LOGEMENT SOCIAL

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Memoire%20RAPSIM%20-%20consultation%20SHQ

LE LOGEMENT SOCIAL COMME

ANCRAGE DANS LES COMMUNAUTÉS

Mémoire déposé dans le cadre de la consultation

sur la nouvelle approche gouvernementale en habitation

de la Société d’habitation du Québec (SHQ)

Août 2016


Crédits photos :

p. 3 : Jardins du Y, Y des femmes de Montréal

p. 4 : Projet Autochtone du Québec

p. 5 Méta d’Âme

p. 6 de haut en bas : Logement du Carrefour

communautaire de Rosemont l’Entre-Gens,

Dîners St-Louis, Logements de transition –

Mission Bon Accueil

p. 7 : Dîners St-Louis avant les rénovations,

Dîners St-Louis

p. 8 : Maison Ste-Catherine, Réseau Habitation femmes

(en petit), Dans la rue (en gros)

p. 9 : Maison de chambre Aylwin, Dianova

Création et mise en page : sandylamprondesign.com


Présentation du RAPSIM

et de ses membres

Le Réseau d’aide aux personnes seules et itinérantes de

Montréal (RAPSIM) est un regroupement de 108 organismes

intervenant auprès des personnes en situation d’itinérance

ou à risque de le devenir. Depuis quarante ans,

notre Réseau a la mission de défendre les droits des personnes

itinérantes et l’intérêt de ses membres.

Nos membres interviennent auprès d’hommes et de femmes,

aînéEs et jeunes, autochtones et personnes issues de

l’immigration et ce, dans de nombreux quartiers montréalais.

Les membres du RAPSIM, ce sont des centres de jour, des

refuges, des maisons d’hébergement court, moyen et long

terme, des organismes faisant du travail de rue et de milieu,

des sites fixes pour la distribution de matériel de consommation,

des groupes qui offrent de l’aide alimentaire,

etc. Parmi ces groupes, près d’une cinquantaine offre du

logement social avec soutien communautaire développé

pour la grande majorité grâce au programme AccèsLogis

Québec de la Société d’habitation du Québec.

3


Le développement de

logements sociaux pour

les sans-abri à Montréal

Comme en témoigne la 6 e édition du Répertoire des ressources

en hébergement communautaire et en lo gement

social avec soutien communautaire, ce sont plus de

2 100 pla ces de logement social avec soutien communautaire

(dont près de 350 réservées aux femmes)

qui ont été développées par le milieu de l’itinérance

montréalais.

La plupart des membres du RAPSIM qui ont développé

du logement ont ajouté ce volet aux services déjà offerts

dans le cadre de leur mission initiale. Ce qui veut dire

qu’ils of fraient initialement certains services (ex. refuge

de nuit, centre de jour) et ont ajouté à leurs services du

logement social avec soutien communautaire.

À l’image des besoins des personnes itinérantes,

les projets de logement développés sont multiples.

Certains organismes ont opté pour le développement

de logements de transition, d’autres pour du logement

permanent. Certains ont choisi de procéder à une construction

neuve, tandis que d’autres ont acheté et transformé

des maisons de chambres privées en maisons de

chambres sociales avec soutien communautaire. Les projets

sont différents selon l’âge des locataires et leurs conditions

personnelles (toxicomanie, problème de santé

mentale, familles ayant connu la rue, etc.), mais tous offrent

du soutien communautaire pour favoriser l’ancrage

des locataires dans leur milieu de vie.

En somme, depuis plus de trente ans, les organismes

en itinérance développent des projets de logements

sociaux avec soutien communautaire qui témoignent

de leur savoir-faire et qui permettent, de façon

unique, de répondre aux besoins diversifiés des

populations rejointes. Le logement social dans ce

contexte permet de prévenir la rue et offre une porte

de sortie pour ceux et celles qui s’y retrouvent.

