention de fonctionnement ADDAP 13 Association Loi 1901 110 000,006574/422/Conv F Conv F3 Sub de convention de fonctionnement Union des Centres Sociaux Culturels Association Loi 1901 1 100,006574/422/Conv F Conv F4 Sub de convention de fonctionnement Réseau Social Santé Jeunes Association Loi 1901 10 000,006574/422/Conv F Conv F5 Sub de convention de fonctionnement ASPTT Association Loi 1901 13 500,00Nature juridique deObjet (3)Nom de l'organismesubvention 2010l'organismeSOUS TOTAL ASSOCIATIONS VILLE FONCTIONNEMENT3 009 055,006574/020/FINANCES aide au fonctionnement A répartir par délibération Association Loi 1901 52 184,006574/833 CAD1 aide au fonctionnement A.A.A.A Association Loi 1901 1 200,006574/40 SPO1 aide au fonctionnement A.C.C Hand ball Association Loi 1901 8 400,006574/520 SOC1 aide au fonctionnement A.F.E.P.A.N. Association Loi 1901 770,006574/40 SPO2 aide au fonctionnement A.I.L. Gymnastique Association Loi 1901 4 000,006574/33 CLT1 aide au fonctionnement A.M.E.I. Association Loi 1901 26 000,006574/520 SOC2 aide au fonctionnement A.M.I.S.S. Association Loi 1901 5 000,006574/025 MIL1 aide au fonctionnement A.N.A.C.R. Association Loi 1901 160,006574/33 CLT2 aide au fonctionnement A.P.E.C.C Association Loi 1901 500,006574/40 SPO3 aide au fonctionnement A.S.A. MARSEILLE Association Loi 1901 1 600,006574/520 CIT2 aide au fonctionnement A.V.F. (Accueil Ville de France) Association Loi 1901 1 000,006574/33 CLT3 aide au fonctionnement Académie de danse (Club de l') Association Loi 1901 1 600,006574/520 SOC3 aide au fonctionnement ACLAP Association Loi 1901 1 000,006574/520 SOC4 aide au fonctionnement ADAF Association Loi 1901 770,006574/64 INS1 aide au fonctionnement ADALE Association Loi 1901 363 000,006574/520 CIT1 aide au fonctionnement Adh elles Association Loi 1902 500,006574/025 F&T1 aide au fonctionnement Aîgo Dou Prat Association Loi 1901 500,006574/40 SPO34 aide au fonctionnement Air Model Club Association Loi 1902 200,006574/04 CLT4 aide au fonctionnement Alegria de Triana Association Loi 1901 500,006574/33 CLT4 aide au fonctionnement Amis de la chapelle Association Loi 1901 2 000,006574/33 CLT6 aide au fonctionnement Amis de Michel SIMON Association Loi 1901 11 000,006574/33 CLT7 aide au fonctionnement Amis du vieux La Ciotat (les) Association Loi 1901 15 000,006574/40 SPO4 aide au fonctionnement Alliance Sambo Combat Association Loi 1901 200,006574/40 SPO5 aide au fonctionnement Amitié nature Association Loi 1901 200,006574/520 SOC5 aide au fonctionnement Anciens de Figuerolle Association Loi 1901 250,006574/520 SOC6 aide au fonctionnement anciens élèves de Louis Bénêt Association Loi 1901 500,006574/520 SFA1 aide au fonctionnement Arpsydemio Association Loi 1901 1 000,006574/33 CLT8 aide au fonctionnement Artothèque du Lycée Méditerrannée Association Loi 1901 800,006574/33 CLT9 aide au fonctionnement Arts et essais Lumière Association Loi 1901 2 900,006574/33 CLT10 aide au fonctionnement Arts et mouvements Association Loi 1901 900,006574/40 SPO6 aide au fonctionnement ASPTT Toutes disciplines * Association Loi 1901 14 700,006574/33 CLT11 aide au fonctionnement Atelier jazz convergences Association Loi 1901 10 500,006574/90 ECO1 aide au fonctionnement Athélia Entreprendre Association Loi 1901 29 000,006574/40 SPO7 aide au fonctionnement Athlétic ring Ciotaden Association Loi 1901 