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Chapitre 01 L'organisation de la comptabilité dans l'entreprise

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<strong>Chapitre</strong> <strong>01</strong>L’organisation <strong>de</strong> <strong>la</strong> comptabilité<strong>dans</strong> l’entrepriseIntroductionCe chapitre a pour objectif <strong>de</strong> donner un aperçu <strong>de</strong>s métiers <strong>de</strong> <strong>la</strong> comptabilité et donnerun sens au terme comptabilité. Faire <strong>de</strong> <strong>la</strong> comptabilité ce n’est pas seulement enregistrer<strong>de</strong>s opérations. L’évolution <strong>de</strong>s normes comptables, l’impact <strong>de</strong> l’informatique montrentl’importance <strong>de</strong> l’analyse <strong>dans</strong> <strong>la</strong> comptabilité.Trois gran<strong>de</strong>s parties composent <strong>la</strong> mise en situation :I. La comptabilité : <strong>de</strong>s métiers qui touchent plusieurs domainesII. Les organismes normalisateurs et les normes comptablesIII. L’impact <strong>de</strong> l’informatique <strong>dans</strong> <strong>la</strong> comptabilitéIl ne s’agit pas ici « d’assommer » l’élève avec toute <strong>la</strong> terminologie <strong>de</strong>s normescomptables mais simplement <strong>de</strong> lui montrer que <strong>la</strong> comptabilité est une matière vivante.Mise en situationDoc. 1 Les métiers <strong>de</strong> <strong>la</strong> comptabilité et <strong>de</strong> <strong>la</strong> gestion1.Le comptable en entreprise a le statut <strong>de</strong> sa<strong>la</strong>rié : il perçoit un sa<strong>la</strong>ire, bénéficie <strong>de</strong> <strong>la</strong>protection sociale <strong>de</strong>s sa<strong>la</strong>riés (ASSEDIC, URSSAF…). Il tient les comptes <strong>de</strong> l’entreprisequi l’emploie.Le comptable libéral a le statut <strong>de</strong> travailleur indépendant. Il ne bénéficie pas <strong>de</strong> <strong>la</strong>protection sociale du sa<strong>la</strong>rié. Il doit trouver sa propre clientèle.2.Pour les postes les moins qualifiés il faut rappeler que le BEP et le Bacca<strong>la</strong>uréatprofessionnel permettent d’accé<strong>de</strong>r à <strong>la</strong> profession <strong>de</strong> comptable avec le plus souvent unstatut d’employé. Un BTS en CGO ou un DPECF donnent le plus souvent le statut d’agent<strong>de</strong> maîtrise. Pour les postes les plus qualifiés il faut envisager un DECF ou un DESCFpour l’expertise comptable. Une réforme prévoit <strong>de</strong> remp<strong>la</strong>cer en 2007 le DECF par leDCG (diplôme <strong>de</strong> comptabilité et <strong>de</strong> gestion) et le DESCF par le DSCG (diplôme supérieur<strong>de</strong> comptabilité et <strong>de</strong> gestion).