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Une révision nécessaire

Si depuis trente ans une cinquantaine d’organismes en

itinérance à Montréal a développé des unités de logement

social et qu’une dizaine d’autres projets sont actuellement

à différents stades de développement, force est de

constater qu’AccèsLogis donne cependant beaucoup de fil

à retordre aux organismes quand vient le temps de s’assurer

de la viabilité financière des projets.

Comme principale raison, les coûts maximaux admissibles

qui correspondent à ceux de 2009. Les organismes se retrouvent

donc avec un manque à gagner important puisque

les coûts de construction ainsi que d’achat de terrain

ou de bâtiment n’ont fait qu’augmenter en sept ans. Cela

n’est pas sans conséquence non plus pour les projets qui se

réa lisent : plusieurs tardent à voir le jour et fréquemment

les groupes se retrouvent à couper dans les qualités des

matériaux afin de pouvoir viabiliser leur projet.

En conséquence, les coûts maximaux admissibles devraient

être majorés pour atteindre les taux réels de 2016

et être annuellement ajustés par la suite. Ceci permettra

de poursuivre la réalisation de projets dans les quartiers

centraux où les immeubles et les terrains sont souvent en

proie à la spéculation en tenant compte des coûts réels de

construction.

Par ailleurs, le délai de traitement des projets à toutes les

étapes (approbation prélimi naire, engagement conditionnel,

signature de l’engagement définitif par la Société d’habitation

du Québec, etc.) devrait être raccourci. En effet,

ces délais, qui s’étendent sur plusieurs mois, menacent tant

des projets de construction neuve que d’achat-rénovation

puisque la majorité des propriétaires souhaitent généralement

vendre rapidement, ce que permet plus souvent, à

l’heure actuelle, une vente à un autre acteur privé.

Malgré les embûches rencontrées, AccèsLogis est un bon

programme. Il a permis à des milliers de sans-abri de sortir

de la rue de façon durable. Nous souhaitons voir son

finan cement bonifié et planifié sur au moins cinq ans

pour accroître le nombre d’unités en développement qui

viendront elles aussi répondre adéquatement et de façon

pérenne aux besoins des plus démunis. En ce sens, nous

souhaitons voir Montréal bénéficier de sa juste part des

budgets, dont au moins 10 % des unités pour les sansabri,

compte tenu des besoins dans la métropole.

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D’essentiels programmes

complémentaires

Il faut souligner l’importance de l’enjeu de la contamination

des sols et des bâtiments à Montréal. Plusieurs terrains seront

difficilement développables dans les prochaines an nées

pour du logement social si aucun programme ne finance

leur décontamination. Cela est également le cas pour des immeubles

tels que des maisons de chambres, où on retrouve

régulièrement moisissures et amiante lors de l’analyse.

Un programme de décontamination des sols et des bâtiments

voué au développement de logements sociaux est

donc essentiel pour venir complémenter le programme

AccèsLogis puisqu’il est très difficile de négocier à la baisse

le prix d’un terrain ou d’un immeuble contaminé, ce qui

défavorise le développement de logements sociaux.

De plus, puisque de nombreux projets pour les sans-abri se

réalisent dans un cadre bâti existant, comme des maisons

de chambres, un réinvestissement dans un programme de

rénovation est prioritaire. Rappelons qu’à Montréal, le

Programme de Rénovation Québec (PRQ), qui n’est plus

financé par le gouvernement depuis 2014, permettait de

compléter le montage financier de projets développés

avec AccèsLogis. Ainsi, entre 2002 et 2014, plus de 50 projets,

pour un total de près de 1 000 unités, développés

avec AccèsLogis à Montréal et s’adressant aux personnes

itinérantes ont été réalisés grâce à un complément du PRQ.

Depuis que le PRQ n’est plus subventionné, des projets

d’achat et de transformation de logements privés en logements

sociaux avec soutien communautaire sont compromis.

Pourtant, lorsqu’ils se réalisent, ces projets permettent

le maintien du cadre bâti et une revitalisation des

quartiers par et pour ses habitantEs.

