Service Public de Bus19 CREATION D'UN TITRE INTERMODAL ANJOUPASS - CONVENTION AVEC LE CONSEILGENERAL DU MAINE ET LOIRE ET LES TRANSPORTEURS - DEL-2010-4130Emploi et Insertion20 PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI - PROGRAMMATION DES ACTIONS 2010 -DEL-2010-4221 PLAN DE SOUTIEN A L'EMPLOI - AIDE A L'EMPLOI ASSOCIATIF - CRITERESD'ATTRIBUTION - DEL-2010-4369703
CONSEIL DE COMMUNAUTEANGERS LOIRE METROPOLESéance du 11 février 2010***L'an deux mille dix, le 11 février à 19 heures, le Conseil de Communauté, convoqué par lettre et à domicile le 5 février2010 , s'est réuni à l’Hôtel de communauté d’<strong>Angers</strong> <strong>Loire</strong> Métropole, salle du Conseil, à <strong>Angers</strong>, sous la présidencede Monsieur Jean-Claude ANTONINI, Président, assisté de M. Daniel RAOUL, M. Jean-Louis GASCOIN, M. MarcGOUA, M. André DESPAGNET, M. Daniel LOISEAU, M. Jean-Luc ROTUREAU, Mme Bernadette CAILLARD-HUMEAU (départ à 20h45), M. Gilles MAHE, M. Frédéric BEATSE, M. Didier ROISNE (départ à 20h05) M. LucBELOT, M. Jean-François JEANNETEAU, Mme Marie-Thé TONDUT, M. Pierre VERNOT, M. Bernard WITASSE, M.Dominique DELAUNAY, Mme Jeannick BODIN, M. Joël BIGOT, M. Philippe BODARD, Vice-Présidents.ETAIENT PRESENTS : M. Max BORDE, Mme Martine BLEGENT, M. Jacques CHAMBRIER, M. Daniel CLEMENT,M. Christian COUVERCELLE, Mme Bernadette COIFFARD, M. Laurent DAMOUR, M. Jean-Pierre HEBE, M. AndréMARCHAND ( arrivée à 20h), M. Marcel MAUGEAIS, M. Bernard MICHEL, Mme Catherine PINON, M. Jean-PaulTAGLIONI, Mme Arlette AVRILLON, M. Jean-Claude BACHELOT, M. Bruno BARON, Mme Roselyne BIENVENU(départ à 20h25), Mme Nedjma BOU-TLELIS, M. Dominique BOUTHERIN, M. Jean-Claude BOYER, Mme AnnetteBRUYERE, M. Christian CAZAUBA, Mme Marie-Claude COGNE, M. Daniel DIMICOLI, M. Vincent DULONG, M.Ahmed EL BAHRI (arrivée à 19h30), M. Laurent GERAULT (arrivée à 20h30), Mme Alice GERFAULT, M. FabriceGIRAUDI, M. Gilles GROUSSARD, M. Michel HOUDBINE, Mme Caroline HOUSSIN SALVETAT, M. PierreLAUGERY, M. Patrice MANGEARD, M. Philippe MARKOWICZ, M. Jacques MOTTEAU, M. Gérard NUSSMANN,Mme Sabine OBERTI, Mme Marianne PRODHOMME, Mme Jeanne ROBINSON-BEHRE, Mme Renée SOLE, M.Mamadou SYLLA, Mme Solange THOMAZEAU, Mme Rose-Marie VERON, Mme Isabelle VERON-JAMINM. Daniel PASDELOUP, suppléant de M. Dominique SERVANT,M. Jean CHAUSSERET, suppléant de M. Jean-Claude GASCOIN,Mme Nicole CLEMOT-STRELISKI, suppléante de M. Bruno RICHOU,ETAIENT EXCUSES : M. Dominique SERVANT, M. Marc LAFFINEUR, Mme Anne-Sophie HOCQUET DELAJARTRE, M. Claude GENEVAISE, M. Jean-Claude GASCOIN, M. Bruno RICHOU, M. Beaudouin AUBRET, M.Eric BRETAULT, Mme Sylvia CAMARA TOMBINI, M. Emmanuel CAPUS, M. Jean-Pierre CHAUVELON, Mme AvrilGOMMARD, Mme Géraldine GUYON, M. Gérard LE SOLLIEC, M. Joël MAUROUX, M. Michelle MOREAU, M. Jean-Paul PAVILLON, Mme Monique RAMOGNINO, Mme Olivia TAMBOU.ETAIENT ABSENTS : M. Joseph SEPTANS, M. Michel CAILLEAU, M. Philippe DENISLes Vice-Présidents et les Délégués dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix, pouvoir écrit devoter en leur nom par application des dispositions de l'article L.2121-20 du Code Général des CollectivitésTerritoriales.M. Marc LAFFINEUR a donné pouvoir à Mme Jeanne ROBINSON-BEHREMme Bernadette CAILLARD-HUMEAU a donné pouvoir à M. Mamadou SYLLA (à partir de 20h45)M. Didier ROISNE a donné pouvoir à M. Gérard NUSSMANN (à partir de 20h05)Mme Anne-Sophie HOCQUET de LAJARTRE a donné pouvoir à M. Daniel LOISEAUM. Claude GENEVAISE a donné pouvoir à M. Patrice MANGEARDM. André MARCHAND a donné pouvoir à M. Jean-Luc ROTUREAU (jusqu’à 20h)M. Beaudouin AUBRET a donné pouvoir à M. Pierre LAUGERYMme Roselyne BIENVENU a donné pouvoir à M. Ahmed EL BAHRI (à partir de 20h25)M. Eric BRETAULT a donné pouvoir à Mme Caroline HOUSSIN SALVETATMme Silvia CAMARA TOMBINI a donné pouvoir à M. Luc BELOTM. Emmanuel CAPUS a donné pouvoir à M. Gilles GROUSSARDM. Jean-Pierre CHAUVELON a donné pouvoir à Mme Jeannick BODINM. Ahmed EL BAHRI a donné pouvoir à Mme Roselyne BIENVENU (jusqu’à 19h30)M. Laurent GERAULT a donné pouvoir à Mme Marie-Claude COGNE (jusqu’à 20h30)Mme Avril GOMMARD a donné pouvoir à M. Christian CAZAUBAMme Géraldine GUYON a donné pouvoir à Mme Arlette AVRILLONM. Gérard LE SOLLIEC a donné pouvoir à M. Philippe BODARDM. Joël MAUROUX a donné pouvoir à M. Jean-François JEANNETEAUMme Michelle MOREAU a donné pouvoir à M. Daniel DIMICOLIM. Jean-Paul PAVILLON a donné pouvoir à M. Joël BIGOTMme Monique RAMOGNINO a donné pouvoir à Mme Solange THOMAZEAUMme Olivia TAMBOU a donné pouvoir à M. Jacques MOTTEAULe Conseil de Communauté a désigné M. Philippe BODARD, Délégué, en qualité de secrétaire de séance. Le compterendu de la séance a été affiché à la porte du Centre Administratif le 12 février 2010.4
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