Doc. 2 Les comptabilités1.- fonction légale et obligatoire = liasse fiscale, documents <strong>de</strong> synthèse, tableaux détail<strong>la</strong>ntle patrimoine <strong>de</strong> l’entreprise. Contrôle en amont par <strong>la</strong> normalisation comptable, contrôleen aval par les Commissaires aux comptes.- fonction d’outil <strong>de</strong> gestion = <strong>la</strong> comptabilité analytique permet <strong>de</strong> calculer le coût <strong>de</strong>revient <strong>de</strong>s produits fabriqués. La comptabilité budgétaire permet <strong>de</strong> faire <strong>de</strong>s prévisions<strong>de</strong>s dépenses et <strong>de</strong>s recettes <strong>de</strong> l’entreprise.- instrument <strong>de</strong> communication financière = l’entreprise donne <strong>de</strong>s informations sur sonchiffre d’affaires, son résultat, sa rentabilité, son en<strong>de</strong>ttement à son banquier, sesactionnaires, ses sa<strong>la</strong>riés… Elle donne une image <strong>de</strong> <strong>la</strong> santé financière <strong>de</strong> l’entreprise.2.- La comptabilité générale enregistre l'ensemble <strong>de</strong>s flux entre <strong>l'entreprise</strong> et sespartenaires et détermine <strong>la</strong> valeur du patrimoine (actif et passif) <strong>de</strong> l’entreprise ainsi que lerésultat <strong>de</strong> l’activité.- La comptabilité analytique étudie les différentes composantes du coût <strong>de</strong> revient (achats,production, distribution)- La comptabilité budgétaire cherche à prévoir les recettes et dépenses prévisionnelles.Ces prévisions se font en fonction du passé <strong>de</strong> l’entreprise, en fonction <strong>de</strong> sonenvironnement.3.La comptabilité financière est obligatoire. Elle est fortement normalisée. Elle enregistre leséchanges (les flux) avec les partenaires <strong>de</strong> l’organisation. Elle permet l’é<strong>la</strong>boration <strong>de</strong>sdocuments <strong>de</strong> synthèse (Bi<strong>la</strong>n, Compte <strong>de</strong> Résultat). La comptabilité <strong>de</strong> gestion n’est pasimposée à l’organisation. Cette <strong>de</strong>rnière est donc libre d’en tenir une ou non. Elle permet<strong>de</strong> suivre les coûts <strong>de</strong>s centres <strong>de</strong> profit ou encore <strong>de</strong> contrôler les écarts entre lesobjectifs et les résultats effectivement obtenus (marge, chiffre d’affaires…).Doc. 3 Portrait d’un comptable polyvalent1.- tenir <strong>la</strong> comptabilité générale pour avoir une image du patrimoine- gestion administrative avec <strong>la</strong> gestion <strong>de</strong> <strong>la</strong> paie <strong>de</strong>s 7 sa<strong>la</strong>riés- suivre <strong>la</strong> trésorerie pour connaître les disponibilités- comptabilité analytique pour contrôler les coûts- sans oublier <strong>la</strong> réflexion !Nous pouvons être surpris par le rôle <strong>de</strong> communicant du comptable. Non seulement ilproduit <strong>de</strong>s chiffres mais il se doit <strong>de</strong> les expliquer à ceux qui ne sont pas <strong>de</strong>s spécialistes<strong>de</strong> <strong>la</strong> gestion : comptable communicant.2.Le comptable produit aussi <strong>de</strong> l’analyse. La comptabilité analytique lui permet <strong>de</strong>comprendre quelles sont les activités qui sont bénéficiaires et celles qui ne le sont pas.Elle permet au comptable <strong>de</strong> trouver <strong>de</strong>s solutions pour dynamiser les activités déficitairesou peu rentables.2 – <strong>Chapitre</strong> <strong>01</strong>