La mise en place et le financement de programmes complémentaires

de décontamination et de rénovation permettraient

assurément de réduire les délais dans le développement

des projets puisque ceux-ci permettraient de

faciliter la viabilité financière avec comme conséquence

positive une livraison accélérée.

En continuité d’AccèsLogis, il est par ailleurs nécessaire

que le dépôt de projets dans de tels programmes puisse

se faire sur une base continue et à non à date fixe afin

d’éviter que certains projets nécessitant des sommes tombent

entre les craques du plancher.

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L’importance du soutien

communautaire et des

espaces collectifs

Dans chacun des projets de logement sociaux développés

par les membres du RAPSIM, du soutien communautaire est

offert. Cette pratique d’intervention, qui peut prendre différentes

formes, allant du soutien dans les démarches à la

gestion de conflits entre les locataires en passant par l’animation

de la vie collective, vise le maintien en logement des

locataires.

Le soutien communautaire a fait ses preuves et est reconnu

comme une pratique centrale des interventions en logement

tant dans la Politique nationale de lutte à l’itinérance

que dans le Plan d’action interministériel qui en découle.

Toutefois, le financement de cette intervention ne suit pas le

développement des unités de logement. Les organismes se

retrouvent donc à faire des pieds et des mains pour financer

le soutien offert, et ce, à chaque fois qu’ils développent un

nouveau projet. Dans certains cas, les groupes promoteurs se

retrouvent même à devoir sélectionner des locataires moins

dans le besoin et vivant des problématiques qui nécessitent

moins d’intervention, faute de financement adéquat pour le

soutien communautaire.

Pour favoriser le développement d’unités s’adressant aux

personnes en situation d’itinérance ou ayant connu la rue,

le financement du soutien communautaire devrait être accordé

à chacun des projets acceptés par AccèsLogis nécessitant

ce financement du ministère de la Santé et des Services

sociaux. Sans ce soutien financier, des groupes hésitent à

développer et des projets tardent à se réaliser.

De plus, pour réussir à viabiliser leurs projets, les groupes promoteurs

se voient quelques fois dans l’obligation de couper

dans les espaces communautaires. Ces espaces sont pourtant

essentiels pour l’animation de la vie collective, l’apprentissage

du vivre ensemble et le développement d’un sentiment

d’appartenance par les locataires. Ces espaces, combinés au

soutien communautaire, sont un moteur pour favoriser la

stabilité résidentielle de personnes ayant connu la rue et

étant souvent aux prises avec une autre problématique. Il est

primordial que le gouvernement ajuste les critères du programme

AccèsLogis afin que les groupes puissent financer

de tels lieux.

L’entretien

des logements

Les membres du RAPSIM témoignent que

l’entretien des projets de logement développés

dans le volet III d’AccèsLogis coûte

cher. Plusieurs locataires fument, l’extermination

de punaises doit être faite sur une

base régulière et le taux de roulement y est

souvent plus élevé, notamment lorsqu’il

s’agit de logements de transition, ce qui

suppose des frais lors de chaque départ. Les

normes du programme devraient donc

être ajustées pour permettre d’augmen

ter le budget d’entretien.

Par exemple, et considérant la santé souvent

précaire de locataires, les groupes pro ­

moteurs souhaiteraient pouvoir installer

l’air conditionné lors du développement

des projets. Toutefois, le programme ne finance

pas une telle dépense même s’il en

va d’une question de santé.

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Rôle de la Ville de

Montréal et du

gouvernement fédéral

En plus du gouvernement du Québec, en termes de logement,

les autres paliers gouvernementaux ont des rôles

et des responsabilités à assumer.

Nous attendons du fédéral qu’il finance sa Stratégie

des partenariats de lutte à l’itinérance (SPLI) au-delà

de 2018 et que celle-ci continue de complémenter le

financement AccèsLogis pour le développement de

logements sociaux pour les sans-abri. Rappelons que

depuis ces débuts, au tournant des années 2000, la SPLI

a contribué au développement de 900 logements sociaux

à Montréal.