1 000,006574/025 EVE1 aide au fonctionnement Au pied de la lettre Association Loi 1901 500,006574/520 SOC7 aide au fonctionnement Au plaisir des jeux Association Loi 1901 100,006574/512 SOC8 aide au fonctionnement Audit Conseil et Développement Association Loi 1901 12 845,0065738/025/11025 MAD1 mise à disposition de personnel AVAD ** Association Loi 1901 43 188,006574/40 SPO8 aide au fonctionnement Aventures soubeyrannes Association Loi 1901 500,006574/33 CLT12 aide au fonctionnement Berceau du cinéma Association Loi 1901 21 000,006574/33 CLT13 aide au fonctionnement Best of Festival Association Loi 1901 10 500,006574/40 SPO9 aide au fonctionnement Box and gym Association Loi 1901 800,00657362/520 INS2 aide au fonctionnement C.C.A.S. EPC 1 380 000,006574/520 CIQ1 aide au fonctionnement C.I.Q Nord Association Loi 1901 300,006574/520 CIQ2 aide au fonctionnement C.I.Q Nord ouest Association Loi 1901 300,006574/520 CIQ3 aide au fonctionnement C.I.Q Ste Marguerite les plages Association Loi 1901 300,006574/520 CIQ4 aide au fonctionnement C.I.Q Vallat de Roubaud Association Loi 1901 300,00657361/020 INS3 aide au fonctionnement Caisse des Ecoles EPL 250 000,006574/830 MER1 aide au fonctionnement Carènes Association Loi 1901 3 000,006574/40 SPO10 aide au fonctionnement Cercle des Boulemanes Ciotadens Association Loi 1901 5 700,006574/213 SCO1 aide au fonctionnement Carriéro Drecho Association Loi 1901 500,006574/520 SFA2 aide au fonctionnement Centaure Association Loi 1901 500,006574/025/11025 MAD3 mise à disposition de personnel Cercle des nageurs ciotadens ** Association Loi 1901 2 472,006574/40 SPO11 aide au fonctionnement Cercle des nageurs ciotadens Association Loi 1901 7 500,0065738/24 ECO2 aide au fonctionnement CFBT-CFA Association Loi 1901 10 000,006574/33 CLT14 aide au fonctionnement Chorale Citharista Association Loi 1901 750,006574/33 CLT15 aide au fonctionnement Ciné Club amateur Association Loi 1901 1 000,006574/520 SFA3 aide au fonctionnement CIOPAGE Association Loi 1901 1 000,006574/025 EVE2 aide au fonctionnement Ciotaden des chiffres et des lettres (Club) Association Loi 1901 450,006574/830 MER2 aide au fonctionnement Ciotat Africa Association Loi 1901 1 500,006574/40 SPO12 aide au fonctionnement Ciotat aventure passion Association Loi 1901 800,006574/025 EVE3 aide au fonctionnement Ciotat Evénementielle (La) Association Loi 1901 1 000,006574/025 F&T2 aide au fonctionnement Ciotat il était une fois (La) Association Loi 1901 27 000,006574/40 SPO13 aide au fonctionnement Ciotat triathlon Association Loi 1901 2 000,006574/520 SOC9 aide au fonctionnement Ciotat Patch Association Loi 1901 500,00

VILLE DE LA CIOTATBUDGET PRIMITIFPage : 31- 2IV - ANNEXESENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUSSUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGETSUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (art. L. 2311-7 du CGCT)Nature juridique deArt (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organismel'organismeIVB1. 