3.Dans une gran<strong>de</strong> entreprise, on retrouve davantage <strong>de</strong> spécialistes par grands domaines<strong>de</strong> <strong>la</strong> gestion : directeur financier, contrôleur <strong>de</strong> gestion, trésorier… Dans une petitestructure, le gestionnaire est « multicarte » afin <strong>de</strong> minimiser les coûts !Doc. 4 Les missions du CNC1.Il doit s’assurer que les organisations utilisent le même <strong>la</strong>ngage et les mêmes normespour donner une image fidèle <strong>de</strong> leur activité, <strong>de</strong> leur santé financière, <strong>de</strong> leur patrimoine.Le CNC (conseil national <strong>de</strong> <strong>la</strong> comptabilité) donne à tous <strong>la</strong> possibilité d’utiliser le même<strong>la</strong>ngage.2.Ces mesures sont prises <strong>dans</strong> l'intérêt <strong>de</strong>s entreprises : plus <strong>de</strong> c<strong>la</strong>rté, plus <strong>de</strong>transparence pour les dirigeants, les investisseurs. Elles doivent permettre d’établir aussi<strong>de</strong>s statistiques nationales, <strong>de</strong>s budgets et les comptes économiques <strong>de</strong> <strong>la</strong> nation.N.B. : Il faut noter que les autorités publiques ont créé le Comité <strong>de</strong> <strong>la</strong> RéglementationComptable (CRC) par <strong>la</strong> loi 98-261 du 6 avril 1998. Le CRC établit, après avis ourecommandation du CNC, l'ensemble <strong>de</strong>s règles comptables qui s'appliquent auxentreprises, tous secteurs économiques confondus. Le CRC associe <strong>de</strong>s professionnels àl'établissement <strong>de</strong> ces règles. Le CNC comprend <strong>de</strong>s représentants <strong>de</strong> <strong>la</strong> comptabilité, dumon<strong>de</strong> économique et social et <strong>de</strong>s représentants <strong>de</strong> l'état. Ses six vice-prési<strong>de</strong>nts sont :le directeur <strong>de</strong> <strong>la</strong> comptabilité publique, le prési<strong>de</strong>nt <strong>de</strong> l'Ordre <strong>de</strong>s experts-comptables, leprési<strong>de</strong>nt <strong>de</strong> <strong>la</strong> Compagnie nationale <strong>de</strong>s commissaires aux comptes, <strong>de</strong>ux représentants<strong>de</strong>s entreprises, un représentant <strong>de</strong>s associations.Doc. 5 La guerre <strong>de</strong>s normes comptables n’aura pas lieu1.Sont retenues les normes <strong>de</strong> l’IASC (International Accounting Standards Committee). Dès1973 <strong>de</strong>s professionnels <strong>de</strong> <strong>la</strong> comptabilité fon<strong>de</strong>nt à Londres l’IASC sous <strong>la</strong> forme d'unesociété <strong>de</strong> droit privé. Ils proposent une harmonisation mondiale <strong>de</strong>s normes comptables.L’IASC a construit <strong>de</strong>s normes et a développé <strong>de</strong>s coopérations avec les différents acteurs<strong>de</strong>s marchés financiers (organisations d'experts-comptables, autorités nationales <strong>de</strong>régu<strong>la</strong>tion <strong>de</strong>s marchés).L’IASC est réformée en 20<strong>01</strong> avec <strong>la</strong> constitution d'une fondation privée basée aux Etats-Unis (De<strong>la</strong>ware), l'IASCF (F pour Foundation), et <strong>de</strong> sa filiale basée à Londres,l'International Accounting Standards Board (IASB). Les normes sont appelées normes IAS(International Accounting Standards) puis IFRS (International Financial ReportingStandards). Ces normes illustrent <strong>la</strong> globalisation et <strong>la</strong> transparence du mon<strong>de</strong> <strong>de</strong>saffaires.2.Les normes permettent <strong>la</strong> transparence et l’homogénéité <strong>de</strong>s chiffres entre toutes lesentreprises du mon<strong>de</strong>. Les normes comptables ne sont pas neutres, elles influencent lescomportements, notamment ceux <strong>de</strong>s investisseurs.3


3.Les normes comptables ne sont pas réservées aux seuls entreprises et professionnels.L’information si elle intéresse les actionnaires et les sa<strong>la</strong>riés, intéresse aussi lesinvestisseurs qui doivent avoir pleine confiance <strong>dans</strong> <strong>la</strong> vérité <strong>de</strong>s informations afind’investir en toute confiance <strong>dans</strong> les entreprises et ainsi soutenir l’activité économique.L’état a tout intérêt à ce qu’il existe <strong>de</strong>s normes et <strong>de</strong>s instruments d’analyse fiables etreconnues par tous afin <strong>de</strong> crédibiliser <strong>la</strong> comptabilité <strong>de</strong>s entreprises et donner