De plus, le gouvernement fédéral se doit de financer

le développement de nouveaux logements sociaux

et le gouvernement du Québec doit prendre les

sommes disponibles pour bonifier ses propres investissements.

Du côté de la Ville de Montréal, son investissement

par le déboursé de 15 % de la contribution du milieu

est des plus importants. Le RAPSIM souhaite que

cela demeure.

Particularité montréalaise, les organismes qui développent

doivent souvent bloquer la rue ou le trottoir pour

permettre à la machinerie de se déplacer ce qui nécessite

des permis additionnels à grands coûts. La Ville devrait

diminuer ces frais lorsque les demandes de permis

sont adressées pour le développement de logements

sociaux. De même, les taxes municipales à payer

par les organismes sont souvent très élevées et ont des

conséquences sur le budget d’exploitation.

Finalement, la création d’une réserve par

la Ville de Montréal de terrains et de bâtiments,

dont des maisons de chambres,

permettrait de sortir ces lieux du marché

spéculatif et favoriser un développement

de projets de logements sociaux.

8


En construisant…

nous rebâtissons des vies !

La pérennité des logements que permettent les investissements

dans AccèsLogis est un acquis de taille contrairement

au supplément au loyer privé qui n’ajoute aucune

construction au parc de logement locatif et n’influence

pas la qualité des logements offerts.

La construction de nouvelles unités de logement social et la

transformation de maisons de chambres privées en projets

sociaux sont centrales pour prévenir et réduire l’itinérance.

Il en va de même de la bonification des programmes en

place, du financement de la décontamination des sols et

des bâtiments, la rénovation ainsi que le soutien communautaire

pour que davantage de réponses soient développées.

Si le logement social est un choix payant lorsqu’il est

question d’itinérance, c’est parce qu’en construisant de

tels projets, on permet à des gens de se loger à prix abordable

dans des logements de qualité et d’être soutenus

pour favoriser leur ancrage dans la société.

En définitive, Le RAPSIM est d’avis qu’avec autant de modi

fications apportées le plus rapidement possible à son

ap proche en habitation, le gouvernement du Québec apportera

une réponse essentielle et pérenne dans la lutte à

l’itinérance au Québec.

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SYNTHÈSE DES

RECOMMANDATIONS

S’adressant au GOUVERNEMENT DU QUÉBEC :

Augmenter le nombre d’unités allouées au programme AccèsLogis Québec et prévoir

une planification sur au moins cinq ans.

Réduire les délais de traitement des projets, et ce, à toutes les étapes d’approbation.

Augmenter les coûts maximaux admissibles aux taux réels de 2016 et les ajuster

annuellement par la suite.

Ajuster les critères d’AccèsLogis pour pouvoir financer des espaces communautaires.

Investir pour la décontamination des sols et des bâtiments et permettre le dépôt des

projets en continu.

Réinvestir dans le Programme de Rénovation Québec (PRQ) et permettre le

dépôt des projets en continu.

Financer le soutien communautaire pour chaque unité développée qui en nécessite.

Ajuster les normes d’AccèsLogis pour permettre d’augmenter les budgets d’entretien

une fois en exploitation.

S’adressant au GOUVERNEMENT FÉDÉRAL :

Reconduire une SPLI généraliste au-delà de 2018.

Financer le développement de logements sociaux notamment afin de bonifier les

investissements du Québec.

S’adressant à la LA VILLE DE MONTRÉAL :

Poursuivre son investissement de 15 % dans le développement des projets de

logements sociaux.

Diminuer les frais associés aux permis d’occupation de l’espace public lors de la

construction de logements sociaux.

Créer une réserve de terrains et de bâtiments à des fins de développement de

logement social.