6subvention 201165738/04 INT2 aide au fonctionnement Comité de Jumelage Association Loi 1901 5 000,006574/025 F&T3 aide au fonctionnement Comité des Fêtes Association Loi 1901 6 000,006574/833 CAD2 aide au fonctionnement Comité écologique de sauvegarde Association Loi 1901 500,006574/33 CLT31 aide au fonctionnement Cri Mémoire Association Loi 1901 1 000,006574/520 SOC10 aide au fonctionnement Croix rouge Française Association Loi 1901 1 800,006574/40 SPO14 aide au fonctionnement Cyclo sport Association Loi 1901 500,006574/33 CLT16 aide au fonctionnement DALI Association Loi 1901 500,006574/213 SCO2 aide au fonctionnement DDEN Association Loi 1901 300,006574/520 SFA4 aide au fonctionnement Donneurs de sang (Les) Association Loi 1901 500,006574/025 F&T4 aide au fonctionnement Escolo de la Ribo Association Loi 1901 4 000,006574/40 SPO15 aide au fonctionnement Etoile sportive Association Loi 1901 36 000,006574/025 EVE4 aide au fonctionnement Evasion Association Loi 1901 1 000,006574/520 SOC11 aide au fonctionnement FNATH Fédération Accidt du Travail et Handicapés Association Loi 1901 660,006574/520 CIT3 aide au fonctionnement Femmes solidaires Association Loi 1901 200,006574/40 SPO16 aide au fonctionnement Fist Box Thaï Association Loi 1901 500,006574/520 SOC12 aide au fonctionnement Foyer des anciens C.N.C. Association Loi 1901 500,006574/213 SCO3 aide au fonctionnement FSE Lycée Lumière Association Loi 1901 500,0065738/025 INS4 aide au fonctionnement G.E.P.C. Association Loi 1901 60 200,0065738/025/11025 MAD5 mise à disposition de personnel G.E.P.C. ** Association Loi 1901 32 603,006574/830 MER3 aide au fonctionnement Gavade Amicale surfiste Association Loi 1901 500,006574/830 MER4 aide au fonctionnement Génération grand bleu Association Loi 1901 500,006574/830 MER5 aide au fonctionnement GPES Grpt Pêche Etudes Sous-marines Association Loi 1901 2 000,006574/33 CLT17 aide au fonctionnement Harmonie municipale Association Loi 1901 5 000,006574/33 CLT18 aide au fonctionnement I.R.I.S. Association Loi 1901 1 500,006574/33 CLT19 aide au fonctionnement Institut du monde minéral Association Loi 1901 1 200,006574/40 SPO17 aide au fonctionnement Jeunes Sapeurs Pompiers Association Loi 1901 800,006574/40 SPO18 aide au fonctionnement Joyeuse boule de l' Abeille Association Loi 1901 500,006574/40 SPO19 aide au fonctionnement Jules LE NOIR Association Loi 1901 3 000,006574/025 CLT20 aide au fonctionnement Les Calignaires des Provences Association Loi 1903 500,006574/025 MIL2 aide au fonctionnement Légion d'honneur Association Loi 1901 160,006574/830 MER6 aide au fonctionnement Lei targaîres Ciotadens Association Loi 1901 1 600,006574/520 SOC13 aide au fonctionnement Loisirs solidarité retraités Association Loi 1901 500,006574/33 CLT21 aide au fonctionnement Lumières de l'Eden Association Loi 1902 15 000,006574/520 CLT22 aide au fonctionnement Maison pour tous Association Loi 1901 850,006574/33 CLT23 aide au fonctionnement Maison RITT Association Loi 1901 15 000,006574/33 CLT24 aide au fonctionnement Majorettes Batterie Fanfare Association Loi 1901 1 100,006574/025 MIL3 aide au fonctionnement Médaillés militaires 828ème section Association Loi 1901 300,006574/830 MER7 aide au fonctionnement Mer et Vent Association Loi 1901 1 000,006574/90 ECO4 aide au fonctionnement Mission Locale Association Loi 1901 179 000,0065738/025/11025 MAD6 mise à disposition de personnel Mission Locale ** Association Loi 1901 30 450,006574/40 SPO20 aide au fonctionnement Nage avec palmes Association Loi 1901 6 000,006574/40 SPO21 aide au fonctionnement O.C.C.P. Association Loi 1901 700,0065737/95 INS5 aide au fonctionnement Office Municipal de Tourisme EPIC 133 000,006574/33 CLT25 