confiance.Doc. 6 Informatique <strong>de</strong> gestion1.L’informatique apporte à <strong>la</strong> gestion <strong>de</strong> <strong>la</strong> rapidité, <strong>de</strong> <strong>la</strong> flexibilité et <strong>de</strong> <strong>la</strong> sécurité.L’informatique <strong>de</strong> gestion permet <strong>de</strong> suivre au quotidien son activité (tableau <strong>de</strong> bord),ce<strong>la</strong> donne <strong>de</strong> <strong>la</strong> réactivité. C’est une source considérable <strong>de</strong> gain <strong>de</strong> productivité. Lestableaux <strong>de</strong> bord ne sont pas réservés uniquement à <strong>la</strong> production, mais ils sont aussiprésents <strong>dans</strong> le secteur « administratif » et <strong>dans</strong> les services en général grâce àl’informatique.2.C’est un outil <strong>de</strong> contrôle et <strong>de</strong> pilotage. Il comporte divers indicateurs que l’entreprisedéci<strong>de</strong> <strong>de</strong> suivre pour les besoins <strong>de</strong> son activité : ex. : CA, volume <strong>de</strong> production, taux <strong>de</strong>profit, taux d’en<strong>de</strong>ttement…Doc. 7 Le progiciel <strong>de</strong> gestion intégrée (PGI)1.Le PGI répond à <strong>de</strong>s :- besoins d’outil <strong>de</strong> pilotage, <strong>de</strong> modification <strong>de</strong>s normes comptables- besoins <strong>de</strong> valorisation <strong>de</strong> l’entreprise, respect <strong>de</strong> <strong>la</strong> loi (en évolution permanente).Le PGI doit rendre l’entreprise plus performante en agissant sur sa gestion interne. LesPGI prennent en charge <strong>la</strong> gestion <strong>de</strong> <strong>la</strong> re<strong>la</strong>tion client, <strong>la</strong> gestion <strong>de</strong>s achats, <strong>de</strong> <strong>la</strong>logistique, <strong>la</strong> gestion financière… Chaque domaine <strong>de</strong> gestion correspond à un module duPGI. Le PGI est adapté au secteur d’activité, c’est-à-dire à ses spécificités, à ses besoins :bâtiment, restauration, textile… Il offre un outil intégré (abor<strong>de</strong> tous les secteurs <strong>de</strong>l’entreprise) d’information. L’information est retrouvée rapi<strong>de</strong>ment (traçabilité <strong>de</strong>l’information) et en temps réel.2.Passation d’une comman<strong>de</strong> par un client, mise à jour du stock et/ou ordre <strong>de</strong> production,suivi <strong>de</strong> <strong>la</strong> livraison, réalisation <strong>de</strong> <strong>la</strong> facture, enregistrement comptable, suivi du règlementet enregistrement comptable du règlement.4 – <strong>Chapitre</strong> <strong>01</strong>


ExercicesEx. 1 Les différentes comptabilités1.* comptabilité générale : c’est, pour toute organisation, le recensement et <strong>la</strong> mesure <strong>de</strong>flux économiques (clients, fournisseurs, banques, état, sa<strong>la</strong>riés, propriétaires) c<strong>la</strong>ssés enflux réels et flux monétaires. Ces flux sont organisés pour présenter <strong>de</strong>s états donnant uneimage fidèle du patrimoine <strong>de</strong> l’entreprise, <strong>de</strong> sa situation financière, <strong>de</strong> son résultat à uninstant précis.* comptabilité financière : synonyme <strong>de</strong> comptabilité générale. On peut ici rappelerquelques unes <strong>de</strong> ses finalités : mesure <strong>de</strong> <strong>la</strong> richesse créée par l’entreprise, ai<strong>de</strong> à <strong>la</strong>décision car sert <strong>de</strong> base pour un diagnostic économique et financier, moyen <strong>de</strong> preuve<strong>dans</strong> <strong>la</strong> vie <strong>de</strong>s affaires…* comptabilité analytique : elle se base sur <strong>la</strong> comptabilité générale (utilisation du compte<strong>de</strong> résultat qui est retraité). Elle permet <strong>de</strong> déterminer le coût <strong>de</strong> production et donc <strong>la</strong>rentabilité <strong>de</strong>s centres <strong>de</strong> profit <strong>de</strong> l’entreprise.