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Liste des groupes membres du RAPSIM

Abri de l’espoir

Accueil Bonneau

Action- Autonomie

Action Jeunesse de l’Ouest de l’île

(AJOI)

Action-réinsertion / Sac-à-dos

Anonyme – Unité d’intervention

mobile

Armée du Salut – Centre Booth *

Arrêt-Source

Association Bénévole Amitié

ADDS (Association pour la défense

des Droits sociaux du Montréal

Métropolitain)

Association d’entraide Le Chaînon

Association logement Amitié

Atelier d’Habitation de Montréal

Auberge du cœur – Le Tournant

Auberge communautaire du Sud-ouest

Auberge Madeleine

Avenue hébergement communautaire

À deux mains / Head and hands

Bâtir son quartier

Bureau consultation jeunesse (BCJ)

CACTUS Montréal

C.A.S.A. Bernard-Hubert *

Centre associatif polyvalent d’aide

Hépatite C (CAPAHC)

CAP St-Barnabé

Carrefour communautaire de

Rosemont – l’Entre-Gens

Centre d’écoute - Face à face

CRAN (Centre de recherche et d’aide

pour narcomanes)

Carrefour familial Hochelaga

Centre d’amitié Autochtones

Centre de jour St-James

Centre de soir Denise-Massé

Centre NAHA

Chambreclerc

Chez Doris

Christ Church Cathedral *

Clinique Droits Devant

CIUSSS Centre-Est *

Comité BAILS

Comité logement Ville-Marie

Comité social Centre-Sud

Dans la rue

Dauphinelle

Dîners Saint-Louis

Dianova Canada

Diogène

Dopamine

En Marge 12-17

Exeko

Entraide-Logement

Hochelaga-Maisonneuve

Fondation d’Aide Directe – Sida Mtl

Foyer des jeunes travailleurs et

travailleuses de Montréal

GEIPSI (Groupe d’Entraide à

l’Intention des Personnes

Séropositives et Itinérantes)

Groupe CDH

GIT (Groupe Information Travail)

Groupe Paradoxe

Habitations L’escalier de Montréal

Habitations Oasis de Pointe

Saint-Charles

Habitations populaires de

Parc-Extension

Habitations du Réseau de l’Académie

(RESAC)

Information alimentaire populaire

Centre-Sud

Infologis de l’est de l’île de Montréal

Itinéraire – Groupe communautaire

Logis Phare

Logis Rose-Virginie

Maison des amis du Plateau Mtl-Royal

Maison du Père

Ma Chambre

Maison Benoit-Labre

Maison Grise de Montréal

Maison d’Hérelle

Maison Lucien-L’Allier

Maison Marguerite de Montréal

Maison du Pharillon

Maison de réhabilitation l’exode

Maison St-Dominique

Maison St-Jacques

Maison Tangente

Maisons de l’Ancre

Médecins du Monde – Projet Montréal

Méta d’Âme

Mission Bon Accueil

Mission Communautaire de Montréal

MultiCaf

Œuvres St-Jacques

P.A.S. de la rue

Passages

PIAMP (Projet d’intervention auprès

des mineur-es prostituté-es)

Plein Milieu

Projets Autochtones du Québec

Projet Genèse

RAP Jeunesse

Refuge des Jeunes de Montréal

Réseau Habitation Femmes (RHF)

Ressources Jeunesse de Saint-Laurent

REZO – santé et mieux-être des

hommes gais et bisexuels

Rue des Femmes de Montréal

Mission Saint-Michel

Sentier Urbain

Service d’hébergement Saint-Denis

SHAPEM

Société St-Vincent-de-Paul

Spectre de rue

Stella

Sidalys

TRAC (Travail de rue Action

communautaire)

Villa Exprès pour toi

YMCA du Québec – Aide à l’itinérance

(Premier arrêt et Dialogue)

Y des Femmes de Montréal

* groupe associé


1431, rue Fullum, Suite 203

Montréal (Québec) H2K 0B5

Tél. : 514 879-1949

Téléc. : 514 879-1948

Info@rapsim.org

RAPSIM

www.rapsim.org

Réseau d’aide aux personnes seules

et itinérantes de Montréal

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