aide au fonctionnement Ombre des Lumières Association Loi 1901 1 500,006574/33 CLT26 aide au fonctionnement Organs Association Loi 1901 500,006574/213 SCO4 aide au fonctionnement P.E.E.P. Association Loi 1901 500,006574/40 SPO22 aide au fonctionnement Pacaventure Association Loi 1901 500,006574/90 ECO5 aide au fonctionnement PACI Association Loi 1901 33 000,006574/33 CLT27 aide au fonctionnement Petit théatre (Le) Association Loi 1901 700,006574/025 EVE5 aide au fonctionnement Planète puzzle Association Loi 1901 520,006574/114 SFA5 aide au fonctionnement Prévention routière Association Loi 1901 500,006574/025 EVE6 aide au fonctionnement Pyramide (club) Association Loi 1901 200,006574/33 CLT28 aide au fonctionnement Rire en Provence Association Loi 1901 1 000,006574/830 MER8 aide au fonctionnement S.N.S.M. Association Loi 1901 4 573,006574/520 SOC14 aide au fonctionnement Secours catholique Association Loi 1901 1 600,006574/520 SOC15 aide au fonctionnement Secours populaire (Comité local) Association Loi 1901 1 400,006574/833 CAD3 aide au fonctionnement Société communale de chasse Association Loi 1901 3 500,006574/830 MER9 aide au fonctionnement Société des régates Association Loi 1901 1 000,006574/830 MER10 aide au fonctionnement Société nautique Association Loi 1901 1 000,006574/025 MIL4 aide au fonctionnement Souvenir Français Association Loi 1901 850,006574/025 MIL5 aide au fonctionnement Souvenir Français EXCEPTIONNEL Association Loi 1901 2 000,006574/40 SPO23 aide au fonctionnement Spéléo club Association Loi 1901 500,006574/40 SPO24 aide au fonctionnement sportive Collège Jean Jaurès (Ass.) Association Loi 1901 650,006574/40 SPO25 aide au fonctionnement sportive Collège Matagots (Ass.) Association Loi 1901 650,006574/40 SPO26 aide au fonctionnement sportive Collège Virebelle (Ass.) Association Loi 1901 650,006574/40 SPO27 aide au fonctionnement sportive Lycée Lumière (Ass.) Association Loi 1901 500,006574/40 SPO28 aide au fonctionnement sportive Lycée Méditerranée (Ass.) Association Loi 1901 500,006574/40 SPO29 aide au fonctionnement Squash Association Loi 1901 2 000,006574/520 SOC16 aide au fonctionnement Station Lumière Association Loi 1901 30 000,006574/830 MER11 aide au fonctionnement Team Surf Casting Association Loi 1901 500,006574/33 CLT29 aide au fonctionnement Terre dans tous ses états Association Loi 1901 500,006574/40 SPO30 aide au fonctionnement Tir à l'arc (1ère compagnie de) Association Loi 1901 2 700,006574/33 CLT30 aide au fonctionnement Tout visuel Association Loi 1901 2 000,006574/025 MIL6 aide au fonctionnement U.N.C./A.F.N. Association Loi 1901 700,006574/025 MIL7 aide au fonctionnement U.N.C./A.F.N. EXCEPTIONNEL Association Loi 1901 800,006574/40 SPO31 aide au fonctionnement Vélo cyclo Ciotaden Association Loi 1901 1 500,006574/40 SPO32 aide au fonctionnement Vélo sport Ciotaden Association Loi 1901 3 500,006574/40 SPO33 aide au fonctionnement Volley ball Ciotaden Association Loi 1901 8 500,006574/33 CLT31 aide au fonctionnement Zygo Association Loi 1901 500,00TOTAL INVESTISSEMENT ET FONCTIONNEMENT 5 131 224,00(1) Indiquer l'article d'imputation de la subvention (2) Dénomination ou n° éventuel de la subvention (3) Objet pour lequel est versé la subvention* Se reporter à la programmation fonctionnement CUCS pour le complément**Neutralisé en recettes de fonctionnement