* comptabilité <strong>de</strong> gestion : terme générique synonyme <strong>de</strong> comptabilité analytique (calcul<strong>de</strong> coûts) et <strong>de</strong> contrôle.* comptabilité budgétaire ou gestion budgétaire : elle réalise <strong>de</strong>s budgets prévisionnels<strong>de</strong>s recettes et <strong>de</strong>s dépenses puis en analyse les écarts.* contrôle <strong>de</strong> gestion : il repose sur <strong>la</strong> comptabilité analytique qui en est son outil <strong>de</strong> based’analyse (parfois il est assimilé à <strong>la</strong> comptabilité analytique). Il a pour but <strong>de</strong> regar<strong>de</strong>r lesécarts entre les objectifs fixés par l’organisation et les résultats obtenus. (ex. : en terme <strong>de</strong>marge, <strong>de</strong> CA, <strong>de</strong> coût <strong>de</strong> production…). Il analyse les écarts et propose <strong>de</strong>s mesurescorrectrices. On parle aussi <strong>dans</strong> certaines organisations <strong>de</strong> Conseil <strong>de</strong> gestion (mieuxperçu par les sa<strong>la</strong>riés) dont le contrôle <strong>de</strong>vient une composante avec l’ai<strong>de</strong> à <strong>la</strong> décision etle conseil économique.* gestion comptable : terme générique qui regroupe <strong>la</strong> comptabilité financière et <strong>la</strong>comptabilité <strong>de</strong> gestionN.B. : il est intéressant <strong>de</strong> distinguer <strong>la</strong> comptabilité en partie simple <strong>de</strong> <strong>la</strong> comptabilité enpartie double.* La première peut se résumer à un livre <strong>de</strong> caisse avec <strong>de</strong>ux colonnes. La premièrecomporte le nom <strong>de</strong> l’opération, <strong>la</strong> secon<strong>de</strong> son montant en plus ou en moins (ex. : uncommerçant note ses ventes). Cette comptabilité en partie simple convient pour <strong>de</strong>sopérations simples.* La secon<strong>de</strong> « […] en partie double, technique utilisée aujourd'hui pour les comptabilitéscommerciales, est apparue en Italie avant 1495. Le moine Luca Pacioli (1445 - 1517),connu sous le nom <strong>de</strong> Fra Luca dal Borgo, a popu<strong>la</strong>risé <strong>la</strong> technique en éditant à Veniseson traité sur <strong>la</strong> comptabilité. Cette technique consiste à enregistrer tous les événementséconomiques sur <strong>de</strong>ux colonnes : l'opération et sa contrepartie. Les <strong>de</strong>ux colonness'appellent respectivement « débit » et « crédit ». Le « débit » est conventionnellement àgauche, le « crédit » étant à droite. La somme <strong>de</strong>s débits est toujours égale à <strong>la</strong> somme<strong>de</strong>s crédits. Ainsi tous les événements économiques s'analysent comme <strong>de</strong>smouvements, <strong>de</strong>s transferts. Chaque événement fait l'objet d'un enregistrement débit etcrédit dont les sommes sont i<strong>de</strong>ntiques (débit = crédit). On appelle cet enregistrement uneécriture." Source : http://fr.wikipedia.org5


2.La comptabilité financière est fortement normalisée, réglementée et contrôlée. En effet ilne faut pas oublier que c’est aussi un instrument <strong>de</strong> régu<strong>la</strong>tion sociale : elle apporte <strong>la</strong>confiance <strong>dans</strong> les chiffres (en tant que représentation fiable du réel) nécessaire à toutere<strong>la</strong>tion d’échange. D’où l’importance <strong>de</strong> <strong>la</strong> normalisation.La comptabilité analytique est <strong>la</strong>issée à <strong>la</strong> libre appréciation <strong>de</strong>s organisations dont <strong>la</strong>tenue n’est pas obligatoire. Plusieurs métho<strong>de</strong>s existent : coûts complets, direct costing(métho<strong>de</strong> du coût variable), ABC (Activity Based Costing), Unité <strong>de</strong> Valeur Ajoutée (UVA)La comptabilité budgétaire, le contrôle <strong>de</strong> gestion sont également <strong>la</strong>issés à <strong>la</strong> libreappréciation <strong>de</strong>s organisations.Ex. 2 Qui fait quoi ?1B ; 2D ; 3A ; 4C.Ex. 3 Le coût historique cè<strong>de</strong> au profit <strong>de</strong> <strong>la</strong> « juste valeur »1.Le coût historique correspond à <strong>la</strong> valeur d’acquisition tandis que <strong>la</strong> juste valeurcorrespond à <strong>la</strong> valeur du marché. Cette <strong>de</strong>rnière paraît plus proche <strong>de</strong> <strong>la</strong> réalité. En effet,certains biens voient leur valeur évoluer <strong>dans</strong> le temps. Le coût historique ne représenteplus alors <strong>la</strong> valeur réelle du bien (ex. un immeuble prestigieux à Paris).2.- Certains actifs du bi<strong>la</strong>n n’ont pas <strong>de</strong> valeur <strong>de</strong> marché connue (frais d’établissement…).Si l’obligation est faite <strong>de</strong> fournir une juste valeur, il y a un risque <strong>de</strong> voir <strong>de</strong>s« comptabilités inventives ».- Les marchés connaissent parfois <strong>de</strong> fortes variations. Les actifs peuvent alors subir cesvariations ! Risque alors d’amplification <strong>de</strong>s cycles économiques.- Nous voyons une opposition entre le modèle anglo-saxon basé sur les marchés et lemodèle continental basé sur l’approche patrimoniale.N.B. : l'IASB souhaiterait étendre le concept <strong>de</strong> full fair value (juste valeur généralisée) àtous les niveaux du bi<strong>la</strong>n ! (débat à suivre…)Ex. 4 Normes <strong>de</strong> 7 pays européens1.Nous voyons que les résultats comptables sont différents selon le pays. Les performancesne sont pas i<strong>de</strong>ntiques selon les règles <strong>de</strong> calcul. Il y a <strong>de</strong> gran<strong>de</strong>s différences <strong>dans</strong> lesrègles comptables <strong>de</strong>s pays <strong>de</strong> l’union européenne. C’est donc <strong>la</strong> preuve qu’il estnécessaire d’avoir une harmonisation internationale !Millions d’euros D B E F I NL GBRésultat261 274 250 264 243 264 289d’exploitationImmobilisations 133 135 131 145 174 140 192incorporellesImmobilisations 298 431 418 4<strong>01</strong> 361 4<strong>01</strong> 431corporellesTotal <strong>de</strong>s actifs 482 602 599 587 542 572 522Kx propres 649 726 722 710 751 704 712Résultat net/Kxpropres20,5% 18,6% 18,2% 21% 23,2% 19,9% 27%6 – <strong>Chapitre</strong> <strong>01</strong>


2.Il s’agit d’améliorer et d’harmoniser les réglementations, les procédures <strong>de</strong>s différentspays. Des normes internationales reconnues par tous doivent permettre les comparaisonsentre les sociétés <strong>de</strong> tous les pays.N.B. : Pour l’anecdote nous pouvons rappeler le cas <strong>de</strong> <strong>la</strong> société Daimler Benz dont lescomptes dégageaient, en 1993, un bénéfice <strong>de</strong> 602 millions <strong>de</strong> DM en normes alleman<strong>de</strong>set une perte <strong>de</strong> 1 839 millions <strong>de</strong> DM en normes américaines !N.B. : Notons aussi qu’une société cotée sur plusieurs marchés financiers doit établir sescomptes selon <strong>de</strong>s normes différentes ce qui est coûteux et peut engendrer <strong>de</strong>sconfusions.Ex. 5 L’Europe et les normes <strong>de</strong> l’IASB1.L’IASB est un organisme qui fait <strong>de</strong>s propositions <strong>de</strong> normes internationales pourharmoniser <strong>la</strong> comptabilité.2.L’Europe n’a pas su proposer <strong>de</strong>s normes communes. Elle s’est donc tournée vers unorganisme international : l’IASB. A <strong>la</strong> <strong>de</strong>man<strong>de</strong> <strong>de</strong>s investisseurs, <strong>de</strong>s cabinet d’audits,<strong>de</strong>s fonds <strong>de</strong> pension... ces normes ont été adoptées en 2002. Ces normes donnent un<strong>la</strong>ngage commun à toutes les sociétés et à tous les partenaires économiques quel que soitleur pays.Ex. 6 Application informatique1.a.- l’application <strong>de</strong>s normes IFRS concerne toutes les entreprises à but lucratif, qu’ellessoient du secteur public ou privé. Mais <strong>la</strong> mise en pratique <strong>de</strong> ces normes a été fixée à2005 pour les entreprises cotées et à 2007 pour les autres. Les entreprises non cotéesmais publiant <strong>de</strong>s comptes consolidés peuvent appliquer ces normes <strong>de</strong>puis 2005.Réponse trouvée sur : http://www.netpme.fr/bi<strong>la</strong>n-entreprise/article.php?article=219b.Les changements qu’il est possible <strong>de</strong> relever concernent l’actif, les immobilisations(nouvelles normes vues <strong>dans</strong> les chapitres 3 et 13), le crédit bail…Réponse trouvée sur : http://www.netpme.fr/bi<strong>la</strong>n-entreprise/article.php?article=240c.- Oui- Possibilité <strong>de</strong> transmettre les factures sous forme dématérialisée (EDI ou signatureélectronique), sous réserve <strong>de</strong> l'accord du <strong>de</strong>stinataire et <strong>de</strong> <strong>la</strong> capacité <strong>de</strong> les restituer surpapier à <strong>la</strong> <strong>de</strong>man<strong>de</strong> <strong>de</strong> l'administration.Réponse trouvée sur : http://www.netpme.fr/bi<strong>la</strong>n-entreprise/329-regles-<strong>de</strong>-facturation-au-1er-janvier-2004.html7


d.- Oui :- Car toutes les entreprises doivent tenir une comptabilité soit en partie simple (partiepolitique, entrepreneur non inscrit au RCS, personnes privées ayant une activitééconomique…), soit en partie double (toutes les autres entreprises personnes moralesmais aussi certaines personnes physiques <strong>dans</strong> <strong>de</strong>s cas très précis). Toute personnephysique ou morale ayant <strong>la</strong> qualité <strong>de</strong> commerçant (CC art 123-12) tient une comptabilité.Toutes les personnes morales <strong>de</strong> droit privé, non commerçantes, ayant une activitééconomique et ayant une certaine taille tiennent aussi une comptabilité.Réponse trouvée sur :http://europa.eu.int/youreurope/nav/fr/business/content/sk/regu<strong>la</strong>tionandfinancing/accounting/fr.htmhttp://www.ac-versailles.fr/cerpeg/ressdiscipl/compta/comptesannuels.htme.- Non.- La comptabilité <strong>de</strong> gestion reste une possibilité offerte aux organisations. Cependant entant qu’outil d’ai<strong>de</strong> à <strong>la</strong> décision, il est possible <strong>de</strong> recomman<strong>de</strong>r sa tenue à notreentrepreneur !Réponse trouvée sur : logiquement seul si l’élève a bien suivi <strong>la</strong> leçon !2.Voir schéma indicatif pages suivantes.8 – <strong>Chapitre</strong> <strong>01</strong>


DOCUMENTS DEBASEJOURNALEcritures au journalGRAND LIVREReport <strong>de</strong>s écritures du Journa<strong>la</strong>u Grand livreCes documents <strong>de</strong>base peuvent être :DDDDDATECCFacture n°DATECChèque n°DATECXXXXXXXX∑ D∑ DSol<strong>de</strong>∑ CSol<strong>de</strong>∑ C- <strong>de</strong>s factures,- <strong>de</strong>s chèques,- <strong>de</strong>s pièces <strong>de</strong>caisse…9


COMPTE DE RESULTATCHARGES : c<strong>la</strong>sse 6 PRODUITS : c<strong>la</strong>sse 7ChargesProduitsd'exploitationd'exploitationComptes <strong>de</strong> 60 à Comptes <strong>de</strong> 70 à6575TOTAL (1)XTOTAL (1)XBALANCEChargesfinancièresComptes 66ProduitsfinanciersComptes 76Reprise pour chaque compte duGrand livre : Somme <strong>de</strong>s débits,somme <strong>de</strong>s crédits et le sol<strong>de</strong>.TOTAL (2)ChargesexceptionnellesComptes 67XTOTAL (2)ProduitsexceptionnelsComptes 77XTOTAL (3)XTOTAL (3)XN° <strong>de</strong>scomptes1<strong>01</strong>....Nom <strong>de</strong>scomptesCapital....SOMMES SOLDESDébit Crédit D eur C eurXXTOTAL (1)+(2)+(3)Sol<strong>de</strong> Créditeur(bénéfice)TOTALGENERALXOUTOTAL (1)+(2)+(3)Sol<strong>de</strong> Débiteur(perte)TOTALGENERALXACTIFActif immobiliséimmo.incorpoimmo.corpoimmo.fiBILANPASSIFCapitaux propresCapitalRésultatTOTAL (1)XTOTAL (1)XActif circu<strong>la</strong>ntstocksclientsdisponibilitésDettesEmpruntsFournisseursTOTAL (2)XTOTAL (2)X∑ D ∑ C ∑ C eur ∑ C eurTOTAL (1)+(2)XTOTAL (1)+(2)X∑ D = ∑ C∑ D eur = ∑ C eurA partir <strong>de</strong>s sol<strong>de</strong>s <strong>de</strong> <strong>la</strong> ba<strong>la</strong>nce,réalisation du Compte <strong>de</strong> Résultatet du Bi<strong>la</strong>n.

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